C.A.P CATEGORIE C 17 décembre 2009

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1 C.A.P CATEGORIE C 17 décembre 2009 C.A.P Catégorie C du 17 Décembre 2009 POSITIONS ADMINISTRATIVES CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L ARIEGE 4 Rue Raoul Lafagette FOIX / Tél. :

2 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 DETACHEMENT

3 CATEGORIE : C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 DETACHEMENT D ORIGINE NOM ET PRENOM DATE D EFFET DUREE D ACCUEIL Objet de la saisine Commune d AX LES THERMES DURIS Pierre Adjoint technique de 1 ère 5 ans SAVA SEM Ax Les Thermes Demande de renouvellement de détachement Commune d AX LES THERMES FREYCHE Philippe Adjoint technique principal de 2 ème 12 mai 2009 SAVA SEM Ax Les Thermes Demande de réintégration après détachement Commune d AX LES THERMES FREYCHE Philippe Adjoint technique principal de 2 ème 1 er novembre mois SAVA SEM Ax Les Thermes Demande de détachement de courte durée

4 CATEGORIE : C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 FIN DE DETACHEMENT D ORIGINE NOM et PRENOM POSITION D ACCUEIL Objet de la saisine Communes des Vallées d AX SESQUIERE Bernard Adjoint technique principal de 1 ère En détachement auprès de la SAVA-SEM depuis le 1 er décembre 2004 pour 5 ans SAVA-SEM En l absence de vacance de poste dans le cadre d emplois d origine de l agent, la collectivité demande le maintien en surnombre, suite à la demande de réintégration faite par l agent,à compter du 1 er décembre 2009.

5 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 DISPONIBILITE

6 CATEGORIE C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 DISPONIBILITE POUR CONVENANCES PERSONNELLES NOM-PRENOM OBJET DE LA SAISINE Date d effet SITUATION NOUVELLE Durée dans la position S.I.C.T.O.M. du Couserans FEUILLOT Jean-François Adjoint technique de 1 ère Renouvellement de demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles 1 an Communes du Pays MAURY Alexandre Adjoint technique de 1 ère Renouvellement de demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles 1 er avril 1 an Communes des Vallées d Ax ARBIOL Francis Adjoint technique principal de 2 ème Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles 3 ans SEGUELA Laurent Adjoint d animation de 2 ème Renouvellement de demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles 1 er mars 2 ans

7 CATEGORIE C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 MISE EN DISPONIBILITE POUR CREATION D ENTREPRISE NOM-PRENOM OBJET DE LA SAISINE Date d effet SITUATION NOUVELLE Durée dans la position Communes du Pays de MIREPOIX ALEXANDRE Didier Adjoint d animation de 2 ème Demande de mise en disponibilité pour création d entreprise 1 an

8 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 INTEGRATION AUTRE CADRE D EMPLOIS

9 CATEGORIE C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 INTEGRATION DANS UN AUTRE CADRE D EMPLOIS NOM ET PRENOM DE L AGENT OOBBJJEETT DDEE LLAA SSAAI IISSI IINNEE DDaat tee dd eef ffeet t eet t dduur rééee ARNAU Nathalie Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles de 1 ère détachée sur le poste d adjoint technique de 1 ère depuis le 01/07/2008 suite à l avis du comité médical Demande d intégration sur le poste d adjoint technique de 1 ère Date d effet : 1 er juillet 2009

10 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 MISE A DISPOSITION

11 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 MISE A DISPOSITION CATEGORIE : C D ORIGINE NOM-PRENOM DATE ET DUREE POSITION NOM OU ORGANISME D ACCUEIL Communes du SERONAIS THIBOUT Brigitte Agent social Pour 3 ans Demande de mise à disposition à mi-temps CLIC des 4 cantons SAINT GIRONS BERIEU Jacques Adjoint technique principal de 1 ère 1 er août Pour 1 an Renouvellement de mise à disposition SMECTOM du PLANTAUREL Commune de LAROQUE D OLMES FRANCH Jean-Marc Agent de maîtrise principal Du 27 octobre 2009 au 15 décembre 2009 Renouvellement de mise à disposition à mi-temps Commune de LAVELANET Commune de VICDESSOS GARCIA Gisèle Adjoint administratif de 2 ème Du au 31 décembre Renouvellement de mise à disposition à raison de 3h45/semaine Commune de ILLIER LARAMADE Commune de VICDESSOS GARCIA Gisèle Adjoint administratif de 2 ème Du au 31 décembre Renouvellement de mise à disposition à raison de 3h30/semaine Commune de SUC et SENTENAC

12 CATEGORIE : C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 MISE A DISPOSITION D ORIGINE NOM-PRENOM DATE ET DUREE POSITION NOM OU ORGANISME D ACCUEIL Commune d AX LES THERMES ALEX André Adjoint d animation principal de 2 ème pour 3 ans Demande de renouvellement de mise à disposition Communes des Vallées AX Centre de Gestion de l Ariège BAURES Gisèle Adjoint administratif 1 ère 1 er juin 2009 pour 1 an Demande de mise à disposition S.M.P.A Syndicat Mixte de Médecine Préventive de l Ariège

