R é p u b l i q u e d u B é n i n. M i n i s t è r e d e l a S a n t é

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1 R é p u b l i q u e d u B é n i n M i n i s t è r e d e l a S a n t é D i r e c t i o n N a t i o n a l e d e l a S a n t é P u b l i q u e P r o g r a m m e N a t i o n a l d e L u t t e c o n t r e l e P a l u d i s m e MEMENTO de l agent de Santé Prise en charge des cas gratuite des cas de paludisme chez les femmes enceintes et les enfants de moins de 5 ans Version révisée Août

2 Sommaire Introduction Circuit du patient Schéma du circuit Mécanisme de contrôle Outils de remboursement... Erreur! Signet non défini. FACTURE N... 9 ATTESTATION DE SERVICE FAIT RELEVE MENSUEL DES FACTURES DES BENEFICIAIRES DE LA PRISE EN CHARGE GRATUITE DU PALUDISME RECAPITULATIF MENSUEL DES RELEVES DES FACTURES DE LA PRISE EN CHARGE GRATUITE DU PALUDISME RECAPITULATIF GENERAL DE LA ZONE SANITAIRE Fiches forfaits remboursement par niveau de la pyramide sanitaire...14 Conclusion

3 Introduction La gratuité des soins consiste à fournir des prestations de soins à la population cible sans qu elle ne participe financièrement. L Etat en tant que garant de la santé de la population se substitue aux bénéficiaires pour payer à leur place les tarifs officiels des actes couverts. Le mémento de l agent de santé sur la prise en charge gratuite du paludisme chez la femme enceinte et les enfants de moins de 5 ans met l accent sur les éléments essentiels à maitriser par le prestataire pour faciliter la mise en œuvre de l initiative. 1. Circuit du patient les malades qui arrivent au CS sont reçus à la consultation, accueil au niveau de chaque service et prise des constantes, si suspicion de paludisme, réalisation du TDR : si le test est positif : on envoie le patient à la caisse et à la pharmacie avec un bon de gratuité et sa prise en charge est gratuite selon les indications de la stratégie de la mise en œuvre de la prise en charge gratuite du paludisme (bilan et soins) pour le paludisme simple ou le paludisme grave jusqu à exéat. Si TDR négatif : consultation et carnet payés avant prise en charge d autres affections 3

4 2. Schéma du circuit Arrivée de la cible avec fièvre ou antécédent de fièvre Orientation vers le service/consultation Réalisation TDR/GEDP TDR/GEDP Négatif TDR/GE Positif caisse Plateau technique inadéquat Plateau technique adéquat Consultation pour recherche d autres pathologies Mise en condition Traitement de pré référence PEC gratuite du paludisme Traitement Référence Traitement Sortie 4

5 3. Mécanisme de contrôle Niveau CS Communes Personnes impliquées Infirmier/SFE RAAF Médecin chef Rôle et responsabilités Accueille le malade, identifie la cible et prend les constantes (température poids) Réalise le TDR ou demande la GE Prend en charge les malades selon les directives nationales de prise en charge Inscrit correctement dans les registres de soins/dossier les informations sur le malade (nom et prénoms, âge, numéro de téléphone, quartier et indicatif de la maison), le diagnostic (écrit en rouge le résultat du test) et le traitement Etablit la facture du bénéficiaire avec la signature du prestataire Remplit correctement les autres outils de gestion (attestation de service fait, relevé mensuel des factures des bénéficiaires, et le rapport mensuel PNLP 1) Transmet les pièces (facture, attestation de service fait, relevé mensuel des factures des bénéficiaires, et le rapport mensuel PNLP 1) Vérifie la conformité et la régularité des pièces transmises avec les informations contenues sur le SIRP Valide les relevés mensuels des bénéficiaires des CS périphériques et signe ceux du CS principal Etablit le récapitulatif mensuel des relevés des factures de tous les CS qu il signe (outil interne ne parvient pas au PNLP mais transmis à la zone) Prépare le bordereau de transmission des factures, des relevés mensuels, le récapitulatif mensuel des relevés, les attestations de service fait et les rapports mensuels PNLP 1 à la signature du médecin-chef Participe aux activités de suivi/supervision Compare les informations contenues sur les rapports mensuels PNLP 1 à celles des récapitulatifs Délai Dès arrivée du patient Dès PEC du patient Au plus tard le 02 du mois 5

