Coordinatrice des Nouvelles Activités Péri-éducatives : Madame Géraldine GEOFFROY : / rythmes.scolaires@rivesdesaone.

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1 Coordinatrice des Nouvelles Activités Péri-éducatives : Madame Géraldine GEOFFROY : / rythmes.scolaires@rivesdesaone.fr Directrice Enfance-Jeunesse : Madame Sylvie CHASSY : Site internet Rives de Saône : Service Enfance Jeunesse Rythmes Scolaires Téléchargement du règlement intérieur Période n 1 Du 05/09/2014 au 17/10/2014

2 Maternelle Horaires NAP : Lundi, Mardi Jeudi et Vendredi de 16h15 à 17h00 Intervenants Projet d animation Description du projet FICHOT Justine Jeux pédagogique Apprendre tout en s amusant DECAILLOT Célia Jeux et activités Apprendre tout en manuelles s amusant Uniquement le Lundi Diplômes CAP Vente AVS

3 Elémentaire Horaires NAP : Mardi et Vendredi de 15h30 à 17h00 Intervenants Projet d animation Description du projet BOURGOIS Emilie Un jour un jeu Autour des jeux de coopérations DUREUIL Nadine FIFIS Benoît et terrain de sports Aide aux leçons Contes philosophiques Activités différentes chaque jour autour de la communication : s accepter, s impliquer, s aider, s écouter, se concilier sans rivalité Aide à la réalisation des devoirs et à l apprentissage des leçons Diplômes CAP Petite Enfance CAP Petite Enfance Enseignant GIRAUD Idrîss Théâtre Enseignant ROTH Patricia Chant / Chorale Enseignante JACOTOT DESSAINT Laurence REVERS Adrien Uniquement le mardi Calligraphie chinoise Echecs Initiation à la Calligraphie et à la langue Chinoise Découverte de la civilisation chinoise Premier pas vers la peinture chinoise traditionnel sur papier de riz Etude du papier, des pinceaux, de l encre et des pigments Confection d un dossier des travaux réalisés par les enfants Initiation aux échecs Licence Histoire de l Art Expérience dans une association d échec

4 Version n 3 du 12/06/2014 REGLEMENT INTERIEUR Nouvelles Activités Péri-éducatives 1. Public concerné : Les Nouvelles Activités Péri-éducatives sont accessibles à tous les enfants scolarisés dans les écoles, les SIVOS (Syndicat intercommunal à vocation scolaire), et RPI (regroupement pédagogique intercommunal) du territoire de la Communauté de Communes Rives de Saône. 2. Encadrement : Les Nouvelles Activités Péri-éducatives (NAP) sont encadrées par des équipes pluridisciplinaires qui peuvent être constituées d intervenants spécialisés (éducateurs sportifs, artistes ), animateurs périscolaires, enseignants, bénévoles Les enfants sont placés sous la responsabilité du maire de la Commune et par délégation aux encadrants des Nouvelles Activités Péri éducatives : - le coordonnateur du dispositif Rythmes scolaires/ NAP - les référents de secteurs - les encadrants des NAP 3. Lieux d accueil des Nouvelles Activités Péri-éducatives (NAP) Le présent règlement intérieur comporte une annexe par secteur géographique, détaillant les lieux précis d activités. (Ces lieux peuvent être modifiés pendant l année scolaire). Les enfants sont accueillis en fonction de leurs lieux de scolarité dans les locaux scolaires et autres lieux mis à disposition par les communes du territoire de la Communauté de Communes. La liste des lieux ci-dessous correspond aux locaux communaux et aux lieux d accueil périscolaires de la communauté de communes, l accueil des NAP peut y être envisagé et peut être modifié à chaque rentrée scolaire. 4. Déroulement des Nouvelles Activités Péri-éducatives (NAP) : Les plages horaires sont les suivantes : En maternelle : L après-midi : les NAP se dérouleront après la journée scolaire : 45 minutes les lundis, mardis, jeudis, vendredis. Ou L après-midi : les NAP se dérouleront le vendredi après-midi après la pause méridienne, 3 heures d ateliers diversifiés seront proposés en fonction des besoins et des tranches d âges des enfants. Les plus petits bénéficieront d un temps de sieste dans les locaux des écoles ou dans les locaux périscolaires. En élémentaire : L après-midi : les NAP se dérouleront pendant 1h30 après les cours, sur deux jours Ou L après-midi : les NAP se dérouleront le vendredi après-midi après la pause méridienne, 3 heures d ateliers diversifiés seront proposés en fonction des besoins et des tranches d âges des enfants.

