Convention de sponsoring. Hockey Club TROIS-ChEne [ ] ici votre timbre

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1 Convention de sponsoring Hockey Club TROIS-ChEne [ ] ici votre timbre Remarques: Aucune convention uniforme n'existe en pratique. Le contenu de ce document est négocié individuellement entre le sponsor et le preneur de sponsoring. Ce partenariat de sponsorisation content les éléments énumérés préalablement à la signature de ce document. Ce document est à imprimer recto-verso (3 pages). Hockey Club 3 Chêne page 1 de 6 Version du dimanche 14 août 2016

2 Table des matières 1. Nom et adresse des parties prenantes du partenariat 3 2. Préambule (introduction) 4 3. Objet du partenariat 4 4. Prestations du Sponsor 4 5. Prestations du preneur de sponsoring 4 6. Modalités de résiliation 5 7. Exclusivité commerciale 5 8. Durée du partenariat 5 9. Devoir de discrétion Clause salvatrice Modifications de partenariat Droit applicable et tribunal Signatures des parties contractantes 6 Hockey Club 3 Chêne page 2 de 6 Version du dimanche 14 août 2016

3 1. Nom et adresse des parties prenantes du partenariat Il est convenu entre le preneur de sponsoring Hockey Club Trois-Chêne Route de Sous-Moulin Thônex cité dans le texte comme «le Club» et ici votre timbre le sponsor... Représenté par Prénom(s) & Nom(s) citée dans le texte comme «l'entreprise» que Hockey Club 3 Chêne page 3 de 6 Version du dimanche 14 août 2016

4 2. Préambule (introduction) Ce partenariat défini la collaboration entre le Club, preneur de sponsoring, et l entreprise, sponsor. Le sponsor veut augmenter sa visibilité par le soutien du preneur de sponsoring et communiquer vers l'extérieur son engagement pour le sport. Le preneur de sponsoring nécessite des moyens financiers pour le cofinancement de ses activités et veut augmenter son degré de notoriété auprès de la population. 3. Objet du partenariat Le présent partenariat justifie la base de l'engagement de l'entreprise en tant que sponsor du Club. 4. Prestations du Sponsor Le sponsor soutient le preneur de sponsoring pour les performances spécifiées sous le point 5 avec une contribution financière annuelle (à l'exclusion de la TVA). Cette somme est facturée le 30 septembre de chaque année. Le sponsor prends à sa charge les frais effectifs et nécessaires en lien avec les aspects visuels pour ses prestations spécifiées et énumérées sous le point Prestations du preneur de sponsoring selon la plaquette - Le produit de sponsoring choisi est : - Sur l'équipe : - Au prix de : CHF/an (ht). - Donne le droit au sponsor d utiliser la dénomination de sponsor officiel du Hockey Club 3 Chêne lors de sa communication commerciale : annonces, documents d affaires, communiqués de presse, rapports d entreprise, publicités audio-visuelles, etc. - Utilisation du logo du Hockey Club Ttrois-Chêne et des emblèmes officiels selon les lignes directrices communiquées séparément par le secrétariat du preneur de sponsoring. - Inclusion du logo de l entreprise dans tous les documents des manifestations prévues par le Hockey Club Trois-Chêne dès le début de la collaboration. - Stand d'informations et promotions lors d événement public du preneur de sponsorisation. - Intégration du logo de sponsor sur le site web officiel du preneur de sponsoring dans la rubrique «sponsors». - Communication du sponsor lors de tous les aspects médiatiques officiels du preneur de sponsorisation (nominations verbales). Hockey Club 3 Chêne page 4 de 6 Version du dimanche 14 août 2016

5 6. Modalités de résiliation Chaque partie contractante peut demander dans un délai de 5 jours ouvrés l annulation du contrat pour juste motif et après avoir reçu un premier avertissement avec un délai imparti pour corriger le manquement constaté. Notamment quand : - Une des parties contractantes n a pas respecté ses obligations contractuelles contenues dans le partenariat signé ou n a pas respecté les dispositions juridiques en lien direct ou indirect avec le partenariat signé. En cas de résiliation anticipée les dispositions du Code des Obligations, notamment l'article 404, s'applique. 7. Exclusivité commerciale Le Hockey Club Trois-Chêne s'engage par rapport au sponsor à ne pas négocier d'autres partenariats publicitaires ou de sponsoring avec les concurrents du sponsor pendant la durée du partenariat. L'exclusivité se limite à la branche :. 8. Durée du partenariat Le présent partenariat de sponsoring est établi pour 3 saisons dès la mise en glace de la patinoire par le Centre Sportif de Sous-Moulin, et pour toute la durée de son utilisation saisonnière. Les parties décident d'une prolongation de partenariat au plus tard 6 mois avant sa date d'expiration. Sauf avis contraire, la présente convention prend fin à la date prévue. 9. Devoir de discrétion Les parties s'engagent à traiter confidentiellement le contenu du présent partenariat et à ne pas divulguer son contenu. Les parties contractantes communiqueront en commun l'existence de la convention à l ayant droit et au public. 10. Clause salvatrice Si une disposition de ce partenariat devait être inefficace, les autres dispositions n'en seront pas affectées. 11. Modifications de partenariat Des modifications de partenariat requièrent la forme écrite et le consentement des deux parties. Dans le cas du non-respect du partenariat dans différents points l article 6 s applique. 12. Droit applicable et tribunal La présente convention est régie par le droit Suisse. Le for juridique est à Genève. Hockey Club 3 Chêne page 5 de 6 Version du dimanche 14 août 2016

6 13. Signatures des parties contractantes Hockey Club Trois-Chêne Lieu, date : Thônex, le... Patrick Burri président Signature... Fabrizio Marcuzzi Secrétaire Signature... ici votre timbre Partenaire : Lieu, date : Prénom(s) & Nom(s) Fonctions Signature Chacune des parties possèdent un original signé. Hockey Club 3 Chêne page 6 de 6 Version du dimanche 14 août 2016