MRC de La Jacques-Cartier Bilan des mesures GMR Mesure Description Responsable Échéancier Avancement Commentaire Réduction à la source

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1 de La Jacques-Cartier Bilan des mesures GMR Mesure Description Responsable Échéancier Avancement Commentaire Réduction à la source Information sur les services de l'écocentre Publication dans le journal municipal d'information concernant les services offerts à l'écocentre (RDD, encombrants, pneu, etc.) Stoneham-et- Tewkesbury Saint-Gabriel-de- Valcartier Pour l'année 2014 Terminé Publication annuelle et reprise quelques fois dans l'année Vidange, transport et disposition des boues de fosses septiques Mise en place d'un programme de vidange de boues de fosses septiques et publication de l'information dans le journal municipal et transmission d'un avis personnalisé aux propriétaires concernés. Stoneham-et- Tewkesbury Mai à octobre 2014 Terminé Programme annuel et pérenne Programme de collecte des livres Subventions aux composteurs domestiques et promotion de l'herbicyclage Campagne sur la réduction à la source Les livres sont collectés par apport volontaire et envoyée pour revente ou recyclage Lac-Beauport Pour l'année 2014 Action déjà en place Deux collectes en 2014 et CMQ, et Ville de Québec Financement des composteurs à 50 %. Promotion de l'herbicylage et du feuillicyclage. SQRD, encadrés dans le calendrier : articles dans le journal local visant à promouvoir la récupération, le recyclage, l'herbicylage, feuillicyclage, etc. CMQ - Page 1

2 Mise en valeur des matières recyclables Sensibiliser les commerçants au compostage et à la bonne utilisation du conteneur à matières organiques Publication sur le marché du recyclage Préparation devis de référence pour la collecte Augmentation de la capacité au centre de tri Achat de bacs roulants + implantation d'une nouvelle méthode de collecte Étude pour sélectionner les ICI qui seront desservis par la collecte municipale Tournée des commerces et avis envoyés aux commerces afin de les sensibiliser aux matières acceptées et refusées dans les conteneurs à compost. Informer la population de la destination et des marchés pour les matières recyclables Lac-Beauport Pour 2014 et 2015 En cours Lac-Delage Terminé et et 2005 à 2008 CMQ 2005 À faire La qualité des matières organiques provenant du commercial n'est pas optimale. Beaucoup de déchets s'y retrouvent. Réagir à la désinformation sur le sujet par certains médias. CMQ - Page 2

3 Mise en valeur des matières putrescibles Publication sur les avantages de la valorisation des résidus verts Extension de la collecte des résidus verts sur tout le territoire urbanisé Préparation du devis de référence pour la collecte à 3 voies Étude de sélection des secteurs pour l'implantation préliminaire de la collecte à 3 voies Implantation préliminaire dans les secteurs unifamiliaux de 2 à 5 logements et ICI sélectionnés Implantation complète dans les secteurs unifamiliaux et ICI sélectionnés Implantation complète dans les unités de 2 à 5 logements Implantation complète dans le secteur des multilogements Études : sélection du mode de gestion du centre de compostage et marché pour le compost Sélection de la technologie de compostage et localisation du centre de compostage Ingénierie, construction et mise en service du centre régional de compostage Informer la population à collaborer à la collecte à 3 voies Lac-Delage 2014 Terminer et 2005 En cours et 2004 À faire 2005 À faire et À faire et 2007 À faire et 2008 À faire et 2009 et + À faire 2004 À faire 2005 À faire À faire Collecte des résidus verts à quelques reprises durant l'année. Utilisation des infrastructures de la Ville de Québec pour la collecte des matières putrescibles prévues en CMQ - Page 3

