Morainvilliers & Bures

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1 TOUTE L ACTUALITE DE VOTRE VILLAGE DANS LE N DE MAI 2010 / N 24 Morainvilliers & Bures Les Nouvelles L édito du Maire Au sommaire... Chers Tous, A l occasion de la semaine du développement durable, s est tenu le 1 er salon intercommunal «Vivre Eco Local» initié par l association Eco Gaïa. La commune a participé en mettant en avant les circulations douces. En effet, le développement durable c est avant tout une attitude de tous les jours qui nous engage par exemple à parcourir les petites distances à pieds ou à vélo plutôt qu en voiture. Sur la commune, quelques circulations douces existent déjà, notamment au cœur des lotissements récents, tant à Bures qu à Morainvilliers et la municipalité s efforce de poursuivre le maillage. Notamment, l été dernier, un tronçon de circulation douce a été aménagé en-dessous des tennis et de la nouvelle rue de la Fontaine Tomasse. Il rejoint les sentes qui traversent le domaine Bréguet et permet d arriver à l école sans utiliser la Grande Rue où les trottoirs sont à plusieurs endroits trop étroits pour permettre une circulation aisée et sécurisée des piétons. Ces jours-ci, des parkings à vélo ont été disposés vers les tennis et vers la mairie et d autres viendront au fur et à mesure des aménagements et notamment vers les écoles. Par ailleurs, à l initiative de Sylvie JOUBIN, adjointe à l urbanisme et néanmoins parent d élève, nous tentons de mettre en place un pédibus avec des parents volontaires. Si nous avons suffisamment de réponses positives, nous ferons l expérience quelques semaines avant d envisager de la faire perdurer. C est avec des initiatives de ce style que nous garderons une qualité de vie à Morainvilliers et que nous inciterons nos enfants à ce minimum d exercice physique excellent pour la santé que constituent ces petites marches. Par ailleurs, depuis quelques temps, des parents se sont organisés pour assurer la sécurité à la sortie de l école primaire du Centre et je les en remercie vivement. Le carnaval fut aussi l occasion de constater que les parents s associent de plus en plus à cette animation, véritable plaisir des enfants. Je vous souhaite à tous de profiter de la nature qui s épanouit depuis quelques semaines et vous dis à très bientôt. Fabienne DEVEZE La Mairie vous informe 2 à 6 Dernière minute / Enquête publique Yvelines Première / Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril / Horaires / Passeport pour vos vacances / Inscription en maternelle et CP / Dérogations scolaires Dossier du mois 7 à 9 Le Budget : les grands principes / La fiscalité directe locale Actualités 9 à 13 Revalorisation des retraites et du minimum vieillesse / Soutien de la Mairie aux associations / Visite du Député sur notre commune / Chantier en images / Eclairage public : essais de régulation / Environnement : Protection phonique / Groupe scolaire : démarrage du chantier / Pose de parkings à vélo / Parc de la Fontaine Tomasse / Rénovation de l ancienne mairie Zoom arrière 13 à 15 Concert classique en l église Saint Léger / Carnaval 2010 / Salon intercommunal Vivre Eco-local A vos agendas 16 et 17 Tour des Yvelines VTT 2010 / RDV des Joggers! / Pique-Nique Meeker / La Fête de la Saint-Jean / 20 ème édition de la Brocante de la St Gorgon / Annulation du voyage au Mont St Michel / Calendrier utile Petites annonces 18 Associations 18 à 24 Prochain bouclage des Nouvelles N 25 - Juin Remise textes le : 12 mai Parution le : 4 juin Retrouvez-nous ou écrivez-nous sur / mairie-morainvilliers@wanadoo.fr

2 La mairie vous informe DERNIèRE MINUTE Pas de plateforme de stockage de boues sur le plateau des Alluets Le Syndicat d Assainissement de Meulan Hardricourt les Mureaux nous informe qu il cesse toute exploitation de stockage de boues sur le plateau des Alluets. La plate forme était prévue dans l enquête publique de 2006 mais la légalité de cette dernière était contestée. Cette décision intervient suite à la contestation des habitants et à la très efficace médiation de M. Yannick IMBERT Sous Préfet de St Germain en Laye que nous remercions vivement. Nous saluons aussi les démarches en ce sens entamées par notre député David Douillet. ENQUÊTE PUBLIQUE YVELINES PREMIERE à MORAINVILLIERS-BURES La commune de MORAINVILLIERS-BURES a décidé de faire paraître dans ce numéro une enquête sur YVELINES PREMIERE. Nous adhérons depuis plus de 20 ans à un syndicat nommé le SIDECOM (syndicat intercommunal pour le développement de la communication). Ce dernier compte 34 communes adhérentes, 28 câblées et 6 non câblées. L objectif initial de ce syndicat était de développer le câble dans les communes adhérentes. Sur ce point, les situations sont très diverses d une commune à l autre et le dossier peine à avancer voire est au point mort. On peut donc en conclure qu aujourd hui, la participation des communes sert uniquement à financer YVELINES PREMIERE. Cette chaîne est une télévision locale qui peut être visualisée par le câble ou Internet. Sur l année 2009, elle a couvert 9 reportages sur notre commune. Pour cette année, notre participation s élève à L objectif de ce questionnaire est de savoir si vous êtes nombreux à regarder YVELINES PREMIERE. Vos réponses orienteront le conseil municipal dans sa décision de maintenir ou non son adhésion à ce syndicat. La question est d ailleurs posée dans plusieurs communes membres du SIDECOM. Merci de nous renvoyer vos commentaires et vos réponses sur ce sujet. QUESTIONNAIRE YVELINES PREMIERE : A RETOURNER AVANT LE 30 MAI EN MAIRIE Etes-vous câblés? Si oui, regardez-vous Yvelines Première par le câble? oui non Merci de faire ci-dessous toutes les remarques que vous jugerez nécessaires : Si vous n êtes pas câblés Regardez-vous Yvelines Première par Internet? oui non Merci de faire ci-dessous toutes les remarques que vous jugerez nécessaires : Bien cordialement, Thierry HEDAN, Conseiller municipal Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 2

