COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 25 MAI 2012 * * ORDRE DU JOUR * NOMBRE DE RAPPORTS : FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE

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1 COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 25 MAI 2012 * * ORDRE DU JOUR * NOMBRE DE RAPPORTS : 149 Commission 1 : Emploi - Développement économique Recherche Innovation Nombre de rapports : 32 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 10 SERVICES COMMUNS Dispositif d accompagnement 1 Avenant à la convention pour le fonctionnement de la MEF au titre de l'année 2011 du pays Chaunois pour prise en compte de la révision du plan d'actions 2 Investissement des MFR : Prolongation de délai pour la Communauté de Communes du Vexin Thelle (avenant n 2) 11 DISPOSITIFS D INSERTION Qualification 1 Convention cadre et convention annuelle 2012 avec l'agefiph 13 - FORMATIONS SOCIALES ET SANITAIRES Formations et bourses sociales 1 Bourses d études sanitaires et sociales ayant fait l objet d un recours ou d une réinstruction - Commission de Recours du 10 mai Demande d affectation pour l octroi des bourses d études sanitaires et sociales 9 ECONOMIE 1 Procédures allégées du mois de mai INTERVENTIONS ECONOMIQUES TRANSVERSALES 1 Avance remboursable à l'artisanat : Filière Bois 1

2 91 02 Investissement immatériel 1 Aide au fonctionnement de l'agence de Développement Economique «Sud Oise Développement l'agence» pour l année CAD RDO Springs : FRAC export et ARC 3 Voyage de presse Innotrans CAD AQL Electronique: ARC et FRAC 5 CAD FRAC au profit de la SARL Denoyelle Pascal Antiquités (60) 6 Transfert des activités de l'arex à la CCIR à compter du 1er mai Action collective UtomoPic Investissement immobilier 1 Avenant à la convention pour la réalisation de travaux de réaménagement d'un immeuble à usage industriel Prêt régional d'appui et de développement à l'industrie et aux services 1 CAD investissement matériel : Prêt Régional d'appui et de Développement à la Société FGA Picardie à Méaulte (80) Innovation 1 Pôle de compétitivité I-TRANS : Financement de la gouvernance pour l'exercice Financement d'une Action Collective "Prestations Réseaux" portée par l'ari Picardie 3 Renforcement du pôle UP'tex sur le territoire régional : Financement d'un chargé de mission dédié à la Picardie 92 RECHERCHE ET INNOVATION Programme de recherche Universités/Entreprises 1 Projet Blanc PARIVIR : Prolongation de délai des dépenses 2 Equipements de Recherche Régionaux Structurants (CPER 2012) 3 Allocation d'une thèse à l'upjv pour le projet européen SEPDC 4 Allocation postdoctorale projet APHAR - IPLB 5 Soutien à l EquipEx ROBOTEX : Université de Technologie de Compiègne 6 Projet ESCOTH labellisé IndustriLab - recrutement d'un post-doc à l'ecole des mines de Douai 2

3 92-03 Promotion et valorisation de la recherche et développement 1 Prix de thèse UPJV Prix de thèse 2012 UTC : Désignation du lauréat 3 Journée des jeunes chercheurs 2012 : Colloque international Analyse des discours - 7ème biennale de l'aris - Congrès société neurophysiologie 4 Valorisation de la Recherche et Ingénierie de projets : Subvention de Fonctionnement à l'université de Picardie Jules Verne 5 Avenant n 1 à la convention signée avec le CHU pour la promotion et la réalisation du plan communication de l'institut Faire Faces 93 AGRICULTURE, PECHE, AGRO-INDUSTRIE Agro-industries et bois 1 Société ABCD Nutrition à Bornel (60) : Avenant à la convention du décembre CAD : Développement de la Société Les Canards du Val de Luce à Thennes (80) : Investissement matériel (PRAD) et renforcement des compétences (ARC) - ERRATUM 3 Lancement du troisième appel à projets pour les investissements dans les industries agroalimentaires de Picardie 3