4 Mise en valeur des encombrants, textiles et matériaux secs d'origine domestique Mise en œuvre de la table de travail sur le financement des entreprises d'économie sociale CMQ ou et ville Arrêt des travaux Implantation de 11 écocentres et Écocentre de Stoneham-et-Tewkesbury. Récupération des RDD Implantation des dépôts de RDD dans les écocentres Élimination des ordures Études et travaux de modernisation de l'incinérateur Aménagement des cellules du LET de la à Saint-Joachim Essais de réduction de fréquence de collecte des ordures lorsqu'il y a une collecte à 3 voies Mise en œuvre des comités de vigilance au LET et à l'incinérateur Création d un fonds pour le comité de vigilance de l incinérateur de 1 M$ afin d améliorer l intégration de l incinérateur dans le milieu urbain et N\A N\A et En cours CMQ Réduction de la collecte des ordures dans six des neuf municipalités de la suite à la collecte à 3 voies. CMQ - Page 4

5 Gestion des boues Étude sur le mode de réception des boues de fosses septiques qui s ajouteront aux boues de la Ville de Québec Préparation du devis de référence pour la collecte des boues de fosses septiques Implantation de la collecte municipale des boues de fosses septiques Implantation de la valorisation d'une partie des boues séchées et déshydratées CMQ 2005 Municipalités 2005 Municipalités N\A Préparation et adoption des politiques municipales internes en lien avec la gestion des matières résiduelles Politiques municipales interdisant de jeter les RDD aux ordures interdisant de jeter les matières recyclables aux ordures interdisant de jeter les résidus verts aux ordures et 2005 et 2007 et et 2005 À faire CMQ - Page 5

6 Suivi et bilans Développement d'indicateurs de réduction à la source CMQ 2005 À faire Développement et implantation du système de suivi du bilan CMQ 2005 Production des bilans annuels CMQ Révision quinquennale du PGMR CMQ 2009 En cours Mise en place du Comité communautaire de suivi du bilan CMQ 2005 Trois rencontres en 2013 Plan de communication Information, sensibilisation et éducation correspondant à 5 $/porte CMQ, et Ville de Québec CMQ - Page 6

7 de La Côte-de-Beaupré Bilan des mesures GMR N o Mesure Responsable Échéancier Avancement Réduction à la source Subventions aux composteurs domestiques et promotion de l'herbicyclage Campagne sur la réduction à la source CMQ Tous Tous Mise en valeur des matières recyclables Préparation devis de référence pour la collecte 2004 Augmentation de la capacité au centre de tri 2005 N/A Achat de bacs roulants + implantation d'une nouvelle méthode de collecte Étude pour sélectionner les ICI qui seront desservis par la collecte municipale Mise en valeur des matières putrescibles Extension de la collecte des résidus verts sur tout le territoire urbanisé 2005 à 2008 CMQ Partage des compétences /Municipalité Commentaire Dans certaines municipalités : Offre de composteurs à coûts réduits. Formation sur le compostage domestique. Activités de la : Promotion de l'herbicylage, du feuillicyclage et du compostage domestique (chroniques dans les journeaux, Brigade verte sur le terrain). SQRD, encadrés dans le calendrier, articles dans le journal local, promotion des sacs en papier au lieu du plastique pour la collecte des feuilles, information sur le site Internet de la, Brigade verte, etc. Appel d'offres lancé en 2004, début du service le 1 er mars Implantation de la collecte en bacs roulants séparés de 360 litres dès 2005 pour tout le secteur résidentiel, incluant les multilogements. Le service de collecte sélective est offert à tous les ICI du territoire depuis 2008 et est obligatoire dans le cadre d'un règlement de la adopté en Dans certaines municipalités : Collecte de porte en porte offerte avec valorisation agricole. Dans certaines municipalités : Collecte par dépôt offerte avec valorisation agricole ou compostage sur un terrain de la municipalité. Activités de la : Promotion du service offert auprès des citoyens, mise aux normes des modes de gestion mis en place par les municipalités, rencontre des municipalités pour l'interdiction règlementaire des résidus verts dans les ordures. CMQ - Page 7

