2012 année électorale. Présidentielles & Législatives. «Passages Piétons» surélevés à Centron et Montgirod. Détecteurs de fumées dans les logements

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "2012 année électorale. Présidentielles & Législatives. «Passages Piétons» surélevés à Centron et Montgirod. Détecteurs de fumées dans les logements"

Transcription

1 En page 5 La rentrée scolaire 2011 en photos «Passages Piétons» surélevés à Centron et Montgirod Afin d améliorer la sécurité de tous, constatant les imprudences commises par certains qui roulent beaucoup trop vite, la municipalité a fait installer des ralentisseurs. Désormais à Centron, la route des Allobroges est limitée à 30 km/h (photo ci-contre) sur toute sa longueur et comporte 3 passages piétons surélevés. A Montgirod, pas de panneaux de limitation de vitesse puisque c est dans tout le village que la vitesse est déjà limitée à 30 km/h mais 2 passages piétons surélevés dans la rue principale. N 20 4ème trimestre 2011 Sommaire Page 1 «Passages Piétons» surélevés Liste électorale: Inscriptions Détecteurs de fumées Inauguration de la STEP Page 2 Quoi de neuf au C.M. Vente de Chablis SOS femmes violences Bibliothèque: Avis des lecteurs Cérémonies du Souvenir Benne Déchets verts Page 3 Payez vos impôts par Internet Tri: Cartouches et Téléphones Page 4 La semaine bleue Page 6 Inauguration STEP (suite) Forêt du Thovex Détecteurs de fumées dans les logements Le décret N du 10 janvier 2011 rend obligatoire la présence d un détecteur de fumée normalisé dans tous les logements à partir du 8 mars L installation et l entretien de cet équipement incombent aux occupants des logements. Néanmoins, ces devoirs relèvent toutefois des propriétaires pour ce qui est des logements saisonniers, les logements foyers, les locations meublées, les résidences hôtelières à vocation sociale et les logements de fonction. Un conseil, n attendez pas la date butoir pour installer ces équipements. Inauguration de la STEP 2012 année électorale JFU Présidentielles & Législatives Inscription sur les listes électorales Dernier délai le 31/12/2011 Se présenter en mairie avec justificatifs de domicile et d identité C est par une bien belle journée de fin d été que Madame Dominique CONCA Sous préfète d Albertville, Monsieur Auguste PICOLLET Viceprésident du Conseil Général, Madame Corinne MAIRONI Présidente de la Communauté de Communes, Messieurs Daniel MIEDAN-PEISEY, Georges COUGET et Anthony FAVRE Maires de Landry, Granier et Bellentre, Mesdames et Messieurs les Adjoints et Conseillers Municipaux ainsi que la population de Montgirod-Centron ont répondu très nombreux à l invitation de Madame le Maire pour inaugurer la station d épuration à lits plantés de roseaux de Centron. Après les discours des autorités, le ruban tricolore fut coupé et une visite des installations fut organisée suivie du traditionnel vin d honneur offert à tous dans le cadre bien sympathique du Snack-bar de Centron. Voir le reportage photographique en dernière page. JFU

