EVALUATION ET GESTION DES RISQUES DES MATERIAUX AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES : SUBSTANCES NON INTENTIONNELLES
|
|
- Dominique Larivière
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 EVALUATION ET GESTION DES RISQUES DES MATERIAUX AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES : SUBSTANCES NON INTENTIONNELLES MARIE-CHRISTINE CHAGNON DERTTECH «Packtox.fr»EquipeNUToxINSERM U866-Dijon Journée «Risques et sécurité sanitaire des aliments» Académie Nationale de Pharmacie 18 juin 2014 Absence de liens d intérêts (DOI ILSI) 1
2 SECURITE QUALITE DES ALIMENTS RECYCLABLE INFORMATION TRANSPORT MARKETING ACTIF-INTELLIGENT EMBALLAGE AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES
3 Échanges de matières entre les matériaux et leur environnement TRANSFERTS PACKAGING FLAVOURS Gaz FOOD Andrizzi et al., 2009 SORPTION, PERMEATION MIGRATION
4 EMBALLAGE DES SYSTEMES COMPLEXES ET MULTIPLES Matériaux actifs et intelligents lièges Biosourcés
5 INTERACTION CONTENU-CONTENANT EMBALLAGE Badge (vernis) : aluminium, fer, étain Verre: plomb, cadmium, chrome VI (verre coloré) «Système emballage»
6 INTERACTION CONTENU-CONTENANT- POLYMERES Monomères oligomères Adjuvants Impuretés de base Produits néoformés * ALIMENT Emballage * * * * * * Résidus d agents de décontamination Contaminants MIGRATION Produits de dégradation thermique, oxydatives Affecte la qualité organoleptique et/ou la sécurité si non contrôlée
7
8 LA MIGRATION MIGRATION GLOBALE : MASSE TOTALE CEDEE PAR L EMBALLAGE A L ALIMENT A SON CONTACT : MIGRAT MIGRATION SPECIFIQUE : MASSE TOTALE D UN CONSTITUANT CONNU QUI MIGRE DE L EMBALLAGE VERS L ALIMENT: LE MIGRANT La migration est fonction : - du matériau considéré (formulation) - de l aliment mis au contact : nature, état physique - du procédé de conditionnement - des conditions de contact (température, durée, rapport V/S) - de facteurs externes (agitation, cuisson micro-ondes )
9 MIGRATION EXPOSITION EVALUATION DU RISQUE
10 Le règlement européen n 1935/2004 Le règlement (CE) n 1935/2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
11 MATERIAUX ET OBJETS CONCERNES Emballages et conditionnement. Récipients et ustensiles de cuisine. Matériaux, machines et matériels utilisés dans la production, le stockage ou le transport de denrées alimentaires. Tétines, sucettes.
12 PRINCIPES GENERAUX Principe d inertie (article 3) Les matériaux et objets doivent être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication afin que, dans les conditions normales ou prévisibles de leur emploi, ils ne puissent pas : - céder des constituants dans une quantité dangereuse pour la santé humaine, - entraîner une modification inacceptable de la composition de la denrée, - entraîner une altération des caractères organoleptiques de la denrée alimentaire.
13 PRINCIPES GENERAUX Déclaration écrite de conformité (article 16) Les matériaux et objets destinés à être mis au contact des denrées alimentaires doivent être accompagnés d une déclaration écrite attestant de leur conformité, notamment au principe d inertie prévu à l article 3, -le vendeur doit délivrer cette déclaration, -l acheteur doit la réclamer pour prouver sa bonne foi, au cas où les matériaux se révèleraient par la suite non conformes.