5 Pendant les NAP, les enfants sont placés sous la responsabilité du Maire de la Commune, qui délègue cette responsabilité aux encadrants des NAP. Ces temps de NAP en semaine, débutent au moment où les enfants sont confiés par les enseignants aux encadrants des NAP et se terminent quand : - les parents viennent rechercher les enfants, - les enfants rentrent seuls à leur domicile, - les enfants sont reconduits au bus par l encadrant, - les enfants sont pris en charge par les animateurs du périscolaire. Le temps NAP du vendredi après-midi, débute soit à 13h30 (FRANXAULT et POUILLY) ou à 14h00 (SEURRE), au moment où les enfants sont confiés par les parents et les animateurs de la pause méridienne, ou l'accompagnateur du bus et se termine à 16h30 (FRANXAULT et POUILLY) ou à 17h00 (SEURRE) quand : - les parents viennent rechercher les enfants, - les enfants rentrent seuls à leur domicile, - les enfants sont reconduits au bus par l encadrant, - les enfants sont pris en charge par les animateurs du périscolaire. Important : les enseignants doivent transmettre au référent du secteur ou aux encadrants les informations concernant les enfants inscrits aux NAP : absence, maladie, rendez-vous médical Les enseignants doivent transmettre aux référents, la liste des enfants inscrits aux Activités Pédagogiques Complémentaires. De même les référents doivent transmettre aux enseignants, les listes des enfants inscrits sur le NAP. Des consignes de sécurité importantes à vérifier quotidiennement : A l issue des NAP, les enfants sont reconduits dans la cour de l école par les encadrants. Ces derniers doivent s assurer que tous les enfants sont bien pris en charge soit par les parents, soit par l accompagnateur du bus, soit par les animateurs du périscolaire, ou que l enfant en élémentaire rentre seul à son domicile. Pour des raisons de sécurité, les encadrants peuvent être amenés à vérifier l identité des personnes qui se présentent, afin de vérifier qu elles sont autorisées par le responsable légal, à prendre en charge l enfant. En cas de départ anticipé de l enfant, il est obligatoire que la personne qui récupère l enfant signe sur place la feuille de décharge. Les référents vérifieront que l option «transport en bus» soit bien notée sur la fiche d inscription des enfants qui utilisent les transports du Conseil Général pour se rendre à leur domicile après les NAP. En cas de retard, les parents doivent impérativement informer au plus tôt le référent péri éducatif Sans nouvelle du responsable légal, il sera procédé comme suit : Appel des personnes inscrites sur la liste d autorisation parentale enregistrée par le service des rythmes scolaires Sinon, l enfant sera confié à la gendarmerie la plus proche. Les encadrants ne sont pas responsables de votre enfant : - Avant et après l activité NAP - A la fin des NAP, lorsque l enfant est reconduit dans la cour de l école ou au bus, ou pris en charge par les animateurs du périscolaire. - Sans que l enfant ne soit inscrit officiellement aux NAP.

6 5. Modalités d inscription : La procédure d inscription : Remplir un dossier pour chaque enfant inscrit, Fournir : une copie des vaccinations obligatoires, une attestation d assurance extrascolaire, une photo. L inscription au dispositif général des NAP n est effective qu à réception d un dossier complet. Ce dossier général est valable uniquement pour l année scolaire en cours (septembre à juillet). Les enfants sont inscrits au dispositif général, en début d année, pour toute l année scolaire en cours. Après l inscription générale, des inscriptions simplifiées se feront par période de 7 semaines pour chaque activité. L inscription ou la désinscription aux nouvelles activités péri-éducatives se fait par période de 7 semaines (à chaque période de vacances scolaires). Les nouvelles activités péri-éducatives ne sont pas obligatoires Les nouvelles activités péri-éducatives sont gratuites pour les parents Pour garantir une meilleure sécurité : Pour toutes absences occasionnelles (maladies, raisons médicales, sorties organisées par l école), l information doit être donnée directement au référent des NAP/rythmes scolaires, la veille ou le matin même, afin qu il puisse gérer son groupe d enfants quotidiennement. Les parents s engagent à communiquer immédiatement au référent tous les changements concernant leur adresse, leur téléphone, les personnes autorisées à venir chercher leur enfant, voire toute information utile à l encadrement de l enfant. Une désinscription n est possible qu à la fin d une période scolaire (toutes les 7 semaines), sauf pour raisons médicales ou cas d extrême nécessité, en fournissant un justificatif. Dans le cas d une désinscription, une lettre (ou un mail) doit impérativement être envoyée au référent des Nouvelles Activités Péri éducatives /NAP, si nécessaire avec justificatif. Pour chaque nouvelle rentrée scolaire, l inscription générale est à renouveler dès la fin de l année précédente. Les inscriptions ne sont pas automatiques d une période à l autre. En cas d un nombre insuffisant de places disponibles sur une activité, les enfants seront placés sur liste d attente et seront orientés vers une autre activité. Le coordinateur des rythmes scolaires tient des permanences et reste à votre disposition pour traiter les inscriptions aux Nouvelles Activités Péri éducatives /NAP, et vous renseigner sur les programmes d animations. Communauté de communes Rives de Saône, 15 bis grande Rue du Faubourg Saint Michel tel Mail : rythmes.scolaires@rivesdesaone.fr RAPPEL : Les encadrants ne sont pas habilités pour recevoir les inscriptions. Aucun enfant ne pourra être accueilli si le dossier est incomplet et non signé.

