AVIS DE CONVOCATION. Assemblée générale annuelle et souper-conférence. Mercredi 18 juin 2014, à compter de 17h30

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1 AVIS DE CONVOCATION Assemblée générale annuelle et souper-conférence Mercredi 18 juin 2014, à compter de 17h30 à l'hôtel de Ville de Rimouski au 205, avenue de la Cathédrale à Rimouski Rimouski, le 27 mai 2013, Madame, Monsieur, C est avec grand plaisir que l Organisme des bassins versants du Nord-Est du Bas-Saint-Laurent (OBVNEBSL) vous convie à sa 6 ième Assemblée générale annuelle (AGA) qui sera précédée d un souper-conférence, le mercredi 18 juin 2014 à compter de 17h30 à la salle du Conseil de l Hôtel de Ville de Rimouski au 205, avenue de la Cathédrale à Rimouski.

2 Souper-conférence Vous êtes conviés dès 18 h 00 à un souper-conférence au cours duquel M. Claude- André Cloutier, professionnel de recherche à l UQAR sur le projet d acquisition de connaissances sur les eaux souterraines (PACES), viendra présenter certains résultats concernant la deuxième phase du projet. Cette phase s est déroulée de juin à novembre 2013 et visaient entre autres l échantillonnage de l eau souterraine de plusieurs contextes hydrogéologiques, de préciser le cadre hydrostratigraphique régional, de mieux connaitre les propriétés hydrogéologiques des dépôts de surfaces, des aquifères granulaires et rocheux et de jauger les cours d eau qui ne l étaient pas pour établir un bilan hydrique régional. Assemblée générale annuelle Dès 18h30, le bilan de l année , qui a été marquée par de nombreux projets et partenariats pour assurer la protection et la mise en valeur des ressources en eau, vous sera présenté. L assemblée permettra également de présenter les projets en cours et à venir. Postes en élection Les sièges suivants seront en élection lors de l'aga : Gestion intégrée du Saint-Laurent (GISL) Récréotourisme Récréation et villégiature Faune Développement Gestionnaire de barrages Industrie Forêt publique Forêt privée MRC de Rivière-du-Loup MRC Rimouski-Neigette MRC de La Matanie À noter que, comme le stipulent les règlements généraux de la corporation, les sièges seront en élection selon les termes suivants : Les membres corporatifs réguliers des secteurs GESTION INTÉGRÉE DU SAINT-LAURENT (GISL), RÉCRÉOTOURISME, RÉCRÉATION ET VILLÉGIATURE, FAUNE, DÉVELOPPEMENT, GESTIONNAIRE DE BARRAGES, INDUSTRIE, FORÊT PUBLIQUE et FORÊT PRIVÉE, sont désignés ou élus par collèges électoraux. La liste des organismes éligibles, par secteurs d activités, se retrouve en pièce jointe. Si vous croyez qu il y a des erreurs ou des oublis, n hésitez pas à nous contacter afin de réaliser les mises à jour.

3 Les membres corporatifs réguliers du secteur MUNICIPAL sont désignés par les MRC concernées (MRC de Rivière-du-Loup, de Rimouski-Neigette et de La Matanie). Le siège autochtone est réservé à un représentant de la première nation Malécites de Viger. Les membres COOPTÉS sont élus par le Conseil d administration lors de la première réunion après l'aga, par une majorité simple des voix exprimées. Vous trouverez ci-joint, l ordre du jour de l'aga, le procès-verbal de l'aga , une carte du territoire de l organisme et une carte pour vous rendre à l'hôtel de Ville de Rimouski.

4 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Organisme des bassins versants du Nord-Est du Bas-Saint-Laurent SIXIÈME RÉUNION mercredi 18 juin 2014, à 18h30 HOTEL DE VILLE DE RIMOUSKI SALLE DU CONSEIL 205, avenue de la Cathédrale, Rimouski ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée et mot du président 2. Lecture et adoption de l ordre du jour 3. Lecture de l avis de convocation (conformité) 4. Constatation du quorum 5. Lecture et adoption du procès-verbal de la 5 e assemblée générale annuelle pour l année , tenue le 13 juin Présentation des états financiers Nomination d un expert comptable pour le prochain exercice financier ( ) 8. Présentation du rapport annuel des opérations a. Message du président b. Rapport du directeur général 9. Ratification des actes posés par les administrateurs et les officiers ( ) 10. Présentation des activités à venir ( ) 11. Élection des administrateurs a. Nomination d un(e) président(e) d élection et d un(e) secrétaire d élection b. Nomination de deux scrutateurs d élection 12. Questions diverses des membres 13. Mot de la fin et levée de l assemblée

