OSIRIS. Exercices - Module A4

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1 OSIRIS Exercices - Module A4

2 TABLE DES MATIÈRES Icones utilisées dans les exercices 2 1 XA-1 : Module d initialisation Utiliser l application et naviguer sur la carte S identifier, utiliser les filtres et consulter le menu d accès rapide Créer un nouveau chantier Créer un nouveau chantier, le modifier et le programmer Lancer l appel à coordination XA-1 : Module de coordination Réponse à l appel à coordination, désignation pilote et coordinateur Réception de l appel et réponse : acceptation, refus, opposition Consultation de la fiche de coordination, désignation du pilote et du coordinateur Dossiers Simplifiés, synthèses et bilan de coordination Création, modification et consultation des zones de travail Transmettre les dossiers simplifiés, les synthèses et le bilan de coordination XA-1 : Complétion du dossier d autorisation Prorogation Demander une prorogation et y répondre Compléter le dossier avant autorisation Compléter le dossier d autorisation V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 1

3 ICONES UTILISÉES DANS LES EXERCICES Note ou information supplémentaire relative à une étape du workflow. Explications sur le fonctionnement du workflow en dehors des actions par l acteur. Indications sur l implication de l exécution d une étape. Attire l attention sur des éléments indispensables pour pouvoir continuer le processus commencé. Met en évidence les implications d une action particulièrement cruciale. Astuces ou conseils pour la réalisation de tâches qui ne sont pas détaillées explicitement dans les étapes présentées. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 2

4 1 XA-1 : MODULE D INITIALISATION 1.1 Utiliser l application et naviguer sur la carte S identifier, utiliser les filtres et consulter le menu d accès rapide Etape 1 : S identifier comme impétrant institutionnel et utiliser les outils de sélection a. Ouvrez un navigateur web, entrez l adresse et connectezvous avec le login qui vous aura été fourni. b. Dans le «Cockpit» explorez le contenu des différents filtres en cliquant sur pour déployer leur contenu définissez au préalable un intervalle de temps dans les champs «Dates». c. Cliquez sur certains filtres pour trier les chantiers représentés sur la carte. Remarque : choisissez des filtres non vides, c est-à-dire ceux dont le nom est associé à un nombre entre parenthèses différent de 0. d. Cliquez sur le bouton «Tableau» en bas à droite de l écran et cliquez sur une des lignes. Chaque ligne représente un chantier. e. Explorez le contenu du nouvel onglet qui est apparu dans le cockpit puis fermez-le. Le champ de recherche situé dans le cockpit permet de rechercher un chantier (un événement, une plainte), via son numéro B1. f. Entrez le numéro d un chantier dans ce champ de recherche Le champ de recherche situé à droite du menu action permet de rechercher une rue dans la région de Bruxelles. g. Recherchez la rue du progrès. Etape 2 : Naviguer sur la carte et sélectionnez un chantier a. Dans les filtres, choisissez le filtre «Tous les chantiers de mon secteur». b. En vous aidant du bouton effectuez un zoom sur la carte. c. Sélectionnez un chantier cliquant une fois dessus ou en ouvrant le tableau puis en cliquant sur une ligne. d. Fermez l onglet «Détails du chantier numero». e. Naviguez sur la carte en cliquant avec le curseur et en déplaçant la souris tout en maintenant le clic. f. Revenez à une vue de l ensemble de la région en utilisant le bouton. g. Cliquez sur le bouton «Actions». V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 3

