Présentation des travaux de la vague 1 ARMEN

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1 Présentation des travaux de la vague 1 ARMEN

2 Le projet ARMEN, c est la recherche systématique d actions de progrès par vagues de 10 segments d achat Segments 09 Objectif : 15% de gains par segment sur 3 ans Vague 1 identification des opportunités lancement des actions de progrès* Réalisation 10 segments priorisés Vague 2 identification des opportunités lancement des actions de progrès* Réalisation * mutualisation de bonnes pratiques, standardisation, partage de ressources, appels d offres, Vague 3 identification des opportunités Direction générale de l offre de soins - DGOS 1

3 Plus de 250 participants à la restitution du 25 juin à l HEGP Direction générale de l offre de soins - DGOS 2

4 Des réactions très positives des participants «Je ne m attendais pas à ce niveau de qualité des présentations» «Les recommandations sont vraiment concrètes et opérationnelles» «L implication des participants est impressionnante, on sent une envie de s investir» «Il y a beaucoup de pistes à explorer qui permettront à terme de réaliser des économies» «J ai appris plein de choses et j ai envie de faire partager à mes collègues» «La méthodologie est vraiment excellente et différente de ce que l on fait d habitude» Direction générale de l offre de soins - DGOS 3

5 Un enthousiasme qui se retrouve dans les évaluations de la journée Segment Evaluation Imagerie en coupe 4,2 Entretien et réparation de biens à caractère médical 4 Mobilier de soin lié à l environnement du patient 4 Logiciels 3,6 Blanchisserie 3,8 Véhicules en coût complet 3,7 Consommables de laboratoire 3,6 Dépenses immobilières 3,7 Dispositif médicaux à usage unique 4 Assurances 4,2 Moyenne Segments 3,9 Direction générale de l offre de soins - DGOS 4

6 Au total, les équipes ont identifié 77 opportunités représentant un potentiel de gains de plus de 1,2 Mds Périmètre Gains chiffrés Gains en % du segment Imagerie de coupe 252 M 36 M 14,6% Entretien et réparations 417 M 60 M 14,4% Mobiliers de soin 109 M 16 M 14,3% Logiciels 970 M 111 M 11,4% Blanchisserie 144 M 22 M 15,1% Véhicules en coût complet 104 M 16 M 15,7% Consommables de laboratoire 726 M 97 M 13,5% Dépenses immobilières 5300 M 677 M 13,4% Dispositifs médicaux à usage unique 810 M 120 M 14,7% Assurances 493 M 131 M 26,8% TOTAL 9325 M 1285 M 13,8% Direction générale de l offre de soins - DGOS 5

7 ARMEN VAGUE 1 ENTRETIEN ET REPARATION DE BIENS A CARACTERE MEDICAL Direction générale de l offre de soins - DGOS

8 La moitié des dépenses en contrat de maintenance de matériel médical est imputable aux équipements d imagerie Répartition des dépenses en contrat de maintenance pour les établissements possédant ces services 46% Source : données récoltées auprès d un échantillon de 27 établissements 18% 11% 9% 8% 8% Imagerie Radiothérapie Laboratoire Autres Bloc opératoire Réanimation Les établissements publics de santé achètent 130 millions d euros de contrats de maintenance pour leurs équipements d imagerie. Direction générale de l offre de soins - DGOS 7

9 A Beauvais, le regroupement de contrats a permis un gain de 10% Bonnes pratiques A Beauvais, le regroupement de tous les appareils d une même marque dans le même marché à permis d économiser 10 %. Avant : 3 marchés distincts incluant des équipements de Monitorage / Respiration / Evaporation. Conclus en fonction soit de l'arrêt du précédent marché soit de la sortie de garantie des nouveaux équipements. Après : 1 seul marché négocié pour l ensemble des équipements. Conditions de mise en œuvre Tout le parc de la même marque devait être inclus. Résultats Réduction du prix du contrat de l ordre de 10% SOURCES: Exemple de l AP-HM, CHU Grenoble Direction générale de l offre de soins - DGOS 8

10 Au CHU de Grenoble, la limitation du nombre de visites correctives a permis un gain de 8 % Bonnes pratiques Au CHU de Grenoble, : le passage de 32 à 20 interventions correctives annuelles pour la maintenance du parc d équipements de la stérilisation centrale a permis un gain de 8%. Sans moyen humain supplémentaire. Conditions de mise en œuvre Nécessite un suivi annuel du nombre d interventions réalisées. Résultats Réduction du prix du contrat de 8% SOURCES: Exemple de l AP-HM, CHU Grenoble Direction générale de l offre de soins - DGOS 9

11 Au CH de Saint Denis, la limitation du nombre d éléments couverts sur un contrat tous risques a généré un gain de 26% Bonnes pratiques A Saint Denis, la couverture de la salle de radiologie sans capteur plan est 26 % moins cher que le contrat incluant le capteur. Conditions de mise en œuvre L hôpital doit prendre le faible risque de payer un capteur plan neuf de (vs. une économie de sur 10 ans). 10 ans = Durée de vie moyenne dans des conditions normales d utilisation Résultats Réduction du prix du contrat de l ordre de 26% SOURCES: Exemple de l AP-HM, CHU Grenoble Direction générale de l offre de soins - DGOS 10

12 Opportunité 1 : Le regroupement des contrats de maintenance permet un gain de 10% sur ce type de contrat Contexte Chaque hôpital négocie ses contrats au coup par coup et séparément Biais Pas de comparaison Pas de massification Conséquences Appel systématique du mainteneur Paiement d une prime élevée pour un faible nombre d interventions 2 options Au niveau de l hôpital se donner les moyens d avoir des masses critiques. Une organisation régionale pour conclure des contrats de maintenance. Hypothèse de gains : Gain espéré : 10%. Contrats cibles : 150 M de gros contrats dont 50% renouvelables ces trois prochaines années Etablissements cibles : tous les établissements sauf les CHU/CHR. qui le pratiquent déjà soit 50% des établissements publics de santé. Gain potentiel = 3.8 M soit 1% des dépenses du segment (10% * 150M * 50% * 50%) Direction générale de l offre de soins - DGOS 11

13 Opportunité 7 : L utilisation de la maintenance partagée permet des gains de 20% Opportunité Réparation des pannes les plus simples en interne Hypothèses de calcul Gain espéré : 20%. Contrats cibles : 240 M (contrats tous risques) Tous les hôpitaux disposant d une taille critique 50 % Gain potentiel Gain potentiel = 24 M soit 5,8% des dépenses du segment (20%*240M *50%) Pour l hôpital, amélioration des délais d intervention et de remise en service, souplesse pour les maintenances préventives recours probable à de l achat de formation Direction générale de l offre de soins - DGOS 12

