AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET L ASSOCIATION «NANTES JAZZ ACTION»
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- Brigitte Guérard
- il y a 7 ans
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1 AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET L ASSOCIATION «NANTES JAZZ ACTION» ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Nantes, représentée par agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008, désignée ci-après par «la Ville» ET : D UNE PART, L association Nantes Jazz Action, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique, ayant son siège social 5, rue Le Nôtre Nantes, représentée par M.François MEURET, Président de l Association, agissant en cette qualité. désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A TOUT D ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : Par délibération du 21 décembre 2007, le Conseil Municipal a approuvé la signature d une convention entre l association et la Ville de Nantes, arrivant à expiration le 31 décembre Cette convention prévoit dans son article 3 le versement d une subvention d un montant de pour l année Par cet avenant, la Ville de Nantes a décidé d apporter une aide complémentaire nécessaire à l activité générale de l association d un montant de En conséquence, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT :.../...
2 - 2 - ARTICLE 1 : La Ville versera à l Association pour l année 2008 une subvention complémentaire d un montant de ARTICLE 2 : Toutes les clauses de la convention précitée s appliquent au présent avenant dans la mesure où elles ne lui sont pas contraires. Fait à Nantes, Le P/ l association, P/Le Député-Maire, Le Président,
3 - 3 - AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET L ENSEMBLE VOCAL ET INSTRUMENTAL DE NANTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Nantes, représentée par Monsieur Jean-Louis Jossic, Adjoint, agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008, désignée ci-après par «la Ville» D UNE PART, ET : L ensemble vocal et Instrumental de Nantes, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Loire Atlantique (avis publié au JO du 6 août 1970), ayant son siège social au 9, rue Jeanne d Arc, Nantes, représentée par M. Philippe Soudy, Président de l Association, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A TOUT D ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : Par délibération du 21 décembre 2007, le Conseil Municipal a approuvé la signature d une convention entre l association et la Ville de Nantes arrivant à expiration le 31 décembre Cette convention prévoit dans son article 3 le versement d une subvention d un montant de pour l année Par cet avenant, la Ville de Nantes a décidé d apporter à l Association un soutien complémentaire en attribuant pour l année 2008, une subvention d un montant de pour la réalisation du projet intitulé «Tippett». Ce projet associe professionnels et amateurs. L Ensemble Vocal et Instrumental de Nantes met en place une série de répétitions à destination de deux chœurs amateurs nantais (Polifonia et Val de Chézine). Ils se produiront aux côtés de l Ensemble Vocal en tant que spirituals lors des 3 représentations prévues en /...
4 - 4 - En conséquence, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : La Ville versera à l Association pour l année 2008 une subvention complémentaire de au titre du projet «Tippett». ARTICLE 2 : Toutes les clauses de la convention précitée s appliquent au présent avenant dans la mesure où elles ne lui sont pas contraires. Fait à Nantes, Le P/ l Association, P/La Ville, Le Président
5 - 5 - AVENANT N 2 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET L ASSOCIATION «ARPROMA» ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Nantes, représentée par agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008, désignée ci-après par «la Ville» ET : D UNE PART, L Association REGIONALE POUR LA PROMOTION DE LA MARIONNETTE (ARPROMA), association régie par la loi du 1 er juillet 1901 ayant son siège social 1, rue Dugommier NANTES, représentée par Monsieur Yannick GUILLOU, Président de l Association, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A TOUT D ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : Par délibération du 21 décembre 2007, le Conseil Municipal a approuvé la signature d une convention entre l association et la Ville de Nantes, arrivant à expiration le 31 décembre Cette convention prévoit dans son article 3 le versement d une subvention d un montant de pour l année Par délibération du 1 er février 2008 le Conseil Municipal a approuvé la signature d un avenant n 1 à la convention précitée, afin d attribuer à l association pour l année 2008, une subvention d aide à l organisation de l exposition sur les 70 ans de l association, pour un montant de Par cet avenant n 2, la Ville de Nantes a décidé d apporter une aide complémentaire relative à l organisation d un temps fort de la marionnette au Jardin des plantes de Nantes, d un montant de /...
