BILAN DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE SENONAIS
|
|
- Blanche Brisson
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BILAN DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE SENONAIS Station de mesures de Sens Rapport n 12 Décembre 214
2 Présentation d'atmosf'air BOURGOGNE : ATMOSF'air BOURGOGNE est l'association agréée par le Ministère de l Écologie, du Développement Durable et de l Énergie pour la surveillance de la qualité de l'air en BOURGOGNE. Elle a pour principales missions de : Traduire sur le territoire bourguignon la stratégie de surveillance de la qualité de l air de l État français. Cela consiste en grande partie à produire des données (mesures, données d'émissions et de modélisation) qui répondent aux attentes qualitatives et quantitatives de l Union Européenne. Soutenir les acteurs locaux pour atteindre le respect des normes en vigueur. En cas de pic de pollution, diffuser l'information et les recommandations sanitaires, selon les modalités prévues par la délégation préfectorale. Informer de façon continue la population sur la qualité de l'air constatée et prévisible. Sensibiliser la population et les décideurs aux enjeux sanitaires liés à la qualité de l'air. Réaliser des études prospectives dans le domaine de l'air (nouveaux polluants, nouvelles sources, nouvelles expositions...). Prévoir la pollution à court terme, réaliser des diagnostics et des prospectives pour aider à la décision à court, moyen et long terme. Conditions de diffusion du rapport : La diffusion ou la réutilisation des données est libre dans les conditions ci-dessous : - Les données contenues dans ce document restent la propriété d'atmosf'air BOURGOGNE. Toute utilisation partielle ou totale doit faire référence à ATMOSF air BOURGOGNE et au numéro du rapport, - Le rapport ne sera pas forcément rediffusé en cas de modification ultérieure. En cas de remarques ou questions, prenez contact avec ATMOSF'air BOURGOGNE, - Sur demande, ATMOSF air BOURGOGNE met à disposition les caractéristiques techniques des mesures et les méthodes d exploitation des données. Intervenants de l'étude : - Rédaction du rapport : Shirley SALOMON Chargée d'études - Tiers examen et validation du rapport : Sandrine MONTEIRO - Directrice - Date d'approbation finale : 15/12/214 2/24
3 Table des matières 1 Introduction...page La station de mesures...page La cartographie de répartition des concentrations...page L'inventaire des émissions...page 5 2 Bilan des mesures de la qualité de l'air...page Rappel de la réglementation actuelle...page Les sources et impacts des polluants sur la santé et l environnement...page Les seuils d information et d alerte...page Evolution des concentrations de la station...page Cartographie des concentrations...page 17 3 Origines et répartitions des émissions polluantes...page 18 4 Conclusion...page 21 5 Annexes...page Prévision de la qualité de l'air du 3/3/214...page Un exemple de communication de l'indice de qualité de l'air...page Communiqué de presse du 3/3/214...page 24 3/24
4 1 INTRODUCTION Cette synthèse est consacrée à la qualité de l air ambiant dans le Sénonais. Elle permet de présenter les concentrations mesurées au regard des normes réglementaires, l'évolution des niveaux de pollution, ainsi que leurs origines et répartitions (industrielle, trafic, photochimique, ). Les données prises en compte sont issues : de la station automatique de mesures, qui permet de connaître heure par heure l état de la qualité de l air et de déterminer les dépassements constatés ; de la cartographie en dioxyde d'azote, qui permet d'évaluer la répartition de la pollution à l'échelle de la ville de Sens ; de l'inventaire des émissions élaboré pour l'année de référence 21. Ce recensement des sources polluantes permet de déterminer les contributions des différents secteurs d'activités. 1.1 La station de mesures La station urbaine de Sens, implantée dans une zone résidentielle non loin du centre-ville, assure la surveillance de la qualité de l'air depuis 21. Elle est située dans un espace sportif, rue du Clos le Roi à Sens. Par la mesure des oxydes d'azote (NOx), de l'ozone (O 3) et des particules (PM1 : particules dont le diamètre est inférieur à 1 µm), cette station est impliquée dans les procédures d'information et d'alerte en cas d'épisode de pollution. Illustration 1 : Implantation de la station de mesures de Sens Source : Géoportail Station de mesures 4/24