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5 Commission 2 : Développement intégré des territoires Nombre de rapports : 32 0 SERVICES GENERAUX 04 ACTIONS INTERREGIONALES, EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ACTION RELEVANT DE LA SUBVENTION GLOBALE Améliorer l offre des services de proximité en milieu rural 1 Programmation FEDER : Programme opérationnel Actions améliorer l offre de services de proximité en milieu rural - Réhabilitation de la maison de la solidarité - ville de Bohain-en-Vermandois - Création d une Maison des Services Publics Commune de Braine - Prolongation de délai - Syndicat Mixte du Pays Interrégional Bresle Yères : Schéma de services aux publics AIDE PUBLIQUE AU DEVELOPPEMENT Programmes structurants de coopération décentralisée 1 Contribution du Département de la Somme et de l'agence de l'eau Artois-Picardie au volet eau & assainissement du programme de coopération décentralisée Picardie/Diana (Madagascar) 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES 52 AGGLOMERATIONS ET VILLES MOYENNES Développement des agglomérations 1 CRA Union des Communautés de communes du Sud de l Aisne : Volet actions CRA Communauté de Communes du Laonnois : Avenant n 1 3 CRA Communauté de Communes du Laonnois : Programme Volet d'actions 4 CRA Communauté de Communes de l'abbevillois : Programme Volet d'actions - Année CRA Communauté de Communes du Pays Noyonnais - Avenant 1 6 Prolongations de délais au titre des programmes FRAPP et CRA 53 ESPACE RURAL ET AUTRES ESPACES DE DEVELOPPEMENT Fonds Régional d Appui aux Pays de Picardie 1 FRAPP du Pays du Soissonnais - Programmation : Volet d'actions 2 FRAPP du Pays de Thiérache - Programme prolongé en 2012 : Avenant n 1 au CRAPP 5

6 3 FRAPP du Pays du Grand Beauvaisis - Programmation : Volet actions 4 FRAPP du Pays de Sources et Vallées - Programme 2009/2012 : Volet d'actions 5 FRAPP du Pays Santerre Haute Somme - Programme 2009/2012 : Volet actions 6 FRAPP du Pays des Trois Vallées - Programme 2009/2012 : Volet d'actions 7 FRAPP du Pays Saint-Quentinois - Programme : Volet actions ACTION EN FAVEUR DU LITTORAL Protection et valorisation du littoral 1 Protection du littoral année 2012 : Avenant à la convention TRANSEDSOM - Etude juridique pour l'avenir du Réseau d'observation Normand Picard 7 - ENVIRONNEMENT 1 Prolongations de délais et modifications relatives à des dossiers environnement financés dans le cadre du Plan Régional Energie Climat Actions transversales 1 Chèque environnement pour l'année scolaire Procédures allégées du Fonds Régional Environnement Maîtrise de l'energie (FREME) du comité spécifique de programmation (CREME) du 12 avril SERVICES COMMUNS 8 - TRANSPORTS Observation, analyse et prospective 1 Convention entre la Région Picardie et la SNCF relative aux opérations de communication de l'opération "trains à la mer" - édition Missions d'études et d'expertises technique, juridique et financière dans le cadre des activités de la Direction des Transports 81 - TRANSPORTS EN COMMUN DE VOYAGEURS TRANSPORT FERROVIAIRE REGIONAL DE VOYAGEURS Exploitation des services ferroviaires régionaux 1 Avenant n 18 à la convention d exploitation du service public régional de transport de voyageurs en Picardie ( ) 6

