ACTES ADMINISTRATIFS

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1 N 5 du 28 janvier 2010 PREFECTURE DE LA COTE D'OR RECUEIL DES SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DIRECTION DES RESSOURCES Serv ice départemental des sy stèmes d'inf ormation et de communication Ghislaine STIMBRE ghislaine.stimbre@cote-dor.pref.gouv.f r ACTES ADMINISTRATIFS L a ver sion int égral e de ce recueil p eut être consultée sur si mple demande à partir du 28 jan vier aux guichets d'ac cuei l de la Pr éfecture et des Sous-Préfectures, à l' ateli er P. A.O. d e l a Pr éfecture et sur le site internet de l a préf ecture : ht t p: //ww w.bou rgogne.pref.gouv.fr Ru b rique Pr éfecture de la Cô t e d ' Or - Sous-rubrique «L a Pr éfecture» S O M M A I R E SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES Arrêté du 8 janvier 2010 complétant la composition du Conseil de la caisse primaire d assurance maladie de la Côte d'or...5 Arrêté préfectoral n BAG du 13 janvier 2010 portant modification de la composition du conseil académique de l éducation nationale...5 Arrêté Préfectoral n BAG du 18 janvier 2010 portant modification de l'arrêté préfectoral du 19 juin 2008 portant renouvellement de la composition nominative de la commission de concertation en matière d'enseignement privé instituée au siège de l'académie...5 SOUS-PRÉFECTURE DE BEAUNE ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 portant dissolution du SIVOM du pays beaunois...6 ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 autorisant l'extension de périmètre du syndicat intercommunal d adduction d eau de MEUILLEY/CHAUX...6 ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 autorisant l'extension de périmètre du syndicat intercommunal d adduction d eau de la plaine de NUITs...6 ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 portant modification des statuts du SIVOS de LEVERNOIS COMBERTAULT CHALLANGES...7 CABINET Arrêté du 23 décembre 2009 décernant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 1er janvier Arrêté du 15 décembre 2009 décernant les médailles d'honneur régionale, départementale et communale - Promotion 1er janvier Arrêté du 15 décembre 2009 décernant la médaille d'honneur agricole - Promotion 1er janvier SECRÉTARIAT GÉNÉRAL MISSION COORDINATION INTERMINISTERIELLE ET INTERNE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n 80 du 26 janvier 2010 donnant délégation de signature à M. Gérard GINET, directeur des collectivités locales (DCL)...59 ARRETE PREFECTORAL N 079 du 26 janvier 2010 donnant délégation de signature à M. André HORTH, directeur départemental des territoires de la Haute-Marne, chef du service de la navigation de CHAUMONT ADRESSE POSTALE : CEDEX TÉLÉPHONE : TÉLÉCOPIE :

2 SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS Arrêté du 11 janvier 2010 établissant la liste d aptitude opérationnelle de la spécialité «groupe de reconnaissance et d intervention en milieu périlleux» Janvier DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTÉRIELLES Mission Urbanisme et Expropriations Liste départementale d aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur au titre de l'année 2010 dans le département de la cote d or.63 DIRECTION DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ARRETE PREFECTORAL N 071 du 22 janvier 2010 fixant pour le département de la Côte d'or la liste des communes à risques majeurs DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ BUREAU ELECTIONS ET REGLEMENTATIONS Arrêté du 22 janvier 2010 portant modification du CODERST...75 DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES BUREAU DES USAGERS DE LA ROUTE ARRETE PREFECTORAL N 532/DRLP3/09 portant renouvellement de l homologation du circuit de karting de NOIRON- SOUS- GEVREY...75 ARRETE PREFECTORAL N 533/DRLP3/09 du 30 décembre 2009 portant homologation d un circuit de moto-cross à AUXONNE...75 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DE L'ENVIRONNEMENT BUREAU DES AFFAIRES LOCALES ET DE L'INTERCOMMUNALITÉ Arrêté interpréfectoral - changement de comptable du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) d'epînac...76 Arrêté interpréfectoral - changement de comptable du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de la Drée...76 BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT Arrêté du 17 décembre Société SCREG GRANDS TRAVAUX - Commune de BROGNON...76 Arrêté du 21 décembre 2009 portant autorisation d'exploiter une installation de fabrication de granulés - Société REGEPLASTIC Commune d'arnay-le-duc...76 Arrêté du 31 décembre 2009 SARL Robert ROSSI Commune de BAIGNEUX-LES-JUIFS...76 Arrêté du 31 décembre 2009 SARL Bernard BABOUILLARD - Commune de BAIGNEUX-LES-JUIFS...77 Autorisation préfectorale relative à des espèces protégées - Université de Bourgogne, UFR des Sciences, de la Vie, de la Terre et de l'environnement...77 Autorisation préfectorale relative à des espèces protégées - M. Charles LEMARCHAND...77 DIRECTION DE LA CITOYENNETE BUREAU DES TITRES ARRETE PREFECTORAL N 050 du 8 janvier 2010 portant nomination de médecins agréés pour effectuer les visites médicales du permis de conduire en cabinet libéral...77 ARRETE N 051 du 8 janvier 2010 portant constitution des commissions médicales primaires et d appel du permis de conduire...77 DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES BUREAU DES AFFAIRES LOCALES ET DE L'INTERCOMMUNALITÉ ARRETE PREFECTORAL du 22 janvier 2010 portant modification des statuts du syndicat d'aménagement, d'entretien et de curage de l'ouche moyenne...79 ARRETE PREFECTORAL du 22 janvier 2010 portant dissolution du SIVOM de SOMBERNON...79 DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRE DU CENTRE EST MAISON D'ARRÊT DE Décisions du 14 janvier 2010 portant délégation de signature...79 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST ARRÊTÉ du 15 janvier 2010 portant autorisation de circuler et de stationner sur les autoroutes non concédées et voies express du réseau routier national gérées par la DIR Centre-Est pour les besoins de l exploitation...81 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT CONTROLE DES STRUCTURES AGRICOLES - Demandes d'autorisation d'exploiter - Notifications de décisions : 16 décembre SCEA DOMAINE BOHRMANN - communes de PULIGNY MONTRACHET et SAINT AUBIN décembre Mme MIETTE Brigitte à Champdôtre décembre GAEC du Château à Trouhans décembre SCEA DOMAINE EUGENIE - communes de BONCOURT LE BOIS et VOSNE ROMANEE décembre GAEC DEVELET-BAUDIN à Beaunotte...82 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES Arrêté D.D.A.S.S. SELAS13/n du 30 décembre 2009 relatif à l agrément d'une Société d'exercice libéral par actions simplifiée de Directeurs de Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale...82 Arrêté D.D.A.S.S. SELARL7/n du 31 décembre 2009 relatif à l agrément d'une Société d'exercice libéral à responsabilité limitée de Directeurs de Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale...83 Arrêté D.D.A.S.S. SELARL14/n du 1er janvier 2010 relatif à l agrément d'une Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

3 de Directeurs de Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale...84 Arrêté D.D.A.S.S. FcLABM76/n du 31 décembre 2009 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale - SELARL «DILAB»..84 Arrêté D.D.A.S.S. n du 7 janvier 2010 portant autorisation de dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical...84 Arrêté D.D.A.S.S. FcLABM25/n du 30 décembre 2009 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale - SELAS «Laboratoire Saint-Michel»...85 Arrêté D.D.A.S.S. FcLABM92/n du 1er janvier 2010 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale - SELARL ( «Laboratoire d'ananyses médicales Jannin»...85 Arrêté D.D.A.S.S. FcLABM65/n du 31 décembre 2009 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale - SELARL «DILAB»..86 Arrêté n du 29 décembre 2009 portant Modification de la dotation «SOINS EHPAD «Fontaine aux Roses» à MIREBEAU-sur-BEZE...86 Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 refusant à la Ligue pour l adaptation du diminué physique au travail (l ADAPT) l autorisation de créer une antenne de pré-orientation en Côte-d Or de 20 places..87 ARRETE n du 30 décembre 2009 autorisant la création de quatorze places de Service d Accompagnement Médico-Social (SAMSAH) pour Adultes Handicapés psychiques sur les deux cent quarante places sollicitées par l Etablissement Public de Santé Mentale «La Chartreuse» de ARRETE PREFECTURE / DDASS N du 30 décembre 2009 Fixant le montant de la dotation globale de financement de soins et les tarifs du service d accompagnement medico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) - Centre Hospitalier Spécialisé La Chartreuse...87 Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 accordant à l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public de Côte d Or l'autorisation d'augmenter la capacité du SESSAD des Pays de 100 à 200 places par diminution de la capacité de l IME PEP Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 accordant à l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public de Côte d Or l'autorisation de créer un centre d accueil familial spécialisé de 5 places Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 refusant à l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public de Côte d Or l autorisation de créer un service d'éducation spéciale et de soins à domicile de 18 places pour enfants et adolescents de 5 à 18 ans, présentant des troubles spécifiques du langage oral et écrit...89 Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 accordant à l association départementale des pupilles de l enseignement public de Côte d Or la transformation du Centre de Rééducations Spécialisées du Clos Chauveau et ses services :...89 Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 accordant à l Association Départementale des Pupilles de l Enseignement Public de Côte d Or l'autorisation d'augmenter l ESAT PEP 21 à FONTAINE LES de 15 places sur les 60 places sollicitées, portant sa capacité à 75 places Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 accordant à l Association d'etude et de Gestion des Œuvres des Familles d'enfants Handicapés de la Poste et de France Telecom l'autorisation d augmenter l ESAT AGEF à NUITS SAINT GEORGES de 5 places, portant sa capacité à 90 places Arrêté D.D.A.S.S n du 30 décembre 2009 portant fermeture des 20 places pour adolescents déficients intellectuels de l'ime Vesvrotte à BEIRE LE CHATEL et transfert de l'unité de 10 places pour autistes sur le site de la Montagne Sainte Anne à ARRETE n du 30 décembre 2009 refusant la création d un service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés de vingt places, dédié à des personnes porteuses de trisomie 21 ou déficientes intellectuelles par l Association TRISOMIE 21 Côte-d Or Arrêté n du 30 décembre 2009 autorisant la médicalisation de huit places d accueil en foyer de vie sur les douze sollicitées au sein du Foyer «Cheshire» à FONTAINE-FRANCAISE géré par l Association des Œuvres Hospitalières Françaises de l Ordre de Malte, portant la capacité de l établissement à quatre places de foyer de vie et quarante-sept places de foyer d accueil médicalisé Arrêté n du 30 décembre 2009 modificatif de l A.P n DOTATION "SOINS" SSIAD géré par l A.D.M.R Arrêté D.D.A.S.S. SELARL15/n du 1er janvier 2010 relatif à l agrément d'une Société d'exercice libéral à responsabilité limitée de Directeurs de Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale...93 Arrêté D.D.A.S.S. FcLABM85/n du 1er janvier 2010 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale - SELARL «Laboratoires Paget-Bondoux...94 Arrêté D.D.A.S.S. FcLABM74/n du 1er janvier 2010 portant modification de l'autorisation de fonctionnement d'un Laboratoire d'analyses de Biologie Médicale - Laboratoires Paget-Bondoux...94 ARRETE n du 28 décembre 2009 autorisant la cession de l autorisation relative à l Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes «Belfontaine» de FONTAINE-LES-, à l Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d Assurance Maladie (U.G.E.C.A.M) Bourgogne et Franche-Comté Arrêté D.D.A.S.S. Transfert 364/n du 18 janvier 2010 portant autorisation de transférer une officine de pharmacie à Saint-Jean de Losne...95 ARRETE modificatif n du 15 janvier 2010 autorisant à compter du 1er juillet 2010, la création de 7 places supplémentaires de Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) pour personnes âgées, portant la capacité de 13 places à 20 places - Hôpital local d ARNAY-LE-DUC...96 Arrêté D.D.A.S.S.Transfert365/n du 25 janvier officie de pharmacie...96 AGENCE RÉGIONALE DE L'HOSPITALISATION DE BOURGOGNE Arrêté ARHB/DDASS n du 17 décembre 2009 portant création d'une pharmacie à usage intérieur «USCPP - GCS - 8, rue Gaffarel à Dijon...96 Arrêté n 2010/ 01 du 11 janvier 2010 /ARHB PREFECTURE du département de la Côte d Or rectifiant le montant du transfert sanitaire de l USLD du Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois vers l Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