5 1.2 La cartographie de répartition des concentrations La méthode par échantillonneurs passifs a été utilisée en 2. Elle a permis de préciser la répartition de la pollution avec plus de 4 points de prélevements en dioxyde d'azote sur la ville de Sens et les communes voisines. 1.3 L'inventaire des émissions En complément des mesures, ATMOSF'air BOURGOGNE a constitué une base de données permettant le calcul des émissions polluantes. Cet inventaire permet notamment de cerner les secteurs les plus émetteurs de pollution atmosphérique et d'alimenter en données d'entrées les outils de modélisation et de prévision de la qualité de l'air. 2 BILAN DES MESURES DE LA QUALITÉ DE L'AIR 2.1 Rappel de la réglementation actuelle La directive 28/5/CE du 21 mai 28 concernant «la qualité de l air ambiant et un air pur pour l Europe» vise à définir et à fixer des objectifs pour l'air ambiant. Ainsi, des valeurs limites, cibles et des objectifs de qualité 1 sont établis afin d éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs pour la santé humaine et pour l environnement dans son ensemble. Au niveau national, la directive est transposée dans la Loi sur l Air et l Utilisation Rationnelle de l Energie dite «LAURE» (intégrée dans le code de l'environnement) et dans de nombreux décrets et arrêtés qui en découlent. DIOXYDE D AZOTE (NO2) Valeurs limites pour la protection de la santé 2 µg/m3 en moyenne horaire à ne pas dépasser plus de 18 fois par an 4 µg/m3 en moyenne annuelle Objectif de qualité 4 µg/m3 en moyenne annuelle OZONE (O3) Objectif de qualité pour la protection de la santé 12 µg/m3 en moyenne sur 8 heures Valeur cible pour la protection de la santé 12 µg/m3 en moyenne journalière maximum sur 8 heures à ne pas dépasser plus de 75 jours sur 3 années civiles Valeur cible pour la protection de la végétation 18 µg/m3.h/5ans (AOT 4 en moyenne sur 1 heure de mai à juillet) PARTICULES EN SUSPENSION (PM1) Valeurs limites pour la protection de la santé 4 µg/m3 en moyenne annuelle 5 µg/m3 en moyenne journalière à ne pas dépasser plus de 35 jours par an Objectif de qualité 3 µg/m3 en moyenne annuelle 1) Définitions de la directive 28/5/CE : Valeur limite : un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser une fois atteint; Valeur cible : un niveau fixé dans le but d éviter, de prévenir du de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l environnement dans son ensemble, à atteindre dans la mesure du possible sur une période donnée; Objectif de qualité : niveau à atteindre à long terme, sauf lorsque cela n est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d assurer une protection efficace de la santé humaine et de l environnement 5/24
6 2.2 Les sources et impacts des polluants sur la santé et l environnement POLLUANTS ORIGINES EFFETS SUR LA SANTE ET SUR L ENVIRONNEMENT Oxydes d azote ( NOx) Le monoxyde d azote et le dioxyde d azote sont principalement émis par les transports (près de 75% d'après l'inventaire des émissions en Bourgogne Vi_21_1,) et les installations de combustion. Ozone (O3) L ozone, polluant secondaire, résulte généralement de la transformation photochimique de certains polluants primaires dans l atmosphère (en particulier les NOx et COV) sous l effet des rayonnements ultraviolets. Particules en suspension Les particules en suspension proviennent principalement de l'agriculture (38%), du transport routier (22%) et du secteur résidentiel /tertiaire (13% ) d'après l'inventaire des émissions en Bourgogne Vi_21_1,. Leur taille est très variable, de quelques microns à quelques dixièmes de millimètres. On distingue les particules fines, provenant par exemple des fumées des moteurs, et les grosses particules provenant des chaussées ou présentes dans certains effluents industriels. Le NO2 est un gaz irritant qui pénètre dans les plus fines ramifications des voies respiratoires. Il peut, dès 2 µg/m3, entraîner une altération de la fonction respiratoire, une hyper-réactivité bronchique chez l asthmatique et un accroissement de la sensibilité aux infections des bronches chez l enfant. Les NOx interviennent dans le processus de formation de l ozone dans la troposphère. Ils contribuent également au phénomène de pluies acides ainsi qu à l eutrophisation des cours d eau et des lacs. L ozone pénètre facilement jusqu aux voies respiratoires les plus fines. Il provoque la toux et une altération pulmonaire, surtout chez les enfants et les asthmatiques, ainsi que des irritations oculaires. Les effets sont amplifiés par l exercice physique. L ozone a un effet néfaste sur la végétation et sur les matériaux. Les plus grosses particules sont retenues par les voies aériennes supérieures. Les plus fines, à des concentrations relativement basses, peuvent, surtout chez l enfant, irriter les voies respiratoires inférieures et altérer la fonction respiratoire dans son ensemble. Certaines particules ont des propriétés mutagènes et cancérigènes : c est le cas de celles qui véhiculent certains hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Les effets de salissure des bâtiments et des monuments sont les atteintes à l environnement les plus évidentes. 2.3 Les seuils d information et d alerte Lors des dépassements de seuils2, ATMOSF'air informe les autorités locales compétentes déclenchant les dispositifs liés aux épisodes de pollution (voir annexe 3). Information et recommandation Alerte Polluants Décret n du 21 octobre 21 Dioxyde d azote (NO2) 2 µg/m3 en moyenne horaire Ozone (O3) 18 µg/m3 en moyenne horaire Particules (PM1) 5 µg/m3 en moyenne journalière 4 µg/m3 en moyenne horaire A partir de 24 µg/m3 en moyenne horaire ou 18 µg/m3 en moyenne horaire sur persistance pendant plus de 2 jours 8 μg/m3 en moyenne journalière 2) Définitions de la directive 28/5/CE : Seuil d information: un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine des groupes particulièrement sensibles de la population et pour lequel des informations immédiates et adéquates sont nécessaires; Seuil d alerte: un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de l ensemble de la population et à partir duquel les États membres doivent immédiatement prendre des mesures; 6/24