7 818 - TRANSPORT Transports en commun de voyageurs 1 Avenants aux conventions de Délégation de Service Public (DSP) de transport de voyageurs des lignes routières régionales «Laon-Liart» (Avenant n 2), «St-Just-en-Chaussée-Montdidier» (Avenant n 4), «Montdidier-Roisel» - (Avenant n 3) et «Amiens-Beauvais» (Avenant n 7) Prolongation d un an de l ensemble des conventions VOIRIE DEPARTEMENTALE Voirie départementale 1 CIR : Conventions d'application relatives au volet routier de l'aisne, de l'oise et de la Somme 9 ECONOMIE 93 AGRICULTURE, PECHE, AGRO-INDUSTRIE 1 Engagement du FEADER sur les dossiers programmés au titre de la Délégation de l Autorité de Gestion 2 Procédures allégées agricoles du mois d avril Qualité et valeur ajoutée 1 Association Agriculture Biologique : Avenant n 1 à la convention du 20 décembre 2011 et programme d'actions Dynamiques de conversion en agriculture biologique en Picardie Aide régionale aux élevages touchés par la fièvre catarrhale ovine et la tremblante ovine en Picardie - Avenant n 1 : Prolongation de délais Installation et maintien du tissu rural 1 Dispositif régional d'aide à l'installation 2 Avenant relatif au financement de l'animation du Réseau rural de Picardie Année ECONOMIE 95 - TOURISME ET THERMALISME Voies vertes et véloroutes 1 CIR02 - Conventions 2012 relative aux Véloroutes et voies vertes de l'aisne 7

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9 Commission 3 : Réussite éducative Culture Sport Vie Associative - Jeunesse Nombre de rapports : SERVICES GENERAUX 04 - ACTIONS INTERREGIONALES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES 043 ACTION RELEVANT DE LA SUBVENTION GLOBALE Apprentissage et alternance 1 Programmation FSE : Dossier "création d'un site internet dédié à la formation" porté par la Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale de l'oise 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 10 SERVICES COMMUNS Dispositifs d accompagnement 3 Sélections régionales des Olympiades des Métiers 2012 (Complément) 12 - APPRENTISSAGE Primes aux employeurs 1 Règlement du régime de l'indemnité compensatrice forfaitaire pour les employeurs d'apprentis relatif aux contrats d'apprentissage qui débutent à compter du 1 er juin LYCEES PUBLICS 2 ENSEIGNEMENT 22 ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE Construction, restructuration, réhabilitation et aménagement des lycées publics 1 Lycée Professionnel Colard Noël à Saint-Quentin : Amélioration des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail dans la restauration et les ateliers (études) 2 Etudes de diagnostic sur les conditions d'accessibilité des lycées publics de l'oise : Abandon partiel de pénalités 3 Lycée Pierre Méchain à Laon : Rénovation des couvertures (travaux) 4 Restructuration et réhabilitation de la Cité Scolaire Sud à Amiens : Avenant n 2 au marché de travaux n Lycée Condorcet à Saint-Quentin : Rénovation des installations thermiques (solde de l'opération) 6 Précisions sur protocole transactionnel passé avec la Société PIC Bâtiment relatif au marché n AO NOUVEAU RAPPORT 9

10 Maintenance immobilière dans les lycées publics 1 Maintenance Immobilière des Lycées Publics Equipement hors informatique pédagogique 1 Attribution de subventions pour l'équipement des sections nouvelles 2 Equipement des lycées : Complément Renouvellement des Equipements de Cuisine 3 Equipement des lycées : Mise en conformité et mise à niveau des équipements de travail 4 Equipement des lycées : Mise à niveau des équipements mobiliers 5 Complément renouvellement d'équipements Fonctionnement des établissements hors charges de personnel 1 Ajustement des dépenses de fonctionnement 2 Concessions de logement accordées aux personnels logés dans les lycées publics et lycées professionnels de Picardie 3 Conventions d'utilisation des locaux scolaires 4 Modification des tarifs de restauration et d'hébergement scolaire pour l'année 2012 des Lycées Agricoles de Crézancy et de la Haute Somme et dérogation au Lycée Marie Curie à Nogent-sur-Oise concernant les conditions d octroi des remises d ordre 5 Convention d'hébergement d'élèves au sein des lycées 23 - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Soutien aux formations supérieures 1 SUP DE CO : Convention d'application Investissements immobiliers des Etablissements d'enseignement supérieur 2 Animex : Avenant 1 construction 3 Construction de laboratoires de recherche en Santé de l Université de Picardie Jules Verne : Avenant aux marchés de travaux n , , et ADDENDUM TIC pour l'enseignement supérieur 1 Avenant 1 à la convention d'application 2011 de l'utc 10

