ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 FÉVRIER 2014 PROPOSITION D ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :
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- Marin François
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1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 FÉVRIER 2014 PROPOSITION D ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Adopter l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration ARTICLE 2 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d administration de la Société tenues les 4 et 18 DÉCEMBRE 2013 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS 3.1 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement des contrats pour la fourniture de pièces diverses pour autobus achats regroupés (STM ) 3.2 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement des contrats pour la fourniture de cartes magnétiques et de reçus (STM ) 3.3 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de prolongation du contrat pour la fourniture de produits GRACO (STM ) 3.4 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement du contrat de pièces d autobus urbains de marque Détroit Diesel, Allison et MTU achats regroupés (STM ) Page 1 sur 5
2 3.5 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement du contrat d acquisition de cartes à puce occasionnelles (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX 4.1 DE Bus Autoriser une augmentation de l enveloppe budgétaire pour le service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM ) 4.2 DE Bus Résilier le contrat de services de transport collectif pour la desserte Île-des-Sœurs secteur Bell (STM ) 4.3 DE Bus Adjuger un contrat pour l aménagement de véhicules de service (STM ) 4.4 DE - Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat pour l ajout d un système de climatisation à la salle TCPE 2111, rue Berri (STM-IFR-02568) 4.5 DE Planification, marketing et communications Exercer l option de renouvellement du contrat de gestion d abonnement du programme «OPUS à l année» (STM ) 4.6 DE Ressources humaines et services partagés Octroyer un contrat pour le support et l entretien du progiciel HASTUS pour l année 2014 (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS Aucun dossier présenté dans cette rubrique Page 2 sur 5
3 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM DE Gestion des projets majeurs Autoriser la cession du contrat pour la fourniture de plateformes mobiles (STM ) 6.2 DE Gestion des projets majeurs Autoriser le changement au contrat pour la modification de la voûte en interférence au gabarit du train (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO 7.1 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat de services professionnels pour le bureau de projets prolongement métro et autres projets de transport terrestre guidé (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES Aucun dossier présenté dans cette rubrique ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 9.1 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat pour la réfection de la ligne 4 station Berri-UQAM (STM ) 9.2 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat pour l acquisition de mosaïques de verre station Berri-UQAM (STM ) 9.3 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat pour la réfection de l accès Guy et des quais de la station Guy- Concordia (STM ) Page 3 sur 5
4 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS 10.1 DE Finances et contrôle Adopter le règlement R-146 pour financer le programme d entretien périodique des technologies de l information (PEPTI 2014) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS 11.1 DE Planification, marketing et communications Modifier le parcours de la ligne d autobus 11 Montagne, après 21 h (DEV ) 11.2 DE Planification, marketing et communications Créer trois (3) navettes de bus et approuver la desserte hors territoire (DEV ) 11.3 DE Planification, marketing et communications Abolir le taxi collectif Île-des-Sœurs (DEV ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 12.1 DE Finances et contrôle Prolonger le projet pilote d utilisation de la carte OPUS comme identifiant sur les véhicules Communauto 12.2 DE Relations externes et planification stratégique DE Ressources humaines et services partagés Autoriser l entente d engagement à l achat auprès d entreprises collectives 12.3 DE Ressources humaines et services partagés Autoriser un bail pour la location d espace bureaux avec GESTION 1001 DE MAISONNEUVE INC. ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION 13.1 DE Gestion des projets majeurs Adopter la grille générique d évaluation et de pondération des offres pour des services de caractérisation géométrique d équipements de voie (STM S24) Page 4 sur 5
5 13.2 DE Ressources humaines et services partagés Adopter le système de pondération et d évaluation des offres pour des ressources spécialisées pour le projet de migration Windows et Office (STM ) 13.3 DE Ressources humaines et services partagés Adopter le système de pondération et d évaluation des offres pour les services d expertconseil en implantation de SAE au transport adapté (STM ) 13.4 DE Services techniques Adopter le système de pondération et d évaluation des offres pour des services professionnels pour réaliser divers mandats en architecture (STM ) 13.5 DE Services techniques Adopter le système de pondération et d évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de divers mandats en mécanique et en électricité du bâtiment (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS 14.1 DE Gestion des projets majeurs Acquérir une parcelle de terrain et les servitudes nécessaires pour le PVM de la Montagne Page 5 sur 5
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