I. UN CONTEXTE FAVORABLE
|
|
- Denise Labranche
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L opération RÉCIFS PRADO : un projet exemplaire de la gestion du littoral marseillais Sète, 20 novembre 2008 Jean-Charles LARDIC Ville de Marseille Secrétariat Général Direction de la Qualité de Vie Partagée
2 I. UN CONTEXTE FAVORABLE Au niveau socio-économique : De plus en plus d usagers et d usages (et donc de conflits) le long du littoral une dégradation du milieu et de la qualité de vie sur l eau Une forte attente des usagers Une synergie locale d acteurs institutionnels
3 Une initiative de la Ville de Marseille et de sa Direction de la Qualité de Vie Partagée 3 champs d activité : - incitation à la synergie dans les projets urbains, - management et organisation, - communication et gouvernance. Interventions : - en appui à la réflexion, - en diffusion de pratiques ou de projets innovants, - en réalisation directe.
4 Au niveau géographique : VILLE DE MARSEILLE habitants ha dont 9000 d espaces naturels 55 km de littoral, 15 îles Zone portuaire artificialisée Zone urbaine à valoriser Zone naturelle préservée Archipel de RIOU
5 II. DES OBJECTIFS PARTAGES Volonté de ne pas se diriger uniquement vers la protection D où 3 objectifs : - Réhabiliter et valoriser des milieux naturels dégradés (anciens herbiers de posidonie aujourd hui disparus). - Soutenir et développer l activité économique liée à la bande côtière, particulièrement la pêche artisanale aux petits métiers. - Améliorer la coexistence des usages
6 D accord, mais où? Zone portuaire artificialisée Chenal de Zone urbaine navigation à valoriser Îles du FRIOUL Zone naturelle préservée RECIFS PRADO
7 La baie du Prado : un ensemble de facteurs favorables - un site exceptionnel à valoriser - présence de courants marins multidirectionnels, liés aux vents - de d vastes t f d plats fonds l t (200 h ha)) di disponibles ibl Photo : R.Fourn nier - proximité de riches fonds rocheux et d herbiers de posidonie protection par les îles du Frioul m - délimitation possible d une zone sanctuaire acceptable par tous, sans création de contraintes nouvelles - 26 m - facilité de la surveillance Forçage MISTRAL (vent de direction 340 et de vitesse 10m/s) Forçage SUD EST (vent de direction 120 et de vitesse 10m/s) Des fonds de matte morte ensablés et envahis par l algue Caulerpa racemosa
8 Une concertation permanente INSTITUTIONS DE L ETAT : SCIENTIFIQUES : - Agence de l Eau RMC -DIREN PACA - Préfecture Maritime de la Méditerranée - Direction Départementale des Affaires Maritimes - DDE - Service Maritime - Centre d Océanologie de Marseille -CNRS - WWF France - Parc marin de la côte Bleue - Experts récifologues - IFREMER Comité scientifique et technique de suivi USAGERS : -Comité local des pêches -Office de la mer (plaisanciers, plongeurs, pêcheurs à la ligne) COLLECTIVITES : -VILLE DE MARSEILLE -Conseil Régional PACA - Conseil Général 13
9 Une forte implication des pêcheurs professionnels (6 palangriers, 55 fileyeurs) - Participation active du Comité local des pêches maritimes à l élaboration du projet - Portage d un financement européen sur des fonds structurels attribués à la pêche (IFOP 2006 et FEP 2007) - Volontariat pour une surveillance des zones de récifs et une gestion durable de la ressource halieutique par les pêcheurs aux petits métiers