6 Niveau Hôpitaux Personnes impliquées Prestataires Chef de service/major Statisticien C/SAAE Rôle et responsabilités Valide les récapitulatifs mensuels des bénéficiaires des CS périphériques et signe le relevé mensuel du CS principal Signe le bordereau de transmission des pièces (facture, attestation de service fait, relevé mensuel des factures des bénéficiaires, le récapitulatif mensuel des relevés et les rapports mensuels PNLP 1) Transmet les dossiers au MCZS Organise les activités de suivi/supervision Accueille le malade, identifie la cible et prend les constantes (température poids) Réalise le TDR ou demande la GE Prend en charge les malades selon les directives nationales de prise en charge Inscrit correctement dans les registres de soins/dossier les informations sur le malade (nom et prénoms, âge, numéro de téléphone, quartier et indicatif de la maison), le diagnostic (écrit en rouge le résultat du TDR ou la GE) et le traitement Fait le point des cas pris en charge Remplit correctement les rapports mensuels PNLP 1 Etablit l attestation de service fait et l envoie à l administration Fait la synthèse des rapports mensuels PNLP 1et les transmet au niveau supérieur Centralise les dossiers de tous les services Etablit la facture du bénéficiaire conformément aux prescriptions faites par le prestataire Remplit correctement les autres outils de gestion (relevé mensuel des factures des bénéficiaires) Procède à la vérification d usage Prépare un bordereau de transmission à la signature du directeur Etablit le récapitulatif des relevés mensuels Transmet les pièces au directeur Fait une copie des attestations de service Délai Au plus tard le 15 du mois qui suit le trimestre écoulé Dès arrivée du patient Dès PEC du patient 6

7 Niveau Personnes impliquées Rôle et responsabilités Délai fait et relevé mensuel des bénéficiaires au C/SAF C/SAF Suit le processus de remboursement Directeur Appose sa signature Transmet les pièces de l Hôpital de zone au médecin coordonnateur CHD => DDS HZ=> Au plus tard le 15 du mois qui suit le trimestre écoulé CHD => Au plus tard le 15 du mois qui suit le trimestre ZS Point focal CAR Statisticien MCZS CNHU et HOMEL => PNLP Centralise les dossiers de toutes les communes et HZ Transmet les dossiers au CAR Participe aux activités de suivi/supervision Vérifie la conformité des pièces Etablit le récapitulatif mensuel et trimestriel des relevés des factures des formations sanitaires par commune qu il signe Prépare le bordereau de transmission de toutes les pièces (factures, attestation de service fait, relevés mensuels, récapitulatif mensuel et le récapitulatif général) à la signature du MCZS Archive les factures individuelles transmises par les FS/communes Participe aux activités de suivi/supervision Fait une synthèse des fiches SIRP dans la base et transmet au niveau supérieur Signe le bordereau de transmission Signe et certifie le relevé mensuel des factures, le récapitulatif mensuel des relevés des factures et le récapitulatif général de la zone dont le total correspond au montant à rembourser pour la période Transmet le dossier (Factures, relevés des factures des bénéficiaires certifié, récapitulatif mensuel des relevés des CNHU et HOMEL => Au plus tard le 15 du mois qui suit le trimestre et trimestriel Au plus tard le 30 du mois qui suit le trimestre écoulé 7

