Belgian Pension Academy Curriculum

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1 BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION BELGIAN ASSOCIATION OF PENSION INSTITUTIONS Belgian Pension Academy Curriculum V Introduction Cette formation s adresse à de nouveaux administrateurs, aux personnes qui sont relativement peu familiarisées avec le sujet, ainsi qu aux professionnels qui souhaitent une mise à niveau et aux collaborateurs des fonds de pension. Il est possible de s inscrire à une leçon spécifique, à un module ou à plusieurs modules. Chaque leçon dure 3 heure et demie, la session débute à 09H45 et se termine à 13H15. Les modules I et II sont donnée de mi-octobre à mars. Le Module 3 est donné du mars à avril Le planning des leçons est établi comme suit : si un participant ne peut participer à une leçon dans sa langue, il pourra toujours suivre la même leçon un autre jour dans l autre langue. Chaque module se termine par un examen (participation volontaire). À l issue de la formation, les participants reçoivent une «attestation» portant la mention «examen réussi» ou «participation à la formation». Participation aux frais : Membres Non-membres Cours complet : Par Module : Par leçon : TVA si d application

2 Module I : Introduction au cadre prudentiel : analyse des concepts de base actuariels et mathématiques Objectifs Les objectifs de ce module sont que le participant : 1. se soit familiarisé avec le jargon (actuariel) du deuxième pilier de pension 2. ait progressivement compris les techniques actuarielles 3. ait compris les différentes obligations de pension 4. ait compris les méthodes de financement des régimes de pension 5. soit en mesure de lire le bilan d un fonds de pension et de l entreprise d affiliation 6. ait compris les (exigences de) contrôle du contrôleur (FSMA) 7. ait compris les principes, avantages et points d attention des études ALM et du test de continuité 8. ait compris les interactions entre les directives européennes et la législation nationale 9. ait pris connaissance des discussions actuelles. Pour le surplus, en tant qu association professionnelle, nous attirons également l attention sur la dimension politique des discussions fondamentales concernant les garanties de rendement, les obligations minimales, etc. Introduction Accueil par l ABIP Brève présentation du déroulement du programme, informations pratiques et explications relatives à l examen. Le contexte actuariel des pensions complémentaires en Belgique (30 ) IA BE Leçon 1: Introduction générale NL: Ann Verlinden (Conseiller Senior, ABIP) FR: Frédéric Chandelle (Intégrale) Jargon actuariel Objectif : familiariser le participant avec le jargon (actuariel) du deuxième pilier de pension : o o o Les différents types de régimes de retraite (DB defined benefit, DC defined contributions, avec ou sans garantie de rendement, CB cash balance) ainsi que les différents concepts et la différence entre droits acquis et réserves acquises ABO-PBO

3 Leçon 2: Mathématiques financières NL: Jan Geerardyn (Conac) FR: Thomas Rothschild (Serfinac) Objectif : acquérir progressivement les techniques actuarielles. Différentes techniques mathématiques et financières sont abordées. Nous commençons par des principes et méthodes de calcul simples et avançons progressivement. Leçon 3: Aspects actuariels NL: Kim Everaerts & Sara Hofman, Energy FR: Philippe Delfosse (Intégrale & Membre du Comité de Direction ABIP) Objectif : compréhension des obligations de pension. Cette leçon est consacré à différents aspects actuariels qu il est important de bien connaître pour gérer une IRP, et pour pouvoir concrétiser l'objectif d'une IRP en connaissance de cause et assurer le respect des engagements et le paiement des pensions. Nous présentons les aspects actuariels des obligations de pension d une IRP et les règles d évaluation actuarielles. Il est conseillé d avoir suivi la leçon 2 avant d entamer la leçon 3. Leçons 4 et 5 : Le financement des régimes de pension et calcul des provisions techniques Leçon 1 : plans DC & CB : NL: Paul De Smet & Ina De Coster (EBCS) FR : Cécile Van Huffel & Marc Dohet (Mercer) Leçon 2 : plans DB : NL: Jan Ruttens & Franky Stevens (Aon Hewitt) FR Pol Bughin (Emfea) Objectif : compréhension des méthodes de financement des régimes de pension. Ces deux leçons examinent les différentes méthodes de financement et veulent répondre à la question de savoir comment les provisions doivent être déterminées. Nous étudions plusieurs méthodes possibles pour calculer les réserves acquises et les provisions techniques dont une IRP doit disposer pour pouvoir satisfaire à ses obligations de pension. Nous abordons également l application concrète des nouvelles règles de l A.R. du 12 janvier 2007 relatif au contrôle prudentiel et nous apprenons à élaborer un plan de financement, ainsi qu à le lire. D un point de vue pratique, nous examinons le passage d un régime à prestations définies à un régime à cotisations définies. Les notions de plan de financement et de test de continuité seront présentées.