14 Tableau de synthèse des gains Opportunité Gain attendu Part du périmètre concerné (en M ) Part des ES concernés en cible par l application de la BP Potentiel de gain total (en M ) % de gains sur l'ensemble des dépenses du segment Technique s d achat Juste besoin en maintenance Optimisation des ressources internes Regroupement des contrats de maintenance Mise en concurrence avec un tiers mainteneur Limitation des maintenances préventives Limitation du nombre de visites curatives sur un contrat tous risques Couverture partielle de l équipement (exclusion d éléments) 10% 75 50% 3,75 0,9% 20% % 16,68 4,0% 25% 9 100% 2,25 0,5% 5% 75 70% 2,625 0,6% 20% % 4 1,0% Mobilisation des utilisateurs 1% % 4,17 1,0% Maintenance partagée 20% % 24 5,8% Internalisation 30% % 36 8,6% Certaines opportunités n étant pas cumulables, au final, on peut estimer le gain potentiel à 60 M, soit 15% des dépenses actuelles. Direction générale de l offre de soins - DGOS 13

15 Matrice Enjeux - Efforts 8 Internalisation Enjeu = valeur créée Couverture Partielle Limitation Maintenances Curatives Maintenance partagée 7 Tierce maintenance 1 Regroupement des contrats 6 Mobilisation utilisateurs 3 Limitation Maintenances préventives Effort = dépenses et temps 14 Direction générale de l offre de soins - DGOS 14

16 ARMEN VAGUE 1 IMAGERIE EN COUPE Direction générale de l offre de soins - DGOS

17 La dépense annuelle des établissements publics de santé pour ces 4 types d équipement s élève à 247 millions d euros MONTANT DES ACHATS ANNUELS Scanners 54 M IRMS 41 M TEP/TDM 22 M Gamma Caméras 15 M TOTAL 132 M COUTS DE MAINTENANCE ANNUELS Scanners 54 M IRMS 36 M TEP/TDM 12 M Gamma Caméras 13 M TOTAL 115 M Approche en coût complet ACHAT + MAINTENANCE INCONTOURNABLE Les CH représentent le même volume d achat que les CHU Sources : Données DGOS, SNITEM et établissements du groupe Direction générale de l offre de soins - DGOS 16

18 CONSTAT : le marché Français est «haut de gamme» Le scanner le plus vendu dans le monde par SIEMENS est l EMOTION 16 coupes (40% des ventes ) or en France il y a plus de 64 coupes que de 16 coupes 18% des IRMS dans le monde sont des IRM «Bas champ» dédiées, il n y en a quasiment aucune en France or? La SEGMENTATION de l OFFRE FOURNISSEUR est devenue très récemment très importante de «l entrée de gamme» à la machine «universitaire avancée» : les gammes de prix vont de 1 à 3!.. Assiste t on à l émergence de la réponse des industriels à un juste besoin dictée par les contraintes économiques? Ce marché haut de gamme dans le public s explique : par la différence de patientèle et la polyvalence des examens dans le public Par les contraintes de la carte sanitaire Par nos procédures d achat? Par une tendance à la surqualité dans les prescriptions de nos cahiers des charges? Direction générale de l offre de soins - DGOS 17

19 L intégration dans la configuration de base d options qui s avèrent inutiles peut entrainer un surcoût allant jusqu à 12% Le coût du besoin non avéré: Le groupe recense différents exemples d achat d options matérielles et logicielles acquises et dont l usage s avèrent a posteriori «limité» Modalité Année Option Coût de l option Coût du projet % SCANNER 2011 Imagerie spectrale 150 k 1, 2 M 12 IRM 3T 2009 IRM-F activation cérébrale 78 K 1,6 M 4.8 IRM 1.5T 2011 IRM fonctionnelle 50 k 1,4M 3.6 SCANNER 2002 Pack logiciel cardio 46 k M 6.3 SCANNER 2011 Extension MR Syngo VIA 40 k 962 k 4.2 Source: Membres du groupe Direction générale de l offre de soins - DGOS 18

20 La mise en place d un groupement de commande sur le territoire de santé de Montélimar a permis un gain de 15% Contexte Lancement d un appel d offres scanners regroupant 3 établissements Conditions de mise en œuvre : Pilotage par un hôpital de référence Besoins identiques ou complémentaires mais traduits dans des configurations personnalisées Délais de livraisons proches (10 mois de délai entre le premier et le dernier) Collaboration médicale et technique indispensable (groupe projet) Avantages : Des prestations économiques et techniques adaptées à chaque site Un gain économique partagé (investissement et maintenance) Un parc installé permettant d optimiser le service Facilitation des échanges entre les équipes médicales (serveurs de post traitement communs) Résultats obtenus : 15% de gain sur l acquisition 25% sur le post traitement 30% sur la maintenance Direction générale de l offre de soins - DGOS 19

21 Au CH de Martigues, le remplacement de l impression film par l impression papier en imagerie de coupe a permis un gain de 55% Privilégier l impression papier au dépend de l impression film Travailler avec les radiologues sur le passage à l impression papier + gravage CD / DVD Des alternatives à l achat sont souvent intéressantes sur les imprimantes papier (location/ mise à disposition, consommables et maintenance incluses) Bien dimensionner le nombre de graveurs (et leurs types), ainsi que le nombre d imprimantes papier (et leurs formats) Des gains sur l investissement, des gains en exploitation et en maintenance Réduction du coût global investissement puis d exploitation de 55% Robots graveurs avec leurs consoles et imprimantes à acquérir (achats ou alternatives à l achat) Achat des CD et DVD à comptabiliser Suppression quasi complète du film sur l imagerie en coupe Direction générale de l offre de soins - DGOS 20

22 A l AP-HM, une pondération identique de la valeur d acquisition et du coût de maintenance a permis une économie de 12% Contexte : Comparaison des coûts de maintenance obtenus sur appel d offres entre APHM et APHP sur une même année et un même équipement Méthodologie de l AP-HM sur la notation de la valeur économique de l offre : Note A = Valeur de l équipement. Note B = Valeur de la maintenance sur 5 à 6 ans (selon durée de la garantie). Note finale = Moyenne (Note A + Note B). Méthodologie de l AP-HP sur la notation de la valeur économique de l offre: Valeur économique de l offre = valeur de l équipement + coût de maintenance sur 4 ans Avantages : Incitation forte auprès du fournisseur pour agir sur les coûts d exploitation de l équipement (maintenance) Résultats obtenus : Une différence de 12% sur le prix du contrat pour l AP-HM sans préjudice sur la qualité de la prestation Direction générale de l offre de soins - DGOS 21