14 2007/42/E C Film de cellulose régénérée 2004/14/E C Film de cellulose régénérée 450/2009 Matériaux actifs et intelligents 84/500/EEC Céramiques 2005/31/EC 1 er amendement 282/2008/EC Matériaux plastiques recyclés Réglementation-cadre 1935/2004/EC Matériaux Plastiques 10/2011/EC PIM 284/2011/EC 1 er amendement 311/2011/EC 2 ème amendement 1282/2011/EC 3 ème amendement 202/2014/EC 4 ème amendement + Coatings 2023/2006/EC Good Manufacturing Practice 1895/2005/EC BADGE/BFDGE/NOGE 82/711/EEC Tests de migration 93/8/EEC 1 er amendement 97/48/EEC 2 nd amendement Abrogé en 2016 Elastomères et Caoutchouc 93/11/EEC Nitrosamines 85/572/EC Liste des simulants Modifié selon PIM Papiers-cartons, verre, bois, liège, métaux et alliages, textiles, adhésifs, résine échangeuse d ions, encres d impression, silicones, vernis et enduits, cires
15 Publiée le Entre en application le
16 MATERIAUX ET OBJETS EN MATIERE PLASTIQUE REGLEMENT 10/2011 «Les monomères, les autres substances de départ, et les additifs PM Da doivent faire l objet d une évaluation des risques et d une autorisation avant d être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique» Annnexe 1 : liste de substances autorisées
17 EVALUATION DE LA MIGRATION ESTIMATION DE LA MIGRATION (annexe V), en appliquant des modèles de diffusion établis de manière à surestimer la migration réelle APPROCHES EXPERIMENTALES
18 DONNEES TOXICOLOGIQUES REQUISES en cours de révision EFSA Note for guidance EFSA Updated on 30/07/2008
19 DANGERS-MCDA LMS:Limite de Migration Spécifique 19
20 Réglementation Européenne CE 10/2011- DEHA DJT: 0,3 mg /kilo p.c./jour (DSE 28 mg/kg p.c./jour étude de toxicité fœtale chez le rat) LMS DEHA : 18mg/kilo d aliment (3mg/dm2) La migration devra être inférieure à la LMS
21 EMBALLAGES AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES ITX Méthylbenzo Phénone 2009 Semicarbazide 2003 ESBO, 2003 BADGE et DERIVES 1996 Huiles minérales 2011 Amines aromatiques primaires 2001 Oligomères de styrène Perrier Benzène
22 T. Simat, Bruxelles, 29th novembre Substances non intentionnelles
23 MIGRAT D EMBALLAGE «Forêt de Pics» ENCRE CONTAMINANTS (recyclage) Produits dérivés, de dégradation impuretés «Une substance non intentionnelle : impureté dans les substances utilisées, intermédiaires de réaction, formée au cours du process de production, un produit de décomposition ou de réaction» Article 3 règlement 10/2011
24 Règlement CE n 10/2011 SUBSTANCES NON INTENTIONNELLES «l évaluation du risque engendré par une substance porte sur la substance elle-même, sur les impuretés pertinentes et sur les produits de réaction ou de dégradation prévisibles dans le cadre de l utilisation envisagée» Conditions à respecter pour utiliser des substances non listées, ces substances doivent être évaluées conformément aux principes scientifiques d une évaluation du risque reconnue à l échelle internationale (article 19)
25 Il est de la responsabilité du fabricant d emballage de tenir compte de ces substances. Il est de la responsabilité de l industrie agroalimentaire de vérifier que la présence des substances non intentionnelles soit prise en compte. ACTUELLEMENT; PAS DE LIGNES DIRECTRICES! Travaux en cours dans des groupes de travail! Non Intentionnally Added Substances
26 Evaluation du risque des substances non intentionnelles? - Leur existence (nature chimique) -Leurs étapes et mécanismes d apparition (cycle de vie des emballages) - Les méthodes d identification et/ou de quantification - Les quantités migrantes - Les toxicités associées peu ou pas connus
27 SUBSTANCES NON INTENTIONNELLES QUELLES STRATEGIES?
28 OUTILS A DISPOSITION Données de migration Certificats de conformité Autres documents In silico In vivo Chimie analytique In vitro Identification chimique, (semi) quantification Toxicologie prédictive
29 Une communication importante entre les différents acteurs FORTE Industrie chimique faible Connaissance des matériaux Transformateurs et fabricants d emballages Utilisateurs d emballages Industriels AgroAlimentaires Responsabilité incidents de qualité faible Distribution FORTE Il faut s assurer de la justesse des documents transmis (certificats, attestations, résultats de tests )
30 Respecter les Bonnes Pratiques de Fabrication (EC/2023/2006) Sélection correcte des matériaux de départ (impuretés, contaminants potentiels), application d un process efficace va permettre de mieux connaître les NIAS potentiels, de contrôler à quelles étapes ils apparaissent Empreintes chromatographiques d un process de production
31 Prédire la formation (cas des néoformés) Développer une connaissance systématique sur les produits néoformés générés à partir d emballages : Identifier les grandes familles de substances susceptibles de donner lieu à des néoformés Identifier les réactions chimiques susceptibles de contribuer à leur formation Développer une recherche systématique sur les néoformés issus de certains procédés de traitement des emballages ou des aliments (stérilisation, cuisson)