4 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DELEGATION de SIGNATURE du 4 janvier Engagements de commandes et liquidations de factures relevant des services Achats, Biomédicaux et Hoteliers...97 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE ARRETE PREFECTORAL du 14 Janvier Calendrier des appels à la générosité publique pour l'année DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT Arrêté préfectoral n 529 du 31 décembre 2009 portant réglementation temporaire de la circulation sur l autoroute A6 entre les PR et dans le sens Paris-Lyon...99 ARRETE PREFECTORAL N 530 du 23 décembre 2009 relatif à la réparation du revêtement superficiel de l A6 et l'a31 dans le département de la Côte d or ARRETE PREFECTORAL du 8 janvier 2010 relatif aux tarifs des courses de taxi DIRECTION DÉPARTEMETALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-MARNE ARRETE N 2010/027 du 26 janvier 2010 portant délégation de signature aux agents de la direction départementale des territoires de la Haute-Marne AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT Décision de subdélégation de signature n 21/01 du 11 janvier 2010 du délégué adjoint de l'agence à ses collaborateurs DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES SERVICE HABITAT ET MOBILITÉ ARRETE PREFECTORAL N 014/2010/DDT du 5 janvier 2010 portant autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets inertes dans le département de la CÔTE D'OR DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Arrêté préfectoral du 11 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - MG BRICOLE TOUT - N D'AGRÉMENT : N/11/01/10/F/021/S/ Arrêté préfectoral du 11 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - QUETIGNY SERVICE - N D'AGRÉMENT : N/11/01/10/F/021/S/ Arrêté préfectoral du 11 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - SAS JARDINONS POUR VOUS - N D'AGRÉMENT : N/11/01/10/F/021/S/ Arrêté préfectoral du 18 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - entreprise Patrick GRIFFONNET à Votre Service (PGVS) - N D'AGRÉMENT : N/18/01/10/F/021/S/ Arrêté préfectoral du 18 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - EURL FAIT TOUT NET SERVICE - N D'AGRÉMENT : N/18/01/10/F/021/S/ Arrêté préfectoral du 26 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - SARL AIDE INFORMATIQUE FACILE (A.I.F) - N D'AGRÉMENT : N/26/01/10/F/021/S/ Arrêté préfectoral du 26 janvier 2010 portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - entreprise PETRY Hervé - N D'AGRÉMENT : N/26/01/10/F/021/S/ INSTITUT NATIONAL DE L ORIGINE ET DE LA QUALITÉ Délimitation des aires de production de vins à a.o.c. regionales de bourgogne sur les communes de BELAN-SUR-OURCE, BISSEY-LA- COTE, BOUIX, BRION-SUR-OURCE, CHARREY-SUR-SEINE, CHAUMONT-LE-BOIS, GOMMÉVILLE, GRISELLES, LARREY, MARCENAY, MASSINGY, MOLESME, MONTLIOT-ET-COURCELLES, MOSSON, NOIRON-SUR-SEINE, OBTRÉE, POINÇON-LÈS- LARREY, POTHIÈRES, THOIRES, VANNAIRE, VILLEDIEU, VILLERS-PATRAS, VIX INFORMATIONS AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS Adjoints administratifs hospitaliers de 2ème classe au CHU de Dijon AVIS DE CONCOURS INTERNE SUR TITRES Cadres socio-éducatifs au CHS La Chartreuse à Dijon Préparateur en pharmacie hospitalière cadre de santé au CHU de Dijon AVIS DE CONCOURS PROFESSIONNEL SUR TITRES Infirmier(e) anesthésiste cadre supérieur de santé au CHU de Dijon RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE Décision du 24 novembre 2009 de déclassement du domaine public ferroviaire.109 Décision du 24 novembre 2009 de déclassement du domaine public ferroviaire..109 Décision du 28 décembre 2009 de déclassement du domaine public ferroviaire

5 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGION ALES Arrêté du 8 janvier 2010 complétant la composition du Conseil de la caisse primaire d assurance maladie de la Côte d'or A R R Ê T E Article 1er : La composition du Conseil de la caisse primaire d assurance maladie de la Côte d'or est complétée comme suit : En tant que représentants des employeurs sur désignation de : 2 - la Confédération générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME) Titulaires : - Mme PIOT Natacha - M. ALLAERT François-André Suppléants : - M. BELIN Jean-Marc - M. DUPREY Claude Article 2 : Toutes les autres dispositions de l arrêté préfectoral du 30 décembre 2009 demeurent inchangées. Article 3 : Le Secrétaire Général pour les affaires régionales, le secrétaire Général de Côte d Or et le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de Bourgogne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région et à celui de la Préfecture du département de Côte d Or. Le Préfet, signé Christian de LAVERNÉE Buxy Maire de Buxy 5, chemin des Bouchots BUXY Chatenay SAINTE CROIX 2/ Représentants des personnels titulaires (24) Enseignement agricole (2) Titulaires Mme Sylvie DEBORD Enseignante - LEGTA Nevers- Cosne-Plagny site de Challuy Les Grands Champs, Route de la Gare SAINCAIZE Mme Anne Charlotte LAMOTTE d'incamps Enseignante - Lycée Lucie Aubrac EPLEFPA de Mâcon Davayé Charnay MONTMELARD Le reste sans changement. Suppléants sera désigné ultérieurement Mme Evelyne GOULIAN Enseignante - LEGTA Dijon Quétigny 6, rue ruelle d'avot ARCELOT Article 2 : L'arrêté préfectoral n BAG du 26 janvier 2009 est abrogé et toutes les autres dispositions de l arrêté préfectoral n BAG du 19 novembre 2009 demeurent inchangées. Article 3 : Le Secrétaire général pour les affaires régionales est chargé de l exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à chacun des intéressés et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la région ainsi qu à celui des Préfectures de chacun des départements de la région. Le Préfet, signé Christian de LAVERNÉE Arrêté préfectoral n BAG du 13 janvier 2010 portant modification de la composition du conseil académique de l éducation nationale A R R Ê T E Article 1 : La composition du Conseil académique de l Education Nationale institué dans l Académie de Dijon est modifiée comme suit : 1/ Représentants des collectivités territoriales (24) b/ Conseillers généraux : Saône et Loire : Titulaires Monsieur Dominique LOTTE Vice-Président du Conseil Général de Saône et Loire Conseiller Général du canton de Gueugnon Maire de Gueugnon Chazey GUEUGNON Madame Dominique LANOISELET Conseiller Général du canton de Suppléants Monsieur Christian BONNOT Conseiller Général du canton de Charolles Pavillon n 3 Chemin d'ouze CHAROLLES Monsieur Roland SIXDENIER Conseiller Général du canton de Montpont en Bresse Maire de Sainte Croix Arrêté Préfectoral n BAG du 18 janvier 2010 portant modification de l'arrêté préfectoral du 19 juin 2008 portant renouvellement de la composition nominative de la commission de concertation en matière d'enseignement privé instituée au siège de l'académie Article 1er : la composition nominative de la commission de concertation instituée au siège de l Académie est modifiée comme suit : III AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES c/ parents d'élèves Titulaires Monsieur Jean-Noël CHATELAINE COMBRES CHITRY LES MINES jeannoel.chatelaine@wanadoo.fr Madame Sergine FACQPEREZ 4, rue des Senons Bât. B-Appt AUXERRE sergine.perez@orange.fr Suppléants Monsieur Gilles GAUTHIER 11, rue des Courtelots FRAGNES gillesgauthier@neuf.fr Monsieur Christophe SIMON 7, rue du Midi christophe.simon189@orange.fr Madame Rosemary LLUCH