7 2.4 Evolution des concentrations de la station Oxydes d azote Evolution annuelle Les concentrations moyennes annuelles en dioxyde d'azote respectent la valeur limite et l'objectif annuel, sauf pour l'année 23. A l'exception des années 23 et 24, les moyennes oscillent entre 15 et 2 µg/m3/an. Les teneurs en monoxyde d'azote sont plus faibles car il s'agit d'une molécule moins stable, se transformant rapidement en dioxyde d'azote. La moyenne maximale a été enregistrée en 25. 7/24
8 L évolution mensuelle permet de visualiser les périodes de plus grandes pollutions et leurs fréquences. Entre août 23 et mars 24, les concentrations en dioxyde d'azote ont été plus fortes. Nous n avons pas pu expliquer l'origine de cette augmentation durant quelques mois, même après enquête avec les services de la mairie. 8/24
9 Profils journaliers Les profils journaliers sont en concordance avec les déplacements pendulaires domiciletravail. Le NO est plus présent le matin alors que le NO 2 l'est d'avantage l après-midi. Cela résulte des réactions chimiques d oxydation du NO en NO2, favorisées par l ensoleillement. Les profils en dioxyde d'azote suivent globalement les mêmes variations. Les années 23 et 24 se distinguent comme vu précédemment en annuel et mensuel. 9/24
10 Pour le monoxyde d'azote, c'est l'année 25 qui enregistre les niveaux les plus forts avec des teneurs qui restent élevés en période nocturne. Ce profil atypique n'est pas expliqué monoxyde d'azote (NO) dioxyde d'azote (NO2) 22 µg/m Maxima horaires La station Sens enregistre des maxima horaires qui s'approchent de la valeur seuil d'information en dioxyde d'azote en 24 et 212, sans la dépasser dioxyde d'azote (NO2) 22 µg/m Nombre de jours où une moyenne horaire est supérieure à 2 µg/m3. 1/24
11 2.4.2 Ozone Evolution annuelle Le niveau d'ozone est fortement lié aux conditions météorologiques et l'ensoleillement. De manière générale, la tendance est à la hausse du niveau de fond. 27 enregistre la moyenne annuelle la plus faible, en lien avec un été peu ensoleillé Evolution mensuelle Le profil mensuel présente un cycle régulier entre minima en automne/hiver et maxima en été. Les années 23 et 26 présentent les niveaux d ozone les plus élevés en périodes estivales. La période 23 à 27 enregistre des niveaux beaucoup plus contrastés entre minima hivernaux et maxima estivaux. 11/24
12 Profil journalier Les maxima sont atteints en moyenne entre 13 et 16 heures TU (temps universel). 13 heures TU correspond à 14 heures en hiver et 15 heures en été. Les profils suivent les mêmes variations, plus ou moins marquées selon l'ensoleillement. 12/24
13 Ozone 23 µg/m Nombre de jours où une moyenne sur 8h dépasse de 12 µg/m3. 17 La valeur cible pour la protection de la santé est respectée à Sens. En revanche, chaque année, l'objectif de qualité est dépassé. µg/m Maxima horaires Ozone Les maxima horaires dépassent le seuil d information trois années (23, 24 et 26) et le seuil d'alerte en 24. µg/m Nombre de jours où une moyenne horaire dépasse 18 µg/m 3 Ozone Sur 13 ans, la station de Sens a enregistré 12 jours de dépassement du seuil d information (les 11/7/23, 6/8/23, 7/8/23, 8/8/23, 9/8/23, 12/8/23, 13/8/23, 23/7/24, 29/7/24, 3/7/24, 31/7/24 et 25/7/26) et un jour de dépassement du seuil d'alerte le 31/7/24. 13/24
14 2.4.3 Particules PM Evolution annuelle Les moyennes annuelles sont comprises entre 16 et 22 µg/m3. En 27, la méthodologie de mesures a changé pour prendre en compte plus de particules. Il est difficile d'extrapoler une tendance. Sachant que les particules ont un impact sur la santé sans effet de seuil (c'est à dire même à de faibles concentrations), les efforts locaux et globaux pour la baisse des émissions en particules sont à poursuivre Evolution mensuelle Les niveaux les plus forts sont observés en périodes hivernales et printanières. Ces dernières sont caractérisées par des émissions accrues (chauffage et agriculture) et des conditions météorologies favorisant l accumulation des polluants. 14/24
15 Profil journalier Le profil journalier est établi avec les données obtenues après 27 suite au changement de technologie. Il montre des legères augmentations en moyenne pendant les périodes d'activités du matin et de l'après midi. La méthode de mesures introduit un décalage supplémentaire de deux heures par rapport à l heure TU. Les profils sont variables selon les années en lien avec les émissions et les conditions météorologiques. 15/24