32 Les post-traitements : le PolyDiMéthylSiloxane (le silicone) N CAS : Dès 200 C, 3 classes de migrants néoformés : Des produits d oxydation : formaldéhyde et acide formique Des oligomères générés par coupures de chaînes Issus des peroxydes utilisés lors de la synthèse de ces matériaux (Olsen 1985 ; Willoughby et al., 2005) À 200 C, certains moules perdent plus de 0,5% de leur p oids durant un chauffage de 4 heures
33 SUBSTANCES NON INTENTIONNELLES Antioxydant = réagit intentionnellement Ex : Irgafos 168 (tris (2,4-di-tert-butylphényle) phosphite) (polyoléfines) Complexe : taille ++ migration - - Hydrolyse Taille -- migration + + 2,4-di-tert-butylphenol (2,4-DTBP) Irgafos 168 Oxydation (Attendue) Complexe : taille ++ migration - - tris (2,4-di-tert-butylphényle) phosphate
34 PREDIRE LA MIGRATION Modélisation de la migration : Logiciel MIGRATESTS (FABES, Munich), MIGRAPASS, Logiciel INRA SafeFoodPackagingPortal version3
35 EVALUATION DU RISQUE I) SUBSTANCES DONT LA STRUCTURE EST IDENTIFIEE MAIS DE TOXICITE INCONNUE Relation structure-activité Q(SAR) Méthode des «Références croisées» ou «Read accross» Utilisation du TTC = Threshold of Toxicological Concern (seuil de préoccupation toxicologique)
36 READ ACCROSS: Alerte en février 2009 (RASFF) 4-MBP Analogie de structure BP? Avis de l EFSA du 04 mars 2009 Données Tox. (DJT) Présence de 4-méthyl-benzophénone dans des mueslis aux pépites de chocolat (Belgique)
37 EVALUATION DU RISQUE II) SUBSTANCES DONT LA STRUCTURE N EST PAS IDENTIFIEE OU INCONNUE Analyses chimiques rarement exhaustives! Bradley et al., 2008; Nérin et al., 2013 Faible quantité Q(SAR): la structure chimique est nécessaire TTC : la structure chimique et la quantification sont nécessaires, 7 familles d exclusion Une toxicologie qui évolue
38 EFFETS MELANGES-FAIBLES DOSES Nouveaux «enjeux» en toxicologie Liste de 50 perturbateurs endocriniens connus ou potentiels autorisés dans les MCA aux USA ou/et en Europe. Osaki et al., 2004, Silva et al., 2002, Kortenkamp et al, 2007, Pinto et reali, 2009, Wagner et al., 2013, Yang et al., 2011, Sax, 2010 R é p o n s e Dose Linéaire U U-inversé Non linéaire avec un seuil Non linéaire Non linéaire asympotique TTC, Q(SAR) ne s appliquent pas aux mélanges contenant des substances inconnues.
39 LES BIOTESTS : OUTILS COMPLEMENTAIRES A L ANALYTIQUE POUR EVALUER LE DANGER LIE A LA PRESENCE DE NIAS DANS DES MELANGES COMPLEXES Forêts de pics Bradley et al., 2010 Honlalampi-Hamäläinen et al., 2010 Mittag et al., 2005 SYSTEMES D ALERTE Identification du danger, mécanisme d action, effet faible dose, interaction, outil d aide à la prioritisation Koster et al.,
40 BIOTESTS ET MCDA : IDENTIFICATION DU DANGER (cas des NIAS) CYTOTOXICITE PERTURBATION ENDOCRINIENNE Cellule LUCIFERINE Récepteur aux oestrogènes LUCIFERASE noyau Perturbateur endocrinien BIOLUMINESCENCE ARNm TRADUCTION Organelle: Contenu en ADN, cytochrome C, ATP, Vitesse synthèse ARN Prolifération et mort cellulaire : caspase3. GENOTOXICITE AMES Micronoyau, Comet- FpG Blue Screen GADD45. Mesures d activation de la transcription Gène de la Luciférase ERE CALUX ( ER, AR, TR, PPAR, AHR ) H295R (synthèse de stéroides ER, AR redistribution ACTIVATION
41 IDENTIFICATION D UN EXTRAIT PAPIER- CARTON NON APTE AU CONTACT ALIMENTAIRE Effet cytotoxique (Extrait éthanol) Effet mutagène chez la bactérie (Extrait éthanol)
42 Tous les composés de l extrait éthanol n ont pas pu être identifiés en analytique (GC/MS). Ceux identifiés ne pouvaient pas expliquer l effet toxique identifié dans les biotests Présence de substance non intentionnelle? Effet mélange? Bradley et al., Food Chem Tox, 46, ,2008
43 Merci pour votre attention! Source: le Canard Enchaîné
appliquée aux emballages alimentaires
La méthode HACCP La méthode HACCP appliquée aux emballages alimentaires 1- La réglementation des matériaux au contact des aliments Quels contaminants issus des emballages dans les aliments? Des contaminants
Plus en détail(Actes non législatifs) RÈGLEMENTS
15.1.2011 FR Journal officiel de l Union européenne L 12/1 II (Actes non législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 10/2011 DE LA COMMISSION du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
PAGE 1/7 DATE DE MISE A JOUR : 16/11/2011 1/ - IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Identification du produit : Gaines, films, housses, et/ou sacs transparents et colorés en polyéthylène. Famille
Plus en détailMaster BAAN. Spécialité Nutrition Humaine. Année Universitaire 2007/2008
Master BAAN Spécialité Nutrition Humaine Année Universitaire 2007/2008 Elaboration du plan de contrôle pluriannuel concernant les matériaux en contact avec les denrées alimentaires pour le Luxembourg Michèle
Plus en détaildans les médicamentsm
Les impuretés s génotoxiquesg dans les médicamentsm D. Marzin Institut Pasteur de Lille Université lille2 Société Française de Toxicologie 25-26 0ctobre 2007 Le guideline L affaire Viracept (mésylate de
Plus en détailSystème de management H.A.C.C.P.
