TARIFS MUNICIPAUX Au 1 er septembre 2013

Transcription

1 TARIFS MUNICIPAUX Au 1 er septembre 2013 Ecole BolérO musique et danse... 2 Accueil périscolaire... 3 Location au centre sportif... 4 Location au centre culturel... 6 Location autres salles... 7 Concessions de cimetière... 8 Occupations du domaine public... 9 Location de matériel et de moyens communaux Billetterie de la saison culturelle et de l'atelier théâtre Art floral

2 Ecole BolérO musique et danse Tarifs trimestriels Minimum 10 cours par trimestre 1/ Tarifs jeunes Elèves habitants Oberhausbergen et Mittelhausbergen Elèves d autres communes Discipline Durée Tarifs Tarifs Eveil musical 60 minutes Formation musicale 60 minutes Instrument sauf piano Chant Piano 30 minutes 45 minutes 60 minutes 30 minutes 45 minutes 60 minutes 30 minutes 45 minutes 60 minutes Chant choral seul 60 minutes Danse 60 minutes 90 minutes Ateliers * 60 minutes * pour les personnes non inscrites par ailleurs à l école Boléro Réduction du tarif de 20 % : - pour les familles qui inscrivent 2 enfants ou plus en âge scolaire, - pour les élèves qui pratiquent musique et danse, - pour les élèves qui pratiquent plusieurs instruments, - pour les musiciens de l orchestre continuant à se former. 2/ Tarifs adultes Les tarifs jeunes ci-dessus sont majorés de 15 % pour les adultes ayant 20 ans révolus au 1 er septembre (rentrée de l école BolérO), à l exception de ceux qui poursuivent des études. 2

3 Accueil périscolaire Les tarifs sont modulés selon que la famille réside ou non à Oberhausbergen et selon les revenus annuels des familles : - Catégorie A : revenus Catégorie B : revenus compris entre et Catégorie C : revenus > Catégorie D : familles ne résidant pas Oberhausbergen 1/ Service périscolaire * temps complet sans mercredi temps complet avec mercredi mi-temps sans mercredi mi-temps avec mercredi 2/ ALSH 1 semaine 5 jours 1 semaine 4 jours formule mercredis 2/ Tarifs ponctuels 1 matin 1 animation (midi ou soir) 1 mercredi ou 1 journée vacances 1 atelier mercredi Cat A Cat B Cat C Cat D ,50 41, ,50 1, ,50 5,20 81, , ,50 2,45 4,90 16,50 8, , , , ,50 191, , ,30 8,60 23,50 11,50 * (Tarifs mensuels applicables sur 10 mensualités de septembre à juin) 20 % de réduction à partir du 2 ème enfant valable pour le 2 ème enfant et les suivants. Par ailleurs, pour toutes les catégories : - Repas : 5,50 (toutes catégories) - Retard : 10 (par tranche de 15 minutes) 3

4 Location au centre sportif a) location des salles du Centre Sportif - Tarif A : associations à caractère non lucratif d'oberhausbergen - Tarif B : associations d Oberhausbergen à caractère lucratif particuliers d Oberhausbergen comités d'entreprises d'oberhausbergen - Tarif C : associations extérieures à Oberhausbergen particuliers extérieurs à Oberhausbergen comités d'entreprises extérieurs à Oberhausbergen - Tarif D : entreprises Tarif A Tarif B Tarif C Tarif D Salle m² Cuisine Grande salle Bar Salle n b) contribution des clubs sportifs et associations d Oberhausbergen affiliés à l OSCAL. Occupations sportives : 1,50 de l'heure (sous-sol et plateau). Salle du Fort : Forfait d'occupation 165 par an. Il s'agit de deux salles pour le tir à l'arc et à la carabine. Installations pétanque : 415 par an Une salle municipale est mise à disposition gratuitement (hors prestations particulières), sous. réserve de disponibilité, pour les associations membres de l'oscal. Si la salle choisie est au Centre Sportif, elle peut être réservée un jour ou un week-end par an ainsi que pour la fête de Noël c) contribution des clubs sportifs extérieurs à Oberhausbergen 4

5 Les tarifs horaires sont fixés à 18 pour les salles du sous-sol et à 29 pour le plateau. Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. d) Une salle municipale est mise à disposition gratuitement (hors prestations particulières : régisseur ), sous réserve de disponibilité, pour les associations membres de l'oscal. Si la salle choisie est celle du PréO, elle peut être réservée une journée par an. 5