23 Valoriser la reprise des équipements existants peut générer une économie allant jusqu à 29% du prix d acquisition Les équipements renouvelés en France intéressent d autres pays : les sociétés d imagerie médicale et des brokers spécialisés en font un second marché A Valenciennes, une IRM de 4 ans a été reprise à 29% de sa valeur initiale. A Fribourg, un scanner de 6 ans a été repris à 20% de sa valeur initiale. A Strasbourg, un TEP de 7 ans a été repris à 10% de sa valeur initiale. Identifier spécifiquement la reprise d un équipement d imagerie Demander systématiquement une proposition chiffrée pour la reprise d un équipement. La reprise de l équipement à renouveler doit, autant que possible, être indépendante, de l offre faite pour l équipement neuf. Il faut mettre en concurrence les fournisseurs d équipements neufs et les brokers spécialisés. (A l AP-HP la reprise d'un scanner par le fournisseur retenu était de 16 k. Une mise en concurrence avec des brokers a permis d'obtenir une reprise par un broker à 50 k!) Un renouvellement au cours de la 5 ème ou 6 ème année est optimal pour une bonne reprise. Audelà de la 7 ème année, la décote est majeure. Diminution du coût global de l Achat Amélioration de la performance économique : Gain allant de 10 à 29% du prix d acquisition. Contrôle complet de l intérêt des propositions : Choix de retenir le plus offrant sur la reprise. Motivation des sociétés : Consolidation de la filière des équipements reconditionnés et émergence d un marché de seconde main en France SOURCE: Expériences hôpitaux, entretiens avec les fournisseurs et les brokers Direction générale de l offre de soins - DGOS 22

24 Opportunité 3 : Favoriser l expression du juste besoin et éviter la surqualité permet un gain de 5% Gain retenu : 5% Assiette retenue: 132 M Opportunité de gain : 6,6 M CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE Renforcer l étape de veille technologique en amont (segmentation de l offre, connaissance des coûts, distinguer les performances validées et nécessaires de celles apportées par l innovation) Par la conception même de l appel d offres, obtenir des fournisseurs le coût de chacune des performances proposées (multiplier les PSE) et définir la cible d achat la moins coûteuse après analyse et argumentation (n acquérir que l essentiel) Mettre en place des acquisitions «dynamiques», sur la durée, permettant de compléter la configuration initiale de performances supplémentaires dès justification du besoin (donner l assurance au prescripteur sur la capacité de son établissement à accompagner l évolution de ses besoins). Ex : marchés à bons de commande, provisions pluriannuelles pour évolutions Direction générale de l offre de soins - DGOS 23

25 Opportunité Opportunité 7 : Renforcer le poids de la maintenance dans le processus de choix permet des gains de 10% sur la maintenance Gain retenu : 10% Gain de 12% observé à l APHM Assiette retenue: 80 M L opportunité est applicable sur l ensemble des dépenses annuelles de maintenance soit 115M L'opportunité est applicable sur les 70% des établissements ne pratiquant pas cette pondération. (Au sein du groupe, 7 établissements sur 10 ne la pratiquent pas telle quelle) Opportunité de gain : 8 M Gain de 3.3% sur l ensemble des dépenses du segment Conditions de réussite : Insertion dans le RC Pondération équivalente du coût de la maintenance et du coût d achat dans le critère valeur économique de l offre. Direction générale de l offre de soins - DGOS 24

26 Matrice Enjeux - Efforts 1 Substitution reprographie papier à celle sur film IRM Spécialisés ou dédiés Elimination de la surqualité Adaptation au juste besoin Mutualisation des achats Intégration de la reprise des anciens équipements avec mise en concurrence Extensions de garantie Enjeu = valeur créée en M Analyse en cout global : maintenance même poids que l achat Effort = dépenses et temps Direction générale de l offre de soins - DGOS 25

27 ARMEN VAGUE 1 Équipements mobiliers dans l environnement du patient en coûts complets Direction générale de l offre de soins - DGOS

28 Des différences de prix importantes en fonction des pratiques d achat TTC MCO et psychiatrie Soins aigus Échantillon d ES De l équipement de base à l équipements de pointe Direction générale de l offre de soins - DGOS 27

29 Les composantes du prix Le tarif de location des matelas dépend de 5 variables principales : 1. le type de matelas commandé 2. le nombre de matelas commandés 3. le nombre de journées consécutives de location 4. le délai de mise à disposition du matelas 5. les contraintes logistiques Direction générale de l offre de soins - DGOS 28

30 BONNE PRATIQUE n 1 L analyse du juste besoin sur l achat de lits en réanimation permettrait d obtenir entre 20% et 40% de gains (benchmark d ES et exemple du CHU de Nantes) Constat suite au benchmark coût d acquisition d un lit de réanimation: -CH d Avignon: CHU de Nice: CHU de Dijon: CHU de Nantes: < => Près de 7000 d écart sur l achat d un lit de réa pour une activité comparable entre établissements Méthodologie utilisée -Définition avec les utilisateurs d un lit de réanimation avec options de base: pesée, radio-transparence, matelas thérapeutique -Benchmark hospitalier Résultat Identification des options standards «indispensables» Absence de dégradation des conditions d exercice réduction des coûts d acquisition = jusqu à 7000 Gain réalisable : entre 20% et 40% Direction générale de l offre de soins - DGOS 29

31 BONNE PRATIQUE n 2 Au CHU de Nice, la massification et la standardisation de lits a permis de réaliser 40 % de gains Contexte Méthodologie -Parc obsolescent -Utilisateurs et patients insatisfaits -La revue avec les utilisateurs des accessoires de lits a démontré que certains d entre eux sont inutilisés et sont stockés (risque d être jetés) -Définition avec les utilisateurs d un lit standard et d une cartographie des options par UF -Estimation des quantités et du volume financier prévisionnel sur 4 années et estimation des économies -Benchmark hospitalier -Sensibilisation au coûts des options Résultat Coût moyen d acquisition d un lit = 3500 Nouveau coût moyen d acquisition d un lit = 2200 Utilisateurs satisfaits réduction de la sur-qualité réduction des coûts d acquisition = 1300 Gain obtenu : 40% Direction générale de l offre de soins - DGOS 30

