Il y a quorum à cette séance qui est présidée par Mme Dolorès Boily, mairesse. Est également présent Mme Suzie Belleau, secrétaire administrative.

Transcription

1 Séance du 6 juillet 2015 (31) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Monique tenue dans la salle des délibérations de l hôtel de ville, lundi le 6 juillet 2015 à 19H30. Présences : Mme Dolorès Boily, mairesse M. Pascal Gauthier, conseiller, siège # 1 M. Gilles Cayouette, conseiller, siège # 2 Mme Suzanne Larouche, conseillère, siège # 3 M. Mario Desbiens, conseiller siège # 5 M. Bruno Boily, conseiller siège # 6 Il y a quorum à cette séance qui est présidée par Mme Dolorès Boily, mairesse. Est également présent Mme Suzie Belleau, secrétaire administrative. S 2 Résolution # 1 Lecture et adoption de l ordre du jour Il est proposé par Mme Suzanne Larouche, appuyé par M. Pascal Gauthier et résolu à l unanimité des membres présents d adopter l ordre du jour de la présente séance et d ajouter des points supplémentaires dans ledit ordre du jour à l item affaires nouvelles. L ordre du jour de cette séance est le suivant : 1. Prière d ouverture 2. Lecture et adoption de l ordre du jour 3. Adoption des procès-verbaux du 8 juin Correspondance 5. Acceptation des comptes 6. Règlement Fonde roulement 7 CJS (contrat pour la saison estivale) 8. Traitement des eaux usées 9. Entretien chemin d été (plainte) 10. Affaires nouvelles a) Résolution Serge Martel b) Défi Honfleur c) Subvention Commission des Loisirs 11. Période de questions 12. Levée de la séance S 3 Résolution # 2 Adoption des procès-verbaux du 8 juin 2015 Il est proposé par Mme Suzanne Larouche, appuyé par M. Mario Desbiens et résolu à l unanimité des membres d adopter le procès-verbal du 8 juin 2015 en apportant les corrections suivantes à la résolution #14, changé le nom de M. Mario Larouche par M. Mario Desbiens, résolution #18 répétition de et résolu à l unanimité par M. Pascal Gauthier, à enlever. S 4 CORRESPONDANCE 1. Mouvement action chômage. Devenir membre au coût de 25$/année. 2. Municipalité de St Nazaire. Résolution pour litige entre Greenpeace et la compagnie forestière Produits forestier Résolu et des effets sur les acteurs des régions et les collectivités forestières. 3. Ministère des transports. Le MTQ a effectué des observations le 12 juin dernier sur le comportement des usagers de la bretelle de la roue 169 sur la rue Honfleur. Selon leurs observations, la plupart des usagers effectuent leur «cédez» comme prescrit par la signalisation et conformément aux attentes pour ce type d aménagement, donc aucun changement ne sera apporté.