6 Madame Christine DILGER 48, Bld Eugène Fyot , Bld Eugène Fyot Archives Départementales de la Côte-d Or, Trésorier de Beaune. La Sous-Préfète, signé Alice ROZIÉ Article 2 : Toutes les autres dispositions de l'arrêté préfectoral n BAG du 19 juin 2008 modifié demeurent inchangées. Article 3 : Le Recteur de l'académie de Dijon et le Secrétaire général pour les affaires régionales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié aux intéressés et publié au recueil des actes administratifs des préfectures de la Côte d'or, de la Nièvre, de Saône-et-Loire, de l'yonne et au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région de Bourgogne. Le Préfet, signé Christian de LAVERNÉE SOUS-PRÉFECTURE DE BE AUNE ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 portant dissolution du SIVOM du pays beaunois A R R Ê T E Article 1 : Le SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU PAYS BEAUNOIS est dissout au 31 décembre Article 2 : S'agissant du service des eaux, les communes de Fussey, Marey les Fussey et Magny les Villers rejoignent le 1er janvier 2010 le syndicat intercommunal d'adduction d'eaux de Meuilley/Chaux. Les communes de Comblanchien, Corgoloin et Villy le Moutier rejoignent au 1er janvier 2010 le syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la Plaine de Nuits. Une répartition des actifs et passifs se fera au profit de ces syndicats. Article 3 : :la station de monte de Meursanges est déclarée, à compter du 1er janvier 2010, d'intérêt communautaire au titre de la compétence «développement économique» par la Communauté d'agglomération Beaune-Chagny-Nolay, Beaune- Côte et Sud. Article 4 :le personnel du Sivom du Pays Beaunois est transféré au 1er janvier 2010 à la Communauté d'agglomération Beaune-Chagny- Nolay, Beaune- Côte et Sud. Article 5: la maison de l'intercommunalité est cédée en pleine propriété à la Communauté d'agglomération Beaune-Chagny -Nolay. Article 6: les autres biens patrimoniaux sont liquidés selon la législation et la réglementation en vigueur. Article 7 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Côte-d Or. Article 5 : M. le Président du SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU PAYS BEAUNOIS et MM. les Maires concernés sont chargés chacun en ce qui le concerne de l exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à : Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de la Côte-d Or, M. le Président de la Chambre régional des Comptes la Directrice régionale et départementale des finances publiques, Directeur Départemental de l I.N.S.E.E., Directeur Départemental de l Agriculture et de la Forêt, Directrice Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, Conservateur Général du Patrimoine, Directeur des ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 autorisant l'extension de périmètre du SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU DE MEUILLEY/CHAUX A R R Ê T E Article 1 : Le rattachement des communes de Fussey, Marey les Fussey et Magny les Villers au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU DE MEUILLEY/CHAUX est autorisé à compter du 1er janvier 2010 aux mêmes conditions que celles en vigueur pour les autres collectivités adhérentes. Article 4 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Côte-d Or. Article 5 : M. le Président du SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU POTABLE D EAU DE MEUILLEY/CHAUX et MM. les Maires de Meuilley, Chaux et Arcenant sont chargés chacun en ce qui le concerne de l exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à : Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de la Côte-d Or, M. le Président de la Chambre régional des Comptes la Directrice régionale et départementale des finances publiques, Directeur Départemental de l I.N.S.E.E., Directeur Départemental de l Agriculture et de la Forêt, Directrice Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, Conservateur Général du Patrimoine, Directeur des Archives Départementales de la Côte-d Or, Trésorier de Nuits St Georges. La Sous-Préfète, signé Alice ROZIÉ ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 autorisant l'extension de périmètre du syndicat intercommunal d adduction d eau de la plaine de NUITS A R R Ê T E Article 1 : Le rattachement des communes de Corgoloin, Villy le Moutier, Comblanchien, St Bernard, Villebichot, St Nicolas les Citeaux au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU D EAU DE DE LA PLAINE DE NUIT est autorisé à compter du 1er janvier 2010 aux mêmes conditions que celles en vigueur pour les autres collectivités adhérentes. Article 4 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Côte-d Or. Article 5 : M. le Président du SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU POTABLE D EAU DE D EAU DE DE LA PLAINE DE NUIT et Mme et MM. les Maires de Corgoloin, Villy le Moutier, Comblanchien, St Bernard, Villebichot, St Nicolas les Citeaux sont chargés chacun en ce qui le concerne de l exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à : Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de la Côte-d Or, M. le Président de la Chambre régional des Comptes

7 la Directrice régionale et départementale des finances publiques, Directeur Départemental de l I.N.S.E.E., Directeur Départemental de l Agriculture et de la Forêt, Directrice Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, Conservateur Général du Patrimoine, Directeur des Archives Départementales de la Côte-d Or, Trésorier de Nuits St Georges. La Sous-Préfète, signé Alice ROZIÉ CABINET Arrêté du 23 décembre 2009 décernant la médaille d'honneur du travail - Promotion du 1er janvier 2010 A R R Ê T E Article 1 : La médaille d honneur du travail ARGENT est décernée à : ARRETE PREFECTORAL du 30 décembre 2009 portant modification des statuts du SIVOS DE LEVERNOIS COMBERTAULT CHALLANGES A R R Ê T E Article 1 : L'article 2 de l'arrêté préfectoral du 12 décembre 2000 portant statuts du SIVOS de LEVERNOIS COMBERTAULT CHALLANGES est modifié comme suit: Le syndicat exerce en lieu et place des 3 communes membres les compétences suivantes: Règle générale: le SIVOS a pour vocation toute la gestion du RPI en dehors des compétences périscolaires, cantine et garderie, prises au 1er septembre 2009 par la Communauté d'agglomération Beaune- Chagny-Nolay. Investissement: - Ne concerne que les équipements mobiliers, travaux d'entretien et mises aux normes des bâtiments utilisés pour l'école maternelle de Levernois et pour les écoles élémentaires de Levernois, Combertault et Challanges. - Les gros travaux d'investissement restent à la charge des communes sauf pour l'école maternelle de Levernois, géré en usufruit par le SIVOS et pour certains travaux pour lesquels l'accord des 3 communes est indispensable. Fonctionnement: - Financement des fournitures scolaires, des biens consommables et charges de fonctionnement des écoles hors périscolaire. - Embauche, gestion et rémunération du personnel nécessaire au fonctionnement du SIVOS hors périscolaire - Financement des sorties organisées par et pour les écoles et classes du RPI hors périscolaire. Article 2 : M. le Président du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Levernois Combertault Challanges. et Mme et MM. les Maires de BEAUNE, COMBERTAULT et LEVERNOIS sont chargés chacun en ce qui le concerne de l exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes Administratifs et dont copie sera adressée à : M. le Préfet de la Région de Bourgogne, Préfet de la Côte-d Or, Mme la Directrice régionale et départementale des finances publiques M. le Président de la Chambre Régionale des Comptes, M. le Directeur Départemental de l I.N.S.E.E., M. l'inspecteur d Académie, M. le Conservateur Général du Patrimoine, Directeur des Archives Départementales de la Côte-d Or, M. le Trésorier de BEAUNE. La Sous-Préfète, signé Alice ROZIÉ - Monsieur ABBEW BUCKMANN Benjamin Agent qualifié de propreté, O.G.F- P FG.,. - Monsieur ABED Akim Responsable du conditionnement, MAISON JOSEPH DROUHIN, BEAUNE. - Monsieur ABOUTABIT Radouane Mécanicien-Fraiseur, AUTOMATISMES DU CENTRE EST SAS,. - Monsieur ADAM Régis Informaticien, TPC, SAINT APOLLINAIRE. - Madame AGUESSE Béatrice Chargée de Pédagogie, C.C.I SAÔNE ET LOIRE, MÂCON. - Monsieur AICHI Zakaria Educateur spécialisé, ACODEGE,. - Monsieur ALMEIDA Philippe Ingénieur, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame AMARAL RODRIGUES Maria Ouvrière, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur AMIDIEU Philippe Ouvrier, ACODEGE,. - Madame ANDRE Annick Employée commerciale, SDMH BEAUNE, BEAUNE. - Monsieur ANDRIAMAMPIANINARIVO Jacques Chef Opérateur Son, FRANCE 3 BOURGOGNE FRANCHE COMTE,. - Madame ANDRIOT Pascale Comptable, SPPH, QUETIGNY. - Mademoiselle ARGON Isabelle Assistante sociale, A.D.P.E.P 21,. - Madame ARMBRUSTER Catherine Technicien qualifié, ACODEGE,. - Monsieur ARMENIO Tonino Technicien d'entretien, UNION IMMOBILIERE CAF - URSSAF,. - Madame ARNAUD Catherine Médecin Conseil, CNAMTS - DRSM BOURGOGNE - FRANCHE- COMTÉ, - Monsieur ARNOULT Jean-Luc Chef d'équipe, COLAS EST, LONGVIC - Monsieur ASPESANI Patrick Cariste, MAISON JOSEPH DROUHIN, BEAUNE

8 - Madame AUBERT Anne Comptable, SPPH, QUETIGNY. - Madame AUBRY Nathalie Responsable de ligne, SPPH, QUETIGNY. - Madame AUCOIN Michèle Aide- soignante, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur AULARD Christian Aide médico-psychologique, A.D.P.E.P 21,. - Madame BACHELLEZ Marie-Ange Chef de Mission, S.A.R.L ACC,. - Monsieur BADIA Jean-Louis Cariste, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur BADIN Bruno Chef d'agence, EUROVIA BOURGOGNE, LONGVIC. - Monsieur BAILLY Gilles Agent d'expédition, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Mademoiselle BAROIN Karine Aide soignante, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Monsieur BARRA Pascal Chargé d'affaires, INEO POSTES ET CENTRALES SNC, VILLEURBANNE. - Madame BARROT Valérie Employée commerciale, DORAS, CHENOVE. - Monsieur BASONE Didier Responsable qualité, PAPETERIES DE, LONGVIC. - Monsieur BASSET Pascal Opérateur, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur BASSOLEIL Franck Rédacteur, LE BIEN PUBLIC,. - Madame BAUDOIN-MAIREY Brigitte Infirmière diplômée d'etat, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Monsieur BAUDOT Sylvain Conducteur de ligne, ICM GROUP, MONTBARD. - Madame BEAUBIS Bernadette Employée de cafétéria, AUTOGRILL COTE FRANCE, MERCEUIL. - Madame BEAUMONT Catherine Hôtesse de caisse, SDMH BEAUNE, BEAUNE. - Monsieur BECQUART Philippe Responsable d'activité, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,. - Mademoiselle BECQUET Chantal Secrétaire, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Madame BEDANE Nadine Assistante commerciale, MMA, LE MANS. - Madame BERA Brigitte Assistante administrative du personnel, SUNTEC INDUSTRIE FRANCE, LONGVIC. - Monsieur BERBEY Yves Moniteur d'atelier 1ère classe, ESAT, BEZOUOTTE. - Madame BERGER Nelly Infirmière, A.D.P.E.P 21,. - Madame BERGEROT Paulette Responsable de secteur, MUTUALITÉ FRANÇAISE,. - Madame BERLY Gisèle Lingère, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur BERNARDOT Pascal Ouvrier d'entretien, ACODEGE,. - Madame BERT Elisabeth Responsable Chaîne, C.V.V.B, NUITS ST GEORGES. - Monsieur BERTHIER Christophe Responsable technique, SPPH, QUETIGNY. - Monsieur BERTHOMIER Patrice Technicien régleur usinage, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Monsieur BERTHOU Pascal Agent CEA, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur BERTRAND Dany Maçon, ENTREPRISE NAISE BOURGOGNE, AHUY. - Madame BESSE Sophie Responsable Planification et Flux Usine, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur BIGEURE Patrick Responsable d'unité, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame BIGEY Marie-France Assistante sociale, ACODEGE,. - Monsieur BLIGNY Olivier Responsable des travaux, INEO COM CENTRE EST,. - Monsieur BOIS Michel Ingénieur Géologue, TOTAL S A, COURBEVOIE. - Monsieur BOISEDU Jean-Yves Chef d'équipe CE2, NORPAC S.A, VILLENEUVE D'ASCQ. - Mademoiselle BOLLE-RICHARD Christiane Chargée d'enquêtes, SOFRES, MONTROUGE. - Madame BOLLEREAU Maryse Expert comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Madame BONIN Catherine Employée de Banque, BANQUE DE FRANCE,. - Monsieur BONIN Eric Technico-commercial, SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE, RUEIL MALMAISON. - Madame BONNAMY Christelle Responsable comptable, GEOTEC, QUETIGNY. - Mademoiselle BONNARD Valérie Agent des services administratifs, CLINIQUE DE CHENOVE, CHENOVE. - Mademoiselle BORGES Paula Ouvrière, THOMSON BOURGOGNE, GENLIS. - Mademoiselle BORNE Catherine Employée, CERP, SAINT APOLLINAIRE. - Madame BORNOT Pascale Assistante Sociale accès aux droits, CAF,

