TARIFS SERVICES COMMUNAUX UZES 2015 TARIFS DES DROITS DE PLACE ET REDEVANCES 2015

Transcription

1 TARIFS SERVICES COMMUNAUX UZES 2015 TARIFS DES DROITS DE PLACE ET REDEVANCES 2015 Annexe à la délibération n I CONCESSIONS CIMETIERES (2/3 Commune 1/3 C.C.A.S.) 2015 Perpétuel Largeur 1,20 m 570 Largeur 1,60 m Largeur 2,40 m ans Largeur 1,20 m 390 Largeur 1,60 m 906 Largeur 2,40 m ans Largeur 1,20 m 285 Largeur 1,60 m 633 Largeur 2,40 m Columbarium : 1 Case pour 4 urnes / 30 ans 1 Case pour 3 urnes / 30 ans Case pour 2 urnes / 30 ans Case pour 1 urne / 30 ans 250 II SALLES MUNICIPALES Foyer Communal ou Cour de la Mairie Manifestation unitaire 115 Jour supplémentaire 57 Salle Commissions, salle des permanences Réunions professionnelles 57 Médiathèque 1 Semaine 275 Cour Evêché 1 Manifestation 343 Jour supplémentaire 57 Gymnase PAUTEX Salon / Collection/ 1 Jour 446 Espace des Capucins Deux semaines 506 Une semaine 355

2 Ancienne Bibliothèque Deux Semaines 506 Une semaine 355 III PISCINE MUNICIPALE Enfants (jusqu à 14 ans) 3 Adultes 4 Abonnement 10 entrées Enfants (jusqu à 14 ans) 13 Abonnement 10 entrées Adultes 27 IV ESPLANADE/REFUGE Exposition vente véhicules /par véhicule (limitée à trois véhicules) 25 - Autre exposition Tarif marché( XII) - Cirque : Grand/jour 365 Petit/jour 42 - Camion Exposition/Jour 70 - Marché aux Chrysanthèmes (5 jours) 75 V DROITS COMMERCANTS SEDENTAIRES Surface autorisée : le m2/an 50 Dépassement de la surface autorisée : le m2/jour 90 VI REDEVANCE ASSAINISSEMENT - Le m3/ (H.T. et hors redevance) 0,85 - Forfait par branchement (H.T. par semestre) 18 VII EAU 1 Abonnés le m3 (H.T. et hors redevance) 1,30 2 Ets Charitables ou Hospitaliers : le m3 (H.T. et hors redevance) 0,85 3 Ets Scolaires public ou privé : le m3 (H.T. et hors redevance) 0,85 4 Ets Industriels et Haras National : le m3 (H.T. et hors redevance) 0,85 5 Abonnements temporaires : le m3 H.T. 2,15 6 Location compteurs : (H.T. par semestre) 12, 15, 20 12, , , ,80 80 et ,50 7 Redevance annuelle branchement Incendie (H.T.) 40 52, ,60

3 8 Vacations (H.T.) Heures normales 31,70 Heures Hors Horaires 63 VIII FORFAITS TRAVAUX BRANCHEMENTS Branchement (3 ml) complet : tranchée, M.O., accessoires : H.T. : Ø Ø Ø Ø Ø Ø ,80 Ø ,60 Mètre linéaire Supplémentaire : H.T. 130 Forfait déplacement compteur (niche + M.O. + accessoires) : H.T. 478,00 Compteur supplémentaire sur ancien branchement : H.T. Rampe Complète 3 compteurs 320 Rampe Complète 4 compteurs 374,50 Rampe Complète 5 compteurs 426,50 Rampe Complète 6 compteurs 478,50 Rampe Complète 7 compteurs 530,50 Rampe Complète 8 compteurs 582,50 Rampe Complète 9 compteurs 645 Rampe Complète 10 compteurs 696,50. Intervention sur sinistre réseau par entreprise : H.T Pose compteur en 20 -Immeuble collectif- Branchement simple sans intervention de pomberie sur nourrice existante : H.T. 58,00 IX PARTICIPATION POUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF Voir Délibération 14/06/2012 X DROITS MUSEE Adultes 3 Groupe (au-delà de 10 personnes) par personne 1,50 Jeunes de moins de 18 ans, Etudiants, Membres du Groupement des associations d'amis de Musées de la Région Languedoc Roussillon 1,20 Membre de l Association des Amis du Musées, Scolaires en groupe avec enseignants, Professionnel des Musées de France Gratuit Visite Guidée 5 Visite Guidée / Tarif Réduit (Jeunes, Etudiants,Groupes) 3

