Prix d excellence pour le Conseil du patrimoine culturel de Cap-Santé

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Prix d excellence pour le Conseil du patrimoine culturel de Cap-Santé"

Transcription

1 22 décembre 2013 Ville de Cap-Santé Volume 38, no. 8 ISSN Prix d excellence pour le Conseil du patrimoine culturel de Cap-Santé De gauche à droite: Denis Jobin, maire; Ludger Lavoie, Conseil du patrimoine culturel, Éliane Trottier, agente culturelle MRC; Huguette Perron, Fabrique Cap-Santé. Le Conseil du Patrimoine religieux du Québec qui, entre autres, administre le programme gouvernemental de restauration des édifices religieux du Québec, vient de créer un PRIX à deux volets pour encourager les initiatives de restauration de bâtiments d intérêt ainsi que leur mise en valeur. En 2013, pour le volet restauration, il y avait 9 finalistes et autant pour le volet mise en valeur. Compte tenu de la qualité des dossiers présentés, le CPRQ a décidé d ajouter une mention pour chacun des volets. Dans la catégorie, MISE EN VA- LEUR, le Prix d excellence a été remis au Conseil du patrimoine culturel de Cap-Santé (CPC) pour son projet, réalisé en 2011, d interprétation et de revitalisation du patrimoine funéraire de Cap-Santé. Voilà un groupe qui mérite bien d être reconnu pour son travail dans le secteur. Avec de petits moyens matériels, mais une constante et généreuse implication de ses membres, appuyés d abord par la Fabrique Sainte- Famille, puis par la ville de Cap-Santé et, à l occasion, par la MRC, ils réalisent de belles et bonnes choses et ça dure depuis 18 ans Merci et félicitations. Les paroissiens de Sainte- Famille sont fiers de vous! Une Dame nous félicite du prix obtenu, nouvelle source de fierté pour Portneuf...et qui souligne la pertinence de mettre sur pied des projets innovateurs dans de plus petits milieux. Elle termine en disant que l ampleur des budgets n est pas nécessairement ce qui impressionne le plus dans les cas du genre. Ludger Lavoie À l intérieur: Présentation du Conseil: 3, 4 Au Conseil de décembre: 5 Rapport du maire: 7 à 12 Avis publics: 13, 15 Galerie d art Christine Genest: 14 Comité consultatif d urbanisme bénévoles recherchés: 15 Club Optimiste: 17, 18 Pour les aînés : 19 Matières résiduelles calendrier et autres informations: Informations diverses: 16, 22 à 24 Loisirs: 25 à 30 Calendrier des activités: 31 JOYEUSES FÊTES! Les bureaux de l hôtel de ville seront fermés du 23 décembre au 3 janvier inclusivement. Nous serons de retour le 6 janvier Durant cette période, pour toute urgence relative aux travaux publics, composez le , poste 33. Votre appel sera acheminé à un employé de garde.

2 Page 2 URGENCE INCENDIE : AMBULANCE : POLICE : POLICE Urgence police: Cellulaire: *4141 Courriel: 4141@surete.qc.ca CAISSE POPULAIRE MAIRE: CLSC DENIS JOBIN: , p. 23 maire.villecapsante@globetrotter.net CENTRE LA RENCONTRE MEMBRES DU CONSEIL AU DISTRICT NUMÉRO : CLINIQUE MÉDICALE NATHALIE NAUD: nathalie.naud@outlook.com COMITÉ S.O.S MARTIN JACOBS: jaco.martin@hotmail.com ECOLE BON-PASTEUR MARIO DENIS: mario.denis418@gmail.com PRESBYTÈRE MICHEL BLACKBURN: michelblackburndistrict4@hotmail.com Adresse Facebook: Michel Blackburn, conseiller municipal SALLE ALBERT-FORTIER MANON GAUTHIER: SITE D ENFOUISSEMENT PRÉVENTION SUICIDE MICHEL BERTRAND: mic.bert@globetrotter.net SERVICES QUÉBEC OU (cellulaire) HOTEL DE VILLE : Secrétariat et travaux publics : Fax : COURRIEL : villecapsante@globetrotter.net SITE INTERNET : HEURES D AFFAIRES : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 16 h RÉUNION DU CONSEIL : 2 e lundi du mois à 19h00 RÉUNION PUBLIQUE M.R.C. DE PORTNEUF : 3e mercredi du mois à 20h00 Responsable du journal : Julie Labrecque julie.villecapsante@ globetrotter.net Membres du Conseil - Répartition du territoire en districts 1 Mme Nathalie Naud Route 138 (du 1 au 56), rues Hardy, Noreau, du Méandre, de la Falaise,, chemin du Bois-de-l'Ail (20 au 324- nos pairs seulement), rang St-Philippe, rues des Goélands, des Hirondelles, des Perdrix, des Mésanges, des Sittelles, des Tourterelles, du Rossignol. 2 M. Martin Jacobs Rang St-Joseph (22 et 35 au 110), rang de l Enfant-Jésus, rang St-François Ouest et Est, chemin Neuf, route Terrebonne et 184 rang Terrebonne, route à Paris, route Delage, route des Érables, chemin du Bois-de-l'Ail (89 au 565), chemin de la Station (527 au 558). 3 M. Mario Denis Rues Notre-Dame, Martel, Lavallée, Piché, Jacob, Benoit, Cartier, du Marquis, Richard, Gaudry, Allsopp, du Manoir, André-Pelletier, Joseph-Laroche, route 138 (du 57 au 76). 4 M. Michel Blackburn Rues des Sureaux, des Pommetiers, Rang St-Joseph (du 8 au 33), rue Leclerc, Impasse Leclerc, rues Gérard- Morisset, Nelson, Déry, Parc-Gagné, Croissant de la Sablière, route 138 (du 79 au 234), rues Bellevue, du Cap, Papillon, Perron. 5 Mme Manon Gauthier Rues Mercier, Berry, Langevin, route 138 (238 au 332), rues de Galais, de la Ronde, du Travers, Jean-Guy- Jacques, du Roy, Guillot, Gauthier, Le Normand, Marcotte, Vieux Chemin (du 1 au 60), rue Frenette, Place de l'église, rue Marie-Fitzbach, côte du Quai. 6 M Michel Bertrand Vieux Chemin (du 64 au 125), route 138 (335 au 842), rue du Bord-de-l Eau, rues de l Anse, des Chalets et des Aulnes.. M. Denis Jobin Tous les contribuables

3 Page 3 Présentation des élus (es) M. le maire: Denis Jobin Bonjour, Voici la toute première publication du journal Le Citoyen par votre nouveau Conseil. C est donc l occasion des présentations officielles. Personnellement, je tiens à saluer tous les candidats (tes) sans exception qui ont participé au processus électoral du 3 novembre dernier. J adresse des remerciements à ceux qui ont servi la cause publique lors des quatre dernières années ainsi qu à tout le personnel électoral pour la qualité de son travail lors du scrutin. Au moment de lire ces lignes, le Conseil aura tenu trois séances publiques dont celle du 19 décembre pour l adoption du budget À l intérieur de ce journal, vous trouverez les projections financières de 2013 ainsi que les orientations pour Le 6 décembre dernier, comme le veut la tradition, s est tenue la soirée des bénévoles. Nous avons exprimé au nom de tous les citoyens notre gratitude envers tous ceux et celles qui donnent de leur temps pour notre communauté. Nous avons levé notre chapeau. Ce soir là, le personnel de la Ville a servi les repas et assuré l animation bénévolement. Merci. Notre communauté s enrichit de l apport de tous. C est une force vive qu il nous faut cultiver. En cette période de l année, les membres du Conseil municipal, les employé(es) et moi-même vous souhaitons un Joyeux Noël et une année 2014 des plus heureuses. Denis Jobin, maire De gauche à droite: Michel Bertrand, Manon Gauthier, Mario Denis, Denis Jobin, Nathalie Naud, Martin Jacobs, Michel Blackburn. District #1: Nathalie Naud Chers citoyens, Juste une petite note pour vous dire combien je suis fière d avoir été élue à titre de conseillère municipale du district numéro 1. Je tiens à vous remercier de votre appui et de la confiance que vous me témoignez. Comme déjà mentionné, vous pourrez compter sur moi pour les 4 prochaines années. N hésitez pas à communiquer avec moi pour toute information. Je vous souhaite de très Joyeuses Fêtes, entourés des vôtres. Nathalie Naud, conseillère, district #1 District #2: Martin Jacobs Bonjour à tous les citoyens (ennes) de Cap-Santé. Je tiens d abord à remercier les citoyens du district no. 2 (les rangs) d avoir accepté ma candidature et de m avoir élu sans opposition au Conseil municipal. Je vous remercie sincèrement de votre confiance. L activité économique en agriculture prend une place prépondérante au sein de Cap-Santé. Avec ma formation agro -économique et mon expertise dans le secteur rural, je suis convaincu de pouvoir bien vous représenter. Après plusieurs années passées à l extérieur, je suis très heureux d être de retour à Cap-Santé et d avoir la chance de vous représenter à la salle du Conseil me fait chaud au cœur. J ai toujours été une personne d équipe et au service des gens, alors je me sens à ma place à cette table. Nous formons une équipe extraordinaire où règnent la confiance et l harmonie. Déjà nous sommes à élaborer le budget 2014, ce qui me fait penser que les Fêtes arrivent à grand pas. Je veux profiter de l occasion pour vous souhaiter un très Joyeux Noël et une bonne année. Profitez des moindres petits bonheurs de la vie et que l harmonie règne avec vos proches. Au plaisir de vous croiser et de pouvoir échanger avec vous. Martin Jacobs, conseiller, district #2