2 QUOI DE NEUF AU C.M. Tarifs des garderies : Périscolaire Matin de 7h35 à 8h35 : 2 Soir de 16h45 à 18h30 : 3 Cantine Midi de 11h45 à 13h35 : 3 Recensement de la population 2012 : l enquête débutera le 19 janvier 2012 pour se terminer le 18 février 2012 La société Alp Epur est retenue pour un montant de 2045 HT. Elle est chargée de réaliser l étude de faisabilité de l assainissement du village de Montgirod. Attribution des lots pour la construction de l école, de la chaufferie bois et le réaménagement de la salle polyvalente : Gros-œuvre Bérard TP Terrassement Remblais Boch & Frères TP Charpente Couverture métallique Bardage bois Battendier Étanchéité multicouches Éric SARL Menuiserie extérieure bois Rousset Gazzola Brise soleil orientables Rousset Gazzola Cloisons Doublage Faux-plafonds Bonnevie Victor Carrelage Faïence Les Sols 73 Sols souples APM Peintures intérieures Bonnevie Victor Isolation par l extérieur PSE + RME Bonnevie Victor Serrurerie Ferraris Marcel Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation Alpes Chauffage Courants forts Courants faibles Firmelec VRD Abords Colas Pour un total de ,87 HT La société Cohérence est retenue pour un montant de HT. Elle est chargée de réaliser le schéma directeur d eau potable de la commune. La société SER TPR est retenue pour un montant de ,11 HT. Elle est chargée de refaire une partie de l enrobé de la place Jean Moulin à Montgirod. Forêt du Thovex, la Direction des routes verse une indemnisation de uros suite à l installation des filets pare-blocs le long de la déviation de Centron, compensation demandée dès Subventions aux associations Club des aînés ruraux 150 ASA 150 Amicale des pompiers 50 Handi sport 100 Alzheimer Savoie 100 JFU Nouvelle vente de chablis: ouverture des plis le lundi 24 octobre à 18h00 Par appel d offres sous pli cacheté Pour le lieu et les conditions, voir panneaux d affichage Le plan est consultable en mairie aux heures d ouverture Lettre N 20 - Page Osez en parler au En Savoie Ne restez pas seule! Il faut en parler, gratuit, anonyme et confidentiel. Orientation Information Contact et aide de professionnels avocats, assistantes sociales, médecins Accompagnement dans les démarches administratives Hébergement Amis lecteurs, votre avis nous intéresse. Nous avons acheté un choix de magazines pour la bibliothèque. Dites-nous si les titres vous plaisent, faitesnous des suggestions sur d autres titres éventuellement afin que nous abonnions la bibliothèque suivant nos choix et nos moyens. Faites-nous part également de vos désirs en matière de livres. Soit nous les achetons, soit nous les empruntons à Savoie-biblio. Les bibliothécaires: Marie-Joëlle Bal, Lucie Paviet-Roche, Marie-Claire Bozzola, Marie-Luce Crey & Claudine Traissard Cérémonies du souvenir Madame le Maire, les élus et Anciens Combattants vous convient aux cérémonies suivantes: Le vendredi 11 novembre 2011 avec vente de Bleuets de France Le dimanche 4 décembre 2011 Journée Nationale d hommage aux morts pour la France pendant la guerre d Algérie et les combats au Maroc et en Tunisie. Rendez-vous devant le monument aux morts à 11h00 Ces cérémonies seront suivies du vin d honneur servi à la salle communale de Montgirod. MLP Corvée citoyenne au Villaret Samedi 5 novembre 2011 Rendez-vous devant la chapelle Saint Jean à 7h30. Merci de vous inscrire au secrétariat de la mairie Prévoir gants et râteau. Benne «Déchets verts» jusqu au 9 novembre 2011 à Centron près du chalet «Cartons» en bas de la route des Allobroges MLP

3 COMMUNIQUÉS Lettre N 20 - Page

4 ANNULÉ Pour la rencontre interclubs à Landry le jeudi 20 octobre toutes les personnes intéressées en dehors des adhérents des Aînés Ruraux devront se faire connaître en mairie si elles souhaitent profiter du car au départ de Centron. Ce transport est organisé par les Aînés Ruraux. Le départ est prévu à 13h00 devant le garage communal route des Allobroges à Centron. MLP Lettre N 20 - Page

5 E Rentrée scolaire 2011 en photos n juin 2011, les effectifs prévus pour la future rentrée ayant augmenté, l Inspection Académique a programmé une création de poste. Le local choisi pour cette nouvelle classe (la 3ème) se trouve au-dessus de la salle des grands. Pour qu il soit conforme aux normes exigées par l Inspection Académique et contrôlées par la SOCOTEC, des travaux ont été effectués pendant l été: peinture, changement de revêtement de sol, électricité, plomberie, barrière de sécurité Marie-Françoise ROSAT assure la garderie de cantine, l encadrement pendant le transport scolaire et l entretien de l école. Ici bien chargée avec les sacs de cantine. soit 15 élèves Rosette J ULLIEN continue la surveillance de la garderie périscolaire. BROCHE Christelle (Directrice) remplacée par FLORET Claudine le lundi (médaillon) Maternelle 11 Petite section & 8 Moyenne section soit 19 élèves Constance COQUILLARD continue son rôle d ATSEM auprès des plus petits. BOUILLOL Cécile Maternelle & Primaire 4 Grande section, 5 CP & 6 CE Dans la nouvelle classe créée au 1er étage. Tous ces sourires captés un matin de post-rentrée reflètent une bonne organisation dans une ambiance chaleureuse. LEMAÎTRE Mathilde Primaire 8 CE2, 3 CM1 & 3 CM2 soit 14 élèves Nous souhaitons une bonne année scolaire aux maitresses, au personnel encadrant, à tous les élèves et à leurs parents. Quant à la nouvelle école, le terrassement est terminé, les fondations sont en cours OC Lettre N 20 - Page

