PLAN BLEU PROCEDURE. E.H.P.A.D Les Terrasses

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1 PLAN BLEU Référence Date d application 01/06/2017 PROCEDURE Tout public Pages : 1-2 / 11 Le plan bleu est mis en œuvre à l aide d une cellule de crise qui a pour fonction : o L estimation de la gravité de la situation o L évaluation des besoins de l établissement et des moyens dont il dispose o La mise en œuvre des actions nécessaires pour faire face à la crise 1. LA MISE EN PLACE DE LA CELLULE DE CRISE La Directrice ou son représentant : -Active et met en place la cellule de crise, -S informe des éléments constitutifs de la crise, -Déclenche par le standard le rappel des membres désignés dans la cellule de crise, -Informe systématiquement o L ARS : plateforme régionale de veille et d urgences sanitaires ; ars33-alerte@ars.santé.fr, Fax : Contacte selon la nature de la crise : o Le SAMU (15) o La Mairie ( ) o La Gendarmerie (17) o Les Pompiers (18) Les différentes tâches attribuées aux membres de la cellule de crise sont prises en charge par les premiers membres arrivés. 2. LA COMPOSITION DE LA CELLULE DE CRISE Directrice Responsable des ressources humaines Cadre de santé Cuisine et service achats Responsable des services techniques Service infirmier Médecin coordonnateur Accueil/standard Caroline HUET Anne Laure DULERY Jocelyne GUILHOT Thierry COUTY ou son représentant Didier AGOT Marie-Laure DUBOS Pauline DUPUY Patricia GRESSIN Marie LEMOUX Gérard FONMARTY Sonia LEBLANC 1

2 3. LES ACTIONS DE LA CELLULE DE CRISE -Diffuser aux services la mise en alerte de l établissement. -Amorcer la procédure de recensement des personnels. -Recenser des possibilités d accueils séquentiels, en fonction de la nature de la crise (accueil de quelques heures, jours, hébergement temporaire). -Confronter le bilan des effectifs présents et l ampleur de la crise (ex : nombre de personnes fragiles nécessitant une aide à la prise de boisson). -Lancer la procédure de renforcement des personnels (en fonction du nombre de personnes fragiles, des effectifs présents). -Faire le bilan des renforts après les rappels. -Organiser la cellule de crise pour assurer le suivi de l évolution des usagers. 4. LE ROLE DES MEMBRES DE LA CELLULE DE CRISE Directrice Caroline Huet Responsable des ressources humaines Anne-Laure Dulery Accueil/Standard Sonia Leblanc Médecin coordonnateur Gérard Fonmarty Cadre de santé Jocelyne Guilhot Service Infirmier Marie-Laure Dubos Pauline Dupuy Patricia Gressin Marie Lemoux Cuisine-services achats Thierry Couty ou son représentant Service technique Didier Agot - assure la responsabilité générale du plan bleu - assure les relations avec l extérieur - informe en continu les autorités (Préfecture, ARS) - recueille des informations constitutives de la crise - coordonne la cellule de crise - vérifie l efficacité des procédures internes - informe les membres de la cellule de crise - planifie les réunions de la cellule de crise - assure le compte rendu des réunions et leur affichage -veille à l application des bonnes pratiques susceptibles de prévenir les hospitalisations ainsi que les règles de transfert en milieu hospitalier lorsqu ils s avèrent indispensables et formule toute recommandation utile dans ce domaine - donne un avis sur le contenu et la mise en place, dans l établissement, d une organisation adaptée en cas de risques exceptionnels - contrôle l état de santé des usagers - assure la prise en charge médicale et paramédicale en fonction de la crise - recense les personnes les plus vulnérables - réalise le bilan des lits disponibles pour le service - délivre les premiers soins aux résidents - organise des renforts en personnels - met en œuvre les procédures des usagers - vérifie le respect des fiches actions - assure un accompagnement psychologique des usagers, de leurs familles, des personnels - s assurent de l approvisionnement des médicaments et du matériel médical - stockent le matériel suivant la problématique (cf. fiche action 2) - assurent le suivi des malades en cas d hospitalisation - assure l approvisionnement des dispositifs de prévention - vérifie les dates de péremption des produits stockés - contrôle l équilibre des repas suivant la problématique, en coordination avec la diététicienne - responsable du bon fonctionnement du matériel nécessaire - stocke le matériel suivant la problématique (cf. fiche action 3) - réalise un état des lieux des besoins techniques 5. LA LEVEE DE LA CELLULE DE CRISE Lorsque la crise est terminée, la Directrice ou son représentant peut, dès lors, mettre fin à la cellule de crise. Elle établit, avec les membres de la cellule de crise, un bilan écrit et circonstancié qui doit être conservé. 2

