Vente aux enchères Publiques
|
|
- Dominique Langevin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 A Clévilliers 28300, au 4 rue de la Mairie : Vente aux enchères Publiques JEUDI 06 JUILLET A 10 H 30 Matériel de couvreur A la req de Me Joulain, LJ simpl SARL Brette Couverture - Echafaudage Plettac env 245 m2 Petit échafaudage Altrad Chariot élévateur Stark 2 Profileuses Dimos : électrique à joints debout de 95 et Profibac M à tasseaux pour zinc Plieuse Dimos Triade 2 M - Coupe ardoise Cad - Monte charge Taquets - Consoles - Echafaudage de protection 8 plateaux extensibles Fobi - Lots d échelles - Petit lot d étais Coupe tuile électrique Consommables dont fins de chantiers Citerne l avec pompe électrique - Matériel portatif dont 3 Paslode IM350 Bétonnière électrique Lot matériels Macc dont escabeaux, taquets, chariot monte charge Petit lot matériel bureau - - Ctte Mercédès Benz Sprinter 513 CDI Benne, du , GO, 7 CV 2 Cttes Citroën Jumpy : GO, 7 CV de et GO, 5 CV, de Véhicules vendus avec CT (à la charge de l acquéreur) Expo: de 10 h à 10 h 30 Listes et photos : S.C.P. Jean-Pierre LELIEVRE - Pascal MAICHE - Alain PARIS Commissaires priseurs habilités et judiciaires ivoire 10, rue Claude Bernard ZA du Coudray BP Chartres Cedex Tél Fax chartres@galeriedechartres.com SOCIETE DE VENTES VOLONTAIRES ASSOCIEES IVOIRE FRANCE CONDITIONS DE VENTE * Exposition : Le matin de la vente entre 10 h et 10 h 30. * Conditions et frais de vente : - Frais de vente : % en sus de l enchère - T.V.A. récupérable pour les assujettis. Les taxes (TVA sur commissions et TVA à l import) peuvent être rétrocédées à l adjudicataire sur présentation des justificatifs d exportation hors CEE. Un adjudicataire CEE justifiant d un numéro de TVA intracommunautaire sera dispensé d acquitter la TVA sur les commissions. - Paiement au comptant par carte bancaire, chèque de banque, virement bancaire, chèque avec lettre accréditive de banque et présentation de deux pièces d identité en cours de validité ; ou espèces (dans la limite de uros frais et taxes compris lorsque le débiteur a son domicile en France ou agit pour les besoins d une activité professionnelle, et dans la limite de uros frais et taxes compris lorsque le débiteur justifie qu il n a pas son domicile fiscal en France et n agit pas pour les besoins d une activité professionnelle Le paiement en espèces pour les professionnels étrangers sera donc limité à uros). La remise des lots sera subordonnée au complet règlement, suite à la demande notamment d un chèque de banque, ou d un virement. Pour les règlements par chèque pour le compte de société, il sera indispensable de nous présenter un K-bis récent de moins de 2 mois.
2 AUCUN ORDRE D ACHAT NE SERA ACCEPTE : IL EST NECESSAIRE D ASSISTER A LA VENTE POUR ENCHERIR. * Conditions générales : Conditions habituelles et plus particulièrement les suivantes : - Les objets de quelque nature qu ils soient sont vendus sans aucune espèce de garantie et sans qu aucune réclamation puisse être admise une fois l adjudication prononcée, les objets ayant été exposés à la vue du public préalablement à la vente. - Le commissaire-priseur établit les lots de manière qu il juge convenable dans l intérêt de la vente. Il a la possibilité de rassembler ou diviser tel ou tel objet. Il se réserve la faculté de changer l ordre de la vente s il y a lieu, les numéros portés sur les objets ne servant qu à identifier l objet présenté. - S il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère sur le même objet soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à nouveau enchérir, l objet disputé sera adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur. - Les volumes, métrages, contenances, kilométrages, et capacités qui peuvent être indiqués, ne sont qu approximatifs et donnés à titre de simple renseignement et jamais garantis. - Les objets sont et deviennent aux risques et périls des adjudicataires dès l instant de l adjudication. Ils