5 Ce bouton contient l ensemble des actions possibles pour l acteur en tenant compte de l éventuelle sélection d un chantier. Les modules accessibles sont présentés et les actions possibles au sein de ces modules sont activées tandis que les actions non disponibles sont grisées. h. Explorer ce menu dans les situations suivantes : Sans chantier sélectionné Utilisez le filtre pour sélectionner le bon type de chantier. Avec un chantier programmé sélectionné Avec un chantier en coordination sélectionné Avec un chantier en autorisation sélectionné Avec un chantier autorisé sélectionné Avec un chantier en exécution sélectionné Etape 3 : Découvrez les fonctionnalités du menu d accès rapide a. Survoler de la souris votre nom d utilisateur, en haut à droite de l écran pour dérouler votre menu d accès rapide. b. Cliquez sur «Mon organisation» Une fenêtre s ouvre dans laquelle vous retrouvez toutes les actions possibles de gestion de votre organisation. Vous pouvez ainsi créer ou modifier des acteurs, modifier le nom et les caractéristiques de votre organisation ou encore consulter ou changer sa sectorisation. Notons que les changements effectués à travers cet écran par un coordinateur local devrons être validés par le gestionnaire global du système. c. Fermez la fenêtre et retournez dans votre menu d accès rapide d. Cliquez sur «Boite à messages» et parcourez les différents onglets et actions disponibles La boite à message, vous permet d envoyer et de recevoir des messages à tous les utilisateurs d OSIRIS. De nombreux messages automatiques seront générés par le système pour le bon déroulement de certain workflows alertant ainsi l utilisateur. e. Fermez la fenêtre et retournez dans votre menu d accès rapide V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 4

6 f. Cliquez sur «Echéancier» L échéancier, reprend l ensemble des tâches en attente que doit effectuer l utilisateur ainsi que le délai dont il dispose pour les réaliser. g. Fermez la fenêtre et retournez dans votre menu d accès rapide h. Le menu d accès rapide contient d autres fonctionnalités comme les «News», la notification des absences ou des congés, les invitations, prenez quelques instants pour prendre connaissance de ces différentes fonctions. i. Ouvrez une de ces fenêtres et cliquez sur «Accueil», à gauche de votre nom d utilisateur. Ce bouton permet de recharger l application et de la rouvrir sur sa page d accueil. Toutes les fenêtres actives seront fermées. 1.2 Créer un nouveau chantier Créer un nouveau chantier, le modifier et le programmer Etape 1 : Créer un nouveau chantier a. Cliquez sur le bouton «Actions» et choisissez d un clic «Nouveau chantier» dans la section «Initialisation». Notez qu un nouvel onglet s est ouvert dans le cockpit. Il présente plusieurs actions possibles : Digitaliser, Débuter la digitalisation d un chantier ponctuel ou Annuler. b. Effectuez un zoom vers l endroit où vous souhaitez digitaliser l emprise de votre nouveau chantier. Vous pouvez aussi entrer, dans l outil de recherche, le nom de la rue dans laquelle vous souhaitez créer votre nouveau chantier. c. Cliquez sur «Digitaliser» et dessiner l emprise de votre chantier sur la carte à l endroit choisi. Pour dessiner l emprise cliquez sur la carte à l endroit où vous voulez positionner les sommets du polygone constituant votre emprise. En activant la couche Urbis Snap, vous pouvez vous placer vos points sur les objets urbis (trottoirs, mobilier urbain, cadastre...) en maintenant la touche Ctrl enfoncée pendant la digitalisation. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 5

7 En maintenant le clic enfoncé tout en déplaçant la souris, vous pouvez faire défiler la carte sans placer de sommet. d. Terminez votre dessin par un double clic. e. Renseigner au système les informations du chantier Pour que le système autorise la sauvegarde du chantier les champs précédés d un astérisque, dans les onglets : Informations générales, Suite et Perturbations, doivent être complétés. Remarque : les onglets «Pré-coordination», «Urgences», «Dérogations» sont facultatifs et sont, pour les deux derniers, liés à des conditions de chantier particulières. f. Cliquez sur le bouton «Sauver». Etape 2 : Modifier la géométrie ou les attributs d un chantier a. A l aide des filtres ou du champ de recherche du cockpit, localisez et sélectionnez un chantier «Enregistré».. Pour utiliser le champ de recherche du cockpit vous devez connaître le numéro B1 du chantier que vous voulez éditez. c. Dans la section «Initialisation», cliquez sur «Consulter chantier». Dans le cockpit, un nouvel onglet s ouvre avec deux actions disponibles : «Modifier géométrie» et «Modifier attributs». d. Cliquez sur «Modifier géométrie». e. A l aide de votre curseur, déplacer les points aux sommets et au milieu des côtés de l emprise de votre chantier pour redéfinir une nouvelle emprise. Cliquez sur un point et déplacez-le en maintenant le clic. f. Lorsque vous avez fini de redéfinir votre géométrie, cliquez sur «Sauver». A ce stade, il est encore possible de modifier les informations du chantier. g. Cliquez sur «Modifier attributs» dans l onglet du cockpit qui permet cette action. h. Effectuez les modifications dans les informations du chantier et sauvez. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 6