6 Inauguration de la STEP suite de le page Les élus attentifs pendant les discours officiels La traditionnelle cérémonie du ruban tricolore Marie-Laure PAVIET Odette CHARRIERE Armand TRAISSARD Alain MATRAY Daniel MIEDAN-PEISEY Mesdames et Messieurs (Sous-préfète & élus) 6. Jean-François USSELMANN Georges COUGET Corinne MAIRONI Anthony FAVRE 13. Le local technique et les 3 bassins plantés de roseaux. Bernard BERALDIN Dominique CONCA Rose PAVIET Auguste PICOLLET Monsieur Pierre FRASSON-PEIGUET (Direction de l Environnement et du Paysage au Conseil Général) donnant des explications à un public intéressé. Lettre N 20 - Page

SEANCE DU 07-10-2008 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 07-10-2008 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 07-10-2008 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil huit et le sept octobre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bellecombe en Bauges, régulièrement

Plus en détail

Culture à la Salle Polyvalente

Culture à la Salle Polyvalente Voici la nouvelle lettre d info légèrement modifiée, sa parution sera désormais trimestrielle. Elle sera un lien entre la municipalité et la population, elle aura une plus grande ouverture d informations.

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi vingt-et-un mai deux mil quinze à dix-neuf heures trente minutes,

Plus en détail

Séance du lundi 3 novembre 2014

Séance du lundi 3 novembre 2014 Séance du lundi 3 novembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 23 octobre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Tranche d assainissement - Menuiseries

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009 Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 14 L an deux mil

Plus en détail

Bulletin d information N 25 Juin 2010

Bulletin d information N 25 Juin 2010 Commune de Douzy Bulletin d information N 25 Juin 2010 Sommaire : Retour sur... Informations pratiques Agenda du Mois LOISIRS : Le Lac De nombreuses activités seront proposées sur le site de la Base de

Plus en détail

Mairie de Saint Marcel-lès-Annonay

Mairie de Saint Marcel-lès-Annonay Mairie de Saint Marcel-lès-Annonay COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 10 décembre 2009 L an deux mille neuf le dix décembre à 19 H 00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2012 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2012 Le vingt novembre deux mil douze à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur

Plus en détail

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel (Jeudi 4 avril 2013 15h) Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel Monsieur le Préfet, Monsieur le Député, cher Franck, Monsieur le Député et Président du Conseil général, Messieurs les sénateurs,

Plus en détail

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014 MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES S PUBLICS ANNEE 2014 S DE TRAVAUX 1/ de 20 000,00 à 89 999,99 HT Réalisation de dalle en béton en vue de l installation d abris de jardins en kit pour les jardins

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CPER 2007-2013 UNIVERSITE DE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

SÉANCE DU 03 MARS 2015

SÉANCE DU 03 MARS 2015 SÉANCE DU 03 MARS 2015 L an deux mille quinze, le trois mars à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal s est réuni sous la présidence de Madame LHOPITAL Monique, maire. Étaient présents : M. MARTEAU

Plus en détail

Conseil d école du 24 mars 2014. Monsieur Le Maire et les membres de la commission vie scolaire

Conseil d école du 24 mars 2014. Monsieur Le Maire et les membres de la commission vie scolaire Conseil d école du 24 mars 2014 Présents : Les enseignantes Les représentants des parents d élèves Monsieur Le Maire et les membres de la commission vie scolaire Mme Merle D.D.E.N Excusés : Mme Rolland