10 III. CONCEVOIR DES RECIFS COMPLEXES ET DIVERSIFIES Grandes lignes du projet définies avec les experts et les scientifiques : types de récifs, volume global, principes (diversification maximale, etc) Transformation en solutions techniques concrètes (compromis coût/volume souhaité) par le maître d oeuvre BRL et le GIS Posidonies
11 3 grandes catégories de récifs artificiels spécialement adaptés aux conditions marseillaises 1. Amas Amas de 6 cubes en béton (x 202) Amas de blocs rocheux (x 43) 2. Paniers Paniers acier (x 21) Paniers fakir (x 21) Chicanes (x 100) 3. Filières Filières basses 3 m (x 323 x 4) Filières hautes 7 m (x 14)
12 Le cube béton 17 1,7 m kg - x 1800 A d b bét 6 b 202 Amas de cubes en béton : 6 cubes x 202 Panier acier : 12 cubes x 21 Panier fakir : 16 cubes x 21
13 Garnissage interne de chaque cube : 5400 pots à poulpes (3 x 1800) 1800 pochons de coquilles d huîtres (1 x 1800)
14 Amas de cubes + filière basse 25 m ,5 t x 202 X 6 X 1 X 3
15 Panier acier + filière basse 260 m 3-45 t x
16 Panier Fakir 75 m 3-48 t x 21
17 Chicane + filière basse 50 m 3-15 t - x 100 Débris de parpaings 18 pots à poulpes / chicane 8 pots à pou pes / c ca e = 1800 en tout
18 Filières hautes 252 m 3-10 tonnes de lest - 14
19 Amas de blocs rocheux 160 m tonnes tailles de blocs : kg 1-2 t 2-3 t
20 poissons qui restent près des fonds (mérous, rougets, dorades, loups) : récifs complexes et bas 30 mètres entre 2 récifs Proximité de l herbier + crustacés (langoustes, homards) + poulpes, violets, oursins poissons pélagiques, en bancs (sardines, bogues) : récifs hauts
21 Assemblage en triangle : «le village»
22 4. Liaisons reliant les villages
23 5. Scénario d implantation retenu FRIOUL Ile d If Endoume Zone sanctuaire Zone à réglementer
24 Résumé en chiffres... 8 liaisons reliant 6 villages entre 20 et 30 m de profondeur, sur une surface de 200 hectares 1/3 récifs Ty pes de réci fs Nombre Volu me 1/3 filières 1/3 amas Fi liè res : - Basses (FB) - Hautes (FH) Amas : - Cubes Béton (ACB) - Blocs Rocheux (ABR) Mo dules : - Récif Panier Acier (RPA) - Récif Panier Fakir (RPF) - Récif Chicane (RC) (x4) tot al (m 3 )
25 Il s agit du projet le plus important jamais réalisé au niveau national - près de m 3 de récifs artificiels immergés - un investissement total de 6 M d Euros - un site exceptionnel dans l une des plus belles rades maritimes du monde
26 Un multi-financement Maître d ouvrage : Ville de Marseille Maître d œuvre : BRL Ingénierie Travaux : EMCC/ETPO Union Européenne : 40 % (FEP 2007) Agence de l Eau RMC : 30 % Conseil Régional PACA : 10 % Ville de Marseille : 20 %
27 IV. L EVALUATION Le programme de suivis scientifiques, techniques et socio-économiques La veille biologique et les observations La mobilisation pour s approprier le projet La demande pour aménager d autres sites
28 V. PERSPECTIVES Démarrage du projet 10 ans - Juillet 2008 Fin des travaux Début du moratoire de 18 mois Le défi d une gestion concertée et équitable Opération RECIFS PRADO = catalyseur d une démarche de gouvernance
