Cahier des Clauses Particulières

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1 JOINVILLE-LE-PONT HABITAT 2, boulevard de l'europe JOINVILLE-LE-PONT cedex Tél fax Marché à Procédure Adaptée Article 28 du code des Marchés Publics RESIDENCES BARRAGE, ROND POINT VERGNON ET LE SIEGE DE L OFFICE Cahier des Clauses Particulières ENTRETIEN COMPLET DES CHAUFFE-BAINS DU PATRIMOINE DE L OFFICE (260 appareils environ) Date d envoi à la publication : le 11 Mars 2013 Date limite de remise des Offres : le 26 Mars 2013 à 12 h 00 Maître d Ouvrage : Joinville-le-Pont Habitat- 2 bd de l Europe Joinville le Pont cedex JOINVILLE-LE-PONT HABITAT OPH 2 Boulevard de l Europe Joinville-le-Pont Cedex / Tél Fax : contact@joinvillehabitat94.fr Site internet : EPIC Siret : APE 6820A / n TVA Intracommunautaire : FR

2 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 2 SOMMAIRE A- CARACTERISTIQUES RESIDENCES 3 B - DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE 7 C- RAPPEL DES PRINCIPALES OBLIGATIONS EN MATIERE D HYGIENE ET DE SECURITE DANS L EXECUTION DU CHANTIER (RESPONSABILITES DU TITULAIRE) 16 D- ATTESTATIONS DE VISITE SUR SITE 17 E- PLAN DE JOINVILLE LE PONT 18

3 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 3 A- CARACTERISTIQUES RESIDENCES : RESIDENCE BARRAGE ADRESSE : 2 quai du barrage JOINVILLE LE PONT GARDIEN : Guy DENNLER Heures de Parties communes : lundi : 15 h h 00 mardi : 15 h h 00 jeudi : 15 h h 00 vendredi : 15 h h 00 PORTABLE : CARACTERISTIQUES : de bâtiment de halls de F2 de F3 de F QUANTITE DE CHAUFFE-BAINS A ENTRETENIR Nombre de logement total Quantité Nombre de logement soumis à l entretien Nombre et numéro des logement non soumis à l entretien En location N 27 et 36 En copropriété N 4, 12, 17, 19, 30 31et 34 Le logt 30 a été réintégré dans le contrat par courrier à compter du 20 Juillet 2009 et le logement 19 par courrier à compter du 29 Juillet Le logement 31 a été supprimé par courrier à compter du 5 Juillet 2010

4 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 4 RESIDENCE ROND POINT ADRESSE : 15 avenue du Président Wilson JOINVILLE LE PONT GARDIEN : M. NIOKA Heures de loge : du lundi au vendredi : 11 h h 00 / 17 h h 00 le samedi matin : 11 h h 00 Heures de Parties communes : 8 h h h 00 / 17 h 30 TELEPHONE/FAX DE LA LOGE : PORTABLE : CARACTERISTIQUES : de bâtiments de halls de F1 de F2 de F3 de F4 F QUANTITE DE CHAUFFE-BAINS A ENTRETENIR Nombre de logements total Quantité Nombre de logements soumis à l entretien Nombre et numéro des logements non soumis à l entretien En location N 40 En copropriété 0

5 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 5 RESIDENCE VERGNON ADRESSE : 1 à 8 square Vergnon et 13 avenue de la plage JOINVILLE LE PONT GARDIEN : M. PRUNIER Heures de loge : du lundi au vendredi : 11 h h 00 / 17 h h 00 le samedi matin : 10 h h 00 Heures de Parties communes : 8 h h 00 / 15 h h 30 TELEPHONE DE LA LOGE : CARACTERISTIQUES : de bâtiment de halls de F2 de F3 de F QUANTITE DE CHAUFFE-BAINS A ENTRETENIR Nombre de logement total Quantité Nombre de logement soumis à l entretien Nombre et numéro des logement non soumis à l entretien En location En copropriété N 8, 14, 18, 21, 24, et 93 N 3, 5, 23, 30, 31, 33, 39, 40, 42, 43, 47, 48, 50, 54, 57, 59, 66, 70, 72, 74, 75, 78, 80, 81, 82, 84, 89, 94, 95 Le logt 72 et le 82 ont été réintégrés dans le contrat par courrier à compter du 7 Mai 2009

6 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 6 SIEGE DE L OPH ADRESSE : 2 Bd de l Europe JOINVILLE LE PONT RESPONSABLE : Monsieur Steevens PRUNIER TELEPHONE : Heures d ouverture : du lundi au vendredi : 8 h h 00 / 13 h h 00 Fermeture : mardi et jeudi après-midi QUANTITE D APPAREIL A ENTRETENIR : 1 chaudière PAVILLON CALAIS ADRESSE : 3 avenue de calais, JOINVILLE LE PONT QUANTITE D APPAREIL A ENTRETENIR : 1 chaudière murale

7 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 7 B - DIAGNOSTIC AMIANTE RESIDENCE BARRAGE

8 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 8

9 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 9 B - DIAGNOSTIC AMIANTE RESIDENCE ROND POINT

10 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 10

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12 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 12

13 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 13 B - DIAGNOSTIC AMIANTE RESIDENCE VERGNON

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15 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 15

16 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 16 C - RAPPEL DES PRINCIPALES OBLIGATIONS EN MATIERE D HYGIENE ET DE SECURITE DANS L EXECUTION DU CHANTIER (RESPONSABILITE DU TITULAIRE) ARTICLE 1 : HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL Les travaux faisant l objet de ce marché devront se dérouler dans le strict respect du Code du Travail, notamment le livre 2 titre III relatif à l hygiène et la sécurité du travail, ainsi que le décret du 8 Janvier 1965, modifié en 1995 et les préconisations de l OPPBTP. Le titulaire du marché devra produire tous les documents nécessaires concernant les compétences des intervenants à l utilisation des différents matériels. Le titulaire du marché devra fournir un plan de prévention ou un PPSPS avant le démarrage du contrat. ARTICLE 2 : LA SECURITE DU PUBLIC L emprise du chantier sera sécurisée vis à vis des tiers. Tout risque identifié sera immédiatement éliminé. L accès des véhicules de chantier ou d approvisionnement se fera à allure réduite. Tous les moyens seront mis en œuvre par le titulaire du marché pour garantir la sécurité du public aux abords du chantier, ainsi que la sécurisation des accès aux bâtiments. Le stockage des matériaux sera délimité et sécurisé en accord avec le maître d ouvrage. ARTICLE 3 : NETTOYAGE, DEGRADATIONS Le titulaire du marché sera responsable du nettoyage du chantier et des abords. Ces sections devront être maintenues propres en permanence. Le titulaire sera également responsable des dommages et dégradations occasionnels liés à ce chantier. La remise en état sera effectuée à ses frais, dans les plus brefs délais. Le Prestataire (la signature sera précédée de la mention suivante : «lu et approuvé»)

17 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 17 D- ATTESTATION DE VISITE DES SITES RESIDENCE Date de la visite N des logements visités Signature des gardiens RESIDENCE BARRAGE 2 quai du barrage RESIDENCE ROND POINT 15 Avenue du Président Wilson RESIDENCE VERGNON 1 à 8 square Vergnon et 13 avenue de la plage LE SIEGE DE L OFFICE 2 bd de l europe PAVILLON CALAIS 3 av de Calais

18 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 18 PLAN DE JOINVILLE

19 Annexe au Cahier des Clauses Particulières Page 19