32 BONNE PRATIQUE n 4: exemple 2 Au CH de Lens, l identification d une référente escarres a facilité la collaboration entre acheteurs et prescripteurs et généré 50% de gains sur 3 ans (soit environ 17% de gains par an) Contexte Analyse des montants des dépenses conjointement par la direction des achats et les cadres de santé : Types de support Protocoles et habitudes de prescription Identification d une IDE référente escarres : Réflexion structurée sur le sujet témoignant du potentiel de maîtrise des coûts par l amélioration de la qualité Méthodologie -Réflexion sur les pistes d amélioration au moment de l acte d achat -Calcul précis du volume de prescriptions -Identification des modes de location/ acquisition les moins onéreux -Essais sur de nouveaux supports Résultat Vigilance forte sur le niveau de qualité des soins Amélioration de la performance économique Gain obtenu : 50% sur 3 ans Direction générale de l offre de soins - DGOS 31

33 BONNE PRATIQUE n 5 Le CH d Avignon a introduit des tranches tarifaires dans son cahier des charges en fonction du nombre de journées de location et a ainsi réalisé 15% de gains Contexte -Tarif unique de la journée de location (7 ) - Nombre de journées important (40 000) - Variations du nombre de journées consécutives en fonction des secteurs Méthodologie -Sollicitation de l acheteur sur l analyse de la structure de consommation de journées de location Résultat Identification de 4 tranches de journées facturables Dégressivité des tarifs en fonction des tranches réduction des coûts de location Gain obtenu : 15% Direction générale de l offre de soins - DGOS 32

34 Opportunité n 2 : L optimisation de l achat de lits en local permettra de réaliser 2.85% de gains Gain Bonne Pratique 40% Conditions de mise en oeuvre Standardiser le lit de base et réduire le nombre d options avec les utilisateurs Réorganiser la fonction maintenance pour prolonger le cycle de vie Massifier l achat Allotir par typologie de lit Assiette Montant national du marché des lits de MCO en (source UGAP): 52 M Part du marché potentiellement concerné par la mise en œuvre de la bonne pratique (en fonction du nombre d établissement qui achète initialement sur une année civile): 15% Gain attendu opportunité: 0.4*0.15*52M = 3,12 M Montant du périmètre du segment : 109,5 M % gain opportunité = 3.120/109.5= 2.85% Reproductibilité Mise en œuvre Réalisation des gains Potentiel national Direction générale de l offre de soins - DGOS 33

35 Opportunité n 5 : Introduire dans le cahier des charges une clause de dégressivité du tarif journalier de location sur les matelas thérapeutiques permettra de réaliser 2.74% de gains Gain Bonne Pratique 15% Conditions de mise en oeuvre Assiette Sollicitation de l acheteur sur l analyse de la structure de consommation de journées de location Rédaction d une clause dans le cahier des charges : dégressivité du tarif en fonction de tranches prédéfinies (en fonction du constat observé en n-1) Montant national du marché des matelas thérapeutiques en (source UGAP): 50 M Part du marché potentiellement concerné par la mise en œuvre de la bonne pratique (en fonction du nombre d établissement qui n intègre pas de dégressivité des tarifs de location): 40% Gain attendu opportunité: 0.15*0.4*50M = 3 M Montant du périmètre du segment : 109,5 M % gain opportunité = 3/109.5= 2.74% Reproductibilité Mise en œuvre Réalisation des gains Potentiel national Direction générale de l offre de soins - DGOS 34

36 Synthèse des gains Opportunité Analyse du juste besoin pour l achat de lits en réanimation Optimisation de l'achat en local Benchmark prix opérateurs Optimisation de la juste prescription de matelas thérapeutiques Introduction d une clause de dégressivité du tarif journalier de location Maîtrise de la consommation de journées de location de matelas grâce à la commande en ligne Recours à la location-entretien de longue durée d un stock cible Acquisition de fauteuil de repos multifonction Gain bonne pratique Montant de l'assiette applicable Gain attendu de l'opportunité % gain opportunité 0, ,44% 0, ,85% 0, ,97% 0, ,64% 0, ,74% 0, ,28% 0, ,28% 0, ,14% Total gains opportunités du segment ,34% Direction générale de l offre de soins - DGOS

37 Matrice enjeux-efforts Opportunités Sous-segment lits médicaux : 1. Analyse du juste besoin pour L achat de lits en réanimation 2. Optimisation de l achat en local 3. Benchmark prix opérateurs Sous-segment matelas : 4. Optimisation de la juste prescription de matelas thérapeutiques 5. Introduction d une clause de dégressivité du tarif journalier de location 6. Maîtrise de la consommation de Journées de location de matelas Grâce à la commande en ligne 7. Recours à la location-entretien de longue durée d un stock Enjeu = valeur créée Effort = dépenses et temps Sous segment fauteuils de repos : 8. Acquisition de fauteuil de repos multifonction Direction générale de l offre de soins - DGOS 36

38 ARMEN VAGUE 1 DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE Direction générale de l offre de soins - DGOS

39 Le champ des dispositifs médicaux à usage unique recouvre un très grand nombre de segments et plusieurs dizaines de milliers de références Répartition des dépenses par type de DM 160M 140M 120M 100M 80M 60M 40M 20M 0M Source : Extrapolation des données remontées par les 8 établissements du groupe 100,0% 90,0% 80,0% 70,0% 60,0% 50,0% 40,0% 30,0% 20,0% 10,0% 0,0% Direction générale de l offre de soins - DGOS 38

40 Les dispositifs médicaux spécialisés représentent désormais un peu plus de la moitié des dépenses Dispositifs médicaux courants Champs et drapage Pansements standards Gants médicaux et chirurgicaux Habillage Set de soin Dispositifs médicaux d'abord parentéral Répartition des dépenses Consommables liés aux équipements Enregistrement (électrodes) Consommables bistouris électriques Consommables d équipements anesthésie réanimation Dispositifs médicaux spécialisés Sutures Ligatures Pansements thérapeutiques Dispositifs médicaux d abord digestif Dispositifs médicaux d'abord génito urinaire Endoscopie (hors cœlioscopie) Cœlioscopie Dialyse Dispositifs médicaux d'abord chirurgical Dispositifs médicaux respiratoires Source : Extrapolation des données remontées par les 8 établissements du groupe Direction générale de l offre de soins - DGOS 39