Plus en détail

vous souhaitent, ainsi qu à ceux qui vous sont chers, une excellente année 2014

vous souhaitent, ainsi qu à ceux qui vous sont chers, une excellente année 2014 Décembre 2013 - n 12 Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, vous souhaitent, ainsi qu à ceux qui vous sont chers, une excellente année

Plus en détail

Protocole et organisation des cérémonies commémoratives

Protocole et organisation des cérémonies commémoratives Protocole et organisation des cérémonies commémoratives Organisation et déroulement actualisé en 2014 Les cérémonies publiques sont organisées sur ordre du gouvernement. Le maire est responsable du déroulement

Plus en détail

Compte rendu du Conseil d Ecole du 12 Juin 2015

Compte rendu du Conseil d Ecole du 12 Juin 2015 Compte rendu du Conseil d Ecole du 12 Juin 2015 EFFECTIFS PREVISIONNELS POUR LA RENTREE 2015/2016 : Les effectifs prévisionnels sont de 120 élèves plus 5 TPS (en attente de décision) pour la maternelle

Plus en détail

CONSTRUCTION D UNE MAISON D ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES ÂGÉES RÉSIDENCE «LE COTEAU DU LAY» À RÉAUMUR. Vendredi 21 novembre 2014 à 17h00

CONSTRUCTION D UNE MAISON D ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES ÂGÉES RÉSIDENCE «LE COTEAU DU LAY» À RÉAUMUR. Vendredi 21 novembre 2014 à 17h00 POSE DE PREMIERE PIERRE CONSTRUCTION D UNE MAISON D ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES ÂGÉES RÉSIDENCE «LE COTEAU DU LAY» À RÉAUMUR Vendredi 21 novembre 2014 à 17h00 Madame Véronique BESSE Député de la Vendée

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE N 2 VENDREDI 22 FEVRIER 2013

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE N 2 VENDREDI 22 FEVRIER 2013 PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE N 2 VENDREDI 22 FEVRIER 2013 PRESENTS : Mme BILY, directrice de l école Mmes PAPIN, LEROY DIAS, GAIGNARD, QUELLARD, LARDEUX, VERGER, BLANCHARD, JULIEN, enseignantes Mmes GUERIN,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le six septembre, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de SAINT NICOLAS DE MACHERIN se sont réunis en séance

Plus en détail

COMMUNIQUE DE PRESSE

COMMUNIQUE DE PRESSE Page1 Plébiscité par les familles bellerivoises, l accueil de jour de l EHPAD Pierre-Massebœuf ouvrira ses portes courant mars 2013 aux personnes âgées dépendantes vivant à leur domicile ou celui de leur

Plus en détail

Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 15 mars 2013

Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 15 mars 2013 BULLETIN MUNICIPAL Réunion du CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 15 mars 2013 Le Conseil Municipal s est réuni le vendredi 15 mars 2013 sous la présidence de Monsieur FEUILLET Patrick, Maire. Présents : Messieurs,

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au

Plus en détail

Date de convocation du conseil municipal : 25 février 2014

Date de convocation du conseil municipal : 25 février 2014 L an deux mille quatorze, le trois mars à 18h30, le conseil municipal de la commune de SAINT-YRIEIX, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Daniel BOISSERIE,

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 novembre 2012

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 novembre 2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 novembre 2012 L an deux mille douze, le vingt sept novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la Mairie,

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION PRO le 21/10/2009

REGLEMENT DE CONSULTATION PRO le 21/10/2009 Maître de l'ouvrage Ville de Brienon sur Armançon Mairie 89210 Brienon sur Armançon Dossier n 06/10 Construction d une crèche, d un centre de loisirs et extension de l école élémentaire 22 boulevard Maréchal

Plus en détail

Dossier d inscription aux services :

Dossier d inscription aux services : Dossier d inscription aux services : Restauration scolaire Accueils périscolaires matin soir TAP 2015 2016 Pour une inscription au restaurant scolaire TAP accueils périscolaires : Dossier d inscription

Plus en détail

MORIANI. Le petit Journal. Marie Thé Olivesi

MORIANI. Le petit Journal. Marie Thé Olivesi Mars 2012 MORIANI Le petit Journal Pourquoi un journal direz vous? Simplement pour garder le lien et vous tenir informés de ce qui se passe chez vous... La Commune connait un développement certain et cet

