Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977
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- Cécile Boulet
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1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerciale ( ) Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /17 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerciale Intitulé Transports ; transports terrestres Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-17 (TT ) : Transports routiers de marchandises. Art 1-3, 17 (TT , 2077) : Commissionnaires de transports : Licences (par départements) et registres des auxiliaires de transports, ; tarification du groupage et du détail, ; fichiers des licences b de commissionnaires de transports, Art 4-7 (TT ) : Gares routières de marchandises : Dossiers par départements, documentation générale, correspondance, études économiques, élaboration de la réglementation ; étude et divers sur le marché d intérêt national ; gares routières de la CEE (Communauté Economique Européenne), Art 4-5, 9-10 (TT , ) : Fiscalité : Dossier de principe ; études sur le prix de revient des transports routiers de marchandises ; questionnaire d enquête sur les transports par voie navigable ; TVA (Taxe à la Valeur Ajoutée), taxe à l essieu, patentes ; exonération et déduction fiscale, Art 8 (TT 2068) : SCETA (??? ) : Succursales et filiales, accords internationaux ; accord sidérurgique ; emprunt SDR (??? ), Art (TT ) : Prêts et emprunts : Dossier de principe, généralités ; dossiers de prêt à des entreprises (par ordre alphabétique), Art (TT ) : Circulation routière et desserte en surface : Dossiers de particuliers, affaires SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) ; documentation rail-route ; inspections, études ; plan primevère ; rapports des DDE (Directions Départementales de l Equipement) ; restrictions à la circulation des poids lourds ; affaires de principe ; modifications des listes alphabétiques, Type de classement Classement nominatif, par département Nom du producteur Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation voie navigable; taxe sur la valeur ajoutée; transport routier; transport fluvial; transport de marchandises; taxe; tarif; sidérurgie; route; coût; prêt; poids-lourd; contribution économique territoriale; marché d'intérêt national; gare routière; fiscalité; exonération fiscale; entreprise; emprunt; circulation routière; chemin de fer; acier; accord international; autorisation de transport; société nationale des chemins de fer français; communauté européenne; tarif; étude; documentation; accord; registre; rapport; questionnaire d'enquête; liste; permis; fichier; dossier individuel; 3
4 relations internationales; réglementation; inspection; étude; documentation; contrôle de l'exercice professionnel; aide de l'etat 4
5 Répertoire ( / /17) /1 TT 2061 Commissionnaires de transports département AIN à BOUCHES-DU-RHONE. Avril 1962-Sept 1970 Commissionnaires de transports département Charente à Hérault. Mai 1963-Sept 1970 Commissionnaires de transports département Hérault à Nord. Juillet 1963-Juillet /2 TT 2062 Commissionnaires de transports Département Nord à Haut-Rhin. Juillet 1963-Mai 1970 Commissionnaires de transports Département RHONE à PARIS. Aout 1959-Sept 1970 Commissionnaires de transports Département Paris à Seine-Maritime. Déc 1963-Juillet /3 TT 2063 Licences de commissionnaires de transports Département Var à Val-de-Marne. Déc 1964-Aout 1970 Commissionnaires de transports registres des auxiliaires de transports. Mars 1956-Juin 1961 Commissionnaires de transports registres des auxiliaires de transports. Mars 1956-Juin 1961 Tarification du groupage et du groupage et du détail. Juin 1965-Mai /4 TT 2064 Fiscalité - prix de revient des T.R.M. Années 1967 à Mars 1967-Sept 1968 Fiscalité - compte-rendu de la commission des études et du prix de revient à Mars 1968-Févr 1969 Gare routière de marchandises Département de L'AIN au GARD Avril 1962-Mars 1967 Gare routière de marchandises Département de la Haute-Garonne à l'indre