3 PLAN BLEU Réf : Date d application 01/06/2017 ANNEXES Tout public Pages 3-7 / HISTORIQUE DES EPISODES DE CANICULE DEPUIS 2003 La canicule exceptionnelle de l été 2003 a entraîné en France une surmortalité estimée à près de décès. La France n avait jamais été confrontée à de telles conséquences sanitaires engendrées par une canicule. Cet événement a révélé la nécessité d adapter le dispositif national de prévention et de soins à la survenue de ce type de phénomène climatique en élaborant en 2004 un Plan National Canicule (PNC) qui a ensuite été actualisé chaque année et révisé en 2013, pour permettre notamment une meilleure adéquation entre les niveaux de vigilance météorologique et les niveaux du plan. En juillet 2006, la France a connu un autre épisode de canicule important, bien que de moindre intensité qu en Une étude menée conjointement par l Institut de Veille Sanitaire (InVS) et l Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) a montré que l excès de mortalité attribuable à l épisode caniculaire de 2006 était trois fois moins important que ce que prévoyait le modèle températuremortalité, fondé sur des données antérieures à Au cours de l été 2015, la France métropolitaine a connu plusieurs épisodes de canicule dont un très intense du 29 juin au 7 juillet, le plus précoce depuis la mise en place du PNC, avec des conséquences sanitaires importantes et un excès de mortalité de 3300 personnes. Le retour d expérience établi suite la saison estivale a permis de montrer la forte mobilisation et la collaboration fluide entre les acteurs mettant en œuvre le plan canicule mais il a aussi mis en exergue la nécessité de renforcer la mise en œuvre du PNC pour réduire l impact de la canicule. La saison météorologique estivale 2016 a été particulièrement active avec la survenue de cinq vagues de chaleur de juillet à mi-septembre 2016 (niveaux jaune et orange). Les températures particulièrement élevées du mois de septembre (+ 3 C en moyenne sur la France) ont conduit au maintien de dispositif de vigilance canicule jusqu au 15 septembre. En termes de mortalité, 700 décès en excès ont été observés sur l épisode de juillet Cependant, les épisodes de canicule tardifs avec des records de températures battus fin août 2016 ne sont pas accompagnés d impact sanitaire particulier. Un impact sanitaire a été observé dans des régions avec au moins un département en vigilance jaune qui montre l utilité dès la vigilance jaune d une meilleure information et l application des mesures de prévention, en particulier pour les personnes les plus vulnérables. 3

4 2. LES TEXTES DE REFERENCE Le Plan national canicule L instruction interministérielle N DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/136 du 24 mai 2017 relative au Plan National Canicule 2017 et présentant les actions à mettre en œuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d une canicule. Les recommandations sanitaires du Plan National Canicule, Haut Conseil de la Santé Publique, Juin PRINCIPAUX POINTS DU PLAN NATIONAL CANICULE Quatre niveaux, coordonnés avec les niveaux de vigilance météorologique - le «niveau 1 - veille saisonnière», carte de vigilance verte, est activé chaque année du 1er juin au 31 août. Ce niveau 1 correspond à l'activation d'une veille saisonnière. Il comporte notamment la mise en œuvre d un dispositif d information préventive. - le «niveau 2- avertissement chaleur» répond au passage en jaune de la carte de vigilance météorologique. Il correspond à un épisode de fortes chaleurs qui nécessite une attention, voire des mesures particulières. Cette vigilance jaune peut être considérée comme l amorce de l arrivée d une canicule. - le «niveau 3 - alerte canicule» répond au passage en orange sur la carte de vigilance météorologique. Il conduit à la mobilisation des acteurs concernés et à la mise en oeuvre de mesures de gestion adaptées à la prise en charge notamment des personnes à risque. La décision de déclencher le niveau 3 - alerte canicule et d activer les mesures du PGCD (Plan de Gestion d une Canicule Départemental) est de l initiative du préfet de département avec appui de l ARS. - le «niveau 4 - mobilisation maximale» répond au passage en rouge sur la carte de vigilance météorologique. Il est déclenché au niveau national par le Premier ministre sur avis du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de l intérieur, en cas de canicule intense et étendue sur une large partie du territoire associée à des phénomènes dépassant le champ sanitaire. Le rôle et les actions du préfet de département Le préfet élabore le Plan de Gestion de Canicule Départemental et active, en tant que de besoin, les mesures adaptées aux niveaux «alerte canicule» et «mobilisation maximale» et s appuie, pour ces deux niveaux, sur le dispositif départemental d Organisation de la Réponse de SEcurité Civile (ORSEC). Le préfet de département s appuie sur l expertise locale de Météo-France pour préciser l ampleur locale du phénomène ; alerte les différents acteurs concernés ; et analyse la situation en prenant en compte les impacts sanitaires en s appuyant sur les Agences Régionales de Santé ainsi que sur les informations fournies par les services de l Etat (Directions Départementales de la Cohésion Sociale (DDCS), Directions Départementales de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP), 4

5 Services Interministériels de Défense et de Protection Civile (SIDPC), Directions Régionales de l Economie, de la Concurrence et de la Consommation, du Travail et de l Emploi (DIRECCTE) ). Le rôle et les actions des ARS Au regard de leurs attributions propres en matière de prévention, de soins et de prise en charge médico-sociale, les ARS apportent leur appui aux préfets dans la mise en œuvre du dispositif «canicule.» Pendant la période estivale, elles s assurent d une part, de l organisation de la permanence des soins en médecine ambulatoire dans les départements et d autre part, d une programmation anticipée et coordonnée au niveau régional et au sein de chaque territoire de santé, des capacités d hospitalisation et de leur adaptation en fonction des fluctuations saisonnières. 5

6 4. DECLENCHEMENT-MAINTIEN ET/OU LEVEE DE L ALERTE CANICULE La Directrice informe la cellule de crise préalablement constituée du déclenchement du Plan national canicule. Ce déclenchement fait suite soit à l alerte des services de la préfecture ou de la ARS, soit à l existence d un risque particulier repéré par la cellule de crise. SCHEMA DE DECLENCHEMENT DE L ALERTE 16H Diffusion de la carte de vigilance Météo-France 17H Remontée des décisions préfectorales au COGIC et aux ARS Préfectures 17H30 Remontée au CORRUSS ARS Des décisions préfectorales de déclenchement du niveau 3 - alerte canicule 18H30 Conférence téléphonique COGIC Evaluation de la situation et bilan des mesures de gestion mises en œuvre 19H Diffusion des messages aux ARS et aux partenaires DGS Rappel des informations attendues le lendemain Information des départements ayant déclenché le niveau 3 alerte canicule 19H30 Transmission du point de situation aux partenaires COGIC SCHEMA DE MAINTIEN OU LEVEE DE L ALERTE 14H30 Echanges téléphoniques (InVS / Météo-France / DGS) l InVS Si un impact sanitaire est détecté 16H Diffusion de la carte de vigilance Météo-France 17H Remontée des décisions préfectorales au COGIC et aux ARS Préfectures 17H30 Remontée au CORRUSS ARS Des décisions préfectorales (maintien, levée du niveau 3 - alerte canicule) Des synthèses régionales, des activités et des capacités hospitalières 18H30 Conférence téléphonique Evaluation de la situation et bilan des mesures de gestion mises en oeuvre COGIC 19H00 Diffusion des messages aux ARS et aux partenaires Rappel des informations attendues le lendemain Transmission de la synthèse sanitaire nationale 19H30 Transmission du point de situation aux partenaires COGIC COGIC : Centre Opérationnel de Gestion Interministérielle des Crises CORRUSS : Centre Opérationnel de Réception et de Régulation des Urgences Sanitaires et Sociales DGS : Direction Générale de la Santé InVS : Institut de Veille Sanitaire DGS 6

7 3. LES OBJECTIFS GENERAUX DU PLAN NATIONAL CANICULE La protection des populations accueillies dans l établissement. L ensemble des personnels sera chargé de l exécution des diverses actions définies par le Plan national canicule 2017 Le dispositif devra à la fois veiller à la mise en place d un dispositif de prévention du risque canicule et prévoir la gestion des évènements en cas de crise. De manière générale, les fiches actions ci-après devront prendre en compte : o Les procédures de mobilisation des personnels et les renforts susceptibles d être mobilisés. o L adaptation des plannings pour centrer l activité des personnels autour des tâches d hydratation des résidents. o L instauration d une collaboration avec les familles des usagers. o L aménagement temporaire des locaux pour limiter la chaleur à l intérieur des bâtiments. o Le stockage et le maintien des matériels de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs. o La surveillance des denrées périssables. o Les réfrigérateurs et congélateurs. o La mise en place d activités éducatives appropriées. o L interdiction de mener des actions éducatives exposées aux grandes chaleurs. o L organisation d activités extérieures dans des lieux ombragés (parc de l établissement). o La détermination des heures de sorties à respecter afin d éviter les sorties sous grosses chaleurs. 5. LA DEFINITION DU PLAN D ACTION Fiche action n 1 Fiche action n 2 Fiche action n 3 Fiche action n 4 Déclenchement Service de soins Service technique Service Cuisine 7

8 FICHE ACTION 1 Déclenchement Réf : Date d application 01/06/2017 Acteur Personnel de Direction Tout public Page 8 / ACTIONS Déclenchement du plan bleu. Installation de la cellule de crise Information du standard pour le rappel des membres de la cellule de crise pendant les heures de service. Le week-end, les jours fériés et la nuit, l alerte est donnée par le personnel d astreinte. Installation du secrétariat de la cellule de crise -Recueille des informations constitutives de la crise. -Informe systématiquement : Préfecture : (Fax : ) ARS : plateforme régionale de veille et d urgences sanitaires ars33-alerte@ars.santé.fr, Fax : Détermine la fréquence de réunion de la cellule de crise en fonction de la crise (en continu, bi ou tri journalier et les heures de réunion). 2. CONSIGNES PARTICULIERES Renforcer (en lien avec le médecin, l infirmière ) les actions de sensibilisation et de formation au risque canicule ou autre risque en direction des personnels, des usagers et des familles. S assurer que le secrétariat de la cellule de crise tient à jour les données dont dispose l établissement et transmettre ces informations à : Préfecture : (Fax : ) ARS : plateforme régionale de veille et d urgences sanitaires ; ars33-alerte@ars.santé.fr, Fax : Définir les heures de restriction des sorties pour les usagers. Interdiction de sortir entre 12H et 16H30. Renforcer les actions de sensibilisation (en lien avec la Médecine du travail) pour les personnels, concernant les risques professionnels liés à la canicule ou autre risque. Faire appel au service des pompiers pour l arrosage des façades les plus exposées suivant le diagnostic des services techniques, et selon les éventuels arrêtés en vigueur. 8

9 FICHE ACTION 2 Service de soins Réf : Date d application 01/06/2016 Acteurs Médecins-Personnels de soins Tout public Page : 9 / ACTIONS o Présentation à la cellule de crise dès le déclenchement du plan bleu. o Recensement des résidents les plus vulnérables. o Adaptation de l activité des personnels de soins à la crise : plannings. o Approvisionnement en médicaments et dispositifs médicaux + solutés de réhydratation. o Tenir à jour quotidiennement le stock de médicaments et assurer le réapprovisionnement de celui-ci. 2. CONSIGNES PARTICULIERES Organiser la prévention individuelle des usagers face au risque canicule. Cette prévention doit tenir compte des recommandations du PNC relatives à la protection des personnes à risque en EHPAD : o Vérifier le statut hydrique des résidents (poids, température, comportement). o Planifier les consommations de boissons : déterminer les résidents à risques, planifier les fréquences et la consommation des boissons. o Définir l alimentation et les boissons les mieux adaptées et transmettre les directives à la cuisine. o Mettre en place et réévaluer le traitement médicamenteux le mieux adapté. o Prendre contact avec un établissement de santé pour faire des réservations prévisionnelles de places temporaires d urgence. Organiser la prévention collective du PNC «Les recommandations en cas de fortes chaleurs» : o Sensibilisation aux bonnes pratiques préventives des personnels, des bénévoles et des familles. o Mobilisation des personnels et rappels éventuels des personnels de soins en congé. o Adaptation des plannings des personnels de soins. o Déterminer les besoins en matériel de prévention de lutte contre les fortes chaleurs (solutés à perfusion, poches de glace, brumisateurs, ventilateurs, etc. o Définir les heures de restriction de sortie des résidents. o Approvisionner et maintenir un stock suffisant de produits spécifiques pour lutter contre les fortes chaleurs (ex : brumisateurs). o Se référer aux recommandations de stockage des produits de santé, médicaments décrites dans le Plan national canicule. 9

10 FICHE ACTION 3 Service technique Réf : Date d application 01/06/2017 Acteurs Personnels techniques Tout public Page : 10 / ACTIONS Alerter l ensemble des personnels techniques présents sur le site. Faire un état des lieux de la structure. Réaliser périodiquement l état des lieux des bâtiments (prise des températures). Proposer et installer des moyens techniques afin d en assurer le refroidissement. 2. CONSIGNES PARTICULIERES Aménagement des locaux - Aménagement temporaire des locaux et des espaces collectifs, pour limiter les effets de la canicule. - Obturation des surfaces vitrées très exposées (films spécifiques, couverture de survie, ) pour réduire la température intérieure des pièces (espaces collectifs et privatifs) - Fermeture des fenêtres et des volets des espaces collectifs. - Prévoir et entretenir le matériel pour arroser les façades. Refroidissement des façades -Faire un état des lieux régulier des façades. -Prévenir la cellule de crise en cas de nécessité d appeler le service des pompiers. -Arrosage des façades les plus exposées, selon les consignes de la cellule de crise et selon les éventuels arrêtés en vigueur. Surveillance -Assurer la surveillance de la température intérieure des bâtiments. - Contrôler l efficacité des installations sur les surfaces vitrées (film, couverture de survie) -Installation et surveillance du fonctionnement des ventilateurs et climatiseurs. -Surveillance du fonctionnement des réfrigérateurs. 10

11 FICHE ACTION 4 Service cuisine Réf : Date d application 01/06/2017 Acteurs Personnels des cuisines Tout public Page : 11/11 1. ACTIONS - Procède au recensement des personnels présents et le transmet à la cellule de crise. - Organise le planning des agents. - S assure du stockage de boissons fraîches. 2. CONSIGNES PARTICULIERES - Adapte les menus en intégrant des aliments rafraîchissants et riches en eau. - Détermine les besoins en boissons fraîches et gélifiées. - Assure la fabrication et la distribution de glace. 11