5 PROCÈS-VERBAL DE LA CINQUIÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L ORGANISME DES BASSINS VERSANTS DU NORD-EST DU BAS-SAINT-LAURENT (OBVNEBSL) Tenue le 13 juin 2013, à 18 h 30, Hôtel de Ville de Rimouski salle du conseil (205, avenue de la Cathédrale, Rimouski) PRÉSENCES SÉBASTIEN NADEAU GILLES COUTURE MARCEL ROUSSEAU ANSELME GAGNÉ MAXIME GENDRON SIMON TWEDDELL VÉRONIQUE PINARD MARIE-HÉLÈNE CAUCHON CATHERINE DENIS CHRISTIAN HUBERT ROBERT SAVOIE ALAIN MARCOUX MYLÈNE GAGNON EDITH PILON SOLENN SANQUER RAYNALD DEMERS PIERRE GAUTHIER THOMAS BUFFIN-BÉLANGER MAUD TOUCHETTE SIMON MASSÉ CLAUDE-ANDRÉ CLOUTIER SERGE OUELLET MARIE-HÉLÈNE MICHAUD MARIETTE LACASSE HARRY CARTER ROBERT SAUVÉ WILLBÈNE CENAIUS FATAH MESSAOUDONE AGENCE RÉGIONALE DE MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉES DU BAS- SAINT-LAURENT ASSOCIATION DES RIVERAINS DU LAC DE LA GRANDE FOURCHE ASSOCIATION DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT DU LAC À L ANGUILLE CITOYEN CONSEIL RÉGIONAL DE L ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT FÉDÉRATION DES ORGANISMES DE GESTION EN COMMUN DU BAS-SAINT- LAURENT FÉDÉRATION RÉGIONALE DE L UPA DU BAS-SAINT-LAURENT MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE MRC DES BASQUES MUNICIPALITÉ DE SAINT-DONAT TEMBEC MATANE INC. UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA NEIGETTE MUNICIPALITÉ DE ST-ANACLET-DE-LESSARD MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DE-RIOUX ASSOCIATION DE PROTECTION DU LAC SAINT-MATHIEU CONSEIL RÉGIONAL DE L ENVIRONNEMENT ÉCO-STAGIAIRE KATIMAVIK ÉCO-STAGIAIRE KATIMAVIK 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DU PRÉSIDENT Tel que le stipulent les règlements généraux (article 6.5.2), c est le président de l OBVNEBSL, M. Anselme Gagné, qui agit comme président de l assemblée. Il souhaite la bienvenue aux membres et déclare l ouverture de la réunion (18h47). Il est convenu de nommer un ou une secrétaire d assemblée. AGA ADOPTION DU SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE - Il est proposé par M. Serge Ouellet, appuyé par Mme Mylène Gagnon et adopté à l unanimité de nommer M. Maxime Gendron, directeur général de l OBVNEBSL, à titre de secrétaire d assemblée.