41 L étude menée sur une cinquantaine de DM fait apparaître de grandes dispersions de prix même pour des références déjà très standardisées Exemples : Sur les établissements du groupe ayant participé à la comparaison de prix, on observe par exemple une amplitude des prix de : 15% pour les casaques standards ; 9% pour les casaques renforcées ; 26% pour les gants stériles latex non poudrés ; 42% pour les agrafeuses à usage unique à peau ; 32 % sur les sondes d intubation. Direction générale de l offre de soins - DGOS 40

42 La suppression de l utilisation de DM faussement sécuritaires à l AP-HP a permis une économie de 380K Contexte Suppression des régulateurs de débits de perfusions à l AP-HP sur les recommandations du Codims. Détails du plan d actions Une bonne pratique mise en œuvre dans l un des établissements de l APHP puis étendue suite aux recommandations du CODIMS Courrier diffusé une année avant la fin du marché à l ensemble des PUI de l AP-HP avec rappel des recommandations. Des gains économiques et une sécurité d utilisation intacte Résultats Gain de 380 K réalisé à l AP-HP Les 2 lots de régulateurs de débits et de perfuseurs avec régulateurs de débits ont été supprimés de l AO Perfusion environ 1,5 an après les recommandations CODIMS de Les montants des 2 lots supprimés étaient en 2008 de HT et HT (report sur un lot de perfuseurs standards soit une économie potentielle générée de HT à l AP-HP. 41 Direction générale de l offre de soins - DGOS

43 Dans la région Centre, l introduction de capteurs d oxymétrie de pouls «standards ou génériques» a permis un gain de 25% Détails de la bonne pratique Utilisation d un «générique» après vérification de sa compatibilité par un dialogue interne Concertation : Un partenariat entre les services biomédical et pharmacie permet d étudier la compatibilité du parc de moniteurs mesurant la SpO2. Le marché doit faire l objet d une concertation multidisciplinaire interne à l établissement. Il convient, notamment dans des services de soins intensifs, de mesurer un éventuel risque lié à des capteurs pouvant avoir un temps de réponse à la désaturation allongé. Détails du plan d actions Résultats Mise en œuvre : La notion de compatibilité entre DM engage la responsabilité de l acheteur et du fabricant. L utilisation de consommables génériques est freinée par le temps nécessaire à l analyse des preuves de compatibilité et par le discours des marques. Il est nécessaire d interroger chaque fabricant de capteur pour connaître la compatibilité des différents moniteurs et modèles de capteur. Le CCTP doit prévoir des spécimens pour essai et/ou la demande de preuve de compatibilité (certificat rédigé par un laboratoire d essai indépendant). Un gain sur achat de 25% sur l achat de capteurs dans les établissements de la région Centre Leur utilisation avec un niveau de qualité fonctionnelle suffisant et en toute sécurité (fiabilité, longévité) est possible avec plusieurs marques de moniteurs multiparamétriques (Puritan Bennet, Philips, Spacelabs, Datex ), sous réserve d avoir vérifié leur compatibilité. Direction générale de l offre de soins - DGOS 43

44 A l AP-HP, la mise en concurrence des DM captifs de baies d urodynamiques a permis un gain de 13% Détails du plan d actions Stratégie mise en œuvre : Mise en concurrence de DM captifs (lignes de remplissage) de baies d urodynamiques retenues en marché. 5 fournisseurs sont concernés. Conditions de mise en œuvre : Attestation de compatibilité fournie dans l offre et essais hospitaliers indispensables. Résultats Gain de 13% sur les baies d urodnamiques Les DM princeps étaient pour la plupart en marché négocié sans mise en concurrence. Le gain potentiel annuel, sous réserve d une activité constante, pour des marchés de 3 ans est d environ 13%. 44 Direction générale de l offre de soins - DGOS 44

45 Le gain réalisé par les CHU de Bordeaux dans le cadre d un achat groupé pour la fourniture de DM d abord parentéral s èlève à 9,1 % Contexte Choix du segment : dispositifs d abord parentéral - 1 er segment des DM à UU par le volume. Massification, groupe expert, essais, allotissement et définition des critères Détails du plan d actions Conditions de mise en œuvre : Groupement d achat réunissant 31 adhérents Résultats Gain de 9,2 % Soit 80K Cette démarche a permis de réaliser une économie pour l ensemble des adhérents de 1,547 M 45 Direction générale de l offre de soins - DGOS 45

46 OPPORTUNITE : Un travail sur le bon usage permettrait un gain de 3% sur l achat de dispositifs médicaux à usage unique, soit 25,3 M Gain retenu : 9% Assiette retenue: 274M Opportunité de gain : 25 M Utiliser les casaques chirurgicales renforcées à bon escient / casaques standards ( UNICANCER ) gain de 39%. Réserver l usage des gants chirurgicaux au bloc opératoire / gants d intervention stériles gain de 10%. Suppression de DM faussement sécuritaires tels que les régulateurs de débit Gain possible 5% du coût des lignes de perfusion Utilisation des trocarts de sécurité à bon escient Gain possible 25% etc.. Sur les DM spécialisés et certains DM courants la stratégie porte davantage sur la convergence des pratiques et l harmonisation des besoins à l échelon régional que sur la massification. Dépenses du segment «Champs et drapages» : 45M Dépenses du segment «Pansements thérapeutiques» : 36M Dépenses du segment «Pansements standards» : 44M Dépenses du segment «Gants chirurgicaux» : 15M Dépenses du segment «DM d abord parentéral» : 135M Un gain de 3% sur le total des dépenses du segment Direction générale de l offre de soins - DGOS 46

47 OPPORTUNITE : Homogénéiser le besoin et réaliser des économies d échelle par la mutualisation permettrait un gain de 3% Gain retenu : 9% Les DM à usage unique représentent encore une faible part des achats groupés. L objectif est donc d étendre le périmètre et d accroitre le taux d adhésion. Un gain de 9 % pouvait être obtenu équivalent au gain moyen constaté ces cinq dernières années sur UNIHA et qui est conforme aux gains enregistrés sur les premiers segments lancés Assiette retenue: 270M Il a été estimé que ce gain pouvait être obtenu, en sus des champs déjà couverts, sur 1/3 des 810 millions d euros de dépenses annuelles en dispositifs médicaux à usage unique. Opportunité de gain : 24M Un gain de 3% sur le total des dépenses du segment. Direction générale de l offre de soins - DGOS 47