NM 08.0.002 Norme Marocaine 2003 Système de management H.A.C.C.P. Exigences Norme Marocaine homologuée par arrêté du Ministre de l'industrie, du Commerce et des Télécommunications N 386-03 du 21 Février
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main Le développement durable au cœur de la stratégie d Assa Abloy 2 de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailFICHE DE DONNEE SECURITE
Degy Anti-fourmis 28/03/12 page1/6 FICHE DE DONNEE SECURITE 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PREPARATION ET DU FOURNISSEUR Désignation commerciale: DEGY ANTI-FOURMIS Utilisation de la préparation : Produit
Plus en détailTout le monde est potentiellement
DOCUMENT DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ Détection des cancers d origine professionnelle: quelques clés pour agir CANCERS PROFESSIONNELS Cette année, vous avez vu 10 nouveaux patients atteints de cancer
Plus en détailBENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie
BENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie 1 PLAN o Introduction o REACH : Qu est ce que c est o REACH : La mise en place o Conséquences sur l industrie o Outils de soutien aux entreprises
Plus en détailEmballages Alimentaires
Emballages Alimentaires FORMATIONS 2010 INTER-ENTREPRISES Eco-conception des emballages alimentaires 24 & 25 mars 2010 - PARIS Gestion des fournisseurs d emballages et matériaux au contact en IAA 20 mai
Plus en détailAfssa Saisine n 2007-SA-0028
2 août 2007 AVIS LA DIRECTRICE LE DIRECTEUR GENERALE GÉNÉRAL de l Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques pour l'homme des constituants des produits de nettoyage
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détail1. Identification de la substance ou préparation et de la Société. 2. Composition/ informations sur les composants
Date d impression : 23/08/02 Valable à partir du : 08.08.01 Page: 1/7 1. Identification de la substance ou préparation et de la Société Données relatives au produit : Nom commercial : KNAUF ZADUR Mortier
Plus en détailVulcano Pièges Fourmis
FDS Conforme au règlement 1907/2006/CE et 1272/2008/CE 16-12-10- Page 1/5 FICHES DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Produit : Utilisation : Fournisseur : Vulcano Pièges
Plus en détailA-ESSE s.p.a. FICHE DE SÉCURITÉ
A-ESSE s.p.a. USINE OXYDES de ZINC FICHE DE SÉCURITÉ Oxyde de zinc 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT CHIMIQUE ET DE LA SOCIÉTÉ NOM DU PRODUIT: DÉNOMINATION COMMUNE, COMMERCIALE ET SYNONYMES: UTILISATION DE
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) nº1907/2006 REACH Nom : KR-G KR-G
KR-G Page 1 de 5 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE 1.1 Identificateur de produit : Nom du produit : KR-G 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance
Plus en détaileedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende
Plus en détail2 C est quoi la chimie?
PARTIE 1 AVANT LA CHIMIE VERTE... 2 C est quoi la chimie? L inconnu étant source d angoisse, nous allons essayer de définir les grands domaines de la chimie pour mieux la connaître, l appréhender et donc
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailSolvants au Travail. Guide pour travailler en sécurité avec les solvants.
