PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 02 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 27 e jour du mois de septembre 2011, à compter de 19 h à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Alain Bolduc, André Couture, Josée Hould, Colette Lamy, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge Commissaires-parents : Jennifer Cupples, primaire François Gauthier, secondaire (absent) Directeur général : Directeur des services de l enseignement : Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Directeur des services de la formation professionnelle, de la formation générale des adultes : Directeur du service des ressources humaines : Directrice des services des ressources financières et matérielles : Directeur des services de l informatique et du transport : Coordonnatrice au service des ressources humaines : Coordonnateur au service des ressources matérielles : Secrétaire générale et responsable des communications : Bernard Lacroix Thomas Quigley Lise Pouliot Denis Ménard Pascal Poulin Véronique Fillion Gilbert Roy Julie Morin Martin Voyer Annie Garon (absent) CE Ordre du jour Sur la proposition de madame Colette Lamy, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. Adoption de l ordre du jour 2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 août Adoption Suivi. 3. Période de questions réservée au public 4. Direction générale 4.1. Entente municipale-scolaire Municipalité de Lambton. 5. Services des ressources humaines 5.1. Attributions de postes. a) Personnel professionnel. 1- Conseiller(ère) d orientation 28 h/s École La Frontalière. 2- Conseiller(ère) en information scolaire et professionnelle 10 h/s Polyvalente Louis-Saint-Laurent. 3- Psychoéducateur 24 h 30 min/s - École Notre-Dame de Fatima et Polyvalente Montignac 4- Psychologue 14 h/s Écoles Notre-Dame-du-Paradis et Notre-Dame-du-Sacré-Cœur 5- Psychologue 7 h/s - École de la Feuille-d Or 5.2. Abolitions de postes. a) Personnel professionnel. 1- Animatrice de vie spirituelle et d engagement communautaire 26 h/s Écoles primaires East Angus. 2- Psycho-éducateurs(trices) 21 h/s Polyvalente Montignac et 10 h 30 min./s Écoles du Parchemin et Notre-Dame-du-Sacré- Cœur Nomination Responsables d immeubles Services des ressources financières et matérielles 6.1. Achat d un fourgon utilitaire Équipe d entretien de Coaticook.

2 7. Secrétariat général 7.1. Entente de services de cafétéria ou de traiteur École de la Feuille-d Or Bail Groupe conseil agricole de Coaticook Bail - Club agroenvironnemental de l Estrie. 8. Autres sujets 9. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 25 octobre 2011 à 19 h. 10. Levée de la séance CE Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 août 2011 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, le procès-verbal de la séance ordinaire du 23 août 2011 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler. Période de questions réservée au public Trois représentants du syndicat du personnel de soutien de la Commission scolaire des Hauts-Cantons sont présents et indiquent qu ils n ont pas de questions particulières à poser. CE Entente municipale-scolaire Municipalité de Lambton Sur la proposition de monsieur Alain Bolduc, il est résolu de mandater le président et le directeur général pour signer le protocole d entente d utilisation d infrastructures à intervenir entre la Municipalité de Lambton, l École de la Feuille-d Or de Lambton et la Commission scolaire des Hauts-Cantons joint en annexe CE du présent procès-verbal. CE Attribution de poste Conseillère d orientation - Régulier à temps plein 28 h/s - École La Frontalière Considérant le rapport du poste de conseillère d orientation - régulier à temps plein 28 h/s à l École La Frontalière ; sur la proposition de madame Josée Hould, il est résolu d attribuer à madame Claudie Théberge le poste de conseillère d orientation régulier à temps plein 28 h /s à l École La Frontalière. La date d entrée en fonction sera déterminée par le directeur des ressources humaines. CE Attribution de poste Conseillère en information scolaire et professionnelle - Régulier à temps partiel 10 h/s - Polyvalente Louis-Saint-Laurent Considérant le rapport du poste de conseillère en information scolaire et professionnelle - régulier à temps partiel 10 h/s à la Polyvalente Louis-Saint- Laurent; sur la proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d attribuer à madame Chantal Lauzon le poste de conseillère en information scolaire et professionnelle régulier à temps partiel 10 h /s à la Polyvalente Louis-Saint- Laurent. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 28 septembre 2011.