6 2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Le secrétaire d assemblée procède à la lecture de l ordre du jour. AGA ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR - Il est proposé par Mme Mylène Gagnon, appuyé par M. Thomas Buffin-Bélanger et adopté à l unanimité d adopter l ordre du jour. 3. LECTURE DE L AVIS DE CONVOCATION (CONFORMITÉ) Le secrétaire de l assemblée effectue la lecture de l avis de convocation envoyé aux membres le 23 mai 2013 et de l article 6.2 des règlements généraux de l OBVNEBSL. Le président constate la conformité de l avis de convocation. 4. CONSTATATION DU QUORUM Le secrétaire réfère à l article 6.4 des règlements généraux de l OBVNEBSL qui stipule que l assemblée générale annuelle est constituée de tous les membres en règle présents. Le président constate le quorum. 5. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA 4 IÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE POUR L ANNÉE , TENUE LE 20 JUIN 2012 Le secrétaire fait le résumé du procès-verbal. AGA RÉSUMER DU PROCÈS-VERBAL DE LA 4 ÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L OBVNEBSL DU 20 JUIN Il est proposé par Mme Mylène Gagnon, appuyé par M. Robert Savoie et adopté à l unanimité que la lecture du procès-verbal soit remplacée par un résumé de ce dernier réalisé par le secrétaire d assemblée. AGA ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA 4 ÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L OBVNEBSL DU 20 JUIN Il est proposé par M. Robert Savoie, appuyé par Mme Solenn Sanquer et adopté à l unanimité d adopter le procès-verbal de la 4 ième assemblée générale annuelle de l OBVNEBSL du 20 juin PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS M. Francis Deschênes, comptable à la Fédération de l UPA Bas-Saint-Laurent, présente et commente les états financiers de la corporation. Une copie est remise aux membres. Ces états financiers ont été adoptés par le conseil d administration de l OBVNEBSL. 7. NOMINATION D UN EXPERT COMPTABLE POUR LE PROCHAIN EXERCICE FINANCIER ( ) Le président mentionne que suite à l analyse de soumissions de deux ans (3) en 2011, le CA recommande à l AGA de reconduire pour une troisième année le Service de comptabilité et de fiscalité de la Fédération de l UPA du Bas-Saint-Laurent (M. Francis Deschênes) pour réaliser la mission d examen des états financiers AGA NOMINATION DE L EXPERT COMPTABLE POUR L ANNÉE Il est proposé par M. Raynald Demers, appuyé par M. Marcel Rouseau et adopté à l unanimité de sélectionner le Service de comptabilité et de fiscalité de la Fédération de l UPA du Bas-Saint-Laurent comme expert comptable pour l année

7 8. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DES OPÉRATIONS a- MESSAGE DU PRÉSIDENT Dans son message (inclus dans le document d information), le président fait un survol des avancées de l OBVNEBSL, dont celles concernant le Plan directeur de l eau (PDE) de la zone, le volet des communications et le partenariat. Il remercie les organismes partenaires, les bénévoles ainsi que les membres de l équipe de travail de l OBV. Il tient à souligner que malgré les embûches reliées au financement, la dernière année fut remplie d activités, de projets et de concertations. Il informe l assemblée que pour des raisons personnelles, c est avec regret qu il ne sollicitera pas une un nouveau mandat. Il remercie les gens qui de près ou de loin ont contribué à la réussite de l OBV qui a pris naissance en 1999 et espère une suite tout aussi impressionnante. M. Robert Savoie, 1 er vice-président, prend la relève et adresse des mots de reconnaissance envers le président sortant, co-fondateur de la corporation. M. Savoie poursuit en annonçant que le nom d Anselme Gagné ne tombera pas dans l oubli pour la corporation et que l équipe et les administrateurs travaillent à mettre en place un prix reconnaissance en son nom. Il sent suit une ovation de l assemblée qui partage l opinion de M. Savoie. b- RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Le directeur général présente le rapport d activité (document remis aux participants) qui inclut les principales activités de certains comités de l OBVNEBSL : le conseil d administration, le comité exécutif, les comités de travail, les comités de projets et les comités locaux de l eau. Il poursuit au sujet de l état d avancement du PDE de la zone ainsi que celui de la rivière Rimouski. Par ailleurs, le directeur général fait la synthèse de plusieurs projets de l OBVNEBSL dont : le développement durable des lacs en villégiature, le plan d action cyanobactéries, la gestion intégrée de l eau des sous-bassins agricoles et le programme éducatif Écol eau. Il poursuit en soulignant que malgré une année encore très chargée la corporation a tenté de poursuivre ses activités de communication et de représentation auprès des médias, des organismes communautaires, municipaux et gouvernementaux et auprès des institutions scolaires et de la communauté environnementale. Suite à la présentation du rapport annuel des opérations , M. Savoie félicite au nom des membres du CA le directeur général et toute son équipe pour leur excellent travail. Les membres de l assemblée partagent cet avis et le manifestent en applaudissant chaleureusement. 9. RATIFICATION DES ACTES POSÉS PAR LES ADMINISTRATEURS ET LES OFFICIERS ( ) Le vice-président explique que maintenant la loi indique qu il importe peu de faire ratifier ou non les actes des administrateurs, car si un geste ou une décision contrevient à la loi, les administrateurs et officiers peuvent être poursuivis. Toutefois l usage veut que dans les assemblées générales ce point soit conservé, la Corporation l a donc maintenu. AGA RATIFICATION DES ACTES POSÉS PAR LES ADMINISTRATEURS ET LES OFFICIERS