3 La mairie vous informe Résumé du compte-rendu Conseil municipal du 6 avril 2010 > APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Le compte-rendu est approuvé à l unanimité. > DELEGATIONS D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL : Le décret n du 2 septembre 2009 a modifié certaines dispositions du code des marchés publics et l arrêté du 30 décembre 2009 en a modifié les seuils. Le Conseil Municipal, AUTORISE, à l unanimité, Mme le Maire à prendre toutes décisions concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures, et de services qui peuvent être passés sans formalité préalable en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, dans la limite de H.T. pour les fournitures et les services et H.T. pour les travaux. > REAJUSTEMENT AUTORISATIONS DE PROGRAMMES : Par délibération du 11 mars 2009, le Conseil Municipal a inscrit au budget primitif 2009 plusieurs autorisations de programme conformément au Code Général des Collectivités Territoriales. Le Conseil Municipal, à l unanimité, APPROUVE les modifications suivantes : pour chaque opération, les reports de crédits de paiement se feront sur l année N+1 automatiquement. Création Ecole Maternelle : pour un montant de Suite à l avancement de l opération et notamment le choix des prestataires, il y a lieu de réévaluer le montant du programme à la somme de TTC. L échéancier des crédits de paiement est ainsi modifié : Imputation budgétaire 2313 Crédits paiement (TTC) , , ,25 Création restaurant scolaire : pour un montant de Suite à l avancement de l opération et notamment le choix des prestataires, il y a lieu de réévaluer le montant du programme à la somme de TTC. L échéancier des crédits de paiement est ainsi modifié : Imputation budgétaire 2313 Crédits paiement (TTC) , , ,73 Réhabilitation et extension salle polyvalente : Le montant de l autorisation de programme est maintenu à TTC mais la durée prévisionnelle d exécution est portée à 3 ans : Imputation budgétaire 2313 Crédits paiement (TTC) Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 3

4 La mairie vous informe Création services techniques : Le montant de l autorisation de programme est maintenu à TTC mais la durée prévisionnelle d exécution est portée à 3 ans : Imputation budgétaire 2313 Crédits paiement (TTC) , ,05 > AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS de la COMMUNE 2009 : Le Conseil Municipal, approuve, à l unanimité, une reprise anticipée des résultats et l affectation prévisionnelle comme suit : Compte 1068 recettes d investissement Excédent de fonctionnement capitalisé ,46 Compte 002 Excédent de fonctionnement reporté ,35 Compte 001 Déficit d investissement reporté ,99 > BUDGET PRIMITIF de la COMMUNE 2010 : Le Conseil Municipal, à l unanimité, approuve le budget primitif 2010 de la commune par chapitre. RECETTES DEPENSES INVESTISSEMENT , ,47 FONCTIONNEMENT , ,35 > VOTE DES 3 TAXES 2010 (Taxe Habitation, Taxe Foncière et Foncier Non Bâti) et du TAUX RELAIS (Taxe Professionnelle) : Lors de plusieurs commissions finances sur la préparation du budget et du conseil, il apparait nécessaire de continuer à dégager un excédent de fonctionnement suffisant pour les années à venir et pour cela d augmenter de 3,8 % les taxes pour l année En effet, afin de rattraper notre retard d équipements en matière scolaire, sportive et voiries, plusieurs projets ont été lancés : salle des sports - extension salle des loisirs, constructions des services techniques, de l école maternelle et de la cantine de Morainvilliers, réfection des tennis, aménagement du rond-point, etc. De plus, dans le cadre de la réforme concernant la taxe professionnelle (remplacée par la contribution foncière des entreprises basée sur leur valeur locative cadastrale), la commune doit voter cette année un taux relais pour maintenir notre capacité financière, ce dernier élément étant pris en compte lors de l intégration dans une intercommunalité. Aussi, le Conseil Municipal, revalorise de 3,8 % les taux de l année 2009 pour les trois taxes suivantes, soit : - taxe d habitation : 9,98 % - foncier bâti : 9,57 % - foncier non bâti : 57,82 % vote un taux relais relatif à la taxe professionnelle 2010 : 12,68 %. Le Conseil Municipal fixe les taux d imposition pour 2010 des quatre taxes directes locales tels que définis ci-dessus. (Pour : 17 Abstention : 1 Gisèle ANJORAN) > VOTE TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES 2010 : le Conseil Municipal, à l unanimité, maintient à 5,40 % le taux d enlèvement des ordures ménagères 2010 (inchangé depuis 2005). 24h / 24h et 7 jours sur 7 Ayez le bon réflexe : pour toute l info pratique, connectez-vous sur Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 4

