CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
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- Pierre-Marie Guérard
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1 CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 4 AVRIL 2016, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR P: A: 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS Madame Laurence Lola Veilleux, originaire de St-Benjamin, en Beauce, et résidente de Rimouski est invitée à faire la lecture d un texte, extrait de son premier recueil de poésie Chasse aux corneilles, publié en MOIS NATIONAL DE LA POÉSIE 4.2 SEMAINE DE L ACTION BÉNÉVOLE 4.3 SEMAINE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ FERROVIAIRE 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 CONDOLÉANCES DU CONSEIL MADAME LOUISE GAGNON 5.2 GALA RECONNAISSANCE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE RIMOUSKI-NEIGETTE 2016 PARTICIPATION 5.3 SUBVENTION COMPENSATION FINANCIÈRE 2016 ÉCOLE DE MUSIQUE DU BAS-SAINT-LAURENT UTILISATON DE LOCAUX AU CENTRE CULTUREL ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 5.4 SUBVENTION 2016 ASSOCIATION DES FAMILLES MICHAUD INC. RASSEMBLEMENT ANNUEL 5.5 SUBVENTION 2016 GRANDES FÊTES DU ST-LAURENT 10 E ANNIVERSAIRE 5.6 AUTORISATION DE MARCHE AUTISME DE L EST DU QUÉBEC 5.7 SUBVENTION 2016 ACTION PATRIMOINE COLLOQUE ANNUEL 5.8 SUBVENTION 2016 AUBERGE DU CŒUR LE TRANSIT
2 6. DOSSIER DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 6.1 SUBVENTION 2016 CENTRE DE FORMATION RIMOUSKI-NEIGETTE BOURSES ÉTUDIANTES 7. DOSSIER DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2016 APPROBATION NUMÉRO DOSSIER DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 9. DOSSIER DU SERVICE DU GREFFE 9.1 AUTORISATION INSTALLATION D UN CHAPITEAU PLACE DES ANCIENS COMBATTANTS ACTIVITÉ L ARRACHE CŒUR POUR LES MALADIES DU CŒUR 10. DOSSIER DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 11. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 11.1 RENOUVELLEMENT ASSURANCE-VIE COLLECTIVE 11.2 EMBAUCHE POSTE DE TECHNICIEN EN URBANISME SURNUMÉRAIRE 11.3 MUTATION POSTE DE SECRÉTAIRE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 12. DOSSIERS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 12.1 SOUMISSION 2016 TRAVAUX DE RAMONAGE ET INSPECTION DES CHEMINÉES 12.2 ADOPTION PLAN DE MISE EN ŒUVRE RÉVISION SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE 13. DOSSIERS DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 13.1 VENTE PHOTOGRAPHIES AÉRIENNES, ORTHOPHOTOGRAPHIES ET DONNÉES LIDAR DE 2011 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI 13.2 MISE EN RÉSEAU DE TROIS BIBLIOTHÈQUES DE DISTRICT EN REMPLACEMENT DES SERVICES DE RÉSEAU-BIBLIO AJOUT CONTRAT D ENTRETIEN DES LOGICIELS AVEC SIRSIDYNIX 14. DOSSIERS DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 SOUMISSIONS 2016 PEINTURE À SIGNALISATION POUR MARQUAGE DES ROUTES ET DES STATIONNEMENTS 14.2 SOUMISSIONS 2016 ACCESSOIRES EN FONTE POUR VANNES, REGARDS ET PUISARDS 14.3 SOUMISSIONS 2016 ACHAT D UN ÉTAYAGE DE TRANCHÉE MODULAIRE EN ALUMINIUM 14.4 SOUMISSION 2016 ACHAT D UNE DÉGELEUSE NEUVE AVEC ÉQUIPEMENT ET REMORQUE
3 14.5 AJOUT CONTRAT SERVICE DE LOCATION D UNE NIVELEUSE POUR LE DÉNEIGEMENT ET LE NIVELAGE DE PRINTEMPS 14.6 SOUMISSION 2016 ACHAT D UNE MOTONEIGE NEUVE 15. DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 MANDAT AVOCATS BSL INC. PROCÉDURES JUDICIAIRES QUÉBEC INC. 1170, ROUTE DES PIONNIERS 15.2 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC CONSTRUCTION ET RÉNOVATION GIL-TECH 15.3 VENTE DE TERRAIN PROLONGATION DE DÉLAI POUR SIGNATURE PORTION DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC LES EXCAVATIONS LÉON CHOUINARD ET FILS LTÉE 15.4 PRÉSENTATION DE CANDIDATURE SITE PATRIMONIAL DU HAVRE DU BIC PRIX PATRIMOINE DU BAS-SAINT-LAURENT ÉDITION NOMINATIONS COMITÉ INTERNE SUR LE LOGEMENT SOCIAL 15.6 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE 765, BOULEVARD SAINT-GERMAIN 15.7 DÉROGATION MINEURE 765, BOULEVARD SAINT-GERMAIN 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉES PUBLIQUES DE CONSULTATION ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement adopté, le 1 er février 2016, afin de modifier le Règlement de zonage dans le but de remplacer la zone H-3026 par l agrandissement de la zone H ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement adopté, le 7 mars 2016, afin de modifier le Règlement sur l application et l administration des règlements d urbanisme dans le but d ajouter une exception aux conditions de délivrance d un permis de construction dans la zone H ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE d autoriser les habitations unifamiliales jumelées dans la zone H URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE d autoriser la vente de remorques et de véhicules hors route dans la zone C-1432.
