MALAKOFF MÉDÉRIC, VOTRE PARTENAIRE DE CONFIANCE

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1 RÉGIME FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNEL BRANCHE DES INDUSTRIES ET DES COMMERCES EN GROS DES VINS, CIDRES, SPIRITUEUX, SIROPS, JUS DE FRUITS ET BOISSONS DIVERSES MALAKOFF MÉDÉRIC, VOTRE PARTENAIRE DE CONFIANCE

2 LE CHOIX DE L OFFRE MALAKOFF MÉDÉRIC Le Conseil National des Industries et Commerces en Gros des Vins, Cidres, Spiritueux, Sirops, Jus de Fruits et Boissons Diverses (CNVS) a décidé le 1 er avril 2015 d instaurer un nouveau régime frais de santé conventionnel à destination de l ensemble des salariés de la branche. Il a à ce titre recommandé deux organismes assureurs, dont Malakoff Médéric. Il a ainsi reconnu la qualité de l offre de prestations et de services de Malakoff Médéric. Les cotisations de votre régime frais de santé seront gérées par votre organisme assureur, Malakoff Médéric. Les prestations seront quant à elles directement gérées par l organisme gestionnaire partenaire : GFP (gestionnaire indépendant en assurance de personnes). En rejoignant Malakoff Médéric, organisme recommandé par votre branche, vous avez l assurance que votre contrat répond entièrement à vos obligations conventionnelles et s adaptera au rythme des évolutions réglementaires. Cette nouvelle mesure prend effet dès le 1er juillet 2015 pour les entreprises adhérentes à l une des fédérations du CNVS. UN NOUVEAU RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ POUR VOS SALARIÉS Ce régime conventionnel obligatoire permet à l ensemble des salariés, de plus de 3 mois d ancienneté, d accéder sans considération d âge ni d état de santé aux remboursements des différents frais liés à la pharmacie, l hospitalisation, les soins courants, l optique, le dentaire... 1 EMPLOYEURS, vous avez le choix de souscrire à l une des 3 formules proposées par votre accord de branche. Ce contrat collectif obligatoire couvrira l ensemble de vos salariés. BASE CONVENTIONNELLE OPTION 1 OPTION 2 2 EMPLOYEURS, vous devez ensuite choisir les bénéficiaires que vous souhaitez couvrir au travers de ce contrat collectif obligatoire : u SALARIÉ SEUL : obligation conventionnelle OU SALARIÉ DUO (salarié + conjoint ou salarié + enfant) FAMILLE (tarif unique quelle que soit la composition de la famille) Cette structure de cotisation s adapte à la situation familiale réelle du salarié 3 EMPLOYEURS, si vous souscrivez à titre obligatoire au niveau de garanties BASE CONVENTIONNELLE, salarié seul, vous pouvez offrir à vos salariés la possibilité d étendre leurs garanties à leurs proches ET/OU d améliorer leurs niveaux de remboursements. Il vous suffit pour cela de souscrire, en complément, un contrat collectif facultatif. Chaque salarié aura ainsi le choix, s il le souhaite, d améliorer les dispositions de son contrat d entreprise à un coût réduit et à sa charge exclusive. L employeur soucrit à BASE CONVENTIONNELLE votre salarié peut, s il le souhaite : adhérer à OPTION 1 adhérer à OPTION 2 couvrir son conjoint et/ou enfant(s)

3 VOTRE OFFRE FRAIS DE SANTÉ Prestations exprimées en complément de la Sécurité Sociale et limitées aux Frais réels. GARANTIES BASE CONVENTIONNELLE OPTION 1 OPTION 2 HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE (y compris obstétrique) Frais de séjour Ets. Conv : 100% FR - SS Ets. NConv : 100% BR - SS Ets. Conv : 100% FR - SS Ets. NConv : 100% BR - SS Ets. Conv : 100% FR - SS Ets. NConv : 100% BR - SS Honoraires des praticiens Adh. CAS : 300% BR Non adh. CAS : 200% BR - SS Adh. CAS : 100% FR - SS Non adh. CAS : 200% BR - SS Adh. CAS : 100% FR - SS Non adh. CAS : 200% BR - SS Soins post-opératoires 30% BR 100% FR - SS 100% FR - SS Forfait journalier hospitalier 100% FR 100% FR 100% FR Chambre particulière (cf limitation de durée) 70 / jour 100% FR 100% FR Lit accompagnant - enfant de moins de 16 ans 25 / jour 35 / jour 50 / jour Transport en ambulance (accepté SS) 35% BR 35% BR 50% BR Transport en ambulance (refusé SS) 100% BR 100% BR 100% BR ACTES MÉDICAUX Consultations et visites - médecins généralistes Adh. CAS : 60% BR Non adh. CAS : 40% BR Adh. CAS : 100% BR Non adh. CAS : 80% BR Adh. CAS : 300% BR Non adh. CAS : 200% BR - SS Consultations et visites - médecins spécialistes Adh. CAS : 60% BR Non adh. CAS : 40% BR Adh. CAS : 100% BR Non adh. CAS : 80% BR Adh. CAS : 300% BR Non adh. CAS : 200% BR - SS Analyses et examens de laboratoire 60% BR 100% BR 300% BR Actes techniques d imagerie médicale 60% BR 100% BR 300% BR Honoraires médecins radiologues Adh. CAS : 60% BR Non adh. CAS : 40% BR Adh. CAS : 100% BR Non adh. CAS : 80% BR Adh. CAS : 300% BR Non adh. CAS : 200% BR - SS Auxiliaires médicaux 60% BR 100% BR 300% BR Actes de spécialistes Adh. CAS : 60% BR Non adh. CAS : 40% BR Adh. CAS : 100% BR Non adh. CAS : 80% BR Adh. CAS : 300% BR Non adh. CAS : 200% BR - SS AUTRES Orthopédie - appareillage - prothèses médicales acceptées SS (autres que dentaires) 100% BR 150% BR 300% BR Frais pharmaceutiques 100% TM 100% TM 100% TM Vaccins acceptés SS 35% BR 100% BR 100% BR Vaccins refusés SS 50 / an / bénéficiaire 50 / an / bénéficiaire 50 / an / bénéficiaire Allocation maternité (une si naissance multiple) 156,45 312,90 375,48 Cures thermales acceptées SS 156,45 / an / bénéficiaire 312,90 / an / bénéficiaire 375,48 / an / bénéficiaire Ostéodensitométrie 50 / an / bénéficiaire 75 / an / bénéficiaire 75 / an / bénéficiaire Forfait médecine douce (homéopathie, acupuncture, chiropractie, ostéopathie) DENTAIRE Couronne ou inter de bridge (accepté ou non par la SS) Couronne ou inter de bridge (accepté ou non par la SS) 3 x 20 / an / bénéficiaire 4 x 30 / an / bénéficiaire 4 x 40 / an / bénéficiaire sur incisives, canines, 1 ère prémolaires (n dents : finissant par 1 à 4) : 330% BR sur 2 ème prémolaires, molaires, dents de sagesse (n dents : finissant par 5 à 8) : 150% BR sur incisives, canines, prémolaires (n dents : finissant par 1 à 5) : 330% BR sur molaires et dents de sagesse (N dents : finissant par 6 à 8) : 150% BR sur incisives, canines, prémolaires et 1 ère molaires (N dents : finissant par 1 à 6) : 330% BR sur 2 ème molaires et dents de sagesse (N dents : finissant par 7 à 8) : 150% BR Couronne sur implant ou inter de bridge sur implant 330% BR 330% BR 330% BR Couronne provisoire (y compris provisoire sur implant) Inlay Core pris en charge par la SS 35% BR 55% BR 73% BR Appareil amovible définitif pris en charge par la SS 220% BR par appareil 340% BR par appareil 340% BR par appareil Autres prothèses dentaires prises en charge par la SS (y compris gouttières d occlusion) PLAFOND ANNUEL PAR BÉNÉFICIAIRE POUR LES PROTHÈSES DENTAIRES (y compris les provisoires) : 200 % BR 200 % BR 200 % BR 1300, au-delà : 55% BR 2000, au-delà : 55% BR 3000, au-delà 55% BR Soins dentaires acceptés par la SS (hors Inlay/Onlay) 100% TM 100% TM 100% TM Inlay/Onlay côtés en soins 245% BR 245% BR 365% BR Actes et Scanner (tomodensitométrie) Procédés pré-implantaires (wax up, guide chirurgical) Implant racine (max 1/an) 400 (max 2/an) Pilier implantaire (max 1/an) 200 (max 2/an) Parodontologie / an 500 / an Orthodontie Semestre actif pris en charge ou non par la SS Orthodontie Contention prise en charge ou non par la SS 100% BR par semestre actif 200% BR par semestre actif 310% BR par semestre actif 45% BR la 1 ère année - 65% BR la 2ème année 62% BR la 1 ère année - 93% BR la 2 ème année 90% BR la 1 ère année - 140% BR la 2 ème année Orthodontie Autres actes pris en charge 100% BR 100% BR 175% BR OPTIQUE (y compris remboursement de la