4 Leçon 6: ALM, test de continuité, volatilité, matrix de variances et de covariances, quo vadis? Comment y réagir comme fonds de pension? NL : Chris De Smet, Towers Watson FR : Esofac (TBC) Objectif : que les participants connaissent les avantages, les risques et les limitations des différents types d études La loi demande que la direction du fonds de pension est en tout moment en contrôle et suggère que faire une étude d Asset Liability Management (ALM) sur base régulière faire peut aider à cet égard. Lors de cette leçon les différents concepts sont clairement analyser et les avantages et désavantages de ces types d études sont discutés. Leçon 7: Aspects comptables Objectif : que les participants soient en mesure de lire le bilan d un fonds de pension et d une entreprise d affiliation La première partie de ce cours est consacrée à la manière dont il faut lire les comptes annuels d une IRP. Nous présentons également l A.R. du 5 juin 2007 relatif aux comptes annuels des IRP. Un rapide coup de projecteur sera donné sur les discussions actuelles (Holistic Balance Sheet) NL: Kurt Cappoen (PwC) FR: Jacques Tisson (PwC) Ensuite, nous abordons le traitement des régimes de pensions dans la comptabilité des entreprises affiliées et les normes comptables internationales en la matière (IFRS/IAS). Nous abordons également les développements récents et les éventuelles modifications futures à cet égard. NL: Geert De Ridder (Deloitte) FR: Fréderic Chandelle (Integrale) Leçon 8 : Comment fonctionne le contrôle prudentiel par la FSMA? NL: Johanna Secq (FSMA) FR: Ann De Vos (FSMA) Objectif : comprendre les exigences du régulateur (FSMA) En tant que régulateur, la FSMA contrôle les IRP en permanence sur la base du risque. Dans le cadre de ce cours, la FSMA expose sa méthode de contrôle des IRP, les points qui requièrent une attention particulière, ses priorités et ses attentes en matière de gestion des fonds de pension.

5 Leçon 9: Un aperçu au-delà de nos frontières et les débats actuels en Europe à propos du futur contrôle des IRP et table ronde Objectif : apprendre à connaître l interaction entre les directives européennes et la législation nationale La législation belge actuelle découle majoritairement de directives ou d accords européens. Lors de la première partie de cette leçon (135 ), des fédérations européennes dont l ABIP est membre présentent les grands débats qui ont cours en Europe (IORP II, QIS, Solvency II, livre blanc sur les pensions, etc.) et qui pourraient avoir un impact important sur les pensions complémentaires belges à moyen terme. Nous examinons ensuite les grandes tendances en matière de pensions complémentaires dans d autres pays européens. ENG: Matti Läppällä (Secrétaire général, European Federation for Retirement Provision, EFRP) FR: Francesco Briganti (Directeur, Association européenne des Institutions Paritaires, AEIP) Pour clore ce module, l ABIP présente son avis sur les thèmes actuels relatifs au contrôle prudentiel qui ont été abordés dans le cadre de ce cours. Ensuite les participants sont invités à prendre part à un débat (45 ). Equipe ABIP