9 - Madame BORTOLUZZI Elisabeth Infirmière diplômée d Etat, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Monsieur BOUDIAS Laurent Agent professionnel de fabrication, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame BOUDIER Patricia Secrétaire, BIOLAB CENTRE LABO, BEAUNE. - Madame BOUGAUD Isabelle Comptable, ROLOT ET LEMASSON, BEAUNE. - Monsieur BOUILLOT Alain Responsable de secteur commercial, SOFINCO, EVRY. - Mademoiselle BOULLY Nadine Assistant comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Monsieur BOUSSARD Alain Animateur Secteur, ALCAN SOFTAL, NUITS ST GEORGES. - Monsieur BRASSAUD François Médecin conseil, CNAMTS - DRSM BOURGOGNE - FRANCHE- COMTÉ,. - Monsieur BRET Bernard Directeur Commercial, FORTIS LEASE FRANCE, PUTEAUX. - Monsieur BRETON Jean-Philippe Responsable technique de groupe, VALINOX, MONTBARD. - Madame BRILLARD Nicole Adjoint Administratif, MAIRIE DE CHENOVE, CHENOVE. - Monsieur BRISSON Jean-Yves Ouvrier Mouliste, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur BRUNO Didier Animateur de bureau, MUTUELLE UNIO- ADREA MUTUELLE BOURGOGNE, MACON. - Madame BUFFY Valérie Piqueuse, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur BUGEON Jean-Michel Technicien Principal, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame BUREAU Marie-Odile Clerc de notaire, SCP SURDON-CUNIN-OBADIA-BEAUDOIN,. - Madame CABARET Corinne Ouvrière, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Madame CAILLET Sylvie Opératrice de fabrication, ALCAN PACKAGING,. - Madame CALLEJON Evelyne Agent de maîtrise, CPAM,. - Monsieur CANAUX Pascal Ouvrier, PAPETERIES DE, LONGVIC. - Monsieur CARBILLET Hervé Employé du service entretien, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame CASCARRA Béatrice Aide soignante, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Mademoiselle CECCALDI Jacqueline Assistante de Direction, CAISSE D'EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE,. - Mademoiselle CETRE Sylvie Ouvrière, ACODEGE,. - Monsieur CHABOD Alain Conducteur, TETRA PAK PAPETERIES DE SNC, LONGVIC. - Madame CHAILLOT Rachida Infirmière, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Monsieur CHAIX Philippe Opérateur Pré-Press, TETRA PAK PAPETERIES DE SNC, LONGVIC. - Monsieur CHAMBELLANT Alain Conducteur de Compacteur, COLAS EST, LONGVIC - Monsieur CHANTEREAU Denis Employé commercial confirmé, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Monsieur CHANUT David Conseiller en Prévention, OPPBTP,. - Monsieur CHAPOTOT Claude Chauffeur PL, COLAS EST, LONGVIC - Monsieur CHARGRASSE Martial Chauffeur-Livreur, S.A.R.L. PROTTE COMBUSTIBLES, MONTBARD. - Mademoiselle CHARLES Christine Caissière Principale, GALERIES LAFAYETTE,. - Madame CHARLES Nathalie Employée de banque, BNP PARIBAS,. - Madame CHARLOT Valérie Ouvrière de maroquinerie, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Madame CHAUVENET Emmanuelle Développeur de ventes, LE BIEN PUBLIC,. - Monsieur CHEMINAL Christophe Technicien d'atelier, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Madame CHERONT Joséphine Comptable, SA GEF CHÂTEAU DE GILLY, GILLY LES CITEAUX. - Monsieur CHEVALIER Arnaud Responsable Approvisionnement, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame CHEVASSON Christine Technicienne, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur CHEVASSON Patrick Ingénieur, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Mademoiselle CHOLLET Nathalie Responsable du service clients, TYCO ELECTRONICS SIMEL, GEVREY CHAMBERTIN. - Monsieur CLEMENCET Richard Régleur de finisseur, SNEL AGENCE DE SCREG EST, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur CLEMENT Xavier Mécanicien Monteur, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX

10 - Mademoiselle COGNET Cécile Assistante sociale, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur COMMUNEAU Jean-Louis Chef de Chantier, VINCI CONSTRUCTION, RUEIL MALMAISON. - Monsieur CONRY Paul Pointeur, TFE, CHENOVE. - Madame CONSOLARO Catherine Secrétaire de direction, LE BIEN PUBLIC,. - Monsieur COPPO Bruno Chauffeur, INEO RÉSEAUX EST, - Monsieur CORDELIER Régis Agent de production, ERDE, SAULON LA CHAPELLE. - Madame CORDIER Isabelle Secrétaire médicale, CENTRE D ONCOLOGIE ET DE RADIOTHERAPIE DU PARC, - Monsieur COURBET Eric Responsable d'affaires, INEO INFRACOM,. - Mademoiselle COURTITARAT Corinne Chef de Projet informatique, APRR, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur COUTURIER Thierry Chauffagiste, ELYO GDF SUEZ ENERGIE SERVICE, - Madame CROCQ-STUERGA Véronique Chimiste, SANOFI AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, VITRY SUR SEINE. - Mademoiselle CZARNECKI Sophie Hôtesse service clients, LEROY MERLIN, QUETIGNY. - Monsieur DA SILVA Robert Pontier, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Monsieur DAIZE Jean-Philippe Pâtissier, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Madame DANIELE Sylvie Educatrice spécialisée, ACODEGE,. - Monsieur DAUFELD Jean Dessinateur, VALTI SAS, MONTBARD. - Madame DAVOINE Laurence Secrétaire au service export, MAISON JOSEPH DROUHIN, BEAUNE. - Mademoiselle DEBEAUPUIS Agnès Ouvrière, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur DECHAUME Pierre Technicien Conception Mécanique, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur DECLUME Christophe Acheteur, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur DECRESSAC Patrick Directeur d'agence, SACEL, PARIS. - Madame DECUREY Annick Receveur, APRR, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur DEGRAVE Francis Chef d'équipe atelier PL, BERTHIER SODEX 21, RUFFEY LES ECHIREY. - Monsieur DELAINE Jacques Directeur, EIFFAGE CONSTRUCTION BESANCON, BESANCON - Monsieur DELAROUZEE Christian Responsable installations, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur DELLA MARTIRE Michel Agent quai Cariste, D.H.L EXPRESS, VÉNISSIEUX - Monsieur DELORIEUX Philippe Représentant, ZOLPAN BOURGOGNE FRANCHE COMTE, CHALON SUR SAÔNE. - Madame DENIS Bénédicte Agent de fabrication, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame DERANGERE Isabelle Monteuse Câbleuse, CFCA, LONGVIC. - Monsieur DESAGUILLER Frédéric Photograveur, ALCAN PACKAGING,. - Madame DESCAMPS Muriel Aide soignante, CLINIQUE DE CHENOVE, CHENOVE. - Madame DESCHAMPS Evelyne Piqueuse, SA JP GRUHIER, TONNERRE. - Monsieur DIEUDONNE Pierre-Jean Coordinateur Logistique et Service après vente, CYCLES LAPIERRE,. - Madame DIOT Odile Infirmière diplômée d Etat, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Monsieur DOMERGUE Guy Electricien, INEO ENERSYS,. - Monsieur DONARD Laurent Chauffeur Poids Lourds, ONYX EST, LONGVIC. - Monsieur DOUILLY Mikaël Technicien Chimiste, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur DOYTIER Dominique Technicien, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame DROST Marie-Dominique Tâcheron, DOMAINE DU CHATEAU DE MEURSAULT, MEURSAULT. - Mademoiselle DUCLEROIR Marie-Laure Assistante juridique, S.A.R.L ACC,. - Madame DUCRET Annick Opératrice, CFCA, LONGVIC. - Madame DULAC Frédérique Secrétaire standardiste, DEBORDES, MIREBEAU SUR BEZE. - Monsieur DUMAIN Samuel Chargé de Projets, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur DUPIN Sylvain Chauffeur, S.A.S BIG MAT STOKER, POUILLY EN AUXOIS. - Monsieur DURIEUX Thierry Essayeur Frigoriste, LENNOX, LONGVIC. - Monsieur EL AMCHAOUI Mohamed Chauffeur Livreur, THEVENIN ET DUCROT, QUETIGNY