SS). Limitation de consommation : 1 équipement tous les 2 ans pour les adultes et tous les ans pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l équipement justifié par une évolution de la vue. DÉFAUT VISUEL BASE CONVENTIONNELLE OPTION 1 OPTION 2 DANS LE RÉSEAU* HORS RÉSEAU DANS LE RÉSEAU* HORS RÉSEAU DANS LE RÉSEAU* HORS RÉSEAU Myopie ou Hypermétropie (puissance en dioptries) Astigmatisme (cylindre) simple simple (jusqu à la 5 ième gamme) simple (jusqu à la 6 ième gamme) simple simple (toutes gammes) simple De 0 à 2 à De 0 à 2 De 4.25 à 6 De 6.25 à 8 De 0 à 8 à 2 à 4 Tous cylindres à à 8.25 Tous cylindres Adulte : 350 Enfant : 300 Monture adulte / enfant 100 / / / 100 Lentilles acceptées ou non par la SS 150 / an 250 / an 250 / an Chirurgie réfractive par an 200 / œil 350 / œil 500 / œil BR : Base de remboursement SS : Sécurité Sociale FR : Frais réels TM : Ticket Modérateur CAS : Contrat d accès aux soins * Dans le réseau ITELIS, les dépenses peuvent être es à 100% des frais réels et l assuré bénéficie de prestations améliorées et de tarif préférentiel. 220 Adulte : 320 Enfant : 300

4 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS DANS LE CADRE DU PARCOURS DE SOINS COORDONNÉS AU 1 ER JANVIER 2015 RÉGIME GÉNÉRAL (PMSS au = ) ACTES Frais Réels BRSS Taux remboursement SS par la SS par la base conventionnelle Reste à charge par l OPTION 1 Reste à charge par l OPTION 2 Reste à charge Chirurgie-Hospitalisation honoraire des praticiens adhérent au CAS 2 250,00 950,00 100% 950, , , ,00 - Chambre particulière 10j x 80 /j 800, ,00 100,00 800,00-800,00 - Spécialistes (consultations - visites) (1) dans le CAS 40,00 23,00 70% 16,10 13,80 10,10 23,00 0,90 23,90 - Ophtalmologue consultation de spécialiste 55,00 23,00 70% 16,10 13,80 25,10 23,00 15,90 38,90 - Monture Adulte 140,00 2,84 60% 1,70 100,00 38,30 138,30-138,30 - Adulte 2 verres PROGRESSIFS de 0 à 8 396,00 20,74 60% 12,44 383,56-383,56-383,56 - Monture enfant 100,00 30,49 60% 18,29 50,00 31,71 81,71-81,71 - Enfant 2 verres PROGRESSIFS de 0 à 8 396,00 87,20 60% 52,32 343,68-343,68-343,68 - Prothèse dentaire sur incisives, canines, 1 ère prémolaires (n dents : finissant par 1 à 4) 500,00 107,50 70% 75,25 354,75 70,00 354,75 70,00 354,75 70,00 Inlay/onlay en soins 250,00 40,97 70% 28,68 100,37 120,95 100,37 120,95 149,54 73,78 Orthodontie Semestre actif pris en charge ou non par la SS 700,00 193,50 100% 193,50 193,50 313,00 387,00 119,50 506,50 - Prothèse auditive (un appareillage) 900,00 199,71 60% 119,83 199,71 580,46 299,56 480,61 599,13 181,04 (1) Hors participation forfaitaire de 1 BRSS : base de remboursement de la Sécurité sociale SS : Sécurité Sociale Nous vous rappelons que la mise en place d un contrat collectif obligatoire complémentaire supérieur au niveau BASE CONVENTIONNELLE, salarié seul, nécessite un formalisme qui passe soit par une Décision Unilatérale de l employeur (DUE), soit par un accord collectif, soit par un référendum. COMMENT ADHÉRER AU CONTRAT MALAKOFF MÉDÉRIC? 1 Il vous suffit de nous retourner la Proposition de contrat Malakoff Médéric dûment remplie et signée par vos soins. 2 Afin d identifier l ensemble de vos salariés bénéficiaires de ce contrat, nous vous demandons également de faire remplir par chaque salarié un Bulletin Individuel d Affiliation. Une fois votre adhésion enregistrée, nous vous adresserons votre certificat d adhésion, vos conditions particulières, une notice d information à remettre à chacun de vos salariés ainsi que les identifiants à votre Espace Professionnel sur Nos conseillers sont à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches d adhésion et vous apporter tout le complément d information sur nos services au : N Vert APPEL GRATUIT DEPUIS UN POSTE FIXE Du lundi au vendredi de 9h à 18h.

