BUREAU DE SAINT-BRIEUC ( )
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- Grégoire Dupuis
- il y a 8 ans
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1 FONDS DE L'ENREGISTREMENT SOUS-SÉRIE 3 Q BUREAU DE SAINT-BRIEUC ( ) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DU FONDS COTÉ 3 Q Q VERSEMENT EFFECTUÉ PAR LA DIRECTION DES SERVICES FISCAUX EN 1999 PAR COLETTE CLÉRO, MARIE-LAURE MORIN ET DOMINIQUE AUBRY SOUS LA DIRECTION D'ANNE LEJEUNE Saint-Brieuc 2010
2 FONDS DE L'ENREGISTREMENT BUREAU DE SAINT-BRIEUC ( ) PLAN DE CLASSEMENT (type de documents, dates extrêmes, cotes) TABLES ALPHABÉTIQUES : - Tables alphabétiques des vendeurs et précédents possesseurs ( ) : 3 Q Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs ( ) : 3 Q Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyers ( ) : 3 Q Tables alphabétiques des contrats de mariage ( ) : 3 Q Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions éventuelles ( ) : 3 Q Tables alphabétiques des successions et absences ( ) : 3 Q ) REGISTRES DE FORMALITÉS : - Registres des actes civils publics ( ) : 3 Q Registres des actes sous seing privé ( ) : 3 Q Déclarations de mutations par décès (1869) : 3 Q Actes judiciaires, , 3 Q
3 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE 3 Q Q BUREAU DE SAINT-BRIEUC TABLES Cote du bureau 3 Q Tables alphabétiques des vendeurs et précédents possesseurs vers 1852 n n n 30 3 Q Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs Q Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyers n n 15 3 Q Table alphabétique des contrats de mariage Q Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions éventuelles n n n 3
4 3 Q Tables alphabétiques des successions et absences er janvier mars 1856 n n n n n n n n n n n n n n n n 48 REGISTRES DE FORMALITÉS Cote du bureau 3 Q Actes civils publics juillet 1864-janvier 1865 n janvier-septembre 1865 n septembre 1865-avril 1866 n avril-novembre 1866 n novembre 1866-mai 1867 n mai-septembre 1867 n septembre-décembre 1867 n décembre 1867-mars 1868 n mars-juin 1868 n juin-septembre 1868 n septembre-décembre 1868 n décembre 1868-mars 1869 n mars-juin 1869 n juin-octobre 1869 n octobre-décembre 1869 n décembre 1869-mars 1870 n mars-mai 1870 n mai-août 1870 n 260
5 août-décembre 1870 n décembre 1870-mai 1871 n mai-août 1871 n août-octobre 1871 n Q Actes sous seing privé août 1888-juillet 1890 n 4 (volume n 5 en lacune) juillet 1892-juillet 1894 n juillet 1894-avril 1897 n avril 1897-novembre 1898 n novembre 1898-novembre 1899 n novembre 1899-mai 1902 n mai 1902-novembre 1904 n novembre 1904-septembre 1907 n septembre 1907-mai 1910 n mai 1910-novembre 1912 n novembre 1912-janvier 1917 n janvier 1917-mars 1921 n mars 1921-octobre 1924 n octobre 1924-décembre 1926 n décembre 1926-octobre 1928 n 19 (5 volumes n 20 et 21 en lacune) mai 1934-décembre 1935 n décembre 1935-août 1937 n 23 3 Q Déclarations de mutations par décès mars-août Q à Actes judiciaires septembre 1854-février 1855 n février-juin 1855 n juin-novembre 1855 n novembre 1855-mars 1856 n mars-septembre 1856 n septembre 1856-février 1857 n février-juillet 1857 n juillet 1857-janvier 1858 n janvier-mai 1858 n mai-novembre 1858 n 151
6 3 Q novembre 1858-avril 1859 n avril-octobre 1859 n octobre 1859-mars 1860 n mars-septembre 1860 n septembre 1860-mars 1861 n mars-août 1861 n août 1861-février 1862 n février-août 1862 n août 1862-février 1863 n février-juillet 1863 n juillet 1863-janvier 1864 n janvier 1864-mai 1865 n septembre 1864-avril 1865 n mai-décembre 1865 n décembre 1865-juillet 1866 n juillet 1866-mars 1867 n mars-octobre 1867 n octobre 1867-juin 1868 n juillet 1868-mars 1869 n mars-novembre 1869 n novembre 1869-juillet 1870 n août 1870-août 1871 n septembre 1871-mai 1872 n mai 1872-janvier 1873 n janvier-septembre 1873 n septembre 1873-juin 1874 n juin 1874-mars 1875 n mars-décembre 1875 n décembre 1875-août 1876 n août 1876-mai 1877 n mai 1877-février 1878 n février-octobre 1878 n octobre 1878-juin 1879 n juin 1879-février 1880 n février-octobre 1880 n octobre 1880-juin 1881 n juin 1881-janvier 1882 n janvier-août 1882 n août 1882-avril 1883 n avril-novembre 1883 n novembre 1883-mai 1884 n mai-décembre 1884 n décembre 1884-juillet 1885 n 194
7 3 Q juillet 1885-février 1886 n février-août 1886 n août 1866-mars 1887 n mars-octobre 1887 n octobre 1887-avril 1888 n avril-décembre 1888 n décembre 1888-juin 1889 n juin 1889-février 1890 n février-août 1890 n août 1890-mars 1891 n mars-septembre 1891 n septembre 1891-mars 1892 n mars-septembre 1892 n septembre 1892-mai 1893 n mai 1893-janvier 1894 n janvier-août 1894 n août 1894-avril 1895 n avril-novembre 1895 n novembre 1895-juin 1896 n juin 1896-février 1897 n février-août 1897 n août 1897-mars 1898 n mars-octobre 1898 n octobre 1898-juin 1899 n juin 1899-mars 1900 n mars-novembre 1900 n novembre 1900-juillet 1901 n juillet 1901-mars 1902 n mars-novembre 1902 n novembre 1902-juillet 1903 n juillet 1903-février 1904 n février-octobre 1904 n octobre 1904-juin 1905 n juin 1905-février 1906 n février-octobre 1906 n octobre 1906-juin 1907 n juin 1907-mars 1908 n mars-décembre 1908 n décembre 1908-août 1909 n août 1909-mai 1910 n mai 1910-janvier 1911 n janvier-septembre 1911 n septembre 1911-mai 1912 n 237
8 3 Q mai 1912-janvier 1913 n janvier-septembre 1913 n septembre 1913-avril 1914 n avril 1914-mai 1915 n mai er août 1916 n er août 1916-septembre 1917 n septembre 1917-septembre 1918 n septembre 1918-juin 1919 n juin 1919-janvier 1920 n janvier-juin 1920 n juin 1920-janvier 1921 n janvier-juillet 1921 n juillet 1921-février 1922 n février-octobre 1922 n octobre 1922-avril 1923 n avril 1923-janvier 1924 n janvier-juillet 1924 n juillet 1924-mars 1925 n Cote vacante n Cote vacante n Cote vacante n Cote vacante n Cote vacante n juin-novembre 1927 n novembre 1927-mars 1928 n mars-juillet 1928 n juillet-novembre 1928 n novembre 1928-mars 1929 n mars-juilet 1929 n juillet-décembre 1929 n décembre 1929-avril 1930 n avril-août 1930 n août 1930-février 1931 n février-août 1931 n août 1931-février 1932 n mars-octobre 1932 n octobre 1932-mars 1933 n mars-octobre 1933 n 275
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