Tableau de Bord Mensuel. Novembre 2016

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1 Tableau de Bord Mensuel Novembre 2016

2 Sommaire I. Synthèse du mois de Novembre 2016 II. Phase «Escale» III. Phase «Enlèvement» IV. Phase «Titre de change» V. ANNEXES

3 3 I. Synthèse du mois de Novembre 2016

4 1. État d avancement du déploiement a. État général d avancement En service En cours de généralisation Phase «Titre de change» Phase «Escale» Phase «Enlèvement» Souscription Pré-domiciliation Visa Domiciliation Imputation Règlement Apurement Licence d exportation Avis d arrivée DAP + LMD + LMS Manifeste Déclaration sommaire Pointage Sortie marchandise Bon à délivrer DUM Fiche suiveuse Résultat du contrôle Main levée 4

5 1. État d avancement du déploiement b. Utilisation de portnet Nombre Taux d utilisation Avis d arrivée (Total) % Escale DAP/LMD/LMS % Manifestes déposés % Enlèvement Contrôle et visites

6 2. Indicateurs de performance des processus Indicateur en progression Indicateur en régression Valeur(Jour) Evolution vs M-1 Délai de délivrance de la main levée Délai entre la main levée et la sortie de marchandise Délai entre le pointage et la création de la DUM Délai de séjour des conteneurs à l import 2,5 0,91 2,25 6,94 +13% -17% -14% +1% 6

7 3. Matrice de dématérialisation Dématérialisé Non concerné Non Dématérialisé 7

8 4. Evolution du délai moyen de séjour en jours 9,98 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 6,60 7,17 7,92 7,50 8,99 7,85 8,2 9,14 7,49 7,96 7,8 6,85 8,55 7,26 6,94 6,76 6,22 Moyenne ,85 J Moyenne ,2 J Evolution 2016/2015 9% Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre

9 5. Nombre d importateurs par mois: 3724 Nombre d importateurs Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

10 10 II. Phase «Escale»

11 III. Phase «Escale» Pourcentage des manifestes déposés 90% Délai moyen de dépôt des manifestes 27 h avant l arrivée du navire Port Avis d arrivée Manifestes Déposés % des manifestes déposés Délai de dépôt des Manifestes par l Agent Maritime Délai de validation des manifestes par ADII Agadir % Min Casablanca % Min Dakhla % 0 3 Min Jorf % Min Laayoune % 51 3 Min Mohammedia % Min Nador % Min Safi % Min 11

12 III. Phase «Escale» 2- Documents de l escale Nombre de DAP Nombre de DAP (avec documents attachés) Nombre de documents attachés % de DAP avec documents attaché 87% 12

13 III. Phase «Escale» 3-Nombre de DAP par port Indicateur en progression Indicateur en régression 358 Port % de DAP avec documents 317 Mohammedia 100% Nador 84% Jorf 97% Casablanca 89% Laayoune 86% Dakhla 94% Agadir 88% Safi 41% Mohammedia Nador Casablanca Jorf Laayoune Dakhla Safi Agadir Nbr de DAP Nbr de DAP(avec documents) 13

14 14 III. Phase «Enlèvement»

15 IV. Phase «Enlèvement» 1-Taux de programmation des Fiches Suiveuses au port de Casablanca ORGANISMES DE CONTROLE Nombre de fiches suiveuses affectées Nombre de fiches suiveuses programmées ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET % 60% 9% 15

16 16 IV. Phase «Titre de change»

17 V. Phase «Titre de change» Les spécifications détaillées du module «Titre de change» ont été réalisées et validées avec les banques. Les développements ainsi que les tests sur le «guichet unique»avec la participation des banques pilotes sont terminés. Les tests des échanges EDI avec l ADII, le DCE, l Office des changes et les banques pilotes sont en cours. Macro-planning du chantier «Titre de change» : Banque Guichet unique Raccordement Portnet CFG AWB Tâche effectuée Tâche en cours Phase pilote Non prévue SGMB BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA BANCO SABADEL UMB ARAB BANK 17

18 Evolution en nombre des titre d importation (Crées, Domiciliés, Réglés et imputés) : *les titres apurés / réglés partiellement ne sont pas comptabilisés dans le graphe pour l instant Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Créé Domicilié Imputé Réglé 18

19 Délai moyen de domiciliation en heure des titres d importation 12,65 13,73 12,64 12,60 2,86 2,57 4,00 3,33 3,72 3,59 3,42 2,99 3,13 3,05 4,00 4,28 3,74 3,21 5,75 7,40 4,42 3,77 4,00 3,86 3,24 2,78 3,70 3,46 3,26 1,89 6,32 2,36 5,06 3,70 3,52 3,33 3,41 3,63 3,26 4,38 2,68 4,08 4,45 ARAB BANK AWB BANCO SABADELL BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA SGMB UMB BCP 19