8 Etape 3 : Programmer un chantier a. A l aide des filtres ou du champ de recherche du cockpit, localisez et sélectionnez un chantier «Enregistré».. Pour utiliser le champ de recherche du cockpit vous devez connaître le numéro B1 du chantier que vous voulez éditez. c. Cliquez sur «Programmer Chantier». Le chantier une fois programmé est visible par l ensemble des autres acteurs du secteur dans lequel son emprise se situe. Lorsqu il est seulement enregistré, seule l organisation qui l a enregistré peut y accéder. Lorsqu'un chantier est programmé, ces attributs et la géométrie de son emprise ne sont plus modifiables. L'emprise pourra être réduite à un stade ultérieur, après la planification du bilan. Etape 4 : Creation d une fiche de chantier que vous venez de programmer. b. Observez le statut du chantier dans l onglet «Détails du chantier numero». c. Cliquez sur le bouton «Imprimer fiche chantier» situé en bas du contenu de cet onglet. Une nouvelle fenêtre apparaît. Elle contient une carte représentant l emprise du chantier, les détails du chantier et une carte représentant la localisation du chantier dans la région de Bruxelles. Etape 5 : Ajouter un document au chantier que vous venez de programmer. c. Dans la section «Initialisation» cliquez sur «Documents» d. Ajoutez un document e. Cliquez sur «Fermer» Pour ajouter un document cliquez sur parcourir pour ouvrir un explorateur vous permettant de choisir le fichier à lier. Une fois sélectionné cliquez sur le bouton «Attacher» pour charger le document. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 7

9 1.2.2 Lancer l appel à coordination Pour la suite des exercices, il vous sera demandé de répondre à l'appel à coordination d'un autre participant qui lui répondra également à votre appel. Principe: Il vous a été fourni une étiquette avec un login d'une certaine couleur. Il existe deux couleurs différentes pour ces étiquettes, une couleur correspond aux impétrants travaillant sur installations, et l'autre couleur aux impétrants ne travaillant pas sur installations. L'objectif est de créer des chantiers mixtes, vous serez donc le pilote du chantier que vous aurez initié, votre partenaire en sera le coordinateur et vice et versa. Etape 2 : Lancer l appel à coordination que vous venez de programmer. c. Dans la section «Initialisation» cliquez sur «Appeler à coordination» Si le chantier est programmé depuis moins de 60 jours le système affichera un message vous avertissant qu une opposition au chantier est possible. Vous pouvez alors décider soit de ne pas lancer l appel et d attendre que le délai de 60 jours soit écoulé soit de lancer l appel et de vous soumettre ainsi à une éventuelle opposition. L appel à coordination sera alors envoyé à tous les impétrants dont le secteur inclut le chantier. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 8

