Contenu du programme Finance Banque

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1 BTS : Brevet de Technicien Supérieur Contenu du programme Finance Banque 1

2 SOMMAIRE MATIERES D ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL... 3 PROGRAMME DE TECHNIQUE ET OPERATIONS BANCAIRES... 4 PROGRAMME DE COMPTABILITE BANCAIRE... 5 PROGRAMME DE MARCHE FINANCIER... 6 PROGRAMME DE MARKETIG BANCAIRE... 7 PROGRAMME D ECONOMIE MONETAIRE ET BANCAIRE... 8 PROGRAMME DE COMPTABILITE DE GESTION PROGRAMME DE DROIT BANCAIRE PROGRAMME DE COMPTABILITE GENERALE PROGRAMME DE COMPTABILITE DES SOCIETES PROGRAMME DE GESTION FINANCIERE PROGRAMME DE GESTION BUDGETAIRE MATIERES D ENSEIGNEMENT GENERAL PROGRAMME D ECONOMIE GENERALE PROGRAMME D ECONOMIE ET ORGANISATION DES ENTREPRISES PROGRAMME DE RECHERCHE OPERATIONNELLE PROGRAMME DE STATISTIQUE DESCRIPTIVE PROGRAMME DE ANALYSE MATHEMATIQUE PROGRAMME DE PROBABILITE PROGRAMME DE MATHEMATIQUES FINANCIERES PROGRAMME DE TECHNIQUES D EXPRESSION ECRITE ET ORALE (TEEO) PROGRAMME D ANGLAIS PROGRAMME DE PRATIQUES INFORMATIQUES PROGRAMME DE DROIT CIVIL PROGRAMME DE DROIT COMMERCIAL PROGRAMME DE DROIT SOCIAL PROGRAMME DE FISCALITE TABLE DES MATIERES... Erreur! Signet non défini. 2

3 MATIERES D ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 3

4 PROGRAMME DE TECHNIQUE ET OPERATIONS BANCAIRES INTRODUCTION ( Historique de la banque) 1 ère année : LES OPERATIONS BANCAIRES - Les Opérations de caisse Les opérations sur monnaie nationale Les opérations sur devises - Les Opérations de placements Les placements à vue Les placements à termes - Les Opérations de crédit Les crédits aux particuliers Les crédits aux entreprises et crédits consortiaux. 2 ème année :LES TECHNIQUES BANCAIRES - Les techniques de paiement Les instruments de paiement Les paiements à distance. - Les techniques interbancaires La compensation Le refinancement. - Les engagements par signature. Notion d engagement par signature Les garantis des marchés publics. 4

5 PROGRAMME DE COMPTABILITE BANCAIRE 2 ème année - Les opérations avec la clientèle Les dépôts de la clientèle Les opérations de crédits. - La régularisation des charges et des produits Régularisation des charges. Régularisation des produits. - Les provisions Les provisions pour dépréciation des titres Les autres provisions. - Les amortissements des immobilisations Amortissement des immobilisations corporelles Amortissement des immobilisations incorporelles. - Les opérations de recouvrement Le recouvrement interne Le recouvrement externe. - Le bilan bancaire Généralités Bilan bancaire. - Les soldes caractéristiques de gestion Le produit net bancaire Les autres soldes de gestion. 5

6 PROGRAMME DE MARCHE FINANCIER 1 ère année - Les marchés financiers { l époque des 30 glorieuses années La synthèse néoclassique : Cas de la courbe de Philippe ( procès de la relation) Les marchés fortement intermediés. - Le marché financier des produits et ses acteurs. 2 ème année - Rappel sur le marché financier et la bourse Les titres et les principaux acteurs du marché financier. La nécessité d un marché financier et régulation. La BVM : Cas de la BRVM et principes des bourses de la région ( UEMOA) Le marché organisé du capital : Cotation - Analyse et aide à la gestion des actifs financiers - Les marchés dérivés L attitude vis-à-vis du risque et la théorie de l utilité L analyse de rentabilité risque de l actif financier. Couverture des créances commerciales ( Marché des options) Couverture du cours de change : ( marché de swap, call, flor ) 6

