CONSEIL D'ADMINISTRATION

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1 MAIZERETS CONSEIL D'ADMINISTRATION Procès-verbal de la première réunion régulière de la présente année du conseil d administration du Conseil de quartier de Maizerets qui a eu lieu le mardi 14 janvier 2014 à 19 h, au pavillon de services du parc Bardy, 2025 rue Adjutor-Rivard. PRÉSENCES : Membres avec droit de vote M. Serge Déry Président M. Martial Van Neste Vice-président M me Éloïse Paquette Secrétaire M. Mathurin Harnaud Songang Trésorier M me Mélanie Lévesque Administratrice M me Geneviève Levac Administratrice M. Yvan Ouellet Administrateur M. Claude Pouliot Administrateur Membre sans droit de vote M me Geneviève Hamelin Conseillère municipale du district de Maizerets- Lairet ABSENCES M me KatiaOuellet Administratrice ASSISTAIENT ÉGALEMENT M. Sergio Avellan (en partie) Urbaniste à l Arrondissement de La Cité-Limoilou M. Denis Bergeron Arrondissement de la Cité-Limoilou M me Lynda Gosselin Secrétaire d assemblée Outre les personnes mentionnées, quatre (4) personnes assistaient à la rencontre. 1

2 Ordre du jour.01 Lecture et adoption de l ordre du jour.02 Cooptation de M me Valérie Marcon.03 Plan directeur de quartier : Présentation de M. Sergio Avellan.04 Adoption du procès-verbal de la rencontre du 10 décembre Suivi au procès-verbal.06 Première période de questions des citoyens.07 Période d'information de la conseillère municipale.08 Participation au Comité de relations avec la communauté du port de Québec.09 Stratégie de communication Internet et site.10 Fonctionnement du conseil de quartier : trésorerie et correspondance 10.1 Résolution pour l ouverture du nouveau compte bancaire à la Caisse Populaire de Limoilou 10.2 Demande de remboursement pour le paiement 2013 au Registraire des Entreprises du Québec.11 Levée de l'assemblée 2

3 01-01 LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR SUR PROPOSITION DE M me Geneviève Levac DÛMENT APPUYÉE par M me Éloïse Paquette, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d administration du Conseil de quartier de Maizerets d adopter l ordre du jour tel que modifié COOPTATION DE M ME VALÉRIE MARCON M me Valérie Marcon étant absente, ce point est reporté à la prochaine rencontre PLAN DIRECTEUR DE QUARTIER M. Sergio Avellan présente et commente chaque composante de la mise à jour du Plan directeur du quartier de Maizerets en date du 7 mars 2013 (cf. Document : Sixième rapport sur l état d avancement de la mise en œuvre du Plan d action du Plan directeur du quartier de Maizerets). À une question de M. Martial Van Neste sur un projet d identification et d embellissement à l entrée ouest du quartier (sur la Canardière), M. Avellan mentionne que, pour cause de difficulté technique et faute d une entente avec le Canadien National, propriétaire du viaduc, le projet d installation d une structure lumineuse n a pu être réalisé. À la suite de questions de M. Martial Van Neste, M. Avellan précise que les battures du fleuve sont accessibles, mais seulement en vélo (à cause du chemin de fer). Il précise par ailleurs qu on a procédé à l installation d un éclairage spécial sur le tronçon de la piste cyclable situé sous l autoroute Dufferin. M. Van Neste mentionne que, si on se fie entre autres au rapport de À pied, en vélo en ville, le problème de sécurité pour la circulation des piétons (mentionné à la p. 3 du document) n a pas été réglé. M me Geneviève Hamelin se dit préoccupée par la situation et assure qu elle en fera le suivi. Pour M. Déry, il est impérieux que le comité représentant les quartiers Maizerest, Vieux-Limoilou et Lairet travaille pour corriger la situation. À une question de M me Geneviève Levac au sujet des maisons de chambres; Mme Hamelin précise que le problème au moment de faire le plan était le surnombre et le zonage alors que les démarches actuelles concernent davantage les conditions de vie des personnes, soit la dimension humaine. Par ailleurs, certains commentaires sont formulés au sujet du document présenté, notamment pour faire valoir qu il aurait gagné à préciser, pour chaque action, le ou les objectifs du Plan directeur visé. Un citoyen suggère pour sa part qu il serait utile de disposer d un document mentionnant si l action est en cours, réalisé ou à venir. M. Avellan signale que la préparation d un tel document est en cours de réalisation. 3