doivent effectuer l enlèvement immédiatement en fin de vente, comme précisé dans les conditions d enlèvements à leurs frais, risques et périls. Dans le cas où un délai ou sursis est accordé ou exigé pour présentation du chèque à l organisme bancaire débiteur cette stipulation ne peut faire échec à l application du présent article. Pour certaines machines, l adjudicataire reconnait avoir été informé de l obligation de mettre si nécessaire, la machine en conformité avec la législation, avant tout usage ou toute commercialisation, il sera demandé à certains adjudicataires de signer le procès verbal indiquant qu il a connaissance des règlementations en vigueur. Il est spécialement stipulé que les adjudicataires auront l obligation, sous leur propre responsabilité, à leurs frais, risques et périls, de modifier s il y a lieu sur les machines mises en adjudication, et ce dans un délai de trois mois au plus tard et avant tout usage, les dispositifs de sécurité exigés par les décrets du 14 juin 1947, pris en application de l article 66 du Code du Travail, Art. 42 Chapitre III du Code du Travail, hygiène et sécurité, les articles 233 alinéa à 7 et autres, et ce sans qu aucun recours de quelque nature qu il soit, puisse être exercé à l encontre tant de l Officier Ministériel que du Mandataire judiciaire ou du propriétaire des machines mises en vente. L adjudicataire sera dans l obligation de récupérer les produits qui peuvent être toxiques, se trouvant dans les machines, et de faire le nécessaire pour les détruire, le tout à la charge de l adjudicataire. L acheteur soussigné, ayant pris connaissance des indications du procès verbal, s engage avant utilisation, exposition, négociation à mettre le matériel désigné au bordereau en conformité avec la législation et notamment le décret du 15 juillet Le fait même de l adjudication vaudra élection de domicile en l étude de Maîtres Jean-Pierre LELIEVRE, Pascal MAICHE, Alain PARIS, commissaires-priseurs associés, à CHARTRES, et attribution de juridiction au Tribunal siégeant à CHARTRES. Le démontage et l enlèvement sont à la charge de l acheteur. Les acheteurs assument la pleine responsabilité de tout démontage qui pourrait être causé à des biens du vendeur ou des tiers. En aucun cas, les vendeurs ne procéderont à des démolitions du bâtiment ou équipement, à moins d y être autorisés dans les conditions stipulées par leur propriétaire. Sauf stipulation contraire, les conduites de gaz, eau vapeur et électricité des machines ou installations achetées seront
3 débranchées à l endroit du premier raccord, vanne, ou interrupteur ou encore repère expressément apporté sur ces conduites. Les acheteurs ne pourront faire valoir aucun droit sur les conduites souterraines ou incorporées dans les maçonneries, sauf si, ce droit leur incombe en vertu des stipulations du catalogue. * Conditions d enlèvements : - Aucun enlèvement durant la vente. - Enlèvements (uniquement sur présentation du bordereau acheteur) après la vente jusqu à 12 h 30, puis de 14 h à 17 h 30. ATTENTION : Passé ce délai, aucun enlèvement ne sera possible. Le transporteur devra être muni du bordereau acheteur ou de la photocopie. ATTENTION : AUCUN ENLEVEMENT NE SERA AUTORISE PENDANT LA VENTE. Conditions spécifiques à cette vente : Attention : Un chèque de caution d un montant de 300 sera demandé lors de la vente pour les lots numéros 30 et 45. Ces chèques de caution sera restitués après la vente, une fois l enlèvement et le démontage terminés, et après vérification que les lots achetés ont bien été démontés et enlevés proprement sans dommage. 