7 PROGRAMME DE MARKETIG BANCAIRE 2 ème année - Conception et spécificités du marketing bancaire Définition du Marketing Bancaire Présentation générale du marketing bancaire. - L analyse du marché et de son environnement Le marché concurrentiel Les attentes de la clientèle. - L identification et le choix de marchés cibles La mesure et la prévision des marchés La segmentation des marchés, le ciblage et le positionnement. - Concept marketing et rôle joué dans la banque La place du marketing dans la banque Les images du banquier et de son environnement. - Produits et services bancaires Produits bancaires Services bancaires. - La mise au point d un plan marketing Les principales phases du plan marketing La conquête de potentiels clients. La conservation de la clientèle. 7

8 PROGRAMME D ECONOMIE MONETAIRE ET BANCAIRE 2 ème année PREMIERE PARTIE : ECONOMIE MONETAIRE - La monnaie L historique de la monnaie Fonctions et formes de la monnaie. - Création et destruction de la monnaie La masse monétaire Contre partie de la masse monétaire. - L offre et la demande de la monnaie L offre de la monnaie La demande de la monnaie. - Marché et cotation monétaire Marché monétaire Cotation monétaire. DEUXIEME PARTIE : ECONOMIE BANCAIRE - Rôle de la banque dans l économie Banque et intermédiaires financiers. Banque et économie de l information. - L instabilité du secteur bancaire Les causes de l instabilité. Les conséquences sur l économie. - La politique de stabilisation du système bancaire Le système Bancaire. Les autorités Bancaires Le contrôle des Banques. TROISIEME PARTIE : CONCEPTS ET INSTRUMENTS DE L ANALYSE MONETAIRE - Concepts de stabilité des prix Les concepts secondaires liés au prix. Les concepts liés au prix. Les autres concepts. 8

9 - La couverture extérieure de la monnaie Avoir extérieur net du système bancaire. Cadre institutionnel de la zone franc. QUATRIEME PARTIE : MECANISME DE LA POLITIQUE MONETAIRE - La politique de crédit et la réalisation des objectifs de la politique monétaire Actions sur le coût du crédit ( taux d intérêt). Actions sur le volume des fonds prêtables. - La politique de change et la réalisation des objectifs monétaire de la politique monétaire Stratégie en change fixe. Stratégie en change flottant ( non fixe). CINQUIEME PARTIE : ROLE DE LA MONNAIE DANS LES ECHANGES DE COOPERATION INTERNATIONALE - Les fondements des zones monétaires et économiques Théorie de l intégration. L implication de l intégration. - Rôle des institutions financières internationales Les marchés internationaux des capitaux. Institutions financières internationales. 9

10 Programme de COMPTABILITE DE GESTION 2 ème année Partie I : Les Coûts complets o Définition, objectif et moyens de la CAE o Le traitement des charges : la répartition o Evaluation des entrées et sorties des stocks o Les coûts hiérarchisés : coût d achat, coût de production et résultats o L imputation rationnelle des charges fixes Partie II : les Coûts partiels o Les différents aspects des charges o Les méthodes des coûts partiels o Le coût marginal o L analyse du seuil de rentabilité o L'imputation rationnelle des charges fixes 10

11 PROGRAMME DE DROIT BANCAIRE 2 ème année Première partie : Réglementation Bancaire Cadre juridique Caractéristiques de la réglementation (objectifs, domaines et contraintes) La spécificité de la zone UEMOA Cadre institutionnel Les autorités bancaires Les établissements de crédit (banques, établissements financiers, établissements de micro finance) Les règles d organisation et comptables Les règles d organisation 2 ème partie : Droit bancaire Les règles comptables Le contrat bancaire La formation du contrat bancaire Les obligations des parties Les fondamentaux de la banque Les fonds propres de base Les fonds propres complémentaires Les garanties bancaires Les sûretés réelles Les sûretés personnelles La responsabilité des banques et établissements financiers La situation des banques en difficultés La prévention des difficultés 11