10 2 XA-1 : MODULE DE COORDINATION 2.1 Réponse à l appel à coordination, désignation pilote et coordinateur Réception de l appel et réponse : acceptation, refus, opposition Etape 1 : Réception de l appel Pour recevoir un appel à coordination votre utilisateur OSIRIS doit être un impétrant dont le secteur comprend la zone dans laquelle l emprise du chantier a été définie par l impétrant appelant. a. Survolez avec la souris votre nom d utilisateur dans le coin supérieur droit de la page d accueil pour ouvrir votre menu d accès rapide. b. Dans ce menu, cliquez sur «Boite à messages» dans les messages reçus ouvrez le message dont l objet vous informe de l échéance pour répondre à un appel à coordination. Pour voir le contenu du message cliquez sur la loupe. c. Demandez à votre partenaire quel est le numéro B1 des son chantier, communiquez lui le vôtre. Vous devriez voir un appel à coordination pour ce chantier dans votre boite à message. d. Cliquez sur le lien associé à l identifiant du chantier (numéro B1 du chantier) Vous pouvez également accéder à ces informations via l'échéancier. Etape 4 : Accepter l appel à coordination a. Ouvrez le menu «Actions» b. Dans les actions qui s affichent dans un nouvel onglet du cockpit, cliquez sur «Je participe» et confirmez Votre organisation, a accepté de se coordonner avec l impétrant appelant pour les travaux qu elle envisage dans l emprise définie par ce dernier. Votre partenaire fera de même pour votre chantier. c. Allez dans le menu «Action...» puis «Coordination» et cliquez sur «!Dev forcer réponses N» Cette action, uniquement disponible en développement permet de forcer les réponses négatives et donc, de ne pas devoir attendre la fin de la coordination. Celle-ci ne sera pas disponible dans l environnement de production final. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 9

11 2.1.2 Consultation de la fiche de coordination, désignation du pilote et du coordinateur Etape 1 : Consultation de la fiche de coordination pour lequel vous avez lancé l appel à coordination b. ouvrez le tableau et allez à l'onglet «coordonés» La fiche de coordination reprend le nom de toutes les organisations qui sont appelées par l impétrant et affiche si oui ou non elles participent au chantier. Cette fiche permet à tous les impétrants de savoir qui a répondu à la coordination et la nature de leur réponse. Cela dans la mesure où personne ne s est opposé au chantier. Etape 2: Désignation du pilote pour lequel vous avez lancé l appel à coordination c. Dans la section «Coordination» cliquez sur «Désigner Pilote» Le pilote peut être n importe quel impétrant participant au chantier. Hors-système, il est choisi par un vote à la majorité. En cas d égalité, la voix de l impétrant appelant tranche. d. Choisissez votre organisation dans le choix du pilote Dans le cas d un chantier mixte (au moins une organisation travaillant sur les installations et une travaillant hors installation) le pilote et le coordinateur ne peuvent pas faire partie de la même organisation (installation ou hors-installation). Etape 3: Désignation du coordinateur pour lequel vous avez lancé l appel à coordination c. Dans la section «Coordination» cliquez sur «Désigner Coordinateur» Le système ne propose alors que les organisations dont le travail porte sur un objet différent de celle pilote (sur instal. ou hors-instal.) même si d autres du même type que celle pilote sont aussi coordonnées. Choisissez dans la liste l organisation de votre partenaire V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 10

12 2.2 Dossiers Simplifiés, synthèses et bilan de coordination Création, modification et consultation des zones de travail Etape 1 : Création des zones de travail pour lequel vous avez lancé l appel à coordination / répondu positivement à l appel à coordination. c. Dans la section «Coordination» cliquez sur «Dossiers simplifiés» d. Dans l onglet «Coordination» qui s ouvre dans le cockpit cliquez sur «Ajouter une zone de travail» Chaque impétrant peut créer le nombre zones de travail qu il souhaite sur le chantier. Les zones de travail peuvent se superposer avec celles d autres organisations. e. Toujours dans cet onglet cliquez sur «Créer géométrie» f. A l aide du curseur dessinez l zone au sein de l emprise du chantier Pour dessiner la zone cliquez une fois sur la carte à l endroit où vous souhaitez commencer votre dessin, ensuite cliquez à l endroit où vous voulez positionner les autres sommets du polygone représentant la zone. Pour terminer faites un double-clic. g. Dans la fenêtre qui apparaît renseignez au système les informations relatives à la zone et sauvez Les champs dont le nom est suivit d un astérisque sont obligatoire. Vous devez aussi, pour sauver, ouvrir successivement les 3 onglets de cette fenêtre. Vous pouvez créer autant de zones de travail que vous le souhaitez, il suffit de répéter cette étape. Etape 2 : Création de zones de travail chez votre partenaire Répétez l étape précédente mais en sélectionnant le chantier de votre partenaire (dont vous êtes le coordinateur). V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 11

