Compte-rendu de réunion

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1 SEANCE PLENIERE Coordonnateur : J.C. Maupetit Praticiens Hospitaliers : F. Rondeau Secrétariat : C. Denoual E. Rochais F. Grudé Compte-rendu de réunion Lieu : H.S.J. Date de la réunion : 17 Décembre 2013 Participants : M. Grimonprez, D. Jacq, M. Cabon - (A.R.S.) E. Rochais, F. Grudé, J. C. Maupetit, F. Rondeau - (U.C.R. -Omédit) Dr Menanteau (ECHO) Dr Allard-Latour (CH Château du Loir) Dr Aragon (CH Fontenay le Comte) Dr Brunier (Polyclinique Europe) Dr Clerc (CHU Angers) Dr Pernin (GCS Bellinière)- Dr Fournier (CH St Nazaire) Dr Fréville (CH La Roche/Yon) Dr Oger (Cl Jules Verne) Dr Galvez (Centre Catherine de Sienne) Pr Douillard (ICO Gauducheau) Dr Leroux (Crique- Qualisanté) Dr Després (Aquares 49) Dr Meas (Med. Co. Mutualité Retraite) Dr Caillier (Conseil Central D) Dr Aretin (FHPPL) Dr Herault (URPS Médecins) Dr Ruellan (CRPV Nantes) Ordre du jour Contrat de bon usage Rapport d étape Nouveau contrat Prescription Hospitalières Exécutées en Ville (PHEV) Consommations et dépenses Bilan des actions 2013 Programme d actions 2014 Date et lieu de la prochaine réunion : Jeudi 26 Juin H 30 A.R.S. Salle des folles Journées

2 Compte-rendu CBUM : nouveau contrat (dias 4 à 6) En synthèse (FGZ) : - recalage du nouveau CBUM selon les nouveaux textes parus en fin d année pas de modification de la démarche - modification du socle du CBUM selon arrêté du 18 novembre 2013 fixant le contrat type - Pas de modification de l annexe de pilotage (indicateurs), sauf si indicateurs non prévus et pertinents selon les spécificités et priorités régionales : dans ce cas seraient rajoutés par avenant au CBUM - projet d instruction : axé sur le rapport d étape. Pourrait entrainer une demande de données complémentaires lors du rapport d étape si nécessaire (instruction parue depuis : - Nouveau calendrier sur l année civile donc : o prochain rapport d étape sur la période du 1 er janvier 2014 au 31 décembre 2014 o à rédiger et à transmettre à l ARS début Objectif pour l ARS : clôturer les négociations avant la fin de l année. Les établissements MCO n ayant pas encore répondu sont invités à le faire rapidement. CBUM : rapport d étape 2013 (dia 7) En synthèse (FGZ) : - Le rapport d étape au 30 juin 2013 fait office de rapport d étape pour l année 2013 complète, pour les établissements ayant atteints leurs objectifs - Pour les établissements n ayant pas atteint leurs objectifs au 30 juin 2013, demande de la part de l ARS d une mise à jour au 31 décembre 2013 sur certains indicateurs, soit 20 établissements sur la région. - ETS seront informés par courrier de cette décision d ici la fin de l année par l ARS - Décisions de remboursement : pas de sanction possible au 1 er semestre 2014 (remboursement à 100% pour tous) - Taux de remboursement applicable du 15 juin au 15 juin de l année suivante (à partir du 15 juin 2014)

3 RE 2013 (dias 9 à 18) Informatisation du circuit du médicament Rappels : RE allégé étant donné la phase de transition dans laquelle nous nous trouvons ; Objectifs : non atteint concernant la prescription informatisée (100% en 2014), atteint pour l analyse pharmaceutique (30% en 2014) Disparités fortes entre territoires, et entre public et privé notamment sur la prescription informatisée (nouveau pour cette année). Il est demandé à l OMEDIT une représentation par territoire et par type d établissement (public et privé) sur ces deux indicateurs. Synthèse FGZ : - Au niveau de l ARS, les 2 aspects (prescription informatisée et analyse pharmaceutique) sont traités séparément : o L objectif sur la prescription est désormais un engagement depuis 2010 (début CBUM). En conséquence, la vigilance de l ARS sur le sujet est maintenue voire renforcée pour les ETS n ayant pas atteint leurs objectifs, sans renégociation possible du calendrier désormais, et ce d autant plus que cet axe est prioritaire dans le cadre du projet «hôpital numérique» o Sur l analyse pharmaceutique, l ARS ne limite pas son analyse à une simple augmentation arithmétique des lits bénéficiant de cette analyse pharmaceutique. Pour tenir compte des moyens disponibles, il sera mis l accent sur la notion de pertinence de cette analyse pour mieux accompagner les établissements dans les stratégies qu ils auront mis en uvre. Bon usage des médicaments et DM Part de hors référentiel en augmentation notamment sur les anticancéreux (11% en 2012, 17,6% en 2013) : - Concernant l Avastin (bevacizumab), l ophtalmologie peut expliquer une partie de l augmentation mais l obtention de 2 nouvelles AMM en 2013 dans le traitement du cancer de l ovaire peut expliquer une augmentation de l utilisation en hors référentiel en pré-amm également. - Alimta : AMM obtenue en maintenance dans le cancer du poumon donc pas d évolution du hors AMM - Herceptin : augmentation de la part HR surement due à l utilisation dans le cancer gastrique Rappel concernant le suivi national demandé par la DGOS aux régions : suivi sur 3 mois sur des molécules ciblées, afin d identifier de potentiels RTU (recommandations temporaires d utilisation) à mettre en place au niveau national.