12 Les mesures de redressement La liquidation Les relations de la banque Rapport avec la clientèle Rapport avec son personnel et les autres banques de la place. 12

13 PROGRAMME DE COMPTABILITE GENERALE - La Comptabilité : sa Définition, son Utilité et ses principes. - L environnement économique et juridique de l entreprise. Définition et caractéristiques de l entreprise Objectifs de l entreprise Différentes formes de l entreprise Les moyens de l entreprise La fonction comptable dans l entreprise - Les principes double de la comptabilité. Le Principe La Comptabilité de situation du patrimoine La Comptabilité de situation de gestion. - Les bilans La création de l entreprise : Le bilan d ouverture l existence de l entreprise : Le bilan de clôture - Le plan comptable SYSCOA et ses principes. Plan comptable Les principes, Obligations et seuils - Le principe de la double écriture et son contrôle. Le principe Le contrôle de la Comptabilité. Virement comptable et réciprocité des comptes - Les Achats et Ventes de marchandises. La facture doit ( de vente) La facture d avoir Escompte conditionnel et TVA. - Les Emballages. Généralités sur les emballages Traitement comptable La fiche de stock des emballages. Cas pratiques - La comptabilité de la trésorerie. Les modes de règlement autre que les effets de commerce. Le règlement par effets de commerce Cas pratiques. - La rémunération du personnel Généralités Calcul des charges sociales et de l IUTS Traitement comptable. Les documents de salaire obligatoires - Comptabilité des entreprises industrielles Achats et consommation des matières 13

14 Entrée en stock des produits fabriqués - L inventaire extra-comptable Contrôle et vérification des immobilisations Contrôle et vérification des stocks Contrôle des créances Contrôle du portefeuille des effets Contrôle des prêts, emprunts et crédits bail Contrôle de la caisse Contrôle de CCP Contrôle de la banque et l Etat de rapprochement bancaire - Les amortissements Généralités Les méthodes d amortissement Analyse comptable Les amortissements dérogatoires Les sorties d immobilisation Les subventions d investissement - Les provisions Provision pour dépréciation Provision pour risque et charge Règle de calcul et traitement ultérieur des provisions pour dépréciation Cas particuliers - Régularisation des autres charges et produits Le principe et sa conséquence Ce qui est comptabilisé mais ne doit pas être imputé { l exercice Ce qui n est pas comptabilisé mais qui doit l être - Etablissement des documents de synthèse dans le système Normal. Bilan conforme au système normal : Cas pratiques Compte de résultats : Cas pratiques Le TAFIRE : Cas pratiques L annexe 14

15 PROGRAMME DE COMPTABILITE DES SOCIETES - Généralités sur les sociétés commerciales. o Définition o Conditions préalables à la constitution o Les différents types de sociétés commerciales o Précisions sur le capital social o Aspect juridique - Constitution des sociétés commerciales : Principe de l enregistrement comptable. o Comptabilisation des frais de constitution o Comptabilisation et la constitution des SNC et SARL o Comptabilisation de la constitution des sociétés Anonymes - Imposition des bénéfices o Base d imposition o Détermination de l impôt o Paiement de l impôt BIC - Affectation des résultats. o Définition du bénéfice distribuable o Etude des comptes utilisés o Les dividendes - Evaluations des part sociales o Evaluation o Cas pratiques - Modification du capital : Augmentation o Augmentation successive de capital o Augmentation simultané 15

16 PROGRAMME DE GESTION FINANCIERE - Généralités o Définition et rôles de la gestion financière o Les utilisateurs et les sources d information de la gestion financière - Analyse du bilan o Méthodes fonctionnelles ( conforme au SYSCOA : voir guide d application) o Analyse patrimoniale (financière) - Analyse du compte de résultat o Mesure des performances économiques et financières o Analyse par les ratios o Analyse des charges par variabilité - Décision d investissement : Introduction ( Définition des différentes formes d investissement) o Choix des investissements en avenir certain o Source de financement et choix des modes de financement - Le marché financier et valeur mobilière - Le TAFIRE - La gestion de la trésorerie et le placement à court terme 16