5 La mairie vous informe > SUBVENTIONS 2010 AUX ASSOCIATIONS : Le Conseil Municipal DECI- DE du montant des subventions à verser aux associations pour l année 2010 : ASSOCIATIONS MONTANT EN VOTE AFLMB Pour : 17 Abstention : 1 (Michel ROMERO) ALBM 460 Unanimité ASLC BMB Pour : 16 Abstentions : 2 (Sylvie JOUBIN, Julie CERESA) Pour : 16 Abstentions : 2 (Patrick SANIAL, Jean-Claude DEROUET) CLUB AMITIE ORGEVAL 350 Unanimité DONNEURS DE SANG 450 Unanimité ECOLE JEANNE D ARC Unanimité FEDERATION ANCIENS COMBATTANTS 120 Unanimité LA LICORNE Unanimité PREVENTION ROUTIERE 100 Unanimité RANDONNEURS 250 Unanimité TEMPS LIBRE Unanimité TEMPS LIBRE ECOLE MUSIQUE UNION DES ANCIENS COMBATTANTS Unanimité 150 Unanimité > DEMANDE DE SUBVENTION FONDS INTERMINISTERIEL DE PRE- VENTION DE LA DELINQUANCE INSTALLATION SYSTEME VIDEO- PROTECTION : La commune a sollicité les conseils de la gendarmerie pour établir un diagnostic de sureté servant ensuite de cahier des charges pour la consultation des entreprises. L opération est estimée à HT. Le conseil municipal, DECIDE à l unanimité de demander une subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2010 d un montant de représentant la moitié du montant prévisionnel de l opération. > DEMANDE ADHESION COMMUNES D ANDRESY ET D ECQUEVILLY A LA SECTION FOURRIERE DU SIVOM DE ST GERMAIN EN LAYE : Le Conseil Municipal, APPROUVE, à l unanimité. > AFFAIRES DIVERSES - Révision du P.O.S. de Vernouillet : la commune de Vernouillet a décidé par délibération du 14 décembre 2009 de prescrire la révision de son Plan d Occupation des Sols. Le conseil municipal de Morainvilliers à l unanimité souhaite être consulté sur le projet de Plan Local d Urbanisme NOUS CONTACTER Le maire et les élus reçoivent sur rendez-vous. Par téléphone : aux horaires d ouverture (ci-dessous) Par courriel : mairie-morainvilliers@wanadoo.fr / Par courrier : Mairie - Place de l église Morainvilliers HORAIRES D OUVERTURE DE LA MAIRIE Accueil : Lundi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Mardi, Mercredi et Samedi : de 9h00 à 12h00 Jeudi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 Vendredi : 14h00 à 17h00 Service de l urbanisme et du cadastre : Lundi, Mardi, Jeudi et Samedi : de 9h00 à 12h00 Régie (cantine, sacs déchets verts, location de salles...) : Mardi, Mercredi et Samedi : de 9h00 à 12h00 LES NOUVELLES Directeur de la publication : Fabienne Devèze Déléguée à la communication : Stéphanie Martin Comité de rédaction : Equipe municipale Mise en page : Anna Poggioli Impression : Ateliers D le, Alfortville Tirage : 950 exemplaires Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 5

6 La mairie vous informe Etat civil : Nouvelle réforme applicable depuis 1 an Votre passeport est-il à jour pour vos vacances? Restez vigilant sur la date d échéance de votre passeport car la date d un retour de voyage doit impérativement avoir lieu avant les 6 derniers mois de validité d un passeport. Beaucoup de voyageurs l ignorent et doivent annuler leur séjour à la dernière minute. Vous partez en vacances cet été? Faites dès maintenant les démarches administratives pour vous renseigner sur les pièces à fournir. Plus d info sur : > rubrique Vos démarches / Passeports Attention depuis le 27 avril 2009, le passeport biométrique est entré en vigueur. Il apporte un service de meilleure qualité par sa flexibilité et sa fiabilité. Comment doit être faite la demande de passeport biométrique? L imprimé de demande est disponible dans les 33 mairies du réseau biométrique. L usager doit déposer un dossier en mairie et fournir un certain nombre de pièces à l appui de sa demande. Il doit, en particulier, attester de son identité, de sa nationalité et de son domicile. En cas d urgence, est-il possible de se faire délivrer un passeport dans des délais raccourcis? La norme est le passeport de 10 ans pour les adultes et de 5 ans pour les mineurs. A titre exceptionnel et pour des motifs d urgence dûment justifiés (déplacements professionnels, décès,...), la préfecture pourra délivrer des passeports temporaires d une durée de validité d un an (sauf pour les Etats-Unis). A quel endroit faire la demande dans les Yvelines? Les demandes de passeport électroniques étaient déposées à la mairie du domicile. Désormais, celles des passeports biométriques peuvent être déposées dans l une des 2000 communes françaises équipées, et ce, quel que soit votre lieu de domicile. Dans les Yvelines, ces communes sont : Aubergenville, Beynes, Bonnières-sur-Seine, Chatou, Conflans-Sainte-Honorine, Elancourt, Houdan, Houilles, La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Le Pecq, Les Mureaux, Limay, Maisons-Laffitte, Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Maurepas, Montfort-l Amaury, Montigny-le-Bretonneux, Noisy-le-Roi, Plaisir, Poissy, Rambouillet, Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémyles-Chevreuse, Sartrouville, Trappes, Triel-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Versailles, Viroflay. Et la carte nationale d identité? Rien ne change, les demandes sont toujours recueillies à la mairie de votre domicile. La réforme liée à la biométrie interviendra ultérieurement. Affaires scolaires Inscription en maternelle et CP? Votre enfant est né en 2006, 2005 ou 2004, vous devez prévoir son inscription en maternelle pour la prochaine rentrée scolaire. Votre enfant rentre en CP à la rentrée 2010/2011, vous pouvez dès maintenant l inscrire à l école primaire. 1/ Commencer par l inscription à la mairie avec les documents adéquats : Livret de famille, carnet de santé de l enfant, justificatif de domicile, et tout autre document que vous jugerez utile. 2/ Puis munis du dossier d admission ainsi constitué en mairie, vous inscrivez votre enfant directement à l école auprès des directeurs-trices. > sur rendez-vous uniquement Maternelle de Bures : Nicolas Fichel - Tél. : Maternelle de Morainvilliers : Nathalie Brenot - Tél. : élémentaire de Bures : Dominique Deprouw - Tél. : élémentaire de Morainvilliers : Cécile Coupé - Tél. : Afin de leur faire découvrir les lieux Mr Nicolas FICHEL, directeur de la maternelle de Bures organise le vendredi 28 mai 2010 à partir de 15 h une demi-journée d accueil des «futurs petits» qui rentreront à l école maternelle en septembre 2010 Affaires scolaires Dérogations scolaires Les parents n habitant pas la commune et souhaitant scolariser leur(s) enfants à Morainvilliers doivent venir en mairie chercher la demande de dérogation afin de la faire compléter par le service scolaire du lieu de domicile. Cette démarche effectuée, il conviendra de faire parvenir en Mairie ce document afin que la commission scolaire qui se réunit mi-juin puisse statuer sur cette demande. Nous vous signalons que les dérogations ne sont attribuées que pour une seule année scolaire. Il convient par conséquent de les renouveler chaque année. Elles sont alors étudiées en fonction des possibilités d accueil de chaque école et des équipements périscolaires de la commune. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 6