6 Module II: Aspects juridiques, sociaux, fiscaux et discussions actuelles concernant les pensions complémentaires et les IRP Objectifs Les objectifs de ce module sont que le participant : 1. ait compris les exigences en matière de gestion d un fonds de pension ; 2. ait compris les aspects de droit social des pensions complémentaires ; 3. ait compris le régime fiscal des pensions complémentaires et des fonds de pension ; 4. connaisse le rôle et la fonction de l auditeur interne et du compliance officer, ainsi que leur méthode de travail au sein d un fonds de pension ; 5. ait compris ce qui doit faire l objet de rapports et à qui il faut les adresser; 6. ait un aperçu des partenariats existants et de leurs avantages ; 7. ait compris comment les membres d un conseil d administration ou d un comité de surveillance peuvent contrôler l'exécution de la promesse de pension ; 8. ait compris les dernières évolutions concernant la base de données de pension centrales Sigedis et puisse estimer son impact 9. ait pris connaissance des discussions actuelles. Introduction: Accueil par l ABIP Les aspects juridiques des pensions complémentaires belges, une vue d hélicoptère Belgian Pension Lawyers Association (BEPLA), (30 ) Leçon 1: Aspects juridiques Partie 1 : LPC et LPCI NL: Elke Duden (Linklaters) FR: Lut Sommerijns (Loyens & Loeff) Objectif : Compréhension des aspects de droit social des pensions complémentaires La LPC et la LPCI sont exposées en détail. Nous analysons les plans sociaux, la participation du travailleur, les procédures à suivre lors de l introduction, de la modification ou de l abrogation d un régime de pensions, les relations employeur/entreprise affiliée/organisateur/affiliés/irp, etc. Cette leçon comporte également une étude de la problématique anti-discrimination et un test.

7 Leçon 2: Aspects juridiques Partie 2 : LIRP NL: Caroline Vandevelde (FSMA) FR: Saskia Bollu (FSMA) Objectif : Aperçu des exigences en matière de bonne gestion d un fonds de pension. Cette leçon (150 ) est consacrée au cadre prudentiel légal et examine le fonctionnement d un OFP (organisme de financement de pensions) sur la base de la réglementation en la matière et de la circulaire Corporate governance de la FSMA relative aux bonnes pratiques de gestion. On accordera une attention particulière aux attentes de la FSMA à l égard des administrateurs des IRP, des membres de ses organes opérationnels et de ses prestataires de service externes. Leçon 3 : Aspects fiscaux NL: Koen Van Duyse (Tiberghien) FR: Thierry Denayer & Xavier Gillot (Stibbe) Objectif : Comprendre le régime fiscal des pensions complémentaires et des fonds de pension Analyse en détail de l impôt des sociétés et de la TVA. La fiscalité des contributions des employeurs et des travailleurs est également à l ordre du jour, de même que le traitement fiscal des prestations de pension. Leçon 4: Communication interne et externe NL: Edwin Meysmans (Fonds de pension KBC & Vice-Président ABIP) FR: Patrick Foret (Shell Belgium Pension Fund) Objectif : cette leçon est consacrée aux informations reprises dans les rapports et à la manière dont il faut les organiser Une IRP doit rendre des comptes à diverses instances (FSMA, Sigédis, Banque Nationale), mais doit également informer les affiliés, l'entreprise affiliée et d'autres tiers. Leçon 5: Sigedis et la Base de donnée Pensions Complémentaires (DB2P) NL: Steven Janssens (Directeur Sigedis- FR: : Steven Janssens (Directeur Sigedis- Des institutions de pensions et les organisateurs/employeurs doivent depuis peu participer dans la base de donnée pensions complémentaires. Lors de cette leçon, les différents points d attention seront discutés. Ceci concerne les points d attention pour les flux d information qui sont organisé entre les employeurs, l organisateur et l institution de pension, aussi bien que les mesures de sécurité que ceci implique. Pour conclure les orateurs discuterons également les opportunités possibles que la collaboration légalement obligatoire puisse avoir.