20 20 V. Annexes

21 VI. ANNEXES 1. Evolution mensuelle du nombre des Avis d Arrivée par Port novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre Agadir Dakhla Hoceima Jorf Kenitra Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan Casablanca novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre

22 VI. ANNEXES 2. Evolution mensuelle du nombre de manifeste par port novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre Agadir Dakhla Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan Casablanca novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre

23 VI. ANNEXES 3. Evolution mensuelle des dossiers soumis, via portnet, à l inspection des organismes de contrôle janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Evolution du nombre des fiches suiveuse affectées pour chaque organisme 3661 Nov 2016 vs Nov ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET + 27% 23

24 VI. ANNEXES 4. Intégration des messages PORTNET entre les systèmes d information des partenaires Message GUIDE ANP ADII MARSA MAROC SOMAPORT MCI-NT ONSSA Avis d'arrivée IFTMAN En service En service En service En service Demande d'attribution de Poste IFTMBP En service En service En service En service Message marchandise dangereuse et spéciale IFTDGN En service En service En service Hors service Manifeste COPRAR En service Déclaration sommaire en service En service Hors service Bon à délivrer COREOR Non planifié Non planifié Non planifié Gestion des transporteurs COPINO Non planifié Non planifié Non planifié E/S terminal CODECO En service En service Rapport de (dé)chargement des conteneurs (Pointage) COARRI En service En service DUM CUSDEC En service Non planifié Non planifié En service En développement 24

25 VI. ANNEXES 5. Indicateurs de performance des processus : Délais 25

26 VI. ANNEXES 6.D1 : Délai moyen de traitement en minutes, par l ANP, des avis d arrivée janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre MOYENNE (des jours) MAX MIN Taux de rejet des AV Ecart-type 20 min 40 min 16 min 25% 5,5 min 26

27 VI. ANNEXES 6bis.D1 : Délai moyen de traitement des Avis d arrivée journalier par minutes

28 VI. ANNEXES 7. D2 : Délai moyen de dépôt en heures, par l agent maritime, des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des manifestes déposés par plage horaire 47 % 42 % Délai moyen de dépôt des manifestes 27 H avant l arrivée 10 % Inférieur à -24h Entre -24h et 0h Supérieur à 0h 28

29 VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai moyen de réponse en minutes, de l ADII, sur les demandes de validation des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Délai de validation des manifeste par l'adii par intervalle de durée 66 % 85% des manifestes reçoivent une réponse (validation ou rejet ) dans un délai de moins de 10 minutes, une minorité contribue négativement à l augmentation de la moyenne mensuelle, ceci est dû à quelques problèmes de transmission de données. 19 % 15 % Inférieur à 5min Entre 5min et 10min Supérieur à 10min 29

30 VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai journalier de réponse en minutes, de l ADII, sur les demande de validation des manifestes

31 VI. ANNEXES 9. D4 : Délai moyen de séjour des conteneurs au Port (Destinés à l importation) 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 6,60 7,17 6,22 7,92 7,50 8,99 7,85 8,2 9,98 9,14 7,49 7,96 7,8 6,85 8,55 6,94 7,26 6,76 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Repartition du delai de sejour par Jour 47 % 31 % 22 % Inférieur à 5j Entre 5j et 10j Supérieur à 10j 31

32 VI. ANNEXES 10. D5 : Délai moyen en jour de réalisation d inspection physique à partir du dépôt de la DUM 4,46 4,25 3,78 3,22 2,94 2,52 2,65 2,70 3,09 3,01 3,37 3,07 2,79 2,75 2,87 2,77 3,11 1,70 1,75 1,97 2,07 2,29 2,64 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre

33 VI. ANNEXES 11. D6 : Délai moyen d obtention en heures de la main levée Délai d'obtention, en heure, de la main levée janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des "main levée" accordées par Jour 41 % 29 % 21 % 9 % <1j Entre 1j et 3j Entre 3j et 7j > 7j 33

34 VI. ANNEXES 12. D7 : Délai moyen en heures entre la main levée et la sortie de la marchandise janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Délai entre la main levée et la sortie de la marchandise (par tranche) 63 % 37 % <1j >1j 34

35 VI. ANNEXES 13. D8 : Délai moyen en heures entre le pointage et la création de la DUM janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des DUMs crée avant et après le pointage des conteneurs 82 % Création de DUM avant le pointage Création de DUM après le pointage 17 % 35