4 URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE d autoriser les habitations unifamiliales jumelées dans la zone H URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE d autoriser les logements intergénérationnels dans la zone H ADOPTION DE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE Adopter un second projet de règlement modifiant le Règlement de zonage afin de remplacer la zone H-3026 par l agrandissement de la zone H AVIS DE PRÉSENTATION AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement sur les compteurs d eau AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser les habitations unifamiliales jumelées dans la zone H AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser la vente de remorques et de véhicules hors route dans la zone C AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser les habitations unifamiliales jumelées dans la zone H AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser les logements intergénérationnels dans la zone H AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement concernant l imposition d une tarification pour les services de loisir, de la culture et de la vie communautaire ADOPTION DE RÈGLEMENTS RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de zonage afin d ajuster le découpage des zones H-320, H-343 et H-376, de créer la zone H-378 et de régir les aménagements de terrain dans la zone H RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de lotissement afin d ajuster les dispositions de lotissement de la zone H-424 contenues à l annexe A du Règlement de zonage
5 RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser les usages de la classe «Commerce lourd» dans la zone C RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement sur la circulation RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils RÈGLEMENT Règlement autorisant des travaux d extension des services d aqueduc, d égouts, de voirie et d éclairage dans les rues Frédéric-Boucher et Lazare-Marceau (2016) et un emprunt de $ RÈGLEMENT Règlement autorisant des travaux de renouvellement des conduites dans les rues Vanier, Raymond et Laval Sud et divers travaux TECQ 2016 et un emprunt de $ RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement sur l application et l administration des règlements d urbanisme afin d ajouter une exception aux conditions de délivrance d un permis de construction dans la zone H AFFAIRES NOUVELLES 17.1 AUTORISATION ÉCOLE DE DANSE QUATRE TEMPS JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA DANSE 17.2 BAIL DE LOCATION AÉROPORT DE RIMOUSKI SOCIÉTÉ DE PROTECTION DES FORÊTS CONTRE LES INSECTES ET MALADIES (SOPFIM) 17.3 APPROBATION RECOMMANDATIONS COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DE LA VILLE DE RIMOUSKI RÉUNION DU 29 MARS RECOMMANDATION COMITÉ DE TOPONYMIE DÉNOMINATION D UNE RUE SECTEUR DU CHEMIN DES POINTES (DISTRICT DE SAINTE-ODILE) 17.5 ACTE DE CORRECTION SERVITUDE QUÉBEC INC. ET VILLE DE RIMOUSKI 17.6 SOUMISSIONS 2016 SERVICES PROFESSIONNELS (ARCHITECTES) AGRANDISSEMENT DU CENTRE COMMUNAUTAIRE DE SACRÉ-CŒUR REJET DES OFFRES 17.7 AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement concernant la division du territoire de la ville de Rimouski en onze districts électoraux SOUMISSIONS 2016 SERVICE D ENTRETIEN ET DE CONCIERGERIE ÉDIFICE CLAIRE-L HEUREUX-DUBÉ
6 17.9 SUBVENTION TOURNOI DES MAÎTRES 2016 CIRCUIT CANADA PRO TOUR PROJET D HABITATION COMMUNAUTAIRE COOPÉRATIVE D HABITATION RUE SAINT-PIERRE DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ADDITIONNEL DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES INFRASTRUCTURES SPORTIVES, COMPLEXE GLACES ET PISCINES 18. DÉPÔT DE DOCUMENT 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008
0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 1
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 22 octobre 2014 à 19 h tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville situé au 11370, rue Notre-Dame Est OUVERTURE DE LA SÉANCE