17 PROGRAMME DE GESTION BUDGETAIRE o INTRODUCTION GENERALE Définition et hiérarchie des budgets Processus d élaboration du budget Les prévisions Budgétisation contrôle (Réalisation Prévision) o Le budget des ventes o Le budget de production Les techniques usuelles de prévision Budgétisation Contrôle Réalisations / Prévisions o Le budget des approvisionnements Technique usuelle de prévision : La PL Budgétisation Contrôle Les méthodes de prévision de budgétisation des approvisionnements Budgétisation (gestion des stocks) o Le budget des investissements et des frais généraux Le budget des frais généraux Le budget des investissements o Le budget de trésorerie : Synthèse Généralité Budgets intermédiaires Le budget de trésorerie (synthèse) et les états financiers o Analyse des ecarts sur coûts préétablis Les coûts préétablis Analyse des écarts : calcul Coûts préétablis d encours de production 17

18 MATIERES D ENSEIGNEMENT GENERAL 18

19 PROGRAMME D ECONOMIE GENERALE 1 ère année 2ème Année - Présentation de la science Economique (introduire l'histoire de la pensée économique dans l'introduction) - Le circuit économique - La répartition - Les marches et la formation des prix - L'Etat et la régulation économique - La monnaie - Croissance et développement économique - Les relations Economiques Internationales Commerce international Finance internationale Mondialisation 19

20 PROGRAMME D ECONOMIE ET ORGANISATION DES ENTREPRISES 1 ère année - L Entreprise Généralité Typologie Rôles de l entreprise dans l économie nationale - L activité commerciale La connaissance du marché et de son environnement L action commerciale La politique commerciale - L activité productive L organisation de la production Le choix économique de capacité de production - La logistique et approvisionnement Domaine et enjeux de la logistique Application { l approvisionnement Application { l aménagement spatial de l entreprise - Le Financement de l Entreprise Détermination des besoins de financement Les moyens de financement L adaptation des ressources aux besoins financiers - Le Savoir entreprendre La création de l entreprise La démarche du décideur La démarche du Gestionnaire 2ème année - Système d information Introduction Organisation d un système d information Les sources d information de l entreprise Les réseaux de communication 20

21 - La Gestion des ressources humaines Les fondements de la gestion des ressources humaines (théories de base) La pratique de la gestion des ressources humaines - L entreprise et ses systèmes Approche systématique d entreprise Le système d information Le système de décision Les styles de management - La stratégie L analyse stratégique La Mise en œuvre et le contrôle des stratégies. - L Entreprise et la société Les relations sociales Identité et culture d entreprise Place et droit du travailleur dans l entreprise Conflits et négociation Rôles des syndicats 21

22 PROGRAMME DE RECHERCHE OPERATIONNELLE Deuxième année - Programmation linéaire Résolution graphique, résolution algébrique des systèmes d équations(pivot de gauss, cramer, calcul matriciel) Résolution graphique des problèmes de maximisation et de minimisation Résolution par la méthode de simplexe des problèmes PRIMAL et DUAL - Eléments de la théorie des graphes Vocabulaire Chemins et circuits hamiltoniens Applications aux chemins, ordonnancements, flots, affectation optimaux - Problème de transport Détermination de solution de base par Coin Nord Ouest Détermination de solution de base par Coût minimum Détermination de la solution optimale 22

23 PROGRAMME DE STATISTIQUE DESCRIPTIVE - Graphes fondamentaux des distributions statistiques - Caractéristiques de tendance centrale (de position) - Caractéristiques de dispersion - Caractéristiques de forme - Caractéristiques de concentration Courbe de Lorentz Calcul de la médiale et coefficient de Gini ( de concentration) - Ajustement par la droite de Mayer et méthode des moindres carrés. 23