29 Merci de votre attention ti!
30 PRINCIPALES ETAPES DU PROJET Concertation générale Élaboration du plan de financement - Fin 2000 Approbation de l opération par la Ville de Marseille, maître d ouvrage Réalisation des études état zéro Attribution du marché de maîtrise d œuvre
31 Remise des études d Avant Projet, del étude d impact et des études de projet État zéro de la pêche artisanale (3 mois d hiver dhiver+ 3 mois d été) dété) Enquête publique conjointe (autorisation loi sur l eau et concession d utilisation du DPM) Signature des arrêtés préfectoraux réglementaires Attribution du marché de travaux Début de la construction et de l immersion des récifs : Fin des immersionsi
32 Le cadre administratif 1. Nécessité d une autorisation d immersion au titre de la loi sur l Eau de 1992 Enquête publique 2. Régime domanial approprié : «Concession d utilisation du domaine public maritime en dehors des ports» régie par le décret n du Concession temporaire de 30 ans Concession temporaire de 30 ans Les structures immergées doivent pouvoir être enlevées à la fin de la concession
33 Projet RECIFS PRADO : un projet majeur dans une logique d ensemble Base nautique Corbières Sur tout le littoral : - projet de mouillages fixes - opération patrouilles bleues Parc Maritime des Îles du Frioul Natura 2000 RECIFS PRADO Espace balnéaire du Prado Projet de Parc national des Calanques Natura 2000 Réserve naturelle de l archipel de RIOU
Thème 3. LA GESTION DES RECIFS ARTIFICIELS : CAS DU PARC MARIN DE LA COTE BLEUE
Séminaire récifs artificiels en Languedoc : bilan et perspectives. 20 novembre 2008 Sète Thème 3. LA GESTION DES RECIFS ARTIFICIELS : CAS DU PARC MARIN DE LA COTE BLEUE Frédéric BACHET & Eric CHARBONNEL,
Plus en détail/ DOSSIER DE COURSE. course eurojuil.09 méditerranéenne 3/4/5. organisée par. organisée par :6*0,;, 5(<;08<, +, 4(9:,033,
/ DOSSIER DE COURSE 1ère édition / proyachtingrace.com course eurojuil.09 méditerranéenne MARSEILLE des entreprises 3/4/5 organisée par organisée par :6*0,;, 5(
Plus en détailOverview of Marine activities in the Mediterranean Coast of Morocco and the need of Maritime Spatial Planning
Second Working group meeting on Integrated Maritime Policy in the Mediterranean Brussels, 07 July 2010 Overview of Marine activities in the Mediterranean Coast of Morocco and the need of Maritime Spatial
Plus en détailPRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011
PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS Avril 2011 1 Mise en place d un cadre législatif et réglementaire L instauration par la Loi 15-02 de: l obligation d exercice des activités portuaires dans
Plus en détailNatura 2000 en mer Site FR 910 1413 Posidonies de la côte palavasienne
Natura2000enmer SiteFR9101413Posidoniesdelacôtepalavasienne Compte rendude la réunion du 21 janvier 2011: partage et validation des éléments «pêche professionnelle et conchyliculture enmer»dudiagnosticsocio
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailLes Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA
Les Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA Thème 1. Compétitivité portuaire, complémentarité des infrastructures et transport maritime Sur les ports de
Plus en détailMARSEILLE PROVENCE UN ACCENT DU SUD
LG VOYAGES à Pessac 3 avenue E et M Dulout 33600 PESSAC Tél : 05 56 45 31 52 E-mail : lgvoyages.accueil@orange.fr LG VOYAGES à Pessac 3 avenue E et M Dulout 33600 PESSAC Tél : 05 56 45 31 52 E-mail : lgvoyages.accueil@orange.fr
Plus en détailEOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation
EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire 15 Novembre 2012 Instance de Suivi et de Concertation AGENDA A/ Les acteurs du consortium A/ Les acteurs du consortium B/ Le projet C/ Les études environnementales
Plus en détailPort de Limay-Porcheville. Infrastructures, Services, Multimodalité
Port de Limay-Porcheville Infrastructures, Services, Multimodalité Port de Limay-Porcheville, plate-forme incontournable de l Ouest parisien Situé à l Ouest de Paris sur l axe Paris-Rouen-Le Havre, le
Plus en détailProjet Nador West Med
ROYAUME DU MAROC Projet Nador West Med NOTE DE PRESENTATION SOMMAIRE Mai 2014 Sommaire EXECUTIVE SUMMARY 3 PARTIE I - PRESENTATION GENERALE DU PROJET NWM 5 1. Positionnement stratégique du Projet 2. Composantes
Plus en détailDernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives
Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert
Plus en détailAppel à projets. Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne
Appel à projets Portage et animation des «Forums Citoyens» Contrat de Ville de Narbonne Date limite : mercredi 25 février 2015 à 12h 1. Contexte La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailBUREAUX : les quartiers les plus prisés à PARIS / LYON / MARSEILLE
Communiqué de presse 28 mai 2015 BUREAUX : les quartiers les plus prisés à PARIS / LYON / MARSEILLE BureauxLocaux.com, le 1 er site d annonces immobilières pour les entreprises, publie une infographie
