Comité exécutif 10 avril 2012

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Mathieu Paradis
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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivière-du- Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, 795, rue Melançon, à Saint-Jérôme, le 10 avril 2012, et ce, à laquelle sont présents : M. Michel Lanthier, président M me Martine Renaud, vice-présidente M me Sylvie DoRay Daigneault, commissaire M me Lison Girard, commissaire M me Lyne Kirouac, commissaire-parent M. Roger Miron, commissaire M me Mélanie Pagé, commissaire-parent M. Rémy Tillard, commissaire M me Manon Villeneuve, commissaire tous les membres du comité exécutif et formant quorum. M me Lise Allaire, directrice générale, M. Michaël Charette, directeur général adjoint, M. Marc St-Pierre, directeur général adjoint et M me France Trudeau, directrice générale adjointe sont présents. M e Rémi Tremblay, secrétaire général, est présent et agit à titre de secrétaire de la séance. L avis de convocation a été signifié tel qu il est requis par la loi aux membres qui ne sont pas présents à l ouverture de la séance. OUVERTURE DE LA SÉANCE M. Michel Lanthier, président, ouvre la séance. Il est 18 h 30. VÉRIFICATION DES PRÉSENCES ET CONSTATATION DU QUORUM DISPENSE DE LA LECTURE DU PROCÈS-VERBAL (RCE-1262/SSGC) CONSIDÉRANT que, conformément à l article 170 de la Loi sur l instruction publique, une copie du procès-verbal a été remise à chaque membre présent au moins six heures avant le début de la séance; Il est PROPOSÉ par M. Rémy Tillard, commissaire, de dispenser le secrétaire général de lire le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL (RCE-1263/SSGC) Lison Girard, commissaire, PROPOSE l adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars M me

2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RCE-1264/SSGC) M me Martine Renaud, commissaire, PROPOSE l adoption de l ordre du jour suivant : 1. Ouverture de la séance; 2. Vérification des présences et constatation du quorum; 3. Dispense de la lecture du procès-verbal; 4. Adoption du procès-verbal; 5. Adoption de l ordre du jour; 6. PAROLE À L ASSEMBLÉE; 7. Réfection du plafond du gymnase, réfection des bassins A3, B4 et B5 de la toiture, remplacement des chaudières et correction du refoulement d égouts à l école L Oasis; 8. Remplacement et réfection de planchers, remplacement d une chaudière, installation de contrôles DDC à l école Saint-Alexandre; 9. Remplacement de portes extérieures et enlèvement des blocs de verre dans le gymnase de l école Prévost; 10. Réaménagement des salles de toilette au sous-sol de l école Sainte-Thérèse; 11. Réfection des salles de toilette des élèves à l école Saint-André; 12. Présentation du tableau des coûts d entretien pour les véhicules du SRM ; 13. Octroi du mandat à la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles pour l'achat de mobilier administratif et métallique, armoires et vestiaires ainsi que le mobilier scolaire avec le Comité d'achats regroupés Laval- Laurentides-Lanaudière; 14. Octroi du mandat à la Commission scolaire des Affluents pour l'achat des filtres à air avec le Comité d'achats regroupés Laval-Laurentides-Lanaudière; 15. Questions diverses; 16. Levée de l assemblée. Le président est autorisé à modifier l ordre de présentation des sujets au besoin. PAROLE À L ASSEMBLÉE M. Forget Tableau des coûts d entretien pour les véhicules du Service des ressources matérielles en RÉFECTION DU PLAFOND DU GYMNASE, RÉFECTION DES BASSINS A3, B4 ET B5 DE LA TOITURE, REMPLACEMENT DES CHAUDIÈRES ET CORRECTION DU REFOULEMENT D ÉGOUTS À L ÉCOLE L OASIS (RCE-1265/SRM) ATTENDU que la firme, Hébert Zurita, architectes, a préparé les plans et devis pour les soumissions; ATTENDU que des soumissions publiques ont été demandées (soumission # ) ATTENDU que l ouverture des soumissions a eu lieu le 2 avril 2012 à 14 h; ATTENDU que la soumission de la compagnie Construction Irénée Paquet & Fils inc. de Montréal, au montant forfaitaire de ,19 $ (avant taxes), a été jugée le plus bas soumissionnaire conforme; datée du 3 avril 2012 ;

3 Il est PROPOSÉ par M. Roger Miron, commissaire : A) D accorder le contrat de réfection du plafond du gymnase, réfection des bassins A3, B4 et B5 de la toiture, remplacement des chaudières et correction du refoulement d égouts à l école L Oasis à l entreprise Construction Irénée Paquet & Fils inc. de Montréal, au montant forfaitaire de ,19 $ (avant taxes). REMPLACEMENT ET RÉFECTION DE PLANCHERS, REMPLACEMENT D UNE CHAUDIÈRE, INSTALLATION DE CONTRÔLES DDC À L ÉCOLE SAINT-ALEXANDRE (RCE-1266/SRM) ATTENDU que la firme, Tremblay, L Écuyer, architectes, a préparé les plans et devis pour les soumissions; ATTENDU que des soumissions publiques ont été demandées (soumission # ) ATTENDU que l ouverture des soumissions a eu lieu le 27 mars 2012 à 14 h; ATTENDU que la soumission de la compagnie Entreprises Landco inc. de Piedmont, au montant forfaitaire de ,80 $ (avant taxes), a été jugée le plus bas soumissionnaire conforme; datée du 29 mars 2012; Il est PROPOSÉ par M me Martine Renaud, commissaire : A) D accorder le contrat de remplacement et réfection de planchers, remplacement d une chaudière, installation de contrôles DDC à l école Saint-Alexandre à l entreprise Entreprises Landco inc. de Piedmont, au montant forfaitaire total ,80 $ (avant taxes). REMPLACEMENT DE PORTES EXTÉRIEURES ET ENLÈVEMENT DES BLOCS DE VERRE DANS LE GYMNASE DE L ÉCOLE PRÉVOST (RCE-1267/SRM) ATTENDU que la firme, Consortium Donald Filion + DKA, architectes, a préparé les plans et devis pour les soumissions; ATTENDU que des soumissions publiques ont été demandées (soumission # ) ATTENDU que l ouverture des soumissions a eu lieu le 28 mars 2012 à 14 h; ATTENDU que la soumission de la compagnie Éliane Construction inc. de Mirabel, au montant forfaitaire de $ (avant taxes), a été jugée le plus bas soumissionnaire conforme; datée du 3 avril 2012;