24 PROGRAMME DE ANALYSE MATHEMATIQUE - Equation et inéquation à une inconnue et à deux inconnues. - Systèmes d équations linéaires de premier degré { deux inconnues. - Systèmes d inéquations linéaires de premier degré { deux inconnues - Suites arithmétiques et géométriques. Applications financières et économiques. - Etude et représentation des fonctions : Applications financières et économiques - Calculs différentiel et intégral. Applications économiques de la dérivée et de l intégrale. 24

25 PROGRAMME DE PROBABILITE Première année - Analyse combinatoire - Vocabulaire des événements - Equiprobabilité - Probabilités conditionnelles - Schéma de Bernoulli Deuxième année - Variables aléatoires - Lois de probabilité d'une variable aléatoire. - Lois discrètes- Binomiale ; Poisson ; - Lois continue Normale ; 25

26 PROGRAMME DE MATHEMATIQUES FINANCIERES 1 ère année - Rappels - Intérêts simples - Escompte à intérêts simples - Intérêts composés et capitalisation - escompte à intérêts composés et actualisation 2 ème année - Annuités - Rentes - Emprunt indivis - Choix des investissements 26

27 PROGRAMME DE TECHNIQUES D EXPRESSION ECRITE ET ORALE (TEEO) Le but de l enseignement du Français est de rendre les étudiants aptes { une communication efficace dans la vie professionnelle. Cette communication suppose la maîtrise des techniques d expression écrite et orale. Cette maîtrise suppose à son tour, une connaissance suffisante de la langue (vocabulaire et syntaxe) et une aptitude à l analyse et { la synthèse qui permette de saisir avec exactitude la pensée d autrui et d exprimer la sienne avec précision. Au but ainsi défini, doivent concourir les exercices variés que l on peut pratiquer avec de grands élèves : exposés oraux, analyse et résumé d un texte, comparaison de textes plus ou moins convergents ou opposés, étude logique d une argumentation, constitution et analyse d une documentation, composition d un essai { partir de textes ou de documents, rédaction d une lettre, d un rapport, d un mémoire, d un compte rendu, d une note, etc. Le choix des textes et documents d études est laissé { l initiative du professeur qui s inspirera des principes suivants : 1. Les textes et documents d études seront adaptés au niveau et aux besoins des étudiants, le souci d efficacité pédagogique passant avant toute considération ; on choisira des textes littéraires ou non littéraires, qui présentent les qualités de précision, de correction et de logique que l on veut développer chez les étudiants eux-mêmes ; 2. Le choix des textes s inspirera du souci de développer la curiosité des élèves du monde moderne, recherche désintéressée orientée vers la littérature et les arts, initiation à quelques problèmes psychologiques, moraux, économiques de la société d aujourd hui ; 3. Dans le choix des thèmes, textes et documents étudiés, comme dans celui des exercices faits en classe, le professeur tiendra compte de la vocation professionnelle de ses étudiants et de la nature des épreuves auxquelles ils doivent satisfaire dans le domaine technologique ; 1 ère Année - Langage et Communication définition des concepts (langage, langue, dialecte, patois, communication, etc.) ; le schéma général de la communication ; les fonctions du langage ; les registres de langue ; bilinguisme et interférences linguistiques ; code oral/code écrit. - Orthographe Etymologie, Formation des mots ; Dénotation Connotation ; La Sémantique: Champ lexical, champ sémantique ; les principales règles d accord. - Grammaire I les catégories grammaticales et leurs fonctions ; les expressions des circonstances (cause, temps, but, conséquence, condition, etc.) 27

28 la ponctuation - L Argumentation: les articulations logiques la structure du texte le paragraphe - Les techniques de la contraction de texte le résumé ; la discussion 2 ème Année - Grammaire II les discours la concordance du temps - Les écrits professionnels la prise de notes ; le compte rendu ; le procès-verbal ; le rapport ; le Curriculum Vitae ; les correspondances - Les Techniques de la dissertation analyse du sujet méthodologie - La synthèse de documents analyse des documents la méthodologie 28