Solvants au Travail Guide pour travailler en sécurité avec les solvants. Qu est-ce qu un solvant? De nombreux produits chimiques utilisés pour dissoudre ou diluer d autres produits ou matériaux sont appelés
Plus en détail1.1.1. Unité fonctionnelle de référence, à laquelle sont rapportés les impacts environnementaux du Chapitre 2
EXTRAIT DE LA DECLARATION ENVIRONNEMENTALE et SANITAIRE CONFORME A LA NORME NF P 01-010 PROFILES PVC DE DECORATION ET D AMENAGEMENT INTERIEURS ET EXTERIEURS Edition DECEMBRE 2005 SNEP - Profilés PVC de
Plus en détailwww.hdgdev.com Eco matériaux Quelles performances, quelles assurances?
www.hdgdev.com Eco matériaux Quelles performances, quelles assurances? 1 Contexte L effet de serre un phénomène naturel Contexte Le changement climatique en chiffres 2 Contexte Contexte Le climat en 2100
Plus en détailLiquides oraux : et suspensions. Préparations liquides pour usage oral. Solutions
Préparations pharmaceutique Cours de en 2ème petites Année quantités de Master en Pharmacie Liquides oraux : solutions, Préparation sirops pharmaceutique et suspensions en petites quantités Section des
Plus en détailNotes. Schéma général PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE Composés inorganiques, nonmétaux
XXXX C25 PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l électricité B01D; usinage du métal par action d une forte
Plus en détailL Emballage: Sourcing Stratégique. Badreddine NAOUAR Consultant Indépendant en Achat
L Emballage: Sourcing Stratégique Badreddine NAOUAR Consultant Indépendant en Achat Sommaire L emballage Définition Fonction de l emballage L utilisation de l emballage Sourcing Stratégique Les Productivités
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détailDÉMARCHE HACCP RESTAURATION. Guide pour l analyse des dangers. Restauration commerciale Restauration collective à caractère social
DÉMARCHE HACCP EN RESTAURATION Guide pour l analyse des dangers Restauration commerciale Restauration collective à caractère social Ce livre a obtenu un prix dans la catégorie ouvrages professionnels -
Plus en détailFORMATIONS EMBALLAGE
FORMATIONS EMBALLAGE CATALOGUE Septembre à décembre 2010 En partenariat avec les entreprises Page 0 Sommaire HACCP filière Emballage Page 3 Matériaux et emballages aux contacts des denrées Page 4 alimentaires
Plus en détailEpreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014 DOSSIER REPONSE
SUJET DE CONCOURS COMMUN AUX CENTRES DE GESTION : CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SESSION 2014 SPECIALITE «ENVIRONNEMENT, HYGIENE» Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014
Plus en détailPaquet hygiène : Le règlement 852/2004 relatif à l hygiène des denrées alimentaires
Paquet hygiène : Le règlement 852/2004 relatif à l hygiène des denrées alimentaires Applicable au 1 er janvier 2006 Objectif : Etablit les règles générales en matière d hygiène, est directement applicable
Plus en détailFICHE DE SECURITE FUMESAAT 500 SC
1/5 FICHE DE SECURITE FUMESAAT 500 SC Identification de la préparation 1. Identification de la préparation de l entreprise Nom commercial: FUMESAAT 500 SC Identification Produit : éthofumésate 500 SC Substance
Plus en détailAVIS. de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail
Le Directeur général Maisons-Alfort, le 1 er avril 2014 AVIS de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail relatif à la demande d autorisation de mise
Plus en détailTRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS?
TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS? INTRODUCTION Aujourd hui, dans un contexte de crises sanitaires et de concurrence internationale croissante au niveau du secteur
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main 2 Le développement durable au cœur de la stratégie d ASSA ABLOY de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailC. Magdo, Altis Semiconductor (Corbeil-Essonne) > NOTE D APPLICATION N 2
C. Magdo, Altis Semiconductor (Corbeil-Essonne) - JANVIER 2008 INTRODUCTION La fabrication de semi-conducteurs nécessite un environnement de production extrêmement stable en température et hygrométrie.
Plus en détailUtilisation de produits sains et sûrs Mise en oeuvre de procédures strictes et rigoureuses
INTRODUCTION H.A.C.C.P. ou A.R.M.P.C. L Analyse des risques et maîtrise des points critique La nouvelle réglementation en matière d hygiène (ar. 09 mai 1995 et ar. 29 septembre 1997) oblige les responsables
Plus en détailExemples de clauses et outils
Exemples de clauses et outils Des critères au cahier des charges Léa CHAMPON Chargée de mission écoconso Choix d un matériau de finition Essai de classement des priorités Caractéristiques techniques du
Plus en détailRÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE
RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE Fabrication et transformation de matériaux et d emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d hygiène (méthode HACCP) Réf. Rédacteur LNE PP/GLB
Plus en détailVeille réglementaire
Veille réglementaire Anne Gerard 30/01/2012 AFNOR - Marseille En quoi consiste la fonction RQSE dans une IAA? Assurer la veille réglementaire et faire appliquer la réglementation (hygiène, environnement,
Plus en détailI. Définitions et exigences
I. Définitions et exigences Classes d indicateurs chimiques [1] Stérilisation : synthèse des normes ayant trait Exigences générales : Chaque indicateur doit porter un marquage clair mentionnant le type
Plus en détailTD de Biochimie 4 : Coloration.