11 28 AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES ET ANNEXES Accompagnement de la scolarité 1 Mutuelle santé : Aide à la santé des étudiants et lycéens post bac 2 Fourniture de lettres chèques 3 Action expérimentale de formation des membres des conseils d administration des lycées et collèges sur trois à six territoires du département de la Somme Vie étudiante 1 Concours photo Institut Polytechnique LaSalle Beauvais - Désignation du lauréat Equipement des services périscolaires 1 Affectation de crédits pour les prestations de contrôle des équipements sportifs (buts) et de travaux et fournitures nécessaires à la remise en état des structures artificielles d'escalade des lycées 3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 31 - CULTURE 312 ACTIVITES CULTURELLES ET ARTISTIQUES Développement culturel des territoires 1 Convention financière 2012 relative à la Compagnie Appel d'air à Laon 2 Aide aux projets en réseau des lieux culturels 3 Convention financière 2012 relative à la Compagnie du Zieu dans les Bleus à Fère-en-Tardenois Soutien aux artistes 1 Soutien aux projets artistiques et culturels : Musique 2 Soutien aux projets artistiques et culturels - Subventions et bourses d'aide à la création et à la diffusion des Arts plastiques. 3 Soutien aux projets artistiques et culturels : Théâtre, danse, arts de la rue, cirque 4 Convention d'application financière 2012 entre l'etat, la Région et le CNC 11

12 Promotion et évènements culturels 1 Soutien aux projets artistiques et culturels : 21 ème festival «Les Comiques Agricoles» et 10 ème festival «L Oise en Guinguette» 2 Soutien aux festivals à rayonnement régional et national : 22 ème édition du Festival du Film de Beauvais 3 Soutien aux projets artistiques et culturels spectacle vivant : Festival du Jazz d Hirson 4 Soutien aux projets artistiques et culturels : Théâtre, danse, cirque, art de la rue pluridisciplinaire : Soutien aux compagnies pour le festival d'avignon Cie de l'arcade : modification d objet Soutien au fonctionnement des structures 1 Soutien au fonctionnement des structures de dimension régionale : Convention-cadre et convention financière Ville de Gauchy - Maison de la Culture et des Loisirs 2 Soutien au fonctionnement des structures : Fédération Régionale des MJC de Picardie 3 Soutien au fonctionnement des structures : Les caves à musique de Tergnier - Convention d'objectifs et convention financière Soutien à la structuration en réseau des acteurs culturels : Association le Patch 5 Organisation de la 4 ème Edition de Jardins en Scène du 29 juin au 8 juillet 2012 ANNULE ET REMPLACE 6 Organisation de la 7 ème Edition du Picardie Mouv «Tremplin des jeunes» et communication du Festival Soutien aux investissements 1 Aide à la numérisation des salles de cinéma : Avenant modificatif pour le cinéma le Paradisio à Noyon 2 Soutien au fonctionnement des structures : Avenant n 3 à la convention financière 2011 : Comédie de Picardie 313 PATRIMOINE (MUSEE, BIBLIOTHEQUES, MONUMENTS) Collections patrimoniales 1 Actions culturelles dans les musées : Changement de maîtrise d'ouvrage 2 Convention de partenariat entre la Région Picardie et le Musée Franco-américain du Château de Blérancourt 12

13 32 - SPORT Sport de loisirs 1 Plan de développement 2012 du Comité régional de Picardie de Bowling et de sports de quilles 2 Plan de développement 2012 du Comité régional de Picardie de Hockey sur glace 3 Plan de développement 2012 du Comité régional de Picardie de Sport adapté 4 Plan de développement 2012 de la Ligue de Picardie de Golf 5 Plan de développement 2012 de la Ligue de Picardie de Judo 6 Plan de développement 2012 de la Ligue de Picardie de Football américain 7 Plan de développement 2012 du Comité régional de Picardie de Pentathlon moderne 8 Plan de développement 2012 du Comité régional de Picardie de Boxe anglaise 33 LOISIRS Animations et traditions locales 1 Picardie en Fête Vie associative 1 Financement des Dispositifs Locaux d'accompagnement 2 Modification de la charte d'utilisation du Parc des Matériels Scénique et d'exposition de la Région Picardie Programme régional d aide à la vie associative par le soutien à la création d emplois solidaires dans les territoires 1 Décisions relatives au dispositif Emplois Solidaires 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 41 SANTE Promotion de la sante publique 1 Impression de supports d information et de communication «Prévention santé» Prévention et éducation à la santé 1 Fonds de prévention santé et territoires 13

