Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône
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- Alain Paris
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1 Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône Cotes extrêmes du versement 3652 W 1-82 Nom du service versant DEPARTEMENT DU RHONE \ Direction générale des services départementaux (DGSD) \ Service éducation et enseignement supérieur Intitulé du versement Collèges Dates extrêmes Métrage Modalités d'entrée 12,00 m/l Versement du 21 novembre 2000 Conditions d accès Versement librement communicable Observations Présentation Contenu Comptes financiers, budgets, procès-verbaux de conseil d'administration. Sommaire
2 3652 W 1-25 COMPTES FINANCIERS DES COLLEGES W 1 Amplepuis-Anse-l'Arbresle-Beaujeu 3652 W 5 Corbas-Cours-la-Ville-Craponne-Bastié 3652 W 6 Brassens-Ecully-Feyzin-Fontaines-sur-Saône 3652 W 7 Genas-Basn-Les Vernes-Grigny-Irigny 3652 W 8 Lamure-Lentilly-Limas-truffaut-Ampère 3652 W 9 Monnet-Chaponnay-Molière-Lacassagne 3652 W 10 Dargent-Marot-Scève-Saint Exupéry 3652 W 11 Charcot-LesBattières-Moulin-Saint-Just-Bellecombe 3652 W 12 Vendôme-Rosset-Clémenceau-International-Mermoz 3652 W 13 Grignard-Longchambon-Schoëlcher-Vaise-Perrin 3652 W 14 Les Servizières-Galois-Serres-Moins 3652 W 15 Monsols-Mornant-Neuville-Brossolette-La Clavelière 3652 W 16 Pierre Bénite-Casarès-Victor-Saint-Fons 3652 W 2 Belleville-Le Bois d'oingt-brignais-herriot-pasteur 3652 W 3 Joliot- Curie-Pasteur-Lassagne-Sénard-Champagne-au- Mont-d'Or 3652 W 4 Chaponost-Chassieu-Chazay-Communay-Condrieu 3652 W 17 Sainte-Foy-l'Argentière-Plan du Loup-Malraux-d'Aubarède 3652 W 18 Giono-Saint-Georges-de-Reneins-Saint-Laurent-de-Mure- Colette 3652 W 19 Philipe-Vian-Prévert-Soucieu-en-Jarrest 3652 W 20 Tarare-Tassin-Thizy-Valdo-Nooirettes
3 3652 W 21 Duclos-Barbusse-Michelet-Balzac 3652 W 22 Aragon-Eluard-Triolet-Flaubert 3652 W 23 Moulin-Bernard-Les Iris-Jean Macé 3652 W 24 Jaurès-Jouvet-Mauvert-Lamartine 3652 W 25 Vilar-Tonkin-Villiè Morgon 3652 W BUDGETS DES COLLEGES W 26 Amplepuis-Anse-l'Arbresle-Beaujeu-Belleville 3652 W 27 Bois d'oingt-brignais-herriot-pasteur-joliot Curie 3652 W 28 Picasso-Lassagne-Sénard-Champagne-Chaponost 3652 W 29 Chassieu-Chazay-Communay-Condrieu-Corbas 3652 W 30 Cours la Ville-Craponne-Bastié-Brassens-Ecully 3652 W 31 Feyzin-Fontaines-sur-Saône-Genas-Bans- Les Vernes 3652 W 32 Grigny-D.G. Martin-Lamure-Lentilly-Limas 3652 W 33 Truffaut-Ampère-Monnet-Chaponay-Molière-Lacassagne- Dargent 3652 W 34 Marot-Scève-Saint Exupéry- Charcot-Les Battières-Moulin- Saint Just 3652 W 35 Bellecombe-Vendôme-Clémenceau-Rosset-International- Mermoz 3652 W 36 Grignard-Longchambon-Clémenceau-Rosset-Vaise-Perrin- LesServizières 3652 W 37 Galois-Serres-Moins-Monsols-Mornant-Neuville 3652 W 38 Brossolette-La clavelière-pagnol-casarès-victor-alain 3652 W 39 Val d'argent-plan du Loup-Malraux-d'Aubarède-Giono 3652 W 40 Bois Franc-Lachenal-Colette-Philipe-Vian-Prévert
4 3652 W 41 La Perrière-Tarare-Tassin-Thizy-Valdo 3652 W 42 Noirettes-Duclos-Barbusse-Michelet-Balzac-Eluard 3652 W 43 Aragon-Triolet-Flaubert-Moulin-Bernard 3652 W 44 Les Iris-Macé-Jaurès-Jouvet-Mauvert-Lamartine 3652 W 45 Vilar-Tonkin-Villié Morgon 3652 W PROCES-VERBAUX DU CONSEIL ADMINISTRATIF DES COLLEGES W 46 Amplepuis-Anse-Beaujeu-belleville-Bois d'oint-herriot - de Brignais à Corbas 3652 W 47 de Cours la Ville à Grigny 3652 W 48 d'irigny à Saint Exupéry 3652 W 49 de Charcot à Jean Perrin 3652 W 50 des Servizières à Brossolette 3652 W 51 de La Clavelière à Giono 3652 W 52 de Saint-Georges-de-Reneins à Tarare 3652 W 53 de Tassin à Eluard W 54 d'aragon à Villiè Morgon 3652 W 55 Projets d'établissements W 56 Projets d'établissements W 57 Projets d'établissements W 58 Projets d'établissements W 59 Location EPS 3652 W 60 Location EPS
5 3652 W 61 Location EPS Dotations collèges publics(année 1995) - Dotations 3652 W collèges provés (années ) 3652 W 63 Dotations collèges publics "Les trois Mousquetaires" Fonds communs service hébergement ( ) W 64 Participations interdépartementales - Substitution aux communes EPS - M. GUY (1998) 3652 W 65 Subventions inventissement collèges privés W 66 Subventions investissement collèges privés W 67 Factures CIO Echanges internationaux : commission permanente du W avril collèges de A à Lyon Echanges internationaux : commission permanente du W 69 avril collèges de M à Villié Morgon et commission permanente du 26 juin 1998 Dossiers IA échanges internationaux (1998) - Régie d'avance CIO ( ) - Fonds d'intervention (année 3652 W ) - Collège "Les Eglantines" (dossier) - Affaire Madame MACK, collège des "Capucines" - Demande de reprise de mobilier - divers CIO (1998) 3652 W 71 Thônalpénergie W 72 Dossiers d'assurances collèges sinistrés réglés Assurances : Polices ( ), garanties décennales, 3652 W sinistres réglés ( ) W 74 Assurances collèges - Textes divers EPS Collèges Dotations de fonctionnement des collèges ( ) W 75 Contrôle budget des collèges ( ) - Budget de la Direction des Affaires Scolaires ( ) 3652 W 76 Partenariat pédagogique avec l'education Nationale - Textes divers W 77 Collèges - Actions éducatives diverses W 78 Projets des collèges W 79 Collèges - Réunions des chefs d'établissements
6 3652 W 80 Collège DDEC ( ) - Réunions des chefs d'établissements (1998) W 81 Collèges - Personnalités qualifiées ( ) - CDEN ( ) W 82 Collèges, évolutions d'effectifs ( ) - Associations ( )
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