16 Particules PM µg/m Maxima Journaliers 79 Les maxima journaliers sont élevés, plus particulièrement après la modification de la méthode. En 27, 28, 29 et 211, le seuil de 8 µg/m3 est dépassé Nombre de moyennes journalières >5 µg/m³ Particules PM1 22 µg/m3 21 A partir du 21/1/21, le décret n fixe à 8 µg/m3/j le seuil d'alerte (au lieu de 125 µg/m3/j précédemment). Le seuil d'information quant à lui est passé à 5 µg/m 3/j (au lieu de 8 µg/m3/j). 11 La valeur limite journalière est respectée puisque le nombre de jours dont la moyenne est supérieure de 5 µg/m3 n excède pas 35 par an Particules PM1 22 µg/m Nombre de moyennes journalières >8 µg/m Depuis l'amélioration de la méthode de mesures, 4 journées ont dépassé le seuil de 8 µg/m3. En 211, suite à l'application du décret n , cela correspond au déclenchement de la procédure d'alerte. La vigilance est donc nécessaire sur ce polluant, ses sources et sur les actions possibles de lutte contre une recrudescence des pics de pollution. 16/24
17 2.5 Cartographie des concentrations En 2, dans le cadre d'une campagne pour l'étude pour l'implantation de la station de mesures, une étude de la répartition de la pollution en dioxyde d'azote a été réalisée. Avec une quarantaine de points de prélèvements, les résultats ont permis d'établir une cartographie et de déterminer les zones d'intérêts pour la surveillance de la qualité de l'air. Les concentrations moyennes en dioxyde d'azote pour cette année 2, montrent que la zone la plus chargée en pollution de fond correspond au centre de Sens. 17/24
18 3 ORIGINES ET RÉPARTITIONS DES ÉMISSIONS POLLUANTES Le bilan des calculs d'émissions polluantes pour la communauté de communes du Sénonais, est présenté ci-dessous, selon l'inventaire des émissions version 1.6, pour l année de référence Bilan des contributions par secteur d'activités Les contributions des différents secteurs d'activités sont présentées ci-dessous par polluant. Répartition des émissions en oxydes d'azote par secteur d'activité sur la C.C.S. Répartition sectorielle des émissions en oxydes d'azote pour la C.C.S. Vi_21_1,6 2% 6% Energie Industrie Résidentiel Agriculture Transport routier Autres transports 7% 1% 4% 71% Pour les oxydes d'azote, c'est le secteur des transports qui est le principal responsable des émissions, largement devant l'industrie. Répartition des émissions en particules PM1 par secteur d'activité sur la C.C.S Répartition sectorielle des émissions en particules PM1 pour la C.C.S. Vi_21_1,6 4% % 15% 41% 31% 8% Energie Industrie Résidentiel Agriculture Transport routier Autres transports Les secteurs les plus émetteurs en particules sont le résidentiel et les transports. 18/24
19 3.1.2 Bilan des émissions par communes Les cartographies ci-dessous représentent la répartition par commune des émissions polluantes, selon l'inventaire version 1.6, concernant l'année de référence 21 pour les 19 communes du Sénonais. Répartition des émissions en oxydes d'azote par commune dans le Sénonais La ville de Sens est à l'origine de plus de la moitié des émissions des 19 communes du Sénonais. 19/24
20 Répartition des émissions en particules fines par commune dans le Sénonais Concernant les particules fines, Sens est toujours la commune du Sénonais ayant la plus forte contribution. Ces résultats sont en lien avec la densité de population et de trafic de cette ville, de plus de 25 habitants, sous-préfecture de l'yonne. 2/24
21 4 CONCLUSION ATMOSF'air BOURGOGNE réalise une expertise complète de la qualité de l'air basée sur la mesure en continue, l'étude des répartitions et origines des émissions polluantes. - Les mesures de la station sont à poursuivre afin de pouvoir confirmer les tendances qui se dégagent et comparer les concentrations aux valeurs réglementaires. - Les calculs des émissions sont en cours d'exploitation dans le cadre de la spatialisation permettant d'établir un cadastre d'émissions. Ces données permettent également d'affiner les prévisions de qualité de l'air. Les tendances sont ainsi cartographiées via la plateforme de modélisation esméralda (annexe 1). Les prévisions et mesures constatées sont diffusées sous forme d'indices de qualité de l'air. Cette information est transmise par mail (annexe 2) à la communauté de communes du Sénonais et est accessible par tous et à tout moment via notre site internet : et notre application smartphone. En cas de pic de pollution, ATMOSF'air diffuse également un communiqué de presse avec des recommandations sanitaires et comportementales. 21/24
22 5 ANNEXES 5.1 Prévision de la qualité de l'air du 3/3/214 22/24
23 5.2 Un exemple de communication de l'indice de qualité de l'air 23/24
24 5.3 Communiqué de presse du 3/3/214 24/24
Etude de la qualité de l air en proximité automobile sur la Communauté Urbaine de Strasbourg
Etude de la qualité de l air en proximité automobile sur la Communauté Urbaine de Strasbourg Simulation état 2006 Avec le soutien de la Communauté Urbaine de Strasbourg Strasbourg Communauté Urbaine ASPA
Plus en détailDOSSIER : L OZONE SOUS TOUTES SES COUTURES
DOSSIER : L OZONE SOUS TOUTES SES COUTURES Avec le soleil et la chaleur de l été, c est aussi les épisodes de pollution à l ozone qui reviennent. Le dossier ci-dessous propose de répondre aux 12 questions
Plus en détailBILAN PSQA ANNEES 2010 ET 2011
18/06/2012 QUALITAIR CORSE BILAN PSQA ANNEES 2010 ET 2011 Bilan PSQA 2010-2015 version 2012 Savelli Page blanche TABLE DES MATIERES Introduction... 1 1 Composition et financement de l association... 2
Plus en détailChapitre 1 : Qu est ce que l air qui nous entoure?
