Tarifs et Règlement Financier Ecole

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1 Tarifs et Règlement Financier Ecole HAPPINESS SCHOOL est une école maternelle privée indépendante «hors contrat». L école est déclarée, reconnue et inscrite sur les listes de l Inspection Académique du rectorat de Nice, et déclarée auprès du tribunal de Grasse, et de la préfecture des Alpes Maritimes. Une école «hors contrat» est agrée par l éducation nationale, mais ne reçoit aucune aide financière du Ministère de l éducation nationale. C est pourquoi la bonne tenue de nos comptes et le respect des délais de paiement sont essentiels pour la santé financière d HAPPINESS SCHOOL. Frais d Adhésion et d Inscription : Les frais d adhésion à l association s élèvent à un montant de 15 euros par an et par enfant Les frais d inscription sont de 120 euros pour la rentrée de septembre 2015, par élève et par année. Ils comprennent : - Frais de dossier - Inscription de l élève sur la liste de classe officielle déposée en mairie et à l inspection académique - Matériel éducatif et pédagogique Les frais d inscription sont payés en une seule fois lors de l inscription de l enfant et non remboursable. Le paiement des frais d inscription s effectue par chèque. Frais de scolarité : Le prix de la scolarité est annuel et fixe. Toute inscription est entendue pour la durée totale de l année scolaire, soit du lundi 31 août 2015 au vendredi 2 juillet Le paiement de la scolarité ne peut s effectuer que par prélèvement bancaire. 1

2 L école propose plusieurs forfaits : Un tarif 4 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi) temps complet. Un tarif 4 jours club loisirs les mercredis toute l année hors vacances scolaires. Un tarif mi-temps (matinée lundi, matinée mardi, matinée jeudi, matinée vendredi). Un tarif mi-temps 4 demi-journée les mercredis matin toute l année hors vacances scolaires. TARIFS SCOLARITE ANNEE 2015 / 2016 Tarif Scolarité Tarif Scolarité Club Loisirs Mercredis Tarif Tarif Club Loisirs Mercredis 360 euros / mois 430 euros / mois 310 euros / mois 350 euros / mois Les frais de scolarité Tarif complet comprennent - Le cours quotidien - Les cours d Anglais - Les cours de musique, art plastique, théâtre, ateliers pédagogies actives - Les fournitures et le matériel éducatif et pédagogique - Les temps de garderie du matin (7h30 à 9 h00) et du soir (16h30 à 18h15) - Les rendez-vous individuels et collectifs entre le personnel éducatif et les parents Les frais de scolarité ne comprennent pas : - Le petit matériel personnel des enfants (voir liste matériel à fournir) - Les dépenses de sorties scolaires - Les frais de scolarité sont un forfait annuel. Aucune déduction ne pourra être faite en fonction des jours ouvrables, ni de la durée totale des vacances scolaires, ni des absences de l élève. Besoin du Club Loisirs de façon ponctuelle L inscription au Club Vacances doit être faite le plus tôt possible. Si votre enfant fait sa scolarité à Happiness School sans la formule Club Vacances et que vous souhaitez bénéficier tout de même de quelques jours (mercredis ou vacances scolaires) dans l année, vous trouverez les tarifs dans le tableau ci-après. Mercredis toute la journée Mercredis demi-journée matin 25 euros / jour 18 euros / ½ journée Les frais du Club Vacances sont payables à chaque fin de mois. 2

3 Le tarif du Club Loisirs comprend : - Toutes les activités proposées aux enfants de 7h30 à 18h15 - Le matériel pédagogique Le tarif du Club Vacances ne comprend pas : - Le repas de midi - La collation de 15 heures - Les effets personnels des enfants (taie d oreiller, couverture, brosse à dent, gobelet, maillot de bain, serviette ) Incident de paiement / Rupture de la scolarité: Tout incident de paiement, quel qu en soit la raison, entraîne une majoration de 10% des frais de scolarité pour la période concernée. L inscription à HAPPINESS SCHOOL est valable pour une année complète jusqu au 30 juin. Si vous souhaitez quitter l école en cours d année, il vous sera demandé un préavis de trois mois écrit et envoyé en recommandé et accusé de réception. Tout mois commencé est dû. Choix de paiement scolarité Vous pouvez choisir entre deux options de paiement : Annuel, en une seule fois en début d année Mensuel, en 10 fois (prélèvement le 3 de chaque mois) Choix Temps Complet Mercredis Club Loisirs Mi- Temps Mercredis Club Loisirs mensuel 360 euros X euros X euros X euros X 10 annuel 3600 euros 4300 euros 3100 euros 3500 euros 3

4 RECAPITULATIF Enfant Enfant Nom Prénom Date de naissance Age en septembre 2015 Choix A régler en septembre Reste à régler Frais inscription par enfant Adhésion Association HAPPINESS SCHOOL par enfant TOTAL X 120 euros pour inscription septembre 2015 à payer dès l inscription. X 15 euros pour année 2015 à payer dès l inscription. Aide pour remplir le tableau : exemple - pour l inscription d un enfant en temps complet Choix Frais inscription par enfant Adhésion Association HAPPINESS SCHOOL TOTAL en mensuel Soit 360 euros X 10. X 120 euros pour inscription septembre 2015 à payer dès l inscription.. X 15 euros pour année scolaire à payer dès l inscription A régler en Reste à régler septembre 360 euros 360 euros par mois 120 euros 15 euros 495 euros Donc 360 euros X 9 Soit 3240 euros 4

5 Nous soussignons. parents (ou tuteur légal) de l enfant.. avoir pris connaissance du règlement financier de l école maternelle privée HAPPINESS SCHOOL et d en approuver les dispositions. Veuillez parapher chacune des 5 pages du règlement financier. Signature, Précédée de la mention «Lu et Approuvé» Date, le 5