- DIDIER Gérard - DIDIER Romary - DUPUY Jean-Pierre - HORIOT Claude - LALLEMANT Blandine - MARTIN Charles - MICHEL Isabelle - MILLE Jean-Claude

Transcription

1 Les membres du conseil communautaire légalement convoqués par courrier du 28 avril 2008 se sont réunis dans la salle du conseil au siège de la communauté de communes du Bassigny, le 5 mai 2008, à 20 h 30, sous la présidence de Monsieur Michel COUTURIER, Président, et ont délibéré sur les affaires suivantes : - Présents : - présentation du centre d animation par la responsable de la structure - lecture des procès verbaux des séances du 18/03/08 et du 3/4/08 - constitution des commissions : appels d offres, affaires scolaires, maison des services, centre d animation, réserves foncières et aide aux façades - désignation des délégués au sein du Pays de Langres (conseil d administration, assemblée générale et groupes de travail) - questions diverses : journée solidarité, remplacement d un agent à Récourt (mise à la retraite), droits à la formation des élus. * titulaires : - BOURGEOIS Hubert - BRUTEL Edith - CASTENETTO Eric - CHRETIENOT Jean-Claude - COEURDASSIER Suzanne - - CREVISY Daniel - DARTIER Maurice - DIDIER Gérard - DIDIER Romary - DUPUY Jean-Pierre - HORIOT Claude - LALLEMANT Blandine - - MICHEL Isabelle - MILLE Jean-Claude - NOTAT Martine - PARISEL Patrick - PETIT Guy - PREVOST Jacques - RAVENEL Mireille - ROGER Michel - THOMASSIN Nicolas * suppléants : - BOURG Béatrice remplacée par M. Odile PERRIN et Francis GROSJEAN remplacé par F. MOISSON - Secrétaire de séance : Nicolas THOMASSIN La séance du conseil a débuté à 20 h 30. Après avoir donné lecture des délibérations communautaires des séances du 17 mars 2008 et du 3 avril 2008, l assemblée a adopté à l unanimité : * Les délibérations * Les procès verbaux

2 -2- En début de séance, Michel COUTURIER a accueilli à la table Jean LIPP, le nouveau conseiller général du canton de Val de Meuse. I PRESENTATION DU CENTRE D ANIMATION * Florence Flamarion est venue présenter le centre d animation, au sein duquel elle occupe le poste de directrice. Elle a décrit aux membres la composition de son équipe, les activités proposées (périscolaires et extrascolaires) et la fréquentation toujours en hausse du centre d animation. * A l occasion de la réintégration du centre d animation à la salle Ernest Flammarion, tous les membres sont cordialement conviés à la porte ouverte qui aura lieu le samedi 17 mai 2008 à partir de 16 h, sur place. II CONSTITUTION DES COMMISSIONS Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide, à l unanimité, d arrêter la liste des membres qui composeront les commissions suivantes : 1- Appels d offres : Membres titulaires Michel COUTURIER Gérard DIDIER Charles MARTIN Maurice DARTIER Membres suppléants Daniel CREVISY Nicolas THOMASSIN Jacques PREVOT 2- affaires scolaires : CASTENETTO Eric (Clefmont) CHRETIENOT Jean Claude (Val de Meuse - Récourt) COEURDASSIER Suzanne (Val de Meuse - Provenchères) (Président) CREVISY Daniel (ancien VP chargé des affaires scolaires) DARTIER Maurice (VP chargé des affaires scolaires) DIDIER Gérard (Val de Meuse - Montigny) DUPUY Jean Pierre (Val de Meuse - Saulxures) (Is)

3 MILLE Jean Claude (Dammartin) PREVOT Jacques (Sarrey) THOMASSIN Nicolas (Chauffourt) -3- * sous commission «reconstruction de l école maternelle de Provenchères» : Une sous-commission «reconstruction de l école maternelle à Provenchères» a été également décidée : Elle se compose de tous les membres de la commission scolaire avec en plus les membres suivants : BRUTEL Edith (Val de Meuse - Ravennefontaine) NOTAT Martine (Val de Meuse - Lenizeul) PAPERIN Jean Marie (Val de Meuse - Lécourt) PETIT Guy (Val de Meuse - Avrecout) ROGER Michel (Lavilleneuve) RORET Pascal (Val de Meuse - Maulain) VINOT Jean Pierre (Val de Meuse - Meuse) Seront invités également à la sous-commission (suivant l avancée du projet) : les directeurs d école de Provenchères (Mme DIDIER) et du RPID Sources Meuse (Mme POLYCARPE de Saulxures). Seront aussi associés les délégués des parents d élèves des écoles concernées. 3 affaires sociales et maison des services : BRENIER Christine BRUTEL Edith COEURDASSIER Suzanne DARTIER Maurice GUENIOT Christian PETIT Guy THOMASSIN Nicolas