7 Dossier du mois Le Budget Les grands principes : Définition et fonctionnement > Qu est ce que le budget? Préparé par le service comptabilité et les élus chargés des finances et approuvé par le conseil municipal de la collectivité, le budget est l acte qui prévoit et autorise les recettes et les dépenses pour une année donnée. > Quels principes guident son élaboration? Annualité : l exercice budgétaire coïncide avec l année civile, il commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Universalité : l ensemble des recettes est destiné à financer l ensemble des dépenses. Unité : toutes les recettes et toutes les dépenses doivent figurer sur un document unique regroupant toutes les opérations budgétaires et financières de la commune. Equilibre : Recettes et dépenses doivent s équilibrer exactement et être évaluées de façon sincère. > Quels sont les différents documents budgétaires? Le budget primitif : il constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la commune. Il doit être voté avant le 31 Mars (exceptionnellement cette année il le sera avant le 15 avril) et transmis au représentant de l état sous 15 jours. > Comment est élaboré et présenté le budget? Comment est-il structuré? D un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d investissement. Budget de la commune Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Dépenses d investissement Recettes d investissement > Pourquoi deux sections? - La section de fonctionnement retrace toutes les opérations de dépenses et de recettes nécessaires à la gestion courante. Exemple de dépenses : nettoyage des espaces verts, nettoyage des locaux, traiteurs etc.. Exemple de recettes : impôts directs locaux (TH, TF, TP), participation des parents pour cantine, location de la salle L excédent de recettes par rapport aux dépenses, dégagé par la section fonctionnement, est utilisé en priorité au remboursement du capital emprunté, le surplus constituant de l autofinancement qui permettra le financement des investissements prévus. - La section d investissement : présente les programmes d investissements nouveaux ou en cours. La section d investissement est par nature celle qui a vocation à modifier ou enrichir le patrimoine de la commune. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 7

8 Dossier du mois La fiscalité directe locale Le conseil municipal vient de voter son taux de fiscalité pour 2010, cet acte arrive dans un moment où l état s est engagé dans une réforme opaque et complexe de la fiscalité des collectivités locales. Dans le même temps la commune investit dans l école maternelle, la cantine, la nouvelle salle des loisirs, les services techniques. > Rappel : La fiscalité directe locale inclut 4 taxes directes : 1 TH la taxe d habitation 2 TFPB la taxe foncière sur les propriétés bâties 3 TFPNB la taxe foncière sur les propriétés non bâties 4 TP la taxe professionnelle Après de nombreuses discussions et commissions finances le Conseil Municipal a voté une augmentation du taux supérieure aux années précédentes. Ce taux est de 3,8%. Il nous permettra d améliorer les recettes de notre fiscalité locale. > Pourquoi 3,8%? Afin de rattraper notre retard d équipements en matière scolaire, sportive et voiries plusieurs projets ont été lancés : salle des sports - extension salle des loisirs, constructions des services techniques, de l école maternelle et de la cantine de Morainvilliers, réfection des tennis, aménagement du rond-point.etc. Ce programme d investissement important a un coût total de HT. Pour assurer son financement sans trop endetter la commune, nous avons d abord mobiliser toutes les subventions que nous pouvions obtenir puis décidé d utiliser dans un premier temps nos réserves engrangées les années précédentes. Bien entendu nous ferons appel à l emprunt pour solder ces opérations. Pendant les exercices précédents et en prévision de ces investissements, nous avons dégagé chaque année, plus de , ce qui nous a permis de créer une cagnotte (réserve) et ainsi réduire une partie de notre besoin d emprunt pour cet investissement. C est grâce à cette cagnotte que nous pourrons rembourser les charges financières correspondant à notre futur emprunt. > Maintien et développement des services à la population. Certes, il y a les investissements, mais il y a aussi les services toujours plus nombreux et souvent plus couteux. Ainsi, les places dans les garderies, le fonctionnement de la cantine, les subventions aux associations, le maintien en état des voiries et des espaces verts sont aussi de services qu il faut assumer chaque année, L action de maîtrise exercée jusqu à présent, sera bien sûr continuée car la tendance prévisionnelle des charges de fonctionnement cette année est supérieure à 4%. Notre objectif en ce domaine du taux de fiscalité est de revenir rapidement à un niveau de taux moins élévé. On sait aujourd hui que les années 2010 et 2011 seront charnières pour notre commune, nous sommes entrés depuis fin 2009 dans la phase des réalisations de nos investissements, que ces projets seront étalés sur ces deux années. Cette période sera propice à quelques tensions financières, qui si elles sont bien encadrées doivent nous faire passer ce cap. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 8