4 Page 4 Suite de la page 3 District #3: Mario Denis Je tiens tout d abord à adresser mes plus vifs remerciements aux gens du district #3.Ce fut un plaisir, une chance et une expérience formidable de vous rencontrer lors de mon porte à porte, au cours de la période électorale. De m avoir permis d entrer dans vos maisons aura fait en sorte de me faire connaître et de vous connaître également. J ai beaucoup apprécié les échanges sur différents sujets qui nous ont permis de discuter de tout et de rien. Bravo à vous, citoyens du district #3 d avoir exercé votre droit de vote et de m avoir réélu pour un deuxième mandat. Un gros merci aux bénévoles qui m ont donné un merveilleux coup de main lors de la journée même du scrutin. Merci également à mon opposant, pour qui j ai un grand respect, de m avoir fait vivre une vraie campagne électorale. Merci Claude. Finalement, en cette période des Fêtes, j aimerais souhaiter aux gens de Cap-Santé des moments de joie, de bonheur et d amour avec vos familles, amis et tout votre entourage. Pour l année 2014, je vous souhaite la santé et le succès dans vos projets. Mario Denis, conseiller, district #3 District #4: Michel Blackburn Chers (ères) concitoyens(nes), Le 3 novembre dernier, vous vous êtes déplacés en grand nombre pour choisir vos représentants à la table du Conseil pour les quatre prochaines années. Pour la seconde fois, vous, les citoyens du district 4, m avez accordé votre confiance pour cette tâche. J accepte avec beaucoup d humilité cette marque de confiance que vous m avez témoignée. C est avec beaucoup de fierté que je vous représenterai et c est avec ardeur que je défendrai vos intérêts. La société évolue rapidement, l information est continue et les attentes envers les titulaires de charges publiques sont au plus haut. Dans un tel contexte, j aborderai la tâche avec beaucoup d ouverture et de transparence afin d être à la hauteur de ces attentes. Le journal Le Citoyen, ainsi que ma page Facebook (Michel Blackburn,conseiller municipal) seront mes moyens de communications privilégiés pour vous tenir au courant de l évolution des comités où je siègerai. Je profite donc de cette occasion pour vous remercier chaleureusement de cette confiance renouvelée et vous souhaite à tous un joyeux temps des Fêtes. Michel Blackburn, conseiller, district #4 District #5: Manon Gauthier C est avec un grand plaisir que j occupe mes nouvelles fonctions de conseillère. Je tiens à remercier la population de Cap-Santé et tout particulièrement les citoyens du district no 5. pour la confiance que vous m avez accordée. Nous formons une équipe dynamique et très motivée, avec un grand vouloir de vous servir et d être à votre écoute. J en profite par la même occasion pour vous souhaiter un joyeux temps des Fêtes et une bonne année Au plaisir de vous rencontrer. Manon Gauthier, conseillère, district #5 District #6: Michel Bertrand Bonjour, J aimerais remercier les citoyens (ennes) du district 6 pour leur confiance renouvelée lors du dernier scrutin du 3 novembre. Je veux tout autant féliciter le candidat aussi en lice, M. Denis Royer, pour sa générosité à bien vouloir offrir ses services aux citoyens. Les échanges avec M. Royer et quelques membres proches de celui-ci lors du dépouillement furent des plus cordiaux et intéressants quant aux points de vue et préoccupations soulevés et partagés. Je continuerai assidument d être à l écoute de vos besoins et préoccupations. Mes coordonnées ont toujours été disponibles dans le Citoyen depuis que je suis en poste. Cette campagne m a permis, via le porte à porte, de constater la qualité d accueil des gens de Cap-Santé et leur intérêt manifeste dans un contexte où l on entend souvent dans les médias un désintéressement citoyen pour la chose politique et parfois même du cynisme. Ce ne fut pas mon constat en général et j en suis bien heureux. D ailleurs, le pourcentage du vote exprimé en fait foi si on se compare à bien d autres villes. Je continuerai donc de travailler avec énergie pour vous représenter de mon mieux, autant auprès de l administration de la Ville, qu à travers les multiples comités dans lesquels je m implique. Merci à tous (tes) et au plaisir de se rencontrer au cours de ce nouveau mandat. Michel Bertrand, conseiller, district #6

5 Page 5 Réunion du conseil de décembre (les procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de la Ville Affectation des surplus des règlements d emprunt suivants: - règlement # (Aqueduc Julien) au montant de ,-$ en versement de capital lors du refinancement du prêt prévu en règlement # (équipement de déneigement) au montant de ,-$ au fonds général. Avis de motion des règlements suivants: - Règlement d emprunt # concernant les travaux d aqueduc Julien. - Règlement # concernant le code d éthique des élus municipaux. - Règlements touchant l urbanisme: plan d urbanisme, règlement relatif à l administration des règlements d urbanisme, règlement de construction, règlement de lotissement, règlement de zonage, règlement relatif aux plans d implantation et d intégration architecturale, règlement relatif aux usages conditionnels. Autorisation des dépenses suivantes: - Cotisation annuelle à l Association des plus beaux villages du Québec au coût de 2 442,25$ taxes incluses. - Adhésion à l Association forestière des deux rives au coût de 60,-$. - Acquisition de 30 têtes de lumières DEL au fournisseur Lumca au montant de ,-$ taxes incluses. - Achat de tuyaux incendie suite à des bris au montant de 1 280,-$ plus les taxes applicables. - Achat d un kit média (Journal Habitation et web géociblé) à l entreprise Transcontinental pour une dépense de 1 524,-$ plus les taxes applicables. Adoption de la Politique de capitalisation et d amortissement de la ville de Cap-Santé, telle que présentée par la directrice générale. Autorisation des paiements suivants : - Un montant de 3 200,-$ pour une étude de faisabilité d un projet d interprétation de la navigation à vapeur dans Portneuf produite par M. Alain Frank, ethnologue. - Un montant de ,13$ taxes incluses représentant le paiement final pour la réception définitive des travaux de réfection des émissaires pluviaux (Parc-Gagné et Vieux Chemin), à Construction Thorco inc. - Un montant de ,11$ taxes incluses représentant le paiement final pour la réception définitive des travaux de remplacement de l aqueduc de la rue Piché, à Gilles Rochette et fils inc. - Un montant de ,81$ plus les taxes applicables pour des travaux d asphaltage de surfaces municipales (rue Déry). Adoption des règlements suivants: - # décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire. - projet de plan d urbanisme. - projet de règlement #408 relatif à l administration des règlements d urbanisme. - projet de règlement de construction # projet de règlement de lotissement # projet de règlement de zonage # projet de règlement relatif aux plans d implantation et d intégration architecturale (PIIA) # projet de règlement relatif aux usages conditionnels #410. Entérinement de la cession d une partie du lot du cadastre du Québec (ancien Chemin Neuf), pour la somme de 1,-$. Acceptation des travaux d infrastructures du développement résidentiel de M. Paul Roy (lots , , , , et du cadastre du Québec) et remboursement des frais d ingénieurs au montant maximal de ,44$ sans taxes à M. Paul Roy faisant affaire sous le nom de compagnie Québec Inc. Entérinement des comptes à payer au 30 novembre 2013 pour un montant de ,41$ et de la paie des pompiers au 30 novembre 2013 pour un montant de ,53$.