Plus en détail

Registre nominatif des personnes agées et handicapeées

Registre nominatif des personnes agées et handicapeées Registre nominatif des personnes agées et handicapeées Dans le cadre du plan départemental d alerte et d urgence en cas de risques exceptionnels (ex. : canicule, ) décret n 2004-926 du 1er septembre 2004

Plus en détail

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le dix septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Péran s est réuni sous la présidence

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010 REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010 L an deux mil dix, le neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de COUHE (Vienne), régulièrement convoqué, s est réuni dans le lieu habituel

Plus en détail

Inauguration. les. P tits Loups. Multi-accueil pôle petite enfance 26 rue du Sergent Bernard 41500 Mer. Dossier de presse. www.ccbl.

Inauguration. les. P tits Loups. Multi-accueil pôle petite enfance 26 rue du Sergent Bernard 41500 Mer. Dossier de presse. www.ccbl. les Inauguration P tits Loups Multi-accueil pôle petite enfance 26 rue du Sergent Bernard 41500 Mer Dossier de presse www.ccbl.fr Le multi-accueil «Les P tits Loups» est désormais une structure intercommunale

Plus en détail

Médiathèque de Marennes

Médiathèque de Marennes Médiathèque de Marennes Règlement Article 1 Dispositions générales La Médiathèque municipale de la ville de Marennes est un service de lecture publique chargé de contribuer à l information, à la documentation,

Plus en détail

Commune de DANNE-ET-QUATRE VENTS Séance CM du 7 décembre 2015

Commune de DANNE-ET-QUATRE VENTS Séance CM du 7 décembre 2015 REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE LA MOSELLE COMMUNE DE 03.87.24.10.37 09.70.60.44.31 mairie.danne 4-vents.57@orange.fr PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 décembre 2015

Plus en détail

SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011

SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011 SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011 L an deux mil onze, le dix novembre, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

Plus en détail

RPI GUEREINS GENOUILLEUX

RPI GUEREINS GENOUILLEUX Année scolaire 2010-2011 RPI GUEREINS GENOUILLEUX Route de Thoissey 01090 GUEREINS 04 74 66 06 09 Le Bourg 01090 GENOUILLEUX 04 74 66 06 55 Les adultes de l école Enseignants Laetitia DELPORTE Directrice

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

Madame, Monsieur, très bonnes fêtes de fin d année.

Madame, Monsieur, très bonnes fêtes de fin d année. 1 Année 2013, n 3 Décembre 2013 : MAIRIE - 49 Grande Rue 91940 Saint Jean de Beauregard : 01 60 12 00 04 : 01 60 12 58 63 : mairie.st.jean.beauregard@wanadoo.fr http://www.mairie-saintjeandebeauregard.fr

Plus en détail

11, avenue Georges Guynemer 34290 ABEILHAN Tel : 04.67.39.00.21/Fax : 04.67.39.26.87/Mail : mairie.abeilhan@wanadoo.

11, avenue Georges Guynemer 34290 ABEILHAN Tel : 04.67.39.00.21/Fax : 04.67.39.26.87/Mail : mairie.abeilhan@wanadoo. PROJET EDUCATIF ORGANISATEUR : MAIRIE D ABEILHAN I. PRESENTATION : L organisateur de l ALSH et de l ALP (plus de 6 ans et moins de 6 ans) est la collectivité territoriale d Abeilhan (Hérault 34290). Suite

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00 Le conseil municipal est réuni sous la présidence de : BONNEAUD Didier, Maire A été convoqué le : 16/02/2012 PRESENTS: M COMBIN- JM RAYMOND- L FOUSSAT-

Plus en détail

Dossier de presse. Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières

Dossier de presse. Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières Dossier de presse Mercredi 13 mars 2013 Visite de chantier Atelier Relais des Berthaudières Esquisse non contractuelle 1 Communiqué de synthèse L'atelier Relais des Berthaudières sera livré fin 2013 Ce