à Déc 1956-Juillet /5 TT 2065 Fiscalité liste de documents - feuilles de route - transports routiers - questionnaire d'enquête transports par voie navigable Juin 1966-Oct 1967 Fiscalité - étude sur le prix de revient des transports routiers. Mars 1966-Avril 1967 Gares routières de marchandises Départ. de l'indre-et-loire au Loiret Aout 1962-Mars 1967 Gares routières de marchandises Département Lot au Val d'oise Juillet 1955-Sept /6 TT 2066 Gares routières (documentation) Marché d'intérêt national - correspondances étude et divers. Sept 1962-Nov 1967 Gares routières de marchandises documentation en double - Paris Mac Donald - Sartrouville - Cormeille en Parisis. Sept 1962-Déc 1966 Centre routier international du Bourget - affaires diverses. Sept 1952-Févr /7 TT 2067 Gares routières - études économiques. Oct 1966-Févr
6 gares routières de marchandises correspondances. Avril 1970-Févr 1973 Région Nord-SNCF la Chapelle - région Parisienne - Nord-est - Paris Nord - le Bourget - Genevilliers Pantin. Nov 1962-Aout 1968 C.E.E. gares routières. Mars 1965-Juin 1967 Gares routières - élaboration de la réglementation. Mai 1941-Janv /8 TT 2068 Dossiers S.C.E.T.A. contrôle - réclamations diverses - filiales et succursales - accords internationaux. Aout Déc 1971 Dossier : accord sidérurgique. Févr 1968-Mai 1969 emprunt S.D.R. demande de particulier. Juillet 1969-Nov /9 TT 2069 dossier T.V.A. et taxe à l'essieu. Oct 1967-Mai 1970 dossier de principe - fiscalité. Aout 1964-Aout /10 TT 2070 Fiscalité (T.V.A.) - renseignements - correspondances - taxe et surtaxe - prime de développement - patentes. Juillet 1963-Sept 1968 Fiscalités - correspondances - intempéries - indemnités de retard - exonérations fiscales. Févr 1963-Avril 1968 Fiscalités - correspondances - procès verbal d'ordre général - déduction fiscale pour investissements. Sept Févr /11 TT 2071 Dossiers de prêts de A à C. Aout 1962-Juin 1967 dossiers de prêts de D à V. Oct 1961-Févr /12 TT 2072 Prêts, emprunts, généralités. Déc 1968-Juin 1969 prêts, emprunts, généralités transports Bernis transports Centrest. Nov 1972 prêts, emprunts, généralités entreprises SODERO et autres. Sept 1968-Mai 1969 prêts, emprunts, généralités plans n 1,2,3,4 groupe international - dossier de principe - centre de productivité de la Loire. Déc 1962-Nov /13 TT 2073 Circulation routière - desserte en surface - dossiers de particuliers, affaires S.N.C.F. Janv 1961-Déc 1969 Circulation routière - desserte en surface - dossiers de particuliers, affaires S.N.C.F. Tarifs. Sept 1964-Févr 1968 Circulation routière - desserte en surface - dossiers de particuliers, affaires S.N.C.F. Documentation Rail-Route. Avril 1964-Févr 1968 Circulation routière - desserte en surface - dossiers de particuliers, affaires S.N.C.F. Déclarations et renseignements - inspections et études. Sept 1964-Déc
7 Circulation routière, barrière de dégel, plan primevère. Févr 1970-Nov /14 TT 2074 Desserte en surface et S.N.C.F. Déc 1964-Mars 1966 Desserte en surface et S.N.C.F. Févr 1967-Sept 1969 Circulation routière - desserte en surface - rapport des D.D.E. Mai 1963-Mars /15 TT 2075 Circulation routière - restrictions à la circulation des poids lourds. Avril 1964-Oct 1969 Circulation routière - restrictions à la circulation des poids lourds. Févr 1968-Aout 1969 Circulation routière - restrictions à la circulation des poids lourds. Aout 1971-Janv /16 TT 2076 Circulation routière - restrictions à la circulation des poids lourds - barrière de dégel. Mars 1971-Juin 1972 Desserte en surface - affaires de principe. Nov 1964-Mars 1970 Circulation routière - modification des listes alphabétiques années 1967 et Févr 1967-Nov 1968 Circulation routière - modification des listes alphabétiques années 1969 et Janv 1969-Mai /17 TT 2077 Commissionnaires des transports licences B (fichier). Sept 1967-Mars 1976 Commissionnaires de transports licence B (fichier). Sept 1967-Mars 1976 Commissionnaires de transports licence B (fichier). Juin 1963-Nov
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