Recueil des Actes Administratifs Préfecture Puy-de-Dôme
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- Denise Giroux
- il y a 8 ans
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1 Recueil des Actes Administratifs Préfecture Puy-de-Dôme Normal n 80 édité le 24 décembre 2015 Ce recueil est consultable sur le site internet de la préfecture Rubrique : Publications Recueil des Actes Administratifs Puy-de-Dôme 63-Agence Régionale de Santé -Arrêté DT du 17 décembre 2015 autorisant l ouverture de l épreuve théorique pour l obtention du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins -Jeudi 31 mars 2016 à partir de 10 heures -AUBIERE ; -Arrêté DT du 17 décembre 2015 mettant fin à l intérim des fonctions de direction de l Établissement d hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes de TAUVES assuré par Madame Erika QUIROS ; -Arrêté n DT du 17 décembre 2015 portant désignation de Madame Yolande RAFFY pour assurer l intérim des fonctions de direction de l Établissement d hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes Souligoux Bruat à BRASSAC LES MINES ; -Arrêté DT n 346 du 21 décembre 2015 portant sur les entreprises de transports sanitaires agréées des 13 secteurs du département du Puy-de-Dôme dont les noms figurent sur les tableaux annexés sont tenues à la garde préfectorale pour les mois de janvier, février et mars 2016 ; -Arrêté n du 22 décembre 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier d AMBERT (Puy-de-Dôme) ; 18, boulevard Desaix CLERMONT-FERRAND cedex 01 Tél : poste ou Courriel : pref-courrier@puy-de-dome.gouv.fr
2 63- Direction Départementale de la Protection des Populations -Arrêté n du 16 décembre 2015 portant nouvelle autorisation d une expérimentation de nouveaux équipements de signalisation et de sécurité, sur l A71, au droit de l échangeur A71-A89 ouest (Clermont-Bordeaux), pour une durée de 3 ans (10 décembre 2018) ; -Arrêté n du 21 décembre 2015 réglementant le transport de substances ou produits incendiaires dans le département du PUY-DE-DÔME ; -Arrêté n du 21 décembre 2015 réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants dans le département du PUY-DE-DÔME ; 63- Direction Départementale des Territoires -Arrêté n DDT63/SET 2015/411 du 11 décembre 2015 refusant un agenda d accessibilité programmée (Ad AP) pour la mise en accessibilité d établissement recevant du public (ERP) ; -Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation (s) aux règles d'accessibilité SEMETEYS Riom ; -Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité COURAUD Issoire ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité GRARD Riom ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité CAILLAUD La Bourboule ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité BORGES Volvic ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité BUFFERNE Aulnat ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité CHOMETTE-CRESPY Aubière ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité FERNANDES Aulnat ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité MONCUIT BANVILLET CFD ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité DUNY-DEQUIEDT-LASSUS CFD ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité MALEYRAT ST-Sauves-d'Auvergne ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité MARTIN Riom ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité et Ad'ap MARCHAND Courpière ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité et Ad'ap CRAMOIS Volvic ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité et Ad'ap BATAILLE Cournon ; Arrêté n DDT63-SET du refusant un agenda d'accessibilité programmée SDF COTTE Romagnat ; 18, boulevard Desaix CLERMONT-FERRAND cedex 01 Tél : poste ou Courriel : pref-courrier@puy-de-dome.gouv.fr