8 Niveau DDS DRFM/PNLP central Personnes impliquées C/SRFM/ Comptable PNLP C/SDSP et MA/PNLP C/SEPS et Statisticien DDS DDS Rôle et responsabilités factures certifié, attestation de service fait, récapitulatif général de la zone certifié) au DDS et garde copie du dossier envoyé au niveau du bureau de zone Organise les activités de suivi/supervision Centralise tout les dossiers du département Procède aux vérifications d usage Fait une synthèse par FS, par commune et par ZS qu il signe Prépare le bordereau de transmission des dossiers (les relevés des factures des bénéficiaires, récapitulatif mensuel des relevés des factures, le récapitulatif général des relevé des factures par ZS) pour le DDS Participe aux activités de suivi/supervision Suit la centralisation des dossiers avec le C/SRFM Participe aux activités de suivi/supervision Fait une synthèse des rapports mensuels PNLP 1 dans la base et transmet au niveau supérieur et à la cellule PNLP Appose sa signature sur le bordereau et transmet les dossiers au PNLP niveau national Facilite la centralisation des pièces Organise le remboursement des FS Délai Au plus tard le 15 du deuxième mois qui suit le trimestre écoulé 8

9 R é p u b l i q u e d u B é n i n M i n i s t è r e d e l a S a n t é D i r e c t i o n D é p a r t e m e n t a l e d e l a S a n t é d u.. Z o n e S a n i t a i r e d u.... C o m m u n e d e :... F o r m a t i o n s a n i t a i r e... FACTURE N CLIENT : PNLP Nom et Prénom du bénéficiaire :.. Age du bénéficiaire : Adresse : Village ou quartier de ville : Maison : Contact téléphonique : / / / / / / / / / N Désignation Quantité Coût unitaire (CFA) Montant total (CFA) TOTAL Arrêté la présente facture à la somme de Francs CFA :.. Etablie par : Titre Signature Prénom Nom, le Vu et approuvé :, Le Responsable de la Structure, 9

10 R é p u b l i q u e d u B é n i n M i n i s t è r e d e l a S a n t é D i r e c t i o n D é p a r t e m e n t a l e d e l a S a n t é d u.. Z o n e S a n i t a i r e d u.... C o m m u n e d e :... F o r m a t i o n s a n i t a i r e... Date / / / / / / / / / ATTESTATION DE SERVICE FAIT Le Responsable de la formation sanitaire de.. Atteste par la présente que du..au..,.. ( ) cas de paludisme simple et ( ) cas de paludisme grave chez les enfants de moins de cinq ans, puis.. ( ) cas de paludisme simple et.. ( ) cas de paludisme grave chez les femmes enceintes ont été gratuitement pris en charge dans la Formation Sanitaire conformément aux dispositions des directives contenues dans le document de stratégie de la prise en charge gratuite du paludisme chez les enfants de moins de cinq ans et les femmes enceintes au Bénin. En foi de quoi, cette attestation est établie pour servir et valoir ce que de droit. Signature Nom et Prénoms du Responsable 10

11 R é p u b l i q u e d u B é n i n M i n i s t è r e d e l a S a n t é D i r e c t i o n D é p a r t e m e n t a l e d e l a S a n t é d u.. Z o n e S a n i t a i r e d u.. C o m m u n e d e :.. F o r m a t i o n s a n i t a i r e :.... RELEVE MENSUEL DES FACTURES DES BENEFICIAIRES DE LA PRISE EN CHARGE GRATUITE DU PALUDISME CHEZ LES ENFANTS DE MOINS DE CINQ ANS ET LES FEMMES ENCEINTES N MOIS DE. N DATE DE PRISE EN CHARGE NOM ET PRENOMS AGE ADRESSE CARRE MAISON QUARTIER / VILLAGE/VILLE AUTRES CONTAC TS DU PATIENT NOM DU PERSONNEL TRAITANT CONTACTS DU PERSONNEL TRAITANT DIAGNOS TIC Reference factures Montant TOTAL Arrêté le présent relevé à la somme de Francs CFA :.. Etablie par : Titre, le Signature, Le Responsable de la Structure, Prénom Nom 11