9 Dossier du mois > Incidence de cette augmentation sur nos impôts, notre TH passerait de 9,62 % à 9,98 %. La TFPB de 9,22 % à 9,57 %. La TFPNB de 55,7% à 57,82%. En terme d impact sur nos impôts, par exemple la taxe d habitation, les chiffres montrent pour un couple sans enfant, avec une valeur locative moyenne 2009, une augmentation de 36. Le même calcul pour un couple avec 2 enfants l impôt supplémentaire sera de 31. De plus, dans le cadre de la réforme concernant la taxe professionnelle (remplacée par la cotisation foncière des entreprises basée sur leur valeur locative cadastrale), la commune a voté cette année un taux relais qui doit maintenir notre capacité financière. Ce dernier élément étant pris en compte lors de l intégration dans une intercommunalité, qui est un projet majeur pour les prochaines années. (lire notre article dans les nouvelles de mars 2010 page 10) mais nous aurons largement l occasion de venir vous en parler. Le taux relais relatif à la taxe professionnelle 2010 est de 12,68 %. > Fiscalité 2011 et +. La Taxe Professionnelle sera remplacée par de nouvelles contributions économiques locales dont la Contribution Economique Territoriale (CET) dont le taux est voté par la commune et la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises dont le taux relève d une décision nationale. La loi de finance pour 2010 a défini un certain nombre d articles qui impacteront les entreprises en Le nouveau schéma de fiscalité sera applicable à compter de 2011 pour les collectivités locales notamment il comprendra divers transferts d impôts entre l Etat et les collectivités et dans leur répartition entre les collectivités. > La réforme fiscale apporte les modifications suivantes : - La TP est remplacée par la Contribution Economique Territoriale (CET) composée de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) et de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée (CVAE). - Des transferts d impôts d Etat. - Réaffectation d impôts entre niveaux de collectivité locale. Social Revalorisation des retraites du régime général de 0,9% et du minimum vieillesse de 4,7 % à compter du 1 er avril 2010 En application du dispositif législatif, les retraites du régime général sont revalorisées à compter du 1er avril de 0,9 %. Cette revalorisation concerne les retraites personnelles et les retraites de réversion. Le minimum vieillesse (ou ASPA : allocation de solidarité aux personnes âgées) est revalorisé de 4,7 %. Il s élève désormais à 708,95 par mois. Les retraités n ont aucune démarche à effectuer, cette revalorisation est automatique sur la retraite d avril versée début mai. Pour rappel : les revalorisations des retraites personnelles et de réversion sont indexées sur l indice des prix à la consommation hors tabac. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 9

10 Actualités Soutien de la mairie Poursuite de l effort en faveur des associations C est très conscient de tout l intérêt d une vie associative dynamique que le conseil municipal a voté le montant des subventions attribuées à celles-ci. En 2009, nous avions fait passé le montant de ces subventions de à L effort produit cette année est encore plus significatif et mérite donc quelques explications. Le changement le plus significatif concerne l association La Licorne pour laquelle la demande est passée de à En effet, après les déboires enregistrés par la BMG, la précédente garderie péri-scolaire, et la reprise de son activité par la Licorne, le nouveau bureau s est employé à redresser la situation au niveau juridique et organisationnel. Elle a été épaulée, et contrôlée par la Caisse d Allocation Familiale > Subvention à l association La Licorne et il est apparu que si l association voulait perdurer, la participation des communes devait augmenter de manière significative tant à Morainvilliers que dans les autres communes sur lesquelles l association travaille. Quatre raisons concourent à cette augmentation : La mise aux normes du taux d encadrement des enfants, L augmentation de la fréquentation, en particulier sur Morainvilliers et sur Bures Le plafonnement de la subvention de la CAFY Le désir de La Licorne de maintenir les mêmes tarifs vis-à-vis des parents en maintenant un niveau de services équivalent. Les élus ont jugé d une part, que ce service était absolument indispensable dans notre commune, en particulier la garderie périscolaire, et de plus, qu elle ne pouvait fonctionner sans le centre aéré pour fidéliser le personnel. Nous nous sommes informés sur le coût de fonctionnement de structures de ce type dans d autres communes et en avons conclu qu un fonctionnement associatif restait pour nous le plus intéressant. Les autres associations ont vu leur subvention maintenue ou légèrement augmentée dans le respect des engagements pris par le passé, notamment la participation communale pour les enfants de la commune inscrits à l apprentissage d un instrument de musique. Enfin, notons que l effort principal, et non des moindres, porte sur l équipement en matière de salles que ce soit au niveau de la salle à caractère sportif que dans la rénovation de l ancienne mairie qui toutes deux bénéficieront à toutes les associations de la commune. EN BREF Le député visite la commune Comme il nous l avait promis, le député David Douillet entamme une série de visites sur la commune afin de mieux la connaître et de mieux cerner les projets, besoins et évolutions de notre territoire. Si certains sujets, vous tiennent à cœur, merci de les faire remonter rapidement à Madame le Maire. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 10