11 - Monsieur ESCALIER Philippe Technicien Patrimoine Immobilier, CRAM BOURGOGNE FRANCHE- COMTÉ,. - Monsieur FADDA Luigi Maçon, ENTREPRISE NAISE BOURGOGNE, AHUY. - Monsieur FAISCA Emmanuel Electromécanicien régleur, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur FAIVRE Laurent Technicien régleur usinage, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Monsieur FARNOUX Jean-Yves Animateur Gestion Contrat, SACEL, PARIS. - Madame FAVELIER Nathalie Aide-Comptable, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame FAVIN Françoise Comptable, SODECA EXPERTS ASSOCIES,. - Madame FELIX Evelyne Femme de chambre, SA GEF CHÂTEAU DE GILLY, GILLY LES CITEAUX. - Monsieur FERNANDEZ GUTIERREZ Antonio Tôlier, LENNOX, LONGVIC. - Monsieur FERRARA Philippe Responsable Transports Approvisionnement, POINT P BMRA, CHAMBERY. - Monsieur FERRAZ SOARES José Monteur Vélo, CYCLES LAPIERRE,. - Monsieur FERRIER Jean-Paul Opticien, LES OPTICIENS ASSOCIES, CHARLEVILLE MEZIERES. - Monsieur FISCHER Steve Animateur Technique, SICLI, LE BLANC MESNIL. - Monsieur FLEURY Olivier Opérateur de fabrication, ALCAN PACKAGING,. - Monsieur FOULET Emmanuel Préparateur de fabrication, SPPH, QUETIGNY. - Madame FOURNIER Diane Agent de service hospitalier, CLINIQUE DE CHENOVE, CHENOVE. - Madame FOURNIER Dominique Educatrice spécialisée, ACODEGE,. - Monsieur FOURNIER Robert Technicien de bureau d'études, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur FOUSTOUL Philippe Responsable Tirage, C.V.V.B, NUITS ST GEORGES. - Monsieur FRAIRROT Denis Technicien Radioprotection, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame FRANCOIS Brigitte Ergothérapeute, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur FRANCOIS Eric Conducteur de ligne de fabrication, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur FRANCOIS Gérard Conducteur de ligne de fabrication, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur FRANCOIS Jean-Marc Ergothérapeute, A.D.P.E.P 21,. - Madame FRELET Agnès Psychomotricienne, A.D.P.E.P 21,. - Madame FURET Marie-Josette Assistante commerciale, OGF, PARIS. - Monsieur GACHOT Pascal Assistant du Responsable Implantation, SUNCHEMICAL SAS, ST AIGNAN DE GRAND LIEU. - Mademoiselle GANEE Annie Assistante Ingénieur, LYONNAISE DES EAUX FRANCE,. - Madame GARNIER Geneviève Aide soignante, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Madame GATEAU Sylvie Ouvrière, THOMSON BOURGOGNE, GENLIS. - Monsieur GAUDRILLET Olivier Mécanicien Monteur, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur GAUTHERIN Laurent Extrudeur, PAKERS MUSSY, MUSSY SUR SEINE. - Monsieur GAVAZZI Patrick Directeur d'agence, INEO ENERSYS,. - Madame GENESTIER Véronique Responsable de production, BARRY CALLEBAUT,. - Madame GEOFFROY Claudine Vendeuse, GALERIES LAFAYETTE,. - Monsieur GHEERAERT Christian Tourneur, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Madame GIARD Patricia Assistante Maternelle, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, CHENOVE. - Madame GILI Sylvie Secrétaire -Comptable, BIGARD, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur GILLET Vincent Technicien, CPAM,. - Monsieur GIROUX Christian Agent CEA, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur GOBET Laurent Responsable Flux Est, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame GODIN Florence Secrétaire-comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Mademoiselle GODON Karine Prototypiste, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Mademoiselle GOMEZ Annick Ouvrière en maroquinerie, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur GONCALVES MAGUEIJO JOAO Chauffeur Livreur, S.A.R.L ETS PISSOT, MENETREUX LE PITOIS. - Monsieur GORCE Philippe Opérateur contrôle qualité, ALCAN PACKAGING,. - Monsieur GORREVOD Alain Attaché Service Client, TOUPARGEL SAS, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

12 - Madame GOULT Corinne Technicien Prestations Cotisations, MUTUELLE DES USINES, MONTBARD. - Monsieur GOUYETTE Patrick Technicien de maintenance, ENTREPRISE MICHON- D. MAURICE, STE COLOMBE SUR SEINE. - Monsieur GRANDCHAMP Dominique Soudeur, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur GRANDMOUGIN Bruno Responsable Marketing, ARGEDIS, ST AVERTIN. - Mademoiselle GREGOIRE Patricia Assistante assurance qualité, BARRY CALLEBAUT,. - Madame GRIFFOND Valérie Responsable d'atelier, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur GRILLET François Fraiseur, MARET SA, SAULON LA CHAPELLE. - Monsieur GRILLO Patrick Responsable Service Client, TOUPARGEL, CIVRIEUX D'AZERGUES. - Mademoiselle GRUSON Joëlle Assistante du service logistique, ICM GROUP, MONTBARD. - Monsieur GUELAUD Emmanuel Ouvrier, UNILEVER FRANCE,. - Monsieur GUERIN François Responsable d'activité, DORAS, CHENOVE. - Monsieur GUETAT Philippe Ingénieur, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame GUILLAUMOT Christelle Assistante export, SUNTEC INDUSTRIE FRANCE, LONGVIC. - Monsieur GUILLEMIN Denis Educateur spécialisé, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur GUILLERME Fabrice Responsable d'exploitation, SOCCRAM,. - Madame GUIZNAÏA Fatima Gouvernante, SA GEF CHÂTEAU DE GILLY, GILLY LES CITEAUX. - Monsieur GUYARD Christian Agent CEA, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur GUYOT Eric Technicien, ELYO GDF SUEZ ENERGIE SERVICE,. - Monsieur GUYOT Yves Monteur Chauffeur, SPIE, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur HAESSY Jean-Luc Opérateur de fabrication, BARRY CALLEBAUT,. - Madame HELBERT Bernadette Agent d'entretien, MAIRIE D'ETEVAUX, ETEVAUX. - Madame HUGUES Sophie Responsable projet, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, QUETIGNY. - Monsieur HUREL Jean-Christophe Cadre bancaire, LE CREDIT LYONNAIS,. - Monsieur JABBOUR Mickaël Comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Madame JACQUOT Corinne Surveillante de nuit, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur JACQUOT Gilles Responsable Réception, ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL, ROCHEFORT SUR NENON. - Monsieur JAONAH Jean-Christian Préparateur émaux, KOHLER FRANCE, DAMPARIS. - Mademoiselle JAUQUET Véronique Secrétaire Médicale, BIOLAB CENTRE LABO ST ETIENNE, BEAUNE. - Monsieur JEANNIN Joël Technicien de contrôle, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Monsieur JEGOU Yves Outilleur Mouliste, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame JIMENEZ Marie-Thérèse Femme de ménage, C.V.V.B, NUITS ST GEORGES. - Madame JOLLY Sandrine Agent administratif principal, ACODEGE,. - Monsieur JOONNEKIN Vincent Responsable recherche et développement, DISTRIBUTION CASINO RESTAURATION, SAINT ETIENNE. - Monsieur JOUBERT Daniel Gestionnaire en assurances, AREAS, PARIS. - Monsieur JURET Dominique Ouvrier, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Mademoiselle JURKOWSKI Katy Chargée d'affaires, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur KHEM Richard Ouvrier, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur KIENE Denis Cadre de banque, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, BESANCON. - Madame LABOREY Martine Caissière principale, GALERIES LAFAYETTE,. - Mademoiselle LABOUREUR Annick Femme de ménage, LABORATOIRE BRUANT,. - Monsieur LACROIX Jean-Luc Exploitant, TRADIMAR, SAINT-APOLLINAIRE. - Monsieur LAFFAGE Christophe Responsable de poste, METAL DEPLOYE, MONTBARD. - Monsieur LAGE José-Manuel Chauffeur Poids Lourds, GLOBAL HYGIENE, AUXONNE. - Monsieur LAKHNATI Ahmed Monteur pneus, CYCLES LAPIERRE,. - Monsieur LALEVEE Jean-Noël Responsable production, C.V.V.B, NUITS ST GEORGES. - Monsieur LAMOULINE Stéphane Cadre Banque, LCL,

13 - Monsieur LANAUD Jean-Pierre Régleur, METALIS GENLIS, GENLIS. - Madame LAPORTE Marie-Noëlle Assistante Maternelle, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, CHENOVE. - Madame LARROZE Evelyne Chargée de clientèle, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE,. - Monsieur LASSUS Eric Cuisinier, EHPAD ST PHILIBERT,. - Mademoiselle LAURENCOT Sylvie Référent Ordonnancement, CRAM BOURGOGNE FRANCHE- COMTÉ,. - Monsieur LAURENT Alain Assistant Ingénieur, C & K COMPONENTS SAS, DOLE. - Monsieur LAUTREY Pascal Conducteur Typographe, LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX, NUITS SAINT GEORGES. - Monsieur LAVAL Christian Responsable Marketing, STAINLESS SAS, DANNEMARIE SUR CRETE. - Monsieur LAVIGNE Alain Chef d'atelier de fabrication, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur LAVOINE Marc Infirmier Anesthésiste diplômé d Etat, CENTRE CHIRURGICAL MARIE LANNELONGUE, LE PLESSIS ROBINSON. - Monsieur LAZZARINA Jean-Claude Agent de Maîtrise, ALSTOM POWER SERVICE, BELFORT. - Madame LEBAS DE LACOUR Marie-Claire Médecin conseil, CNAMTS - DRSM BOURGOGNE - FRANCHE- COMTÉ,. - Monsieur LEBRUN Dominique Employé de restauration, DISTRIBUTION CASINO RESTAURATION, SAINT ETIENNE. - Madame LEBRUN Isabelle Auxiliaire de vie sociale, FEDOSAD,. - Mademoiselle LECUYER Maryse Cadre de Banque, BNP PARIBAS,. - Monsieur LEIRINHA José Caviste, C.V.V.B, NUITS ST GEORGES. - Monsieur LEJEUNE Luc Manipulateur Radiothérapie, CENTRE D'ONCOLOGIE ET DE RADIOTHERAPIE DU PARC,. - Monsieur LENET Laurent Ouvrier, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Madame LEQUET Chantal Employée commerciale, INTERMARCHE S.A.S. LAUCEL, AUXONNE. - Madame LERAT Marie-Agnès Opératrice d'expéditions, OBERTHUR CARD SYSTEM, FONTAINE LES. - Mademoiselle LEROY Corinne Ouvrière de maroquinerie, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur LEVEILLE Daniel Responsable Technico-commercial, PHARMAT, MONTPELLIER. - Monsieur LEVESQUE Rémy Contrôleur, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Mademoiselle LOISIER Isabelle Ouvrière qualifiée, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur LOMBARDO Lucien Cariste-magasinier, AMORA MAILLE,. - Monsieur LOPES André CDM MZM, AMORA MAILLE,. - Monsieur LUBREZ Christian Ouvrier professionnel, GEWISS FRANCE, LIERNAIS. - Monsieur MACE Jacques Ingénieur, PERNOD RICARD, PARIS. - Madame MAGNIEN Corinne Comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Monsieur MAIRE Raphaël Monteur, OTOR SYSTEMS, CHENOVE. - Mademoiselle MAITRE Christelle Technicien de Banque, LCL,. - Monsieur MANGEMATIN Marc Ouvrier de fabrication, AMORA MAILLE, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR. - Madame MANLAY Nadine Secrétaire administrative, ONET SERVICES, QUETIGNY. - Monsieur MAOUSSANE Azzouz Technicien, OTOR SYSTEMS, CHENOVE. - Monsieur MARCHAND Eric Conseiller de vente, LEROY MERLIN, QUETIGNY. - Monsieur MARCHAND Jean-Louis Technicien, VALTI SAS, MONTBARD. - Monsieur MARCILLET Didier Conducteur de Machines, AMORA MAILLE,. - Monsieur MARECHAL Robert Ouvrier de fabrication, JULIEN MACK, PARIS. - Monsieur MARILLIER Bruno Ouvrier de fabrication, JULIEN MACK, PARIS. - Monsieur MARLOT Christian Secrétaire commercial, BERTHIER SODEX 21, RUFFEY LES ECHIREY. - Madame MARME Christine Comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Monsieur MARSOT Philippe Technicien de maintenance, SPPH, QUETIGNY. - Madame MARTENOT Odile Ouvrière, GLOBAL HYGIENE, AUXONNE. - Monsieur MARTY Christian Assistant de gestion, APRR RHONE- BEAUNE, BEAUNE. - Mademoiselle MATA Isabelle Employée commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE

14 - Madame MATHIS Annick Secrétaire comptable, CERIA BATIMENT SARL,. - Monsieur MAUCHAMP Jean-François Agent CEA, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur MAZOYER Laurent Monteur Testeur, SUNTEC INDUSTRIE FRANCE, LONGVIC. - Mademoiselle MECHERI Isabelle Ouvrière, ACODEGE,. - Madame MENAGE Christine Educatrice spécialisée, ACODEGE,. - Monsieur MENECIER Dominique Opérateur, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame MEZIGHECHE Nathalie Employée commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Madame MICHEL Agnès Infirmière diplômée d'etat, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame MICHEL Marie-Claude Vendeuse, GALERIES LAFAYETTE,. - Monsieur MICHELIN Denis Agent Technico-commercial, POINT P BMRA, CHAMBERY. - Monsieur MILLET Fabrice Aide découpeur, TETRA PAK PAPETERIES DE SNC, LONGVIC. - Mademoiselle MILLOT Annick Assistante des Ventes, VALTI SAS, MONTBARD. - Madame MINOT Annie Employée d'assurances, GAN ASSURANCES,. - Madame MINOT Christiane Technicien, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame MOCKEL Isabelle Aide médico-psychologique, A.D.P.E.P 21,. - Mademoiselle MOINGEON Sylviane Préparatrice en Pharmacie, PHARMACIE CLAUDE MADELEINE, SAVIGNY LES BEAUNE. - Monsieur MOLLIER Thierry Aide conducteur Machine, TETRA PAK PAPETERIES DE SNC, LONGVIC. - Madame MONIN Maryse Secrétaire, PROTEOR SA, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur MONOT Frédéric Soudeur, ERDE, SAULON LA CHAPELLE. - Madame MONSAT Simone Ouvrière de maroquinerie, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Madame MONTEIRO-BEHREGHEL Maria-Manuela Assistante de Direction, C.V.V.B, NUITS ST GEORGES. - Monsieur MONTENOT Gilles Régleur CND, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Monsieur MORAIS CRAVEIRO José Attaché commercial, CYCLES LAPIERRE,. - Madame MOREAU Nathalie Gestionnaire recouvrement, GAN ASSURANCES,. - Monsieur MOREL Jacques Ingénieur de Maintenance Secteur PCH, SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE, TAVAUX. - Monsieur MOREL Jean-Michel Cariste-magasinier, AMORA MAILLE,. - Monsieur MORENO Frédéric Couvreur ZIngueur, SARL MARTIN, COULMIERS LE SEC. - Monsieur MORIOU Philippe Attaché Commercial, CITROEN,. - Madame MORIZOT Nathalie Assistant de Cabinet, COMPTABILITE ET CONSEIL AUX ENTREPRISES C.C.E, CHENOVE. - Madame MOROND Elisabeth Assistante commerciale, CREDIT AGRICOLE LEASING,. - Madame MOROT Corinne Agent de service, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur MOUGNE Michel Responsable de groupe, JTEKT SAS,. - Monsieur MOUTURAT Philippe Technicien achats, BARRY CALLEBAUT,. - Madame MUNTZ Véronique Maîtresse de Maison, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur MYETTE Antoine Imprimeur, TETRA PAK PAPETERIES DE SNC, LONGVIC. - Monsieur NEAULT Gilbert Electromécanicien, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame NETO Corinne Employée commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Monsieur NEUGNOT Didier Ouvrier, VALTI SAS, MONTBARD. - Madame NGUYEN-MAITRE Nathalie Employée de banque, BNP PARIBAS,. - Mademoiselle NICOLOT Patricia Agent de cuisine, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur NIQUET Eric Opérateur CND, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Madame NOIROT Anne-Marie Psychologue, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur NOIROT Lucien Magasinier, S.A.R.L ETS PISSOT, MENETREUX LE PITOIS. - Mademoiselle NORGUET Catherine Manager de branche, CAF,. - Mademoiselle NUNES Marie-Christine Responsable Ressources Humaines, METAL DEPLOYE, MONTBARD

15 - Madame OLIVEIRA Alzira Ouvrière, CYCLES LAPIERRE,. - Monsieur OLIVIER Jean-Luc Cariste-magasinier, GIEPAC BOURGOGNE, BEAUNE. - Monsieur OURGAUD Richard Responsable de l'efficacité des Forces de Ventes, LABORATOIRE URGO, CHENOVE. - Madame PACAUD Maria Employée commerciale confirmée, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle PAILLARD Marie-Pierre Ouvrière, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Madame PALME Danielle Vendeuse, S.A.R.L ETS PISSOT, MENETREUX LE PITOIS. - Madame PARCZYNSKI Nadine Secrétaire, SPIE, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur PARIZOT Laurent Ouvrier, TPC, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur PASSOT Christophe Agent CEA, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur PASTORET Yves Conducteur d'engins, SNEL AGENCE DE SCREG EST, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur PECHOUX Laurent Analyste de Gestion, AGAPLB,. - Madame PENASA Patricia Agent d'entretien, A.D.P.E.P 21,. - Madame PEREZ Marie-Noëlle Chargée de Communication, CAISSE D'EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE,. - Monsieur PERON Jean-Louis Chef de Département, APRR, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur PERREAUX Frédéric Conducteur de ligne, AMORA MAILLE,. - Mademoiselle PERRIN Catherine Secrétaire, S.A FRANCOIS BRANDON ARCHITECTE ET ASSOCIES,. - Monsieur PERRIN Patrick Ouvrier professionnel P1, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Monsieur PERRON Olivier Ouvrier- Chef de Poste, STRADAL, MAXILLY SUR SAONE. - Madame PETITOT Valérie Opérateur régleur, VALEO SECURITE HABITACLE,. - Monsieur PETROVIC Goran Ouvrier, ALCAN PACKAGING,. - Monsieur PEZIN Jean-Marc Agent Technique, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Monsieur PHILIPPE Jean-Claude Technicien, SOCCRAM,. - Monsieur PIAZZA Salvatore Technicien de maintenance, TPC, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur PIERRE Patrick Agent Professionnel magasinier, SACEL, PARIS. - Monsieur PINARD Fabrice Commercial, GADEST SAS JULLIEN, CHENOVE. - Madame PIOT Dominique Infirmière, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Monsieur PISSOT Léon Magasinier, S.A.R.L ETS PISSOT, MENETREUX LE PITOIS. - Monsieur PITIE Laurent Mécanicien Moteur, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur POISELET Laurent Ouvrier, KDI NOZAL, LONGVIC CEDEX. - Madame POISOT Janick Educatrice spécialisée, ACODEGE,. - Monsieur POIZOT Pascal Ingénieur commercial, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Mademoiselle PORTAL Isabelle Technicienne qualité, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur PORTAL Simon Chef de Carrière, C.B.S. CARRIÈRES DE BOURGOGNE SUD SA, CHENOVE. - Monsieur PORTELLA Christian Ingénieur, GLOBAL HYGIENE, AUXONNE. - Monsieur POUPON Christophe Responsable Bureau d'etudes, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur POUVENSIER Jacky Contrôleur, MARET SA, SAULON LA CHAPELLE. - Monsieur PREVOT François Peintre en Lettres, ATELIERS PETOT, MARSANNAY LA COTE. - Madame PREVOTAT Anne Aide soignante, CLINIQUE DE CHENOVE, CHENOVE. - Madame PRIGNOT Catherine Empocheuse, SA JP GRUHIER, TONNERRE. - Monsieur PROST Eric Ouvrier, SPPH, QUETIGNY. - Monsieur PROST Laurent Technicien contrôle qualité, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur PRUGNIAUX Emmanuel Technicien, NEXTIRAONE FRANCE,. - Madame PY Laurence Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Madame QUENTIN Murielle Employée administrative, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame QUINSARD Marguerite Agent des Services Logistiques, SANTE ET BIEN ETRE- E.H.P.A.D, ATHEE. - Madame RAMOS Christel Employée chargée de produits, LE BIEN PUBLIC,