8 Préparation du devis de référence pour la collecte à 3 voies Étude de sélection des secteurs pour implantation préliminaire de la collecte à 3 voies Implantation préliminaire dans les secteurs unifamiliaux de 2 à 5 logements et ICI sélectionnés Implantation complète dans les secteurs unifamiliaux et ICI sélectionnés 2004 À faire 2005 N/A Implantation complète dans les unités de 2 à 5 logements Implantation complète dans le secteur des multilogements Études : sélection du mode de gestion du centre de compostage et marché pour le compost Sélection de la technologie de compostage et localisation du centre de compostage Ingénierie, construction et mise en service du centre régional de compostage À faire 2007 À faire 2008 À faire 2009 et + À faire Mise en valeur des encombrants, textiles et matériaux secs d'origine domestique Mise en œuvre de la table de travail sur le financement des entreprises d'économie sociale CMQ Implantation de 11 écocentres 19 Récupération des RDD Implantation des dépôts de RDD dans les écocentres N/A 2006 : Étude sur le centre de traitement métropoliain, scénario 6 dédié aux : Projet pilote de collecte et compostage : Scénario de traitement régional approfondi (différentes technologies étudiées) 2014 : Discussions autour d'un possible essai pilote d'un BG-Box : Réalisation d'une étude pour optimiser les opérations de collecte avec proposition de recommandations pour l'implantation de la collecte des matières organiques et le déploiement de la collecte des boues de fosses septiques. À venir en : sélection de l'option métropolitaine ou de l'option régionale. À venir, échéancier variable en fonction de la technologie et de l'option de lieu de traitement des matières organiques qui aura été retenue. Depuis 2012, tous les citoyens bénéficient du service d'écocentre, six points de service sont déployés sur le territoire (certains sont partagés entre deux municipalités). La voudrait déployer un écocentre régional pour le secteur de la construction et les ICI en Chacune des municipalités a un point de dépôt pour ses RDD. CMQ - Page 8

9 Élimination des ordures Études et travaux de modernisation de l'incinérateur Aménagement des cellules du LET de la à Saint-Joachim Essais de réduction de fréquence de collecte des ordures lorsqu'il y a une collecte à 3 voies Mise en œuvre des comités de N/A N/A N/A N/A À faire vigilance au LET et à l'incinérateur CMQ N/A Création d un fonds pour le Comité de vigilance de l incinérateur de 1 M$ afin d améliorer l intégration de N/A l incinérateur dans le milieu urbain Gestion des boues Étude sur le mode de réception des boues de fosses septiques qui s ajouteront aux boues de la Ville de CMQ 2005 N/A Québec Préparation du devis de référence pour la collecte des boues de fosses septiques Municipalités 2005 Réduction de fréquence réalisée durant l'hiver pour trois municipalités. Une municipalité offre déjà le service de collecte des boues de fosses septiques et dispose d'un devis pouvant servir de référence. Une municipalité offre déjà le service Implantation de la collecte municipale des boues de fosses septiques Implantation de la valorisation d'une partie des boues séchées et déshydratées Municipalités À faire N/A En , réalisation d'une étude pour optimiser les opérations de collecte qui comprendra des recommandations pour l'implantation de la collecte des boues de fosses septiques. Nos boues de fosses septiques sont traitées par la et ne sont pas valorisées. Les boues municipales des deux stations d'épuration de la sont valorisées en agriculture. CMQ - Page 9

10 Politiques municipales 29 Préparation et adoption des politiques municipales internes en lien avec la gestion des matières résiduelles 2005 Attestation ICI, on recycle! Niveau 3 Argent depuis 2013 pour la Réglementation interdisant de jeter les RDD aux ordures interdisant de jeter les matières recyclables aux ordures interdisant de jeter les résidus verts aux ordures Suivi et bilans Développement d'indicateurs de réduction à la source Développement et implantation du système de suivi du bilan CMQ 2005 À faire N/A CMQ 2005 N/A 35 Production des bilans annuels CMQ N/A 36 Révision quinquennale du PGMR CMQ 2009 En cours N/A Mise en place du Comité communautaire de suivi du bilan Plan de communication Information, sensibilisation et éducation correspondant à 5 $/porte CMQ 2005 N/A CMQ Toutes les municipalités n'ont pas mis à jour leur règlement. Les règlements de certaines municipalités n'ont pas été mis à jour. Toutes les municipalités n'ont pas mis à jour leur règlement. La est équipée d'un logiciel de suivi de la mise en œuvre des actions prévues au PGMR et des quantités de matières résiduelles générées, récupérées, etc. Collaboration de la à la production des bilans annuels. Participation aux travaux de révision du PGMR et des différents comités associés. Le montant alloué en 2014 équivaut à environ 1,50 $/logement. CMQ - Page 10