4 XI SALLE POLYVALENTE 1 - Associations Uzétiennes 1 jour en semaine : Sans chauffage 167 Avec chauffage jour Vendredi, Samedi, Dimanche, fêtes et veille : sans chauffage 232 Avec chauffage Associations extérieures 1 jour en semaine : sans chauffage 721 Avec chauffage jour Vendredi, Samedi, Dimanche, fêtes et veille : sans chauffage 920 avec chauffage Manifestations privées 1 semaine : sans chauffage avec chauffage Associations extérieures 1 semaine : sans chauffage Avec chauffage Dans tous les cas forfait pour intervention Services Municipaux 230 Caution Salle Polyvalente 300 Forfait nettoyage salle polyvalente 80 XII DROITS DE PLACE MARCHE, MARCHE PRODUCTEURS, FOIRES Par jour de marché : De 0 à 3 m² (forfait) : Passager 6,50 Abonné et Titulaire 4,50 De 4 à 10 m² (par m²): Passager 1,30 Abonné et Titulaire 1,10 Au-delà de 10 m² (par m²): Passager 1,10 Abonné et Titulaire 1,10 Branchement électrique (forfait par jour) 6,00 Marché à la Brocante (forfait par jour) 15,00 Jour de Foire : Forfait pour 6 mètres linéaires 15,00 Au delà de 6 mètres linéaires - le mètre linéaire 1,30 supplémentaire Forfait Publicité Foire 21,00 Opérations commerciales (truffes, escargots ) forfait emplacement 15,00

5 XIII TAXE NON CREATION PLACE DE PARKING Par Place non créée Secteur Géographique : UZES, par enfant XIV ECOLE DE MUSIQUE : DROITS INSCRIPTION Catégorie A Catégorie B Catégorie C Droit inscription Cotisation annuelle Cotisation annuelle annuel pour instrument à vent, pour piano (formation) percussion, Atelier et violon ,00 122,00 216,00 Secteur Géographique : UZES 101,50 hors commune UZES 228,00 340,00 par enfant Réduction : 10% pour le second inscrit d'une même famille, 20% pour le troisième inscrit d'une même famille, 30% pour le quatrième inscrit d'une même famille XV ACTIVITES SERVICE JEUNESSE 1 - Séjours (5 jours) Mini Séjours (3 jours) Activités 1 catégorie (avec intervenant extérieur) Activités 2 catégorie (sans intervenant ext..) Revenus < Revenus > XVI MEDIATHEQUE MUNICIPALE 1 - Photocopie ou impression poste multimédia (la page) 0, Carte perdue Retard : forfait après 28 jours de retard (au 3 rappel ) Caution pour les vacanciers Caution pour le prêt de fonds spécifiques Remboursement de documents Valeur document de Remplacement XVII - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 1- Visite Induviduelle / Tarif Plein 5 2- Visite Individuelle / Tarif Réduit 3 3- Visite Individuelle / Spectacle Visite Groupes / 35 personnes - Semaine Visite Groupes / 50 personnes - Semaine Visite Groupes / 35 personne - Dimanche et Jour Férié Visite Groupes / 50 personnes - Dimanche et Jour Férié Vente Publications et Catalogues / Unité 3

6 XVIII - FORAINS FETE VOTIVE 1- Tarifs des Métiers Grands Manèges, Surf, Chenille Forfait/Fête 300 Manèges Enfantins Forfait/ Fête 140 Grandes Confiseries, Petite Confiserie, Pêche aux Canards m/l/ Fête le mètre linéaire/fête Branchements EDF Métiers 3 Kw/h-11w/h Forfait/Fête Kw/h - 14Kw/h Forfait/Fête 65 15Kw/h - 17 Kw/h Forfait/Fête Kw/h et plus Forfait/Fête Branchements Caravanes Par caravane Forfait/Fête 20 Fait à UZES, le 29/04/2014 Le Maire