6

7 Page 7 Rapport du maire Pour l'exercice financier 2013 Chers(ères) concitoyens(ennes), C'est avec un immense plaisir que je vous présente le rapport du maire tel que requis par les lois qui nous régissent. Vous y trouverez la situation financière pour l'année 2012 et les projections des trois derniers mois de l'année en cours. Si l'on compare le rapport financier 2012 avec le budget de la même année, on constate que les revenus réels sont de $ supérieurs à ceux prévus au budget. Poste Budget Rapports financiers Variation Taxes foncières et de services $ $ $ Paiements tenant lieu de taxes $ $ $ Transferts conditionnels et inconditionnels $ $ ( ) $ Services rendus $ $ $ Imposition de droits $ $ $ Amendes et pénalités $ $ $ Intérêts $ $ $ Autres revenus $ $ $ Total $ $ $

8 Page 8 Les dépenses de fonctionnement et autres activités financières avant affectations se sont soldées à $ pour l'année 2012 soit un écart de $ en moins par rapport au budget initial de $. Voici le détail; Poste Budget Rapport Variation 2012 financier 2012 Administration générale $ $ $ Sécurité publique $ $ $ Transport $ $ ( ) $ Hygiène du milieu $ $ $ Santé et bien-être $ $ ( ) $ Aménagement, urbanisme et développement $ $ ( ) $ Loisirs et culture $ $ $ Frais de financement $ $ ( ) $ Total dépenses de fonctionnement $ $ $ Dette à long terme $ $ ( ) $ Activités d'investissement $ $ $ Financement à long terme - $ ( ) $ ( ) $ Total autres activités financières $ $ ( ) $ Dépenses de fonctionnement et autres activités financières $ $ ( ) $ Selon les vérificateurs, le surplus accumulé non affecté se chiffre à $ en fin d'année Les revenus réels d'un montant de $ et les dépenses réelles d'un montant de $ donnent un résultat net pour l'année 2012 d'un surplus d'opérations de $.

9 Page 9 Résultats estimés pour l'année se terminant le 31 décembre 2013 L'estimation des revenus au 31 décembre 2013 se situe à $, en hausse d'environ $ par rapport au budget initialement adopté de $. Les variations se trouvent aux postes suivants: 31/12/2013 Augmentation Poste Budget 2013 Estimation totale (Diminution) Taxes foncières et autres tarifications $ $ $ Tenant lieu de taxes $ $ $ Recettes - sources locales $ $ $ Revenus - transfert $ $ $ Revenus / affectations $ $ - $ Variation $ $ $ L'estimé des dépenses d'opération au 31 décembre 2013 avant affectation du surplus atteindra $ soit $ de moins que le budget prévu de $. Les variations se retrouvent: 31/12/2013 Augmentation Poste Budget 2013 Estimation totale (Diminution) Administration générale $ $ $ Sécurité publique $ $ $ Transport $ $ ( ) $ Hygiène du milieu $ $ ( ) $ Santé et bien-être $ $ ( ) $ Aménagement, urbanisme & développement $ $ ( ) $ Loisirs et culture $ $ $ Financement $ $ ( ) $ Dépenses de fonctionnement $ $ ( ) $ Dette à long terme $ $ $ Activités d'investissement $ $ ( ) $ Autres activités financières $ $ ( ) $ Dépenses de fonctionnement et autres $ $ ( ) $ activités financières Pour l'année 2013 Rémunération Allocation de dépenses Maire $ $ Conseillers $ $ Rémunération versée par la M.R.C. de Porneuf et allocation 2013 Rémunération Allocation de dépenses Maire $ $

10 Page 10 Orientations 2014 Nous poursuivrons la réfection des conduites d eau potable et d égout sanitaire conformément au plan d intervention déposé en Ceci est une priorité pour la Ville. Ces travaux influent directement sur la qualité du service aux citoyens ainsi que sur les coûts d entretien. Nous collaborerons à la bonne compréhension des lois sur la conformité des eaux puisées et distribuées en réseau privé sur notre territoire. Pour donner suite à la caractérisation des cours d eau sur notre territoire, nous mettrons en pratique les recommandations déposées au Comité de gestion des eaux de surface. Les travaux d aménagement et d entretien des fossés plus particulièrement, recommandés par le Groupe Hémisphères (Conseillers en environnement) et la CBJC (Corporation du bassin de la Jacques- Cartier), visent la rétention des eaux lors de fortes précipitations. Un projet d établissement d un CPE est prévu pour le printemps. Cette implantation située dans la zone publique comprise au nord et à l ouest de la Maison des générations demandera d aménager une sortie de rue sur le rang St-Joseph. En lien avec la Politique familiale municipale (famille et aînés) : des travaux de réfection sont nécessaires à la Salle Albert-Fortier. Nous adresserons à nouveau des demandes d aide financière afin d améliorer les installations sanitaires. la Ville a la volonté d aménager des sentiers pédestres sécuritaires donnant accès au fleuve, aux espaces verts et à la rivière Jacques-Cartier. Des terrains sont à acquérir et la démarche entreprise conjointement avec la Ville de Donnacona dans la réalisation à long terme d un Parc régional linéaire de la Jacques-Cartier sera poursuivie. Une attention particulière sera portée à l application de notre réglementation en général, ceci dans un devoir d équité. Concernant celle traitant l éclairage, elle sera actualisée. Un comité est formé et ce dossier sera travaillé conjointement avec la MRC. Nous investirons dans la publicité et la promotion des espaces disponibles pour la construction de nouvelles résidences. Denis Jobin Maire

11 Page 11 Annexe A VILLE DE CAP-SANTÉ État comparatif des résultats Au 31 décembre Recettes BUDGET RAPPORT BUDGET RÉSULTAT APPROUVÉ FINANCIER APPROUVÉ ESTIMÉ Taxes En lieu de taxes Sources locales Transferts Total des recettes Affectations Dépenses de fonctionnement et autres activités financières Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé & Bien-être Urbanisme et mise en valeur Loisirs & culture Financement Dette à long terme Activités d'investissement Sous-total Résultats avant affectation

12 Page 12 LISTE DES FOURNISSEURS Montant payé de $ et plus au total Du 1er novembre 2012 au 31 octobre 2013 Annexe B QUEBEC INC. Acquisition de la rue Hardy $ Aréo-Feu Ltée Appareils respiratoires, bottes, casques, etc $ BPR- Groupe Conseil Ingénieurs pour rue Piché, Vieux-Chemin, eau potable $ Brenntag Canada Inc. Charbon active $ Construction et Pavage Portneuf Denis Gignac Inc. Réparations de pavage et rue Déry Réparations de lumières de rues $ $ Emco Corporation Bornes fontaines, aqueduc rue Déry et réserve $ Équipement Sigma inc. Balai de rues pour tracteur $ Éthier Avocats inc. Gilles Rochettes & Fils inc. Récupération de la TVQ Remplacement conduite d'eau potable rue Piché $ $ Groupe Ultima inc. Assurances générales de la Ville $ Hydro-Québec Électricité des bâtiments et lumières de rues $ L.V.M. inc. Ingénieurs pour le contrôle qualitatif -rue Piché $ Mécanarc Jeux d'eau $ P.E. Pageau inc. Réal Huot inc. Pavage rue des Pommetiers, Cartier, Bois de l'ail et réparations Diverses fournitures pour services aqueduc et égout $ $ Sifto Canada Corp. Sel fin en vrac $ SSQ Groupe financier Fonds de pension - Part employé et employeur $ Thorco Construction Inc. Émissaire pluvial - Vieux Chemin $

