DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives

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1 Date de réception au Service de la Vie Associative :. DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives Cochez la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Ce dossier comporte : une fiche d informations générales... p. 2 les éléments statistiques... p. 3 le bilan sportif 2014/ p. 4 5 le bilan des actions p. 6 les projets d investissement éventuels pour p. 7 un compte rendu financier... p deux tableaux de charges... p. 8-9 un tableau de recettes... p. 10 indicateurs de situation financière... p. 11 une déclaration d engagement... p. 12 Dossier à retourner avant le 20 OCTOBRE délai de rigueur Attention : Joindre impérativement le Bilan du dernier exercice approuvé en Assemblée Générale et un RIB (même si inchangé) Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 1/12

2 INFORMATIONS GÉNÉRALES NOM DE L'ASSOCIATION : Adresse du siège social : Tél :... Courriel :... Date de création :... Loi 1 er Juillet 1901 : OUI NON Nom et prénom du président en fonction :... Adresse :... Tél :... Courriel :... Nom et prénom du trésorier :... Tél :... Courriel :... Nom et prénoms du secrétaire :... Tél :... Courriel :... Objet social de l'association : Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 2/12

3 ELEMENTS STATISTIQUES La Ville de BEAUNE se réserve le droit de solliciter toutes pièces justificatives des éléments indiqués ci-après. Nombre total de licenciés hors dirigeants :... Répartition du nombre de licenciés par tranches d'âges : Nombre total de licenciés Habitant Beaune Habitant Beaune Côte et Sud Habitant Extérieur Tranche moins de 15 ans Tranche plus de 15 ans Tranche plus de 18 ans Total des licenciés Volume d'entrainement durant la saison sportive : Le tableau ci-dessous mentionne les heures hebdomadaires dédiées à l'entrainement des différentes catégories appartenant à chacune des tranches d'âges. Un cumul s'opère. Tranche moins de 15 ans Heures Hebdos entraînement Tranche plus de 15 ans Tranche plus de 18 ans Montant des cotisations et licences saison et : Le tableau ci-dessous mentionne, à l'intérieur de la cotisation, la part fédérale reversée et la part perçue par le club. 2014/2015 Moins de 15 ans Plus de 15 ans Plus de 18 ans Montant part fédérale Montant adhésion part Club 2015/2016 Moins de 15 ans Plus de 15 ans Plus de 18 ans Montant part fédérale Montant adhésion part Club Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 3/12

4 BILAN SPORTIF 2014/ Sport d équipes Equipes Niveaux de jeu Titres en Championnats 2. Sport individuel - Nombre et niveau des sportifs : Internationaux :... Nationaux :... Régionaux :... Départementaux :... - Titres obtenus : Internationaux :... Nationaux :... Régionaux :... Départementaux :... Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 4/12

5 Entraîneurs - Dirigeants - Employés Nombre total d'entraîneurs :... La fonction d'entraîneur se définit par la conduite de séances pédagogiques Répartition : Moins de 25 ans :... Plus de 25 ans :... Bénévoles :... Salariés :... Les bénévoles sont indemnisés ou non. Les salariés ont une feuille de paye Nombre total de membres siégeant au Comité Directeur :... Répartition : Moins de 25 ans :... Plus de 25 ans :... Nombre d'employés (entraîneurs et cadres administratifs) :... Types et nombre de contrats : CDI :... CDD :... Emplois aidés :... * Fédérations auxquelles l'association est affiliée : Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 5/12

6 BILAN DES ACTIONS 2014/ Actions en faveurs des jeunes : Votre association propose-t-elle des actions particulières favorables au développement de la pratique sportives chez les jeunes?... OUI NON Si OUI, lesquelles? 1/ 2/ 3/ 4/ 5/ 6/ 2. Stages ouverts au public : Votre association organise-t-elle des stages de découverte et d'initiation accessibles non exclusivement aux licenciés? :... OUI NON Si OUI, veuillez compléter le tableau ci-dessous : Nature du stage ou de l'action Dates correspondantes 3. Participations aux grandes manifestations beaunoises en 2014/2015 : Votre association a-t-elle participé à l'organisation des grandes manifestations? Evènement 24 Heures de Beaune Participation OUI (1) NON (1) Nombre de bénévoles investis Semi-marathon de la Vente des Vins City Raid (1) : cochez la réponse correspondante Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 6/12

7 PROJETS D'INVESTISSEMENTS 2016 Avez-vous des projets d'investissement? : OUI NON Si OUI, de quelle nature et de quel montant? : COMPTE DE RESULTAT Les pages suivantes vous serviront à donner le bilan financier de l'association pour la saison écoulée, ainsi qu'à effectuer une projection des besoins pour la saison à venir. Les charges : Il vous est demandé de différencier les charges engagées pour l'équipe ou le groupe le plus représentatif du club au niveau compétitif ou promotionnel et les autres catégories (reste des licenciés). C'est la raison pour laquelle une première page est consacrée au groupe ou à l'équipe "phare" et une seconde page est réservée au reste des licenciés. L'addition des deux représente la totalité des charges engagées dans l'année. Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 7/12