48 Synthèse des opportunités Opportunités Assiette (en M ) % gain attendu Gain cible (en ) % Gain Cerner le juste besoin ( casaques, régulateurs de débit, perfusion 3 voies, gants chirurgicaux ) 273,5 9% 24,6 3,0% Homogénéiser le besoin et réaliser des économies d'échelle par la mutualisation 270,2 9% 24,3 3,0% Raisonner en cout complet (matériel, consommables, maintenance) 810,5 3% 24,3 3,0% Encadrer les clauses de révision de prix 810,5 1% 8,1 1,0% Optimiser les essais 810,5 1% 8,1 1,0% Réduire les couts de distribution et les répercuter sur les prix en rationnalisant la 810,5 1% 8,1 1,0% logistique Recourir aux consommables génériques (capteurs SPO2, électrode de défibrillation ) 39,0 20% 7,8 1,0% Entretenir le tissu concurrentiel, susciter l'offre et remettre en cause les quasi monopoles 123,0 6% 7,4 0,9% Disposer d'un observatoire des prix et utiliser toutes les possibilités de (re)négociation offertes 499,8 1% 5,0 0,6% par le CMP Traiter par accord cadre les "petits" achats réalisés hors groupements et hors marché 8,1 20% 1,6 0,2% Un gain potentiel annuel de 14,7% sur les dépenses du segment soit 120 M. Direction générale de l offre de soins - DGOS 48

49 Matrice Enjeux - Efforts 1 Cerner le juste besoin ( casaques, régulateurs de débit, perfusion 3 voies, gants chirurgicaux ) 2 Homogénéiser le besoin et réaliser des économies d'échelle par la mutualisation 3 Raisonner en cout complet (matériel, consommables, maintenance) 4 Encadrer les clauses de révision de prix 5 Optimiser les essais 6 Réduire les couts de distribution et les répercuter sur les prix en rationnalisant la logistique 7 Recourir aux consommables génériques (capteurs SPO2, électrode de défibrillation ) 8 Entretenir le tissu concurrentiel, susciter l'offre et remettre en cause les quasi monopoles 9 Disposer d'un observatoire des prix et utiliser toutes les possibilités de (re)négociation offertes par le CMP 10 Traiter par accord cadre les "petits" achats réalisés hors groupements et hors marché Direction générale de l offre de soins - DGOS 49

50 ARMEN VAGUE 1 Réactifs et consommables de laboratoire de biologie médicale Direction générale de l offre de soins - DGOS

51 Dépenses de réactifs et consommables de laboratoire par catégorie d établissement en M % en% cumulé % % % % 40 20% 20 0 CHU CH > 70M CH 20-70M APHP CH < 20M CHS SIH HL 0% Direction générale de l offre de soins - DGOS

52 Bonne pratique Résah IDF 5 Décomposition du coût d un examen automatisé : optimisation des plateaux techniques Le site 1 réalise peu d examens de laboratoire mais le coût des calibrations, contrôles, réanalyse et gâche (du à la stabilité du réactif) sont importants => mise en place de plate formes analytiques consolidées et mutualisées entre établissements Source: UGAP Direction générale de l offre de soins - DGOS 52

53 Exemple CHRU Montpellier 4 Consolidation La consolidation des automates au CHRU de Montpellier a permis de générer un gain de plus de 26% sur les réactifs et consommables Situation initiale 7 Automates Situation après consolidation 2 automates Si la totalité des automates sont remplacés et rationnalisés, le gain généré: 7 marchés distincts 6 fournisseurs 1 marché unique pour réactifs, consommables, accessoires, pièces détachées, qualification et maintenance % Concerne 97,8% des examens (nombre de tests) réalisés par le laboratoire Coût 2011 solution antérieure Montant annuel estimé pour la nouvelle solution SOURCE : CHU Montpellier Direction générale de l offre de soins - DGOS 53

54 Bonne pratique CH Lagny Marne la Vallée 1 L évaluation des pratiques professionnelles et le dialogue clinico-biologiste a entraîné la baisse du nombre de prescriptions de D-dimères et a généré un gain sur les achats de réactifs de 24% 3 actions permettant la mise en œuvre Prescription des D-Dimères dans le diagnostic d'exclusion de la maladie thromboembolique en nombre d actes Évaluation des pratiques professionnelles au moment de la certification HAS de l hôpital. Calcul du score clinique Dialogue clinico-biologiste Différence -744 actes Pour pérenniser la démarche, il faut continuer à l évaluer dans le temps pour éviter les dérives 2006 (année de référence) Moyenne annuelle de 2007 à 2011 Soit une économie annuelle de % Direction générale de l offre de soins - DGOS 54

55 Bonne pratique CH Mulhouse 2 Une action forte de communication et de dialogue auprès des prescripteurs a permis de réduire le nombre de demandes d examens au CH de Mulhouse Rôle de l acheteur Benchmark Impulsion de la démarche et mise en relation des acteurs Susciter l adhésion Mettre en oeuvre Début du travail institutionnel Début du dialogue clinico biologiste Économie sur l achat de réactifs : en année pleine 14 % 3 actions permettant la mise en œuvre travail institutionnel sur la maîtrise des dépenses et rencontres clinico-biologistes Présentation de la bonne pratique en CME Rappels des bonnes pratiques infirmières Direction générale de l offre de soins - DGOS 55

56 Opportunité 2 mutualisation d examens non urgents La mutualisation d examens non urgents permet de générer un gain de 4.62% en réactifs et consommables sur le périmètre Certaines analyses sont coûteuses et fortement impactées par des frais fixes (calibrations, contrôles de qualité, amortissement machine, SAV et stabilité du produit) Lorsque le délai de rendu des résultats le permet, ces analyses sont parfois réalisées en séries (1,2,3 fois par semaine ) pour minimiser les coûts de contrôle Le coût au test patient rendu diminue lorsque le nombre de tests réalisé sur un automate augmente du fait du poids moindre de frais fixes Assiette 17% Périmètre restant 83% 28% 33.6 M 4.62% Conduite du changement au sein des établissements Mise en place de moyens informatiques et d une logistique de transport des tubes entre les établissements, parfois de travaux Investissement initial pour obtenir des gains dans un second temps Direction générale de l offre de soins - DGOS 56

57 Matrice enjeu-effort Massification 1 Recours au groupement produits basiques 2 Consolidation des examens 3 Mutualisation d examens non urgents Stratégie achat 4 Suivi exécution des marchés 5 Mode financement et durée des marchés 6 Dématérialisation Renforcement du lien biologiste/ prescripteur Enjeu = valeur créée 30 M - 25 M - 20 M - 15 M - 10 M - 5 M - Périmètre: 726 M Juste prescription 0 M - Effort = dépenses et temps Direction générale de l offre de soins - DGOS 57