13 Page 13 Ville de Cap-Santé M.R.C. de Portneuf AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE PLAN ET DE RÈGLEMENTS D URBANISME Aux personnes intéressées par les projets de règlement relatifs à l adoption d un plan d urbanisme révisé, d un règlement de zonage, d un règlement de lotissement, d un règlement de construction, d un règlement relatif à l administration des règlements d urbanisme, d un règlement relatif aux plans d implantation et d intégration architecturale et d un règlement relatif aux usages conditionnels remplaçant ceux applicables dans la ville de Cap-Santé. AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit: 1. Lors d une séance tenue le 9 décembre 2013, le conseil de la ville de Cap-Santé a adopté les projets de règlement suivants : - le projet de plan d urbanisme remplaçant le plan d urbanisme adopté en vertu du règlement numéro 400; - le projet de règlement de zonage remplaçant le règlement de zonage numéro 405; - le projet de règlement de lotissement remplaçant le règlement de lotissement numéro 406; - le projet de règlement de construction remplaçant le règlement de construction numéro 407; - le projet de règlement relatif à l administration des règlements d urbanisme remplaçant le règlement administratif numéro 408 ; - le projet de règlement relatif aux plans d implantation et d intégration architecturale remplaçant le règlement relatif aux plans d implantation et d intégration architecturale numéro 409 ; - le projet de règlement relatif aux usages conditionnels remplaçant le règlement relatif aux usages conditionnels numéro Les projets de règlement énumérés ci-dessus seront présentés lors d une assemblée publique de consultation qui aura lieu le 20 janvier 2014 à 19 heures à la Maison des générations située au 12, rue Déry, à Cap-Santé. Lors de cette assemblée, les personnes et organismes qui le désirent pourront également s exprimer. 3. Un résumé du projet de plan d urbanisme est disponible pour consultation sur le site Internet de la municipalité, à l adresse 4. Les projets de règlement peuvent être consultés au bureau de votre municipalité situé au 194, route 138, aux heures régulières de bureau, soit du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00. DONNÉ À CAP-SANTÉ, CE 13 DÉCEMBRE Nancy Sirois, directrice générale

14 Page 14

15 Page 15 AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ par la soussignée, secrétaire-trésorière de la ville de Cap-Santé : QUE le calendrier suivant a été adopté par le conseil municipal lors de la séance du 18 novembre 2013 relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2014, qui se tiendront aux dates suivantes et qui débuteront à 19h : 13 janvier (lundi) 10 mars (lundi) 12 mai (lundi) 14 juillet (lundi) 8 septembre (lundi) 10 novembre (lundi) 10 février (lundi) 14 avril (lundi) 9 juin (lundi) 11 août (lundi) 14 octobre (mardi) 8 décembre (lundi) Donné à Cap-Santé, ce 21 novembre 2013 Nancy Sirois, secrétaire-trésorière AVIS AUX INTÉRESSÉ(ES) COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME (C.C.U.) Deux postes de représentant sont ouverts au sein du Comité consultatif d urbanisme. Ce comité est composé de 5 citoyens bénévoles résidant dans la municipalité et de 2 élus municipaux. Son rôle est d éclairer et de faciliter les décisions du Conseil municipal en matière d urbanisme. Le Comité doit notamment étudier et formuler un avis au Conseil à partir de critères précis sur les demandes suivantes : Toute demande relative au Règlement sur les dérogations mineures; Tout plan relatif au Règlement sur les plans d implantation et d intégration architecturale (PIIA); Toute demande concernant le Règlement sur les usages conditionnels; Toute demande de modification aux règlements d urbanisme. Les membres du Comité ont des dossiers à étudier qui demandent des qualités humaines d équité, de bon sens et de respect. Les réunions se tiennent à la Maison des générations, un soir de semaine à déterminer, une fois par mois. Si vous êtes disponible, résidant de Cap-Santé, avez un intérêt pour l aménagement du territoire et êtes soucieux de la qualité de notre milieu ainsi que du bien-être des citoyens, vous pouvez faire parvenir votre candidature, avant le 6 janvier 2013, à M. Kevin Reid, responsable de l urbanisme, soit par la poste ou par courriel aux adresses suivantes : Ville de Cap-Santé ou kevin.villecapsante@globetrotter.net 194, route 138 Cap-Santé,Qc G0A 1L0

16 Page 16 BÉBÉS 2013 Nom du bébé: Date de naissance : Nom des parents: Adresse: Téléphone: Courriel: J accepte qu une photo de mon bébé soit publiée dans le journal municipal. (faites parvenir votre photo à julie.villecapsante@globetrotter.net) Signature des parents: Date: La ville de Cap-Santé désire souligner la naissance des bébés de l année 2013 au cours d une activité qui se tiendra en mai Nous procéderons à la plantation d un arbre et à l installation d une plaque gravée au nom des enfants. Pour ce faire, nous avons besoin de connaître le nom des nouveau-nés et de leurs parents. Si vous désirez participer à cette activité, veuillez compléter le coupon ci-contre. Une photo des bébés 2013 sera publiée dans le journal municipal (avec la permission des parents). Félicitations au groupe NARVAL Le groupe Narval Brise-lames Technologie de Cap-Santé a remporté le Valoris, dans la catégorie nouvelle entreprise, au Gala Valoris-Signé Portneuf Jeudi le 12 décembre, le maire Denis Jobin a tenu à rencontrer M. Pier-Olivier Pagé (conception-fabrication) pour le féliciter et lui témoigner la fierté des gens de Cap-Santé. Visitez le site WEB de cette jeune entreprise de Cap- Santé : RAPPEL - STATIONNEMENT HIVERNAL Certains automobilistes font fi de la réglementation municipale concernant le stationnement dans les rues pendant la période hivernale. Nous vous rappelons que le stationnement sur un chemin public est interdit entre 23 heures et 7 heures, du 15 novembre au 1er avril, sur tout le territoire de la Ville (article 6 du règlement RMU-04). Tout véhicule qui contrevient au règlement peut être remorqué aux frais de son propriétaire. Attention! La réglementation sera appliquée de façon stricte.

17 Page 17 TRENTE ANS D OPTIMISME Le Club Optimiste de Cap-Santé fête sa trentième année d'existence! C'est en effet en 1984 que 35 citoyens de notre ville créaient un club de services pour le bénéfice des jeunes, prioritairement et, accessoirement pour l'ensemble de la communauté. Depuis 30 ans, pas moins d'une centaine de personnes ont été membres du club. Certaines sont encore "actives" depuis le début, d'autres l'ont été pendant quelques années, suivant leur intérêt ou leur disponibilité. Notre club n'a jamais restreint la participation des femmes, même lorsque les statuts de l'optimisme International ne le permettaient pas; c'est donc dire que tous et toutes sont bienvenus chez nous. Contrairement à d'autres clubs de services, les Optimistes ne se contentent pas de distribuer de l'argent à des individus ou à des groupes de leur milieu mais ils organisent eux-mêmes des activités à leur intention. Certaines activités permettent aux jeunes de découvrir ou développer leurs talents: Art de parler en public, Opti-Talents. D'autres de les éduquer ou les sensibiliser: Gardiens avertis, Sécurité à bicyclette. Il y a aussi des activités récréatives: Discos, Cinéma en plein air, Promenades en calèche au Noël d'antan. Il y a enfin des sorties familiales: Football du Rouge et Or, Journées glissades. Le club participe aussi au financement d'équipements collectifs (Jeux à l'école Bon-Pasteur et au service des Loisirs (anciennement OTJ), tableau indicateur au service des Loisirs) et collabore à des activités communautaires (S.O.S. Cap-Santé, collecte de sang). Depuis sa création, le Club Optimiste de Cap-Santé a collecté et redistribué près de $ dans notre collectivité. Nous sommes fiers de ces réalisations et nous félicitons les femmes et les hommes qui y ont contribué, elles et ils ont participé au développement de l'esprit communautaire qui caractérise la ville de Cap-Santé. Notre club a donc trente ans, il mature, il vieillit aussi, il a besoin de sang neuf. Voulez-vous vous joindre à nous? Vous êtes les bienvenus! Gérard Galestrosi, président fondateur. P.S. Pour information: G.Galestrosi C.Matte B.Mathieu «MÉRITAS» Le Club Optimiste de Cap-Santé, en collaboration avec la ville de Cap-Santé, a fait réaliser une armoire vitrée pour y installer des objets soulignant les réalisations "marquantes" des membres de la communauté, des individus ou organismes et ce, dans le domaine culturel, sportif, communautaire, artistique, etc. Cette armoire a été installée dans le corridor principal de la Maison des générations afin d'être visible par tous. Le Club Optimiste de Cap-Santé a accepté d'en assurer la "gérance", c'est à dire de recueillir les objets qui la garniront et d'en assurer la "rotation". Une lettre d'information a été adressée aux organismes de notre ville pour les inviter à collaborer à cette initiative qui vise à souligner et faire connaître leurs réalisations marquantes. Si vous êtes membre d'un de ces organismes, invitez-le à participer à ce projet. Si vous êtes un individu ne faisant pas partie d'un organisme, adressez-vous directement au signataire de ce message. Merci de votre collaboration. Gérard Galestrosi. Tel N.B. Par "réalisations marquantes" nous pensons à une reconnaissance locale, régionale, provinciale, nationale...ou internationale reçue par un organisme ou un individu. La "reconnaissance" peut être une médaille, une plaque, un trophée ou tout autre objet identifiant la réalisation.