11 de l'île-d'orléans Bilan des mesures GMR N o Mesure et description Responsable Échéancier Avancement Commentaire Réduction à la source Subventions aux composteurs domestiques et promotion de l'herbicyclage Campagne sur la réduction à la source CMQ Financement des composteurs à 50 %. Promotion de l'herbicylage et du feuillicyclage dans le calendrier de collecte. Encadrés dans le calendrier, articles dans le journal local (aide-mémoire sur le compostage, interdiction de jeter le gazon, réduction de la consommation, etc.), promotion des sacs en papier au lieu du plastique pour la collecte des feuilles dans certains journal municipaux et un publipostage, etc. Mise en valeur des matières recyclables Préparation devis de référence pour la collecte 2004 Renouvelé en janvier 2015 Augmentation de la capacité au centre de tri 2005 N/A Achat de bacs roulants + implantation d'une nouvelle méthode de collecte 2005 à 2008 Terminé Étude pour sélectionner les ICI qui seront desservis par la collecte municipale CMQ 2005 N/A Mise en valeur des matières putrescibles Extension de la collecte des résidus verts sur tout le territoire urbanisé Préparation du devis de référence pour la collecte à 3 voies Étude de sélection des secteurs pour implantation préliminaire de la collecte à 3 voies Implantation préliminaire dans les secteurs unifamiliaux de 2 à 5 logements et ICI sélectionnés Implantation complète dans les secteurs unifamiliaux et ICI sélectionnés 2005 Terminé 2004 À faire 2005 N/A N/A 2007 À faire Collecte pour les feuilles : un au printemps et trois à l'automne. Nous allons utiliser les infrastructures de la pour la collecte des matières putrescibles prévues en CMQ - Page 11

12 Implantation complète dans les unités de 2 à 5 logements Implantation complète dans le secteur des multilogements 2008 N/A 2009 et + N/A Études : sélection du mode de gestion du centre de compostage et marché pour le compost 2004 N/A Sélection de la technologie de compostage et localisation du centre 2005 N/A de compostage Ingénierie, construction et mise en service du centre régional de N/A compostage Mise en valeur des encombrants, textiles et matériaux secs d'origine domestique Mise en œuvre de la table de travail CMQ sur le financement des entreprises AT d'économie sociale 18 Implantation de 11 écocentres Nous ne faisons pas de distinction avec le résidentiel, car nous avons très peu de multilogement sur notre territoire. Nous ne faisons pas de distinction avec le résidentiel, car nous avons très peu de multilogement sur notre territoire. Entente avec la pour l'utilisation de leurs écocentres. Mégarecyclage à Saint-Pierre le premier samedi de mai depuis 2012 où tous les citoyens peuvent venir porter leur RDD, TIC, objets pour le réemploi, appareils réfrigérants, articles métalliques, etc. Peinture acceptée Saint-François, Sainte- Famille et dans les quincailleries de Saint- Jean et Saint-Pierre. Piles récupérées dans la plupart des municipalités. CMQ - Page 12