16 - Monsieur REBOULET Jean-François Responsable Approvisionnement, AMORA MAILLE,. - Madame RELOT Corinne Chargé d'affaire Professionnel, CAISSE D'EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE,. - Monsieur RENARD Eric Agent de fabrication, UNILEVER FRANCE,. - Monsieur RENARD Jean-Claude Ouvrier, AMORA MAILLE,. - Madame RENAUD Isabelle Assistante commerciale, MERCK MEDICATION FAMILIALE,. - Monsieur RENAUX Laurent Ouvrier Fabrication, ALCAN SOFTAL, NUITS ST GEORGES. - Monsieur REYMOND Thierry Ingénieur, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame REYNIER Arlette Conseillère en économie sociale et familiale, ACODEGE,. - Monsieur ROBICHE Christophe Econome, A.D.P.E.P 21,. - Madame ROBILLARD Chantal A.S.H., EHPAD ST PHILIBERT,. - Madame ROBINET Sylvie Technicien de prestations, CPAM,. - Monsieur ROCAULT Gilles Technicien de maintenance, SACEL, PARIS. - Madame ROQUEFORT Catherine Responsable zone export, BOUCHARD PERE & FILS, BEAUNE. - Madame ROSSI Carole Employée commerciale, SDMH BEAUNE, BEAUNE. - Madame ROTHON Régine Technicien de banque, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE, BESANCON. - Monsieur ROUSSEAU Philippe Peintre et Plâtrier, EURL ENTREPRISE BAULOT, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur ROUX Didier Psychologue du Travail, AFPA RHÔNE-ALPES, VILLEURBANNE. - Monsieur ROY Eric Opérateur Polyvalent d'exploitation, RAFFINERIE DU MIDI, PARIS. - Monsieur RUINET Pascal Agent Technique de Finition, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur SALAGNAC Philippe Conducteur de Machines, AMORA MAILLE,. - Monsieur SARRE Denis Technicien de maintenance, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame SAVERY Catherine Educatrice spécialisée, A.D.P.E.P 21,. - Madame SAVRY Corinne Comptable, RSI BOURGOGNE,. - Madame SAYASEN Stéphanie Conductrice de machines, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur SCHERER Jean-Christophe Educateur spécialisé, ACODEGE,. - Madame SEICHON Annie Assistante de direction, APRR, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur SELLENET Yannick Masseur Kinésithérapeute, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur SEURRE Marc Magasinier cariste, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Madame SICLET Sylvie Commercial Sédentaire, GLOBAL HYGIENE, AUXONNE. - Monsieur SIGOILLOT Alain Désign Prépress Coordinateur, TETRA PAK PAPETERIES DE SNC, LONGVIC. - Madame SIMON Annie Secrétaire, SPIE COMMUNICATIONS, ST APOLLINAIRE. - Monsieur SIMONOT Thierry Chauffeur, A.D.P.E.P 21,. - Mademoiselle SLOSIAR Isabelle Assistante chargée de promotion, LE BIEN PUBLIC,. - Madame SOUCELIER Nathalie Assistante Administrative, AUTOGRILL COTE FRANCE, MERCEUIL. - Monsieur SOUDAN Eric Agent de fabrication, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur SOUHIARD Jean-Luc Coffreur maçonnerie, C3B,. - Madame SPAHR Isabelle Assistante gestion des contrats, SACEL, PARIS. - Monsieur SZURLEJ Gilles Electricien, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame SZYBOWSKI Maria Agent professionnel de fabrication, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame TABONE Maryse Secrétaire, FRANCEMAT, LONGVIC. - Mademoiselle TALON Martine Aide soignante, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur TANIERE Noël Chauffeur ramasseur, SENOBLE SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur TEA Po Approvisionneur de ligne, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame TERRILLON Martine Vendeuse, INTERMARCHE SA MIPIOL, CHATILLON SUR SEINE. - Monsieur THENADEY Eric Ouvrier, VALTI SAS, MONTBARD. - Mademoiselle THIBERT Pascale Ouvrière de maroquinerie, ATELIERS D'ARMANCON, SEMUR EN AUXOIS. - Monsieur THINARDON Patrick V.R.P, F.C.H FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE, RILLIEUX LA PAPE

17 - Madame THIVANT Yolande Employée de Banque, BNP PARIBAS,. - Monsieur THOMAS Jacques Opérateur, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur THOMASSIN Jean-Marc Cadre Commercial, CBS OUTDOOR, ISSY-LES-MOULINEAUX. - Madame TISSERANDOT Nadine Secrétaire comptable, ATELIERS PETOT, MARSANNAY LA COTE. - Mademoiselle TISSIER Sandrine Agent administratif, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame TOUAM Fatima Applicatrice petit appareillage orthopédique, PROTEOR SA, SAINT APOLLINAIRE. - Madame TOUBIN Myriam Assistante de Gestion, APRR, SAINT APOLLINAIRE. - Madame TOURNEMOLLE Sylvie Comptable, S.A.R.L. ANDRE ET ASSOCIES, BEAUNE. - Madame TRUCHOT Dominique Infirmière, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur TRUONG Jean-François Agent de fabrication, SUNTEC INDUSTRIE FRANCE, LONGVIC. - Mademoiselle TUTAK Marylène Infirmière diplômée d'etat, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Mademoiselle VACHON Bénédicte Employée, LYONNAISE DES EAUX FRANCE,. - Monsieur VALENTIN Bruno Informaticien, CPAM,. - Monsieur VARIOT François T. Infor. Indus DCE, SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE, TAVAUX. - Madame VAUTRAIN Ghislaine Agent de service, MAIRIE DE CHENOVE, CHENOVE. - Madame VAUTRIN Sandrine Employée de Banque, SOCIETE GENERALE,. - Mademoiselle VERGNON Raphaëlle Commerciale sédentaire, METAL DEPLOYE, MONTBARD. - Madame VERMOT Geneviève Assistante sociale, A.D.P.E.P 21,. - Madame VERNILLET Belen Assistante commerciale, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur VIGNON Eric Responsable Produits, DURUPT SAS, LONGVIC. - Madame VILLEROT Christine Technicien conseil en prestations familiales, CAF,. - Madame VINCART Aude Agent de service, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur VOLIOT Guy Ouvrier, STRADAL, MAXILLY SUR SAONE. - Monsieur VUILLAUME Martial Coordinateur Régional Produits Techniques, SAS RELAIS FNAC, IVRY SUR SEINE. - Madame WOSINSKI Chantal Aide soignante, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame ZUNINO Christine Infirmière, ACODEGE,. Article 2 : La médaille d honneur du travail VERMEIL est décernée à : - Madame AGOSTINI Christiane Conductrice de Machine Complexe, AMORA MAILLE,. - Madame AQUILO Maryline Agent de service, A.D.P.E.P 21,. - Mademoiselle AUDIFFRED Sylviane TS Chimiste, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur AULAS Jean-Luc Agent de maîtrise, JTEKT SAS,. - Monsieur BAJN Alain Journaliste, FRANCE 3 BOURGOGNE FRANCHE COMTE,. - Monsieur BARACCO Martial Conducteur d'installation, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame BARCZYNSKI Sylvie Conductrice de machines, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur BAVARD Pierre Ouvrier de conditionnement, MAISON JOSEPH DROUHIN, BEAUNE. - Monsieur BAYRAM Mehmet Maçon, S.N.2.R MACONNERIE,. - Madame BAZEROLLE Françoise Gestionnaire de contrats, RADIANCE BOURGOGNE,. - Madame BELLO Mercédès Secrétaire commerciale, PROTEOR SA, SAINT APOLLINAIRE. - Madame BELOT Sylvie Technicienne, UNILEVER FRANCE,. - Monsieur BERA Jean Ouvrier, LENNOX, LONGVIC. - Monsieur BERGET Mariot Ouvrier d'usine, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur BERNARD Patrice Cadre bancaire, SOCIETE GENERALE,. - Madame BERNARD-COURRET Michèle Assistante Sociale, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur BERTA Serge Assistant qualité, SPPH, QUETIGNY. - Mademoiselle BERTOIA Josiane Vérificateur conseiller allocataire, CAF,. - Monsieur BERTRAND Dany Maçon, ENTREPRISE NAISE BOURGOGNE, AHUY. - Monsieur BETREMIEUX Claude Magasinier, S.A.S BIG MAT STOKER, POUILLY EN AUXOIS

18 - Madame BILLON Corinne Comptable, ALCAN PACKAGING,. - Monsieur BLANCHARD Jean-Pierre Employé de banque, LCL LE CREDIT LYONNAIS,. - Madame BLANCHARD Noëlle Maître ouvrier Buanderie, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Monsieur BLANCHE Guy Agent de parachèvement, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur BOIS Michel Ingénieur Géologue, TOTAL S A, COURBEVOIE. - Monsieur BOLNOT Jean-Michel Technicien Chimiste, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur BON Dominique Responsable Achats, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Madame BON Véronique Employée agent administratif, CPAM,. - Madame BONIN Danielle Ouvrière qualifiée, BOUCHARD PERE & FILS, BEAUNE. - Madame BONNEFOY Brigitte Monitrice éducatrice, ACODEGE,. - Monsieur BONNEFOY Eric Ouvrier P1, SMT ROTAREX GROUP, GENLIS. - Monsieur BONNEL Jean-Claude Mécanicien automobiles, REAGROUP SA RENAULT,. - Monsieur BONNEMAIN Jean-Pierre Cariste préparateur, AMORA MAILLE, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR. - Monsieur BORGES Carlos Méthodiste Fiabiliste Mécanique, SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE, TAVAUX. - Madame BORNIBUS Christine Responsable de ligne, SPPH, QUETIGNY. - Monsieur BOTTARD Philippe Technicien, ICM GROUP, MONTBARD. - Monsieur BOUDILLET Jean-Marc Technicien Industrialisation, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame BOUILLE Annick Agent professionnel de fabrication, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Monsieur BOULANGER Dominique Projeteur, JTEKT SAS,. - Madame BOULESTEIN Ghislaine Secrétaire d'agence, SAVELYS,. - Madame BOURQUARDEZ Béatrice Orthophoniste, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur BOURQUARDEZ Patrick Orthophoniste, A.D.P.E.P 21,. - Madame BOUTRON Brigitte Gestionnaire de Planning, V & M FRANCE, MONTBARD. - Monsieur BOUTTEFROY Claude Contremaître, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Monsieur BRESSAND Jean-Luc Employé de Banque, SOCIETE GENERALE,. - Madame BRETZNER Véronique Employée administrative, GALERIES LAFAYETTE,. - Madame BRIEL-CHARLES Jocelyne Chef de service, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur BRIGAND Gilles OP3 Poissonnier, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BRIGAND Joël Opérateur qualité, ALCAN PACKAGING,. - Madame BRIOT Véronique Technicienne A.D.V, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Madame BRIOTET Isabelle Chargé de Service à la Clientèle, LYONNAISE DE BANQUE, LYON. - Madame BROLIN Bernadette Agent Administratif, CLINIQUE CLEMENT DREVON SAS,. - Monsieur BROUDIN Pascal Débiteur, MARET SA, SAULON LA CHAPELLE. - Madame BROUSSE Pascale Ergothérapeute, A.D.P.E.P 21,. - Madame BRUELLE Christine Orthophoniste, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur BRULARD Denis Aide magasinier, ALCAN PACKAGING,. - Mademoiselle BRULARD Sylvie Technicien Action Sociale, CRAM BOURGOGNE FRANCHE- COMTÉ,. - Monsieur BUGEON Jean-Michel Technicien Principal, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame CAISEY Martine Assistante de direction, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Monsieur CALVARESE René Cadre de Banque, LCL,. - Madame CAMPROS Josselyne Conditionneuse, UNILEVER FRANCE,. - Monsieur CAMPS Daniel Conducteur Presse à filet, SALZGITTER MANNESMANN STAINLESS, MONTBARD. - Madame CANESSE Martine Agent de laboratoire, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur CARD Jean-François Maître ouvrier Service cuisine, EHPAD MAISON DE RETRAITE, MIREBEAU. - Madame CAREL Dominique Secrétaire, SODECA EXPERTS ASSOCIES,