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
REGLEMENT NUMÉRO 113
VILLE DE SAINT-CÉSAIRE MRC DE ROUVILLE PROVINCE DE QUÉBEC REGLEMENT NUMÉRO 113 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES DANS LE BUT DE PROMOUVOIR LA CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE DANS
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI VILLE DE SUTTON PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON DATE : Mardi, le 24 mai 2011 HEURE : 19h30 LIEU : Hôtel de
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013 Le lundi 5 août 2013, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la présidence de M. le maire,
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
Monsieur Louis Bilodeau, directeur général Me Hélène Beauchesne, directrice des Services juridiques et greffière
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Saint- Hyacinthe, tenue à la salle du Conseil de l hôtel de ville, le lundi 17 mars 2014, à 18 h 30. Sont présents : Monsieur le maire Claude
Était absente madame la conseillère Hélène Brunet. Il est proposé par madame Annick Léveillé, conseillère
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE VAL-MORIN MRC DES LAURENTIDES À une session ordinaire du conseil de la Municipalité de Val-Morin, tenue au lieu et à l'heure des sessions, mardi le 13 janvier 2015, à
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014.
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le dixième jour du mois de novembre de l'an deux mille
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 2 février 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le deuxième jour de février deux mille quinze, à
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale
Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la ville de Mascouche tenue le 19 février 2007 à 20 h 00 au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche (Québec) à laquelle sont présents
Ville de Beauceville
N o 3087 SÉANCE AJOURNÉE 7 NOVEMBRE 2012 Procès-verbal de la séance ajournée des Membres du Conseil de la Ville de Beauceville tenue ce 7 novembre 2012 à 17h00 et à laquelle sont présents Monsieur le Maire
2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
411 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des-Laurentides tenue le 9 avril 2013 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2012-107
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2012-107 DE LA VILLE DE SAGUENAY AYANT POUR OBJET D ADOPTER UN PROGRAMME DE COMPENSATION EN ZONE DE CONTRAINTES (24103-05-001) AVERTISSEMENT Le présent document
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Le directeur général, Yvon Labonté, et l adjointe réceptionniste, Marie-Claude Bélisle, sont également présentes à la dite séance.
37 À une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Bedford, tenue à l'hôtel-de-ville de Bedford, le 3 juin 2014, à 19h30, à laquelle étaient présents son Honneur le maire Yves Lévesque, et les
Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 6 juillet 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,
Monsieur le conseiller Yvan Berthelot, est absent.
Conseil municipal Séance ordinaire du 16 septembre 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu, tenue le 16 septembre 2013, à 19 h 30, dans la
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
Volume 772 Page 391. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière adjointe.
Page 391 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE PUBLIQUE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue le mercredi 15 août 2012 à 9:15 heures en la salle du Conseil de l hôtel de
M. Étienne Cayouette-Goupil; Mme Thérèse Blanchet; M. Richard Pouliot; M. Marcel Bégin; M. Serge Boutin. Absent : M.
Municipalité de Saint-Camille-de-Lellis Province de Québec Une assemblée régulière du Conseil Municipal de Saint-Camille-de- Lellis tenue suivant la loi le 7 e jour de mai 2012, à 19h30 heures à la salle
RÉSULTAT DE L OUVERTURE PUBLIQUE DE LA SOUMISSION DU 25 NOVEMBRE 2014
Numéro «28375» Fourniture et consignation de pièces de rechange pour véhicules (autos) Achats Coût estimé : 4 484 025 $ + 1 reconduction 2 989 350 $ visé PIÈCES D AUTO JARRY LTÉE TABLEAU - SOUMISSION PUBLIQUE
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
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