Plus en détailLes nouvelles orientations de la politique de coopération internationale de la Ville sont :
La Ville de la Possession est engagée depuis plus de 30 ans dans des actions de coopération décentralisée. Elle est la ville pionnière de La Réunion à développer des actions de coopération avec des villes
Plus en détailCOMPTE-RENDU DES ATELIERS 1 & 2 AVEC LES CONCERTATION AUTOUR DU PROJET DE REINTRODUCTION DU PLAISANCIERS LAMANTIN DANS LES EAUX DE GUADELOUPE
PARC NATIONAL DE GUADELOUPE Montéran BP 93 97120 Saint-Claude CONCERTATION AUTOUR DU PROJET DE REINTRODUCTION DU LAMANTIN DANS LES EAUX DE GUADELOUPE Rapport n P2AV-R0151/13/CG du 15 avril 2013 (V1) COMPTE-RENDU
Plus en détailRapport d activités 2012
République de Guinée-Bissau MINISTÈRE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE Projet d Appui à la Sécurité Alimentaire (PASA) Composant II : Aménagements hydroagricoles (CAHA) Rapport d activités 2012 Élaboré
Plus en détailPour une gestion durable du trait de côte
MEEDDM Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Pour une gestion durable du trait de côte Frédéric RAOUT DGALN Bureau du littoral et du DPM naturel Ministère de l'écologie, de l'énergie,
Plus en détail1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Plus en détailClaire NOEL Directeur Scientifique
Bureau d é études en océanographie acoustique SEMANTIC TS Sanary (Var) Claire NOEL Directeur Scientifique Docteur Ingénieur Opérateur sonar Capitaine 200 Plongeur PRO - Modélisation - Traitement du signal
Plus en détailEvolution de la dynamique. l Estuaire de la Vilaine
Evolution de la dynamique géomorphologique et sédimentaire i de l Estuaire de la Vilaine Christophe DANQUERQUE, Institution d Aménagement de la Vilaine Camille TRAINI, Université de Bretagne Sud Composition
Plus en détailCONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES. Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole
CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES 1 Marrakech -29, 30 et 31janvier 2014 Session 2 Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole L expérience de la Compagnie
Plus en détailSystème de gestion des données du secteur des transports (TSDMS)
Système de gestion des données du secteur des transports (TSDMS) Exposé succinct I. Introduction II. Objet de la gestion des données du secteur des transports III. Efforts passés et présents par le SSATP
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailObservatoire économique Entreprises conchylicoles du réseau Nautil
2013 Observatoire économique Entreprises conchylicoles du réseau Nautil NORMANDIE BRETAGNE SUD PAYS DE LOIRE - VENDÉE CHARENTE MARITIME GIRONDE Lexique Annuités Remboursement annuel des emprunts (capital
Plus en détailNOTE DE POSITION DE LA SOCIETE CIVILE CENTRAFRICAINE
NOTE DE POSITION DE LA SOCIETE CIVILE CENTRAFRICAINE Une réunion de restitution de la rencontre des représentants de la société civile avec la délégation de l Union européenne le 21 Novembre 2014 en vue
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailETUDE DE LA CARTE DU TOURISME CULTUREL ET NATUREL. Sami GHARBI Architecte Général Directeur du Patrimoine et de l Environnement
ETUDE DE LA CARTE DU TOURISME CULTUREL ET NATUREL Sami GHARBI Architecte Général Directeur du Patrimoine et de l Environnement SOMMAIRE 1. CONTEXTE DE L ETUDE 2. OBJECTIFS DE L ETUDE 3. CONSISTANCE DE
Plus en détailPlan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailDiscovering Hidden Value
Discovering Hidden Value A la découverte de la valeur cachée Consultation pour les Opérations de Forage Proposées en Offshore Marocain 2013 Qui est Cairn Energy? Cairn est une société de pétrole et de
Plus en détailCANNES MARINA. Guide du Port de. La Passion n est belle que si elle est partagée
RAPPELS Problèmes de largeur et longueur A.G. du 11 Août 1988 : «Le syndic rappelle que les dépassements en largeur sont des problèmes d ordre privatif ; seuls les problèmes de dépassement de longueurs
Plus en détailVégétaux Exemples d individus
Végétaux Formation Biologie 2011 2012 Végétaux Exemples d individus Végétaux Embranchement Classification Description Reproduction Mode de vie Exemples d individu Végétaux Règne > Etymologie «Végetaux»
Plus en détailEpargne immobilière Nue -propriété Immobilier neuf. Marseille Le renouveau de la cité phocéenne
Epargne immobilière Nue -propriété Immobilier neuf Marseille Le renouveau de la cité phocéenne Marseille Le Vieux-Port Les Calanques de Sormiou - Marseille L effervescence économique et culturelle d une
Plus en détailCompte TOURISME PORTS ENVIRONNEMENT UPPC RÉSEAU EXEMPLAIRE DES VILLES PORTS - TERROIRS CULTURELS DE CORSE TIC PORTO- VECCHIO
TOURISME PORTS ENVIRONNEMENT UPPC RÉSEAU EXEMPLAIRE DES VILLES PORTS - TERROIRS CULTURELS DE CORSE TIC PORTO- VECCHIO 1 Les outils TIC à mettre en place à l Office de Tourisme de Porto- Vecchio 1. La borne
Plus en détailRéunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau
Réunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau SURFRIDER FOUNDATION EUROPE Mettre en place des actions d'information pour la reconquête des milieux utilisés pour des activités nautiques Remerciements
Plus en détailBONIFACIO. Séminaire infomobilité intermodale interrégionale. 25 septembre 2013. Salle St Jacques DOSSIER DE PRESSE
Applications de grandes dimensions (à partir de 10 mm) La Coopération au cœur de la Méditerranée La Coopérazione al cuore del Mediterraneo Applications de dimensions petites et très petites (de 5 mm à
Plus en détailSite d étude. Résultats
Avec la collaboration de l Université de Bretagne Occidentale, (Institut Universitaire Européen de la Mer, Laboratoire d'ecophysiologie et de Biotechnologie des Halophytes et Algues Marines) Site d étude
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailGestion Participative Territoriale :
!!" #!#$ # % #% Touiza Solidarité Evaluation ex post et externe Gestion Participative Territoriale : François Durand Consultant ITG Paris Foued Chehat Expert associé 1 Le cadre de l évaluation Le projet
Plus en détailJean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale
Jean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte : vers la relocalisation des activités et des biens Ministère de l'écologie, du développement
Plus en détailS O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
Plus en détailCENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT
CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues
Plus en détailMarseille. Entre Europe et Méditerranée le futur est à Marseille. Marseille-euroméditerranée
Marseille Entre Europe et Méditerranée le futur est à Marseille Marseille-euroméditerranée investissements 2 > euroméditerranée Née d une initiative de l Etat et des collectivités territoriales en 1995,
Plus en détailréférences ilex [paysageurbanisme]
références ilex [paysageurbanisme] Prospective territoriale, urbanisme et renouvellement urbain >> MONTBELIARD [25] Restructuration des espaces publics du quartier de la Petite hollande Ce projet
Plus en détailà ANVERS SEA DIFFERENT
CMA CGM à ANVERS SEA DIFFERENT Cliquez pour modifier les styles du texte du masque Deuxième niveau Troisième niveau Quatrième niveau» Cinquième niveau Le développement du port d Anvers Pays-Bas Belgique
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailLa prise en compte des 2RM dans les aménagements
La prise en compte des 2RM dans les aménagements Pourquoi les prendre en compte? Quels outils? Bérengère Varin novembre 2011 Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailN 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif
PROJET DE LOI adopté le 25 mai 1967 N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE ADOPTÉ PAR LE SÉNAT LOI portant réforme du régime relatif aux droits de port et de navigation. Le Sénat
Plus en détailComité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013
Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 E-LGVPACA.1-PRG-CPI.C08-PRD-RFF-00001 Comité de Pilotage du 23 septembre 2013 Ordre du jour du COPIL : Conclusions du rapport de
Plus en détailObjets Publicitaires pour salons
Objets Publicitaires pour salons Accessoire Bureau Autoprimo Staff Auto Divers p. 2 p. 4 p. 8 p. 11 p. 12 Dans la limite des stocks disponibles 1 Accessoire Pochette carte grise AD Pochette de protection
Plus en détailRésultats définitifs détaillés, RGPH4-novembre 2010 32
Tableau 1.5 : Répartition de la population résidente âgée de 12 ans ou plus selon la situation matrimoniale, le groupe d'âges et le milieu de résidence Résultats définitifs détaillés, RGPH4-novembre 2010
Plus en détailMINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES I- INTRODUCTION I-1 CADRE JURIDIQUE, RATTACHEMENT HIERARCHIQUE ET ORGANISATION I-2 ATTRIBUTIONS I-3 MISSIONS
Plus en détailLa Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15
La Loire et nous : rêve d acteur NGE Envoyé le 05/02/15 NGE est une société d économie mixte locale dont les actionnaires majoritaires sont la Métropole de Nantes et la Ville, aux côtés d'actionnaires
Plus en détailProgramme des Nations Unies pour l environnement
EP Programme des Nations Unies pour l environnement UNEP(DEC)/MED WG.268/3 11 mai 2005 FRANCAIS PLAN D ACTION POUR LA MEDITERRANEE Septième Réunion des Points Focaux Nationaux pour les ASP Séville, 31
Plus en détailDépartement du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailLa sécurité & sûreté maritime en Tunisie. Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande
La sécurité & sûreté maritime en Tunisie Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande 1 QUELQUES DONNEES Une façade maritime de 1300 Km de côtes. La flotte nationale Tunisienne comporte
Plus en détailNote de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines
Note de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines La législation minière actuellement en vigueur au Maroc est consacrée par le dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier.