2 4. Ministère des transports. Le MTQ a effectué l inspection des structures des ponts sur le réseau municipal. La liste des activités d entretien à réaliser sur le pont du rang 6 Est nous a été remise. 5. Tournoi de Golf. Tournoi de golf Soli-Can, jeudi le 27 août 2015 sous la présidence d honneur de Steve Gagnon. 6. Commission des Loisirs. La commission des loisirs demande qu une avance de 10,000$ lui soit versée à même le budget de Comité de la Fête Nationale. La commission des loisirs demande une commandite de 6,000$ pour la réalisation de l activité de la fête nationale. 8. Défi Honfleur. Demande de commandite de 3,000$ pour nouvel évènement qui se tiendra samedi le 22 août prochain. 9. Marielle Larouche. Elle fait la mention que lors de bris d aqueduc dans la rue Tremblay, un lilas japonais a été déraciné pendant 3 jours. Elle demande le remplacement de celui-ci. 10. Organisme de Bassin Versant Lac St Jean : Nous avons jusqu au 31 décembre 2020 avec le programme Primo pour faire une demande en deux tranches, réalisation des plans et réalisation des travaux, subvention pouvant aller jusqu à 95%. 11. Camping pointe Taillon. Utilisation du Pavillon principal. La directrice générale du centre touristique informe le conseil d une nouvelle politique d utilisation du pavillon. 12. Auberge du Bon temps. Circulation interdite entre l Auberge du bon temps et l Office municipal d habitation. 13. Remise diplôme pompier. Invitation à la remise des diplômes aux pompiers volontaires de la RISN. Aviser M. Marcel Fortin des activités à réaliser sur le pont de la Rivière Noire dans le Rang 6 Est. Pour la fête Nationale, nous allons attendre de voir le bilan financier. Arbre Mme Marielle Larouche. Vérifier avec M. Marcel Fortin, si c est bien le cas et ensuite le remplacer. Rencontrer le CA du camping pour discuter de la nouvelle politique d utilisation des locaux. Aviser les locataires de l OMH et la population dans le prochain journal municipal de l interdiction de circuler entre l auberge du Bon Temps et l OMH. Mme Dolorès Boily et M. Gilles Cayouette seront présents vendredi le 28 août à la remise de diplôme des pompiers volontaires. S 5 Résolution # 3 Acceptation des comptes Il est proposé par M. Pascal Gauthier, appuyé par M. Mario Desbiens et résolu à l unanimité d accepter la liste des comptes du mois de juin de la municipalité, ladite liste étant ainsi détaillée.. Modalité Destinataire et raison de paiement Montant Pré-auto Hydro Québec (pompe, électricité bâtiment) Pré-auto Bell (cellulaire) Pré-auto Hydro Québec (quai) Pré-auto Hydro Québec (éclairage public) Pré-auto Bell (téléphone) Pré-auto Fleet Cor (essence) Pré-auto Collect Coderr (conteneur) 91.98

3 5918 Poste Canada (média poste) Poste Canada ( timbre) Poste Canada (timbre) Poste Canada (media poste, timbre) Groupe conseil SSt (gestion fond) Cain Lamarre Casgrain Wells (consultation professionnel) Cindy Dufour (frais déplacement) CMP Mayer (fourniture incendie) Serre Belle de jour (fleurs) Distribution Chlore Saguenay (chlore) DJ Tremblay (frais représentation) Dolorès Boily (frais déplacement) Les électriciens du nord (quai, fluorescent) Environnement Sanivac (vidange fosse septique rue Bouchard) Orizon mobile (rép. Radio) Industries tlt ( balle lente) Lachance P. Auto (divers) Maltais Ouellet (rép. Tracteur, achat tracteur) Mécalac (Rép. Outils) Mégaburo (fourniture bureau) Distribution Migh (outils) MRC Lac St Jean (quote part) MR Secours (habit pluie, gant) Municipalité Lamarche (salaire inspecteur) Nutrinor (balle lente) Produit municipaux (borne fontaine, four. Aqueduc) Régie inter incendie nord (2ième quote part) Rodrigue Girard (location machinerie) Sécurité Maximum (agent sécurité) Soudure SLK (réparation outils) Terrassement Belleau (borne fontaine, chemin, balle lente) Certificat de crédits Je, soussigné, certifie par les présentes qu il y a des crédits suffisants pour payer les comptes mentionnés dans la résolution #3 de ce procès-verbal, ladite liste faisant partie intégrante du procès-verbal de cette séance. Suzie Belleau Sec. adm. S.6 Résolution # 4 Règlement # Fond de roulement. Il est proposé par M. Bruno Boily, appuyé par M. Pascal Gauthier et résolu à l unanimité des membres d adopter le règlement ayant pour objet de constituer un fond de roulement au montant de $ à même les surplus accumulés de l exercice Ledit règlement sera homologué au livre des règlements municipaux. Résolution # 5 Ouverture compte Épargne Stable Il est proposé par M. Mario Desbiens, appuyé par M. Gilles Cayouette et résolu à l unanimité des membres d ouvrir un compte épargne stable sur le compte à la Caisse Populaire Desjardins pour déposer le montant du fond de roulement.