Chapitre 1 : Qu est ce que l air qui nous entoure? Plan : 1. Qu est ce que l atmosphère terrestre? 2. De quoi est constitué l air qui nous entoure? 3. Qu est ce que le dioxygène? a. Le dioxygène dans la
Plus en détailZoom sur le métier de technicien(ne) d exploitation
Bulletin trimestriel - mai - juin Zoom sur le métier de technicien(ne) d exploitation L équipe d Atmo Auvergne se compose de 12 personnes réparties dans les pôles : administration, études/communication,
Plus en détailSurveiller la qualité de l air avec les élèves
Surveiller la qualité de l air avec les élèves L air que nous respirons est à la fois l affaire et la responsabilité de tous. La santé publique, l environnement et les conditions de vie future sur Terre,
Plus en détailIII RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2
FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée
Plus en détailIntroduction 1. 1/ Présentation de l étude 2. 1.1/ Contexte environnemental du port 2. 1.2/ Mode opératoire de l étude 3. 2/ Résultats de l étude 5
EVALUATION DE LA QUALITE DE L AIR SUR LA ZONE DU PORT DE NICE Janvier - Mars / Août - Septembre 25 SOMMAIRE Introduction 1 1/ Présentation de l étude 2 1.1/ Contexte environnemental du port 2 1.2/ Mode
Plus en détailConcerne : Avis relatif à la problématique de l ozone Note de cabinet CAB/RD/RW/JPD/DD/2003 du 27.08.2003 N CSH : 7915
SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement Bruxelles, le 29.09.2003 Monsieur le Ministre Demotte CONSEIL SUPERIEUR D HYGIENE Concerne : Avis relatif à la problématique de l
Plus en détailLIAISON A50 A57 TRAVERSEE
LIAISON A5 A57 TRAVERSEE SOUTERRAINE DE TOULON SECOND TUBE (SUD) ANALYSE DES DONNEES DE QUALITE DE L AIR NOVEMBRE 27 A JANVIER 28 TOULON OUEST, PUITS MARCHAND, TOULON EST Liaison A5 A57 Traversée souterraine
Plus en détailÉVALUATION PROSPECTIVE DES ÉMISSIONS ET DES CONCENTRATIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES À L HORIZON 2020 EN ÎLE-DE-FRANCE - GAIN SUR LES ÉMISSIONS EN
ÉVALUATION PROSPECTIVE DES ÉMISSIONS ET DES CONCENTRATIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES À L HORIZON 2020 EN ÎLE-DE-FRANCE - GAIN SUR LES ÉMISSIONS EN 2015 Révision du Plan de Protection de l Atmosphère
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailPrise en compte des aspects sanitaires dans les Plans Régionaux pour la Qualité de l Air.
Prise en compte des aspects sanitaires dans les Plans Régionaux pour la Qualité de l Air. Bilan des études d impact sanitaires de la pollution atmosphérique urbaine réalisées Ce document a été réalisé
Plus en détailDescriptif du dispositif - décembre 2003 -
www.respiralyon.org Descriptif du dispositif - décembre 2003 - Communiqué de presse du 24 novembre 2003 Lancement du dispositif RESPIRALYON La qualité de l air dans l agglomération lyonnaise est l une
Plus en détailQuelle qualité de l air au volant? Premiers éléments de réponse en Ile-de-France
Quelle qualité de l air au volant? ---------------------------- Les automobilistes sont nettement plus exposés à la pollution atmosphérique que les piétons, même à proximité des grands axes. Tel est le
Plus en détailChauffage au bois. à la qualité de l AIR. Vallée de l Arve
Chauffage au bois ATTENTION à la qualité de l AIR Vallée de l Arve Tous acteurs de la qualité de l air! Sommaire Chauffage au bois, un enjeu important pour la qualité de l'air... 3 Le chauffage au bois,
Plus en détailTableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées
Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans
Plus en détailTableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014»
Projet d ensemble commercial Ametzondo Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Remarques : Aucune émission ne sera prise en compte sur le parking pour un fonctionnement dominical.
Plus en détailCARTOGRAPHIE FINE DES NIVEAUX DE DIOXYDE D AZOTE DANS LE COEUR DENSE DE L AGGLOMÉRATION PARISIENNE. Janvier 2012
CARTOGRAPHIE FINE DES NIVEAUX DE DIOXYDE D AZOTE DANS LE COEUR DENSE DE L AGGLOMÉRATION PARISIENNE Janvier 2012 AIRPARIF Surveillance de la Qualité de l Air en Ile-de-France Cartographie fine des niveaux
Plus en détailTechniSim Consultants 2 rue Saint Théodore 69003 Lyon Tél : 04 72 33 91 67 Email : technisim@wanadoo.fr
Réf. : 090 510 082A V1 Valbonne Sophia Antipolis TechniSim Consultants 2 rue Saint Théodore 69003 Lyon Tél : 04 72 33 91 67 Email : technisim@wanadoo.fr Zone d Aménagement Concertée (ZAC) des Clausonnes
Plus en détailFICHE DE DONNEE SECURITE
Degy Anti-fourmis 28/03/12 page1/6 FICHE DE DONNEE SECURITE 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DU FOURNISSEUR Désignation commerciale: DEGY ANTI-FOURMIS Utilisation de la préparation : Produit
Plus en détail] sommaire. > N Spécial > Juin 2009 > EDITO P. 2 P. 3 P. 4-6 P. 7-8 P. 9 P. 10-11. P. 12 L union fait la force Les laboratoires spécialisés
> N Spécial > Juin 2009 > EDITO L ASPA dans l air du temps Il est des intuitions qui portent en elles le germe d une œuvre remarquable. «L alliance locale pour surveiller la qualité de l air», telle était
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
PAGE 1/7 DATE DE MISE A JOUR : 16/11/2011 1/ - IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Identification du produit : Gaines, films, housses, et/ou sacs transparents et colorés en polyéthylène. Famille
Plus en détaill entretien des chaudières
Préservez et améliorez les performances de votre installation de chauffage : l entretien des chaudières L H A B I T A T I N D I V I D U E L pour un chauffage sûr et efficace Votre logement est équipé d
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION
LE SERVICE D INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SID, Mars 2009 DE LA FONDATION ALLIANCE FRANÇAISE FICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION D UN FONDS D ARCHIVES D UNE ALLIANCE FRANÇAISE. SOMMAIRE Les objectifs...