4 M. Yvan Ouellet demande s il est possible, pour la suite des choses, que le budget du Plan directeur soit utilisé pour des projets autres que ceux qui y ont été ciblés. Plusieurs points de vue sont exprimés à l effet que le plan propose une vue d ensemble, qu il a été réalisé avec rigueur et qu il contient des éléments correspondant à des préoccupations actuelles. Néanmoins, M. Bergeron signale que le conseil de quartier pourrait, comme l a fait celui de Lairet, amender son plan directeur, à condition toutefois que cela soit fait de façon publique. M me Hamelin souligne à son tour cette possibilité. Il est par ailleurs entendu que M. Van Neste fera une démarche auprès du Bureau d arrondissement afin d obtenir une version Word du document de façon à pouvoir l utiliser pour mener la réflexion. De fait, selon M. Déry, il importe de prendre en compte les changements qui sont survenus dans le quartier au cours des dernières années, notamment pour ce qui est de l accroissement du nombre de familles et de copropriétés. Afin de mener les réflexions, il faudrait selon M. Yvan Ouellet se donner un horizon de 8 à 10 mois. Selon M. Van Neste, le nouveau site web du conseil de quartier pourra être utile pour connaître les préoccupations des résidents, mais il sera important de garder le cap sur des projets à court et à moyen terme, par exemple pour ce qui est de la circulation ou la construction éventuelle d un hôpital ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU 10 DÉCEMBRE 2014 SUR PROPOSITION DE M. Yvan Ouellet DÛMENT APPUYÉE PAR M me Mélanie Lévesque IL EST RÉSOLU PAR le conseil d administration du Conseil de quartier de Maizerets d adopter le procès-verbal de la rencontre du 10 décembre SUIVI DU PROCÈS VERBAL Présentation de la démarche À pied, à vélo, ville active et dépôt du plan de déplacement; dépôt de lettres d appui aux recommandations en faveur de déplacements actifs sécuritaires M. Serge Déry signale qu une réunion a eu lieu avec le des membres du conseil de quartier Lairet. Il signale aussi que le Conseil de quartier du Vieux Limoilou est intéressé à s'impliquer dans le dossier Calendrier du Conseil de quartier de Maizerets M. Van Neste a placé ce calendrier, qui sera mis à jour régulièrement, sur le site web Écocentre M. Yvan Ouellet mentionne que les informations obtenues seront accessibles 4

5 dans le site web, étant entendu les propositions du comité responsable de ce site. Des documents pourraient ainsi être placés sous un onglet «Écocentre». 9.2 Contribution de M. Marcel Paré Messieurs Serge Déry et Yvan Ouellet, qui n en ont pas eu le temps, s engagent à écrire la lettre alors que M me Levac fera l achat du bon d achat Trésorerie Une rencontre aura lieu entre M. Songang et M. Ouellet pour faire la passation des pouvoirs. Le compte à la caisse Desjardins de Limoilou a été ouvert PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS Un citoyen fait valoir que, selon lui, l usine de biométhanisation est «une bonne idée au mauvais endroit». Il évoque à cet effet : 1) des considérations de sécurité publique; 2) le problème que poserait le camionnage (30 camions de plus, aller-retour par jour, sans compter les odeurs pendant l été) et; 3) surtout, l émanation d odeurs de l usine. Il rappelle que, comme mentionné dans un rapport du ministère de l Environnement, une telle usine devrait normalement être située à au moins 500 mètres des zones résidentielles et souligne l influence importante des vents, par exemple dans le cas de la baie de Beauport. Il rapporte que certaines études indiquent que les odeurs pourraient atteindre le Domaine de Maizerets et les espaces résidentiels autour. Il précise en outre que ces risques sont ceux liés à un contexte de fonctionnement optimal. Or, il semble que dans 15 % du temps, les filtres de telles usines fonctionnent mal, si bien que les risques seraient encore plus élevés. Il mentionne, en outre, le cas de citoyens qui, à Paris, ont fini par dissuader la Ville de procéder à l installation d une telle usine en ville. Somme toute, le citoyen souhaiterait que le conseil de quartier se concerte avec les autres conseils de quartier concernés afin de s assurer que le choix du site soit revu. D ailleurs, rappelle-t-il, le site du Port de Québec n était pas privilégié dans le premier rapport qui en avait envisagé deux autres. M. Claude Pouliot rappelle qu une lettre soulevant les problèmes du choix du site a été transmise à trois ministres de l Environnement, mais que le projet n a pas encore été déposé au Ministère. Il mentionne de plus que, pour contrer tous les effets négatifs, et vus qu il n y a pas de possibilités d économies d échelle, il faudrait envisager la construction de trois ou quatre petites usines plutôt qu une seule grosse. M. Serge Déry affirme que le conseil de quartier est déjà préoccupé par le sujet de l usine de biométhanisation et qu il faudra effectivement compter sur le travail 5