4 -4-4 centre d animation : DIDIER Romary LALLEMANT Blandine MICHEL Isabelle MOISSON François PETIT Guy THOMASSIN Nicolas 5 réserves foncières : BOURGEOIS Hubert CASTENETTO Eric COEURDASSIER Suzanne DARTIER Maurice DIDIER Gérard HORIOT Claude PREVOT Jacques RAVENEL Mireille THOMASSIN Nicolas 6 aide aux façades : Membres titulaires DIDIER Gérard DARTIER Maurice

5 -5- III DESIGNATION DES DELEGUES AU PAYS DE LANGRES Après en avoir entendu l exposé de M. COUTURIER, le conseil communautaire décide, à l unanimité des voix, de désigner pour siéger au sein du Pays de Langres, les membres suivants : - Assemblées Générales (GIP ADT et APL) : Michel COUTURIER, Président - Conseils d administration (GIP ADT et APL) : Gérard DIDIER, Vice-Président Le conseil communautaire désignera les membres qui siègeront aux huit commissions au sein du Pays de Langres lors de la séance du mardi 3 juin, à l occasion de la présentation du Pays par Nadège Allée. Les commissions à pourvoir seront les suivantes : environnement, habitat, accueil, TIC, tourisme, évaluation, emploi/formation et spectacles vivants. IV QUESTIONS DIVERSES 1- journée solidarité : Vu l avis favorable du Comité Technique Paritaire du 30 avril 2008 Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide, à l unanimité des voix, que la délibération du 20/09/2004 fixant la journée de Solidarité en faveur des personnes âgées ou des personnes handicapées le lundi de Pentecôte, soit annulée. Plusieurs possibilités pour l'agent, sous couvert de l'autorité territoriale, sont autorisées : - travail des 7 heures dues sur les jours de travail de l'agent, en dehors des horaires normaux de service (d'une heure minimum par jour) - travail des 7 heures sur une journée complète non travaillée habituellement 2 remplacement d un agent à Récourt : Après en avoir délibéré et dans le cadre d une activité accessoire, le conseil communautaire décide de faire appel à l adjoint technique en place à la mairie de VAL DE MEUSE, pour assurer l entretien de l école de Récourt, le Maire de VAL DE MEUSE ayant émis un avis favorable le 5 mai 2008.

6 -6-3 droits à la formation des élus : Le Président expose à l assemblée l obligation pour les conseils municipaux de délibérer dans les trois mois suivant son renouvellement, sur l exercice du droit à la formation de ses membres. C est l occasion de déterminer les orientations et les crédits ouverts à ce titre, étant entendu que le montant des dépenses de formation ne peut excéder 20 % du montant total des indemnités qui peuvent être allouées aux élus de la collectivité. Etant entendu que les communes membres n entendent pas transférer à la Communauté de Communes du Bassigny les prérogatives qu elles détiennent en matière de formation à l égard de chacun de leurs élus, après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide de maintenir ses prévisions budgétaires au c/6535, soit la somme de 500 pour A cette occasion, le Président informe à l Assemblée le programme prévisionnel de formation assuré par l association des Maires pour tarification des activités du centre d animation : Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l unanimité, APPROUVE les tarifs de la sortie du mercredi 28 mai 2008 organisée par le centre d animation. QF Tarifs de la journée du 28 mai 2008 < à à à > MSA 18 Non CAF, non MSA 30 Hors CEJ/CCB 30 Les tarifs comprennent le transport, le repas et l entrée au Parc aquatique Cap Vert à Dijon. V AUTRES POINTS EVOQUES * Michel COUTURIER a conclu en informant les membres qu il tenait une permanence tous les lundis de 10 h à 12 h à partir du 2 juin * Prochaine réunion :

7 -7- Michel COUTURIER a programmé avec les membres, la réunion du prochain conseil communautaire qui est prévue le mardi 3 juin à 18 h. Points principaux à l ordre du jour : Présentation du Pays de Langres par Nadège Allée et champs éoliens par Boris Anstrousse, Responsable Développement Région Nord Est de l entreprise Eco Delta. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 35. Le 6 mai 2008 Le Président, Michel COUTURIER