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
RAPPORTS CETE Normandie Centre LRB Laboratoire Régional de Blois Affaire 131550 Cartes de bruit stratégiques Réseau routier national de l'eure Résumé non technique Article 3 du décret du 24 mars 2006 Novembre
Plus en détailjáëé=éå=çéìîêé=çé=ä~=çáêéåíáîé OMMOLQVL`b
jáëé=éå=çéìîêé=çé=ä~=çáêéåíáîé OMMOLQVL`b `~êíéë=çé=äêìáí=ëíê~í ÖáèìÉë= dê~åçë=~ñéë=êçìíáéêë=çì=ç é~êíéãéåí= ÇÉ=ä~=`çêê òé o ëé~ì=êçìíáéê=å~íáçå~ä =o~ééçêí=çé=ëóåíü ëé ~ÑÑ~áêÉ=kø=SP=MT=NVQQV=a=PQU pééíéãäêé=ommu
Plus en détailRÉDUIRE LES EFFETS DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES SUR L ENVIRONNEMENT
DIRCTION D LA COMMUNICATION CORPORAT D O S S I R D PRSS Lyon / Mars 2013 RÉDUIR LS FFTS DU TRANSPORT ROUTIR D MARCHANDISS SUR L NVIRONNMNT Pour réduire les effets sur l environnement tout au long du cycle
Plus en détail1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Plus en détailCartes stratégiques de bruit Résumé non technique
Cartes stratégiques de bruit Résumé non technique CA. Les Lacs de l'essonne - CSB - Résumé non technique 03 11 2014-1/19 Sommaire I. Contexte réglementaire autour de l élaboration des cartes de bruit stratégiques...3
Plus en détailEmissions des moteurs diesel : Nouveau classement par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC)
Emissions des moteurs diesel : Nouveau classement par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) SNCF DRH EPIC Prévention et Santé COMPOSITION DES EMISSIONS DIESEL MELANGE COMPLEXE DE SUBSTANCES
Plus en détailPlan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre. L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques
Plan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques Session Prévention / Sécurité Philippe JAUNEAU Courriel : contact@cii-industrielle.fr
Plus en détailLES CHAUFFERIES COLLECTIVES AU BOIS : QUELS POINTS DE VIGILANCE?
LES CHAUFFERIES COLLECTIVES AU BOIS : QUELS POINTS DE VIGILANCE? Jean-Pierre SAWERYSYN 1 Matthieu OGET 2 Corinne SCHADKOWSKI 3 Judith TRIQUET 3 1 Professeur honoraire de l Université de Lille I, vice-président
Plus en détailExposition de la Population aux Polluants atmosphériques en Europe Projet PEOPLE à Bruxelles
Exposition de la Population aux Polluants atmosphériques en Europe Projet PEOPLE à Bruxelles Description du projet Parmi les activités liées à la santé qui sont menées à l Unité d Emissions et de Santé
Plus en détailCODE DE SÉCURITÉ SAFETY CODE. Publié par: Le Directeur général Date de publication: 1993 Original: français PROTECTION CONTRE LE BRUIT
Edms 335722 CERN CODE DE SÉCURITÉ SAFETY CODE A 8 Publié par: Le Directeur général Date de publication: 1993 Original: français PROTECTION CONTRE LE BRUIT Table des matières 1 Base juridique 2 Objet 3
Plus en détailNOTE ANNEXE EXEMPLES CONCRETS DE DIFFICULTES EN MATIERE DE VIDEOSURVEILLANCE
NOTE ANNEXE EXEMPLES CONCRETS DE DIFFICULTES EN MATIERE DE VIDEOSURVEILLANCE La présente note complémentaire vise à illustrer par des cas concrets rencontrés par la Commission les difficultés d application
Plus en détailL énergie. chapitre 3
L énergie Jusqu'à présent dans notre société, c est surtout la dimension économique de l énergie qui a eu la priorité, négligeant la dimension environnementale. L utilisation rationnelle de l énergie (en
Plus en détailConvention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
Plus en détailChapitre 2 : Respiration, santé et environnement.
Chapitre 2 : Respiration, santé et environnement. Rappels : L air qui nous entoure contient 3 gaz principaux: 71% d azote, 21% d oxygène, 0,03 % de CO2 et quelques gaz rares. L eau de chaux se trouble
Plus en détailPourquoi étudier l aérosol atmosphérique?
Pourquoi étudier l aérosol atmosphérique? Impact Climatique Impact sanitaire Les particules atmosphériques sont avant tout étudiées pour leurs impacts sur le climat et sur la santé humaine. 39 Réchauffement
Plus en détailEnsemble nous aurons l air meilleur!
Les bons gestes au quotidien pour préserver la qualité de notre air Ensemble nous aurons l air meilleur! Saviez-vous que nous avons besoin d un litre et demi d eau et de 14 000 litres d air par jour pour
Plus en détailInstallations de production d Eau Chaude Sanitaire Collective. La Garantie de Résultats Solaires (GRS)
Installations de production d Eau Chaude Sanitaire Collective La Garantie de Résultats Solaires (GRS) Document réalisé avec le soutien technique de la Introduction Les installations concernées par la Garantie
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailMonitoring de surface de sites de stockage de CO 2 SENTINELLE. (Pilote CO2 de TOTAL Lacq-Rousse, France) Réf. : ANR-07-PCO2-007
Monitoring de surface de sites de stockage de CO 2 (Pilote CO2 de TOTAL Lacq-Rousse, France) SENTINELLE Réf. : ANR-07-PCO2-007 Ph. de DONATO (INPL-CNRS) (Coordonnateur) PARTENAIRES Durée : 3 ans + 7 mois
Plus en détailAbschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence de clôture OUI Biomasse. www.oui-biomasse.info 1 26.06.2015
Umweltauswirkungen durch Biomassenutzung Etude d impact de l utilisation de la biomasse sur l environnement 26.Juni 2015 / 26 juin 2015 Akademiehotel Karlsruhe Abschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence
Plus en détailNe brûlons plus nos déchets verts à l air libre!
