RAPPORT D'ENQUÊTE AN ANNEXE A. Accidenté ACCIDENTÉ. Nom, prénom : «A» Sexe : masculin. Âge : ans. Fonction habituelle : commis à l entrepôt

Transcription

1 ANNEXE A AN Accidenté ACCIDENTÉ Nom, prénom : «A» Sexe : masculin Âge : ans Fonction habituelle : commis à l entrepôt Fonction lors de l accident : commis à l entrepôt Expérience dans cette fonction : ans Ancienneté chez l employeur : ans Syndicat : Numéro d'indemnisation : DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 21

2 ANNEXE B Plan de l établissement DHL N rue Réverchon Stationnement surélevé Stationnement de conteneurs Porte d entrée entrepôt Quai de l entrepôt Bâtiment Ligne guide au quai Aire de Stationnement Terrain vert Entrée principale Voie de circulation Rue Montée-de-Liesse DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 22

3 ANNEXE C Photos Photo n 1. Lieu de l accident : vue latérale Point d écrasement Source : CSST Photo n 2. Quai de chargement et de déchargement Six emplacements numérotés de 6 à 1 en partant de la porte d accès à l entrepôt Porte d accès à l entrepôt Source : CSST DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 23

4 Photo n 3. Véhicule lourd impliqué Source : CSST Photo n 4. Butoir à l emplacement n 4 Emplacement du butoir absent Butoir de l emplacement n 4 Source : CSST DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 24

5 Photo n 5. Lieu de l accident : vue de face Position du travailleur au moment de la collision Le travailleur est dos contre le quai Source : CSST Photo n 6. Position de l alarme de recul Position de l alarme de recul Source : Service de police de la ville de Montréal DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 25

6 ANNEXE D Liste des témoins et des autres personnes rencontrées Témoins Monsieur «D», Entrepôt et Distribution, DHL Madame «G», Ressources humaines, DHL Monsieur «C»,, DHL Monsieur «E»,, Entrepôt et Distribution, DHL Monsieur «B»,, Équipement MCF Monsieur «H»,, Entrepôt et Distribution, DHL Monsieur «I»,, Entrepôt et Distribution, DHL Madame «J»,, Entrepôt et Distribution, DHL (Drake international) Monsieur «K»,, Entrepôt et Distribution, DHL Monsieur «L»,, DHL Monsieur «M»,, DHL Monsieur «N»,, DHL Autres personnes rencontrées Monsieur «F», Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme Monsieur «O», de la Cantine Madame «P»,, DHL DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 26

7 ANNEXE E Mesures acoustiques Les mesures ont été effectuées les 5 et 30 juillet 2007, référence point Ambiance sonore. G : Génératrice C : Camion : alarme / génératrice en fonction : position lors de la mesure Conditions lors de la lecture moyenne 60 sec) (db/octave) Hz Hz contre le quai (sans alarme de recul) contre le quai (sans alarme de recul, génératrice fonctionnant à bas régime dans l emplacement n 3) de l emplacement n 3 contre le quai (sans alarme de recul, génératrice fonctionnant à bas régime dans l emplacement n 3) contre le quai (sans alarme de recul, génératrice fonctionnant à haut régime dans l emplacement n 3) DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 27

8 G : Génératrice C : Camion : alarme / génératrice en fonction : position lors de la mesure Conditions lors de la lecture moyenne 60 sec) (db/octave) Hz Hz de l emplacement n 3 contre le quai (sans alarme de recul, génératrice fonctionnant à haut régime dans l emplacement n 3) contre le quai (avec alarme de recul et 73 de l emplacement n 3 contre le quai (avec alarme de recul 70 à 80 contre le quai (avec alarme de recul à l emplacement n 4, génératrice fonctionnant à haut régime dans l emplacement n 3) 83 à 85 DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 28

9 G : Génératrice C : Camion : alarme / génératrice en fonction : position lors de la mesure Conditions lors de la lecture moyenne 60 sec) (db/octave) Hz Hz Bruit ambiant : ligne nord de l emplacement n 3 contre le quai (avec alarme de recul Bruit ambiant : midistance entre emplacement n os 3 et 4 contre le quai (avec alarme de recul Bruit ambiant : ligne sud de l emplacement n 4 contre le quai (avec alarme de recul contre le quai (avec alarme de recul Bruit ambiant : ligne sud de l emplacement n 4 à environ 3 m du quai (avec alarme de recul provenant du véhicule à l emplacement n 4) DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 29

10 ANNEXE F Angles morts d un véhicule lourd Source : Manitoba Public Insurance Corporation DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 30

11 ANNEXE G Références bibliographiques Association française de normalisation ; Comité européen de normalisation. Sécurité des machines : écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain. Paris, AFNOR, p. (AFNOR: NF EN 349:1993). BURY, M. et al. La circulation en entreprise : santé et sécurité : démarche, méthodes et connaissances techniques. Paris, Institut national de recherche et de sécurité, p. (INRS ; ED 975) COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC. DIRECTION RÉGIONALE DE MONTRÉAL 1. Rapport d'enquête d'accident : accident mortel survenu à un surintendant le 8 septembre 2004 à l'entreprise Demix Construction sur l'autoroute 40 Ouest à Montréal. Québec, CSST, LAROCHE, C. et al. Détermination des caractéristiques acoustiques optimales des alarmes de recul : rapport. Montréal, IRSST, p. (Études et recherches ; R-117) DHL Global Forwarding (Canada) inc., 10 mai 2007 Page 31