TD de Biochimie 4 : Coloration. Synthèse de l expérience 2 Les questions posées durant l expérience 2 Exposé sur les méthodes de coloration des molécules : Générique Spécifique Autres Questions Pourquoi
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la
Plus en détailDécrire l'ensemble des mesures de maîtrise et des mesures de surveillance dans des procédures ou modes opératoires portés à la connaissance de tous.
DEMARCHE HACCP EN CUISINE CENTRALE Alimentation GROSJEAN L, Vénissieux Juin 2010 Objectif La démarche HACCP (de l'américain Hazard Analysis Critical Control Point) est une méthode préventive visant à maîtriser
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Date de révision : 04/08/2015 Version n 3 SECTION 1. IDENTIFICATION DU MELANGE ET DE LA SOCIETE 1.1 Identificateur de produit Nom : XROL 15 Code produit : 905 1.2 Utilisation
Plus en détailSECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.
FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
Plus en détailGUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG
GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG Version 1.0 1 Avant-propos Ce guide de bonnes pratiques a été préparé pour fournir des informations concernant la collecte
Plus en détailPartie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»
- Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend
Plus en détailOBJETS PUBLICITAIRES ET PLV
OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV Renforcez votre plan de communication par un objet personnalisé, véhiculant votre image tout en rappelant votre produit, service, activité. Mettez en avant votre savoir faire!
Plus en détailSECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise Identificateur de produit Nom commercial Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailVERS DE NOUVELLES FILIÈRES DE VALORISATION DE DÉCHETS A DESTINATION DE LA CONSTRUCTION
1 VERS DE NOUVELLES FILIÈRES DE VALORISATION DE DÉCHETS A DESTINATION DE LA CONSTRUCTION Partenaires Centre technologique Construction et Aménagement Durable Centre technologique Industrie Energie Process
Plus en détailTous les produits de la gamme SAF offrent des résistances :
Fiche Technique Strengths Are Flex La gamme SAF est basée sur une technologie et des polymères méthacrylates brevetés. Ces adhésifs de nouvelle génération permettent d adhérer sur de nombreux supports
Plus en détailDepuis les années 1930, la production mondiale
PRÉVENTION Cancers et substances chimiques Depuis les années 1930, la production mondiale de produits chimiques a été multipliée par 400. Parmi les 100000 substances chimiques recensées dans l Union européenne
Plus en détailMesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15
Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-03) Version CT-Q 0--5 Groupe cible Collaborateurs qui doivent effectuer des mesures EX-OX-TOX sur un terrain d exploitation, les interpréter
Plus en détailLES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Les pneus sont dangereux dans des piles, pas dans des Earthships.
les pneus sont sécuritaires LES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Réutiliser un vieux pneu dans un Earthship, où il devient une ressource utile et passe le reste de son temps dans
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailACIDES BASES. Chap.5 SPIESS
ACIDES BASES «Je ne crois pas que l on me conteste que l acide n ait des pointes Il ne faut que le goûter pour tomber dans ce sentiment car il fait des picotements sur la langue.» Notion d activité et
Plus en détailRésumé des modifications intervenues : simplification et clarification des actions descriptives
Référence : PT/RES/006-B Page :Page 1 sur 5 Objet : Maîtriser les dangers microbiologiques, biologiques, chimiques et physiques lors des opérations d épluchage, lavage et désinfection des légumes terreux,
Plus en détailContact cutané. Contact avec les yeux. Inhalation. Ingestion.
FICHE SIGNALÉTIQUE 995-01 Canutec 1-613-996-6666 (24 heures) 1. PRODUIT CHIMIQUE ET FOURNISSEUR Identification du produit : 995-01 Nom du produit : Graisse montage pneu Famille chimique : Mélange Fournisseur/Fabricant
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SECURITÉ Demand CS
01. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIÉTÉ Nom commercial Code produit Usage envisagé LAMB97201 A UTILISER COMME INSECTICIDE UNIQUEMENT Le produit doit être utilisé conformément à l'étiquette Apparence
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailD039942/02 P A R L E G O U V E R N E M E N T, À L A S S E M B L É E N A T I O N A L E E T A U S É N A T.