13 Récupération des RDD Implantation des dépôts de RDD dans les écocentres Élimination des ordures Études et travaux de modernisation de l'incinérateur Aménagement des cellules du LET de la à Saint-Joachim Essais de réduction de fréquence de collecte des ordures lorsqu'il y a une collecte à 3 voies (inclus Île d'orléans) N/A N/A N/A À faire Mise en œuvre des comités de vigilance au LET et à l'incinérateur CMQ N/A Création d un fonds pour le Comité de vigilance de l incinérateur de 1 M$ afin d améliorer l intégration de N/A l incinérateur dans le milieu urbain Gestion des boues Étude sur le mode de réception des boues de fosses septiques qui s ajouteront aux boues de la Ville de CMQ 2005 N/A Québec Préparation du devis de référence pour la collecte des boues de fosses Municipalités 2005 septiques Implantation de la collecte municipale des boues de fosses septiques Implantation de la valorisation d'une partie des boues séchées et déshydratées Municipalités À faire Notre collecte des ordures est déjà au deux semaines en été comme en hiver. Pourrait être au mois en hiver lors de la collecte à 3 voies. Manque seulement Sainte-Pétronille. À l'étude. Manque seulement Sainte-Pétronille. À l'étude. Nos boues sont traitées par la Ville de Québec et ne sont pas valorisées pour l'instant. Elles devraient être valorisées à la suite de l'implantation du centre de biométhanisation. CMQ - Page 13

14 29 Politiques municipales Préparation et adoption des politiques municipales internes en lien avec la gestion des matières résiduelles et 2005 À faire A été reportée à l'année prochaine Réglementation interdisant de jeter les RDD aux ordures interdisant de jeter les matières recyclables aux ordures interdisant de jeter les résidus verts aux ordures Suivi et bilans Développement d'indicateurs de réduction à la source CMQ 2007 Terminé Terminé 2007 Terminé 2005 À faire 34 Développement et implantation du système de suivi du bilan CMQ 2005 N/A 35 Production des bilans annuels CMQ 36 Révision quinquennale du PGMR CMQ 2009 En cours 37 Mise en place du Comité communautaire de suivi du bilan CMQ 2005 N/A Plan de communication 38 Information, sensibilisation et éducation correspondant à 5 $/porte CMQ La mise en application du règlement reste toutefois difficile. La mise en application du règlement reste toutefois difficile. La mise en application du règlement reste toutefois difficile. Montant alloué en 2014 équivaut à 85 % du 5 $ la porte. Activités réalisés : publipostage sur la collecte des monstres plus sévères (télévision, ordinateur, RDD, réfrigérants interdits), article sur les nouvelles matières acceptées au recyclage, promotion du Mégarecyclage (publipostage et articles), calendrier, etc. CMQ - Page 14

15 Agglomération de Québec Bilan des mesures GMR N o Mesure et description Responsable Échéancier Avancement Commentaire Réduction à la source Subventions aux composteurs domestiques et promotion de l'herbicyclage Campagne sur la réduction à la source CMQ Mise en valeur des matières recyclables Préparation devis de référence pour la collecte Augmentation de la capacité au centre de tri Achat de bacs roulants + implantation d'une nouvelle méthode de collecte Étude pour sélectionner les ICI qui seront desservis par la collecte municipale Mise en valeur des matières putrescibles Composteur domestique herbicyclage Fin financement au composteur domestique en 2011 (CE ) SQRD, encadrés dans le calendrier, articles dans le journal local, promotion herbicyclage (+/ tonnes/année) et feuillicyclage, mise en place de vidéos sur l'herbicyclage, feuillicyclage, etc Renouvellement en cours à 2014 CMQ 2014 Fin de la modernisation de la phase I du centre de tri prévu pour 1 er mai Nouvelle capacité de tonnes/année. Poursuite de la fourniture de bacs 360 litres et de contenant à chargement avant au multilogement ( bacs, 360 litres de distribués et 500 conteneur à chargement avant) Déploiement de l'équipe Déploiement recyclage de 2014 à developpement_entreprise/environnement/in dex.aspx 7 Extension de la collecte des résidus verts sur tout le territoire urbanisé 2005 Modification des périodes de collectes pour favoriser l'herbicyclage et le feuillicyclage. resresiduelles/residus_verts/collectes.aspx 8 9 Préparation du devis de référence pour la collecte à 3 voies 2017 et + En cours Étude de sélection des secteurs pour implantation préliminaire de la collecte 2005 à 3 voies En attente des infrastructures à la Ville de Québec pour la collecte des matières putrescibles. Prévues en CMQ - Page 15