8 Leçon 6 : l audit interne et le compliance officer NL: TBC FR: Michel Taffe & Frédéric Feys (Pensio B) Objectif : cette leçon est consacrée au rôle et à la fonction du vérificateur interne (audit interne) et du responsable de la conformité (compliance officer), ainsi qu à leur méthode de travail au sein d un fonds de pension. Conformément à la circulaire Gouvernance, les IRP sont tenues de prévoir les fonctions d audit interne et de compliance officer. Bien que ces fonctions existent souvent dans le monde industriel, elles ont un rôle particulier au sein des IRP. Ensuite, les différents types de normes et de certifications d audit possibles qui existent pour des prestataires de services externes (SAS 70, ISAE 3402, ISO 9002, etc.) seront également discutés en soulignant les avantages et points d attentions principales. Leçon 7: Comment gérer ensemble l engagement de pension de différents organisateurs (employeurs, secteurs)? NL : Veronique Pertry (Eubelius), Barbara Deroose (Pensio B) FR: Corinne Merla (Stibbe) & Arielle Deltombe (Fonds de Pension du Groupe GDF Suez & secteur Gaz & Eletricité) Objectif : Comprendre les accords de coopération existants et leurs avantages Les organisateurs et/ou fonds de pension peuvent collaborer de manière très diverse en fonction des attentes/souhaits de l organisateur et/ou du fonds de pension. Nous examinons ici les accords de coopération qui existent actuellement tant au niveau des entreprises, fonds de pension d entreprise, commissions paritaires que des fonds de pension sectoriels. Leçon 8 : Fonds de pension ou assurance de groupe? Points requérant une attention particulière pour l organisateur et les membres du conseil d administration ou du comité de surveillance NL + FR: Serge Tubeeckx (Fonds de Pension Groupe GDF Suez & secteur Gaz & Electricité) Objectif : Comprendre comment les membres d un conseil d administration ou comité de surveillance peuvent contrôler la mise en œuvre de la promesse de pension Conformément à la LPC, l employeur/organisateur est tenu d externaliser le financement de l engagement de pension, mais la responsabilité finale de la bonne exécution de la promesse de pension incombe toujours à l employeur.

9 Leçon 9: Discussions actuelles Objectif : Nous ferons le point sur les principales discussions. NL: An Van Damme & Isabelle De Somviele (Claeys & Engels) FR: Caroline De Ridder & Camille Reyntens (Claeys & Engels) Pour clore ce module, l ABIP présente son avis au sujet des thèmes actuels relatifs au contrôle prudentiel qui ont été abordés dans le cadre de ce cours, ensuite les participants sont invités à prendre part à un débat (45 ). L équipe ABIP

10 Module III: ASSET MANAGEMENT & GESTION DE PORTEFEUILLE : Explication des aspects théoriques, politiques et pratiques Objectifs : Les objectifs de ce module sont que le participant : Parti 1 : notions de bases : 1. connaisse le cadre juridique et réglementaire dans lequel se déroule le processus d investissement; 2. se soit familiarisé avec le jargon financier et les concepts financiers, afin de comprendre les rapports des gestionnaires sur la politique de gestion; 3. ait compris les différentes techniques pour mesurer la performance d un portefeuille d investissement 4. ait compris comment constituer l'actif du bilan pour garantir le passif (obligations de pension) du fonds de pension ; Parti 2 : approfondissement 5. ait compris les possibilités d investissement des fonds de pension ; 6. ait compris le structure de la chaine d investissment et ces points d attention 7. ait compris comment constituer un portefeuille pour couvrir les obligations de pension ; 8. ait compris les avantages et les inconvénients de délégation de la politique d investissement; 9. Comprendre ait compris comment mettre en pratique la politique d investissement d un fonds de pension. Module 3 a été diviser en deux parties: Parti 1: notions de bases (leçons 1-4) Parti 2: approfondissement (leçons 5-8) Introduction : Accueil par l ABIP Les évolutions fondamentales dans l Asset Management et la gestion de portefeuille BEAMA, (30 )