D039942/02 ASSEMBLÉE NATIONALE QUATORZIEME LÉGISLATURE SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015 Reçu à la Présidence de l Assemblée nationale le 23 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le
Plus en détailNOR : RDFF1509748C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique. Mesdames et Messieurs les ministres et les secrétaires d Etat,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l Etat exposés à une
Plus en détailINTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg
INTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg LIST INTRODUCTION AUX RÈGLEMENTS REACH ET CLP INTRODUCTION Règlements
Plus en détailPROPOSITION TECHNIQUE ET FINANCIERE
Avenue des Etangs Narbonne, F-11100, France Votre correspondant : Romain CRESSON INRA Transfert Environnement Avenue des Etangs Narbonne, F-11100, France Tel: +33 (0)4 68 46 64 32 Fax: +33 (0)4 68 42 51
Plus en détail22/12/11. Plan de la présentation
http://www.dda.ulg.ac.be L appréciation quantitative du risque microbiologique et la microbiologie prévisionnelle pour les entreprises. La microbiologie prévisionnelle Deux exemples simples L appréciation
Plus en détailPlate forme de modélisation en vue de la prédiction de la durée de vie des bétons vis-à-vis de la pénétration d agents agressifs
Plate forme de modélisation en vue de la prédiction de la durée de vie des bétons vis-à-vis de la pénétration d agents agressifs Phase d'initiation de la corrosion vis-à-vis de la - pénétration d'agents
Plus en détailCLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises
CLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises Forum de la Sécurité et Santé au Travail Luxexpo, 27 mars 2014 Laurène CHOCHOIS Helpdesk REACH & CLP Luxembourg www.reach.lu - www.clp.lu
Plus en détailACTUALITÉS DES RÉFÉRENTIELS ET FOCUS SUR LES
ACTUALITÉS DES RÉFÉRENTIELS ET FOCUS SUR LES ÉVOLUTIONS DU BRC VERSION 7 cedric.travaille@adria.tm.fr Mars 2015 1 ADRIA NOS MÉTIERS Recherche et Innovation : Qualité et sécurité des aliments, Innovation
Plus en détailVERRE DECORATIF AGC POUR APPLICATIONS INTERIEURES GUIDE DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
VERRE DECORATIF AGC POUR APPLICATIONS INTERIEURES GUIDE DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN VERSION 2.0 MAI 2015 Cette version du guide annule et remplace toutes les versions précédentes. Consultez régulièrement
Plus en détailDr Berdj Haroutunian, 5, Chemin Gottret ch-1255 VEYRIER tél 00 41 (0)22 784-01-18 www.haroutunian.ch E-mail : berdj@haroutunian.ch
1 L UTILISATION DU PLOMB EN DENTISTERIE : MYTHE OU REALITE Dr Berdj HAROUTUNIAN, Genève Le plomb ne devrait en principe pas être utilisé en dentisterie car il n est pas considéré comme un oligo-élément
Plus en détailTECHNIQUES: Principes de la chromatographie
TECHNIQUES: Principes de la chromatographie 1 Définition La chromatographie est une méthode physique de séparation basée sur les différentes affinités d un ou plusieurs composés à l égard de deux phases
Plus en détailRéception du tissus documentation examens sérologiques inspection préparation façonnage
Déroulement du processus Tutoplast Don de tissus accord du patient questionnaire au patient (don vivant) questionnaire aux proches du défunt (don mort) prélèvement du tissus sur le patient (ou en pathologie)
Plus en détailCONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES
CONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES Compétence du socle : Compétence 6 : Les compétences sociales et civiques. Contribution attendue : Utiliser un produit chimique
Plus en détailBiomasse : un monde d innovations à notre portée
Biomasse : un monde d innovations à notre portée Source : http://www.dico-ecolo.com/fond-2.html Innofibre oeuvre principalement dans les domaines suivants : Agricoles Recherche, Développement et Innnovations
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailHygiène alimentaire. Introduction
Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Hygiène alimentaire Introduction Le temps de travail ne permet pas souvent aux salariés de déjeuner chez eux
Plus en détail1. Identification de la substance / préparation et de la société / entreprise. Peinture Aimant
Page: 1 de 6 1. Identification de la substance / préparation et de la société / entreprise. Nom du produit: Utilisations: Identification de l'entreprise: Peinture dispersion à base d'eau pour l'usage intérieur.
Plus en détailFiche de données de sécurité Selon l Ochim (ordonn. produits chim.) du18.05.2005, paragr.3
Nr. Article- Produit : 48785 Page: Page 1 En cas d urgence appeler le Centre Suisse d information toxicologique, Freiestr. 16, 8032 Zürich; Tél. des Urgences: ( jour et nuit) 145 ou +41 (0)44 251 51 51.