1 * Petite ponceuse Skill 7115, électrique, 220 Volts, et 3 pistolets pneumatiques Alsafix, le tout en l'état sans 2 * Pistolet Paslode IM 350 / 90 CT (gaz à cartouches ou à piles), vendu en l'état sans 3 * Pistolet Paslode IM 350 / 90 CT (gaz à cartouches ou à piles), vendu en l'état sans 4 * Pistolet Paslode IM 350 / 90 CT (gaz à cartouches ou à piles), vendu en l'état sans 5 * Lot comprenant un perforateur Bosch UBH 4/26 SE, une perceuse visseuse Fobi sans fil, un manomètre, une disqueuse en l'état, une baladeuse, et une perceuse Bosch, le tout en l'état sans 6 * Lot comprenant une scie circulaire Elu, et une disqueuse Bosch GWS BV, le tout en l'état sans 7 * Scie circulaire Dewalt en l'état sans 8 * Lot comprenant une perceuse Hitachi DV 20 VB, une disqueuse Bosch GNS CI, deux dévidoirs électriques, un enrouleur électrique et un pulvérisateur Berthoud, le tout en l'état sans 9 * Lot comprenant deux dévidoirs à tuyaux pneumatiques, une perceuse Bosch en l'état et une perceuse 2GBH 2/26, l'ensemble en l'état sans 10 * Perforateur Hilti TE 35 en l'état sans 11 * Deux visseuses électriques Hilti SU 25, en l'état sans 12 * Lot comprenant une meuleuse GWS 1400 Bosch, et une perceuse visseuse Milwakee avec un chargeur et une batterie, le tout en l'état sans 13 * Lot comprenant une perceuse orange, une meuleuse Bosch et une meuleuse DC 125 C Hilti, le tout en l'état sans 14 * Plieuse Dimos Triade 2M, n , pour zinc n 14 (80/100 mm), du , série n 5267, longueur utile 2 m, en l'état sans
4 15 * Dérouleuse à rouleau, piétement tube bleu, mobile sur roulettes, en l'état sans 16 * Profileuse Dimos électrique à joints debout, référence , série n 145, du , avec deux fours micro-ondes, un réchaud et une machine à café, l'ensemble en l'état sans 17 * Coupe-ardoise Dimos, CAD, référence , longueur utile 630 mm, en l'état sans 18 * Plieuse de chantier, alu, avec tringle et planche à border, en 2 m, en l'état sans 19 * Lot comprenant deux escabeaux Macc, deux tréteaux Macc, taquets Macc, et quatre tréteaux Macc (se trouvant sous le matériel portatif), le tout en l'état sans 20 * Lot comprenant un crapaud Macc et un chariot monte-charge Macc, le tout en l'état sans 21 * Profileuse manuelle Profibac-M, à tasseaux pour zinc, de marque Dimos, référence série 1295, du 11/07, largeur utile 650 mm, en l'état sans 22 * Echelle télescopique et deux crics le tout en l'état sans 23 * Echelle plate en alu modèle crapaud de marque Macc, 6 m (échelle démontable coudée), en l'état sans 24 * Bétonnière électrique de marque Lescha en l'état sans 25 * Lot comprenant un pulvérisateur électrique à roue de marque Comet, un petit poste Esab THE 140, et une caisse à outils, l'ensemble en l'état sans 26 * Monte charge avec éléments, en l'état sans 27 * Lot comprenant un compresseur Comp Air Luchard, 2CH, n de 1994, 9 bars, et une caisse jaune en plastique de chantier, le tout en l'état sans 28 * Lot d'étais et un projecteur double halogène, le tout en l'état sans 29 * Coupe tuile, électrique de marque Bennetière, en l'état sans 30 * Contenu de l'ensemble des fournitures et consommables, se trouvant sous le hangar, dont bastaings, crochets, éléments de gouttières, isolation, visserie, boulonnerie, bouteilles de gaz, et divers en l'état sans (AVEC CHEQUE DE CAUTION DE 300 ), 31 * Deux échelles doubles de marque Macc, en l'état sans 32 * Lot comprenant une échelle double, une échelle triple, et une échelle simple, le tout en l'état sans 33 * Lot comprenant une échelle double, deux échelles simples, 6 échelles doubles, 2 échelles de toit en bois, une échelle simple, 5 échelles en l'état, et un petit échafaudage en l'état, le tout vendu en l'état sans 34 * Ensemble d'échafaudage façadier de marque Plettac, environ 245 m2 avec échelles de 2 m, barres, plateaux de 3 m, dont certains bois et alu et d'autres tout alu, dont 5 plateaux à trappes, de 1995 environ, le tout en l'état sans réclamation 35 * Petit échafaudage en l'état sans 36 * Monte charge en l'état sans 37 * Goulotte à gravas, en l'état sans