11 PARTI 1: notions de bases Leçon 1 : Introduction et cadre juridique NL: Hugo Lasat, Tomás Murillo (Petercam) FR: Cedric Hayen (ING IM), Paul van Eynde (ING IM) Objectif : esquisse du cadre juridique et réglementaire dans lequel se déroule le processus d investissement Les thèmes suivants sont abordés : rôle et compétences des différentes parties impliquées dans le processus d investissement ; placements autorisés et restrictions ; règle de la «personne prudente» ; l adéquation des placements avec le passif (ALM/LDI) ; la déclaration en matière de principes de placement (SIP); rapports et autres aspects administratifs, ainsi que les mesures prises par la FSMA suite à la crise financière. Leçon 2 : Introduction aux marchés et produits financiers NL: Jan Longeval (Degroof) FR: Catherine Champagne (Degroof) Objectif : se familiariser avec le jargon et les concepts financiers afin de comprendre les rapports de gestion des gestionnaires La première partie de ce cours est consacrée à l étude des actions, des obligations, des placements de trésorerie et des investissements immobiliers cotés en bourse ainsi qu aux marchés de ces différents instruments. Chaque élément comprend une définition de la catégorie d actifs, une définition des indices, des éléments d'évaluation, le couple risque-return et un aperçu des catégories et différents types d actifs. La deuxième partie du cours est consacrée à l examen des OPC, produits dérivés, hedge funds et autres produits. Leçon 3 : Mesures de performances NL: Precisis + Pensioenfonds Metaal FR: TBC Objectif : ait compris les différentes techniques pour mesurer la performance d un portefeuille d investissement, ainsi que savoir comme les reporting des gestionnaires différentes peuvent être consolidé et comparer La première parti est consacré aux différentes techniques qui existent pour mesurer et analyser la performance d un portefeuille et d une stratégie d investissement sont discutées. Pour les différentes techniques qui sont discuté (GIPS, déviation comparé au benchmark, sharp ratio, IRR, ) les différentes avantages et désavantages sont discuté. Lors de deuxième parti du cours, un fonds de pension expliquera quels problèmes il rencontre dans la pratique pour consolider et analyser les reporting des différentes gestionnaires. Ensuite il expliquera également quelles solutions ils ont été développés à cet égard.

12 Leçon 4 : Principes et pratiques de gestion de portefeuille Objectif : comprendre comment constituer l'actif du bilan pour garantir le passif (obligations de pension) du fonds de pension Nous abordons ici comment une IRP doit composer son portefeuille d investissement et les éléments qu elle doit prendre en considération à cet égard. Nous examinons donc la stratégie de répartition des actifs et accordons une attention particulière aux interactions entre la nature et la durée des obligations pour les affiliés (ALM), les entreprises affiliées (flux de trésorerie de l entreprise affiliée, IAS 19, etc.) et divers autres facteurs externes. Compte tenu de son importance et son volume, ce thème est traité en deux sessions. Partie 1: Au cours de la première session, après une révision des différents types d engagements de pension (Defined benefits, Defined contributions avec garantie de 3,25 %, etc.), nous présentons un aperçu des visions traditionnelles, ainsi que des tendances actuelles en matière de stratégie de répartition des actifs. Nous examinons également comment on peut améliorer les caractéristiques risque-rendement d un portefeuille et le concept de budget de risque. NL: Patrick Marien (Aon Hewitt) FR: Xavier Timmermans (BNP IP) Partie II: Au cours de la deuxième session, nous élaborons une étude de cas en collaboration avec un responsable d'une IRP. Les principes et techniques (ALM, etc.) abordés lors de la première session sont évalués concrètement, appliqués et commentés. Nous abordons aussi de manière plus précise l'impact de la crise financière sur la gestion des IRP et les leçons à en tirer. NL: Bart De Coster (Pensioenfonds AWW) FR: Olivier Poswick (Fonds de Pension du Groupe GDF Suez & secteur Gaz et Electricité)