29 PROGRAMME D ANGLAIS I. BUT L anglais est la langue principale de l information et des technologies de l information et de la communication. Le présent programme vise { amener l informaticien et le maintenancier { acquérir une solide maîtrise de la langue anglaise. II. III. OBJECTIFS GENERAUX Il s agit de l acquisition de la: 1. Compétence linguistique, notamment la consolidation et l approfondissement de la compétence syntactique élémentaire acquise dans l enseignement secondaire général ou technique 2. Compétence lexicale notamment la consolidation et l expansion de la compétence langagière à travers des documents en langue anglaise relatifs : - à la culture humaine et économique - aux principaux mouvements d idées - aux grands faits socio-économiques de la vie contemporaine - aux aspects essentiels du monde du travail et de la vie des entreprises - { l actualité politique et économique 3. Compétence technique, notamment l apprentissage et la maîtrise des sigles, abréviations, unités de mesure, etc. les plus couramment utilisés. PROFIL LANGUE ECRITE a. Compréhension de Texte L étudiant doit savoir : saisir globalement et directement le contenu d un texte rédigé en anglais ; rendre compte en français du contenu d un document ; transposer et éventuellement traduire un document par écrit ; b. Expression Ecrite L étudiant doit savoir : traiter le courrier { partir d éléments de réponse plus ou moins développés (utilisation de modèles existants, rédaction libre, etc.) ; rédiger un document (demande, note d information, instructions, etc.) rédiger un message télex, fax, télégramme. LANGUE PARLEE c. Compréhension Orale L étudiant doit savoir : saisir globalement et directement le contenu d un message oral en anglais ; suivre une conversation en anglais. 29

30 d. Production Orale L étudiant doit savoir : IV. traduire un message oral simple s exprimer correctement en anglais et répondre de manière adéquate et personnelle à une situation déterminée : - dialogue face à face - conversation téléphonique - prise de note CONTENU THEMES A ETUDIER (à titre indicatif) I. TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION : Matériels et logiciels informatiques, les nouvelles technologies, programmation, internet, correspondance, etc. II. PRODUCTION ET CONSOMMATION : Distribution, consommation, relations humaines, etc. III. COMMERCE : Echanges internationaux et documents y afférents, transport, etc. IV. GRANDES QUESTIONS DU MONDE CONTEMPORAIN : Marché commun, questions énergétiques, préoccupations économiques des pays en développement, problèmes sociaux et démographiques (exode, environnement, sante, chômage), etc. Une attention particulière sera apportée à ces questions, tant à l écrit qu à l oral. REFERENTIEL DE CONTENU LINGUISTIQUE (à titre indicatif) I. GRAMMAIRE 1. Noms (nombrables/indénombrables, Articles (défini/indéfini), Prépositions (lieu/temps/manière) 2. Temps Principaux - The simple present - The present progressive - The simple past or preterit - The present perfect - The future 3. Autres Temps - The present perfect progressive - The past progressive - The past perfect - The past perfect progressive 4. Auxiliaires et Auxiliaires Modaux 5. Voix Active et Voix Passive 6. Phrases au Conditionnel 7. Infinitif et Gérondif 8. Adjectifs (+formes) et Adverbes 9. Style Direct et Indirect 30