5 MONTANT DES COTISATIONS MENSUELLES (en % du PMSS*) Si vous souscrivez au niveau de garanties BASE CONVENTIONNELLE, salarié seul, vous pouvez offrir la possibilité à vos salariés d améliorer ou d étendre leur garanties à leurs ayants droit au travers un contrat collectif facultatif : Tarifs mensuels 2015 en % du PMSS * BASE CONVENTIONNELLE OPTION 1 OPTION 2 Structures de cotisations Régime général Régime Alsace - Moselle Régime général Régime Alsace - Moselle Régime général Régime Alsace - Moselle Structure de cotisation Salarié seul (obligation conventionnelle) Salarié 1,23% 0,80% 1,44% 0,94% 1,76% 1,14% Structure de cotisation Salarié / DUO / Famille dans le cadre d un contrat collectif OBLIGATOIRE : Salarié 1,23% 0,80% 1,44% 0,94% 1,76% 1,14% DUO 2,45% 1,59% 2,84% 1,85% 3,48% 2,26% Famille 3,51% 2,28% 4,11% 2,67% 5,01% 3,25% Salarié ,23% + 0,15% + 0,61% + 0,40% Salarié seul et ayants droit dans le cadre d un contrat collectif FACULTATIF DUO + 1,29% + 0,84% + 1,72% + 1,12% + 2,48% + 1,62% Famille + 2,41% + 1,57% + 3,07% + 2,00% + 4,14% + 2,70% Selon l accord conventionnel, l employeur a l obligation de prendre à sa charge 50% de la cotisation du contrat collectif obligatoire global. Les cotisations optionnelles souscrites dans le cadre d un contrat facultatif sont 100% à la charge du salarié. Le niveau de garanties des ayants droit devra être strictement identique à celui de l ouvrant droit. * PMSS 2015 : Les taux de cotisation sont maintenus jusqu au 30/06/2017, à législation constante. COMMENT COMPRENDRE LE TABLEAU DE COTISATIONS? EN OBLIGATOIRE : les cotisations des améliorations de garanties ou extension aux ayants droit incluent la cotisation BASE CONVENTIONNELLE. EN FACULTATIF : les cotisations des améliorations de garanties ou extension aux ayants droit s ajoutent à la cotisation BASE CONVENTIONNELLE obligatoire. Prenons l exemple d une entreprise avec 3 salariés : (en Régime Général) Sylvie vit seule et a 1 enfant. Loïc a une épouse et 2 enfants. Pascal vit seul et n a pas d enfant. Cas n 1 : SI l employeur souscrit à un contrat collectif obligatoire OPTION 1 SALARIÉ/DUO/FAMILLE. Il devra prendre à sa charge 50% de la cotisation. Le niveau du contrat collectif obligatoire étant supérieur à la BASE CONVENTIONNELLE, structure de cotisation salarié seul, aucune amélioration ne peut-être souscrite à titre individuel. Sylvie : le montant de sa cotisation s élèvera à 2,84% : u 1,42% part employeur et 1,42% part salarié (contrat collectif obligatoire OPTION 1 DUO). Loïc : le montant de sa cotisation s élèvera à 4,11% : u 2,055% part employeur et 2,055% part salarié (contrat collectif obligatoire OPTION 1 Famille) Pascal : le montant de sa cotisation s élèvera à 1,44% : u 0,72% part employeur et 0,72% part salarié (contrat collectif obligatoire OPTION 1 salarié) Cas n 2 : SI l employeur souscrit à un contrat collectif obligatoire socle BASE CONVENTIONNELLE SALARIÉ SEUL. Il devra prendre à sa charge 50% de la cotisation. La cotisation, par salarié, s élève à 1,23%. u 