6 Location au centre culturel Associations locales Associations d aide à la personne Associations extérieures Entreprises Théâtre Cuisine Hall seul L assistance sera assurée par un personnel qualifié de la commune à hauteur de 55 par heure quelle que soit sa spécialité. Toute demande de location fera l objet d une fiche technique dont la mise en œuvre sera facturée au demandeur. Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. Une salle municipale est mise à disposition gratuitement (hors prestations particulières : régisseur ), sous réserve de disponibilité, pour les associations membres de l'oscal. Si la salle choisie est celle du PréO, elle peut être réservée une journée par an. La salle du Centre Culturel «Le PréO» peut être mise à disposition gratuitement une fois par an pour chacune des deux écoles (Hoffet et Banzet), régisseur technique inclus, dans le cadre de projets culturels menés par ces établissements. 6

7 Location autres salles Associations d Oberhausbergen Autres Salle îlot (ex. bibliothèque) ou étage Salle annexe (rue des Vignes) Utilisation régulière (une utilisation hebdomadaire) / trimestre 585 / trimestre Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. b) Pour les clubs et associations d Oberhausbergen affiliés à l OSCAL, si le sous-sol et le plateau du centre sportif ne sont pas disponibles, il sera appliqué un tarif horaire de 1,50 pour l occupation de l une des salles ci-dessus. 7

8 Concessions de cimetière o Tombe simple (2 m x 1 m) et moitié d une double tombe (2 m x 1,20 m) pour une durée de 15 ans 172 pour une durée de 30 ans 325 o Tombe double (2 m x 2,40 m) pour une durée de 15 ans 258 pour une durée de 30 ans 520 o Vacation funéraire : 20 - la grille tarifaire applicable à l espace cinéraire (une case de 4 urnes) : o pour une durée de 15 ans 1030 o pour une durée de 30 ans

9 Occupations du domaine public Objet de l occupation Occupation ponctuelle (benne, conteneur ou autre) Occupation prolongée (échaffaudage, chantiers, emprise prolongée, ) (par jour et par m²) Vente ambulante ponctuelle ou régulière (par jour) Tarif 68 0,29 24 Vente ponctuelle de sapins de Noël en décembre 280 Autres occupations (cirque, ) (par jour) 56 Marché : Le stand jusqu à 5 mètres linéaires (par utilisation) Le stand supérieur à 5 mètres linéaires (par utilisation) Le stand quand plus de 2 utilisations hebdomadaires (par mois) 3,30 5,40 17 Terrasse d été (pour la saison) (par m2) 22 9

10 Location de matériel et de moyens communaux Objet Tarif Grille d exposition (*) (par jour) 5 Podium 60 m² (*) (par jour) 560 Piste de danse (*) (par jour) 170 Petite sono (*) (par jour) 115 Salarié communal (avec véhicule) (par heure) Salarié communale (sans véhicule) (par heure) (*) gratuit dans les salles à Oberhausbergen 10

11 Billetterie de la saison culturelle et de l'atelier théâtre a) La billetterie de la salle culturelle du PréO : Type Tarif Tarif Plein 16 Tarif A (groupe à partir de 8 personnes, cartes Ircos et Alsace C.E., abonnés aux salles de la CUS et 13 séniors de + de 60 ans) Tarif B (chômeurs, étudiants de moins de 26 10,00 ans, professionnels du spectacle) Tarif Jeunes (de moins de 15 ans et carte A tout Voir) 5,50 Tarif «tôt ou t'art» (membres de l'association) 3 Tarifs scolaires maternelles - primaires 4,50 Tarifs scolaires collèges - lycées 5,50 Pass 5 spectacles 60 Pass saison 130 Pass famille 1 adulte + 1 enfant 80 (5 spectacles) Pass famille 1 adulte + 2 enfants 100 (5 spectacles) Pass famille 2 adultes + 2 enfants 160 (5 spectacles) Spectacle Jeune Public Tarif réduit Tarifs jeunes Spectacle Amateur Réduit A Réduit B , Mise en place d'un acompte de 30 % pour les groupes scolaires non remboursable en cas d'annulation à moins de 2 mois du spectacle sauf dérogation du maire en cas de circonstances exceptionnelles. 11

12 Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances autres que ci-dessus et la nature des spectacles à l appréciation du maire et de l adjoint à la culture. b) Le tarif de l'atelier théâtre : Type Tarif Tarif atelier théâtre (tarif trimestriel) 61 12

13 Art floral Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, MAINTIENT Le tarif de l activité d art floral à 10 par séance de 2h. 13