Livre des délibérations du Conseil d établissement de l École professionnelle de Saint-Hyacinthe. Sont présents, mesdames et messieurs :

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1 Procès-verbal de la séance du Conseil d établissement de l École professionnelle de Saint-Hyacinthe, tenue le mercredi 19 novembre 2014, à 19 h, au local 258 de l EPSH, situé au 600, boulevard Casavant Est, à Saint-Hyacinthe. Sont présents, mesdames et messieurs : Badeaux, Antoine, représentant des élèves Brennan, Stéphane, représentant des entreprises De Bruyn, Isabelle, représentante du groupe socio-économique et communautaire Dubeau, Chantal, représentante des entreprises Fontaine, Chantal, représentante du personnel professionnel Fontaine, Guy, représentant du personnel enseignant Lapointe, Claude, représentant des entreprises Longpré, Caroline, représentante du personnel enseignant Ménard, Johanne, représentante du personnel enseignant Normand, Sophie, représentante du personnel enseignant Robert, Carol-Ann, représentante des élèves Rowden, Carole, représentante du personnel enseignant Formant quorum et siégeant sous la présidence de Stéphane Brennan. Sont absentes : Delorme, Nathalie, représentante du groupe socio-économique et communautaire Lamoureux, Line, représentante du personnel enseignant Marsan, Julie, représentante du personnel de soutien Montmarquette, Manon, représentante du personnel de soutien Sont également présents, mesdames et messieurs : Allard, Stéphane, enseignant observateur Bérubé, Carl, directeur Blanchette, Sarah, stagiaire observatrice Desrosiers, Sonia, secrétaire d assemblée Lefort, Hélène, directrice adjointe des Services éducatifs FP Ouellet, Emmanuel, enseignant observateur 1.0 Constatation du quorum et ouverture de la séance; Monsieur Carl Bérubé, directeur, procède à l ouverture de la séance à 19 h. 2.0 Lecture et adoption de l ordre du jour; Monsieur Carl Bérubé nous présente l ordre du jour de la présente rencontre. CET Madame Carole Rowden propose l adoption de l ordre du jour et elle est secondée par Monsieur Claude Lapointe. 506

2 3.0 Conseil d établissement ; 3.1 Présentation des membres; Monsieur Carl Bérubé accueille les nouveaux membres du conseil d établissement et nous invite à faire un tour de table afin que chacun puisse se présenter à tour de rôle et identifier quel milieu il représente. 3.2 Élection à la présidence et vice-présidence (adoption); Monsieur Carl Bérubé rappelle que seuls les représentants des entreprises et des groupes socio-économiques et communautaires peuvent être élus comme président ou vice-président au conseil d établissement. Monsieur Bérubé ajoute que le mandat de membre est de deux ans et que le mandat de président et de vice-président est d une année. CET Madame Caroline Longpré propose Monsieur Stéphane Brennan à la présidence et elle est secondée de Monsieur Claude Lapointe. Monsieur Stéphane Brennan accepte le mandat pour l année CET Monsieur Stéphane Brennan propose Monsieur Claude Lapointe à la viceprésidence et il est secondé par Madame Chantal Fontaine. Monsieur Claude Lapointe accepte le mandat pour l année Calendrier des séances du conseil (adoption); Monsieur Carl Bérubé nous présente le calendrier des prochaines rencontres du conseil d établissement. Monsieur Bérubé rappelle qu il y aura 5 rencontres ordinaires et qu elles se tiendront principalement à l immeuble Casavant de l EPSH à 19h. Monsieur Claude Lapointe propose que la rencontre du 4 février 2015 soit remise le 11 février 2015, ce qui convient à l ensemble des membres. CET Monsieur Claude Lapointe propose l adoption du calendrier des séances du conseil d établissement et il est secondé par Monsieur Guy Fontaine. 3.4 Règles de régie interne (adoption); Monsieur Carl Bérubé présente aux membres le document des règles de régie interne adopté à la séance du 20 octobre 2010, résolution # CET