3 CE Attribution de poste Psychoéducatrice - Régulier à temps partiel 24 h 30 min/s - École Notre-Dame-de-Fatima et Polyvalente Montignac Considérant le rapport du poste de psychoéducatrice - régulier à temps partiel 24 h 30 min/s à l école Notre-Dame-de-Fatima et à la Polyvalente Montignac ; sur la proposition de madame Hélène Prévost, il est résolu d attribuer à madame Marie-Michelle Lacroix le poste de psychoéducatrice régulier à temps partiel 24 h 30 min/s à l école Notre-Dame-de-Fatima et à la Polyvalente Montignac. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 28 septembre CE Attribution de poste Psychologue - Régulier à temps partiel 14 h/s - Écoles Notre-Dame-du-Paradis et Notre-Dame-du-Sacré- Cœur Considérant le rapport du poste de psychologue - régulier à temps partiel 14 h/s aux écoles Notre-Dame-du-Paradis et Notre-Dame-du-Sacré-Cœur ; sur la proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d attribuer à monsieur Andry Razakamanana le poste de psychologue régulier à temps partiel 14 h/s aux écoles Notre-Dame-du-Paradis et Notre-Dame-du-Sacré-Cœur. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 28 septembre CE Attribution de poste Psychologue - Régulier à temps partiel 7 h/s - École de la Feuille-d Or Considérant le rapport du poste de psychologue - régulier à temps partiel 7 h/s à l école de la Feuille-d Or ; sur la proposition de madame Josée Hould, il est résolu d attribuer à monsieur Carol Thibaudeau le poste de psychologue régulier à temps partiel 7 h/s à l école de la Feuille-d Or. La date d entrée en fonction est prévue pour le mercredi 28 septembre CE Abolition de poste Animatrice de vie spirituelle et d engagement communautaire - Régulier à temps partiel 26 h/s - Écoles primaires East Angus Considérant que le poste d animatrice de vie spirituelle et d engagement communautaire - régulier à temps partiel 26 h/s dans les écoles primaires du secteur East Angus est devenu vacant suite à la nomination de madame Ginette Bruyère au poste d animatrice de vie spirituelle et d engagement communautaire régulier temps plein 26 h 15 min/s dans les écoles primaires des secteurs Coaticook et East Angus; Considérant l obligation de la Commission scolaire de répartir équitablement ses ressources; sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu d abolir le poste d animatrice de vie spirituelle et d engagement communautaire - régulier à temps partiel 26 h/s dans les écoles primaires des secteurs Coaticook et East Angus et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel professionnel , adopté le 24 mai 2011 (CC ).

4 CE Abolitions de deux postes Psycho-éducateurs - Régulier à temps partiel 21 h/s - Polyvalente Montignac Lac-Mégantic Régulier à temps partiel 10 h 30 min./s - Écoles du Parchemin et Notre-Dame-du-Sacré-Cœur Considérant que les deux postes de psycho-éducateurs - régulier à temps partiel 21 h/s à la polyvalente Montignac de Lac-Mégantic et régulier à temps partiel 10 h 30 min./s aux écoles du Parchemin d East Angus et Notre-Dame-du-Sacré- Cœur de Weedon sont devenus vacants suite à la nomination de madame Lisa Cornish au poste de psycho-éducatrice régulier à temps plein 28 h/s aux écoles du Parchemin d East Angus, Notre-Dame-du-Sacré-Cœur de Weedon et à la polyvalente Louis-St-Laurent d East Angus; Considérant l obligation de la commission scolaire de répartir équitablement ses ressources; sur la proposition de madame Hélène Prévost, il est résolu d abolir ces deux postes de psycho-éducateurs régulier à temps partiel 21 h/s à la polyvalente Montignac de Lac-Mégantic et régulier à temps partiel 10 h 30 min./s aux écoles du Parchemin d East Angus et Notre-Dame-du-Sacré-Cœur de Weedon et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel professionnel , adopté le 24 mai 2011 (CC ). CE Responsables d immeubles Considérant les recommandations faites par les directions d écoles; sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu que les personnes figurant dans la liste ci-dessous soient nommées responsables d immeuble des établissements de la Commission scolaire des Hauts-Cantons pour l année scolaire : École d Audet Mme Julie Roy (8/10 jours jusqu au 28 septembre) (7/10 jours à partir du 29 septembre) Mme Yris Bouffard (2/10 jours) Mme Marie-Claude Roy (1/10 jours du 29 septembre 2011 au 25 avril 2012) École des Monts-et-Lacs Mme Marie-Josée Leblanc (9/10 jours) Mme Renelle Roy (1/10 jours) École de la Feuille-d Or Mme Caroline Grondin École de la Rose-des-Vents Mme Guylaine Gosselin École de la Source Mme Diane Monique Morin École de la Voie-Lactée Mme Sylvie Carrier (9/10 jours) Mme Marie-Ève Charest (1/10 jours) École de Saint-Romain Mme Chantal Coulombe (9/10 jours) Mme Geneviève Maheux (1/10 jours) École de Sainte-Cécile Mme Manon J. Roy École de Sainte-Edwidge Mme Annick Côté École des Monts-Blancs Mme Josée Choquette École des Sommets Mme Martine Lesueur École des Trois-Cantons Mme Lydia Faggion (9/10 jours) Mme Nadia Boulanger (1/10 jours) École du Parchemin (côté Collège) Mme Maryse Ricard (8/10 jours) Mme Diane Toussaint (2/10 jours) École du Parchemin (côté Mme Manon Alarie (8/10 jours) Couvent) Mme Fannie Lefaivre (2/10 jours) École Gendreau Mme Nathalie Proteau (8/10 jours) Mme Marie-Claude Vallée (2/10 jours) École Ligugé Mme Annick Paré École Louis-Saint-Laurent Mme Hélène Bureau École Mgr-Durand Mme Danielle Des Rosiers (jusqu au 27 janvier 2012) M. Éric Larrivée (à partir du 28 janvier 2012) École Notre-Dame-de-Fatima Mme Andrée Gervais École Notre-Dame-de-Lorette M. Alexandre Dumas École Notre-Dame-de-Toutes- Mme Manon Lamy Aides École Notre-Dame-du-Paradis Mme Brigitte Saint-Pierre École Notre-Dame-du-Sacré-Cœur Mme Chantal Lisée École Sacré-Cœur (Coaticook) Mme Julie Bernard École Sacré-Cœur (Lac-Mégantic) Mme Carole Champagne École Saint-Camille Mme Nathalie Gagné École Saint-Luc Mme Johanne Bérard École Saint-Paul Mme Karolyne Samson École Saint-Pie-X Mme Caroline Fontaine École Sancta-Maria Mme Élyse Montminy MFR du Granit M. Sylvain Boulanger

