ETUDES REGLEMENTAIRES (DOSSIER LOI SUR L'EAU, ETUDE D'IMPACT)

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Marie-Hélène Larivière
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ETUDES REGLEMENTAIRES (DOSSIER LOI SUR L'EAU, ETUDE D'IMPACT) CLIENTS Communes Communautés de communes Aménageurs privés ou publics Industriels Particuliers Associations PROJETS CONCERNES Aménagement

.. (gestion des eaux pluviales) Travaux sur cours d'eau - zones humides (restauration de la continuité écologique, protection de berges, aménagement de sentier ) Projets divers (captage d'eau,

1 ETUDES REGLEMENTAIRES (DOSSIER LOI SUR L'EAU, ETUDE D'IMPACT) CLIENTS Communes Communautés de communes Aménageurs privés ou publics Industriels Particuliers Associations PROJETS CONCERNES Aménagement de lotissements, de zone d'activités, de bâtiments industriels... (gestion des eaux pluviales) Travaux sur cours d'eau - zones humides (restauration de la continuité écologique, protection de berges, aménagement de sentier ) Projets divers (captage d'eau, station d'épuration, ) REDACTION DU DOSSIER Analyse réglementaire Présentation de l'état initial Présentation du projet Incidences du projet Analyse réglementaire du projet Localisation administrative, population, urbanisme, eaux usées, usages de l'eau (baignade, eau potable, conchyliculture), climat, hydrologie, géologie, hydrogéologie, qualité des eaux, milieux naturels, Natura 2000, zones humides Description du projet, plans, coupes, planning prévisionnel Analyse des incidences du projet (hydrologie, hydrogéologie, qualité de l'eau, usages de l'eau, milieux aquatiques, sites naturels, Natura 2000) Mesures compensatoires Moyens de surveillance Définition et description des mesures compensatoires Définition des moyens de surveillance (protocole de suivi, d'intervention, ) ETUDES COMPLEMENTAIRES Levés topographiques Etude de la faisabilité d'infiltration des sols (sondages au tractopelle et tests de perméabilité à niveau constant) Analyses de la qualité de l'eau Expertise zones humides, inventaire faune-flore

2 DOSSIERS «LOI SUR L EAU» DE LOTISSEMENTS Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement Le Domaine de Kerveur sur la commune de Plonéis (Indivision du lotissement de Kerveur, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement communal rue de Loctudy sur la commune de Plobannalec-Lesconil (Commune, Finistère). Manoir sur la commune de Milizac (Commune, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement Les Champs Fleuris sur la commune de Landévant (NEGOCIM, Morbihan). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement de La Pièce aux Fées sur la commune de Guidel (NEGOCIM, Morbihan). hameau du Cosquer sur la commune de Pluguffan (SARL Arlequin, Finistère). hameau de l Iroise sur la commune de Milizac (Commune, Finistère). Etude de gestion des eaux usées et des eaux pluviales du lotissement de la route d Irvillac à Hanvec (Foncier Conseil, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement de la rue Kerglanchard sur la commune de Quimperlé (OPAC de Quimper-Cornouaille, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement sur la commune de Mellac (SCP Buirette-Rochette, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement de Prat ar Coum sur la commune de Lannilis (MT IMMO, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement de Kerjeannette sur la commune de Grand-Champ (Patrick Périon Réalisations, Morbihan). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création de la ZAC de Kerarmazé sur la commune de Plouzané (NEXITY Foncier Conseil, Finistère). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement de la résidence du Tillio sur la commune de Pluméliau (Promo Terres SARL, Morbihan). Croiziou sur la commune de Moëlan-sur-Mer (NEXITY Foncier Conseil, Finistère).

3 Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création du lotissement de la pointe de Mousterlin sur la commune de Fouesnant (Mme Le Cain, Finistère). clos du Verger sur la commune de Locmaria-Grand-Champ (Promo Terres SARL, Morbihan). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour la création de l hypermarché Champion sur la commune de Fouesnant (Carrefour Property, Finistère). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création d un Magasin Vert sur la commune de Plonéour-Lanvern (Coopagri). la commune de Landudal (MC et Associés). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création d un lotissement à Nizon sur la commune de Pont Aven (Logane). la commune de Plouzané (NOFIMAB). la commune de Tréogat (Nexity Foncier Conseil). la commune de Guengat (Nexity Foncier Conseil). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création du lotissement de Rozembellec sur la commune de Clohars Carnoët (OPAC de Quimper-Cornouaille). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création du lotissement du Flescou à Lannilis (FIMA). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création du lotissement de Kerhourlo à Plouzané (Nexity Foncier Conseil). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création d un lotissement à Penmarc h (Aiguillon Construction). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création du lotissement de Penhuel à Plouzané (FIMA). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création d un lotissement au Relecq Kerhuon (Finis terrains). Elaboration du dossier de déclaration «loi sur l eau» pour la création d un lotissement à Bohars (LOT IROISE).