11 Actualités Chantier en images SALLE DE LOISIRS Le rythme soutenu du chantier ne faiblit pas. > Pour la partie rénovée, la pose du carrelage a commencé dans la cuisine et les sanitaires et le peintre a pris possession de la salle des loisirs après l intervention de l électricien. Cloisonnement des sanitaires hommes Vue sur le couloir entre la mairie et la salle des loisirs Mise aux normes électriques dans la salle des loisirs Les nouvelles proportions du couloir de la salle des loisirs vers la cuisine et les toilettes Ecologie et Economie Eclairage public : Essais de régulation et participation au «Jour de la Nuit» Deux réflexions concourent à réfléchir à l éclairage public. D une part, la volonté de participer à une gestion durable de l énergie nous porte à réguler l éclairage public. Nous avons pour cela équipé nos candélabres, depuis le début d ampoules économes en énergie et participerons cette année à l opération «le Jour de la Nuit» le 20 octobre prochain. De plus, notre volonté de limiter nos dépenses de fonctionnement va dans le même sens. L éclairage public représente un montant de (en 2009) dans notre budget. Il est structuré en 8 secteurs sur la commune, 4 sur Morainvilliers et 4 sur Bures. Nous avons équipé le secteur de la place de Morainvilliers d une horloge astronomique qui nous permet de programmer les heures d allumage et d extinction des candélabres. Nous allons faire l essai d arrêter cet éclairage à 2 heures du matin à partir du 15 mai, date qui correspond à une période de facturation afin de pouvoir analyser l impact financier. Nous serons vigilants sur l impact de cette mesure en matière de sécurité mais en informerons néanmoins les personnes qui stationnent leur véhicule sur la place afin que dans la mesure du possible, elles prennent leur disposition pour garer leur véhicule chez eux. La nouvelle salle des sports N est pas en reste : les volumes sont maintenant parfaitement lisibles Mise en place du plancher au-dessus des vestiaires attenants à la salle des sports Mise en place du plancher au-dessus des vestiaires attenants à la salle des sports Les pré-murs extérieurs de la salle de sports Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 11

12 Actualités Environnement Protection phonique Plusieurs rencontres ont eu lieu au sujet de ce dossier. D abord entre la municipalité et ADER A13 les 20 février et 20 mars puis, le 25 mars la réunion organisée par M. le Sous Préfet avec la participation de la SAPN, du service des Domaines, de la DDEA, du Président d ADER A13, de Mme Devèze et de M. Lorenzo pour la municipalité, les représentants de RFF (Réseau Ferré de France) n ayant pu se déplacer. Lors des réunions avec ADER A13, Mme Devèze a fait part de l avancement des démarches notamment la consultation de 2 cabinets d étude pour réaliser une étude de bruit et la reprise de contacts avec l Autogrill pour les nuisances liées à l extracteur de fumée du restaurant. Elle a demandé à ADER A13 de se positionner sur le fait de ne continuer l avancée du talus antibruit qu avec la société Terralia qui avait déjà travaillé sur le sujet ou de consulter plusieurs sociétés. L association a répondu qu elle souhaitait rédiger un cahier des charges pour consulter plusieurs entreprises et par ailleurs, qu elle souhaitait rencontrer les cabinets d étude de bruit pour affiner la commande d analyse du bruit. Mme Devèze a insisté pour qu une mesure soit faite côté Morainvilliers pour prendre une référence «0» et être en mesure de constater d éventuelles aggravations de ce côté. L association fera part de son travail à la municipalité. Lors de la réunion en Sous Préfecture, M. Imbert, Sous Préfet de St Germain en Laye a exprimé sa volonté qu au-delà de la stricte application des dispositions réglementaires, la SAPN s implique largement dans l étude de bruit, la consultation des entreprises pour réaliser un talus antibruit et que des mesures soient prises au plus vite sur les parties les plus impactées par la nuisance sonore au droit de l aire de repos. Une nouvelle rencontre aura lieu pour faire un point d étape le 1 er juillet. Groupe scolaire Après un mois de préparation de chantier, c est le mardi 6 avril qu a eu lieu le premier coup de pelleteuse pour le parking enseignants du groupe scolaire de Morainvilliers et le prolongement de l allée du Vieux Lavoir. Le site servira de base de vie au chantier de construction de la maternelle et du nouveau restaurant scolaire. L entreprise Molinaro interviendra à partir de la mi-mai pour la construction de l ensemble du bâtiment. EN BREF A bicyclette! Des parkings à vélo ont été installés aux abords de la mairie, des tennis de Morainvilliers et bientôt des écoles, afin d encourager la pratique de la petite reine avec le retour des beaux jours. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 12