18 Page 18 Bonjour à vous tous! Permettez-moi en mon nom personnel et en celui de tous les membres du CLUB OPTIMISTE de Cap-Santé, de vous souhaiter un très beau temps des Fêtes, du temps de qualité avec vos proches ainsi que la santé! Que 2014 ne vous apporte que de bonnes choses!!! C est avec enthousiasme que nous, membres du Club Optimiste, envisageons la prochaine année! Beaucoup d activités sont au programme pour les enfants de notre ville! Vous savez, nous avons toujours besoin de nouveaux membres bénévoles pour permettre la tenue de ces activités! Pensez à vous joindre à nous! Apportez votre énergie et vos idées! Le Noël d antan 2013 s est terminé sur une bonne note! Beaucoup d enfants ont pu profiter gratuitement d une belle balade en calèche grâce à la participation financière du Club Optimiste. N oubliez pas de surveiller le sac à dos de vos enfants, les affiches à l école Bon-Pasteur et les panneaux longeant la route 138 pour suivre nos activités dès le début de l année Nous comptons sur vous pour une très grande participation aux prochaines activités. Voici maintenant les dates importantes à inscrire à votre calendrier! Les activités proposées par le Club Optimiste prochainement: En décembre, participation à S.O.S. Cap-Santé pour les familles dans le besoin; En janvier, début des inscriptions pour le Gala Optitalents et l Art de parler en public ; 14 février, disco de la St-Valentin; 21 février, collecte de sang organisée par les élèves de 6 e année avec notre collaboration ainsi que celle de la FA- DOQ; 6 mars, cours de gardiens avertis; 23 mai, cinéma en plein air; Au début du mois de juin le Club Optimiste organisera un grand rassemblement dans le cadre de la Fête des voisins. Si vous avez des idées d activités qui se prêteraient bien dans le cadre de ce rassemblement, ne vous gênez pas, nous sommes toujours ouverts aux nouvelles idées. Ce sera un grand plaisir de vous y rencontrer! Pour de plus amples informations, venez rencontrer les membres lors des activités du club ou contactez le président M. Benoit Mathieu au Encore une fois un Joyeux Noël et une Bonne année! Isabelle Savard La bûche de Noël Pourquoi mange-t-on de la bûche à Noël? La tradition est lointaine. Au Moyen-âge, chaque foyer brûlait, à la veille de Noël, une bûche qui devait durer toute la nuit. Au matin, on récupérait la cendre pour la répandre sur sa terre, afin de protéger les récoltes à venir. S il subsistait des débris de bûche, on les conservait et on les brûlait dans l année pour conjurer le mauvais temps. Le dessert de cette forme serait apparu en France au milieu du 19e siècle. Qui en est le créateur? Les récits divergent. Toujours est-il que la tradition gagne progressivement les centres urbains québécois, avant les régions, à la fin du 19e siècle. Les grands fabricants de farine tels Five Roses et Robin Hood contribuèrent à populariser la bûche de Noël. Les premiers livres de cuisine qu ils publient au début du 20 e siècle en contiennent plusieurs recettes. Recherche, Denis Papillon Source, revue Châtelaine et «Le Pourquoi des Choses, Anne Pouget»

19 Page 19 Des services pour les aînés La porte d entrée aux services en ligne du gouvernement du Québec! Services Québec, un organisme du gouvernement du Québec, vient de lancer cette année deux outils pratiques : l édition du guide Programmes et services pour les aînés; le parcours Perdre son autonomie. Le guide Programmes et services pour les aînés donne une vue d ensemble des ressources gouvernementales québécoises offertes aux personnes aînées, notamment en matière de santé, de logement, de maintien à domicile, de revenu et d impôt. Plus de 60 programmes et services y sont décrits. Le guide présente également la mission et les coordonnées de plusieurs organismes susceptibles d être utiles aux aînés. Une version électronique est offerte dans le Portail gouvernemental de services, à l adresse sous la rubrique Services Québec Citoyens. Le parcours Perdre son autonomie permet d obtenir, en répondant à quelques questions, une liste personnalisée de démarches à accomplir pour accéder à des programmes et services gouvernementaux. La liste peut ensuite être sauvegardée dans Mon dossier citoyen, un espace en ligne personnalisé et sécurisé. Le tout est accessible dans le Portail gouvernemental de services, à l adresse sous la rubrique Services Québec Citoyens. Le Carrefour d information pour aînés du Pivot est à l écoute Desservant la Capitale-Nationale Québec, le 27 novembre Vous avez de la difficulté à comprendre le courrier ou les formulaires du gouvernement? Le Carrefour d information pour aînés (CIA) du Pivot est là pour venir en aide aux personnes aînées vulnérables de la Capitale-Nationale. Ce service gratuit et confidentiel dessert les aînés de la ville de Québec ainsi que des Municipalités régionales de comté (MRC) de Charlevoix-Est, de Charlevoix, de La Côte-de-Beaupré, de l Île d Orléans, de La Jacques-Cartier et de Portneuf. Le CIA du Pivot compte sur des bénévoles qui vont guider des personnes aînées vulnérables dans leur démarche de repérage et de compréhension de l'information gouvernementale. Les services du CIA du Pivot sont offerts par téléphone, lors de rendez-vous au Pivot et dans des endroits à déterminer ou lors de visites à domicile, si la personne aînée ne peut pas se déplacer. Pour obtenir de plus amples renseignements concernant le CIA du Pivot, contactez le coordonnateur, monsieur Marc Cochrane, au (sans frais au ) ou par courriel à l adresse mcochrane@lepivot.org.

20 Page 20

21 Page 21 Collecte spéciale des sapins de Noël: MARDI 14 JANVIER 2014 Cette collecte a été instaurée dans le but de réduire le volume des déchets voués à l enfouissement. Les sapins récupérés seront transformés en copeaux et serviront à la valorisation énergétique. Pour que votre arbre soit ramassé, vous devez : Enlever toutes les décorations ; Couper le sapin s il a une longueur de plus de 7 pieds ; Placer le sapin, dégagé de la neige et de la glace, en bordure de rue la veille de la collecte ou au plus tard à 6 h le jour de la collecte. Note : Les sapins peuvent aussi être apportés aux écocentres de Neuville, de St-Raymond et de St-Alban. Information : visitez laregieverte.ca