Plus en détail

impérativement avant le Vendredi 8 novembre 2013

impérativement avant le Vendredi 8 novembre 2013 Département de Vaucluse Ville de Saint Saturnin-lès-Avignon Saint Saturnin-lès-Avignon, le 18 octobre 2013 Madame, Monsieur, Chers parents, A Saint Saturnin-lès-Avignon, le conseil municipal s est prononcé

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Commune de MONSOLS N 2014/04 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Absents excusés : Christine DARÇON (pouvoir à M Thévenon R), Thierry JAFFRE (pouvoir à M Jacquet F). La séance

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES MUNICIPAUX

REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES MUNICIPAUX REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES MUNICIPAUX GENERALITES Les services périscolaires de la commune de BLACE sont ouverts à tous les enfants scolarisés dans les Ecoles Publiques de la Commune dont l état

Plus en détail

C O M M U N E D E N C H A S T R A Y E S REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DU SAUZE

C O M M U N E D E N C H A S T R A Y E S REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DU SAUZE C O M M U N E D E N C H A S T R A Y E S REGLEMENT INTERIEUR ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DU SAUZE RESTAURANT SCOLAIRE GARDERIE SCOLAIRE ACTIVITES PERISCOLAIRES TRANSPORT SCOLAIRE Ce règlement entrera

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TALENSAC DU 9 novembre 2009

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TALENSAC DU 9 novembre 2009 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TALENSAC DU 9 novembre 2009 Date de convocation : 3 novembre 2009 Nombre de conseillers: en exercice: 19 Présents: 18 Votants: 18 L'an deux mil neuf, le neuf novembre

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 JUIN 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 JUIN 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 JUIN 2014 Le mardi 17 juin 2014, les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de M. Mickaël DELAHAYE, Maire. Présents : Mesdames Christelle

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance ordinaire publique DU MARDI 31 MARS 2015 à 20h00

CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance ordinaire publique DU MARDI 31 MARS 2015 à 20h00 1 163 CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance ordinaire publique DU MARDI 31 MARS 2015 à 20h00 Le Conseil municipal du POIZAT dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire le trente et un mars

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Conseil municipal du 30 juin 2010 RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Délibération Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu il y a lieu de mettre

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 7 SEPTEMBRE 2012. *************

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 7 SEPTEMBRE 2012. ************* REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 7 SEPTEMBRE 2012. ************* ETAIENT PRESENTS : Mrs VIAULT G., Maire ; Mrs OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET Ch.,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 05 FEVRIER 2013

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 05 FEVRIER 2013 CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES REUNION du 05 FEVRIER 2013 Convocation en date du : 31/01/2013 Date d affichage de la convocation : 31/01/2013 Date d affichage du Procès-Verbal : 15/02/2013 L

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 Sous la présidence de Monique DELESSARD, maire. Le CONSEIL MUNICIPAL, 1. BUDGET SUPPLEMENTAIRE COMMUNE EXERCICE 2009 Par 33 VOIX POUR (dont

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

Année scolaire 2015-2016

Année scolaire 2015-2016 Ecole privée Sainte Marie LA MOTHE ACHARD Circulaire de rentrée Année scolaire 2015-2016 Calendrier scolaire 2015-2016 Rentrée des enseignants Lundi 31 août 2015 Rentrée des élèves Mardi 1 er septembre

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) MAÎTRE DE L OUVRAGE MAÎTRE D ŒUVRE OBJET DU MARCHE DESIGNATION DES LOTS DELAI D EXECUTION DELAI DE RETENUE DE GARANTIE OU CAUTION BANCAIRE Communauté

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 1 er juillet 2014 PROCÈS-VERBAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 1 er juillet 2014 PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 1 er juillet 2014 PROCÈS-VERBAL Le premier juillet deux mil quatorze à dix-huit heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de Seuilly, légalement convoqué par M

Plus en détail

La Mairie de Saint-Florent-le-Vieil organise, au profit des familles dont les enfants sont scolarisés sur la commune :

La Mairie de Saint-Florent-le-Vieil organise, au profit des familles dont les enfants sont scolarisés sur la commune : REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE, T.A.P et RESTAURATION SCOLAIRE Mairie de Saint-Florent-le-Vieil ARTICLE 1 : PRESENTATION ET CARACTERISTIQUES DE LA STRUCTURE La Mairie de Saint-Florent-le-Vieil

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 NOVEMBRE 2015 (Convocation du 26/10/2015)

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 NOVEMBRE 2015 (Convocation du 26/10/2015) SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 NOVEMBRE 2015 (Convocation du 26/10/2015) L an deux mil quinze, le mercredi quatre novembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la commune

Plus en détail

Séance publique du Conseil Municipal en date du 15 Juin 2015.