14 41-05 Amélioration de l'offre de soins / personnel médical et paramédical 1 Aide aux établissements de soins picards pour fidéliser les étudiants des instituts de formation de professionnels paramédicaux et de sages femmes - Rentrée Rapport modificatif 2 Aide aux établissements de soins picards pour fidéliser les étudiants des instituts de formation de professionnels paramédicaux et de sages femmes - Rentrée TIC 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES Développement de l'offre de services et d'usages 1 Avenant n 1 à la convention relative au fonctio nnement de l'opération «Picardie en Ligne 2.012» sur le Territoire de Chauny 2 Avenant n 2 à la convention relative au fonctio nnement de l'opération "Picardie en Ligne 2.012" sur le Territoire du Canton de Condé-en-Brie 3 Avenant n 2 à la convention relative au fonctio nnement de la salle «Picardie en Ligne 2.012» sur le territoire de la Communauté de Communes du Tardenois 4 Avenant n 2 à la convention relative au fonctio nnement de l opération «Picardie en Ligne 2.012» de la Maison de l'emploi et de la Formation du Pays du Sud de l'aisne 5 Avenant n 1 à la convention relative au fonctio nnement de l'opération "Picardie en ligne 2.012" sur le territoire d'essômes-sur-marne 6 Avenant n 1 à la convention relative au fonctio nnement de l'opération «Picardie en Ligne 2.012» sur le territoire de Verdilly 7 Avenant n 2 à la convention relative au fonctio nnement de l'opération "Picardie en Ligne 2.012" sur le territoire de la Communauté de Communes de la Région de Château-Thierry 8 Avenant n 1 à la convention relative au fonctio nnement de l'opération "Picardie en Ligne 2.012" sur le territoire de la commune de Château-Thierry 14

15 Commission 4 : Finances Planification Organisation Nombre de rapports : 11 0 SERVICES GENERAUX 1 Avenant n 1 au marché n Lot 1 - Fourni ture, mise en service et maintenance du système de gestion d'horaire des bâtiments administratifs de la Région Picardie 01 OPERATIONS NON VENTILABLES RH dépenses 1 Délibération portant sur le régime indemnitaire du personnel régional 02 ADMINISTRATION GENERALE 020 ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE AUTRES MOYENS GENERAUX Autres moyens généraux 1 Cotisations - Adhésions - Subventions - Nouvelle adhésion en 2012 : Adhésion à l'association Française pour l'information Géographique - AFIGEO 2 Cotisations - Subventions - Adhésions : Renouvellement d'adhésions en 2012 et régularisation Ram'Dam' Promesse synallagmatique d'achat d immeubles situés à Amiens, au 2 Boulevard Jules Verne, du 1 au 11 rue Delpech et 21 rue Duminy Conseil régional 1 Modification du règlement intérieur du Conseil régional 15

16 04 ACTIONS INTERREGIONALES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES 041 ACTIONS INTERREGIONALE Actions interrégionales 1 Rapport complémentaire à l affectation de crédits pour l accueil d une délégation d agents de la Thuringe en Picardie 042 ACTIONS EUROPEENNES Information et sensibilisation 1 Fonctionnement de la Maison de l Europe de la Grande Thiérache : Convention Soutien aux projets européens 1 Dispositif de soutien aux projets européens : Projet de l'association Concordia (l'europe au fil de l'eau) 043 ACTIONS RELEVANT DE LA SUBVENTION GLOBALE Plan régional énergie-climat 1 Programmation FEDER action «Abondement FEDER au capital de la SA Picardie Energie et Développement Durable» sous maîtrise d ouvrage de la Région : Conventionnement Le Président du Conseil régional, Claude Gewerc 16