12 R é p u b l i q u e d u B é n i n M i n i s t è r e d e l a S a n t é D i r e c t i o n D é p a r t e m e n t a l e d e l a S a n t é.... Z o n e S a n i t a i r e.... C o m m u n e ( s ) d e :... RECAPITULATIF MENSUEL DES RELEVES DES FACTURES DE LA PRISE EN CHARGE GRATUITE DU PALUDISME CHEZ LES ENFANTS DE MOINS DE CINQ ANS ET LES FEMMES ENCEINTES N MOIS DE N Commune(s) Formations sanitaires Référence des relevés Montant Observations TOTAL Arrêté le présent récapitulatif à la somme de Francs CFA :.. Etablie par : Titre Signature, le Le Responsable de la Structure, Prénom Nom 12

13 R é p u b l i q u e d u B é n i n M i n i s t è r e d e l a S a n t é D i r e c t i o n D é p a r t e m e n t a l e d e l a S a n t é.. Z o n e S a n i t a i r e.... N RECAPITULATIF GENERAL DE LA ZONE SANITAIRE (TRIMESTRIEL) PÉRIODE DE A N Zone Sanitaire Mois Références du récapitulatif des relevés Montants Observations TOTAL Arrêté le présent récapitulatif à la somme de Francs CFA :.. Etablie par :, le Titre Signature, Le Responsable de la Structure, Prénom Nom 13

14 5. Fiches forfaits remboursement par niveau de la pyramide sanitaire Prise en charge paludisme simple et grave chez l'enfant de moins de 5 ans dans les HZ, CHD, CNHU, HOMEL, et centres hospitaliers assimilés N Rubriques Montant (CFA) Observations Prise en charge du paludisme simple chez les enfants < 5 ans 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC Paludisme simple chez enfants < 5 ans 150 plaquette de 06 ou 12 en fonction de l'âge Paracétamol 500 comp 100 En cas de nécessité 1400 ou Total Coût maximal PEC PS enfant 1250 Prise en charge du paludisme grave chez les enfants < 5 ans 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation 1000 PEC paludisme grave chez enfants < 5ans (médicaments, accessoires, conformément directives nationales de prise en charge du paludisme, poche de sang au besoin) 3 Goutte Epaisse pour paludisme grave chez enfants < 5 ans 500 Examens complémentaires palu grave pour enfants < 5 ans 4 (NFS et glycémie) 3000 Frais d'hospitalisation enfant < 5ans (pour 03 jours 5 maximum) 4500 Total Coût maximal PEC PG enfant Traitement et transfusion sanguine non liés au paludisme n'est pas pris en compte de même que

15 Prise en charge paludisme simple et grave chez la femme enceinte dans les HZ, CHD, CNHU, HOMEL, et centres hospitaliers assimilés N Rubriques Montant (CFA) Observations Prise en charge du paludisme simple chez la femme enceinte 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC Paludisme simple chez la femme enceinte 600 A partir du 2nd T grossesse 3 Paracétamol 500 comp 200 En cas de nécessité Total Coût maximal PEC PS chez la femme enceinte 1800 Prise en charge du paludisme grave chez la femme enceinte 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation 1000 PEC paludisme grave chez la femme enceinte (médicaments, accessoires, conformément directives nationales de prise en charge du paludisme,) 3 Goutte Epaisse pour paludisme grave chez femme enceinte Examens complémentaires palu grave pour femme enceinte (NFS et glycémie) 3000 Frais d'hospitalisation femme enceinte (pour 03 jours maximum) 4500 Total Coût maximal PEC PG enfant 26000