5 38 * Citerne capacité litres avec pompe électrique et pistolet, le tout en l'état sans 39 * Lot comprenant 3 brouettes et deux bacs à ciment, en l'état sans 40 * Ensemble de taquets Fobi, en l'état sans 41 * Ensemble de taquets Macc, et garde-corps, le tout en l'état sans 42 * Chariot élévateur de marque Stark, capacité 2.5 tonnes, en l'état sans 43 * Echafaudage garde-corps de protection 22 m, Altrad Baumann, comprenant 13 panneaux de 3 m grillagés avec barres de fixation, l'ensemble en l'état sans 44 * Lot de 8 plateaux Fobi, extensibles, en l'état sans 45 * Lot comprenant l'ensemble des fins de chantiers, et restants de matériaux se trouvant sur le terrain, dont tuiles neuves, tuiles anciennes, tuiles mécaniques, restants d'accessoires de faitage et de rives, l'ensemble en l'état sans (AVEC CHEQUE DE CAUTION DE 300 ), 46 * Ctte Mercedes Benz Sprinter 513 CDI benne, immatriculée CG-377-ZN, date de 1ère immatriculation le , type Mines 906BA50, carrosserie Benne, GO, 7 CV, n de série WDB N509050, environ kms au compteur non garantis, vendue avec contrôle technique (d'un montant de 60 TTC à la charge de l'acquéreur), en l'état sans 47 * Ctte Citroën Jumpy immatriculée DX-760-TL, date de 1ère immatriculation le , type Mines XSAHZ8, carrosserie Fourgon, GO, 7 CV, n de série VF7XSAHZ8FZ057010, environ kms au compteur non garantis, vendue avec contrôle technique (d'un montant de 60 TTC à la charge de l'acquéreur), en l'état sans 48 * Ctte Citroën Jumpy immatriculée BL-854-GE, date de 1ère immatriculation le , type Mines XS9HUC, carrosserie Fourgon, GO, 5 CV, n de série VF7XS9HUCAZ031350, environ kms au compteur non garantis, vendue avec contrôle technique (d'un montant de 60 TTC à la charge de l'acquéreur), en l'état sans 49 * Petit lot de matériel et mobilier de bureau dont étagères, 1 ordinateur, 1 imprimante Multifonctions Epson, 1 meuble bas, 1 meuble classeur, 1 bureau demi-ministre, le tout en l'état sans Me Jean-Pierre LELIEVRE - Me Pascal MAICHE - Me Alain PARIS Commissaires-Priseurs Judiciaires associés 10 rue Claude Bernard BP ZA Le Coudray CHARTRES CEDEX Tél Fax chartres@galeriedechartres.com
Vente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire le vendredi 17 février 2012
SCP FILIPPI Pierre Paul LECA Christophe MARZOCCHI Céline Huissiers de Justice Associés 35 Bld. PAOLI BASTIA --- E.Mail : filippi.leca@huissier-justice.fr Tel : 04.95.55.00.80 Fax : 04.95.55.00.81 Vente
Plus en détailARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE
ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE Mise à jour le 1er juin 2012 ARTCURIAL LYON Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailVendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005
Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 e-mail : artus@artus-encheres.com photos et descriptifs : http://www.artus-encheres.com VISITES (Viewing) Lieux des visites (Place of viewing) : Date et horaires
Plus en détailPROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous
Plus en détailREPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES DE SFAX Projet de Développement de l'enseignement
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailMarché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
Plus en détailLe Mardi 30 juin 2015 à 14h00
REPUBLIQUE FRANCAISE D.N.R.E.D. CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de Marchandises Assermentés près la Cour d'appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS tél. 01 55 25 68 68 / fax. 01 55 25 68 69 www.cma-morlot.com
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 Entre les soussignés : Ci après dénommé l EXPLOITANT, SARL ECV Le petit Mépillat 01560 Saint
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES
CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailSYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE
SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE Centre d Affaires AGORA 2-4 ème étage Avenue de l Etang Z Abricots 97200 Fort de France Adresse postale : CS 30528-97206 Fort de France Cedex Tél: 05.96.48
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailLettre d invitation. Toute offre parvenue au-delà des date et heure limites ci-dessus indiquées ne sera pas acceptée.