19 - Madame CARRICO Maria-Isabelle Responsable production, S.T.P.SOCIETE TECHNO POLYMERES, NOLAY. - Monsieur CARRIERE Alain Créatif publicitaire, LE BIEN PUBLIC,. - Monsieur CASTELLA Hervé Conducteur Poids Lourds, TRADIMAR LYON, TOUSSIEU. - Madame CAVALLIN Evelyne Cadre CPAM, CPAM,. - Monsieur CESARI Sylvain Chef de secteur, RICARD,. - Monsieur CHABAUD Marc Chef gérant, COMPASS GROUP FRANCE, MARSEILLE. - Monsieur CHABRIER Jean-Christian Métallier, ERDE, SAULON LA CHAPELLE. - Monsieur CHANLIAUX Joël Ingénieur, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Monsieur CHENU Pascal Correspondancier, ETS VERNEY,. - Madame CHERONT Joséphine Comptable, SA GEF CHÂTEAU DE GILLY, GILLY LES CITEAUX. - Monsieur CHEVALIER Philippe Responsable Produit, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur CIVIOC Eric Opèrateur, ALCAN PACKAGING,. - Monsieur CLAIN Gilles Chef Traction, COLAS RAIL, CHATOU. - Madame CLEMENCET Geneviève Assistante familiale, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur CLEMENT Alain Responsable de groupe, JTEKT SAS,. - Monsieur CLEMENT Serge Chargé d'affaire Production, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Monsieur CLERC Daniel Agent de fabrication, ERDE, SAULON LA CHAPELLE. - Monsieur CLERC Jacky Agent de fabrication, ERDE, SAULON LA CHAPELLE. - Monsieur COLLIN Yves Plaquiste, EURL ENTREPRISE BAULOT, SEMUR EN AUXOIS. - Madame CONGE Dominique Chef d'atelier, LE BIEN PUBLIC,. - Monsieur CONSTANTIN Luc Chauffeur poids lourd, CALBERSON RHONE ALPES,. - Monsieur COQUART Bruno Soudeur, SPIE, SAINT APOLLINAIRE. - Madame COQUIBUS Samira Cariste, UNILEVER FRANCE,. - Monsieur COQUILLET Yves Chef d'équipe, ERDE, SAULON LA CHAPELLE. - Madame CORNET Martine Aide soignante, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame COTTIN Catherine Secrétaire comptable, BERNARD LOISEAU S.A, SAULIEU. - Monsieur COUDRAT Gérard Opérateur conditionnement, OBERTHUR CARD SYSTEM, FONTAINE LES. - Monsieur CREMONA Daniel Maçon, LEON GROSSE, BRESSEY SUR TILLE. - Monsieur CRIQUI Denis Technicien Développement et Méthodes, METAL DEPLOYE, MONTBARD. - Monsieur CRISTI Laurent Technicien de maintenance, SPPH, QUETIGNY. - Madame CROS Anne-Marie Aide soignante, CLINIQUE DE FONTAINE, FONTAINE LES. - Madame CURCI Nathalie Secrétaire - Comptable, AGAPLB,. - Madame DA CUNHA DIAS Ludovina Agent de service, ONET SERVICES, QUETIGNY. - Madame DAGORN Isabelle Technicienne, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame DANGUY Evelyne Acheteur, VALINOX, MONTBARD. - Madame DARCIAUX Catherine Employée commerciale 2, SDMH BEAUNE, BEAUNE. - Monsieur DAVOINE Bertrand Polyvalent, V & M FRANCE, MONTBARD. - Monsieur DE OLIVEIRA Delfim Ouvrier, FORCLUM SUD BOURGOGNE, CHAMPFORGEUIL. - Madame DECHAUME Françoise A T H Q employée, CPAM,. - Monsieur DECRESSAC Patrick Directeur d'agence, SACEL, PARIS. - Monsieur DELACOURT Claude Gestionnaire de projets, BARRY CALLEBAUT,. - Monsieur DELAISSEY Patrick Agent Technique Qualité, ALCAN SOFTAL, NUITS ST GEORGES. - Monsieur DELORIEUX Philippe Représentant, ZOLPAN BOURGOGNE FRANCHE COMTE, CHALON SUR SAÔNE. - Monsieur DEMARET Denis Responsable Usinage, AUTOMATISMES DU CENTRE EST SAS,. - Madame DEMOUGEOT Francine Agent de recouvrement, APRIA RSA, PARIS. - Monsieur DENIMAL Philippe Directeur de Site, ICM GROUP, MONTBARD. - Madame DESCHAMPS Evelyne Piqueuse, SA JP GRUHIER, TONNERRE

20 - Madame DESRAY Bernadette Ouvrière, TPC, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur DIAS ANTUNES Daniel Cariste, JTEKT, CHEVIGNY ST SAUVEUR. - Madame DIAZ Palmira Commis de cuisine, SANTE ET BIEN ETRE- E.H.P.A.D, ATHEE. - Madame DIB Razika Ouvrière, TPC, SAINT APOLLINAIRE. - Madame DOUDIN Brigitte Responsable commerciale, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Monsieur DOYTIER Dominique Technicien, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame DUFANT Annick Comptable, ICM GROUP, MONTBARD. - Monsieur DURUET Serge Responsable de Produit, CERMEX, CORCELLES LES CITEAUX. - Mademoiselle EHRET Brigitte Orthophoniste, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur ES SABOUNI Bouzid Cariste, BERICAP FRANCE, LONGVIC. - Monsieur FANET Patrick Préleveur matières premières, SPPH, QUETIGNY. - Monsieur FAUCONET Bernard Soudeur, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Monsieur FAUVEAU Bernard Conducteur Machines, GLOBAL HYGIENE, AUXONNE. - Monsieur FAUVERNIER Pascal Monteur Chauffeur, SPIE, SAINT APOLLINAIRE. - Monsieur FEUILLEBOIS Alain Technicien Etudes de Prix, C3B,. - Monsieur FEVRIER Eric Expert Lamineur, VALINOX, MONTBARD. - Madame FIZAINE Nadine Agent administratif, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame FONBAUSTIER-CHOUILLER Anne Orthophoniste, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur FONTAINE Gilles Ouvrier, ALCAN PACKAGING,. - Mademoiselle FOURNEY Brigitte Agent Technique S.D.A, APRIA RSA, PARIS. - Monsieur FOURRIER Didier Responsable technique de groupe, VALINOX, MONTBARD. - Monsieur FRAIRROT Denis Technicien Radioprotection, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Mademoiselle FREMIOT Isabelle Infirmière Anesthésiste Diplômée d'etat, CLINIQUE DE CHENOVE, CHENOVE. - Monsieur FREYDEFONT Didier Electricien, ALCAN PACKAGING,. - Madame GAILLARD Gisèle Employée administrative, CLINIQUE DE CHENOVE, CHENOVE. - Monsieur GALLIMARD Philippe Chargé d'affaire, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Madame GAUDIN Denise Vendeuse, DISTRIBUTION CASINO FRANCE, SAINT ETIENNE. - Madame GAULIARD Murielle Responsable Gestion Technique, RELEYA HARMONIE MUTUELLES,. - Mademoiselle GEORGET Ghislaine Secrétaire, LABORATOIRE BRUANT,. - Madame GESSE Sylvie Secrétaire de rédaction 3ème Echelon, LE BIEN PUBLIC,. - Mademoiselle GIBAUX Elisabeth Manipulatrice Radiothérapie, CENTRE D'ONCOLOGIE ET DE RADIOTHERAPIE DU PARC, - Monsieur GILLES Jean-Michel Magasinier, SPPH, QUETIGNY. - Madame GIOLAT Martine Manager de branche, CAF,. - Madame GIRARDIN Chantal Agent administratif principal, ACODEGE,. - Monsieur GIROUX Christian Agent CEA, CEA/VALDUC, IS SUR TILLE. - Mademoiselle GIUST Anne-Marie Technicienne d'exploitation bureautique, URSSAF,. - Madame GOBBO Anna Secrétaire, ORDRE DES AVOCATS,. - Monsieur GOLANSKI Jean Adjoint Technique Principal 1ère classe, LYONNAISE DES EAUX FRANCE,. - Monsieur GOLLIAU Jean-marc Hôte de vente qualifié, ARGEDIS, ST AVERTIN - Madame GOMEZ Chantal Responsable Qualité Impression, PAPETERIES DE, LONGVIC. - Madame GOUX Evelyne Monitrice Educatrice, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur GOYARD Gilles Employé de banque, BNP PARIBAS,. - Monsieur GRARE Michel Conducteur Principal Traction, EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES, PARIS. - Monsieur GRATTEPANCHE Bruno Agent d'expédition, VALTIMET SAS, VENAREY LES LAUMES. - Madame GRAVELLE Marie-Reine Educatrice spécialisée, A.D.P.E.P 21,. - Monsieur GREINIER Jean-Louis Chef de four, VALINOX, MONTBARD. - Monsieur GUERET Daniel Mécanicien réceptionnaire, SGAP DELEGATION,