En savoir QUIZZ + Plan de Protection de l Atmosphère des Bouches-du-Rhône 1 2 3 4 J ai le droit de brûler mes déchets de tonte de pelouse en petite quantité dans ma cour non exposée à la route. Mes déchets
Plus en détailElaboration d une méthodologie définissant un indicateur représentatif du risque sanitaire induit par les nuisances sonores en milieu urbain
Elaboration d une méthodologie définissant un indicateur représentatif du risque sanitaire induit par les nuisances sonores en milieu urbain Marine Baulac Delphine Bourgois, Solène Marry, Christophe Goeury,
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main Le développement durable au cœur de la stratégie d Assa Abloy 2 de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailTravaux d isolation et de finitions (peinture, revêtements, plâtrerie, ) Parc
Activité Travaux d isolation et de finitions (peinture, revêtements, plâtrerie, ) Parc PNR Monts d Ardèche 1-Dynamique du marché Caractéristiques du secteur d activité et perspectives (au niveau national)
Plus en détailpour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 -
Arrêté multifluide du 4 août t 2006 pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 - Une volonté de l administration L ancien arrêté portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz
Plus en détailCampagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META)
Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Synthèse des résultats et recommandations F. CLERC 1, C. EYPERT- BLAISON 1, M. GUIMON
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailMIVISU VIABILITÉ HIVERNALE
FICHE APPLICATION MIVISU VIABILITÉ HIVERNALE Fiche ref :zz_fa_viabilite_01a Publiée le :09/09/09 Domaine Routier 1 Table des Matières 1Objet du document...3 2Présentation générale de l'application Viabilité...4
Plus en détailDéplaçons-nous autrement!
Déplaçons-nous autrement! Pffff!!! Encore une heure pour rentrer du boulot! Nos habitudes Un quoi? Nous, on a mis en place un «PDE»! Plan de Déplacements Entreprise! On s est organisé pour covoiturer,
Plus en détailSECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.
FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
Plus en détailLambotte J.-M. Géographe-Urbaniste. Chercheur au Lepur ULg. Semaine Universitaire Luxembourgeoise de l'environnement - Libramont - 15-11-2011
Aménagement rural et développement durable Dépendance à la voiture en milieu rural : le cas de la Province du Luxembourg Constats, enjeux et pistes de solutions à moyen-long terme via l aménagement du
Plus en détailPROJET TOSA INFORMATIONS GÉNÉRALES
PROJET TOSA INFORMATIONS GÉNÉRALES 1 LE BUS DU FUTUR EST SUISSE Grande première suisse et même mondiale, TOSA est un bus articulé à batterie rechargeable pour la desserte des villes. L'énergie de propulsion
Plus en détailUn métier en évolution pour répondre aux nouvelles. Face à ces évolutions, un nouveau métier
Les métiers de la pharmacovigilance Des métiers en évolution dans une industrie de haute technologie et d'innovation Une mission d'évaluation et de gestion des risques liés à l'utilisation des médicaments
Plus en détail1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives
Plus en détailModèles transport-urbanisme Fiches synthétiques SIMBAD. Modèle de dynamique urbaine désagrégé
Modèles transport-urbanisme Fiches synthétiques SIMBAD Identité du modèle : Nature Voyageurs / Marchandises Sur quoi porte le modèle d'urbanisme? Modes de transports Modèle agrégé/désagrégé? Modèle d'occupation
Plus en détailL évolution des parts modales des déplacements domicile-travail
Thème : Transport durable Orientation : Faire évoluer les pratiques de mobilité L évolution des parts modales des déplacements domicile-travail par aire urbaine et département hors aires urbaines La part
Plus en détailL équilibre offre-demande d électricité en France pour l été 2015
L équilibre offre-demande d électricité en France pour l été 2015 Synthèse Juin 2015 Sommaire Analyse globale 4 1. Prévision de consommation 5 2. Disponibilité du parc de production 7 3. Étude du risque
Plus en détailVulcano Pièges Fourmis
FDS Conforme au règlement 1907/2006/CE et 1272/2008/CE 16-12-10- Page 1/5 FICHES DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Produit : Utilisation : Fournisseur : Vulcano Pièges
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
_ MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE MAINTENANCE, VERIFICATION, RENOUVELLEMENT
Plus en détailRESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT Service études et prospective RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre
Bilan des émissions de gaz à effet de serre SOMMAIRE 1 Contexte réglementaire 3 2 Description de la personne morale 4 3 Année de reporting de l exercice et l année de référence 6 4 Emissions directes de
Plus en détailFaciliter l adhésion à une complémentaire santé
Faciliter l adhésion à une complémentaire santé la CPAM de l Oise aide financièrement les assurés qui en ont besoin 4 octobre 2011 Contacts presse : Françoise De Rocker 03 44 10 11 12 francoise.de-rocker@cpam-oise.cnamts.fr
Plus en détailProduction électrique : la place de l énergie éolienne
Production électrique : la place de l énergie éolienne I Production électrique : principes de base L énergie électrique n est pas un fluide que l on pourrait «mettre en conserve», l énergie électrique
Plus en détailTOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN
TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN QU EST-CE QUE LE CHAUFFAGE URBAIN? Tout simplement un chauffage central, mais à l échelle d un quartier! La chaufferie urbaine de Nemours assure la production et la
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailMétrologie des particules PM 10 et PM 2.5. Caractérisation Chimique des Particules. Veille sur les études de sources.
