Protection du niveau de vie Immobilier. Garantie «Revente Immobilière» Garantie «Effort d Epargne»

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1 Protection du niveau de vie Immobilier Garantie «Revente Immobilière» Garantie «Effort d Epargne»

2 Sommaire Pages Nos offres «Immobilières» Garantie «Revente Immobilière» Garantie «Effort d Épargne» 5 à 8 9 à 10 Protection du niveau de vie Immobilier

3 Nos Offres Affinitaires Revente immobilière Effort d Epargne Garantie Revente Immobilière Couverture totale ou partielle de la moins-value constatée entre le prix d achat et le prix de revente d un bien immobilier en cas de revente précipitée liée à des faits générateurs et dans un plafond défini au contrat. Garantie Effort d Épargne Garantir l acquéreur d un bien immobilier lié à un investissement locatif à usage d habitation. 3 Produits Affinitaires I Février 2017

4 Notre offre «Revente Immobilière» 4 Produits Affinitaires I Février 2017

5 Notre Offre «Revente immobilière» Sécuriser le bien immobilier de ses clients en cas de revente dans l urgence du bien acquis. Un aléa de la vie précipite parfois la revente d un bien immobilier récemment acquis. Pour prévenir les risques de moins-value, l assurance Revente immobilière d AXA préserve vos clients de la revente à perte par rapport au prix d achat de leur immeuble. Notre offre «Revente Immobilière» : Formule Excellence Conditions de revente du bien immobilier La revente doit intervenir dans un délai maximum de 18 mois à compter de l évènement générateur Solution Tarifaire : Tarif Prime Unique 1 TÊTE ou 2 TÊTES 5 Produits Affinitaires I Février 2017

6 Notre Offre «Revente immobilière» Biens visés : résidences principales. Définition de la moins-value ( = Prix de revient -prix de revente net) Prix de revient = prix d achat TTC du bien immobilier, payé par l Assuré et justifié par l acte authentique d achat, frais de notaire inclus, frais d hypothèque inclus et travaux prévus dans l acte de prêt inclus, et à l exclusion de tous autres frais ou commissions Prix de revente net = prix de revente TTC de ce même bien payé par le nouvel acquéreur, justifié par l acte authentique de vente, et à l exclusion de tous autres frais ou commissions Prime unique Distribution : En facultatif Durée de couverture : 9 ans Délai de carence : 180 jours pour la Perte d emploi, la liquidation judiciaire, la mutation professionnelle et le divorce 9 mois pour les naissances multiples Pas de délai de carence pour le Décès Accidentel et la PTIA Accidentelle Terme de la garantie : durée de couverture, et au plus tard 70 ans pour le Décès Accidentel et Divorce 65 ans pour la PTIA Accidentelle 60 ans pour la perte d emploi / liquidation judiciaire et la mutation professionnelle Principe : couvrir la moins-value réalisée lors de la revente du bien immobilier lorsque celle-ci est consécutive à l un des faits générateurs ci-dessous : TARIFICATION PROPOSEE Couverture de la moins-value : jusqu à 20% du prix de revient garanti avec un plafond de EN FACULTATIF Faits générateurs Résidences Principales : Décès Accidentel, PTIA Accidentelle, perte d emploi, liquidation judiciaire TNS, divorce, mutation professionnelle, naissances multiples. Résidences Principales : 9 ans Tarif 1 Tête / 2 Têtes : 624 en prime unique 6 Produits Affinitaires I Février 2017

7 Notre Offre «Revente immobilière» Biens visés : résidences secondaires / investissements locatifs. Définition de la moins-value ( = Prix de revient -prix de revente net) Prix de revient = prix d achat TTC du bien immobilier, payé par l Assuré et justifié par l acte authentique d achat, frais de notaire inclus, frais d hypothèque inclus et travaux prévus dans l acte de prêt inclus, et à l exclusion de tous autres frais ou commissions Prix de revente net = prix de revente TTC de ce même bien payé par le nouvel acquéreur, justifié par l acte authentique de vente, et à l exclusion de tous autres frais ou commissions Prime unique Distribution : En facultatif Durée de couverture : 9 ans Délai de carence : 180 jours pour la Perte d emploi, la liquidation judiciaire, le divorce Pas de délai de carence pour le Décès Accidentel et la PTIA Accidentelle Terme de la garantie : durée de couverture, et au plus tard 70 ans pour le Décès Accidentel et Divorce 65 ans pour la PTIA Accidentelle 60 ans pour la perte d emploi / liquidation judiciaire Principe : couvrir la moins-value réalisée lors de la revente du bien immobilier lorsque celle-ci est consécutive à l un des faits générateurs ci-dessous : TARIFICATION PROPOSEE Couverture de la moins-value : jusqu à 20% du prix de revient garanti avec un plafond de EN FACULTATIF Faits générateurs Résidences Secondaires / Investissements Locatifs : Décès Accidentel, PTIA Accidentelle, perte d emploi, liquidation judiciaire TNS, divorce. Résidences Secondaires / Investissements Locatifs : 9 ans Tarif 1 Tête / 2 Têtes : 544 en prime unique 7 Produits Affinitaires I Février 2017

8 Notre offre «Effort d Epargne» 8 Produits Affinitaires I Février 2017

9 Notre Offre «Effort d Epargne» Biens visés : Investissements locatifs. Objet du contrat : garantir à l acquéreur d un bien immobilier lié à un investissement locatif à usage d habitation, une indemnisation forfaitaire mensuelle ou unique, en cas de réalisation de l un des faits générateurs ci- dessous : Décès accidentel Perte Totale et Irréversible d Autonomie Accidentelle Incapacité totale de travail Perte d emploi pour les salaries en CDI ou Perte activités suite à liquidation judiciaire pour les TNS Montant de la garantie : L engagement maximal de l Assureur est fixé 300 payable au maximum pendant 12 mois soit un maximum de euros. Prime unique Distribution : Ne peut être vendu seul, et, est indissociable de la revente immobilière, en facultatif. Durée de couverture : 9 ans Délai de carence : 6 mois pour la Perte d emploi, la liquidation judiciaire, Pas de délai de carence pour le Décès Accidentel, la PTIA Accidentelle et l ITT Franchise : 90 jours pour la Perte d emploi, la liquidation judiciaire et l ITT TARIFICATION PROPOSEE Couverture : 300 payable au maximum pendant 12 mois soit un maximum de euros. EN FACULTATIF Faits générateurs: Décès Accidentel, PTIA Accidentelle, perte d emploi, liquidation judiciaire, ITT. Durée : 9 ans Tarif 1 Tête / 2 Têtes : en prime unique (package revente + effort ) 9 Produits Affinitaires I Février 2017