0,615% à la charge de l employeur et 0,615% à la charge du salarié. Puisque l employeur a opté pour un contrat BASE CONVENTIONNELLE, SALARIÉ SEUL, il peut proposer à ses salariés d améliorer ou d étendre les garanties de leur contrat d entreprise à leurs ayants droit. Sylvie : veut étendre les garanties de son contrat BASE CONVENTIONNELLE à son enfant. Sa part salariale s élève à : 1,905 % : u 0,615% (contrat d entreprise) + 1,29% (BASE CONVENTIONNELLE DUO) à sa charge exclusive. Loïc : veut prendre le niveau OPTION 2 pour lui et sa famille. Sa part salariale s élève à : 4,755%. u 0,615% (contrat d entreprise) et 4,14 % (OPTION 2 FAMILLE) à sa charge exclusive. Pascal : ne souhaite pas compléter son contrat d entreprise.

6 SOLIDARITÉ, RESPONSABILITÉ, EXIGENCE SONT TROIS VALEURS PHARES PORTÉES PAR MALAKOFF MÉDÉRIC Paritaire, mutualiste et à but non lucratif, Malakoff Médéric exerce deux métiers : l assurance de personnes et la gestion de la retraite complémentaire pour le compte de l Agirc-Arrco. La solidarité du groupe s exprime par la mutualisation des risques et par son engagement financier et humain dans le développement d actions sociales et sociétales. Responsable, Malakoff Médéric met sa performance et sa capacité à innover au service de ses clients et, plus largement, de l intérêt général. Enfin, l exigence tient dans la volonté quotidienne des collaborateurs du Groupe de fournir aux clients une qualité maximale. CHIFFRE CLÉS* collaborateurs ASSURANCE DE PERSONNES entreprises clientes soit 4,7 millions de salariés assurés 1,8 million de particuliers assurés RETRAITE COMPLÉMENTAIRE entreprises clientes 3 millions de salariés cotisants 2,8 millions de retraités allocataires ACTIONS SOCIALES personnes accompagnées 67,4 millions d euros de ressources dédiées au titre de la retraite Agirc et Arrco 11, 1 millions d euros au titre de l assurance dont 2 millions d euros sont affectés à la Fondation Malakoff Médéric Handicap * au 31 décembre 2014 MALAKOFF MÉDÉRIC AU PLUS PRÈS DE VOUS Nos conseillers mettent à votre disposition leur expertise pour répondre à vos questions, vous présenter notre offre santé et vous assister dans la mise en place et le suivi de votre contrat : Par téléphone : N Vert APPEL GRATUIT DEPUIS UN POSTE FIXE Du lundi au vendredi de 9h à 18h. Lors d une rencontre : Accédez à la liste de nos boutiques et délégations commerciales sur malakoffmederic.com/groupe Rubrique «Nous connaître» - Contacts et implantations Sur notre site internet (juillet 2015) : Sur malakoffmederic.com Espace Entreprises Les branches professionnelles de Malakoff Médéric Document non contractuel ref ALTE Avec Ecofolio, tous les papier se recyclent. Malakoff Médéric Prévoyance Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale 21 rue Laffitte Paris - Un organisme du groupe Malakoff Médéric Siège social : 21 rue Laffitte Paris malakoffmederic.com CS Le Jardin d Entreprises - 2 Rue Joseph Fourier Chartres Cedex SAS au capital de Euros - RCS CHARTRES n ORIAS n ( - APE 8211Z -