Plus en détailAudit de la filière halieutique de Saint Pierre et Miquelon
CONFIDENTIEL Audit de la filière halieutique de Saint Pierre et Miquelon Réalisé par COFREPECHE - 31 octobre 2007 1 Préliminaires Commanditaire de l audit : OFIMER Durée de l audit : du 10 septembre au
Plus en détailPERSPECTIVES DU SECTEUR MINIER A MOYEN ET LONG TERME
PERSPECTIVES DU SECTEUR MINIER A MOYEN ET LONG TERME PLAN N DE LA PRESENTATION N I. APERCU SUR LE SECTEUR MINIER MALIEN II. III. IV. SITUATION DE LA RECHERCHE ET DE L EXPLOITATION MINIERE PERSPECTIVES
Plus en détailSOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL
SOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL Siège social : Zone Industrielle 2, rue de Chiminie 34 302 AGDE Cedex Tel: 04 67 94 79 55 Fax : 04 67 21 08 62 Etablissements : ZAC Marcel Dassault
Plus en détailLES FONDS EUROPÉENS EN NORD-PAS DE CALAIS 2014-2020
LES FONDS EUROPÉENS EN NORD-PAS DE CALAIS 2014-2020 CONNAÎTRE les programmes européens Pour faire face à la crise et aux grands défis de l Union européenne, ses Etats membres ont adopté en 2010 la Stratégie
Plus en détailPour une analyse stratégique des réseaux d acteurs des politiques publiques
Nous débuterons à 14h00. Pour une analyse stratégique des réseaux d acteurs des politiques publiques Téléconférence: 1-866-398-2885 Code: 239 172 3909 # Veuillez mettre votre téléphone en mode discrétion
Plus en détailVISEZ LES ÉTOILES. INFORMATIONS CONCERNANT LES PNEUS ET ROUES COMPLÈTES D ORIGINE BMW/MINI MARQUÉS D UNE ÉTOILE.
VISEZ LES ÉTOILES. INFORMATIONS CONCERNANT LES PNEUS ET ROUES COMPLÈTES D ORIGINE BMW/MINI MARQUÉS D UNE ÉTOILE. Switzerland DES PNEUS SUR MESURE. La conception d un pneu d origine BMW/MINI débute dès
Plus en détailSOMMAIRE 1 L IMMOBILIER PROFESSIONNEL...
Page 5 SOMMAIRE 1 L IMMOBILIER PROFESSIONNEL... 7 1.1 L IMMOBILIER INDUSTRIEL... 7 1.1.1 Le développement des zones industrielles au Maroc... 7 1.1.1.1 L insuffisance des zones industrielles traditionnelles...
Plus en détailwww.agglo-boulonnais.fr
www.agglo-boulonnais.fr www.agglo-boulonnais.fr www.agglo-boulonnais.fr www.agglo-boulonnais.fr www.agglo-boulonnais.fr www.agglo-boulonnais.fr L ambition partagée de Boulogne-sur-Mer et de la Région
Plus en détailProjet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Plus en détailATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe.
ATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe. L économie de la connaissance et l industrie : au cœur de la stratégie de développement économique de MPM
Plus en détailPosition de l ASTEE sur l innovation en matière de services d eau et de déchets
Position de l ASTEE sur l innovation en matière de services d eau et de déchets Les services publics locaux de l environnement : des services discrets mais moteurs de développement Depuis leur mise en
Plus en détailAVIS DU BUREAU POLITIQUE DE LA CRPM (Approuvé par le Bureau Politique de la CRPM 3 juin 2011 Angra do Heroísmo, Açores-PT)
CRPMPPP110017 B0 CONFERENCE DES REGIONS PERIPHERIQUES MARITIMES D EUROPE CONFERENCE OF PERIPHERAL MARITIME REGIONS OF EUROPE 6, rue Saint-Martin 35700 RENNES - F Tel. : + 33 (0)2 99 35 40 50 - Fax : +
Plus en détailLE POINT DE VUE DE FNE
LE POINT DE VUE DE FNE Voir à ce sujet les articles suivants : - «Pour une eau vivante : la fin des barrages?» de la Lettre eau N 2 (juin 1996) - «Rapport de la Commission Mondiale des Barrages : les clés
Plus en détailwww.formationpoissonnier.fr Association de Formation des Poissonniers de France SIRET : 507 700 664 00026 - APE : 8559A N déclaration d activité :
www.formationpoissonnier.fr Association de Formation des Poissonniers de France SIRET : 507 700 664 00026 - APE : 8559A N déclaration d activité : 53220837422 Tél : 02.96.50.50.85 Fax : 02.96.50.50.86
Plus en détailLE GOUVERNEUR CUOMO ANNONCE UNE BARRIERE BRISE-LAMES VIVANTE DE 60 MILLIONS DE DOLLARS POUR PROTEGER LE LITTORAL ET L HABITAT DE STATEN ISLAND
Pour publication immédiate : 30/04/2015 État de New York Executive Chamber Andrew M. Cuomo Gouverneur GOUVERNEUR ANDREW M. CUOMO LE GOUVERNEUR CUOMO ANNONCE UNE BARRIERE BRISE-LAMES VIVANTE DE 60 MILLIONS
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailLes cartes de paiement
[ Les cartes de paiement EXERCICE Différencier les tickets Les tickets se ressemblent, certains remplacent la facture, d autres sont la preuve d un paiement ou d un encaissement par CB (carte bancaire).
Plus en détailMonsieur le Capitaine du Port. Capitainerie du Port 16 quai de la douane 29200 Brest. Demande d autorisation de naviguer
Olivier Tourenc 19 rue Sainte 13001 Marseille T-F 04 91 54 71 36 HYPERLINK mailto:olivier.tourenc@wanadoo.fr Olivier.tourenc@wanadoo.fr Monsieur le Capitaine du Port Capitainerie du Port 16 quai de la
Plus en détailÉconomisons. l eau. Une exposition de l agence de l eau Adour-Garonne. www.eau-adour-garonne.fr
Économisons l eau Une exposition de l agence de l eau Adour-Garonne Des économies faciles à réaliser Á confort égal, économiser 30% d eau avec des petits équipements adaptables, rentabilisés en moins d
Plus en détailL élaboration du tableau de bord du Parc naturel marin d Iroise
L élaboration du tableau de bord du Parc naturel marin d Iroise Chapitre relatif à la pêche en Iroise Claire Laspougeas, Parc naturel marin d Iroise Field Study Report Mai 2011 L élaboration du tableau
Plus en détailGrenelle de l Environnement. Rapport du Comité Opérationnel n 12 «Gestion intégrée de la mer et du littoral»
Grenelle de l Environnement Rapport du Comité Opérationnel n 12 «Gestion intégrée de la mer et du littoral» Juillet 2008 Sommaire 1. RESUME... 3 2. LA MER : ENJEU ECONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTAL MAJEUR POUR
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE
Commune de PORTO-VECCHIO Programme Porto Neo d extension du port de plaisance et de pêche communal RESUME NON TECHNIQUE Janvier 2014 (Version complétée suite au dépôt du dossier en mai 2013) Bureau d études
Plus en détailAménagement Développement Tourisme
Aménagement Développement Tourisme Editos Dynamisme démographique, diversité des filières d activité, savoir-faire des vendéens, innovations, nouvelles technologies, développement des énergies durables,