3 Monsieur Bérubé rappelle aux membres le point 4. concernant l ordre du jour, à l effet qu un membre peut ajouter un point d information séance tenante, dans les autres cas, les membres doivent demander au moins une semaine à l avance l ajout d un sujet à l ordre du jour de la rencontre suivante ainsi qu un projet de résolution si le point est amené pour décision. Aussi, Monsieur Bérubé rappelle aux membres le point 5.1 concernant les convocations aux séances, voulant que dans la mesure du possible, les membres reçoivent les convocations 5 jours ouvrables à l avance même s il est indiqué dans les règles de régie interne un minimum de 3 jours avant la tenue de la séance. Il précise aussi qu en cas d égalité des voix lors d un vote, le président a une voix prépondérante. CET Madame Chantal Fontaine propose l adoption des règles de régie interne et elle est secondée par Madame Caroline Longpré. 3.5 Fonctions et pouvoirs du conseil d établissement; Monsieur Carl Bérubé présente les documents remis en annexe des règles de régie interne dont le tableau des fonctions et pouvoirs du conseil d établissement ainsi que les articles liés à la formation professionnelle de la Loi de l instruction publique. 3.6 Déclaration d intérêts; Monsieur Carl Bérubé présente le formulaire EPSH-98 Déclaration d intérêts des membres du conseil d établissement à compléter par les membres concernés. Monsieur Bérubé précise le point 6. de la page 2 à l effet qu un membre qui serait en conflit d intérêts doit le déclarer sur le formulaire de la commission scolaire, et que le membre devra se retirer lorsqu il y a discussion suivie d un vote relatif à un sujet pour lequel il serait en conflit d intérêts. 4.0 Lecture et adoption du procès-verbal de la séance tenue le 18 juin 2014; Aucun changement. CET Madame Carole Rowden propose l adoption du procès-verbal de la rencontre tenue le 18 juin 2014 et elle est secondée par Madame Chantal Fontaine. 5.0 Période de questions du public; Pas de question. 508

4 6.0 Correspondance; Aucune. 7.0 Plan de réussite et convention de gestion et de réussite éducative / Bilan; Madame Hélène Lefort présente le bilan du Plan de réussite et de la convention de gestion Rapport annuel / projet; Madame Hélène Lefort présente un projet de rapport annuel , comportant les éléments suivants : - Visuel du Plan de réussite mettant en évidence la mission, la vision et les valeurs du Centre. - Message du directeur - Profil du Centre - Statistiques du taux de persévérance et de diplomation - Faits marquants : - Services à la population - Portes ouvertes - Personnes médaillées aux Olympiades - Gala Méritas - etc. Madame Johanne Ménard suggère que nous citions aussi les projets internationaux. Monsieur Stéphane Brennan demande que soit acheminée par courriel aux membres la version finale. 9.0 Plan de réussite et convention de gestion et de réussite éducative ; Madame Hélène Lefort présente le tableau de suivi statistique concernant les indicateurs en liens avec l orientation du Plan de réussite Principe et balises pour les frais exigés des élèves (approbation); Madame Hélène Lefort présente le document concernant le document intitulé «principe et balises pour les frais exigés des élèves». CET Monsieur Guy Fontaine propose l approbation du document «principe et balises pour les frais exigés des élèves» et il est secondé par Madame Carole Rowden. Approuvé à l unanimité. 509

5 11.0 Informations; 11.1 Portes ouvertes du 23 octobre; Monsieur Carl Bérubé nous informe que l an prochain nous conserverons le format traditionnel de jour et que nous nous concentrerons à l immeuble principal Prévision de clientèle ; Monsieur Carl Bérubé mentionne que la prévision de clientèle pour est d environ 1530 ETP Offre de service Hiver et Automne 2015; Monsieur Carl Bérubé présente l offre de service pour les programmes débutant à l hiver et à l automne Formations autofinancées ; Monsieur Carl Bérubé présente le tableau des formations autofinancées Il nous présente les formations offertes par l EPSH autres que les programmes menant à un DEP ou une ASP (attestation de spécialisation professionnelle) dont, entre autres, les formations CCQ offertes à l EPSH et à l immeuble Beloeil ainsi que les formations offertes à l éducation populaire Autres informations; Monsieur Carl Bérubé invite les membres à visiter le nouveau site web de l EPSH Levée de l assemblée; CET Madame Carole Rowdent propose la levée de l assemblée à 21h50 et elle est secondée par Madame Sophie Normand. Le président, Le directeur, Stéphane Brennan Carl Bérubé 510

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