4 S.7 Résolution # 6 Contrat pour la saison estivale 2015 Il est proposé par Mme Suzanne Larouche, appuyé par M. Pascal Gauthier et résolu à l unanimité des membres d accorder quelques contrats à la coopérative jeunesse de services, dont balayer la piste cyclable, les licences de chiens, peinture de la cabane de l annonceur au terrain de balle lente, nettoyage du gazebo dans le parc municipal, peinture des estrades au terrain de balle lente. M. Marcel Fortin donnera les directives aux animateurs de la CJS pour ces travaux. S.7 Traitement des eaux usées Programme Primo, délais jusqu au 31 décembre Subvention pouvant atteindre 95% en deux phases, réalisation des plans et réalisation des travaux. S.9 Plainte sur l entretien des chemins d été Retenir le paiement de juin et prendre un avis légal auprès des avocats pour un deuxième avis de non-conformité et de notre insatisfaction à l entrepreneur responsable de l entretien des chemins d été de la municipalité, en l occurrence, l Entreprise Gérard Fortin. S.10.a Résolution #6 Engagement directeur général par intérim Il est proposé par M. Gilles Cayouette, appuyé par M. Mario Desbiens et résolu à l unanimité des membres d engager M. Serge Martel à titre de directeur général par intérim pour une période indéterminée, en remplacement de M. Jean Claude Duchesne parti en congé maladie. M. Martel débutera jeudi le 9 juillet au taux de 30.47$/heure plus son pourcentage de vacances pour 20 à 25 heures semaine et des frais de déplacement de 5$ par jour. S.10.b Résolution #7 Don 3 000$ Défi Honfleur Il est proposé par M. Pascal Gauthier, appuyé par Mme Suzanne Larouche et résolu à l unanimité des membres d autoriser la municipalité de Sainte-Monique à verser un don de 3 000$ au Défi Honfleur. S.10.c Résolution #8 Avance d une tranche de $, Commission des loisirs Il est proposé par M. Bruno Boily, appuyé par M. Gilles Cayouette et résolu à l unanimité des membres de verser une avance de $ à la Commission des Loisirs de Sainte-Monique à même une partie du budget réservé à cet organisme pour l année S.10.d RAPPORT DES COMITÉS SÉCURITÉ PUBLIQUE INCENDIE M. Cayouette fait rapport du nombre d incendies survenus dans les municipalités de la Régie en sécurité incendie du secteur Nord. A Sainte Monique aucun évènement n a eu lieu au cours du dernier mois. Une diminution des appels a été constatée comparativement à l an passé. OFFICE MUNCIPAL D HABITATION A partir du 1 janvier 2017 l administration des appartements et des aires communes seront gérés par l Office Municipal d Alma. LOISIRS Les Loisirs ont fait une demande auprès de la Fondation des maladies du cœur pour obtenir un défibrillateur gratuit. La demande a été acceptée de la part de la fondation. La fête Nationale de la St Jean a été célébrée encore cette année dans notre municipalité et ce fut un grand succès. Merci aux bénévoles. Le baseball débutera officiellement mercredi le 8 juillet 2015 avec 40 inscriptions. Étant donné l état

5 délabré du kiosque de balle lente, une demande sera adressée à la MRC dans le cadre du programme PNR. COOPÉRATIVE JEUNESSE DE SERVICE Le premier juillet a eu lieu le lancement officiel des activités de la CJS, la population a participé en grand nombre au grand plaisirs des jeunes coopérants et des deux animateurs. URBANISME Le CCU lors de leur dernière assemblée ont discuté de procéder à la démolition de la maison situé au 320, Rue Bolduc, ainsi que celle du 139, Rue Lindsay. Un avis de non-conformité devra être envoyé à un propriétaire du Lac Johnny, concernant l installation d un véhicule récréatif. Le chef d équipe de la municipalité, M. Marcel Fortin, devra aller vérifier un terrain adjacent à la propriété de M. Jacky Cayouette pour du déboisement. BIBLIO Activité à Val-Jalbert aura lieu en septembre, cette activité sera publiée dans tous les foyers. S.11 PÉRIODES DE QUESTIONS Une période de questions a été attribuée aux citoyens de 20h05 à 20h20. S.11 PÉRIODES DE QUESTIONS Il est proposé par Mme Suzanne Larouche, appuyé par M. Pascal Gauthier et résolu l unanimité des membres de lever la présente séance. La séance est levée à 20h20 Dolorès Boily, mairesse Suzie Belleau, sec. adm.

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