13 2.3 Transmettre les dossiers simplifiés, les synthèses et le bilan de coordination Etape 1 : Transmettre les dossiers simplifiés pour lequel vous avez créé une zone de travail. c. Dans la section «Coordination» cliquez sur «Transmettre Dossier Simp.» Les dossiers simplifiés contiennent les zones créées par une organisation pour pouvoir continuer le processus de coordination, il faut que tous les impétrants transmettent leur dossier simplifié. Etape 2 : Transmettre les synthèses de coordination pour lequel vous êtes coordinateur ou pilote c. Dans la section «Coordination» cliquez sur «Transmettre Synth.» La synthèse reprend l ensemble des zones des organisations de la même catégorie (sur installations ou hors-installations) que l impétrant pilote ou coordinateur. Etape 3 : Transmettre le bilan de coodination pour lequel vous êtes Pilote c. Dans la section «Coordination» cliquez sur «Planifier Bilan» Le bilan contient l ensemble des zones de travail du chantier. Etape 4 : Réduisez la taille de l emprise du chantier. Une fois que le bilan a été transmis, il est possible de réduire la taille de l emprise. pour lequel vous avez transmis le bilan de coordination. b. Allez dans le menu «Action...» puis «initialisation» et cliquez sur «Consulter le chantier». c. Dans l onglet qui s est ouvert à gauche, vous pouvez cliquer sur «Modifier la géométrie» et modifier la géométrie du chantier. V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 12

14 3 XA-1 : COMPLÉTION DU DOSSIER D AUTORISATION 3.1 Prorogation Demander une prorogation et y répondre Etape 1 : Demander une prorogation comme impétrant pilote d. A l aide des filtres ou du champ de recherche du cockpit, localisez et sélectionnez le chantier pour lequel vous avez transmis le bilan de coordination. e. Ouvrez le menu «Actions» f. Dans la section «Autorisation» cliquez sur «Demander prorogation» Des conditions doivent être remplies pour pouvoir demander une prorogation. Premièrement, un bilan de coordination doit avoir été transmis au gestionnaire. Deuxièmement l échéance pour demander une prorogation n est pas expirée. Cette échéance expire 90 jours après avoir envoyé le bilan de coordination au gestionnaire. g. Choisissez la durée de la prorogation (max 120 jours) h. Donnez une raison pour justifier cette demande de prorogation i. Cliquez sur «Transmettre» j. Cliquez sur «Ok» dans le message de confirmation k. Fermez l application 3.2 Compléter le dossier avant autorisation Compléter le dossier d autorisation Etape 1 : Dessiner une nouvelle phase pour lequel vous avez demandé une prorogation. c. Dans la section «Autorisation» cliquez sur «Contenu Dossier» Un nouvel onglet s ouvre dans le cockpit. Il présente les actions disponibles pour compléter le dossier. d. Cliquez sur «Créer» pour dessiner une nouvelle phase au chantier e. Un message apparaît : «Le chantier n'a pas encore de phase définie. Souhaitez-vous créer une seule phase pour ce chantier? Si oui, la phase couvrira automatiquement toute l'emprise du chantier.» V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 13