6 - 6 - En conséquence, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : La Ville versera à l Association pour l année 2008 une subvention complémentaire d un montant de ARTICLE 2 : Toutes les clauses de la convention précitée s appliquent au présent avenant dans la mesure où elles ne lui sont pas contraires. Fait à Nantes, Le P/ l association, P/Le Député-Maire, Le Président,
7 - 7 - AVENANT N 3 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET LA COMPAGNIE «MABOUL DISTORSION» ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Nantes, représentée par agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008, désignée ci-après par «la Ville» D UNE PART, ET : La Compagnie MABOUL DISTORSION, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture d Ille-et-Vilaine le 30 mai 1994 (avis publié au JO du 29 juin 1994) ayant son siège social 378 route de Sainte-Luce NANTES, représentée par Monsieur Christian HEREUS, son Président désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A TOUT D ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : Par délibération du 9 décembre 2005, le Conseil Municipal a approuvé la signature d une convention entre la Compagnie «MABOUL DISTORSION» et la Ville de Nantes, pour une durée de trois ans arrivant à expiration le 31 décembre Cette convention prévoit dans son article 3 le versement d une subvention d un montant de pour l année Une subvention d un même montant a été votée au Budget Primitif de l année 2007, et une subvention de au Budget Primitif de l année Par délibération du 7 avril 2006, le Conseil Municipal a approuvé la signature d un avenant n 1 à la convention précitée afin d attribuer à l association une subvention d aide au projet de pour l année /...
8 - 8 - Par délibération du 29 juin 2007, le Conseil Municipal a approuvé la signature d un avenant n 2 à la convention précitée afin d attribuer à l association une subvention complémentaire de pour l année Par cet avenant, n 3, la Ville de Nantes a décidé d apporter pour l année 2008, une subvention d aide à la création d un montant de En conséquence, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : La Ville versera à l Association pour l année 2008 une subvention complémentaire d aide à la création d un montant de ARTICLE 2 : Toutes les clauses de la précédente convention demeurent en vigueur dans la mesure où elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent avenant. Fait à Nantes, Le P/l association, Le Président P/la Ville,
9 - 9 - AVENANT N 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET L ASSOCIATION «MAISON DE LA POESIE» ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Nantes, représentée par agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008, désignée ci-après par «la Ville» ET : D UNE PART, L Association «MAISON DE LA POESIE», Association régie par la loi du 1 er juillet 1901, et déclarée en Préfecture de Loire-Atlantique le 11 septembre 1986 sous le n (avis publié au JO du 8 octobre 1986), ayant son siège social 2, rue des Carmes NANTES, représentée par M. Jean-Pascal DUBOST, Président de l Association, désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A TOUT D ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : Par délibération du 21 décembre 2007, le Conseil Municipal a approuvé la signature d une convention entre l association «MAISON DE LA POESIE» et la Ville de Nantes, arrivant à expiration le 31 décembre Cette convention prévoit dans son article 3 le versement d une subvention d un montant de pour l année 2008 et envisage de soumettre, à l un des Conseils Municipaux de l année 2008, une demande complémentaire d attribution de subvention de dans l hypothèse d une augmentation d activité de l Association. Par cet avenant n 1, la Ville de Nantes, après examen attentif de l activité de l Association et son l intérêt, a décidé de proposer l attribution de cette aide par une subvention exceptionnelle pour l année 2008, d un montant de /...
10 En conséquence, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : La Ville versera à l Association pour l année 2008 une subvention exceptionnelle complémentaire de ARTICLE 2 : Toutes les clauses de la convention précitée s appliquent au présent avenant dans la mesure où elles ne lui sont pas contraires. Fait à Nantes, Le P/ l association, P/Le Député Maire, Le Président M. Jean-Pascal DUBOST
11 AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NANTES ET «L ASSOCIATION CULTURELLE DE L ETE» ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Nantes, représentée par agissant en cette qualité en vertu d une délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2008, désignée ci-après par «la Ville» ET : D UNE PART, L Association Culturelle de l Eté, Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Nantes le 1 er octobre 2004 sous le n 890 (avis publié au JO du 23 octobre 2004), ayant son siège social 33 rue de Strasbourg, NANTES. représentée par Monsieur Philippe Audic, Président de l Association. désignée ci-après par l Association D AUTRE PART, IL A TOUT D ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT : Par délibération du 21 décembre 2007, le Conseil Municipal a approuvé la signature d une convention entre l association et la Ville de Nantes, arrivant à expiration le 31 décembre Cette convention prévoit dans son article 3 le versement d une subvention d un montant de pour l année Par cet avenant, la Ville de Nantes a décidé d apporter, pour l année 2008, une subvention complémentaire d aide aux activités d un montant de Cette aide pourra notamment permettre d accompagner le projet de l association dans la mise en œuvre de ses actions de proximité culturelle en lien avec les quartiers nantais..../...
12 En conséquence, IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : La Ville versera à l Association pour l année 2008 une subvention complémentaire d aide aux activités d un montant de pour l année ARTICLE 2 : Toutes les clauses de la convention précitée s appliquent au présent avenant dans la mesure où elles ne lui sont pas contraires. Fait à Nantes, Le P/ l association, P/Le Député-Maire, Le Président,
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