13 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 PROROGATION

14 CATEGORIE C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 PROROGATION DE STAGE NOM ET PRENOM DE L AGENT OOBBJJEETT DDEE LLAA SSAAI IISSI IINNEE DDaat tee dd eef ffeet t eet t dduur rééee Commune de BETHMALE CAU Olivier agent intercommunal 17h30 Adjoint technique de 2 ème stagiaire depuis le 01/01/2009 Prorogation de stage 1 an à compter du 01/01/ Commune de CESCAU CAU Olivier agent intercommunal 17H30 Adjoint technique de 2 ème stagiaire depuis le 01/01/2009 Prorogation de stage 1 an à compter du 01/01/

15 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 TRANSFERT DE PERSONNEL

16 CATEGORIE : C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 TRANSFERT DE PERSONNEL NOM DE LA D ORIGINE NOM PRENOM DATE D EFFET D ACCUEIL OBJET DE LA SAISINE PICCO Katia Adjoint administratif 1 ère Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la BERDEIL Sylvie Adjoint administratif 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la CHAPUIS Arlette Adjoint administratif 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la

17 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 CATEGORIE : C TRANSFERT DE PERSONNEL NOM DE LA D ORIGINE NOM PRENOM DATE D EFFET D ACCUEIL OBJET DE LA SAISINE GRANIER Emilie Adjoint technique principal 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la PROME Danielle Adjoint technique principal 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la REZGUI Halima Adjoint technique principal 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la

18 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 CATEGORIE : C TRANSFERT DE PERSONNEL NOM DE LA D ORIGINE NOM PRENOM DATE D EFFET D ACCUEIL OBJET DE LA SAISINE AMOUROUX Martine Adjoint technique 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la DELRIEU Sandrine Adjoint technique 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la PUJOL Claudine Adjoint technique principal 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la

19 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 TRANSFERT DE PERSONNEL CATEGORIE : C NOM DE LA D ORIGINE NOM PRENOM DATE D EFFET D ACCUEIL OBJET DE LA SAISINE BOURAS Sabrina Auxiliaire de soins 1 ère Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la MORISON Anna Auxiliaire de puériculture 1 ère Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la GRAO Caroline Adjoint d animation de 1 ère Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune de PAMIERS et la

20 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 TRANSFERT DE PERSONNEL CATEGORIE : C NOM DE LA D ORIGINE NOM PRENOM DATE D EFFET D ACCUEIL OBJET DE LA SAISINE Commune de PAMIERS LOMBARDO Sophie Adjoint d animation de 1 ère Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune et la de PAMIERS Commune de PAMIERS LAFFONT Christine Adjoint d animation de 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune et la de PAMIERS Commune de PAMIERS LAGUERRE Bernadette Adjoint d animation de 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune et la de PAMIERS Commune de PAMIERS SAVOLDELLI Sonia Adjoint d animation de 2 ème Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la commune et la de PAMIERS

21 CATEGORIE : C COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 TRANSFERT DE PERSONNEL NOM DE LA D ORIGINE NOM PRENOM DATE D EFFET D ACCUEIL OBJET DE LA SAISINE communes du Pays ABELLANEDA Christophe Adjoint technique 2 ème SMDEA Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la communes du Pays et le S.M.D.E.A. communes du Pays GOIZE Philippe Adjoint technique principal 2 ème SMDEA Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la communes du Pays et le S.M.D.E.A. communes du Pays CALMON Corinne Adjoint administratif 1 ère SMDEA Transfert de personnel suite au transfert de compétence entre la communes du Pays et le S.M.D.E.A.

22 CATEGORIE C CAP DU 17 DECEMBRE 2009 PROMOTION INTERNE LISTE D APTITUDE ACCES AU D AGENT DE MAITRISE AVEC EXAMEN PROFESSIONNEL

23 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 17 DECEMBRE 2009 PROMOTION INTERNE PROPOSITION DE LISTE D APTITUDE AVEC EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L ACCES AU D AGENT DE MAITRISE au CATEGORIE : C Formation restreinte NOM et PRENOM SMECTOM du PLANTAUREL SMECTOM du PLANTAUREL SMECTOM du PLANTAUREL Commune de MASSAT BARBOSA David Adjoint technique principal de 2 ème GUILLEN Youri Adjoint technique principal de 2 ème RIVIERE Pascal Adjoint technique principal de 2 ème DI STEFANO Mathieu Adjoint technique principal de 2 ème TRILLOU Bernard Adjoint technique principal de 2 ème ZABOURAEFF Robert Adjoint technique principal de 2 ème HANNEQUIN Christian Adjoint technique principal de 2 ème Commune de LAROQUE D OLMES Commune d AX LES THERMES MORENO Antoine Adjoint technique de 1 ère DELAMPLE Daniel

24 Adjoint technique principal de 2 ème Commune de FOIX Commune de MAZERES LAFITTE Julian Adjoint technique principal de 2 ème FRANCHETTO Jean-Louis Adjoint technique de 1 ère

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