J O U R G N A C. E dépôt 81. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 J O U R G N A C E dépôt 81 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 1990 : 708 habitants) 1998

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 81 / D 1* Délibérations du conseil municipal, enregistrement des actes administratifs de la commune et des certificats délivrés par le maire, transcription de la correspondance envoyée, extraits des arrêtés du Préfet (5 déc oct. 1867) E dépôt 81 / D 2* - D 3* Délibérations du conseil municipal D 2* 4 fév mars 1877 D 3* 16 mai déc E dépôt 81 / D 4 Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires et correspondance (1845, 1882). Assurances des bâtiments communaux : correspondance, polices ( ). Correspondance : garde-champêtre (1864); cimetière ( ); boîte à lettres à Royer, rattachement de la commune au réseau téléphonique départemental (1910); installation d une cabine téléphonique à Royer ( ); instituteurs, élèves, bibliothèque scolaire, laïcisation de l école des filles, inventaire du mobilier et archives ( ); exercice public du culte et biens des anciens établissements écclésiastiques ( ). Fabrique de la paroisse de Jourgnac : budget (1897)

4 Série E - Etat civil Registres paroissiaux E dépôt 81 / E 1 Baptêmes 1 (26 janv janv. 1650); à la fin du cahier à l envers : listes nominatives des confrères des confréries de Monsieur Saint-Pierre (1er août 1644), de l Assomption, de la Vierge, de Saint-Roch, de la Nativité de la Vierge (1649, 1650)... et notes du curé E dépôt 81 / E 2* E dépôt 81 / E 3* Baptêmes (13 fév. 1650, 13 août déc. 1664); table chronologique des baptêmes ( ); mariages (21 janv sept. 1664); table chronologique des mariages ( ); sépultures (18 juil sept. 1664); notes du curé. Baptêmes (15 déc sept. 1675, 9 janv er oct. 1682); mariages (11 janv juin 1674, 29 janv. 1675, fév. 1678, fév. 1675, sept. 1675, fév. 1676, août-oct. 1676, janv.-fév. 1677, fév. 1678, sept. 1682); sépultures (24 oct juil. 1674, 10 fév août 1682); baptêmes, mariages, sépultures (12 janv.-25 déc. 1694) , , 1694 E dépôt 81 / E 4* Baptêmes (12 sept janv. 1678, 8 oct mars 1683); mariages (25 janv.-21 fév. 1675, sept. 1675, août-oct. 1676, fév. 1676, 16 janv.-16 fév. 1677, 15 sept. 1676, fév. 1678); sépultures (1er nov avril 1675, 13 oct janv. 1678, 12 oct janv. 1683); baptêmes (2 avril-12 déc. 1685); sépultures (12 avril-10 janv. 1686); baptêmes (8 janv.-26 mars 1686); mariages (28 janv.-fév. 1686); sépultures (fév.-14 juil. 1686); mariages (déc fév. 1687); sépultures (18 avril-9 sept. 1686); baptêmes (22 juil.-14 oct. 1686); sépultures (oct.-11 nov. 1686); baptêmes (oct.-déc. 1686); sépultures (14 nov janv. 1687); baptêmes (13 janv.-avril 1687); baptêmes (11 mars-12 juin 1687, 13 avril-2 oct. 1692); sépultures (mai-17 nov.1692); mariages (28 mai mars 1693); baptêmes (oct mars 1693); baptêmes, sépultures (28 nov août 1693); baptêmes, mariages, sépultures (31 juil fév. 1728); sépultures d enfants (21 sept fév. 1724); baptêmes, mariages, sépultures (1er mars août 1737, 14 fév.-21 avril 1739,, fév. 1736, janv. 1737, 7 janv ) Notes du curé.