3 Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation (s) aux règles d'accessibilité CHAILLOUX CFD ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation (s) aux règles d'accessibilité MANNET Thiers ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation (s) aux règles d'accessibilité DELTEIL Saint-Rémy-sur-Durolle ; Arrêté n DDT63-SET du approuvant un agenda d'accessibilité programmé SCM Cabinet Psychiatrie CFD ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation (s) aux règles d'accessibilité PEROL CFD ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation (s) aux règles d'accessibilité ROBIN Issoire ; Arrêté n DDT63-SET du approuvant un agenda d'accessibilité programmée COURNOL Romagnat ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation (s) aux règles d'accessibilité GENESTIER Romagnat ; Arrêté n DDT63-SET du refusant un agenda d'accessibilité programmée IKKS RETAIL CFD ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation(s) aux règles de l'accessibilité et Ad'ap RAFFIS Vic-le-Comte ; Arrêté n DDT63-SET du approuvant un agenda d'accessibilité programmée SCI SIMON VOLDOIRE Vic-le-Comte ; Arrêté n DDT63-SET du refusant dérogation (s) aux règles d'accessibilité COLAVITTI Thiers ; Arrêté n DDT63-SET du approuvant un agenda d'accessibilité programmée JUILHARD Saint-Amant-Tallende ; Arrêté n DDT63-SET du accordant dérogation aux règles de l'accessibilité JUILHARD Saint-Amant-Tallende ; Arrêté n DDT63-SET du approuvant un agenda d'accessibilité programmée LEVADOUX Riom ; Arrêté n DDT63-SET du approuvant un agenda d'accessibilité programmée BARD Manzat ; 63- Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement -Arrêté n du 16 décembre 2015 portant mise en demeure installations classées pour la protection de l Environnement Commune de Saint Eloy les Mines ISDI et déchetterie exploitées par le SICTOM des Combrailles ; 18, boulevard Desaix CLERMONT-FERRAND cedex 01 Tél : poste ou Courriel : pref-courrier@puy-de-dome.gouv.fr
4 63- Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi Auvergne - Arrêté du 17 décembre 2015 portant agrément en qualité d entreprise solidaire d utilité sociale de l association PASSERELLE dont le siège social est situé 7, rue Fernand Forest THIERS ; -Arrêté du 17 décembre 2015 portant agrément en qualité d entreprise solidaire d utilité sociale de l association JOB MISSIONS dont le siège social est situé 3, rue Félix Mézard CLERMONT FERRAND ; -Arrêté du 17 décembre 2015 portant agrément en qualité d entreprise solidaire d utilité sociale de l association JOB INTER dont le siège social est situé 3, rue Félix Mézard CLERMONT FERRAND ; -Arrêté du 17 décembre 2015 portant agrément en qualité d entreprise solidaire d utilité sociale de l association ENTREPRISE JOB AGGLO (EJA) dont le siège social est situé 3, rue Félix Mézard CLERMONT FERRAND ; -Retrait du récépissé de déclaration d un organisme de services à la personne délivré sous le numéro SAP au nom de la Communauté de Communes des Côtes de Combrailles dont le siège social est situé 2, rue de la Poste COMBONDE ; -Arrêté portant retrait d agrément d un organisme de services à la personne délivré sous le numéro SAP au nom de la Communauté de Communes des Côtes de Combrailles dont le siège social est situé 2, rue de la Poste COMBONDE ; -Récépissé de déclaration d un organisme de services à la personne enregistré sous le numéro SAP au nom du CIAS des Côtes de Combrailles dont le siège social est situé 2, rue de la Poste COMBONDE ; -Arrêté portant agrément d un organisme de services à la personne délivré sous le numéro SAP au nom du CIAS des Côtes de Combrailles dont le siège social est situé 2, rue de la Poste COMBONDE ; 63- Direction Régionale des Finances Publiques d Auvergne et du Puy-de-Dôme -Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle fiscalité DS-PF/n du 16 décembre 2015 ; -Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique DS-PGP/n du 16 décembre 2015 ; -Décision de délégations spéciales de signature pour les missions rattachées DS-MDRA/n du 16 décembre 2015 ; -Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources DS-PPR n du 16 décembre 2015 ; -Décision portant délégation de signature à certains collaborateurs, pour exercer les fonctions de Commissaire du Gouvernement auprès de la SAFER Auvergne DS-PGP/Mission domaniale/drfip n ; -Délégation de signature du 21 décembre 2015 en matière de contentieux et gracieux fiscal - Service des Impôts des entreprises de Clermont-Ferrand Nord-Est -N DS DAJ ; -Arrêté n / PPR du 22 décembre 2015 relatif au régime d ouverture au public des services de la direction régionale des finances publiques d Auvergne et du département du Puyde-Dôme -Fermeture exceptionnelle au public le jeudi 31 décembre 2015 après-midi ; 18, boulevard Desaix CLERMONT-FERRAND cedex 01 Tél : poste ou Courriel : pref-courrier@puy-de-dome.gouv.fr
5 63- Ministère de l Éducation Nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche -Arrêté département du 14 décembre 2015 portant subdélégation de signature à la secrétaire générale du service départemental de l éducation national du Puy-de-Dôme ; Gestion des accompagnements des élèves en situation de handicap (AESH) exerçant des fonctions d aide individualisée, d aide mutualisée, d appui à des dispositifs collectifs de scolarisation ; Préfet de Zone de Défense et de Sécurité SUD-EST Préfecture / Direction Interministérielle / Bureau de la coordination interministérielle -Arrêté préfectoral n PREF_DIA_BCI_2015_12_17_01 du 21 décembre 2015 relatif à la suppléance du préfet de la zone de défense et de sécurité sud-est (du 23 décembre au 25 décembre 2015 inclus en raison de l'absence de M. DELPUECH et celle de M. GAVORY pendant cette période) ; 63- PREFECTURE Cabinet -Arrêté n du 18 décembre 2015 nommant Monsieur Gilles BATTUT, ancien maire, honoraire de la commune de MESSEIX ; -Arrêté n du 18 décembre 2015 nommant Madame Bernadette CHASSEFIERE, ancien maire, maire honoraire de la commune de CHATEAUGAY ; -Arrêté n du 18 décembre 2015 nommant Monsieur Jean-Luc BLANC, ancien maire, maire honoraire de la commune de BLOT L EGLISE ; -Arrêté n du 18 décembre 2015 nommant Monsieur Paul ALIBERT, ancien maire, maire honoraire de la commune de ORLEAT ; -Arrêté n du 18 décembre 2015 nommant Monsieur Roger MASTERNAK, ancien maire, maire honoraire de la commune de CREVANT-LAVEINE ; -Arrêté n du 18 décembre 2015 nommant Monsieur Pierre AITELHADJ, ancien maire, maire honoraire de la commune de SEYCHALLES ; Direction de la Réglementation -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -DEVRED -CENDRE ; -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -CIC -CHAMALIERES ; -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -CIC -COURNON D AUVERGNE ; -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -BUREAU DE POSTE DE MONTFERRAND -CLERMOTN FERRAND ; 18, boulevard Desaix CLERMONT-FERRAND cedex 01 Tél : poste ou Courriel : pref-courrier@puy-de-dome.gouv.fr
6 -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -BUREAU DE POSTE DE LA GLACIERE -CLERMONT FERRAND ; -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -BUREAU DE POSTE DE CLERMONT FONTGIEVE -CLERMONT FERRAND ; -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -BUREAU DE POSTE DES VERGNES -CLERMONT FERRAND ; -Arrêté n du 15 décembre 2015 autorisant l installation d un système de vidéoprotection -BUREAU DE POSTE -CLERMONT FERRAND ; Direction des Ressources Humaines et de la Mutualisation Interministérielle -Arrêté préfectoral du 23 décembre 2015 portant organisation des services préfectoraux ; 63- Sous-Préfecture Thiers -Arrêté du 21 décembre 2015 portant autorisation d une manifestation sportive sur la voie publique ne comportant pas l engagement de véhicules à moteur -LA FRATERNELLE DE CHATEAU GAILLARD -47ième CROSS DE LA FRATERNELLE DE CHATEAU GAILLARD ; 18, boulevard Desaix CLERMONT-FERRAND cedex 01 Tél : poste ou Courriel : pref-courrier@puy-de-dome.gouv.fr
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