Comité exécutif 19 janvier 2016
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- Corentin Goulet
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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivière-du- Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, 795, rue Melançon, à Saint-Jérôme, le 19 janvier 2016, et ce, à laquelle sont présents : M. Jean-Pierre Joubert, président M me Manon Villeneuve, vice-présidente M me Lison Girard, commissaire M. Martin Reid, commissaire M me Martine Renaud, commissaire M me Annie Taillon, commissaire-parent les membres du comité exécutif et formant quorum. M me Lise Allaire, directrice générale, M. Michaël Charette, directeur général adjoint, M me Guylaine Desroches, directrice générale adjointe et M me France Trudeau, directrice générale adjointe sont présents. M e Rémi Tremblay, secrétaire général, agit à titre de secrétaire de la séance. L avis de convocation a été signifié tel qu il est requis par la loi aux membres qui ne sont pas présents à l ouverture de la séance. OUVERTURE DE LA SÉANCE M. Jean-Pierre Joubert, président, ouvre la séance. Il est 18 h 30. VÉRIFICATION DES PRÉSENCES ET CONSTATATION DU QUORUM DISPENSE DE LA LECTURE DU PROCÈS-VERBAL (RCE-1647/SSGC) CONSIDÉRANT que, conformément à l article 170 de la Loi sur l instruction publique, une copie du procès-verbal a été remise à chaque membre présent au moins six heures avant le début de la séance; Il est PROPOSÉ par M me Manon Villeneuve, commissaire, de dispenser le secrétaire général de lire le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL (RCE-1648/SSGC) M. Martin Reid, commissaire, PROPOSE l adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2015.
2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RCE-1649/SSGC) M me Lison Girard, commissaire, PROPOSE l adoption de l ordre du jour suivant : 1. Ouverture de la séance; 2. Vérification des présences et constatation du quorum; 3. Dispense de la lecture du procès-verbal; 4. Adoption du procès-verbal; 5. Adoption de l ordre du jour; 6. Parole à l assemblée; 7. Octroi de contrat pour le programme d aide aux employés (PAE) à la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, pour la période du 1 er avril 2016 au 31 mars 2018; 8. Réfection de plancher du gymnase, des classes et autres travaux connexes à l école Bellefeuille; 9. Achat de six (6) tracteurs routiers 10 roues avec couchette, année 2017, pour le Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme; 10. Achat de huit (8) semi-remorques, année 2017, pour le Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme; 11. Octroi du mandat au Centre collégial des services regroupés (CCSR) pour le dossier d appel d offres pour les postes informatiques et les moniteurs neufs (SAR ); 12. Questions diverses; 13. Levée de l assemblée. Le président est autorisé à modifier l ordre de présentation des sujets au besoin. PAROLE À L ASSEMBLÉE OCTROI DE CONTRAT POUR LE PROGRAMME D AIDE AUX EMPLOYÉS (PAE) À LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD, POUR LA PÉRIODE DU 1 ER AVRIL 2016 AU 31 MARS 2018 (RCE-1650/SRM) 013 Choix d une firme pour le programme d aide aux employés (PAE) à la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, du 1 er avril 2016 au 31 mars 2018; ATTENDU la résolution no R-5297/SRM Autorisation en lien avec le programme d aide aux employés; ATTENDU QUE l ouverture des soumissions a eu lieu le 24 novembre 2015 à 14 h; ATTENDU QU un comité de sélection s est tenu le 16 décembre 2015 à 13 h 30; ATTENDU la recommandation du comité de sélection; Il est PROPOSÉ par M me Lison Girard, commissaire : A) D accorder le contrat à l entreprise Groupe Santé Physimed de Montréal pour un montant total de $ (avant les taxes).