5 Registres d état civil E dépôt 81 / E 5* Naissances (an IV-an V, an VII-1840). an IV E dépôt 81 / E 6* Mariages (1793-an VI, an IX-1841); décès (an III-an X). an III E dépôt 81 / E 7 Décès. an XI E dépôt 81 / E 8 Tables décennales des actes de naissances, mariages et sépultures

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 81 / F 1 Mouvement de la population : états annuels ( , ). Recensements de la population : listes nominatives (1841, 1856, ); états récapitulatifs ( , ). E dépôt 81 / F 2 Statistiques agricoles décennales : questionnaires ( ). Statistiques agricoles annuelles : états récapitulatifs annuels ( , 1886, , )

7 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 81 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Jourgnac (art ) E dépôt 81 / G 2* Cadastre : état de sections (sections A-D). [1823] E dépôt 81 / G 3 E dépôt 81 / G 4 Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales ( , ). Contributions directes : mandements ( ); états récapitulatifs annuels ( ). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards : rôle primitif (1918) E dépôt 81 / G 5 Taxe de prestation sur les chemins vicinaux : rôles

8 Série H - Affaires militaires E dépôt 81 / H 1 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( ). Armée territoriale, recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( ). Garde nationale : procès-verbaux d élection des officiers et sousofficiers (1837) E dépôt 81 / H 2 Chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( ). Voitures attelées : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( ). Voitures de tourisme et motocyclettes : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( ). Poids lourds : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( ). Pigeons-voyageurs : déclarations, feuilles de renseignement (1900, )

9 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 81 / J 1 Réglement sanitaire communal (1905). Boues et immondices : adjudication ( ). Balayage des classes : adjudication ( ). Sinistres : états récapitulatifs annuels ( ). Hygiène publique : états annuels de répartition des dépenses ( )

10 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 81 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications (1837, , 1874, , 1881, ). Elections politiques, élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections législatives : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections cantonales : procèsverbaux des opérations électorales ( ); élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ); renouvellement partiel des conseils général et d arrondissement : liste d émargement (1889); élections municipales : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des conseillers municipaux, démissions, réclamations ( ). Elections socioprofessionnelles, élections au tribunal de commerce : listes des électeurs ( )

11 Série L - Finances de la commune E dépôt 81 / L 1 Budgets et comptes de la commune 2 ( ). Impositions extraordinaires et emprunts : correspondance, arrêté ( ). E dépôt 81 / L 2 Taxe municipale sur les chiens : rôles ( , ) Lacunes.

12 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 81 / M 1 Bureau de poste : correspondance relative à la création d un bureau, bail de location ( ). Eglise : revendication d une cloche par la commune de Saint- Maurice-les-Brousses, travaux de réfection des façades et de construction d un vitrail, : correspondance, liste nominative des souscripteurs ( ). Presbytère : bail de location, travaux de réparations ( ). Cimetière : travaux d agrandissement et de clôture, souscription ( ). Ecoles primaires et logement des instituteurs : travaux de construction et de réparations ( )

13 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 81 / O 1 Service vicinal : états de situation des chemins et des recettes et dépenses ( ). Chemins : correspondance, classement, un plan ( ); chemin de petite communication n 2-20 de Jourgnac au chemin de grande communcation n 11 par Fénérol : travaux de construction d une partie de chemin, deux plans (1853); chemins vicinaux ordinaires : travaux d entretien ( )

14 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 81 / Q 1* E dépôt 81 / Q 2 Protection des enfants du premier âge, premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (14 mai fév. 1918). Protection des enfants du premier âge : livre à souches des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (8 juin juil. 1913); avis de placement (1895, 1902). Assistance médicale gratuite : états annuels du contingent communal (1911, ), état statistique annuel (1896); assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses, aux femmes en couches : états annuels du contingent communal ( )

15 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 50 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 81 (code I.N.S.E.E. de la commune de JOURGNAC ). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 50 / C 1 dons aux Archives départementales E supplément 50 / D 1-4 E dépôt 81 / D 1-4 E supplément 50 / E 1-4 E dépôt 81 / E 1-4 E supplément 50 / E 5 / (lacune : cote réservée) E supplément 50 / E 6-9 E dépôt 81 / E 5-8 E supplément 50 / G 1-2 E dépôt 81 / G 1-2 E supplément 50 / P 1 Archives départementales de la Haute- Vienne / 30 J 737