4 Il est PROPOSÉ par M me Sylvie DoRay Daigneault, commissaire : A) D accorder le contrat de remplacement de portes extérieures et enlèvement des blocs de verre dans le gymnase de l école Prévost à l entreprise Éliane Construction inc. de Mirabel, au montant forfaitaire de $ (avant taxes). RÉAMÉNAGEMENT DES SALLES DE TOILETTE AU SOUS-SOL DE L ÉCOLE SAINTE-THÉRÈSE (RCE-1268/SRM) ATTENDU que la firme, Birtz, Bastien, Beaudoin Laforest, architectes, a préparé les plans et devis pour les soumissions; ATTENDU que des soumissions publiques ont été demandées (soumission # ) ATTENDU que l ouverture des soumissions a eu lieu le 27 mars 2012 à 14 h; ATTENDU que la soumission de la compagnie Rénovacoeur Rénovation inc. de Saint- Eustache, au montant forfaitaire de $ (avant taxes), a été jugée le plus bas soumissionnaire conforme; datée du 30 mars 2012; Il est PROPOSÉ par M. Roger Miron, commissaire : A) D accorder le contrat de réaménagement des salles de toilette au sous-sol de l école Sainte-Thérèse à l entreprise Rénovacoeur Rénovation inc. de Saint- Eustache, au montant forfaitaire total de $ (avant taxes). RÉFECTION DES SALLES DE TOILETTE DES ÉLÈVES À L ÉCOLE SAINT-ANDRÉ (RCE-1269/SRM) ATTENDU que la firme Tremblay, L Écuyer, architectes, a préparé les plans et devis pour les soumissions; ATTENDU que des soumissions publiques ont été demandées (soumission # ) ATTENDU que l ouverture des soumissions a eu lieu le 28 mars 2012 à 14 h; ATTENDU que la soumission de la compagnie Malo-Lacombe Construction de Blainville, au montant forfaitaire de $ (avant taxes), a été jugée le plus bas soumissionnaire conforme; datée du 29 mars 2012 ; Il est PROPOSÉ par M me Manon Villeneuve, commissaire :

5 A) D accorder le contrat de réfection des salles de toilette des élèves à l école Saint- André à l entreprise Malo-Lacombe Construction de Blainville, au montant forfaitaire de $ (avant taxes). PRÉSENTATION DU TABLEAU DES COÛTS D ENTRETIEN POUR LES VÉHICULES DU SRM Pour information OCTROI DU MANDAT À LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES POUR L'ACHAT DE MOBILIER ADMINISTRATIF ET MÉTALLIQUE, ARMOIRES ET VESTIAIRES AINSI QUE LE MOBILIER SCOLAIRE AVEC LE COMITÉ D'ACHATS REGROUPÉS LAVAL- LAURENTIDES-LANAUDIÈRE (RCE-1270/SRM) Il est PROPOSÉ par M me Martine Renaud, commissaire : A) D accorder le mandat de procéder à l appel d offres public à la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Milles-Iles selon la Loi sur les contrats des organismes publics et son règlement. B) De procéder à l achat de mobilier administratif et métallique, armoires et vestiaires ainsi que le mobilier scolaire auprès du fournisseur retenu par le mandataire et de respecter les conditions prévues au document d appel d offres. C) D autoriser M me Nathalie Langlois à signer les documents pertinents à l actualisation de cette résolution. OCTROI DU MANDAT À LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS POUR L'ACHAT DES FILTRES À AIR AVEC LE COMITÉ D'ACHATS REGROUPÉS LAVAL-LAURENTIDES-LANAUDIÈRE (RCE-1271/SRM) Il est PROPOSÉ par M me Lison Girard, commissaire : A) D accorder le mandat de procéder à l appel d offres public à la Commission scolaire des Affluents selon la Loi sur les contrats des organismes publics et son règlement. B) De procéder à l achat des filtres à air auprès du fournisseur retenu par le mandataire et de respecter les conditions prévues au document d appel d offres. C) D autoriser M me Nathalie Langlois à signer les documents pertinents à l actualisation de cette résolution.

6 QUESTIONS DIVERSES LEVÉE DE L ASSEMBLÉE (RCE-1272/SSGC) M me Lyne Kirouac, commissaire-parent, PROPOSE la levée de la séance. Il est 18 h 50. Président Secrétaire

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