Séance publique du Conseil Municipal en date du 15 Juin 2015. Séance publique du Conseil Municipal en date du 15 Juin 2015. Lecture du Compte-rendu du précédent Conseil Municipal. 1) Convention mutualisation téléphone IP Monsieur le Maire nous rappelle que La Communauté

Plus en détail

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2013 2013/006 Réhabilitation de la Cour Pipart Plâtrerie 2013/004 Réhabilitation de la Cour Pipart Démolition 2013/026 plomberie ENERGIE EN NORD

Plus en détail

Stage SKI 2014 Université de Limoges Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives

Stage SKI 2014 Université de Limoges Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives Stage SKI 2014 Université de Limoges Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives 2014 Présentation Le mercredi 27 novembre 2013 à 19h00, Salle B au Service des Sports de La Borie : - l'état

Plus en détail

LE PETIT POLEYMORIOT

LE PETIT POLEYMORIOT LE PETIT POLEYMORIOT N 42 Janvier 2015 Cérémonie des vœux OUVERTURE de la MAIRIE Horaires Lundi 14h30-17h30 Mardi 14h30-17h30 Mercredi Fermé Jeudi 8h30-10h30 14h30-16h30 Vendredi 14h30-17h30 Samedi 9h00-12h00

Plus en détail

du Mardi 26 Août 2014 -------------------------------------------- PROCES-VERBAL

du Mardi 26 Août 2014 -------------------------------------------- PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 26 Août 2014 -------------------------------------------- PROCES-VERBAL Ouverture de la séance à 19h00. Monsieur le Maire propose au Conseil la désignation de Madame Sabrina

Plus en détail

Date de la convocation du Conseil : 12 juin 2013. Présents : 14 Représentés : 2 Votants : 16. Secrétaire de séance : Lionel BROUQUIER ooo

Date de la convocation du Conseil : 12 juin 2013. Présents : 14 Représentés : 2 Votants : 16. Secrétaire de séance : Lionel BROUQUIER ooo CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 21 JUIN 2013 À 18 heures COMPTE RENDU L an deux mille treize, le vingt et un du mois de juin à dix-huit heures, le conseil municipal de la commune de La Roquebrussanne

Plus en détail

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE MUNICIPAL RESTAURATION - ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE R E G L E M E N T

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE MUNICIPAL RESTAURATION - ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE R E G L E M E N T CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE MUNICIPAL RESTAURATION - ACCUEIL PERISCOLAIRE ET ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE R E G L E M E N T 1 I - DISPOSITIONS COMMUNES ARTICLE 1 - INSCRIPTION L inscription

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 Date convocation : 15/11/13 L an deux mille treize et le mercredi vingt sept novembre

Plus en détail

Réflexion sur le schéma de mutualisation au sein de la Communauté de Communes de l Huisne Sarthoise

Réflexion sur le schéma de mutualisation au sein de la Communauté de Communes de l Huisne Sarthoise COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 2 Février 2015 à 20h30 Réflexion sur le schéma de mutualisation au sein de la Communauté de Communes de l Huisne Sarthoise Madame Le Maire rappelle

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 Présents : Mr Jacques CHOLLET, Mr Alain THEBAULT, Mr Michel GODELU, Mme Jacqueline ROUAULT, Mr André PACYNA, Mme Géraldine CUSTODIO, Mr Serge BUFFET,

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE LA CHAVANNE PLANAISE

REPUBLIQUE FRANCAISE SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE LA CHAVANNE PLANAISE REPUBLIQUE FRANCAISE SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE LA CHAVANNE PLANAISE COMPTE -RENDU DE LA SEANCE DU COMITE SYNDICAL Du mardi 9 juin 2015 à 20 h --------------------------------------------- Les Membres

Plus en détail

Date de la convocation du Conseil : 29 janvier 2009. Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19