6 soutenu d un comité pour la suite des choses. À l invitation de M. Ouellet, le citoyen qui a soulevé la question se montre intéressé à faire partie dudit comité. Il est aussi mentionné l intérêt que fassent partie de ce comité des personnes qui siègent sur celui de l incinérateur PÉRIODE D INFORMATION N DE LA CONSEILLÈRE MUNICIPALE M me Geneviève Hamelin mentionne que le comité concernant le corridor scolaire (Lairet et Maizerets) a tenu une rencontre, mais qu elle et M me Suzanne Verreault n ont pu y assister. Néanmoins, elle a pu quand même en savoir plus lors de la dernière séance du Conseil de quartier Lairet et a demandé qu un représentant de la Division des transports de la Ville assiste aux réunions du comité. M me Hamelin s engage à informer le conseil de quartier de l état d avancement du projet de construction d une usine de biométhanisation et de toutes autres informations pertinentes sur le sujet. M me Hamelin souhaite, en février, soumettre au conseil de quartier un premier jet du projet d aménagement du parc du Mont-Thabor. Après discussion, il est entendu que les citoyens membres du comité seront invités à cette présentation et que, au besoin, une consultation publique pourrait être menée. M me Hamelin fait enfin état de la tenue, le 17 janvier, d un comité plénier sur le déneigement étant donné les nombreuses plaintes reçues sur le sujet PARTICIPATION AU COMITÉ DE RELATIONS AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PORT DE QUÉBEC M. Serge Déry informe les membres de sa grande insatisfaction au regard de sa participation au Comité de relations avec la communauté du Port. Il se dit convaincu de l inutilité de cette participation, sinon pour le Port qui peut y voir une caution morale. Il souhaite donc ne plus y représenter le conseil de quartier. En revanche, soutient M. Déry, le Comité de vigilance des activités du Port de Québec, que la Ville et le Ministère de l'environnement a mis sur pied, et auquel participent, entre autres, des représentants de conseils de quartier et différentes organisations de la région est un endroit qui peut porter des fruits. Les membres échangent sur la pertinence de se retirer du Comité de relations avec la communauté du Port de Québec et, le cas échéant, de l opportunité d en faire connaître publiquement les raisons. M. Ouellet, qui est l'actuel substitut sur ce comité, fait pour sa part valoir que ledit comité demeure, malgré ses limites, utile pour l obtention et le partage d informations. RÉSOLUTION 14-CA CA-01 Concernant la participation du conseil de quartier de Maizerets au Comité de relations avec la communauté du Port de Québec SUR PROPOSITION DE M. Claude Pouliot, DÛMENT APPUYÉ par M. Yvan 6