Plus en détailESII. Une entreprise éco-citoyenne
ESII Une entreprise éco-citoyenne ESII s inscrit dans une politique de développement durable garantissant la mise en œuvre de pratiques sans danger pour l environnement ainsi que le respect des normes
Plus en détailLe système HACCP. Plan. Plan. Introduction :
Le système HACCP Introduction : Plan L importance de l alimentation Le risque alimentaire La gestion de la qualité : Les systèmes d assurance de la qualité Le système HACCP Origine Objectifs Principes
Plus en détailMise en Forme des Matériaux Polymères Polymer Processing. Philippe Cassagnau
Mise en Forme des Matériaux Polymères Polymer Processing Philippe Cassagnau Que dit Internet? http://mediamef.utt.fr Mise en forme des polymères: Approche thermomécanique de la plasturgie ANTEC, the plastic
Plus en détailColle époxydique multi usages, à 2 composants
Notice Produit Edition 20 01 2014 Numéro 9.11 Version n 2013-310 01 04 02 03 001 0 000144 Colle époxydique multi usages, à 2 composants Description est une colle structurale thixotrope à 2 composants,
Plus en détailCaractéristiques des eaux utilisées en industrie agroalimentaire
Caractéristiques des eaux utilisées en industrie agroalimentaire DANGERS Cette fiche ne prétend pas être exhaustive. Elle vise à enrichir (et non limiter) la réflexion des professionnels sur le sujet des
Plus en détailEN AMONT DE LA DÉLÉGATION ACCUEIL ET FORMATION GÉNÉRALE À LA SÉCURITÉ FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL
EN AMONT DE LA DÉLÉGATION Elaborer un livret d'accueil Etablir la liste des postes à risques particuliers (annexe 1) Prendre en compte la liste des travaux interdits aux intérimaires (annexe 2) Désigner
Plus en détailBDL2, BDL3 Enviro Liner Part A. Dominion Sure Seal FICHE SIGNALÉTIQUE. % (p/p) Numéro CAS. TLV de l' ACGIH 28182-81-2 70-100 Non disponible
FICHE SIGNALÉTIQUE 1. PRODUIT CHIMIQUE ET IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE Adresse du fournisseur/distributeur : Dominion Sure Seal Group of Companies 6175, chemin Danville, Mississauga (Ontario) Canada,
Plus en détailComment matérialiser votre concept d emballage grâce au prototypage rapide? Jean-Claude Noben SIRRIS
Comment matérialiser votre concept d emballage grâce au prototypage rapide? Jean-Claude Noben SIRRIS Sirris, le Centre Collectif de l Industrie Technologique Quelle est notre mission? Aider les entreprises
Plus en détailLaboratoire Eau de Paris. Analyses et Recherche
Laboratoire Eau de Paris Analyses et Recherche L eau, un aliment sous contrôle public Pour Eau de Paris, approvisionner la capitale en eau, c est garantir à ses 3 millions d usagers une ressource de qualité,
Plus en détailDocument d information 1. Principaux aspects de la proposition de la Commission COM (2000) 716 du point de vue de l alimentation animale
Proposition de la Commission COM (2000) 716 établissant les principes généraux et les prescriptions générales du droit alimentaire, instituant l Autorité Alimentaire Européenne et fixant des procédures
Plus en détailPrincipe de précaution! 8 Catégorie de produits TYPE A partir du 1/1/2010 g/l prêt à être utilisé Revêtements mats pour murs et plafonds Revêtements brillants pour murs et plafonds Murs extérieurs
Plus en détailL'AMIANTE : RÉGLEMENTATION
L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION Dernière révision du document : juillet 2012 L'amiante (asbeste) est à l origine une roche naturelle composée de minéraux fibreux. Pour ses nombreuses propriétés, dont la résistance
Plus en détailGestion des déchets dangereux dans les entreprises
Actualités Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Avril 2012 - Fiche n 1 Rédigée par Margot Liatard CCIR Champagne-Ardenne Qu est ce qu un déchet dangereux? Les déchets dangereux sont des déchets
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailComment agir sur le bilan environnemental d une bouteille PET?
Comment agir sur le bilan environnemental d une bouteille PET? Décembre 2010 En 2009, Eco-Emballages, ELIPSO et Valorplast se sont associés pour conduire une étude d évaluation des impacts environnementaux
Plus en détailQuestionnaire sur l évaluation des ampoules à basse consommation d énergie et de longue durée de vie
Questionnaire sur l évaluation des ampoules à basse consommation d énergie et de longue durée de vie Edition: juillet 2013 SuperDrecksKësct B.P. 43 L-7701 olmar-berg Tel. : 00352 488 216 1 Fax : 00352
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d exercice de l activité d utilisateur professionnel
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détailLes plastiques en débat 2014
Les plastiques en débat 2014 Pratique Léger Astucieux Solide Transformable Indispensable Qualifié Utile Esthétique 3eD_college_LES_CAMPELIERES Collège Les Campelières 121 Chemin Campelières 06250 Mougins
Plus en détail