MARCHE DE MATERIEL INFORMATIQUE

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1 MARCHE DE MATERIEL INFORMATIQUE REGLEMENT DE LA CONSULTATION S:\DG-PIL-SIR\MARCHE 2010\Pieces du marché\reglement consultation.doc

2 S O M M A I R E 1) OBJET DU MARCHE 2) NOMENCLATURE : 3) PROCEDURE : 4) FORME DU MARCHE : 5) LIEU D EXECUTION OU DE LIVRAISON : 6) ALLOTISSEMENT : 7) QUANTITES : 8) VARIANTES : 9) DUREE DU MARCHE : 10) CONDITIONS CONCERNANT LE CANDIDAT : 11) LANGUES POUVANT ETRE UTILISEES DANS L OFFRE OU LA CANDIDATURE : 12) MODALITES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : 13) CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES : 14) CRITERES D ATTRIBUTION : 15) CONDITION DE DELAI : 16) CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION : 17) MODALITES DE REMISE DES CANDIDATURES ET/OU OFFRES : 18) RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : 19) ADRESSES AUPRES DE LAQUELLE DES RENSEIGNEMENTS PEUVENT ETRE OBTENUS : 20) OBTENUS : 21) ADRESSE A LAQUELLE LES OFFRES/CANDIDATURES DOIVENT ETRE ENVOYEES OU DEPOSEES CONTRE RECIPISSE: Page 2 sur 8

3 1) OBJET DU MARCHE : Achat de matériel informatique 2) NOMENCLATURE : Classification CPV : Classification CPV : Classification CPV : Classification CPV : Ordinateurs de bureau Ordinateurs portables Traceur Imprimantes graphiques couleur 3) PROCEDURE : Marché à procédure adaptée 4) FORME DU MARCHE : Marché à bons de commande 5) LIEUX D EXECUTION OU DE LIVRAISON : ARS de Picardie 52 rue Daire à Amiens ARS de Picardie (annexe) 6 rue des Hautes Cornes à Amiens DTARS de la Somme 3 bd Guyencourt à Amiens DTARS de l Oise 13 rue Biot à Beauvais DTARS de l Aisne 28 rue Ferdinant Christ à Laon 6) ALLOTISSEMENT : Lot 1 : unités centrales pour micro-ordinateurs de bureau Lot 2 : stations de travail pour PAO Lot 3 : écrans 19 avec son intégré Lot 4 : écrans 24 avec son intégré Lot 5 : ordinateurs portables 13 Lot 6 : ordinateurs portable 17 pour PAO Lot 7 : imprimante laser couleur A3 pour epreuvage Lot 8 : traceur Page 3 sur 8

4 7) QUANTITES : Lot 1 : Minimum : 50 unités centrales pour micro-ordinateurs Maximum : 200 unités centrales pour micro-ordinateurs Lot 2 : Minimum : 4 stations de travail pour PAO Maximum : 16 stations de travail pour PAO Lot 3 : Minimum : 40 écrans 19 avec son intégré Maximum : 160 écrans 19 avec son intégré Lot 4 : Minimum : 4 écrans 24 avec son intégré Maximum : 16 écrans 24 avec son intégré Lot 5 : Minimum : 6 ordinateurs portables 13 Maximum : 24 ordinateurs portables 13 Lot 6 : Minimum : 1 ordinateurs portables 17 pour PAO Maximum : 2 ordinateurs portables 17 pour PAO Lot 7 : Quantité à commander = 1 imprimante laser couleur A3 pour épreuvage Lot 8 : Quantité à commander = 1 traceur 8) VARIANTES : Pas de variantes possibles. 9) DUREE DU MARCHE : Le marché a une durée de 1 année reconductible 2 fois sauf pour les lots n 7 et 8 pour lesquels la durée est ramenée à un an. 10) CONDITIONS CONCERNANT LE CANDIDAT : Le candidat agit en qualité de candidat individuel. Il n appartient à aucun groupement. 11) LANGUES POUVANT ETRE UTILISEES DANS L OFFRE OU LA CANDIDATURE : Le candidat présentera son offre en langue française 12) MODALITES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le mode de règlement choisi par l administration est le virement. Page 4 sur 8