16 Prise en charge paludisme simple et grave chez l'enfant de moins de 5 ans dans les CS (Centres de santé des arrondissements: anciens CSA) N Rubriques Montant (CFA) Observations Prise en charge du paludisme simple chez les enfants < 5 ans 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation plaquette de 06 ou 12 en 2 PEC Paludisme simple chez enfants < 5 ans 300 fonction de l'âge 3 Paracétamol 500 comp 100 En cas de nécessité Total Coût maximal PEC PS enfant 600 ou 750 Prise en charge du paludisme grave chez les enfants < 5 ans 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC paludisme grave chez enfants < 5ans (médicaments, accessoires, conformément directives nationales de prise en charge du paludisme): pas d'hospitalisation, pas de transfusion) Total Coût maximal PEC PG enfant Ce montant de est valable en réalité pour les HZ, CHD, HOMEL et assimilés. Dans les anciens CSA étant donné que le palu grave n'est pas pris en charge, il serait suspect de voir des factures à hauteur de En réalité palu grave n'est pas traité dans CSA

17 Prise en charge paludisme simple et grave chez la femme enceinte dans les CS (Centres de santé des arrondissements: anciens CSA) N Rubriques Montant (CFA) Observations Prise en charge du paludisme simple chez la femme enceinte 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation 350 PEC Paludisme simple chez la femme enceinte 600 A partir du 2nd T grossesse 2 Paracétamol 500 comp 200 En cas de nécessité 3 Total Coût maximal PEC PS chez la femme enceinte 1150 Prise en charge du paludisme grave chez la femme enceinte 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC paludisme grave chez la femme enceinte (Traitement pré référence conformément directives nationales de prise en 3000 charge du paludisme si TDR +) et référence obligatoire Total Coût maximal PEC PG chez la femme enceinte 3350 Référence

18 Prise en charge paludisme simple et grave chez l'enfant de moins de 5 ans dans les CS (centres de santé de commune: anciens CSC disposant de plateau technique adéquat) N Rubriques Montant (CFA) Observations Prise en charge du paludisme simple chez les enfants < 5 ans 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC Paludisme simple chez enfants < 5 ans 150 plaquette de 06 ou 12 en fonction de l'âge Paracétamol 500 comp 100 En cas de nécessité Total Coût maximal PEC PS enfant 600 ou 750 Prise en charge du paludisme grave chez les enfants < 5 ans 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC paludisme grave chez enfants < 5ans (médicaments, accessoires, conformément directives nationales de prise en charge du paludisme, poche de sang au besoin) Goutte Epaisse pour paludisme grave chez enfants < 5 ans (si labo fonctionnel et GE +) Examens complémentaires palu grave pour enfants < 5 ans 4 (NFS et glycémie) Frais d'hospitalisation enfant < 5ans 1500 Total Coût maximal PEC PG enfant Traitement et transfusion sanguine non liés au paludisme n'est pas pris en compte 500

19 Prise en charge paludisme simple et grave chez la femme enceinte dans les CS (centres de santé de commune: anciens CSC disposant de plateau technique adéquat) N Rubriques Montant (CFA) Observations Prise en charge du paludisme simple chez la femme enceinte 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation PEC Paludisme simple chez la femme enceinte 600 A partir du 2nd T grossesse 3 Paracétamol 500 comp 200 En cas de nécessité Total Coût maximal PEC PS chez la femme enceinte Prise en charge du paludisme grave chez la femme enceinte 1 Frais de consultation enfant + carnet de consultation 350 PEC paludisme grave chez la femme enceinte (médicaments, accessoires, conformément directives nationales de prise en charge du paludisme,) 3 Goutte Epaisse pour paludisme grave chez femme enceinte 500 Examens complémentaires palu grave pour femme enceinte 4 (NFS et glycémie) Frais d'hospitalisation femme enceinte Total Coût maximal PEC PG femme enceinte Conclusion La prise en charge gratuite des cas de paludisme doit être une réalité au Bénin. Son succès dépend du respect strict des directives de PEC du paludisme, de la stratégie de la MEO de la gratuite et du Mémento. De plus la confirmation effective des cas et les efforts des uns et autres feront de cette expérience une réussite totale.