3 RÉFECTION DE PLANCHER DU GYMNASE, DES CLASSES ET AUTRES TRAVAUX CONNEXES À L ÉCOLE BELLEFEUILLE (RCE-1651/SRM) ATTENDU QUE la firme Viau Bastien Gosselin Architectes a préparé les plans et devis pour soumissions; ATTENDU QUE le Service des ressources matérielles a procédé à un appel d offres public pour les travaux plus haut énumérés; ATTENDU QUE des soumissions publiques ont été demandées (soumission # ) selon la politique d achat et la réglementation en vigueur; ATTENDU QUE l ouverture des soumissions a eu lieu le 11 décembre 2015 à 14 h; ATTENDU QUE la soumission de la compagnie Construction KT inc. de Montréal, au montant forfaitaire de $ (avant les taxes) a été jugée le plus bas soumissionnaire conforme; ATTENDU la recommandation positive des professionnels mandatés sur ledit projet datée du 14 décembre 2015; Il est PROPOSÉ par M me Martine Renaud, commissaire : A) D accorder le contrat de réfection de plancher du gymnase, des classes et autres travaux connexes à l école Bellefeuille à l entreprise Construction KT inc. de Montréal, au montant forfaitaire total de $ (avant les taxes). B) D autoriser la présidence du comité exécutif à signer les documents contractuels et afférents. C) D autoriser la direction générale à signer les documents contractuels et afférents ainsi que les documents administratifs nécessaires à l exécution de la présente résolution, et ce, ACHAT DE SIX (6) TRACTEURS ROUTIERS 10 ROUES AVEC COUCHETTE, ANNÉE 2017, POUR LE CENTRE DE FORMATION DU TRANSPORT ROUTIER SAINT-JÉRÔME (RCE-1652/SRM) 023 Achat de six (6) tracteurs routiers 10 roues avec couchette, année 2017, pour le Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme; ATTENDU QUE l ouverture des soumissions a eu lieu le 16 décembre 2015 à 14 h; ATTENDU QUE la soumission a été analysée par le CFTR; ATTENDU la recommandation du responsable au Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme; ATTENDU la consultation téléphonique des membres du comité exécutif entre le 18 décembre et le 20 décembre 2015; Il est PROPOSÉ par M. Martin Reid, commissaire : A) De confirmer l octroi du contrat pour l'achat de six (6) tracteurs routiers 10 roues avec couchette, année 2017, à l entreprise Globocam Montréal de Montréal, au montant total de $ (avant les taxes).
4 ACHAT DE HUIT (8) SEMI-REMORQUES, ANNÉE 2017, POUR LE CENTRE DE FORMATION DU TRANSPORT ROUTIER SAINT-JÉRÔME (RCE-1653/SRM) 024 Achat de huit (8) semi-remorques, année 2017, pour le Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme. ATTENDU QUE l ouverture des soumissions a eu lieu le 16 décembre 2015 à 14 h; ATTENDU QUE la soumission a été analysée par le CFTR; ATTENDU la recommandation du responsable au Centre de formation du transport routier Saint-Jérôme; Il est PROPOSÉ par M me Manon Villeneuve, commissaire : A) D accorder le contrat pour l'achat de huit (8) semi-remorques, année 2017, à l entreprise Manac de Boucherville, au montant total de $ (avant les taxes). OCTROI DU MANDAT AU CENTRE COLLÉGIAL DES SERVICES REGROUPÉS (CCSR) POUR LE DOSSIER D APPEL D OFFRES POUR LES POSTES INFORMATIQUES ET LES MONITEURS NEUFS (SAR ) (RCE-1654/SRM) ATTENDU QUE selon la Loi sur les contrats des organismes publics, la CSRDN doit octroyer un mandat officiel par écrit à l organisme qui la représentera au niveau de l'appel d'offres pour l'achat regroupé; ATTENDU QUE le montant total dépasse le seuil de $, le comité exécutif de la CSRDN doit autoriser cet octroi de mandat; ATTENDU QUE par ce mandat, notre organisme s engage à acheter des postes informatiques et des moniteurs neufs selon les quantités spécifiées auprès du fournisseur retenu par le CCSR et à respecter les conditions prévues au document d appel d offres pour la durée prévue au contrat; ATTENDU la recommandation du Service des ressources matérielles; Il est PROPOSÉ par M me Lison Girard, commissaire : A) D'accorder le mandat de procéder à l'appel d'offres public au CCSR selon la Loi sur les contrats des organismes publics et son règlement. B) De procéder à l octroi du contrat pour l achat de postes informatiques et de moniteurs neufs auprès du ou des fournisseur(s) retenu(s) par le mandataire du CCSR et de respecter les conditions prévues aux documents d'appel d'offres. C) D autoriser la présidence du comité exécutif et la directrice générale à signer les documents afférents. D) D autoriser la direction générale à signer les documents administratifs nécessaires à l exécution de la présente résolution.
5 QUESTIONS DIVERSES LEVÉE DE L ASSEMBLÉE (RCE-1655/SSGC) M me Martine Renaud, commissaire, PROPOSE la levée de la séance. Il est 18 h 45. Président Secrétaire
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