8 COMPTE DE RESULTAT CHARGES - Groupe ou Equipe "phare" Référence Plan comptable 60 ACHATS Compte de Charges 1 - Bilan du dernier exercice clos ou estimation pour clôture au 31/12/ Prévisionnel année 2016 ou saison Achats stockés (matériel et fournitures) 604 Achats d études et prestations de service 6061 Eau, électricité, chauffage 6063 Fourniture entretien, et petits équipements 6064 Fournitures administratives 6068 Fournitures pour buvettes Autres fournitures pour championnats, spectacles, manif' diverses Carburants 61 SERVICES EXTERIEURS 612 Redevances du crédit bail 613 Loyers 6152 Entretiens, réparations sur bien immobiliers 6155 Entretiens, réparations sur biens mobiliers 616 Assurances 618 Documentation 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS Rémunérations d'intermédiaires (honoraires, indemnités ) 623 Publicité 6251 Frais de déplacement 6257 Frais d'assemblée et réceptions 626 Affranchissements et téléphone 63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 635 Autres impôts et taxes 64 CHARGES DE PERSONNEL 641 Rémunérations 645 Charges de Sécurité Sociale et de Prévoyance (URSSAF ASSEDIC...) 648 Autres charges de personnel (formation) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 SACEM 6586 Autres charges diverses : cotisations 6587 Autres charges diverses : licences 66 CHARGES FINANCIERES 6611 Intérêts des emprunts et dettes 6616 Intérêts bancaires 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS TOTAL DES CHARGES (1) : Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 8/12

9 COMPTE DE RESULTAT CHARGES - Autres Catégories Référence Plan comptable 60 ACHATS Compte de Charges 1 Bilan du dernier exercice clos ou estimation pour clôture au 31/12/15 2 Prévisionnel année 2016 ou saison Achats stockés (matériel et fournitures) 604 Achats d études et prestations de service 6061 Eau, électricité, chauffage 6063 Fourniture entretien, et petits équipements 6064 Fournitures administratives 6068 Fournitures pour buvettes Autres fournitures pour championnats, spectacles, manif' diverses Carburants 61 SERVICES EXTERIEURS 612 Redevances du crédit bail 613 Loyers 6152 Entretiens, réparations sur bien immobiliers 6155 Entretiens, réparations sur biens mobiliers 616 Assurances 618 Documentation 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS Rémunérations d'intermédiaires (honoraires, indemnités ) 623 Publicité 6251 Frais de déplacement 6257 Frais d'assemblée et réceptions 626 Affranchissements et téléphone 63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 635 Autres impôts et taxes 64 CHARGES DE PERSONNEL 641 Rémunérations 645 Charges de Sécurité Sociale et de Prévoyance (URSSAF ASSEDIC...) 648 Autres charges de personnel (formation) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 SACEM 6586 Autres charges diverses : cotisations 6587 Autres charges diverses : licences 66 CHARGES FINANCIERES 6611 Intérêts des emprunts et dettes 6616 Intérêts bancaires 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS TOTAL DES CHARGES (2) : Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 9/12

10 COMPTE DE RESULTAT - RECETTES Référence Plan comptable Compte de Produits 1 Bilan du dernier exercice clos ou estimation pour clôture au 31/12/15 2 Prévisionnel année 2016 ou saison VENTES DE PRODUITS, PRESTATIONS, MARCHANDISES 7060 Recettes de manifestations 7070 Recettes de buvettes 7071 Ventes de brochures, calendriers SUBVENTIONS 740 Ville de BEAUNE 741 Autres communes 742 Département 743 Région 744 Etat 745 Ligues, Fédérations, Autres organismes (à préciser) AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 7561 Cotisations des membres actifs (hors licences) 7562 Cotisations des membres honoraires 758 Autres recettes (à préciser) 7581 Autres produits de gestion courante (licences) 76 PRODUITS FINANCIERS 761 Intérêts sur livret 762 Intérêts des placements (sicav...) 768 Autres produits financiers 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS A préciser : 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 7713 Dons et libéralités 775 Produits des cessions d'éléments actifs (revente de matériel) Autres produits exceptionnels (mécénat sponsoring) financiers - en nature (à valoriser) REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TOTAL DES RECETTES (3) : TOTAL DES CHARGES (1) + (2) : RESULTATS : Joindre obligatoirement un bilan validé en Assemblée Générale Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 10/12

11 INDICATEURS DE SITUATION FINANCIERE 1. REPORT A NOUVEAU AU DÉBUT DE L'EXERCICE Sur un plan comptable, le report à nouveau est la somme précédents. des résultats des exercices 2. ÉPARGNE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT Total des sommes placées sur des livrets d'épargne, comptes à terme, bons de caisse 3. DISPONIBILITÉS Sommes des soldes des comptes en banque et de la caisse au dernier jour de l'exercice. PRECISIONS QUE VOUS SOUHAITEZ APPORTER Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 11/12

12 ENGAGEMENT Nous soussignés :... (nom et prénom) et :... (nom et prénom) président(e) et trésorier(e) de l association..., engageons celle-ci à satisfaire au contrôle réglementaire, découlant de l attribution éventuelle d une subvention, notamment : - à tenir à la disposition des fonctionnaires qualifiés de la Ville de BEAUNE, tous les livres et pièces comptables. - à fournir la justification de l emploi des fonds accordés par l envoi en fin d exercice du compte résultat financier, - à remplir le certificat qui nous sera adressé ultérieurement accompagné des documents demandés, variant, selon le montant de la subvention accordée. Par ailleurs, nous remettons ci-contre le bilan de l association, le compte de résultat et le rapport d activités de l exercice écoulé, les projets d activités et de budget pour le prochain exercice ainsi que, le cas échéant, tout document de synthèse (notamment les décisions votées par l Assemblée Générale) de nature à éclairer le Conseil Municipal. (cachet) Le 2015 Le (la) Trésorier(e) (signature) Le (la) Président(e) (signature) Direction de la Vie Associative Demande subvention SPORT Année 2016 page 12/12