22 Page 22 Deux innovations à votre bibliothèque municipale Première innovation Listes des nouveautés 2013 Vous pouvez m a i n t e n a n t connaître tous les nouveaux titres disponibles à la bibliothèque. Nous publierons régulièrement le titre des livres achetés. Le lien est Au bas de la page d accueil, vous trouverez la section Activités. Vous y trouverez les choix suivants : Nouveautés Adultes 2013, Nouveautés Jeunesse 2013, Achats Adultes, Achats Jeunesse. Seul «Nouveautés Adultes 2013» est à jour. Nous ajusterons les activités aussi régulièrement que possible. Deuxième innovation «Ma bibliothèque numérique me suit partout, partout» Depuis le 1 er décembre, le Réseau BIBLIO Capitale nationale et Chaudières-Appalaches (CNCA) permet aux usagers inscrits à la bibliothèque d emprunter des livres numériques. C est un système très convivial, facile d utilisation. Lien : Section : Livres et ressources numériques Nous vous suggérons de prendre le temps de visionner le tutoriel «Marche à suivre». Ce tutoriel vous explique comment configurer votre appareil, comment emprunter et réserver un livre. Pour ce faire, vous aurez besoin de : 1) votre numéro d usager [les 14 chiffres au dos de votre carte de membre] 2) votre NIP [numéro d identification personnel] 3) une adresse courriel. Si vous ne vous souvenez pas de votre NIP, le personnel bénévole de la bibliothèque se fera un plaisir de vous aider. Vous pouvez le contacter au les lundis et jeudis soirs de 19h à 20h30 Économisez et restez au chaud! Pour une 14 e année, le programme Éconologis a repris du service Ce programme du ministère des Ressources naturelles vise à donner un coup de pouce aux ménages à revenu modeste afin de rendre leur logis plus confortable et surtout plus efficace en consommation d énergie. Éconologis est un service gratuit qui non seulement offre une foule de conseils personnalisés, mais comprend aussi l installation de produits liés à l efficacité énergétique (calfeutrage des fenêtres, coupefroid aux portes, isolation du chauffe-eau, produits économiseurs d eau et d énergie). Il est ensuite possible, selon le système de chauffage, que des thermostats électroniques soient gracieusement installés par un électricien qualifié. Également, afin de faire connaître le programme au plus grand nombre de personnes, un concours est en vigueur. Chaque participant sera automatiquement inscrit au tirage d un grand prix de 500 $ et de deux prix de 200$ en crédits-énergie applicables directement sur la facture d énergie (électricité, mazout, gaz naturel). Les participants qui souhaitent augmenter leurs chances de gagner pourront faire connaître le programme auprès de leurs proches. Ceux-ci n auront qu à mentionner le nom du participant leur ayant fait connaître Éconologis au moment de leur propre inscription au programme. Le tirage aura lieu en mars Le programme se termine 31 mars 2014, alors il faut s inscrire bien avant pour en bénéficier pendant l hiver. Pour obtenir de l information, pour vérifier les critères d admissibilité et pour prendre rendezvous, il suffit de contacter Vivre en Ville au ou la centrale d information du ministère des Ressources naturelles au Tous les détails du programme sont disponibles à l adresse suivante :

23 Page 23 NOUVEAU! Calendrier de Cap-Santé Un calendrier de l année 2014 sera bientôt posté à tous les domiciles. Il a été conçu avec des photos anciennes de Cap- Santé. Les frais de production sont entièrement assumés par les commanditaires. Vous y trouverez les dates des collectes des matières résiduelles ainsi que d autres informations pertinentes. Conservez-le précieusement! APPEL À TOUS La ville de Cap-Santé sollicite la collaboration de tous les citoyens (ennes) afin de constituer une banque de photos numériques pour la production du calendrier en Les photos représentant les événements majeurs (Noël d antan, Cap-Santé riche en couleurs, Les Dimanches en musique, Tartes en fête, etc. ) sont particulièrement recherchées mais aussi les photos marquant les changements de saison, tant en milieu urbain que rural ou agricole. Il serait intéressant que tous les quartiers de Cap- Santé soient représentés. Faites parvenir vos photos à: julie.villecapsante@globetrotter.net Le Citoyen en 2014 Date de publication Date de tombée 9 février (numéro 1) 24 janvier 23 mars (numéro 2) 7 mars 11 mai (numéro 3) 25 avril 22 juin (numéro 4) 6 juin 10 août (numéro 5) 25 juillet 28 septembre (numéro 6) 2 septembre 16 novembre (numéro 7) 31 octobre 21 décembre (numéro 8) 5 décembre Succès de la journée spaghetti Les membres de l Assemblée de Fabrique désirent remercier toutes les personnes qui ont contribué à la réussite de la journée spaghetti désormais prise en charge par la Fabrique avec la collaboration de bénévoles. Merci en particulier aux membres de l ancien Conseil des Chevaliers de Colomb et à leur conjointe pour leur implication dans la réalisation de l activité. Au total, 249 repas ont été servis sur place ou livrés. Quelques commandites ont aussi été bien reçues. Que toutes les personnes impliquées soit pour faire des achats, soit pour préparer et servir les repas trouvent ici l expression d une reconnaissance bien sentie. Mêmes remerciements à ceux et celles qui ont bien voulu placer notre assiette à leur menu dominical. Déjeuner-causerie de l Association des retraités Papier et matériaux Construction Donnacona Le prochain déjeuner de l Association se tiendra le 14 janvier 2014, à 8h30 aux Réceptions Jacques-Cartier, 23 route 138, Cap-Santé. Pour renseignements: Réjean Naud,

24 Page 24 L Association de soccer les Riverains, regroupant les villes de Cap-Santé, Donnacona & Portneuf, tiendra son assemblée générale annuelle le 21 janvier 2014 à la Maison des générations à Cap-Santé située au 12 rue Déry. Vous êtes tous conviés dès 18h30 pour la présentation de nos rapports d activités et financiers. S en suivra une période de questions. Information au #28. Le Relais pour la vie de Portneuf - 14 juin 2014 Le 14 juin au Parc Donnacona aura lieu la 5 ième édition du Relais pour la vie de la région de Portneuf, organisée par la Société canadienne du cancer. Une célébration de la vie et un hommage aux êtres chers touchés par le cancer. Vivez douze heures de plaisir et de solidarité en formant votre équipe de 10 personnes qui amasseront des fonds pour vaincre le cancer. Plusieurs moments forts tout au long de ce Relais : tour des survivants et participants se relayant autour d une piste, cérémonie des luminaires, animation et partage vous y attendent. C est le temps d en parler à vos amis, à votre famille, à vos collègues de travail. Formez vos équipes. Pour vous guider dans la formation de vos équipes ou tous autres renseignements, participez à la rencontre d information : Le 11 février 2014 au bureau de la ville de Donnacona, à 19h00. Vous aussi, prenez le relais! Ensemble, sauvons plus de vies! Pour en savoir plus sur le Relais pour la vie communiquez avec Lucie Côté , lucie101@hotmail.ca REMERCIEMENTS AUX POMPIERS Un très gros merci aux pompiers de Cap- Santé. Grâce à leur collecte pour le Noël du pauvre, le 7 décembre, environ 30 familles démunies pourront recevoir un beau panier de Noël. Comité S.O.S. Carrefour F.M. Portneuf SUIVI DE RUPTURE Vous êtes un homme ou une femme et vous vivez une rupture amoureuse? Appelez-nous, nous pouvons vous aider à reprendre votre situation en main. Suivi individuel et personnalisé et ce dans différents endroits sur le territoire de Portneuf. Pour informations : / sans frais :

25 Page 25 Des nouvelles de la Corporation de restauration de la Jacques-Cartier Projet «Piquets» dans les champs! Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier, le 9 décembre 2013 Dans le but de sensibiliser les producteurs agricoles riverains aux bonnes pratiques concernant les cours d eau, un projet «Piquets» a été réalisé dans les champs de 11 producteurs agricoles. Il a été réalisé dans le bassin versant du ruisseau des Prairies, à Pont-Rouge et à Cap-Santé. Le projet consistait à délimiter, à l aide de balises à neige (piquets), la bande riveraine minimale règlementaire de 3 mètres à conserver, sans travail de sol ni épandage. L appréciable mobilisation des producteurs agricoles a permis de piqueter un total de 187 balises sur une distance de 10 km de rives! Les rencontres effectuées dans le cadre du projet ont permis la sensibilisation des producteurs agricoles et des inspecteurs municipaux sur la bande riveraine devant être conservée à l état naturel et aux impacts de certaines pratiques culturales sur les cours d eau. De plus, les producteurs agricoles, par leur connaissance du territoire, ont partagé des informations avec la CBJC sur la biodiversité et l environnement du bassin du ruisseau des Prairies. Ces connaissances seront essentielles au développement de futurs projets! Le projet n aurait pu être réalisé sans le soutien financier de la RBC Fondation, via son programme Eau Bleue RBC. La CBJC tient également à remercier les producteurs agricoles et leurs agronomes pour leur participation. Pour plus de renseignements, vous pouvez communiquer avec Madame Hélèna Baron-Gauthier, chargée de projets, au Vous pouvez aussi consulter notre site internet pour obtenir des informations sur la Corporation. Bilan 2013 de la montaison du saumon atlantique dans la rivière Jacques-Cartier Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier, le 19 novembre 2013 Depuis 1987, la Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC) effectue le transport par camion des saumons atlantiques capturés à la passe migratoire de Cap- Santé. Cette intervention permet à ces grands migrateurs d accéder aux meilleurs sites de reproduction situés entre Shannon et le parc national de la Jacques-Cartier. Pour plus d informations, consultez le site Internet de la CBJC au Le transport est un des efforts de réintroduction du saumon atlantique dans la rivière. Le résultat de l été 2013 est de 263 saumons transportés! Parmi eux, plus de 75% étaient des grands saumons dont la capacité reproductrice est largement supérieure à celle des petits saumons. Dans le but d augmenter la population de saumons atlantique de la rivière Jacques-Cartier, l ensemencement d alevins est effectué par le ministère du Développement durable, de l Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP). Cette année, ce sont plus de alevins qui ont été mis à l eau à différents endroits dans la rivière.