7 Le coordonnateur ou les référents ne sont pas responsables des renseignements erronés ou non actualisés sur les fiches d inscription. Il revient aux parents de faire actualiser ces données auprès du coordonnateur ou du référent de secteur. 6. Cas particuliers : Projet d Accueil Individualisé ( PAI) et accueil d un enfant inscrit à la CLIS PAI : Dans le cas d une conduite spécifique à tenir : (allergies, asthme, utilisation ventoline, handicap, hygiène, alimentation.), un Projet d Accueil Individualisé doit être élaboré et accepté avec le coordonnateur des rythmes scolaires/ NAP Plusieurs cas peuvent être envisagés : - Un simple document à faire remplir par le médecin et à transmettre au coordonnateur des rythmes scolaires/nap - Une rencontre entre plusieurs partenaires pour envisager les meilleures conditions d accueil de l enfant - Une validation par le médecin cadre de la Protection Maternelle et Infantile (pour les moins de 6 ans) - Dans le cas de certains handicaps, l enfant devra être accompagné d une Assistante de Vie Scolaire, embauchée par la famille. CLIS : Dans le cas d un enfant scolarisé dans la classe d intégration scolaire : la prise en charge pendant les nouvelles activités péri-éducatives n est pas une obligation pour la commune. Une rencontre de la famille avec le référent concerné et avec l élu(e) aux affaires scolaires de la commune devra être programmée avant une première inscription. Cette rencontre devra définir si les conditions d accueil sont réalisables ou pas. L avis de la Maison Départementale des Personnes Handicapées sera sollicité. En cas d avis négatif des personnes consultées, l inscription sera refusée. 7. Règles de vie en collectivité et Projet d animation : En début d année, les enfants travailleront avec les encadrants sur les règles de vie en collectivité. Elles sont propres à chacun des sites et seront affichées dans les lieux d exercice des Nouvelles Activités Péri éducatives /NAP. Le référent et l équipe d encadrants vont mettre en place un projet d animation, en lien avec le projet d école et les APC. Ces programmes d animation sont proposés pendant l année scolaire, sur des périodes de 7 semaines. Ils tiennent compte des âges et des rythmes de vie des enfants. Des activités ludiques, sportives et culturelles sont organisées, dans le respect de la règlementation en vigueur. 8. Exclusion : Après un premier avertissement adressé à la famille, l enfant pourra être exclu des nouvelles activités péri-éducatives dans les cas suivants : Indiscipline notoire, insolence grave et impolitesse de l enfant vis-à-vis d autrui, comportements susceptibles de se mettre soi-même ou autrui en danger. Retards répétés des parents à la sortie des Nouvelles Activités Péri éducatives /NAP Dossier d inscription incomplet ou inexistant après deux relances du référent. Absences non justifiées et répétées aux NAP (voir paragraphe 5). 9. Objets de valeur : La commune, ainsi que le référent et l équipe d encadrement ne pourront être tenus responsables en cas de perte, de vol, détérioration d objets ou vêtements appartenant à l enfant. Il est par conséquent fortement déconseillé d apporter des objets de valeur tels que des bijoux, MP3, téléphone portable. L équipe se réserve le droit de confisquer tout ce qui pourrait perturber la vie du

8 groupe. Seuls les parents pourront récupérer les objets confisqués auprès du référent des Nouvelles Activités Péri éducatives/nap. 10. Santé, Hygiène Les équipes d encadrement ne sont pas autorisées à donner de traitements médicaux aux enfants (sauf si PAI mis en place ou une ordonnance et médicaments au nom de l enfant). Dans le cas de petites plaies, les premiers soins seront donnés par l encadrant et mentionnés dans le registre d infirmerie. Dans le cas d accident léger nécessitant que l enfant soit ausculté par un médecin, le référent cherchera à joindre les parents ou, à défaut, une des personnes mentionnées dans le dossier d inscription. En cas d accident grave, le référent appellera en priorité les secours en leur remettant la fiche sanitaire de l enfant et contactera ensuite les parents pour les informer de la situation. 11. Assurance : Une responsabilité civile est souscrite par la commune pour les activités organisées dans le cadre des rythmes scolaires. Cependant, ce contrat d assurance ne permet d indemniser les victimes, d un dommage corporel ou matériel que dans l hypothèse d une faute engageant la responsabilité de l organisateur. Par conséquent, il est demandé aux familles de souscrire une assurance extrascolaire et de nous fournir une attestation 12. Contact avec les responsables : En cas de litige, de dysfonctionnement, de mécontentement, il est recommandé de contacter la coordination du dispositif rythmes scolaires : Géraldine GEOFFROY. par téléphone : par mail rythmes.scolaires@rivesdesaone.fr ou la responsable du Service Enfance Jeunesse. par téléphone : par mail sylvie.chassy@rivesdesaone.fr par courrier : à Madame ou Monsieur le MAIRE de la commune concernée. L inscription d un enfant à l une des périodes d accueil NAP implique l acceptation du présent règlement.