8 - Il est proposé par Mme Solenn Sanquer, appuyé par Mme Marie-Hélène Michaud et adopté à l unanimité de ratifier les actes posés par les administrateurs et les officiers pour l année financière PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS À VENIR ( ) Le directeur présente le plan d action Parmi les activités en cours et à venir durant la prochaine année on retrouve les dernières consultations et le dépôt du PDE de la zone et divers projets associés aux milieux forestier, agricole, municipal, à la villégiature, aux lacs, aux cours d eau, à l éducation des jeunes, à la recherche, à la faune et à l environnement en général. L emphase mise sur le volet des communications et sur le partenariat dans divers projets sera maintenue. Les membres constatent que le plan d action est très chargé et ambitieux. Il est mentionné que plusieurs actions s échelonnent sur plusieurs années et que certaines, tributaires du financement, pourraient ne pas se réaliser immédiatement dans la prochaine année. 11. ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS a- NOMINATION D UN(E) PRÉSIDENT (E) D ÉLECTION ET D UN(E) SECRÉTAIRE D ÉLECTION AGA AGA NOMINATION D UN(E) PRÉSIDENT (E) D ÉLECTION - Il est proposé par M. Sébastien Nadeau, appuyé par M. Serge Ouellet et adopté à l unanimité de nommer M. Maxime Gendron président d élection. NOMINATION D UN(E) SECRÉTAIRE D ÉLECTION - Il est proposé par Mme Mylène Gagnon, appuyé par M. Gilles Couture et adopté à l unanimité de nommer Mme Catherine Denis secrétaire d élection. b- NOMINATION DE DEUX SCRUTATEURS D ÉLECTION AGA NOMINATION DE DEUX SCRUTATEURS D ÉLECTION - Il est proposé par Mme Mylène Gagnon, appuyé par M. Serge Ouellet et adopté à l unanimité de nommer MM Simon Tweddell et Christian Hubert à titre de scrutateurs d élection. Différents postes sont à combler sur le conseil d administration et différents collèges électoraux sont formés dans l assemblée pour désigner les administrateurs qui combleront ces postes. Les postes à combler par secteur et les administratrices et administrateurs élus sont : SECTEUR ORGANISME PERSONNE DÉSIGNÉE MRC DES BASQUES A nommer MRC DE LA MITIS A nommer AUTOCHTONE A nommer RÉCRÉOTOURISME vacant ENSEIGNEMENT Université du Québec à Rimouski M. Thomas Buffin- Bélanger ENVIRONNEMENT Conseil régional de M. Robert Savoie l environnement du BSL

9 AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE GESTIONNAIRES DE BARRAGES FORÊT PUBLIQUE Fédération de l UPA du BSL vacant vacant Mme Mylène Gagnon AGA NOMINATION DES NOUVEAUX ADMINISTRATEURS - Il est proposé par M. Gilles couture, appuyé par Mme Solenn Sanquer et adopté à l unanimité d entériner la nomination de M. Thomas Buffin-Bélanger au siège Enseignement, de M. Robert Savoie au siège Environnement et de Mme Mylène Gagnon au siège Agriculture et Agroalimentaire. Concernant le siège citoyen, Mme Mylène Gagnon propose M. Simon Massé. Aucune autre proposition n est faite et suite à la fermeture de la période de candidature, M. Massé accepte. AGA NOMINATION DU MEMBRE CITOYEN - Il est proposé par Mme Mylène Gagnon, appuyé par M. Thomas Buffin-Bélanger et adopté à l unanimité d entériner la nomination de M. Simon Massé à titre de membre citoyen. 12. QUESTIONS DIVERSES DES MEMBRES Aucune question n est soulevée lors de ce point. 13. MOT DE LA FIN ET LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Le vice-président reconnaît l intérêt démontré par les membres de l assemblée et les remercie de s être déplacés en si grand nombre. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux administrateurs et leur souhaite bonne chance dans ce nouveau défi. AGA LEVÉE DE L ASSEMBLÉE - Il est proposé par M. Gilles Couture de lever l assemblée. L'assemblée générale est levée à 20 h 40. ANSELME GAGNÉ Président d assemblée MAXIME GENDRON Secrétaire d assemblée

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