Lettre d invitation MINISTERE DE LA PROSPECTIVE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L EVALUATION DE L ACTION PUBLIQUE Le Directeur de Cabinet A Madame / Monsieur le Directeur COTONOU Objet : Invitation à soumissionner
Plus en détailEchafaudages Caractéristiques générales
Echafaudages Caractéristiques générales Mise à jour Octobre 2009 Echafaudage multidirectionnel, multiniveaux 12 7 22 20 14 11 23 21 6 15 13 10 4 5 18 17 16 19 3 9 8 2 1 1 Cale-bois 2 Socle réglable 3 Poteau
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailRoyaume du Maroc REGLEMENT DE CONSULTATION DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 01/CRM/09
[Tapez une citation prise dans le document ou la synthèse d'un passage intéressant. Vous pouvez placer la zone de texte n'importe où dans le document. Utilisez l'onglet Outils de zone de texte pour modifier
Plus en détailREGLEMENT DE LA CCONSULTATION
ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH ECOLE NATIONALE DES SCIENCES APPLIQUEES FES APPEL D OFFRES OUVERT SCEANCE PUBLIQUE N 02F/2014 REGLEMENT DE LA CCONSULTATION OBJET : ACHAT EN RENOUVELLEMENT
Plus en détailVILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY
VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE
Plus en détailPROTECTIONS COLLECTIVES
PROTECTIONS COLLECTIVES LA SOCIÉTÉ La société REMY voit le jour en 1964 à Dannemariesur-Crête dans le département du Doubs. Hervé REMY prend la succession de son père, Marcel, en 1987. Il développe l entreprise
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA PREFECTURE
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailAttestation de Conformité CONSUEL
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans les guides SéQuélec, faite sans l'autorisation du comité est illicite et constitue
Plus en détail6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE
REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER
Plus en détailCahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION DE LA STRATEGIE, DES PROGRAMMES ET DE LA COORDINATION DES TRANSPORTS RÈGLEMENT DE CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailAGENCE-CONSEIL EN MEDIA
MINISTERE DE LA COMMUNICATION REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE -------------------- Union-Discipline-Travail CONSEIL SUPERIEUR DE LA PUBLICITE ----------------------- ------------------------- AGENCE-CONSEIL
Plus en détailC.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS
CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailCOMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT Le présent acte d engagement comporte 17 pages Acte d engagement -
Plus en détailPrestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur
Plus en détailDossier de Consultation
Dossier de Consultation Marché n 06_05 Appel d offres ouvert passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges et modalités de la consultation ACQUISITION D UN LOGICIEL
Plus en détailMarché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE
Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailSTEAMY MINI. Nous vous félicitons pour l acquisition de l appareil «STEAMY - MINI», un appareil de grande qualité.
REITEL Feinwerktechnik GmbH Senfdamm 20 D 49152 Bad Essen Allemagne Tel. (++49) 5472/94 32-0 Fax: (++49) 5472/9432-40 Mode d emploi STEAMY MINI Cher client, Nous vous félicitons pour l acquisition de l
Plus en détailLa Chapelle de la Ferme d Ithe
La Chapelle de la Ferme d Ithe Le Tremblay-sur-Mauldre / Jouars-Pontchartrain (78 Yvelines) Une dizaine de jeunes, âgés de 17 à 20 ans, ont inauguré, durant les deux dernières semaines de juillet, une
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailDUREE : MISSIONS : I. GESTION COURANTE
CONTRAT DE SYNDIC Marseille, le ENTRE LES SOUSSIGNES : Le syndicat de Copropriété de l immeuble sis à : représenté par ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée Générale du : D UNE
Plus en détailInstruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs
Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs habilités et leurs clients Article 1er. En application
Plus en détailConditions de réservation et Tarifs
LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS
49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,
Plus en détailSPECIMEN. www.les-kaz-de-bien-desiree.com. 1 sur 6. de Bien-Désirée. Les
1 sur 6 ENTRE LES SOUSSIGNES, Monsieur Patrick GASCHARD né(e) le 28 juin 1958 à Tours, demeurant 1 Chemin de Bois de Lomard 97180 SAINTE ANNE Numéro de téléphone fixe : 05.90.44.20.09 Numéro de téléphone
Plus en détailI. OUVERTURE D UNE PROCEDURE COLLECTIVE SUR ASSIGNATION DU CREANCIER
DROITS DES CREANCIERS 23/07/2012 Lorsqu une entreprise éprouve des difficultés financières telles qu elle se trouve en état de cessation des paiements, il y a lieu d ouvrir une procédure judiciaire. Cette
Plus en détailAppel d offres ouvert N 01/2015
Royaume du Maroc *** Ministère Délégué auprès du Ministre de l Industrie, du Commerce, de l Investissement et de l Economie Numérique Chargé du Commerce Extérieur المملكة المغربية *** الوزارة المنتدبة
Plus en détailGROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO
GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailREGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL
Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul
Plus en détailLA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION
FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.
DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Publication BOAMP/JOUE 9 septembre 2014 Maître d Ouvrage Pouvoir Adjudicateur Comptable Public assignataire Personne Habilitée à donner des Renseignements techniques
Plus en détailExcellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix
Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication cte d engagement - bordereau de prix Marché en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) DTE LIMITE DE REMISE
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailRèglement financier et de Gestion de la F.F.S.B.
Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailChambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation
Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation pour le nettoyage des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 13 décembre 2012 à 12 heures 1 I - Identification
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détailRèglement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics
Plus en détailF-Gif-sur-Yvette: Matériel informatique de sauvegarde 2008/S 78-105656 AVIS DE MARCHÉ. Fournitures
1/5 F-Gif-sur-Yvette: Matériel informatique de sauvegarde 2008/S 78-105656 AVIS DE MARCHÉ Fournitures SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Synchrotron Soleil, L'Orme
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29
GESTION DE PATRIMOINE SYNDIC DE COPROPRIETE TRANSACTION FONDS DE COMMERCE EXPERTISE LOCATION 1 CONTRAT DE SYNDIC N ENTRE LES SOUSSIGNES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l immeuble : RESIDENCE VASCO
Plus en détailFICHE N 8 - LES ACTIONS EN RECOUVREMENT DES CHARGES DE COPROPRIETE
FICHE N 8 - LES ACTIONS EN RECOUVREMENT DES CHARGES DE COPROPRIETE A QUI INCOMBE LE RECOUVREMENT DES CHARGES? Le rôle du syndic : Le non-paiement des charges par un ou plusieurs copropriétaires oblige
Plus en détailMobilier industriel en acier inoxydable
Mobilier industriel en acier inoxydable 1 PUPITRE 1 PORTE Référence : X-40650 serrure à poignée à clef, 1 étagère réglable, 1 tiroir coulissant sur rails de guidage, serrure à clef, pieds ronds démontables
Plus en détailMairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY
Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX
Plus en détailSEVRES ESPACE LOISIRS
SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut
Plus en détailAGENCE-CONSEIL EN MARKETING DIRECT ET PROMOTION DES VENTES
MINISTERE DE LA COMMUNICATION REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE -------------------- Union-Discipline-Travail CONSEIL SUPERIEUR DE LA PUBLICITE ----------------------- ------------------------- DOSSIER DE DEMANDE
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailRèglement jeu Média Concours
Règlement jeu Média Concours Article 1 - Objet Le site internet MEDIACONCOURS enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 49196260100010, dont le siège social se situe
Plus en détailCONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES Entre les soussignés : - La commune de CLERMONT, Oise représentée par son Maire, Monsieur Lionel OLLIVIER, autorisé par délibération du conseil municipal
Plus en détailSuivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015
Suivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015 ACTE D'ENGAGEMENT Marché passé selon une Procédure Adaptée Articles 26, 28, 29 et
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS
CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS D après la loi n 89-462 du 6 juillet 1989 (JO 08/07 /89) modifiée par la loi du 21 juillet 1994 (JO 24/07/94) Le présent contrat de location est composé: d'une première
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailDossier d informations et de réservation
Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous
Plus en détailcuisinespyrosafe FTE 404 256 C Janvier 2011
cuisinespyrosafe FTE 404 256 C Janvier 2011 PyroSafe système automatique intégré de détection et d extinction de feux pour cuisines Une chaîne inox équipée de fusibles (1 par bac de friture, 1 fusible
Plus en détailCREER UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE
CREER UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SURL) Edition 2011 1 LA SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE C est une SARL constituée d un seul associé. A ce titre, La Société Unipersonnelle
Plus en détailMobiheat Centrale mobile d énergie
Buderus Mobiheat Chauffage électrique mobile Chaufferie mobile Chaufferie mobile en container Mobiheat Centrale mobile d énergie La chaleur est notre élément 150 300 kw 3 40 kw à partir de 600 kw Vente
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES N Immatriculation Atout France : IM064100021 Page 1 S O M M A I R E Article Préliminaire Définitions...
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE
Plus en détailECHAFAUDAGE MULTIDIRECTIONNEL. «Multisystem»
ECHAFAUDAGE MULTIDIRECTIONNEL «Multisystem» BP 41 44310 Saint-Philbert de Grand-Lieu Tel 02.40.78.97.22 Fax : 02.40.78.80.45 E mail : welcome@duarib.fr Web : www.duarib.fr Le MULTI SYSTEM Nomenclature
Plus en détail