58 ARMEN VAGUE 1 SEGMENT BLANCHISSERIE Direction générale de l offre de soins - DGOS

59 Introduction Un champ d étude potentiel ambitieux et varié Modalité organisationnelle Assiette de dépenses: 144 M Consommables 14,5 M Deux composantes non intégrées au périmètre Blanchisserie hospitalière (34%) Blanchisserie inter-hospitalière (49%) Linge et habillement 79,5 M Equipements 50 M Energies Coûts en personnel Recours à un opérateur privé (17%) Prestation 124,5 M (Sources : DGFIP/URBH/ Données fournisseurs) Direction générale de l offre de soins - DGOS 59

60 Bonne pratique massification/standardisation, Région Rhône Alpes Lors du renouvellement du marché régional, la massification des achats et la standardisation des produits du Groupement génèrent 141 k de gain sur établissements Groupement d établissements Augmentation de la valeur du marché (+30%) Rationalisation de l allotissement (-52%) Standardisation des modèles de vêtements (-60%) -11.2% 3 ans Etablissements seuls Faible valeur de marché Multitude de lots et références Conditions de mises en œuvre: Durée de marché ferme: 2 à 3 ans Intégration de minima de marché par lot et par établissement Direction générale de l offre de soins - DGOS 60

61 Bonne pratique optimisation produit, CH Chambéry Le choix de tenues unisexes aux fonctionnalités nécessaires et suffisantes permet de générer 30.15% de gain Sur le CH de Chambéry, entre 2007 et 2011 Gains à quantités constantes ( ) dotation activité et décision d augmenter la dotation individuelle (hygiène) Risque d écart budgétaire = 33% % ACHETEURS Une réflexion a été menée pour redéfinir les fonctionnalités nécessaires et suffisantes des tenues JUSTE BESOIN HYGIENISTES SOIGNANTS Direction générale de l offre de soins - DGOS 61

62 Bonne pratique optimisation produit, Hôpitaux du Léman Thonon La suppression des alèses textiles permet d éviter une dépense de La fonction historique d absorption des alèses est aujourd hui assurée dans les services de soin par des produits à usage unique ou par des produits plus techniques de type alèse barrière. Les alèses sont restées dans les dotations des services de soin pour des usages déviés. Dans la plupart des cas, cet article peut être supprimé simplement sans être remplacé par un autre article textile ou usage unique. Renforcement du lien prescripteur acheteur Suppression des alèses textiles Suivi de la consommation de draps Pas d augmentation 4% Gain sur les dépenses de blanchisserie: % Achat Traitement Direction générale de l offre de soins - DGOS 62

63 Bonne pratique maîtrise des volumes, CH de Thonon La banalisation des tenues professionnelles a permis d économiser près de 10k /an Coût d achat complet d une tenue nominative 7 tenues nominatives par agent permettant un change quotidien M.O 39% achat vêtement 59% 5 tenues non-nominatives par agent permettant un change quotidien Hygiène Garantie consommables 2% Quantité: 933 Coût d achat: Main d œuvre: 6600 Total: Quantité: 700 Coût: Total:7 357 Gain : Conditions de mise en œuvre - Standardisation préalables des tenues - Maîtrise du circuit de distribution Modalités de valorisation du gain - Optimisation de la rotation des articles - Taux de réforme théorique supérieur - Suppression de l opération de marquage Direction générale de l offre de soins - DGOS 63

64 Opportunité massification La constitution d un groupement couplée à la standardisation permettrait de générer 6,2 M de gain sur les achats de linge et habillement Part des Hôpitaux achetant en groupement Hôpitaux non regroupés 67% Hôpitaux en groupement d'achat 33% taille critique: taille régionale valeur d achat: 1M Effet massification/ standardisation 12,00% 10,00% 8,00% 6,00% 4,00% 10% Gain estimé sur la totalité des achats de linge et habillement: 7.8% 2,00% 2,4% 0,00% ES achetant en groupement d'achat ES non regroupés Direction générale de l offre de soins - DGOS 64

65 Conclusion Synthèse des gains Opportunité Gain attendu Massification/standardisation 7,8% serviettes de table tissu par UU 80,0 % couverture polaire 9,2 % Tenues soignant unisexe type bloc 30,1% oreillers enduits 90,1 % suppression des alèses textiles remplacement sur-blouses tissu par UU Banalisation des tenues de travail Faire figurer une clause d'évolution de prix cohérente 19,9 % 30,2 % 44,0 % 1,5 % Conditions de mise en œuvre périmètre concerné (k ) Assiette Part des ES concernés Total potentiel de gains K Constitution de groupements régionaux % Conduite du changement interne % Conduite du changement interne % 553 Conduite du changement interne % Conduite du changement interne ,5% 582 Conduite du changement interne % Conduite du changement interne % Maîtrise du circuit de distribution % Analyse prix de revient produit acheté % Gain estimé sur la totalité du segment: 15,1 % Direction générale de l offre de soins - DGOS 65

66 Matrice enjeu/effort Hiérarchisation des opportunités ARMEN - Segment Blanchisserie Massification Total Blanchisserie: 144 M 1 Massification/standardisation Optimisation produit 8 M suppression des alèses textiles tenues soignant unisexe type bloc 6 M serviettes de table UU sur-blouses UU oreillers enduits couverture polaire Maîtrise des volumes Banalisation des tenues de travail Processus d achat Inclure une clause d'évolution de prix cohérente Enjeu = valeur créée 4 M - 2 M M Effort = dépenses et temps Direction générale de l offre de soins - DGOS 66

67 ARMEN VAGUE 1 SEGMENT ASSURANCES Direction générale de l offre de soins - DGOS

68 ELEMENTS DE CARTOGRAPHIE La responsabilité civile représente la majorité des dépenses d assurance dans les budgets Répartition des dépenses moyennes d assurances par type d assurance 8,02% - part de la Flotte Automobile 11,77% - part des Dommages aux Biens 22,36% - part des Risques Statutaires 54,07% - part de la Responsabilité civile Responsabilité civile Risques statutaires Dommages aux biens Flotte Automobile Evolution constatée de la responsabilité civile sur un ES (qui a souhaité garder l anonymat) 2005: + 25% 2009: + 23% Source : 34 établissements benchmarkés Direction générale de l offre de soins - DGOS 68