13 Actualités Zoom arrière en bref PARC DE LA FONTAINE TOMASSE Les services techniques finissent le nettoyage et les plantations du Parc de la Fontaine Tomasse Concert Classique Le public était au rendez-vous L A.F.L.M.B. (Association Fêtes et Loisirs de Morainvilliers et Bures) organisait le samedi 27 mars un concert de musique classique en l église Saint Léger de Morainvilliers. Cette année, c est l ensemble vocal MUSITERUM, dirigé par Marie Ange Bréard- Pierre, qui en était l invité. MUSITERUM n était pas en «terre inconnue» car il nous avait fait l honneur de participer au téléthon 2009 en décembre dernier, et c est avec beaucoup de plaisir que l A.F.L.M.B. les accueillait de nouveau, pour la plus grande joie des spectateurs venus en nombre assister à ce concert. RéNOVATION La subvention obtenue auprès du conseil général mi-mars va permettre de poursuivre la rénovation de l ancienne mairie. L entreprise de menuiserie Carrelet (Orgeval) et l entreprise de maçonnerie Victor (Poissy) vont continuer de remplacer les menuiseries extérieures (porte et fenêtres), salle de classe au RDC et salles associatives du 1 er étage avant l été. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 13

14 Zoom arrière CARNAVAL 2010 Une matinée bénie des Dieux! Ce n est pas exagéré de dire, encore une fois, que le «dieu» CARNAVAL était des nôtres. Un soleil magnifique, un printemps qui sentait bon, des sourires, des rires et une ambiance de bonheur régnaient sur Bures. Cette année autour du thème «les personnages célèbres» nous avons tout vu : des Obélix, des Minnie, des Charlot, des Blanche Neige, des princesses, des militaires, des Zorro, des gitanes, des Einstein «juniors» (et oui, il en existe), des sorcières, des schtroumphettes, des Pères Noël qui nous avaient fait l honneur de venir «hors saison», et à notre grande surprise même un moine était venu nous apporter la bonne parole. Tous défilaient au son de la musique du duo «LA TUMBA» et serpentaient les rues de Bures sous une pluie de confettis. Puis, bien sûr, la coutume a voulu que nous brûlions notre bonhomme arrivé sur la pelouse de la garderie et c est Fabienne DEVEZE, notre maire, qui, à regret il faut bien le dire, a allumé la paille qui a embrasé Monsieur CARNAVAL. De plus, cette année grâce au salon «VIVRE ECOLOCAL» auquel notre commune a participé à Orgeval, nous avons bénéficié d un vélo taxi et c est le petit Martin accompagné de sa maman qui a pu en profiter et suivre le défilé tranquillement. Donc merci au jeune conducteur qui a pédalé sans relâche et toujours avec un grand sourire. Cette petite fête ne pouvait pas se terminer sans un «encas» avant le déjeuner et petits et grands ont pu déguster divers gâteaux salés et sucrés accompagnés de boissons et bonbons. Un immense merci à LA LICORNE pour la fabrication des personnages qui ont servi à décorer le char, c était magnifique et surtout beaucoup de travail, merci aussi à la maternelle de Bures aidée par la primaire pour la confection du bonhomme carnaval qui était à la hauteur de nos espérances!!! Enfin, un grand merci à Alain et Julien pour leur gentillesse et leur grande prudence à conduire le char et à veiller à ce que tout se passe sans incident. Un grand merci à nos deux fidèles bénévoles Mireille et Huguette. Merci à tous les parents pour la confection des gâteaux, sans oublier bien sûr tous les conseillers qui se sont impliqués pour la réussite de cette journée. Rappelons enfin que le succès de cette belle fête ne pouvait avoir lieu sans l aide financière de la CAISSE DES ECOLES (subventionnée par la Mairie). Nous terminerons donc en vous donnant rendez-vous l année prochaine, déguisés bien sûr, et cette fois à Morainvilliers. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 14

15 Zoom arrière salon intercomunal «VIVRE ECOLOCAL» Une première édition réussie Sous un soleil radieux, ce 1er salon «Vivre Ecolocal», a connu un franc succès. Il a rassemblé une trentaine d exposants réjouie de présenter l ensemble de leurs produits et services répondant à une démarche éco durable. Petits et grands se sont régalés à déguster les crêpes bio conçues par les pensionnaires de l établissement Phare. Pendant que les jeunes faisaient signer des autographes au jeune triathlète Maxime PELET, les parents écoutaient très attentivement l intervention d un spécialiste sur les défiscalisations possibles en matière d économie d énergie. Les 5 communes (Villennes, Médan, Orgeval, Morainviliers, Les Alluets le Roi) investies dans ce salon ont su se coordonner merveilleusement pour représenter leur village et montrer les actions éco citoyennes de chacun. De nombreuses personnalités du département ont inauguré le salon : deux députés, David Douillet et Pierre Cardo grand spécialiste du sujet, le vice-président du Conseil général Jean-François Raynal ainsi que nos 5 maires. David Douillet a vivement félicité Béatrice Destison l organisatrice de ce salon pour l association ECOGAIA78 et il a rappelé son attachement au développement de l économie verte qui contribuerait à créer près de emplois. L association Ecogaïa a su orchestrer avec dynamisme et rigueur ce salon. Heureux de cette expérience, nous espérons vous revoir tous nombreux l an prochain pour un 2ème rendez-vous. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 15