4 AUTRES DOSSIERS «LOI SUR L EAU» Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour le busage du ruisseau de la fontaine de Saint Méven sur la commune de Guilligomarc h (Commune, Finistère). Élaboration du dossier de demande d autorisation préfectorale au titre de la «Loi sur l eau» pour le schéma directeur des eaux pluviales de la ville de La Baule-Escoublac (Commune, Loire-Atlantique). Élaboration du dossier de demande d autorisation préfectorale provisoire au titre de la «Loi sur l eau» pour le remplacement de la passerelle du Cap Horn à Quimper (Commune, Finistère). Elaboration du dossier de demande d autorisation préfectorale au titre de la «loi sur l eau» en vue de réaliser un ouvrage de rétention des eaux pluviales à Kervéolig (commune de Pluguffan). Elaboration du dossier de demande d autorisation préfectorale au titre de la «loi sur l eau» en vue de réaliser un ouvrage d écrêtement des crues sur le ruisseau de Douric Carbon (Ville de Fouesnant). Elaboration de la demande d autorisation provisoire de travaux en vue du remplacement de deux canalisations d eau potable en travers de l Aulne (Syndicat Mixte de l Aulne). Élaboration du dossier de déclaration «Loi sur l eau» pour les travaux de remplacement de deux ouvrages de franchissement routiers de cours d eau sur la commune d Ergué- Gabéric (commune, DDE). Reconstruction de l'hôpital local de Crozon - Etude hydraulique et hydrologique, gestion des eaux pluviales, réalisation du dossier de déclaration préfectorale au titre du Code de l'environnement (ISATEG). Aménagement du centre équestre du lycée agricole de Kernilien à Plouisy - Etude hydraulique, gestion des eaux pluviales, réalisation du dossier de déclaration préfectorale au titre du Code de l'environnement (SEMAEB). Aménagement du ruisseau du Roudou sur 80 ml - Réalisation du dossier de déclaration préfectorale au titre du Code de l'environnement (Ville de Fouesnant).

5 ETUDES D IMPACT Aménagement d'un lotissement d'environ 9 ha sur la commune de Pencran au lieu-dit Keroullé - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement suite à l étude au cas par cas de l Autorité Environnementale (Nexity). Projet de lotissement de 10 ha à Penanguer sur la commune de Concarneau - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (OPAC Quimper Cornouaille). Aménagement d un lotissement de 6 ha sur la commune de Plouédern : notice d'incidence au titre du Code de l'environnement (L214-1 et suivants) Avis de l autorité environnementale sur la procédure au cas par cas : étude d impact non exigée. Renouvellement de la demande de mouillages collectifs du Pouldon-Poulguin (150 mouillages) - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (Commune de Nevez). Réalisation des travaux d assainissement collectif sur l Ile Molène - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (Commune de Molène). Transfert des eaux traitées par la station d épuration du SIALLP vers l Aber Ildut - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (SIALLP). Mise en place des périmètres de protection des captages de Cadol en Melgven - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (Ville de Concarneau). Projet de lotissement communal de 3 ha rue de Menez Ty Lor - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (Commune de Dinéault). Projet de création d'une école et d'une salle multifonction - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (Commune de Dinéault). Plan de gestion hydraulique du marais de Mousterlin - Réalisation de l'étude d'impact au titre de l'article R du Code de l'environnement (Ville de Fouesnant). Elaboration de l étude d impact des travaux d extension de la station d épuration de Névez ( EH). Etude d impact complémentaire de la nouvelle unité d épuration de EH du SIVOM de Combrit Ile Tudy. Réalisation d'une zone d'activité intercommunale sur les communes de Pleuven et de Bénodet en extension de la zone de Park'hastel en Fouesnant - Elaboration de l'étude d'impact au titre du décret du 12 octobre 1977 (Communauté de communes du Pays Fouesnantais).

6 AUTRES DOSSIERS REGLEMENTAIRES Réalisation du dossier de demande de renouvellement de 4 zones de mouillages collectifs de Beg-Meil - Kerveltrec à Cap-Coz (120 mouillages, Ville de Fouesnant). Demande de superposition d'affectation du domaine public maritime - sentier côtier de la Mer Blanche (Ville de Fouesnant).

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