31 II. INFORMATIONS GENERALES 1. Le Temps (l heure), la Date, les Mois, les Saisons 2. Les Nombres (cardinaux/ordinaux), les Symboles Mathématiques, les Prix, Fractions et Pourcentage 3. Les abréviations 4. Différences entre la Grammaire s de l Anglais Américain et Britannique III. COMMUNICATION AU QUOTIDIEN 1. Salutations, Remerciements, Adieux et Condoléances 2. Présentations 3. Les Formules de Politesse 4. Description des Tendances IV. APTITUDES LANGAGIERES PROFESSIONNELLES 1. Au Téléphone 2. Présentations/Exposés en Anglais 3. Correspondance Commerciale 4. Remplissage de Formulaires 5. Lecture et Rédaction de Rapports V. VOCABULAIRE PROFESSIONNEL USUEL Vocabulaire usuel relatif aux différents aspects de la vie des affaires : o Informatique o Internet o Entreprise o Production o Vente o Marketing o Finance/Banque o Communication o Comptabilité Cette énumération ne constitue pas un programme exhaustif et limitatif. Il revient { l enseignant, conformément à la méthode éclectique, de choisir les éléments dans la forme et le contenu, destinés à aider l étudiant { avoir une réelle connaissance instrumentale de l anglais et de s ouvrir les portes des entreprises modernes. Cependant, en première année, un accent particulier doit être mis sur les éléments de base de la langue (les classes des mots, les temps principaux, les auxiliaires et les auxiliaires modaux, le comparatif et superlatif, etc.). L étudiant doit, en outre, être exposé aux notions élémentaires du vocabulaire commercial et professionnel (commerce, économie, comptabilité, gestion, informatique, etc.). La deuxième année poursuit les objectifs d autonomie et d approfondissement de la première année. 31

32 PROGRAMME DE PRATIQUES INFORMATIQUES o Présentation générale d un ordinateur o Description de l environnement de MS Windows o Panneau de configuration o Gestion des fichier et des dossiers o MS Word Notions de base Mise en forme Gestionnaire des tableaux Publipostage Modèle de document o MS Excel Notions de base Graphisme Mise en forme des données Mise en page et Impression 32

33 PROGRAMME DE DROIT CIVIL 1 ère année Introduction générale au Droit - La règle de Droit Les Caractères Les sources Les différentes branches. - L organisation judiciaire au Niger Les principes généraux régissant l organisation judiciaire. Les différentes juridictions Le personnel judiciaire - Les acteurs de la vie juridique Les personnes juridiques La capacité juridique - Les Droits subjectifs Les Droits patrimoniaux Les Droits extrapatrimoniaux La preuve Obligations - Le contrat (la théorie générale des contrats) la classification de contrats la formation de contrat Les effets du contrat Sanction de l inexécution du contrat - La responsabilité civile Les conditions générales de la responsabilité civile Les règles propres à chaque type de responsabilité 33

34 PROGRAMME DE DROIT COMMERCIAL 2 ème année Droit commercial général - Le statut du commerçant Définition du commerçant Les actes de commerce La capacité commerciale Les incompatibilités et les déchéances Les obligations du commerçant - Le bail commercial et le fonds du commerce - Les intermédiaires de commerce les commissionnaires Les courtiers Les agents d affaires - La vente commerciale Droit des sociétés commerciales - Les règles spécifiques à chaque type de Sociétés La Société en nom collectif simple La Société en commandite simple La Société à responsabilité limitée La Société Anonyme - Les évènements pouvant affecter la vie de la société. la transformation, fusion, scission et apport partiel d actif. La dissolution. Le redressement judicaire et la liquidation des biens. 34

35 PROGRAMME DE DROIT SOCIAL Introduction générale - Généralités sur le contrat de travail - les différentes formes de contrat de travail le contrat d apprentissage l engagement { essai le Contrat à durée déterminée et Contrat à durée Indéterminée l exécution du contrat - les obligations des parties - la suspension et la rupture du contrat de travail - les services en charge du travail l Association Nigérienne pour la Promotion de l Emploi (ANPE) l Inspection du Travail La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) - les conflits les conflits individuels les conflits collectifs les représentants du personnel La sécurité sociale - Généralités - Institutions de prévoyance sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles 35

36 PROGRAMME DE FISCALITE 1 ère année PREMIERE PARTIE : THEORIE GENERALE DE L IMPOT - Notions de l impôt - Les sources du droit fiscal - La classification de l impôt - Le champ d application et la procédure d imposition - Présentation du système fiscal nigérien - Organisation de l administration fiscale DEUXIEME PARTIE : PRATIQUE DE LA FISCALITE - L IUTS - La TVA 2ème année - La TAP - La TCFGE - L IRVM 36