BILAN ANNUEL DU C.H.S.C.T. ANNEE 2008
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- Pierre Dumouchel
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1 Page 1 / 8 BILAN ANNUEL DU C.H.S.C.T. ANNEE 2008 Conformément à l article L du Code du Travail Périmètre du CHSCT: - AER Ile de France Nord - AER Méditerranée - AER Ouest - AER Rhône Alpes Secrétaire du CHSCT Nom : Nom : Président du CHSCT Date : Date : Signature : Signature :
2 Page 2 / 8 SOMMAIRE 1 Présentation de l'entreprise Page 3 2 Principaux indicateurs Page 4 Suivi des visites de chantier Page 5 3 Mise à jour des postes à risques nécessitant une formation renforcée à la sécurité 4 Relevé des Accidents de travail et des Maladies professionnelles Page 6 5 Fonctionnement du CHSCT Page 7 6 Faits marquants Page 7 7 Programme annuel de prévention Page 8 8 Formation sécurité Page 8 ANNEXES Annexe 1 Annexe 2 Caractéristiques principales des accidents Liste détaillée des accidents **********************
3 Page 3 / PRESENTATION DE L'ENTREPRISE Identification : APPIA Grands Travaux S.N.C. - Société en Nom Collectif 8, rue du Dauphiné BP Corbas VENISSIEUX Cedex SIREN : Code NAF 452P Périmètre : Etablissements AER : AER Ile de France Nord : Rani ANTOUN AER Méditerranée : Olivier BARBOT AER Ouest : Jean Philippe AUNIS AER Rhône Alpes : Jean Jacques BARTOLETTI Organisation : Directeur Opérationnel AER : Henri de BROUTELLES Responsable Prévention : Nicolas MARTIN-MEGEL Animateur sécurité AER IDFN : Michel SUCKERDOFF Animateur sécurité AER Méditerranée : Jean PALOULINE Animateur sécurité AER Ouest : Alain DELHOMMEAU ACTIVITES - Béton extrudé - Glissières métalliques - Glissières bois - Mobilier urbain - Signalisation horizontale - Signalisation verticale - Pontage
4 Page 4 / 8 EFFECTIF AGENCE OUVRIER ETAM CADRE TOTAL Agence Ouest Agence Rhône-Alpes Agence Nord Ile de France Agence Méditérannée Agence Ivry Siège TOTAUX Nombre moyen d'intérimaires sur l'année 2008 : 34 personnes
5 Page 5 / 8 2 PRINCIPAUX INDICATEURS DONNEES STATISTIQUES Nbr. d'heures travaillées Nbr. d'accident sans arrêt Nbr. d'accident avec arrêt Nbr. d'accident de trajet Nbr. de jours perdus Taux de fréquence Taux de gravité Nbr. accidents mortels Nbr. maladies pro Nbr. d'ipp > 10% sur compte employeur Sur les graphiques "caractéristiques principales des accidents" (annexe) il est inscrit 13 accidents avec arrêt. Les 3 accidents de différence, sont des accidents qui ont été rejetés par la CPAM. COTISATION AT MP (Pour le N de risque principal) Pour 2009 : années prises en compte Effectif 493 Taux net réel 3,15 Taux applicable 3,15 Montant des cotisations Coût / Effectif 1140 AUTRES INDICATEURS Nombre de visites sécurité de chantier (avec compte rendu) des membres du CHSCT 4 Nombre de visites sécurité de chantier (avec compte rendu) des membres de la hiérarchie 57 Nombre de visites sécurité de chantier (avec compte rendu) des animateurs prévention 124 Nombre d enquête après accidents du travail avec arrêt (avec compte rendu) 10 Pourcentage d enquêtes = Nombre d enquêtes / Nombre d accidents avec arrêt 100% Nombre d entretiens avec les victimes suite à un accident avec arrêt (avec compte rendu) 5 Pourcentage d entretiens = Nombre d entretiens / Nombre d accidents avec arrêt 50% Année 2008
6 Page 6 / 8 3 SUIVI DES VISITES DE CHANTIER - Les visites des membres du CHSCT ont été effectuées lors des 4 réunions. - Les correspondants sécurité ont effectués 124 visites de chantiers sur le périmètre AER. Ces visites sont regroupées dans le bureau du responsable prévention et au sein de chaque agence. 4 RELEVE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DES MP Relevé de toutes les déclarations d accidents de travail (AAA ASA AJ) Voir annexe (liste des accidents 2008) Relevé des déclarations et reconnaissances de maladies professionnelles : 0 Date MP NOM Prénom Maladie N tableau Désignation de la maladie Date notification N famille de risque Caractéristique des accidents du travail : voir annexe.
7 Page 7 / 8 5 FONCTIONNEMENT DU CHSCT Date de l'élection : 25 janvier 2008 Durée du mandat : 2 ans Président : Henri de BROUTELLES Directeur Opérationnel AER Secrétaire : VERRIER Eric Membres élus : - BEREL Jérôme : Agence AER Ile de France Nord - CHABOT Frédéric : Agence AER Méditerranée - DICORATO Nicolas : Agence AER Méditerranée - GUYOT Eric : Agence AER Ouest - NAJI Stéphane : Agence AER Rhône Alpes Auvergne - SAVAL Mickael : Agence AER Ouest - VERRIER Eric : Agence AER Méditerranée Membres de droits : - Médecine du travail - M. RESSICAUD : Inspection du travail - M. LAVILLE Christophe : CRAM Rhône Alpes - M. MARC : OPPBTP - Nicolas MARTIN-MEGEL : Responsable Prévention sécurité 6 FAITS MARQUANTS Principales actions - Formation SMS du personnel - Sensibilisation Chefs de chantiers sur Paris - Dotation en Tee-shirt classe 2 - Création des fiches de postes pour tous les postes de travail d'aer + diffusion - Mise en place des protections de chenilles + identification de l'arrêt d'urgence de la visse sur machine à coffrage glissant. - Lancement d'une campagne de contrôle d'alcoolémie sur une agence. - Tests de réduction de bruits au niveau des sonnettes de battage Accidents : - Les 3 accidents les plus graves ont été causés par des tiers. Une réflexion est en cours sur l'équipement du personnel en tenue de travail classe 2.
8 Page 8 / 8 7 PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION Actions décidées, objectifs, ressources Actions à mettre en place Formation SST + recyclage collaboration avec médecine du travail Formation SMS pour CNRO Formation sécurité pour encadrement Sensibilisation a l'alcool + contrôle aléatoire ¼ h sécurité sur les chantiers Envoi de thèmes pour ¼ h sécurité Visites sécurité chantier Mise en place d'un correspondant sur AER RAA Réduction de l'intensité sonore sur chantier Mise à jour du document unique Mise en place de la procédure d'évaluation pour la remise des autorisations de conduite Identification des risques sur machine à coffrage (mise en place de pictogrammes de risques) Amélioration de la signalisation de la grenailleuse Création d'une note sur les rôles et missions du CHSCT Responsable Service Formation + prévention Prévention + Formation Prévention Prévention + direction Encadrement Prévention Encadrement Prévention + direction Prévention + matériel Prévention + CHSCT Prévention + direction Prévention + matériel Matériel Prévention 8 FORMATIONS Thème de formation Nombre de stages Sauveteur Secouriste du Travail 89 CACES 53 SMS 462 Habilitations électriques 5 TOTAL : 609 ************************
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