13 PARTI 2: approfondissements Leçon 5: trading, clearing, settlement et custody / organisation administratif du processus d investissement et l impact des nouvelles réglementations NL: TBC FR: TBC Objectif : donnée un aperçu a participant du fonctionnement pratique de la gestion de patrimoin et les points d attention qui sont important pour un administrateur d un fonds de pension Lors de cette leçon on approfondi la practice journalière du fonctionnement des investissement par le gestionnaire d actif et les point d attention qui y suivent. Dans ce cadre le role de différentes intermédiaires (broker, central clearing party, custody) est analysé, ensuite les objectifs et le fonctionnement de quelques acteurs spéciaux (par example les market makers) est discuté. Ensuite l impact des différentes nouvelles réglementations (UCIT V, AIFM, MIFID, FCD, etc) qui peuvent avoir un impact sur le processus d investissement, seront abordé. Leçon 6: Tendances actuelles en Asset Management (journée entière) Objectif : comprendre les possibilités d investissement des fonds de pension Régulièrement, on remarque de nouvelles tendances en matière de gestion des actifs : Sur la base des obligations d'un fonds de pension, nous abordons d'abord les questions/problèmes qu'on rencontre souvent dans un fonds de pension et les conditions auxquelles une classe d'actifs doit satisfaire pour pouvoir être intéressante pour un fonds de pension. NL: & FR: TBC Ensuite quelques tendances récentes seront abordées : TBC nous présentons quelques remarques ou questions critiques sur le passif du bilan (obligations de pension). NL: & FR: TBC

14 Leçon 7: Tendances actuelles en matière de gestion de portefeuille (journée entière) Objectif : comprendre comment constituer un portefeuille pour couvrir les obligations de pension. Nous examinons ici les tendances récentes en matière de gestion de portefeuille. Introduction NL: Tom Mergaerts (CEO Amonis & Membre du Comité de Direction de l ABIP) FR: Baudouin Van Male de Ghorain (Hydralis OFP) Ensuite, nous présentons quelques tendances récentes : TBC Enfin, nous présentons encore quelques remarques éventuelles ou questions critiques sur le passif du bilan (obligations de pension). NL: Tom Mergaerts (CEO Amonis & Membre du Comité de Direction de l ABIP) FR: Baudouin Van Male de Ghorain (Hydralis OFP) Leçon 8: Délégation de la politique d investissement à des gestionnaires de portefeuille NL: Jan De Smet (Pensioenfonds Agfa Gevaert) FR: Bernard Caroyez et Lionel Derome (Pensio B) Objectif : connaître les avantages et les inconvénients de la délégation de la politique d investissement et comprendre comment mettre en œuvre pratiquement la politique d investissement d un fonds de pension De nombreuses IRP choisissent de déléguer en tout ou en partie la mise en œuvre de la politique d investissement à des gestionnaires de portefeuille. Nous répondons entre autres aux questions suivantes : quelles sont les raisons et quels sont les coûts et les avantages de cette forme de soustraitance? Quels sont les avantages et les inconvénients des balanced mandates par rapport aux mandats spécialisés? À quoi faut-il faire attention? Comment assurer un bon suivi de ses gestionnaires d actifs? Comment établir un bon contrat de sous-traitance, conformément aux principes de la circulaire Gouvernance (en matière de bonne gestion) de la FSMA? Ensuite le responsable d une IRP expose la politique de placement de l IRP, l élaboration de la stratégie de répartition des actifs, la modification de la répartition et les conséquences de ce changement pour l IRP, l (les) entreprise(s) d affiliation et les affiliés. Pour clore ce module, l ABIP présente son avis au sujet des thèmes actuels relatifs au contrôle prudentiel qui ont été abordés dans le cadre de ce cours, puis les participants sont invités à prendre part à un débat (45 ). L équipe ABIP

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