4 PHEV (dias 20 à 24) EPP proposées courant 2014 par l OMEDIT et l Observatoire du Cancer : - EPP ASE : il est demandé une sollicitation des ETS avant les réunions de territoire de l OMEDIT afin que celles-ci soient l occasion de répondre aux questions éventuelles des établissements - Rappel de FGZ : dans le cadre de PHEV, les établissements et en particulier ceux ayant contractualisé avec l ARS sur ce sujet sont fortement invités à participer à ces EPP et il est demandé à l OMEDIT de faire connaître la liste des établissements participants à l ARS. - EPP facteurs de croissance lignée blanche (G CSF/grastims) : un état des lieux a été lancé par l Observatoire du Cancer afin de recenser les pratiques des prescripteurs et de leur apporter ensuite un argumentaire scientifique précis, étayé pour justifier de l utilisation de ces médicaments - Pr Douillard invite l OMEDIT et ses partenaires à émettre des recommandations au niveau régional suite aux résultats de ces EPP : il souligne que les pratiques ont beaucoup changé notamment en cancérologie depuis la mise sur le marché de ces médicaments, qu à ce titre, ces EPP seront très informatives et qu une réévaluation de la prescription de ces facteurs de croissance est en effet nécessaire. - FGZ rappelle que sur le thème PHEV, un gros travail est toujours en cours au niveau de l ARS et en partenariat avec la DRSM pour fournir des données de qualité aux établissements, ce qui passe par la double identification des prescripteurs sur les ordonnances de sortie, avec un gros travail à faire avec les pharmaciens d officine (adaptation de leurs logiciels etc.) mais aussi au sein des établissements. Consommations et dépenses (dias 26 à 32) Analyse des données au 30 juin 2013 : augmentation de 14,6% (taux national : 2%) des dépenses de médicaments sur la région, ce qui n est pas corrélée avec une augmentation des activités de soins. Il est donc important de rechercher les raisons de cette augmentation, de se comparer à des régions, des centres hospitaliers ayant des activités équivalentes aux nôtres. Concernant les DM, l augmentation est plus modeste (4,6%) mais également supérieure aux taux national (2,5%). Pour la proportion de stents actifs, la région est en dessous du ratio national de 60%. Nouveau calendrier d analyse des consommations et dépenses : ce nouveau calendrier permet de faire concorder les données de la DGOS au 30 juin avec notre analyse : il sera donc désormais fourni aux établissements une analyse détaillée de leurs consommations au 30 juin et il leur sera demandé de commenter et de justifier leurs évolutions de dépenses à cette date. Bilan 2013 et programme d actions 2014 (dias 34 à la fin) Le préprogramme et la date (déjà fixée au 27 mai 2014) de la prochaine journée de retour d expérience organisée par l OMEDIT seront communiqués début 2014.

5 Observatoire dédié au cancer : il sera intéressant de mettre en parallèle les évolutions de part de hors référentiel suivies par l Observatoire et les données de consommations une fois que les périodes considérées (par semestre) seront les mêmes. Concernant l étude Palliachim, le score validé doit dorénavant être mis en uvre. L Observatoire observera dans quelle mesure il influence la prise de décision thérapeutique du médecin. Sollicitation de l URPS médecins libéraux : afin de mieux diffuser ses travaux auprès des médecins libéraux, l OMEDIT souhaite prendre contact avec l URPS médecins libéraux. Celle-ci répond qu en effet une prise de contact est nécessaire pour prioriser des thèmes de travail communs. Concernant la formation proposée au retour d expérience (AFM 42) seront ciblés en priorité les médecins responsables du système de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse, en milieu hospitalier dans un premier temps. Calendrier Prévisionnel des réunions plénières 2014 Jeudi 26 Juin H 30 A.R.S. Salle des folles Journées Mardi 9 Décembre H 30 C.H.U. Nantes Salle des Instances