16 A vos agendas 29 et 30 mai 2010 Tour des Yvelines VTT jours de VTT 2 forêts départementales 3 étapes Avec la participation des communes d Epône, de Morainvilliers et l aide du Conseil général des Yvelines, venez découvrir les forêts et les chemins du département des Yvelines. Au programme suivant votre âge, 3 possibilités de parcours : - Pour les «adultes» et les «cadets» sur 2 jours. - Pour les «minimes» une étape le dimanche. - Pour les «jeunes» une épreuve le dimanche matin (à partir de 10h00) Etape 1 : Samedi 29 mai départ 14h00 : Forêt départementale de Méridon en Vallée de Chevreuse (189 ha). Etape 2 : Samedi 29 mai départ 19h30 : Départ Place de l église d Epône pour un Contre la montre. Etape 3 : Dimanche 30 mai à 13h00 : Départ Place de l église de Morainvilliers sur le site départemental des Grands Bois (54 ha). Nouveau en 2010 : Un classement par équipe. Renseignement : Christophe. Verré : http ://usmauloisecycliste.free.fr/ Tous les Dimanches à 9H00 RDV des Joggers! Le sport c est la santé et nous avons un cadre magnifique pour pouvoir nous épanouir dans le domaine de la marche et de la course à pied. Afin de mieux nous connaître et de découvrir les différents parcours pédestres, nous vous proposons de nous retrouver tous les dimanches matins à 9h00 Place de l église, devant la Mairie afin d aller courir en groupe, de partager des moments d efforts et de convivialité. Je compte sur vous, venez nombreux. Thierry HEDAN, conseiller municipal et jogger! Bures Pique-Nique MEEKER Cette année compte tenu du calendrier de mai qui présente un jour férié à chaque week-end et après deux années de mauvaises expériences d averses, nous proposons de nous retrouver le premier dimanche de septembre ( le 5 ) à midi, pour une rentrée dans la bonne humeur et la convivialité avec toujours notre panier pique nique!! Signé : L équipe organisatrice le 19 juin juin 2010 La Saint-Jean A partir de 20 Heures En collaboration avec le municipalité, L Association Fêtes et Loisirs de Morainvilliers et Bures vous propose de participer à la grande Fête d été de la SAINT JEAN BARBECUE - FRITES - BUVETTE A partir de 23 Heures GRAND FEU D ARTIFICE MUSICAL Et SOIRÉE DANSANTE animée par un DJ Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 16

17 A vos agendas Dimanche 12 septembre ème édition de la Brocante de la St Gorgon CALeNDRIER UTILE L Association Fêtes et Loisirs de Morainvilliers et Bures publiera» dans les prochaines Nouvelles de JUIN un bulletin d inscription, un règlement, les jours de permanence en mairie pour les réservations d emplacements, pour celles et ceux qui souhaitent s y prendre à l avance Annulation Du Voyage Au Mont Saint-Michel le 4 juin 2010 Faute de participants suffisamment nombreux pour le voyage au Mont Saint Michel, L A.F.L.M.B. ne peut maintenir cette sortie et doit donc l annuler. Mais, rassurez-vous, ce n est que partie remise : nous sommes déjà à la recherche d une autre sortie à vous proposer. Compte tenu des délais de réservation et de préparation d une telle sortie, elle ne se déroulera qu en septembre, sans doute après la brocante de la Saint-Gorgon. Nous vous informerons plus en détails dans les prochaines Nouvelles de juin. > ATTENTION HORAIRES D ÉTÉ POUR LA DECHETTERIE INTERCOMMUNALE Elle vous accueille le lundi, mercredi et vendredi de 14H à 19H, samedi de 9 h 19 h et dimanche de 9 h 13 h Pour avoir accès à la déchetterie, vous devez impérativement posséder un macaron rouge (disponible en mairie) sur votre pare-brise ou si vous ne pouvez pas le coller, présentez-le accompagné d un justificatif de domicile et d une pièce d identité. La déchetterie n accepte pas plus de 7 m 3 /semaine. Le 1 er m 3 est gratuit. >>> Achat de tickets et infos : > PASSAGE DES ENCOMBRANTS : Prochain ramassage : mercredi 9 juin Il est absolument exclu que soient collectés les résidus industriels, les déblais, gravats provenant de travaux, les objets trop volumineux pour être chargés dans une benne. Les objets seront à déposer, comme les poubelles, en bordure de rue et la veille au soir. > COLLECTE DE DECHETS VERTS : 3, 10, 17, 24 (Pentecôte) et 31 mai > PASSAGE DE LA BALAYEUSE : mercredi 12 et mercredi 26 mai (cette fois-ci juste 2 jours pas de semaine entière) Pour une meilleure efficacité de balayage, il vous est demandé de stationner vos véhicules hors voie publique. Merci d avance. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 17

18 Petites annonces demande d emploi > Dame véhiculée disponible pour effectuer des heures de ménage ou de repassage Création d entreprise > Le réseau national Soleil en Tête, spécialiste des énergies renouvelables, vient d ouvrir une agence à Bures-Morainvilliers. Les experts de Soleil en Tête se déplacent gratuitement chez les particuliers du lundi au samedi matin pour effectuer une étude d implantation de solutions en énergies renouvelables telles que pompes à chaleur aérothermiques, chauffe-eau solaire, ballon thermodynamique, électricité photovoltaïque. Contact : Mr Patrick VEJRICH 68 Rue de la Croix de l Orme Bures-Morainvilliers Tél : Création d entreprise > Ouverture prochaine à Orgeval 100% pour les femmes! Tout âge, toute morphologie. La solution efficace et avérée, qui aide les femmes à perdre du poids, à augmenter leur force musculaire, à stimuler leur métabolisme. Grâce à des exercices supervisés par un coach sur des machines à résistance hydraulique, qui contribuent à renforcer les os, les muscles et les articulations. 30 minutes par jour, 3 fois par semaine pour atteindre des objectifs motivants. Remise très intéressante offerte lors d une première visite. 713 Rue de la maison blanche (à côté des Billards Bréton) Tél : Associations Les articles présentés dans cette rubrique sont communiqués par les associations qui en sont seules responsables. Les nouvelles de mai 2010 I PAGE 18

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