16 Implantation préliminaire dans les secteurs unifamiliaux de 2 à 5 logements et ICI sélectionnés Implantation complète dans les secteurs unifamiliaux et ICI sélectionnés Implantation complète dans les unités de 2 à 5 logements Implantation complète dans le secteur des multilogements Études : sélection du mode de gestion du centre de compostage et marché pour le compost Sélection de la technologie de compostage et localisation du centre de compostage Ingénierie, construction et mise en service du centre régional de compostage 2005 Projet pilote de 2008 à 2011 Implantation en et + À faire Implantation en et + À faire Implantation en et + À faire Implantation en et + En cours Mise en valeur des encombrants, textiles et matériaux secs d'origine domestique Mise en œuvre de la table de travail CMQ sur le financement des entreprises d'économie sociale 18 Implantation de 11 écocentres Récupération des RDD Implantation des dépôts de RDD dans les écocentres Élimination des ordures Études et travaux de modernisation de l'incinérateur Aménagement des cellules du LET de la à Saint-Joachim (inclus Île d'orléans) Arrêt des travaux En cours Subvention obtenu en 2012 Mise en place de l'équipe de projet de biométhanisation Subvention obtenu en 2012 Mise en place de l'équipe de projet de biométhanisation Subvention obtenu en 2012 Mise en place de l'équipe de projet de biométhanisation Étude d'implantation d'une recyclerie en milieu urbain effectuée en 2013 Mise en place de sept écocentres pour six arrondissements Essais de réduction de fréquence de collecte des ordures lorsqu'il y a une collecte à 3 voies En cours Mise en œuvre des comités de vigilance au LET et à l'incinérateur CMQ Quatre rencontres Création d un fonds pour le Comité de vigilance de l incinérateur de 1 M$ afin d améliorer l intégration de l incinérateur dans le milieu urbain Implantation de la collecte aux deux semaines pour les arrondissements dont le contrat de collecte pouvait être modifié. CMQ - Page 16

17 Gestion des boues Étude sur le mode de réception des boues de fosses septiques qui s ajouteront aux boues de la Ville de Québec Préparation du devis de référence pour la collecte des boues de fosses septiques Implantation de la collecte municipale des boues de fosses septiques Implantation de la valorisation d'une partie des boues séchées et déshydratées Politiques municipales Préparation et adoption des politiques municipales internes en lien avec la gestion des matières résiduelles Réglementation interdisant de jeter les RDD aux ordures interdisant de jeter les matières recyclables aux ordures interdisant de jeter les résidus verts aux ordures Suivi et bilans Développement d'indicateurs de réduction à la source CMQ 2005 Municipalités 2005 N/A Municipalités N/A En cours CMQ R.A.V.Q R.A.V.Q À faire 34 Développement et implantation du système de suivi du bilan CMQ Production des bilans annuels CMQ 36 Révision quinquennale du PGMR CMQ 2009 En cours 37 Mise en place du Comité communautaire de suivi du bilan CMQ 2005 Quatre rencontres Ajout du recyclage obligatoire Harmonisation de la règlementation GMR des six arrondissements Dans les règlements de collecte de chacun des arrondissements et pour le secteur résidentiel unifamilial et multilogement seulement. Le secteur ICI viendra ultérieurement CMQ - Page 17

18 38 Plan de communication Information, sensibilisation et éducation correspondant à 5 $/porte CMQ Diverses activités de communication ISÉ dans l'année : écocentres, herbicyclage, feuillicyclage SQRD Matières recyclables (guide de tri) Formation compostage domestique Arbre de Noël Compostage communautaire Kiosque dans les quincailleries et centres jardin ISÉ dans les écoles Visite des infrastructures GMR de la Ville de Québec. CMQ - Page 18