7 Ouellet, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d administration du conseil de quartier de Maizerets de maintenir sa représentation au sein du Comité de relations avec la communauté du Port de Québec. La résolution est adoptée à majorité, avec une abstention STRATÉGIE DE COMMUNICATION MUNICATION INTERNET ET SITE WEB DIVERS 9.1 Avancement des travaux du site WEB M. Martial Van Neste signale que le comité est parvenu à une entente avec une entreprise qui a déjà reçu un premier versement pour la réalisation d un site web dont la structure est déjà prête. Il précise en outre que la formule choisie est des plus souples puisqu elle permet de partager une même information à la fois sur Twitter, Facebook et le site web. Il est entendu que lorsqu il sera jugé satisfaisant dans sa forme et ses contenus, un communiqué de presse pourrait être fait pour en faire connaître l existence aux citoyens. M me Paquette s engage à relancer chacun des membres pour leur présentation sur le site et elle ira faire des photos du quartier pour garnir l album photo du site web. 9.2 Contenu et orientation éditoriale du site WEB M. Martial Van Neste rappelle qu il faudra mener une réflexion sur autres pages Facebook ou sites auxquels pourrait référer le site du conseil de quartier. Il suggère pour sa part d être très restrictif sauf pour ce qui est des autres conseils de quartier. Il est entendu que le comité veillera à discuter de cette question et à soumettre au conseil de quartier des propositions sur les contenus et orientations éditoriales du site. À la demande de M. Serge Déry, il est entendu que les membres pourraient bénéficier d une formation sur l utilisation des outils informatiques, y compris Google Drive Demande du conseil de quartier de St-Jean-Baptiste Il est entendu que M. Ouellet rencontrera le nouveau trésorier, M. Songang, afin de faire le point sur la situation financière du conseil de quartier. M. Songang pourrait préparer une consultation prochaine du conseil de quartier quant à la réponse à donner à la demande du conseil de quartier de St-Jean-Baptiste de participer au soutien financier pour la tenue de conférences Comité de voisinage pour l extension de l hôpital de l Enfant-Jésus M. Martial Van Neste demande que M me Hamelin informe les conseils de quartier lorsque sera formé le comité de voisinage relatif à l extension de l hôpital. M. Bergeron signale qu il a déjà eu l occasion de transmettre certaines 7

8 sensibilités et préoccupations du conseil de quartier auprès d un représentant du CHU Plan de camionnage en rapport avec le nouveau centre de biométhanisation Ce point a été discuté au point Travaux préliminaires sur l engagement des dépenses prévues au Plan directeur de quartier Ce point sera traité à la prochaine réunion État d avancement du projet de compostage aux Jardins Bardy M. Yvan Ouellet, qui doit rencontrer des représentants du parc, fera le point sur le sujet à la prochaine réunion État d avancement du projet d écoquartier dans le grand Maizerets M. Martial Van Neste a fait des premières démarches au sujet des ressources, mais il n a pas pour l heure d informations à transmettre Démission de M. Claude Pouliot M. Claude Pouliot annonce sa démission comme membre du conseil d administration du conseil de quartier de Maizerets FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE QUARTIER : TRÉSORERIE ET CORRESPONDANCE 11.1 Dépôt par le trésorier des états des revenus et dépenses et du bilan pour 2013 M. Yvan Ouellet signale qu il rencontrera le trésorier M. Mathurin Songang afin de l informer de la façon de réaliser le rapport financier du trésorier qui sera exposé lors de la prochaine réunion. Il présente ensuite l état des revenus et des dépenses pour Plus précisément, il rapporte que le budget de fonctionnement de $ a été totalement épuisé et comporte en fin d année un déficit de 350 $, lequel sera comblé par le prélèvement du même montant dans le budget pour les projets. Pour ce qui est du bilan financier, M. Ouellet fait état d un actif de 1336,00 $ et d'un passif de 1259,00 $. Il signale quatre comptes à payer : 603,62 $ à M. Yvan Ouellet (voir résolution CA-14-02), 18,00 $ à M. Serge Déry, 34,00 $ à M. Yvan Ouellet et 603,62 $ au groupe Popcliq. 8

9 RÉSOLUTION 14-CA CA-02 Concernant les frais de remboursement des frais de la mise en place du site WEB à M. Yvan Ouellet SUR PROPOSITION DE M. Claude Pouliot, DÛMENT APPUYÉE par M. Martial Van Neste, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d administration du Conseil de quartier de Maizerets de rembourser à M. Yvan Ouellet la somme de 603,62 $ versée à Popcliq pour la mise en place du site web. Adoptée à l unanimité Demande de subvention : frais de fonctionnement Une demande pour l obtention de 1,500 $ à titre de budget de fonctionnement sera transmise à l Arrondissement par le biais de M. Bergeron LEVÉE DE L ASSEMBLÉE SUR PROPOSITION DE M. Claude Pouliot DÛMENT APPUYÉE par M. Yvan Ouellet, IL EST RÉSOLU de lever l assemblée à 22 h 15. Serge Déry, président Éloïse Paquette, secrétaire 9