26 Page 26 12, rue Déry Cap-Santé, G0A 1L RUBRIQUE DES LOISIRS PROGRAMMATION HIVER Consultez le guide des loisirs Automne/Hiver En plus de présenter nos organismes locaux et leurs activités, il contient toutes les activités offertes par le service des loisirs de la ville de Cap-Santé pour la période de janvier à avril Nous vous proposons à la page suivante un condensé pour vous rafraichir la mémoire! Nous sommes fiers de vous proposer une offre de services div ersif iée 7 jours/semaine. Vous pouvez tout savoir en plus de vous inscrire à votre PROGRAMMATION.HIVER.2014 en visitant notre tout nouveau site web au: Vous pouvez même nous suivre sur GUI Facebook!

27 Page 27 12, rue Déry Cap-Santé, G0A 1L RUBRIQUE DES LOISIRS PROGRAMMATION HIVER 2014 CONDITIONNEMENT PHYSIQUE SUR MUSIQUE STEP MDG. salle André-Pelletier Lundi 18h15 à 19h15 27 janv. au 31mars 2014 ou Jeudi 17h00 à 18h00 30 janv. au 3 avril 2014 INT. CARDIO-TONUS PIYOSTRETCH SOIR PIYOSTRETCH JOUR TONUS 30 MINUTES MDG. salle André Pelletier Mercredi 18h15 à 19h15 29 janv. au 2 avril 2014 Mardi 18h15 à 19h15 28 janv. au 1 ee avril 2014 MDG. salle André-Pelletier ou Jeudi 15h30 à 16h30 30 janv. au 3 avril 2014 MDG. salle André-Pelletier Mardi 17h15 à 17h45 28 janv. au 1 ee avril 2014 ACTIVITÉS SPORTIVES 80$/1cours 145$/2cours 175$ /3 cours et + ARTS MARTIAUX YOSEIKAN BUDO MDG. salle Antoine-Sébastien Falardeau Vendredi 24 janvier au 18 avril h30 à 19h30: 8 à 12 ans 19h30 à 20h30: 13 ans et + 8 à 17 ans: 90$ 18 ans et +: 115$ VOLLEY-BALL BADMINTON PING PONG GYMNASE École Bon-Pasteur Jeudi 19h00 À 21h00 23 janv. au 24 avril 2014 GYMNASE École Bon-Pasteur Lundi 19h00 à 21h00 20 janv. au 28 avril 2014 MDG. salle Antoine-Sébastien Lundi 9h30 à 11h30 Falardeau 26 janv. au 21 avril 2014 ACTIVITÉS AUTRES 30$/session 3$/la période 30$/session 3$/la période 30$/session 3$/la période ATELIERS LES PETITES MAINS MDG. salle Rageot-Morin Mardi & Mercredi 9h00 à 11h janvier au 16 avril $ ATELIER LEZ ARTS MDG. salle Rageot-Morin Mardi 18h00 à 19h30 21 janvier au 15 avril $ SCRABBLE MDG. salle Adrien-Piché HÉLICOPTÈRES TÉLÉGUIDÉS Gymnase École Bon-Pasteur EN LIGNE: Jeudi 13h30 à 16h00 9 janvier au 15 mai 2014 Samedi 8h30 à 12h janvier au 2 avril janvier 9h au 17 janvier h 12h Gratuit 100$/an MODALITÉS D INSCRIPTION PAR LA POSTE: 12, Déry, Cap-Santé, G0A 1L0 EN PERSONNE: 12, Déry, Cap-Santé, G0A 1L0 MODE DE PAIEMENT: Argent comptant ou chèque libellé à AVANT le 16 janvier au 16 janvier 2014 de 13h à 16h 15 janvier h30 à 19h30 VILLE de CAP-SANTÉ Des places sont offertes gratuitement pour chaque cours où un logo Accès Loisirs apparait. Recherchez-le! Vous devez répondre aux exi- gences du programme pour bénéfi- cier de ces places. Informez-vous au bureau des loisirs.

28 Page 28 12, rue Déry Cap-Santé, G0A 1L RUBRIQUE DES LOISIRS PLAISIRS D HIVER 1 ier FÉVRIER 2014 La ville de Cap-Santé vous offrira une version améliorée de ses Plaisirs d hiver le 1ier février prochain sur les terrains des loisirs. La programmation complète sera distribuée en janvier. Nous vous invitons entre-temps temps à participer en grand nombre au concours de photos régional que voici: C o ncours Portneuf en photo «B o uger, à l extérieur l hiv er, c est génial!» Du 6 janvier au 8 mars 2014, envoyez une photo d une activité hivernale à votre municipalité afin de gagner de fabuleux prix! Critères définis pour la photo : La photo doit représenter un ou des humains en action lors d activité physique d'hiver prise à l'extérieur (patinage, raquette, ski, hockey, glissade, etc.); La photo doit être prise par un particulier (pas d entreprise, de commerce ou autre organisation) qui habite la région de Portneuf; La photo doit être prise dans l une des municipalités de Portneuf; L endroit de la photo, la municipalité de résidence et le nom du participant doivent être spécifiés au moment où la photo est déposée sans quoi la photo sera exclue du concours. Les photos représentant des véhicules ou appareils motorisés (motoneige, VTT, etc.) seront exclues de même que les montages photos ou les photos modifiées. Vous êtes invité à déposer votre photo sur la page Facebook de «Plaisirs d hiver Portneuf». Toute personne qui dépose une photo sur la page Facebook de «Plaisirs d hiver Portneuf» doit au avoir reçu l autorisation des personnes figurant sur la photo avant de la publier. L équipe d organisation de «Plaisirs d hiver» n assumera aucune responsabilité advenant un non-consentement de la publication sur la page Facebook. Il est également possible de déposer une photo sur papier photo à votre municipalité pour participer au concours. Pour gagner : En plus des règles mentionnées ci-haut, l originalité, la clarté et la qualité de résolution de la photo seront d autres critères pour le choix du «Prix du jury» par le comité régional; Le gagnant du «Prix du public» sera déterminé par la photo qui aura reçu le plus de «J aime» sur la page Facebook de «Plaisirs d hiver Portneuf»; Le prix de participation s effectuera par tirage au sort par le comité régional à la fin du concours. Une personne peut envoyer plusieurs photos pendant le concours. Cependant, même si plusieurs photos sont envoyées par un participant, une seule chance sera comptabilisée pour le prix de participation (par exemple, 1 photo = 1 chance, 10 photos = 1 chance). LES GAGNANTS VERRONT LEUR PHOTO PUBLIÉE DANS LE COURRIER DE PORTNEUF!

29 Page 29 Les gagnants de chacune des catégories recevront, au hasard, 4 des laissez-passer suivants (3 pour le prix de participation): Cap-Santé : Donnacona : Un laissez-passer familial pour 4 personnes, incluant la location d équipement de ski de fond et de raquettes pour la famille pour la saison au Club de ski de fond Cartier-Santé. Un laissez-passer pour une journée de golf au Club de golf Donnacona pour une personne. Neuville : Un chèque-cadeau de 50 $ pour une activité de la programmation hiver-printemps ou automne Pont-Rouge : Un laissez-passer familial (ski de fond/raquette) au parc Dansereau, incluant la location, ainsi que 4 Portneuf : Un chèque-cadeau de 50 $ pour une activité de la programmation (incluant la salle de conditionne- Saint-Basile : Un laissez-passer familial avec équipement inclus pour une journée d'une valeur de 25 $ au centre Saint-Casimir : Un laissez-passer familial incluant la location d équipement (raquettes et skis) valide pour une journée Saint-Léonard : Un laissez-passer familial pour la saison estivale 2014 à la plage Eau claire du lac Simon. Saint-Raymond : Une journée d activité familiale (4 personnes) au centre de ski, comprenant la glissade, le ski alpin ou Saint-Ubalde : Une carte de membre familiale d une valeur de 35 $ au Club de ski de fond les sapins verts de Saint- Deschambault Grondines : Un chèque-cadeau de 50 $ pour une activité de la programmation (incluant la salle de conditionnement physique) saison automne-hiver E FÉVRIER 2014 de 9h à 16h Activités hivernales extérieures gratuites pour tous offertes par la ville de Cap-Santé à l ensemble de nos citoyens! Une date à réserver à vos agendas! Plein de surprises, de sourires et de joues rouges!