5 13) CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES : Conformément à l article 52 du code des marchés publics, les candidatures sont examinées sur la base des critères suivants : - Référence dans le domaine objet du marché - Garanties techniques et financières - Rapidité de délai de réparation 14) CRITERES D ATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 % valeur technique 25 % prix 15 % délai de réparation 15) CONDITION DE DELAI : Date limite de réception des offres : Lundi 30 août 2010 à 12 H 00 Date minimum de validité des offres : 1 an à compter de la notification du marché renouvelable deux fois 16) CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION : Le dossier de consultation des entreprises comprend les documents suivants : - Le présent règlement de consultation - L acte d engagement - Le bordereau des prix unitaire (à renseigner) - Le catalogue complet du constructeur - Le cahier des clauses particulières valant CCAP et CCTP 17) MODALITES DE REMISE DES CANDIDATURES ET/OU OFFRES : Les candidats doivent présenter une offre conforme aux clauses du cahier des clauses particulières et du présent règlement de la consultation. Page 5 sur 8

6 Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant l indication : Marché : Achat de matériel informatique Ce pli cacheté contient deux enveloppes également cachetées : Nature enveloppe 1 ère enveloppe intérieure qui comporte les pièces administratives Mentions à porter sur les enveloppes Pièces administratives pour l achat de matériel informatique Entreprise. 2 ème enveloppe intérieure qui comporte les 2 enveloppes intérieures L enveloppe extérieure qui comporte les 2 enveloppes intérieures Offre financière pour l achat de matériel informatique Entreprise. Marché : Achat de matériel informatique NE PAS OUVRIR" La 1 ère enveloppe intérieure contient : a) la lettre de candidature (imprimé DC4) b) la déclaration du candidat (imprimé DC5) dûment remplie avec les pièces à joindre qui y sont mentionnées c) un document de présentation de l organisme ainsi que la liste des références des 3 dernières années pour des prestations similaires d) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La seconde enveloppe intérieure contient l offre : a) L acte d engagement (imprimé DC8) complété, daté et signé b) Le bordereau des prix, complété, daté et signé c) Le catalogue complet du constructeur d) L offre technique Les points non conformes à l annexe n 1 du cahier des clauses particulières devront être explicités clairement ; en l absence de commentaires, la proposition sera considérée comme strictement conforme aux spécifications e) Les délais de livraison f) Les délais d intervention g) Les délais de réparation h) Les conditions d intervention en cas de mise en œuvre de la garantie i) Le cahier des clauses particulières, paraphé et signé par le candidat Page 6 sur 8

7 18) RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : La monnaie du marché est l euro. 19) ADRESSES AUPRES DE LAQUELLE DES RENSEIGNEMENTS PEUVENT ETRE OBTENUS : d'ordre administratif Nom de l'organisme : ARS DE PICARDIE Correspondant : Véronique LANG Adresse : 52 rue Daire AMIENS CEDEX Téléphone : Télécopieur : Adresse de courrier électronique (courriel) : ars-picardie-informatique@ars.sante.fr Adresse internet (U.R.L.) : rubrique Votre ARS / Marchés publics / Marché de matériel informatique d'ordre technique Nom de l'organisme : ARS DE PICARDIE Correspondant : Dorothée JOUENNE Adresse : 52 rue Daire AMIENS CEDEX Téléphone : Télécopieur : Adresse de courrier électronique (courriel) : ars-picardie-informatique@ars.sante.fr Adresse internet (U.R.L.) : rubrique Votre ARS / Marchés publics / Marché de matériel informatique Ou Nom de l'organisme : ARS DE PICARDIE Correspondant : Françoise HAUDRECHY Adresse : 13 rue Biot BEAUVAIS Téléphone : Télécopieur : Adresse de courrier électronique (courriel) : ars-picardie-informatique@ars.sante.fr Adresse internet (U.R.L.) : rubrique Votre ARS / Marchés publics / Marché de matériel informatique Page 7 sur 8

8 20) ADRESSE AUPRES DE LAQUELLE LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE OBTENUS : Nom de l'organisme : ARS DE PICARDIE Correspondant : Véronique LANG Adresse : Téléphone : Télécopieur : rue Daire AMIENS CEDEX Adresse de courrier électronique (courriel) : ars-picardie-informatique@ars.sante.fr Adresse internet (U.R.L.) : rubrique Votre ARS / Marchés publics / Marché de matériel informatique 21) ADRESSE A LAQUELLE LES OFFRES/CANDIDATURES DOIVENT ETRE ENVOYEES OU DEPOSEES CONTRE RECIPISSE: ARS DE PICARDIE Service Informatique Régional 52 rue Daire AMIENS CEDEX Page 8 sur 8