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailGouvernement Wallon Séance du 15 novembre 2012 Ordre du jour
Gouvernement Wallon Séance du 15 novembre 2012 Ordre du jour 1. Comité de concertation Gouvernement fédéral - Gouvernements des Communautés et des Régions. 2. Relations avec le Parlement wallon. 3. Informatique
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailMarseille et la nuit européenne des musées Exploitation pédagogique et corrigés
Culture et festivités Marseille et la nuit européenne des musées Exploitation pédagogique et corrigés Introduction Nous proposons de faire découvrir Marseille à l occasion de la nuit des musées (16 mai
Plus en détailFINANCEMENT DU PROJET DE LGV BORDEAUX TOULOUSE
FINANCEMENT DU PROJET DE LGV BORDEAUX TOULOUSE La présente note donne dans un premier temps quelques informations sur le coût du projet de LGV Bordeaux-Toulouse ( 1 et 2) ; puis elle donne des éléments
Plus en détailinauguration des darses, de l esplanade du J4 et de la promenade Louis Brauquier Dossier de presse jeudi 4 juillet 2013
inauguration des darses, de l esplanade du J4 et de la promenade Louis Brauquier Dossier de presse jeudi 4 juillet 2013 LA CITE DE LA MEDITERRANEE, UNE PROMENADE LITTORALE DU FORT SAINT-JEAN A ARENC La
Plus en détailVoile à l école : développer le sens marin
Voile à l école : développer le sens marin Météo Activités possibles Sujets d étude Compétences visées Dans le centre nautique Pour et à l école Température Nuages Bulletin météo Différencier la température
Plus en détailDeux outils élaborés en concertation avec les professionnels du tourisme régional
Avec, chaque année, 15 millions de touristes accueillis et près de 100 millions de nuitées enregistrées, le Languedoc-Roussillon est la 4 ème région touristique française en terme de fréquentation et d'emplois
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailProjet de bornes de livre échange. Un projet de l association Art Book Collectif en partenariat avec le Lycée Colbert - 13007
LE LIVRE VOYAGEUR Projet de bornes de livre échange Un projet de l association Art Book Collectif en partenariat avec le Lycée Colbert - 13007 Projet «Le Livre Voyageur» Contact Centre de Documentation
Plus en détailLivret de formules. Calcul Professionnel Boulangère-Pâtissière-Confiseuse AFP Boulanger-Pâtissier-Confiseur AFP
Version 2: 13.11.2014 Livret de formules Calcul Professionnel Boulangère-Pâtissière-Confiseuse AFP Boulanger-Pâtissier-Confiseur AFP Economie d entreprise Boulangère-Pâtissière-Confiseuse CFC Boulanger-Pâtissier-Confiseur
Plus en détailLA NOUVELLE PLATE-FORME LOGISTIQUE DE L AP-HM DOSSIER DE PRESSE NOVEMBRE 2010
LA NOUVELLE PLATE-FORME LOGISTIQUE DE L AP-HM DOSSIER DE PRESSE NOVEMBRE 2010 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Partenariat Public Privé Signature du contrat de partenariat entre l AP-HM et le groupement d entreprises
Plus en détail2. PRESENTATION DU PROGRAMME ET APPRECIATION DES IMPACTS ET MESURES PROPOSEES
2. PRESENTATION DU PROGRAMME ET APPRECIATION DES IMPACTS ET MESURES PROPOSEES 2.1. NOTION DE PROGRAMME L'article 2 du décret n 77-1141 du 12 octobre 1977 relatif aux études d'impact stipule que : «lorsque
Plus en détailL Initiative pour la Réduction de la Pauvreté et la Gestion de l Environnement (PREMI)
L Initiative pour la Réduction de la Pauvreté et la Gestion de l Environnement (PREMI) Un partenariat en appui aux politiques environnementales en Afrique de l Ouest PROGRAMME AFRIQUE CENTRALE ET OCCIDENTALE
Plus en détailMadame Monsieur, Yves ALLIENNE
Madame Monsieur, Merci à l A.P.H et à sa Présidente de m avoir permis de présenter ce qui fait le quotidien des Services Municipaux en matière de Propreté Urbaine. Le classement de notre belle station
Plus en détail