5 CE Achat d un fourgon utilitaire Équipe d entretien de Coaticook Considérant le projet de remplacement du camion-cube d un des ouvriers d entretien certifiés du secteur Coaticook par un fourgon utilitaire Ford Transit, accepté lors de l adoption du budget d investissements ; Considérant l appel d offres sur invitation # ; Considérant les offres reçues (montants avant taxes) : - Magog Ford (2000) inc ,00 $ - Maurais Automobiles ,00 $ sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu de procéder à l achat d un fourgon utilitaire Ford Transit Connect 2012 pour l équipe d entretien, secteur Coaticook, au coût total de ,00 $ plus taxes, chez Magog Ford (2000) inc. CE Entente de services de cafétéria ou de traiteur École de la Feuille-d Or Considérant les dispositions des articles 257 et 258 de la Loi sur l instruction publique L.R.Q. c, I-13.3; Considérant le règlement de délégation de pouvoirs confiant au comité exécutif le pouvoir d accorder les contrats relatifs aux cafétérias; Considérant le changement de concessionnaire qui est maintenant madame Lucie Bélanger en remplacement de madame Martine Parent; sur la proposition de madame Jennifer Cupples, il est résolu : a) d autoriser l entente de services de cafétéria à intervenir entre la commission scolaire et madame Lucie Bélanger, à compter du 29 août 2011, telle que modifiée et reproduite en annexe au procès-verbal CE ; b) de mandater le président et le directeur général pour signer ladite entente; c) de remplacer, en conséquence, la résolution CE CE Bail Groupe conseil agricole de Coaticook Considérant le bail intervenu le 14 mars 2007 entre la Commission scolaire des Hauts-Cantons et Groupe conseil agricole de Coaticook, dûment autorisé au terme de la résolution CE ; Considérant la nécessité de faire un addenda à ce bail pour prévoir l augmentation de la superficie occupée par le Groupe conseil agricole de Coaticook; sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu d autoriser le président et le directeur général à signer l addenda au bail intervenu le 14 mars 2007 entre la Commission scolaire des Hauts-Cantons et Groupe conseil agricole de Coaticook, dont copie est jointe en annexe CE du présent procès-verbal. CE Bail Club agroenvironnemental de l Estrie Considérant l intérêt du Club agroenvironnemental de l Estrie de s établir dans les locaux du Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA); Considérant le projet de bail rédigé à cette fin; sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu d autoriser le président et le directeur général à signer le bail joint en annexe CE du présent procès-verbal, prévoyant la location de locaux au Club agroenvironnemental de l Estrie, situé à l intérieur du Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA).

6 Autres sujets N/A. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 25 octobre 2011 à 19 h. CE Levée de la séance À 19 h 15, sur la proposition de madame Hélène Prévost, la séance ordinaire est levée. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale

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