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR

La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février

Plus en détail

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES

Plus en détail

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1

Plus en détail

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM

Plus en détail

Adopté à l unanimité des conseillers

Adopté à l unanimité des conseillers Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,

Plus en détail

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire

Plus en détail

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller

Plus en détail

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum. MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire

Plus en détail

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril

Plus en détail

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs) Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil

Plus en détail

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes : Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre

Plus en détail

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence

Plus en détail

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à

Plus en détail

Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)

Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec) PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François

Plus en détail

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)

Plus en détail

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard

Plus en détail

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté : PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville

Plus en détail

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée. La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du

Plus en détail

Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.

Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour. Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence

Plus en détail

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :

Plus en détail

Festival des pompiers de la Mutuelle de Portneuf STATUTS ET RÈGLEMENTS

Festival des pompiers de la Mutuelle de Portneuf STATUTS ET RÈGLEMENTS Festival des pompiers de la Mutuelle de Portneuf STATUTS ET RÈGLEMENTS Comité de rédaction Pierre Beaumont (Directeur, Ste-Catherine-De-La-Jacques-Cartier) François Cantin (Directeur Adjoint, St-Raymond)

Plus en détail

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière. Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,

Plus en détail

Si vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition

Si vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition 2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com

Plus en détail

Location de tracteur avec chargeur :

Location de tracteur avec chargeur : HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil

Plus en détail

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE

Plus en détail

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.

Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité. Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets

Province de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Pierre-les- Becquets, tenue le 7 avril 2015 à 19 heures 30 à la Mairie située au 110, rue des Loisirs à Saint-Pierre-les-Becquets. Sont

Plus en détail

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers : LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre

Plus en détail

Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID

Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE 440 ième séance SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE, tenue le 1 er octobre 2012,

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue

Plus en détail

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013

ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007

COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS ADOPTÉ AU CONSEIL DES

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 13 janvier 2014. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 13 ème jour du

Plus en détail

Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006

Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 8, Numéro 6 Mai 2015 PROGRAMME ALLOCATION-LOGEMENT Le gouvernement du Québec a instauré un nouveau programme

Plus en détail

Séance ordinaire du 13 mars 2012

Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,

Plus en détail

01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU

01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU 01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au

Plus en détail

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert

Plus en détail

Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier

Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 6 juillet 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs

Plus en détail

ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;

ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale; PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES

Plus en détail

11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour

11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,

Plus en détail

RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014

RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, j'ai le privilège, à titre de maire, de faire rapport

Plus en détail

Volume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale

Volume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER

Plus en détail

Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance

Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance 13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30

Plus en détail

COUP DE POUCE POUR L ENVIRONNEMENT

COUP DE POUCE POUR L ENVIRONNEMENT Chers parents, Plus vite, plus haut, plus fort! L année 2014-2015 réserve assurément de beaux défis aux élèves, aux parents et à l ensemble du personnel de l école. Notre première mission sera de développer

Plus en détail

Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.

Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727. SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard

Plus en détail

LE COMPLICE BULLETIN DE LIAISON L AUTRE AVENUE, ORGANISME DE JUSTICE ALTERNATIVE. Johanne Gagnon pour l équipe de L Autre Avenue.

LE COMPLICE BULLETIN DE LIAISON L AUTRE AVENUE, ORGANISME DE JUSTICE ALTERNATIVE. Johanne Gagnon pour l équipe de L Autre Avenue. BULLETIN DE LIAISON L AUTRE AVENUE, ORGANISME DE JUSTICE ALTERNATIVE Décembre 2012 Dans ce numéro Nos vœux de Noël 1 Des nouvelles... de 2 nous Fermeture des 2 bureaux pendant le temps des Fêtes Le déploiement

Plus en détail

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 C est avec plaisir que je vous présente le rapport d activités de l APRHQ pour l année qui s est terminée le 31 août

Plus en détail

CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST

CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger

Plus en détail

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,

Plus en détail

LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.

LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au

Plus en détail

Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil

Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance ordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint-Épiphane tenue à l église de Saint-Épiphane, le lundi 4 mai 2015, à 20:00

Plus en détail

Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare

Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30 O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre

Plus en détail

Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant

Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE

Plus en détail

d intervention (les outils)

d intervention (les outils) CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations

Plus en détail

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,

Plus en détail

Vendredi 30 janvier 2015. Inauguration espace ainés «La Maison Bleue» Président de la PAC

Vendredi 30 janvier 2015. Inauguration espace ainés «La Maison Bleue» Président de la PAC Vendredi 30 janvier 2015 Inauguration espace ainés «La Maison Bleue» Discours de Karl Olive, Maire de Poissy, Conseiller général des Yvelines Président de la PAC Monsieur le Président du Sénat, Cher Gérard

Plus en détail

2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014

2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014 SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale

Plus en détail

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013

Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013 MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.

Plus en détail

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal

Plus en détail

2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE SAINT-NARCISSE-DE-RIMOUSKI

MUNICIPALITÉ DE SAINT-NARCISSE-DE-RIMOUSKI Lundi le 2 février 2015 à 19 heures 00, se tenait à la salle Anicet- Proulx de Saint-Narcisse-de-Rimouski, une séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Narcisse-de-Rimouski. Étaient présents

Plus en détail

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier

Plus en détail

La politique marseillaise en faveur des Seniors

La politique marseillaise en faveur des Seniors La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes

Plus en détail

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel

Plus en détail

1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR

1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h

Plus en détail

Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.

Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès

Plus en détail

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault

Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault 7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire

Plus en détail

DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE)

DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE) DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PERSONNELS DU MEMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF FORMULAIRE III (ENFANT À CHARGE) CODE D ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES MEMBRES DE L ASSEMBLÉE NATIONALE (chapitre C-23.1, articles 51, 52

Plus en détail

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 5 mai MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2014 Lundi le cinquième jour de mai deux mille quatorze, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine

Plus en détail

GUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP

GUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP GUIDE DE L UTILISATEUR DE CONNEXION HOOPP MAI 2013 Introduction... 3 À propos de Connexion HOOPP... 3 Navigateurs pris en charge... 3 Onglets Connexion HOOPP -- Aperçu... 3 Accueil... 4 Retraite... 4 Rente...

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead

TABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DE LA VILLE DE STANSTEAD EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DESJARDINS DE STANSTEAD DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE BIENVENUE Projet rédigé par : Le

Plus en détail

Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!

Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence! Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d

Plus en détail

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015

Plus en détail

B U L L E T I N D I N F O R M A T I O N

B U L L E T I N D I N F O R M A T I O N L Actif VOLUME 8, NUMÉRO 3 B U L L E T I N D I N F O R M A T I O N AOÛT 2014 Dans ce numéro : Nouvelles nutrition 1 Retour sur l assemblée générale annuelle 2014 Bénévoles recherchés 4 Jeu cognitif du

Plus en détail

Génération 2.0. Félicitations! Journée des professionnelles

Génération 2.0. Félicitations! Journée des professionnelles 4 e édition Génération 2.0 Dernièrement, en lisant un article dans L Actualité du mois de mars concernant les 18-30 ans, j ai constaté qu en général, les jeunes d aujourd hui sont conscients de leur rareté

Plus en détail

lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse

lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse Juin 2013 IMPORTANT AVIS D ENTRAVE ROUTIÈRE Reconstruction de 3 ponts au cours de la période estivale Prendre note que des travaux seront effectués afin de remplacer

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.

Plus en détail

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel

Plus en détail

Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :

Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit : CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1

Plus en détail

Contact Personnel. Personal Contact. Chers partenaires,

Contact Personnel. Personal Contact. Chers partenaires, Édition du printemps 2012 Bulletin d information pour les partenaires de La Personnelle Chers partenaires, Comme annoncé en novembre dernier, notre équipe de la commercialisation a travaillé, au cours

Plus en détail