Métrologie des particules PM 10 et PM 2.5 Caractérisation Chimique des Particules Veille sur les études de sources Décembre 2009 Programme 2009 L. CHIAPPINI PREAMBULE Le Laboratoire Central de Surveillance
Plus en détailBDL2, BDL3 Enviro Liner Part A. Dominion Sure Seal FICHE SIGNALÉTIQUE. % (p/p) Numéro CAS. TLV de l' ACGIH 28182-81-2 70-100 Non disponible
FICHE SIGNALÉTIQUE 1. PRODUIT CHIMIQUE ET IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE Adresse du fournisseur/distributeur : Dominion Sure Seal Group of Companies 6175, chemin Danville, Mississauga (Ontario) Canada,
Plus en détailUtilisation des 7 cartes d intensité jointes en annexe du règlement. A- Protection d une construction vis-à-vis des effets toxiques :
ANNEXE 7 Utilisation des 7 cartes d intensité jointes en annexe du règlement A- Protection d une construction vis-à-vis des effets toxiques : 1 carte est fournie pour l effet toxique : Carte N 1 «Taux
Plus en détailEvaluation des performances métrologiques des appareils de mesure spécifiques de l'air intérieur
Air intérieur Evaluation des performances métrologiques des appareils de mesure spécifiques de l'air intérieur Décembre 2008 Programme 2008 C. MARCHAND PREAMBULE Le Laboratoire Central de Surveillance
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailsanté santé santé santé transport urbain transport urbain santé santé transport urbain Le transport urbain, une question de santé transport urbaın
santé transport urbain santé transport urbain Le transport urbain, une question de santé santé Rapport annuel 2006 sur la santé de la population montréalaise transport urbain santé santé transport urbaın
Plus en détailSOLUTIONS TECHNOLOGIQUES D AVENIR
CPTF et CSC CYCLES COMBINES A GAZ (CCG) COGÉNÉRATION DÉVELOPPEMENT DES RENOUVELABLES SOLUTIONS DE STOCKAGE CPTF ET CSC Le parc thermique est un outil essentiel pour ajuster l offre et la demande, indispensable
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détail4 ème PHYSIQUE-CHIMIE TRIMESTRE 1. Sylvie LAMY Agrégée de Mathématiques Diplômée de l École Polytechnique. PROGRAMME 2008 (v2.4)
PHYSIQUE-CHIMIE 4 ème TRIMESTRE 1 PROGRAMME 2008 (v2.4) Sylvie LAMY Agrégée de Mathématiques Diplômée de l École Polytechnique Les Cours Pi e-mail : lescourspi@cours-pi.com site : http://www.cours-pi.com
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détail1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années.
1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années. La figure ci-dessous présente la moyenne sur la France des températures minimales et maximales de l'été (période du 1 er juin
Plus en détailEnterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.
FICHE PRATIQUE LES PRODUITS BIOCIDES Enterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.fr/een La Chambre de commerce et
Plus en détailCarte de bruit des infrastructures routières nationales non concédées
RAPPORT CETE DU SUD-OUEST LRPC de Bordeaux Groupe Eau, Risques, Environnement (ERE) Unité Technique Bruit et Ambiances Urbaines (BAU) 19 janvier 211 Carte de bruit des infrastructures routières nationales
Plus en détailRéunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau
Réunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau SURFRIDER FOUNDATION EUROPE Mettre en place des actions d'information pour la reconquête des milieux utilisés pour des activités nautiques Remerciements
Plus en détailPrédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8
Prédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8 Christine TURCK 1 * et **, Christiane WEBER**, Dominique THOME*
Plus en détailDÉVELOPPER LE GAZ NATUREL DANS LES TRANSPORTS
DÉVELOPPER LE GAZ NATUREL DANS LES TRANSPORTS Les enjeux pour la transition énergétique Didier Lebout, Strategy and Development Director Gazprom Marketing and Trading France Deauville, 28 juin 2013 Dans
Plus en détailQuestionnaire sur l évaluation des ampoules à basse consommation d énergie et de longue durée de vie
Questionnaire sur l évaluation des ampoules à basse consommation d énergie et de longue durée de vie Edition: juillet 2013 SuperDrecksKësct B.P. 43 L-7701 olmar-berg Tel. : 00352 488 216 1 Fax : 00352
Plus en détailLe nouveau système de surveillance continue des émissions atmosphériques
Le nouveau système de surveillance continue des émissions atmosphériques à l'incinérateur Mars 2010 Travaux publics Gestion des matières résiduelles CONTENU DE LA PRÉSENTATION 1. L incinérateur 2. Obligations
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détailFiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31
Page : 1/5 1 Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise Identificateur de produit Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Etude de faisabilité : Version septembre 2011. Chaufferie bois. Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie
CAHIER DES CHARGES Etude de faisabilité : Version septembre 2011 Chaufferie bois Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Direction Régionale Ile de France Page 1/8 SOMMAIRE A.- OBJECTIFS
Plus en détailIncitations financières véhicules 2014
Marque : Consommation de carburant C02 inférieures ou égales à 100 g/km de 101 à 120 g/km VOITURE Énergie : Essence Les déplacements Comprendre Incitations financières véhicules 2014 Pour des véhicules
Plus en détail