15 f. Cliquez sur «oui» (à fin d économiser du temps nous nous concentrerons pour cet exercice sur une seule phase. g. Dans la partie «Planification», entrez la date de démarrage et de fin de la phase ainsi que la durée estimée et la qualité de ces prévisions. h. Définissez la technique utilisée en remplissant les champs «Description nature» et méthode. i. Cliquez sur «Sauver» j. Ecrivez une éventuelle remarque k. Cliquez sur «Ok» dans le message confirmant la sauvegarde de la phase l. Fermez la fenêtre Etape 2 : Coupes de mobilité a. Vous êtes connecté en tant qu impétrant pilote, assurez-vous que le chantier pour lequel vous avez dessiné une phase soit sélectionné. b. Ouvrez, si nécessaire le contenu du dossier via la section «Autorisation» du menu «Actions» c. Dans l onglet «Contenu dossier numero» du menu «Actions» cliquez sur «Coupes de mobilité» d. Cliquez sur «Créer» pour dessiner la coupe de mobilité e. Cliquez de part et d autre de la voirie à l endroit où s applique la coupe de mobilité La coupe de mobilité représente les parties de la voirie accessibles au trafic à l endroit où elle se situe sur la carte. Les flèches représentent la direction dans laquelle la coupe doit être lue. f. Cliquez sur «Terminer» g. A l aide du bouton «Parcourir», choisissez sur votre ordinateur la coupe de mobilité à associé Le formulaire ne sera valide que quand un fichier y sera attaché. h. Sélectionnez la /les phase(s) concernée(s) i. Inscrivez une éventuelle remarque dans le champ s y rapportant j. Cliquez sur «Sauver» k. Cliquez sur «Ok» dans le message qui atteste la bonne sauvegarde l. Cliquez sur «Fermer» m. Cliquez sur «Retour» V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 14

16 Etape 3 : Polygone et surface de déviation a. Cliquez sur «Polygones et surfaces de déviation dans l onglet «Contenu Dossier numero» du cockpit b. Cliquez sur «Créer un nouveau plan» c. Renseignez au système le libellé du plan dans les deux langues d. Définissez le type d usagers et l horaire d application e. Sélectionnez les phases liées f. Cliquez sur «Sauver» g. Dans l onglet du cockpit, cliquez sur «Créer une nouvelle ligne» pour définir une ligne de déviation. h. Choisissez la direction de la ligne et son caractère uni- ou bidirectionnelle dessinée. Ce choix dépend du sens du trafic les long des axes dans lesquels la flèche est i. Dessinez la ligne de déviation sur la carte à l aide de votre souris et cliquez sur «Terminer» Pour ce faire cliquez à chaque changement de direction de la flèche et effectuez un double-clic pour terminer votre dessin. j. Cliquez sur «Terminer» k. Renseignez au système les usagers concernés, l horaire des déviations et laissez un éventuel commentaire dans la fenêtre qui s ouvre. l. Cliquez sur «Quitter» dans l onglet du cockpit m. Cliquez sur «Fermer» Etape 4 : Déroulé des phases a. Vous êtes connecté en tant qu impétrant pilote, assurez-vous que le chantier pour lequel vous avez dessiné une phase soit sélectionné. b. Ouvrez, si nécessaire le contenu du dossier via la section «Autorisation» du menu «Actions» c. Cliquez sur «Déroulé des phases» dans l onglet du cockpit d. Cliquez sur «Créer» pour dessiner la ligne du déroulé e. Dessinez la ligne du déroulé dans le sens du déroulement des phases V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 15

17 Pour ce faire cliquez sur la carte une première fois et à chaque changement de direction de la flèche et effectuez un double-clic pour terminer votre dessin. f. Dans la fenêtre «Déroulé des phases» définissez le libellé en français et en néerlandais g. Observez la liste des tronçons URBIS concernés h. Ajoutez pour chaque tronçon d éventuels attributs en cliquant sur ceux-ci i. Sélectionnez les phases et les tronçons qui sont concernés par cet attribut Par exemple si les travaux entraînent des perturbations de la voirie durant la phase 1 pour une rue donnée, sélectionnez la case voirie en dessous de cette phase pour sa partie dans le tronçon URBIS concerné. j. Cliquez sur «Sauver» k. Cliquez sur «Ok» dans le message attestant de la bonne sauvegarde l. Cliquez sur «Retour» Etape 6 : Demander autorisation a. Vous êtes connecté en tant qu impétrant pilote, assurez-vous que le chantier pour lequel vous avez complété le dossier soit sélectionné. c. Dans la section «Autorisation» cliquez sur «Demander autorisation» d. Sélectionnez les phases concernées e. Cliquez sur «Transmettre demande autorisation» f. Cliquez sur «Ok» dans le message confirmant la transmission de la demande V 0.1 Ce document est provisoire. En particulier dans le cas où une formulation semblerait différente aux mentions des 16