69 ELEMENTS DE CARTOGRAPHIE Il existe des écarts importants entre établissements après lissage des extrêmes dans la répartition des dépenses selon les différents types d assurance Type d assurance Minimum Maximum Unité d œuvre Responsabilité civile / lit MCO Risques statutaires 0.01% 1.5% Taux AT MP / masse salariale (%) Risques automobiles Dommages aux biens Source : 34 établissements benchmarkés / véhicule assuré / km parcouru / m² Source: benchmark sur 34 établissements Direction générale de l offre de soins - DGOS 69

70 SITUATION ACTUELLE Les assurances, un secteur atypique pour l acheteur Caractéristiques du secteur des assurances - Détermination du prix complexe: tarifs intégrant les aléas et éléments exogènes (11 septembre 2001, incident du CH d Epinal, fluctuations des marchés financiers) - Diversité des intervenants : sociétés d assurance, ré-assureurs, mutuelles, courtiers, intermédiaires - Asymétrie d information sur la sinistralité: les assureurs connaissent mieux la sinistralité des établissements que les établissements eux-mêmes Etablissement monobloc / pavillonnaire Psychiatrie Activité industrielle: -cuisine -blanchisserie Résultats certification HAS Eléments influençant la composition des prix (car considérés comme facteurs de risque ou d augmentation de la sinistralité) Maternité Bloc opératoire / stérilisation Intérêt pour l acheteur de se faire assister Direction générale de l offre de soins - DGOS 70

71 BONNE PRATIQUE n 1 Recourir à l assistance à maîtrise d ouvrage a permis au CH de Carcassonne de réaliser 36% de gains à certaines conditions L EXEMPLE DU CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE Objectifs Renouveler les contrats d assurance se terminant fin 2010 (dommage aux biens et responsabilité civile) et fin 2011 (risques statutaires et flotte automobile) Motivations -Lacunes des acheteurs en matière d assurance -Nécessité d optimiser les contrats à venir Recours à l AMO qui va apporter ses compétences en s appuyant sur plusieurs leviers -L évaluation du risque -L analyse de la sinistralité -La définition d une stratégie d assurance -La participation à la rédaction du cahier des charges -L analyse des offres Intéressement AMO Destiné à renforcer l implication de l AMO dans sa mission. Il se traduit par un reversement de 5% des gains obtenus la 1 ère année sur chaque risque, avec toutefois un plafonnement à 5000 euros par risque 35,62% de gains sur les PA des anciens contrats Direction générale de l offre de soins - DGOS 71

72 BONNE PRATIQUE n 2 Instaurer une démarche prévention sur les risques statutaires a permis au CH Le Vésinet de réaliser 30% de gains sur l assurance risques statutaires Prévention du risque = amélioration de la sinistralité à court, moyen et long terme Description de la bonne pratique Résultats en coûts complets Du côté du client: Document unique (indicateur de risque à priori) + Plan d action de réduction des risques au travail (indicateur qualité) + Analyse des causes AT (indicateur de risque à postériori) interface avec la sinistralité Du côté de l assureur: Sinistralité des 3 dernières années (résultat) + Certification HAS (évaluations externes) + Statistiques Institut National de Recherche en Sécurité ( INRS). Juste besoin Gains indirects : au niveau de la sinistralité: Journées d arrêt «TMS» en 3 ans: jours soit -82 % = 2 ETP d ASH ( ) AES à risques ( ) = de 90%, AES à risques ( ) = 0 Hôpital propre assureur sur indemnités journalières = à / an en option. Gains directs: au niveau des cotisations d assurance: : 0,15 % masse salariale / an : 0,11 % masse salariale / an Gains = 30% = 5128 Direction générale de l offre de soins - DGOS 72

73 BONNE PRATIQUE n 3 L organisation d une visite des risques cliniques aux CH de Loire-Vendée-Océan et d Ancenis a permis de faire valoir un bonus de 5% sur l assurance responsabilité civile Une action clé = agir en amont sur la réduction des risques cliniques Exemple d organisation d une visite de risques cliniques (CH d Ancenis) Intervenant : Médecin consultant Management des risques -Plan d actions certification -Circuit patient bloc opératoire -Organisation bloc maternité -Locaux et Equipements : Urgences -Restitution finale Direction Baisse de la cotisation d assurance responsabilité civile Gain attendu CH Ancenis = Gain obtenu CH Loire-Vendée-Océan = 9800 Direction générale de l offre de soins - DGOS 73

74 OPPORTUNITE n 1: RECOURIR A L ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE Recourir à L assistance à maîtrise d ouvrage permettra de réaliser 18% de gains sur l ensemble des assurances et de mieux connaître la sinistralité des l établissements Gain obtenu sur la bonne pratique = 36% Conditions de mise en œuvre: Définir le périmètre de l AMO Mettre en concurrence les AMO Éventuellement se grouper pour mutualiser les AMO (exemple du RESAH-IDF) Assiette retenue pour la mise en œuvre de l opportunité: Pourcentage d ES concernés = 50% (benchmark réalisé sur 34 ES) Part du segment concerné = 100% (toutes les assurances peuvent être incluses dans une AMO) % opportunité = 0.36*0.5*1 = 18% Montant total du périmètre assurances = Opportunité en = 0.18* = gains opportunité = 18 % soit Direction générale de l offre de soins - DGOS 74

75 OPPORTUNITE n 2: JUSTE BESOIN ET DEMARCHE PREVENTION RISQUES STATUTAIRES Instaurer une démarche prévention sur les risques statutaires permettra de réaliser 6.6% de gains sur l assurance risques statutaires tout en améliorant la sinistralité Gain obtenu sur la bonne pratique = 30% Conditions de mise en œuvre: Connaissance des risques à priori et des causes racines de la sinistralité Implication des parties prenantes: direction, CHSCT, service qualité gestion des risques, DRH, acheteurs. Mise en place d un comité sur la sinistralité pour une revue annuelle de sa sinistralité (exemple de l APHM) Assiette retenue pour la mise en œuvre de l opportunité: Pourcentage d ES concernés = 100% Part de l assurance risques statutaires dans les dépenses totales d assurances par ES = 22% (benchmark réalisé sur 34 ES) % opportunité = 0.3*0.22*1 = 6.6% Montant total du périmètre assurances = Opportunité en = 0.066* = gains opportunité = 6.6 % soit Direction générale de l offre de soins - DGOS 75

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