Date de la convocation du Conseil : 29 janvier 2009. Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 4 FEVRIER 2009 L an deux mille neuf, le mercredi 4 du mois de février à 18h30, le conseil municipal de la commune de La Roquebrussanne, régulièrement

Plus en détail

Lors de sa réunion du 20 avril 2015, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, Martine LAEMLIN, a pris les décisions suivantes :

Lors de sa réunion du 20 avril 2015, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, Martine LAEMLIN, a pris les décisions suivantes : Lors de sa réunion du 20 avril 2015, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, Martine LAEMLIN, a pris les décisions suivantes : 1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE Le

Plus en détail

Vuarrens info. octobre 2006. Déchèterie

Vuarrens info. octobre 2006. Déchèterie Vuarrens info octobre 2006 Déchèterie Vous trouverez dans ce numéro des nouvelles importantes concernant la déchèterie. Merci d y prêter toute votre attention. Location des locaux communaux Dès le 1er

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 21 avril 2015

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 21 avril 2015 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 21 avril 2015 L An Deux Mil Quinze, le mardi 21 avril, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la mairie

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 30 juin 2015. Sous la présidence de Monsieur BLAESS Fabien, Maire.

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 30 juin 2015. Sous la présidence de Monsieur BLAESS Fabien, Maire. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 30 juin 2015. Sous la présidence de Monsieur BLAESS Fabien, Maire. Convocation du 25 juin 2015. Présents : Mme SCHOHN Muriel, M. ZERR Emmanuel,

Plus en détail

2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015

2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015 MAIRIE DE DOMARIN 2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015 Séance du lundi 20 juillet 2015 à 20h Présents : A. MARY, M. GIROUD, ML AGAVIOS, A. GARNIER, S. BARBERET, V. CHABERT-GRANGEON, L. MILLARDET, F. PICARD-MASI,

Plus en détail

MAISON DE RETRAITE E.H.P.A.D DU CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU

MAISON DE RETRAITE E.H.P.A.D DU CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU MAISON DE RETRAITE E.H.P.A.D DU CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU 2009 PRESENTATION ET AGENCEMENT La Maison de Retraite du Centre Hospitalier de HAGUENAU (E.H.P.A.D. : Etablissement d Hébergement pour Personnes

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance Ordinaire du 14 septembre 2015 L'an deux mille quinze, le quatorze septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le sept septembre 2015, s'est

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100778

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET DU MARCHE Aménagements de Bureaux dans l ensemble immobilier neuf construit «Espace Cardonville» 14740 BRETTEVILLE L ORGUEILLEUSE DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES

Plus en détail

CULTURELLE ET SOLIDAIRE

CULTURELLE ET SOLIDAIRE NOTRE POLITIQUE SOCIALE CULTURELLE POUR 2013 ET SOLIDAIRE A l aube de cette nouvelle année 2013, j ai souhaité, avec l ensemble de l équipe municipale, vous présenter en détail notre politique sociale,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 10 septembre 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 10 septembre 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 10 septembre 2014 L an deux mil quatorze, le 10 septembre à 19 h 30, le Conseil Municipal s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard

Plus en détail

Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs

Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs Préambule La mairie de St Crépin Ibouvillers met à disposition des familles qui ont un enfant de 3 à 11 ans, scolarisé

Plus en détail

DELIBERATIONS. Le Conseil Municipal doit se prononcer sur ces rapports annuels retraçant les différentes activités de la CCMS, pour l exercice 2014.

DELIBERATIONS. Le Conseil Municipal doit se prononcer sur ces rapports annuels retraçant les différentes activités de la CCMS, pour l exercice 2014. COMMUNE DE SAINT GERMAIN SUR MOINE ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION Du Conseil Municipal du 1 ER juin 2015 à 20 H 00 19 h 30 - Intervention du lieutenant POMIER, de la Brigade de St Macaire en Mauges, sur le

Plus en détail

Guide des différents services publics locaux

Guide des différents services publics locaux Guide des différents services publics locaux Où s adresser et à qui? Guide réalisé et imprimé par le service communication de la mairie de Mont de Lans. Édité et mis à jour mars 2015. Ne pas jeter sur

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail