L'élaboration du SDPRN

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1 L'élaboration du SDPRN Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 18

2 Elaboration du SDPRN Une élaboration en 3 étapes : Bilan de l'exposition du département aux risques naturels Bilan de la politique de prévention mise en œuvre Plan d'actions sur 5 ans pour améliorer la prévention des risques naturels Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 19 Le bilan des risques naturels balaie l'ensemble des risques connus en France pour conclure sur ceux qui nécessitent un effort de prévention dans le département. Ce bilan s'appuie sur la connaissance de tous les membres de la CDRNM. Le bilan de la politique de prévention mise en œuvre prend en compte les actions menées par l'ensemble des partenaires. L'élaboration du SDPRN a été mené sur un an. Les risque sur lesquels il faut approfondir la connaissance font l'objet d'une action à cet effet. Ainsi l'élaboration de la première version du SDPRN est une première ébauche qui s'enrichira à chaque révision (tous les 5 ans).

3 Elaboration du SDPRN Un travail sur les 7 piliers de la prévention des risques : Connaissance des risques Information préventive Prise en compte des risques dans l'aménagement du territoire Suivi et surveillance des risques Mitigation (Réduction de la vulnérabilité) Préparation à la gestion de crise Retour d'expérience Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 20 Ce sont les 7 piliers de la prévention des risques classiquement définis par le ministère. Ils permettent de traiter méthodiquement tous les axes de la prévention des risques. Mitigation = réduction de la vulnérabilité des enjeux + réduction de l'aléa à la source + séparation de l'aléa et de l'enjeu (digue par exemple)

4 Elaboration du SDPRN Un fonctionnement organisé autour de 2 groupes de travail : Un groupe de travail «risques hydrauliques» pour tous les types d'inondations Un groupe de travail «risques terrestres» pour tous les types de mouvements de terrain Chaque groupe de travail s'est réuni 3 fois en 2011 (avril, juin et septembre) pour faire des propositions sur son domaine à discuter et à valider par la CDRNM. Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 21 Les groupes de travail sont destinés à permettre un fonctionnement beaucoup plus souple que la CDRNM. Pas de membres désignés, pas de quorum, la participation est libre et peut être adaptée en fonction des sujet débattus. Tous les membres de la CDRNM ont été informés des dates des GT

5 Bilan des risques naturels Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 22

6 Les risques naturels majeurs Inondations par débordement, cavités souterraines et retrait-gonflement des argiles Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 23 En théorie, Risques majeurs = risques qui par leur ampleur dépassent les capacités de réaction de la société Les risque majeurs sont définis par le DDRM. En pratique, il s'agit des risques qui doivent faire l'objet d'une information préventive règlementaire.

7 Des risques naturels à surveiller Ruissellements Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 24

8 Des risques naturels à surveiller Remontée de nappe Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 25 Jaune : de 1 à 3 semaines Orange : de 1 à 3 mois Rouge : de 3 mois à 6 mois

9 Des risques naturels à surveiller Ruptures d'ouvrages de protection Communes sur lesquelles sont situés des ouvrages de protection à classer Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 26

10 Des risques naturels à surveiller Les éboulements de falaises Carte des pentes les plus fortes dans l'eure d'après le MNT de la BD Topo Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 27

11 Des risques naturels à surveiller Les tempêtes, la neige en plaine et les pluies verglaçantes Un exemple des perturbations provoquées par la neige en plaine Trajectoire de quelques tempêtes ayant touchées l'europe Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 28 Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

12 Des risques «non prioritaires» Ces risques naturels peuvent se produire dans le département mais leur probabilité d'occurrence, leur intensité et/ou les enjeux exposés sont faibles : inondations par submersion marine glissements de terrain et séismes feux de plein air tornades, foudre et grêle radon. Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 29

13 Bilan de la politique de prévention et plan d'actions Actions transversales Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 30

14 Structure d'une politique de prévention Connaissance des risques Information préventive Stratégie «Territoire» Aménagement du territoire Mitigation (réduction de la vulnérabilité) Surveillance et alerte Gestion de crise Stratégie «Sécurité civile» Retour d'expérience (REX) Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 31

15 Actions transversales Bilan : Connaissance des risques Information préventive : DDRM, DICRIM, IAL, plaquettes d'information... Aménagement du territoire : CC, PLU, SCOT, ADS... Surveillance et alerte : RNA et système GALA Mitigation Gestion de crise : Plan ORSEC et PCS REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 32 En vert : les domaines pour lesquelles des actions transversales existent En blanc : les domaines spécifiques à chaque risque pour lesquelles il n'existe pas d'action transversale

16 Actions transversales Actions à améliorer et à initier Information préventive pour les risques majeurs Mise à jour du DDRM Terminer les DICRIM (et les PCS) en continu Gestion de crise Terminer (les DICRIM et) les PCS en continu Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 33 Mise à jour du DDRM obligatoire tous les 5 ans direction de la sécurité Terminer les DICRIM et les PCS : poursuivre les actions de la direction de la sécurité qui ont données de très bons résultats, rappeler la nécessité de mettre à jour les PCS régulièrement, de réaliser des PCS intercommunaux, de prendre en compte le risque tempête et de faire des exercices pour tester le PCS direction de la sécurité et communes concernées Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

17 Pour tous les risques d'inondation Bilan : Besoin de structures de gestion à l'échelle adaptée Actions : 2.1 Mise en place des SAGE calendrier propre 2.12 Favoriser l'émergence de maitrises d'ouvrage à l'échelle des bassins versants en continu Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 34 SAGE Iton approuvé, SAGE Avre et Risle bien avancés, SAGE Eure et Epte à l'état de projet CG et communes concernées Favoriser l'émergence des maitrises d'ouvrage à l'échelle des bassins versants : faire la promotion du dispositif PAPI et apporter un soutien méthodologique aux structures qui souhaitent se mettre en place services de l'etat Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

18 Bilan de la politique de prévention et plan d'actions Les risques majeurs Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 35

19 Inondations par débordement Bilan : Connaissance des risques : AZI et PPRI Information préventive : DDRM, DICRIM et IAL Aménagement du territoire : PPRI et doctrine hors PPRI Surveillance et alerte : SPC Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 36 En vert : les domaines de la prévention des risques pour lesquel il existe des actions ou une méthodologie pour traiter le domaine de façon complète, ces actions doivent néanmoins être poursuivies et améliorer En jaune : les domaines pour lesquels il existe des actions qui ne traite que partiellement ce domaine ou pour lesquels il n'existe pas de méthodologie générale, il y a donc de nouvelles actions à créer

20 Inondations par débordement Actions (1/2) Connaissance des risques Directive inondations 2011, 2013, 2015 Information préventive Mise en ligne des PPRI sous Cartorisques priorité 1 (sauf Epte aval) Guide inondations priorité Concertation pendant l'élaboration des PPRI en continu Aménagement du territoire Programme élaboration et révision PPRI en continu Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 37 Directive inondation : EPRI finalisé fin 2011, définition des TRI en 2012 (probablement entre 1 et 3 TRI dans l'eure pour la première échéance), cartographie des zones inondables et des risques en 2013, PGRI en 2015 DREAL de Bassin (TRI = une unité urbaine à enjeux mais la stratégie locale mise en place pourra concerné un territoire plus vaste) Mise en ligne des PPRI DDTM Guide inondations : sur le modèle du guide cavités DDTM Concertation : maintenir le niveau du PPRI Eure Moyenne avec les élus et améliorer la concertation avec le public DDTM Programme d'élaboration et de révision des PPRI : définir les secteurs à traiter en priorité en fonction des enjeux et de la politique de prévention existante, programme révisé tous les ans et présenté en CDRNM Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

21 Inondations par débordement Actions (2/2) Surveillance et alerte Diffusion de l'alerte priorité 1 Mitigation Gestion des vannages priorité Entretien des cours d'eau priorité 3 Gestion de crise Plan de gestion de crise spécifique inondation et recensement des enjeux sensibles priorité 1 REX Modalités du REX en cas de crue priorité 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 38 Diffusion de l'alerte : Rappeler aux personnes concernées les procédures de vigilance et d'alerte, identifier les besoins complémentaires et accompagner les acteurs locaux Préfecture Gestion des vannages : État des lieux, procédure d'ouverture des vannages en période de crue, coordination avec les départements voisins DDTM Entretien des cours d'eau : Diffusion d'un guide CG Gestion de crise : recensement des enjeux les plus sensibles (utilisation méthodologie directive inondation) et élaboration de plans de gestion de crise DDTM REX : consolider les procédures DDTM et SPC et les diffuser DDTM et SPC Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

22 Effondrements de cavités souterraines Bilan : Connaissance des risques : Recensement des cavités Information préventive : Atlas des cavités Aménagement du territoire : Doctrine ADS et planification Surveillance et alerte Mitigation : Subventions fonds Barnier Gestion de crise : Interventions DDTM REX : Évolution de l'atlas en fonction des études, des travaux et des nouvelles informations recensées Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 39 Hachurée : domaine qui ne s'applique pas à ce risque, en l'occurrence pour les cavités souterraines, il n'est pas possible de prévoir les effondrements

23 Effondrements de cavités souterraines Action Information préventive 3.1 Guide cavités souterraines Mise à jour régulière de l'atlas en continu Aménagement du territoire 3.2 Étude PPR Cavités souterraines priorité 2 Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 40 Guide cavités : prêt à être diffusé DDTM Mise à jour de l'atlas : essayer de passer à 4 maj par an + mettre en évidence les évolutions depuis la dernière maj DDTM Étude PPR CS : Poursuivre la réflexion sur la méthodologie et les avantages à élaborer des PPR, si possible sur une commune test DDTM Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

24 Retrait-gonflement des argiles Bilan : Connaissance des risques : Cartographie départementale de l'aléa Information préventive : DDRM, DICRIM et plaquette Aménagement du territoire Surveillance et alerte Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 41 Le retrait-gonflement des argiles n'est pas un risque «accidentel», il a une cinétique longue, l'alerte et la gestion de crise ne sont donc pas utiles

25 Retrait-gonflement des argiles Action Aménagement du territoire 3.5 PPR argiles priorité 2 L'élaboration de PPR argiles permettra de compléter la politique de prévention Information préventive IAL Mitigation fonds Barnier pour les travaux prescrits sur l'existant Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 42 PPR Argiles : demandés par une circulaire fin 2010, nécessite de hiérarchiser les communes à traiter (catnat, procédure exceptionnelle de 2003, enjeux existants et futurs en aléa moyen et fort) DDTM Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

26 Bilan de la politique de prévention et plan d'actions Les risques à surveiller Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 43

27 Inondations par ruissellement Bilan : Connaissance des risques : Études de BV à harmoniser Information préventive Aménagement du territoire Surveillance et alerte : vigilance départementale Météo France Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 44

28 Inondations par ruissellement Action Connaissance des risques 2.11 BDD ruissellement priorité 2 Après recensement et harmonisation de la connaissance, la stratégie de prévention pourra se poursuivre : Information préventive SIG Aménagement du territoire doctrine + Vigilance infradépartementale Météo France en cours d'étude pour la surveillance et l'alerte Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 45 BDD ruissellement : recensement et cartographie des études de bassin versant, création d'un SIG consultable par le public, définition d'une doctrine pour la prise en compte dans l'aménagement du territoire DDTM

29 Inondations par remontée de nappe Bilan : Connaissance des risques : Rapport BRGM de 2001 Information préventive : Carte de sensibilité du BRGM Aménagement du territoire Surveillance et alerte Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 46

30 Inondations par remontée de nappe Action Connaissance des risques 2.13 BDD remontée de nappe priorité 2 Surveillance et alerte 2.14 Indicateur d'alerte des hauts niveaux de nappe priorité 2 Après recensement et harmonisation de la connaissance, la stratégie de prévention pourra se poursuivre : Information préventive SIG Aménagement du territoire doctrine Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 47 BDD remontée de nappe : recensement et cartographie des données disponibles (BRGM), création d'un SIG consultable par le public, définition d'une doctrine pour la prise en compte dans l'aménagement du territoire DDTM Indicateurs d'alerte des hauts niveaux de nappe : pour prévenir les remontées de nappe mais aussi pour mieux anticiper les crues (lien avec étude sec- Iton), attention étude très complexe, sous traitance au BRGM DDTM Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

31 Inondations par rupture d'ouvrage Bilan : Connaissance des risques : Recensement des ouvrages Information préventive Aménagement du territoire Surveillance et alerte Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 48

32 Inondations par rupture d'ouvrage Action Connaissance des risques 2.15 Poursuivre le recensement et le classement des ouvrages en continu Après classement, les ouvrages devront faire l'objet d'une politique de prévention complète Connaissance des risques EDD Aménagement du territoire doctrine Surveillance procédure spécifique et contrôle de l'ouvrage Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 49 Classement des ouvrages : Déjà classé : Digue de Navarre (DDTM27) et digues dans l'estuaire de la Seine (DDTM76) Reste à classer par : - DDTM27 : Ezy sur Eure, Croth, Saint Amand des Hautes Terres (après le suivi des procédures sur le système de digues de navarre) - DRIEE Ile de France : digue de Saint Pierre du Vauvray à Poses (nécessité de mettre en place une maitrise d'ouvrage) Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

33 Éboulements de falaises Bilan : Connaissance des risques Information préventive Aménagement du territoire Surveillance et alerte Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 50

34 Éboulements de falaises Action Connaissance des risques 3.4 Cartographie départementale des risques d'éboulements de falaises priorité 1 L'étude permettra d'identifier les secteurs à risques et de développer une politique de prévention Connaissance des risques études spécifiques sur les falaises les plus à risques Information préventive diffusion de la cartographie Aménagement du territoire doctrine Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 51 Cartographie des falaises à risques : recensement des falaises, estimation de l'aléa, proposition de PPR si nécessaire, définition d'une doctrine dans l'aménagement du territoire, étude BRGM DDTM Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoireministè

35 Risques météorologiques Bilan : Connaissance des risques : Météo France Information préventive : Météo France Aménagement du territoire Surveillance et alerte : Météo France Mitigation : Règles de construction N&V Gestion de crise : plan ADEL, plan électro-secours, VH REX : Météo France Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 52

36 Risques météorologiques Action Information préventive 5.1 Plaquette d'information priorité 3 Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 53

37 Bilan de la politique de prévention et plan d'actions Les risques non prioritaires Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 54

38 Inondations par submersion marine Bilan : Connaissance des risques : Cartographie des zones basses Information préventive : Diffusion de la cartographie Aménagement du territoire : Doctrine Surveillance et alerte : Vigilance Vagues-Submersion Mitigation Gestion de crise REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 55

39 Inondations par submersion marine Pas d'action spécifique prévue Il est néanmoins prévu de réviser la cartographie des zones basses en 2012 dès qu'un modèle de terrain de meilleure précision sera disponible Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 56

40 Feux de plein air Bilan : Connaissance des risques Information préventive : Plaquette Aménagement du territoire Surveillance et alerte Mitigation : arrêté préfectoral Gestion de crise : SDIS REX Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 57

41 Action Feux de plein air 4.1 Surveiller l'évolution de ce risque en continu Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 58 Risque non préoccupant à ce jour mais nécessite une surveillance en lien avec les services concernés (DRAAF, ONF, CRPF, SDIS, collectivités) en particulier en période de sécheresse

42 Actions prioritaires par famille de risques Priorité Risques hydrauliques Risques terrestres 1 Mise en ligne des PPRI Gestion de crise inondation Diffusion de l'alerte crues REX crues Cartographie des falaises à risques 2 BDD Ruissellement BDD Remontée de nappe Indicateurs d'alerte montée de nappe Réflexion PPR Marnières PPR Argiles 3 Guide inondation Gestion des vannages Communication sur l'entretien des cours d'eau Plaquette risques météo Direction départementale des territoires et de la mer de l'eure 59