PROGRAMME PREVISIONNEL DESTINATION DE LA MAITRISE D'ŒUVRE

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1 ST JEAN DE LA RUELLE ZAC ALLEVILLE NORD ILOTS CDE Construction de 10 logements individuels locatifs sociaux (PLUS et PLAI) et 10 logements individuels en location accession (PSLA) PROGRAMME PREVISIONNEL A DESTINATION DE LA MAITRISE D'ŒUVRE VALLOGIS 24 Rue du Pot de Fer ORLEANS Date validation Visa approbation Directeur DPDI - 1/5 -

2 PROGRAMME SOMMAIRE I - OBJECTIFS ET INTENTIONS MAJEURS DE L'OPERATION Présentation maîtrise d'ouvrage Identification et présentation opération Description des clients attendus dans l'opération II - DONNEES ET CONTRAINTES Le site Le terrain et ses contraintes (conditions juridiques ) Conditions juridiques et administratives liées à l'opération Autres intervenants III - BESOINS ET EXIGENCES DE L'OPERATION Typologie et surfaces Stationnement Energie Autres prestations IV - IMAGE ATTENDUE DE L'ARCHITECTURE ET DU PROJET Intégration dans l'environnement (urbanisme et paysagé) Spécifications architecturales particulières (loggias, terrasses, ) V - PERFORMANCES A ATTEINDRE VI - ENVELOPPE FINANCIERE VII - DELAIS PREVISIONNELS ANNEXES - Plan de situation. - Règlement du P.L.U (extrait). - Analyse détaillée et ses annexes. - Engagement politique de VALLOGIS en matière environnementale. - Cahier des Charges des Prescriptions Techniques Construction Neuve. - 2/5 -

3 I - OBJECTIFS ET INTENTIONS Présentation de la maîtrise d'ouvrage Société portant l'opération : VALLOGIS 24 Rue du Pot de Fer ORLEANS Nom de l'interlocuteur privilégié : Pascal LALUQUE Pour le joindre : Tél. : Fax : Mail : pascal.laluque@valloire-habitat.com 1.2 -Identification de l'opération Localisation : Objectifs : Réalisation de 10 logements individuels locatifs sociaux (PLUS et PLAI) et 10 logements individuels en location accession (PSLA) Description des clients attendus Ceux entrants dans les plafonds de ressources PLUS et PLAI, notamment familles avec enfant. II - DONNEES ET CONTRAINTES Le site Le terrain est situé à SAINT JEAN DE LA RUELLE sur les ilots C, D et E de la ZAC d ALLEVILLE NORD Le terrain et ses contraintes Les terrains sont situés dans le secteur «entrée de quartier» de la ZAC. Ils sont orientés Est/Ouest et disposés de part et d autres d une voie à créer appelée voie Sud sur le plan joint. - 3/5 -

4 2.3 - Conditions juridiques et administratives particulières de l'opération Les permis de construire vaudront division Autres intervenants Aucun à ce stade de l opération. Toutefois, le maitre d ouvrage se réserve de traiter directement avec le bureau d études thermique eu égard aux exigences de l opération. III - BESOINS ET EXIGENCES DE L'OPERATION Typologie souhaitée et surfaces (y compris éventuellement surfaces particulières) Types IV à étage, d une surface habitable moyenne de 85 m2. Des précisions seront apportées ultérieurement Stationnement Un garage et un cellier attenant au logement Energie L énergie principale sera le gaz naturel (réseau présent sur le secteur). Le chauffage individuel avec chaudière murale gaz à condensation et à ventouse sera privilégié. Toutefois une part d énergie renouvelable sera à mettre en œuvre. 3.4 Autres prestations La certification Habitat et Environnement est visée-profil A Il sera nécessairement étudié une option «ossature bois» pour les 10 maisons locatives. IV - IMAGE ATTENDUE DE L'ARCHITECTE ET DU PROJET Intégration dans l'environnement (urbanisme et paysager) Les opérations devront répondre aux objectifs généraux d aménagement de la ZAC d ALLEVILLE NORD, notamment en terme de : qualité architecturale, de respect du développement durable, de traitement des espaces extérieurs privatifs, de gestion des eaux pluviales. - 4/5 -

5 4.2 - Spécifications architecturales particulières Situé dans le secteur «entrée de quartier» de la ZAC, les opérations devront présenter une architecture contemporaine rassurante. V - PERFORMANCES A ATTEINDRE Performance thermique RT % pour les maisons PSLA (ilots C et D) RT % pour les maisons PLUS et PLAI (ilot E) Il sera prévu une faisabilité pour une analyse de l opération permettant d obtenir la certification PASSIVHAUSS. Nota : VALLOGIS certifiée ISO 9001, s est engagé dans son manuel qualité à répondre «de façon adéquate aux besoins solvables de ses clients» ;en terme de maitrise de charges locatives et principalement de celles liées à l énergie, cet engagement doit se traduire directement sur la part payée par le locataire du logement (une revente d électricité améliorant la performance globale du bâtiment est à l opposé de l objectif recherché). Performance acoustique Elle sera du niveau réglementaire répondant néanmoins aux exigences engendrées par le classement de la voie «Tangentielle Ouest». VI - ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE Montant prévisionnel des travaux TCE (Tous Corps d Etat) est de H.T. VII - DELAIS PREVISIONNELS Date dépôt PC : Décembre Date remise DCE : Mars Date lancement appel d offres : Avril Date démarrage chantier : 2 ème trimestre Date de mise en service souhaitée par le Maître d'ouvrage : 2 ème trimestre /5 -